Le Sénat insiste pour étendre la responsabilité des FAI

Le Sénat insiste pour étendre la responsabilité des FAI

Najat, dans le bonheur

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Marc Rees

Publié dans

Droit

09/04/2014
47

Le Sénat insiste pour étendre la responsabilité des FAI

Le projet de loi égalité entre les femmes et les hommes poursuit sa route parlementaire. Déjà adopté par l’Assemblée nationale, il vient d’être examiné en Commission des lois au Sénat. Là, les parlementaires sont finalement revenus sur la version initiale du texte de Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits de la femme, afin de rétablir sa vigueur initiale.

Najat Vallaud-Belkacem

 

L’article 17 de ce projet de loi retient toute notre attention. Il modifie en effet la loi sur la confiance dans l’économie numérique (LCEN) de 2004 pour obliger les intermédiaires techniques à transmettre à la plateforme gouvernementale Pharos les abus de la liberté d’expression et autres contenus fleuris.

 

Pour défendre son texte devant les députés un peu trop suspicieux, la ministre des droits de la femme avait martelé le discours habituel : Internet ne doit pas être « une zone de non-droit en matière de racisme et d’antisémitisme, ni de sexisme, d’homophobie ou d’handiphobie ». Comme si les textes n’existaient pas déjà pour sanctionner les auteurs de ces propos.

 

À ce jour, le dispositif est calibré sur les infractions les plus graves : l’apologie des crimes contre l’humanité, l’incitation à la haine raciale et la pornographie enfantine. Le projet de loi de la ministre veut étendre ce mécanisme aux contenus sexistes, handiphobes ou homophobes. En première lecture, au Sénat, Catherine Tasca avait aussi ajouté à la liste la « diffusion d’images enregistrées lors d’atteintes volontaires à l’intégrité de la personne » (happy slapping, etc.) Voir notre actualité, et l'émission du 14h42.

Les risques d'une telle extension

Problème, d’abord, il est à craindre que Pharos, qui n’est gérée que par une poignée de policiers, croule sous les signalements (voir à ce titre cette question parlementaire).

 

Ensuite, on peut anticiper un comportement « carapace » chez des intermédiaires frileux qui retireront aussi les propos trop fleuris dès le premier signalement. Et pour cause, la LCEN oblige déjà les acteurs de l’Internet à retirer promptement les contenus manifestement illicites (3 du I de l'article 6 de la LCEN.)

 

Enfin, l’illicéité de ces contenus peut prêter à confusion. C’est d’ailleurs ce qui avait motivé l’adoption d’un amendement de suppression à l’Assemblée nationale. Cette rustine retirait de la liste précitée, la diffusion d’images de violence. Les députés avaient justement souligné que « certaines images de violences pouvant laisser place au doute quant à leur gravité, à leur caractère réel ou fictif ou au consentement des personnes pouvant être vues sur les images ». Mais en vain...

Les images violentes réintégrées dans la liste

De retour au Sénat, pour sa seconde lecture, le texte a repris ses muscles initiaux. Un amendement de la socialiste Virginie Kles vient tout juste de rétablir la version initiale. Il réinjecte le happy slapping dans la liste des infractions à signaler. « Cet amendement a pour objet de revenir à la position adoptée par le Sénat [qui] en première lecture, à l'initiative de votre commission des lois, avait étendu le dispositif de signalement des contenus illicites sur Internet à la diffusion d'images de violences. L'Assemblée nationale ayant supprimé cet ajout, le présent amendement propose de le réintroduire ». L’amendement a passé victorieusement le cap de la Commission des lois.

 

On rappellera que le PS, dans sa mission de civilisation du Net, pour reprendre une expression chère à Nicolas Sarkozy, avait par ailleurs fait voter une proposition de loi visant à étendre les délais de prescription des infractions en matière d’injure ou de provocation en raison du sexe, de l’orientation ou de l’identité sexuelle ou du handicap. De trois mois, ces infractions commises notamment en ligne sont depuis harmonisées sur le délai d’un an existant pour d’autres sanctions de ce type.

 

Signalons enfin que le projet de la ministre des droits de la femme veut aussi combattre le cyberharcèlement. Avec ce texte, le fait de harceler une personne « par des propos ou comportements répétés ayant pour objet ou pour effet une dégradation de ses conditions de vie se traduisant par une altération de sa santé physique ou mentale » sera puni de 30 000 euros d’amende et 2 ans de prison lorsqu’ils auront été commis en ligne. Et quand ces pratiques viseront en plus un mineur de moins de quinze ans ou un handicapé ou bien encore, causeront une incapacité totale de travail supérieure à huit jours, la « facture » s’élèvera à trois ans d'emprisonnement et 45 000 € d'amende.

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Écrit par Marc Rees

Tiens, en parlant de ça :

Sommaire de l'article

Introduction

Les risques d'une telle extension

Les images violentes réintégrées dans la liste

Commentaires (47)


Pas étonnant de la part d’un sénat souvent victime de propos gérontophobes.



Espérons que l’AN aura le dernier mot si l’on ne veut pas museler nos avatars.



Le 09/04/2014 à 14h 53

Je crois que cette femme est parano, hélas elle est au gouvernement.


Le 09/04/2014 à 14h 55

le pire ça va être l’évaluation du caractères violents de l’image par les hébergeurs <img data-src=" />



si ça passe bon courage par avance à la Team


Le 09/04/2014 à 14h 55



Najat, dans le bonheur





<img data-src=" />



Najat, dans le bonheur.org



<img data-src=" /> @


oXis Abonné
Le 09/04/2014 à 14h 55

Y’a pas de ministre des droits des hommes ?

C’est pas un troll c’est juste que c’est pas très égalitaire tout ça <img data-src=" />





illicéité





Merci Marc, j’ai appris un mot aujourd’hui <img data-src=" />


Le 09/04/2014 à 14h 55







danyel76 a écrit :



Je crois que cette femme est parano, hélas elle est au gouvernement.







femme + parano = sexiste

hop signalement <img data-src=" />



Le 09/04/2014 à 15h 02







trash54 a écrit :



femme + parano = sexiste

hop signalement <img data-src=" />





Avec un texte pareil, on risque malheureusement d’avoir des interprétations aussi larges… <img data-src=" />



On va aller de plus en plus vers la seule tolérance de la bien-pensance et des propos politiquement corrects…



fred42 Abonné
Le 09/04/2014 à 15h 02



Najat, dans le bonheur



Espérons qu’elle se noie à la piscine maintenant qu’elle est aussi Ministre des Sports ! <img data-src=" />


Le 09/04/2014 à 15h 10







trash54 a écrit :



femme + parano = sexiste

hop signalement <img data-src=" />





Moi je dis juste que c’est une conne.<img data-src=" />



hellmut Abonné
Le 09/04/2014 à 15h 10



Avec ce texte, le fait de harceler une personne « par des propos ou comportements répétés ayant pour objet ou pour effet une dégradation de ses conditions de vie se traduisant par une altération de sa santé physique ou mentale » sera puni de 30 000 euros d’amende et 2 ans de prison lorsqu’ils auront été commis en ligne



Je me sens harcelé par Najat, et ma santé mentale se dégrade très clairement depuis qu’elle a déposé son projet de loi. je signale? <img data-src=" />


Le 09/04/2014 à 15h 11

” Naja (/na?a/) est un genre de serpents de la famille des Elapidae. Le terme naja pourrait dériver de Nâga, un emprunt à l’hindi. “



On reste dans la logique symbolique du conseil constitutionnel, working as intended.


Le 09/04/2014 à 15h 14

http://egalitee2014.fr/ “Le concours EgalitéE 2014 a été lancé pour que chacun puisse exprimer sa vision de l’égalité”



en passant la féminisation de certains mots c’est d’un ridicule <img data-src=" />








Ricard a écrit :



Moi je dis juste que c’est une conne.<img data-src=" />





Pas besoin de nouvelle loi pour que ce propos soit illégal…



A moins de prouver au tribunal que c’est factuel et non une injure <img data-src=" />



Le 09/04/2014 à 15h 15



Signalons enfin que le projet de la ministre des droits de la femme veut aussi combattre le cyberharcèlement





Comme quoi il y a même des AW au gouvernement.


Le 09/04/2014 à 15h 16







ActionFighter a écrit :



Pas besoin de nouvelle loi pour que ce propos soit illégal…



A moins de prouver au tribunal que c’est factuel et non une injure <img data-src=" />





RAF. J’assume.



Le 09/04/2014 à 15h 18







Ricard a écrit :



Moi je dis juste que c’est une conne.<img data-src=" />









Et voilà ! Dès qu’elles sortent de la cuisine ça fait connerie sur connerie <img data-src=" />





(Ben quoi ? Elle est pas encore passée la loi, j’en profite <img data-src=" /> )









Ricard a écrit :



RAF. J’assume.





Je me doute bien que tu assumes <img data-src=" />



C’était juste pour dire que l’arsenal juridique est déjà là, et l’on a pas besoin de nouvelle loi <img data-src=" />



Le 09/04/2014 à 15h 22







ActionFighter a écrit :



Je me doute bien que tu assumes <img data-src=" />



C’était juste pour dire que l’arsenal juridique est déjà là, et l’on a pas besoin de nouvelle loi <img data-src=" />





<img data-src=" />wé je sais. Loi factice qui ne sert qu’à remettre une couche de verrouillage sur la liberté d’expression en général. Pays fasciste.<img data-src=" />



Le 09/04/2014 à 15h 23



Signalons enfin que le projet de la ministre des droits de la femme veut aussi combattre le cyberharcèlement. Avec ce texte, le fait de harceler une personne « par des propos ou comportements répétés ayant pour objet ou pour effet une dégradation de ses conditions de vie se traduisant par une altération de sa santé physique ou mentale » sera puni de 30 000 euros d’amende et 2 ans de prison lorsqu’ils auront été commis en ligne.





Est-ce que le prosélytisme politique ou celui des associations rentre dans ce cadre ?



Non, parce qu’à force de nous dire quoi penser…<img data-src=" />


Le 09/04/2014 à 15h 23

” Comme si les textes n’existaient pas déjà pour sanctionner les auteurs de ces propos.”



salut

c’est ce que je pensais AUSSI !!!

apparemment, ils leur suffisent PAS !

“bienvenu en Chine France ! <img data-src=" />


Le 09/04/2014 à 15h 24

Touche pas au grisbi salope !



On va envoyer les tontons en prison ? <img data-src=" />



Et les juifs vont être éradiquer des épisodes de South Park ? <img data-src=" />








Ricard a écrit :



<img data-src=" />wé je sais. Loi factice qui ne sert qu’à remettre une couche de verrouillage sur la liberté d’expression en général. Pays fasciste.<img data-src=" />





Pas grave.



Tant qu’on peut continuer à payer les femmes moins que les hommes, et que l’on peut continuer à leur mettre des torgnoles quand le steack est trop cuit <img data-src=" />



tazvld Abonné
Le 09/04/2014 à 15h 30







trash54 a écrit :



femme + parano = sexiste

hop signalement <img data-src=" />





Non, ça aurait été sexiste si il avait dit qu’elle est hystérique.



Le 09/04/2014 à 15h 42

On va encore censurer pirate sourcil et autres sites de blagues douteuses ? <img data-src=" />



Allez, on censure labanane.org tant qu’on y est…


fred42 Abonné
Le 09/04/2014 à 15h 45







ActionFighter a écrit :



Pas besoin de nouvelle loi pour que ce propos soit illégal…



A moins de prouver au tribunal que c’est factuel et non une injure <img data-src=" />





Le fait qu’elle ait été porte parole de Ségolène Royal ça compte ?

Sinon, elle a aussi raté 2 fois le concours d’entrée à l’ENA. <img data-src=" />



luxian Abonné
Le 09/04/2014 à 15h 48

Passer par les FAI, se planquer derrière une bonne affiche bien démagogique acisme et d’antisémitisme, ni de sexisme, d’homophobie ou d’handiphobie: moyen idéal de faire accepter la dictature par la bien-pensance.



Bon, je me rassure, l’UMP faisait pareil que le PS. Dormez petits moutons, rêvez aux vilains fachos pendant qu’on vous entube.


luxian Abonné
Le 09/04/2014 à 15h 51







fred42 a écrit :



Sinon, elle a aussi raté 2 fois le concours d’entrée à l’ENA. <img data-src=" />





Vu l’ANE qu’on a à la présidence, en soit : rater l’ENA deviendrait plutôt un point positif pour embaucher quelqu’un sur CV <img data-src=" />



Le 09/04/2014 à 15h 51







fred42 a écrit :



Le fait qu’elle ait été porte parole de Ségolène Royal ça compte ?

Sinon, elle a aussi raté 2 fois le concours d’entrée à l’ENA. <img data-src=" />







Donc le concours d’entrée à l’ENA est sexiste <img data-src=" />



Le 09/04/2014 à 15h 56

Sérieux cette obsession des politiques avec le contrôle d’internet fait peur, comme tout le monde l’a déjà dit toutes les lois pour condamner toute activité illégale sont déjà en place, ils veulent quoi ? Que les FAI soient 24h/24 derrière leurs clients ? Qu’on ait un petit bonhomme derrière chaque utilisateur d’internet ? Qu’on se retrouve à tout censurer/bloquer au moindre signalement sans que le caractère illégal soit établi ? <img data-src=" />


zempa Abonné
Le 09/04/2014 à 16h 04



Internet ne doit pas être « une zone de non-droit en matière de racisme et d’antisémitisme, ni de sexisme, d’homophobie ou d’handiphobie »



Toujours les mêmes poncifs… pour justifier toujours plus de flicage… <img data-src=" />





Avec ce texte, le fait de harceler une personne « par des propos ou comportements répétés ayant pour objet ou pour effet une dégradation de ses conditions de vie se traduisant par une altération de sa santé physique ou mentale » sera puni de 30 000 euros d’amende et 2 ans de prison lorsqu’ils auront été commis en ligne



Donc c’est moins grave si on le fait IRL ? <img data-src=" />


Le 09/04/2014 à 16h 08

On devrait aussi étendre la responsabilité aux familles et voisins…



Le féminazisme pour tous, c’est maintenant…


Le 09/04/2014 à 16h 11







eternal_darkness a écrit :



Sérieux cette obsession des politiques avec le contrôle d’internet fait peur…ils veulent quoi ?…







Récupérer leur monopole sur la pensée unique, qu’ils avaient avec l’école, les journaux et la télé.



Winderly Abonné
Le 09/04/2014 à 16h 20

Ça devrait plaire aux FAI qui sont pas contents lorsque on dit qu’ils devraient seulement fournir les tuyaux. <img data-src=" />


Le 09/04/2014 à 16h 31



Récupérer leur monopole sur la pensée unique, qu’ils avaient avec l’école, les journaux et la télé.







J’ai pas tellement l’impression qu’avec internet le(s) debat(s) soi(en)t de plus haut vol.







Le 09/04/2014 à 16h 55







Adakite a écrit :



J’ai pas tellement l’impression qu’avec internet le(s) debat(s) soi(en)t de plus haut vol.





À mon avis ils vont commencer par interdire tout commentaire haineux, ensuite ce sera les sites du style FN et compagnie, et ça va se terminer par des sites comme le blog de bluetouff ou reflets.info (sinon je ne vois pas ce qu’ils veulent contrôler, c’est certainement pas les commentaires YouTube <img data-src=" />).



Le 09/04/2014 à 18h 04







ActionFighter a écrit :



Pas grave.



Tant qu’on peut continuer à payer les femmes moins que les hommes, et que l’on peut continuer à leur mettre des torgnoles quand le steack est trop cuit <img data-src=" />





C’est ce que je dis toujours à ma femme.

“Tant que la soupe est chaude et que la bière est fraîche, t’as rien à craindre, spicdicounasse.”<img data-src=" />



























Passera ? Passera pas ?<img data-src=" />



Le 09/04/2014 à 18h 10







Adakite a écrit :



J’ai pas tellement l’impression qu’avec internet le(s) debat(s) soi(en)t de plus haut vol.





INternet est un moyen de communiquer comme tout autre. Il n’y a aucune raison que le niveau intellectuel soit meilleur que chez Pernault ou sur BFM.

La seule différence c’est que Mme Michu à droit au chapitre maintenant. Le monopole de Pujadas niveau connerie n’est plus d’actualité.

Et non, Mr Pujadas, vous n’êtes plus le seul à raconter que des conneries.<img data-src=" />



Le 09/04/2014 à 18h 13







ActionFighter a écrit :



Pas grave.



Tant qu’on peut continuer à payer les femmes moins que les hommes, et que l’on peut continuer à leur mettre des torgnoles quand le steack est trop cuit <img data-src=" />







cette histoire d’écart salarial en passant c’est de la propagande, les chiffres qu’on nous sort c’est en prenant en compte que plus de femmes que d’hommes travaillent à temps partiel.. mais bon c’est parce qu’elles sont des victimes voyez. Heureusement qu’ya l’appli iphone maintenant..



Z-os Abonné
Le 09/04/2014 à 18h 57







keepah a écrit :



cette histoire d’écart salarial en passant c’est de la propagande, les chiffres qu’on nous sort c’est en prenant en compte que plus de femmes que d’hommes travaillent à temps partiel.. mais bon c’est parce qu’elles sont des victimes voyez. Heureusement qu’ya l’appli iphone maintenant..





Ben oui, le travail à temps partiel serait du au soit disant “instinct maternel” qui comme tout le monde le sait et un caractère acquis de notre mode de vie moderne. Il suffit donc de lutter contre ce caractère inique qui influence la société jusqu’à en discriminer les femmes au niveau salarial. <img data-src=" />



Le 09/04/2014 à 20h 51

D’un côté on laisse les banques spéculer sur le prix de nos aliments de base, nos monnaies, et de l’autre on emmerde les FAIs pour qu’ils nous collent à la trace !<img data-src=" />


Le 09/04/2014 à 21h 06







Adakite a écrit :



J’ai pas tellement l’impression qu’avec internet le(s) debat(s) soi(en)t de plus haut vol.





Ca dépend où. <img data-src=" /> Mais à part ça je plussoie Ricard. <img data-src=" />









fred42 a écrit :



Le fait qu’elle ait été porte parole de Ségolène Royal ça compte ?



Sinon, elle a aussi raté 2 fois le concours d’entrée à l’ENA. <img data-src=" />





Ce sont des éléments à charge, mais elle a une licence de droit, le combat judiciaire risque d’être rude <img data-src=" />







Ricard a écrit :



C’est ce que je dis toujours à ma femme.

“Tant que la soupe est chaude et que la bière est fraîche, t’as rien à craindre, spicdicounasse.”<img data-src=" />





Tu devrais tout de même faire un peu de prévention de temps en temps. Une piqure de rappel ne fait pas de mal <img data-src=" />







keepah a écrit :



cette histoire d’écart salarial en passant c’est de la propagande, les chiffres qu’on nous sort c’est en prenant en compte que plus de femmes que d’hommes travaillent à temps partiel.. mais bon c’est parce qu’elles sont des victimes voyez. Heureusement qu’ya l’appli iphone maintenant..





Pas si on regarde les chiffres dans le détail.

A temps plein, les femmes gagnent 14% de moins que les hommes



mirandir Abonné
Le 10/04/2014 à 08h 28







ActionFighter a écrit :



Pas si on regarde les chiffres dans le détail.

A temps plein, les femmes gagnent 14% de moins que les hommes







Pauvre fou.



Tu veux pas que les machos râleurs essaient de comprendre les chiffres, pendant que t’y es <img data-src=" />









mirandir a écrit :



Pauvre fou.



Tu veux pas que les machos râleurs essaient de comprendre les chiffres, pendant que t’y es <img data-src=" />





Pas besoin de les comprendre, il suffit de les dénigrer.



Ces chiffres sont issus de la propagande d’associations féministes, qui se victimisent pour essayer d’obtenir plus d’avantages que les hommes, qui doivent maintenant faire en plus la cuisine et le repassage <img data-src=" />



Voilà <img data-src=" />



mirandir Abonné
Le 10/04/2014 à 08h 56







ActionFighter a écrit :



Pas besoin de les comprendre, il suffit de les dénigrer.



Ces chiffres sont issus de la propagande d’associations féministes, qui se victimisent pour essayer d’obtenir plus d’avantages que les hommes, qui doivent maintenant faire en plus la cuisine et le repassage <img data-src=" />



Voilà <img data-src=" />







<img data-src=" /> <img data-src=" />



Citan666 Abonné
Le 10/04/2014 à 10h 02







ActionFighter a écrit :



Pas si on regarde les chiffres dans le détail.

A temps plein, les femmes gagnent 14% de moins que les hommes





Sauf que ce “constat” est tout aussi vide de sens, vu que cela vient du fait, comme constaté par l’étude elle-même (ton lien), qu’il y a moins de femmes que d’hommes dans les plus hautes sphères décisionnelles. Et vu les écarts faramineux de salaires qu’il peut y avoir, vu le niveau aberrant des plus hauts salaires, il est logique de supposer que ce sont ces écarts qui, ramenés à la moyenne de salaire, provoquent l’écart relevé.



L’inégalité, elle peut se trouver uniquement lorsque l’on constate qu’une femme, qui fait le même taff qu’un homme aux mêmes horaires, est nettement moins payée.



Et encore, comment comparer ? Dans les boîtes où j’ai été, les inégalités salariales étaient violentes entre personnes faisant le même taff, et n’avaient absolument pas le sexe pour source… Juste la capacité à sucer/lécher les chefs… <img data-src=" />

Bon, j’admets, dans ce domaine le sex appeal peut jouer, mais pas que : la capacité à bien se mettre en valeur de manière générale est essentielle, le dindon de la farce étant celui qui se “contente” de bien bosser en espérant que ses mérites seront reconnus.

















EDIT : Comment ça je suis aigri ? <img data-src=" />









Citan666 a écrit :



Sauf que ce “constat” est tout aussi vide de sens, vu que cela vient du fait, comme constaté par l’étude elle-même (ton lien), qu’il y a moins de femmes que d’hommes dans les plus hautes sphères décisionnelles. Et vu les écarts faramineux de salaires qu’il peut y avoir, vu le niveau aberrant des plus hauts salaires, il est logique de supposer que ce sont ces écarts qui, ramenés à la moyenne de salaire, provoquent l’écart relevé.



L’inégalité, elle peut se trouver uniquement lorsque l’on constate qu’une femme, qui fait le même taff qu’un homme aux mêmes horaires, est nettement moins payée.





Le dernier paragraphe de l’étude :



3- L’écart à poste et expérience équivalents : les femmes touchent 9 % de moins



Si l’on tient compte des différences de statut d’emploi (cadre, employé, ouvrier), d’expérience, de qualification (niveau de diplôme) et de secteur d’activité (éducation ou finance) environ 9 % de l’écart demeure inexpliqué selon les données de l’Insee.



Cette différence de traitement se rapproche d’une mesure de la discrimination pure pratiquée par les employeurs à l’encontre des femmes. Cependant, d’autres facteurs non mesurés ici peuvent entrer en jeu et justifier partiellement ce phénomène, à l’instar de la situation familiale, du domaine du diplôme possédé ou des interruptions de carrière. La discrimination pure serait de l’ordre de 6 ou 7 %.





Et aussi, comment expliquer qu’il y ait moins de femmes dans les hautes sphères décisionnelles autrement que par une inégalité provenant d’une discrimination ?







Citan666 a écrit :



Et encore, comment comparer ? Dans les boîtes où j’ai été, les inégalités salariales étaient violentes entre personnes faisant le même taff, et n’avaient absolument pas le sexe pour source… Juste la capacité à sucer/lécher les chefs… <img data-src=" />

Bon, j’admets, dans ce domaine le sex appeal peut jouer, mais pas que : la capacité à bien se mettre en valeur de manière générale est essentielle, le dindon de la farce étant celui qui se “contente” de bien bosser en espérant que ses mérites seront reconnus.





Tout dépend des domaines.



Je ne nie pas que le léchage de parties intimes à une incidence directe sur les carrières, mais c’est vrai essentiellement dans les secteurs qualifiés, et cela joue surtout sur l’avancement, pas sur la situation à poste égal.



Le physique joue aussi, c’est vrai, chez les hommes comme les femmes, mais c’est un critère de discrimination difficilement mesurable.







Citan666 a écrit :



EDIT : Comment ça je suis aigri ? <img data-src=" />





Suppôt de Zemmour <img data-src=" />