Une association martiniquaise de défense des homosexuels a annoncé cette semaine avoir déposé plainte contre Facebook, le réseau social étant accusé de ne pas avoir donné suite aux signalements de l’organisation à propos de messages considérés comme illicites. Explications.

« Si en nonme ka coucher epi en nonme il mérite la mort ». Comprenez : « si un homme couche avec un autre homme il mérite la mort ». « Penn co zot messié », pour « messieurs, pendez-vous », en créole. Voilà le type de message qui fleurissant sur le groupe Facebook « Les masques tombent », toujours ouvert à ce jour, selon l’association Kap Caraïbe. Cette dernière a effectivement diffusé un communiqué dans lequel elle explique que ce groupe a été créé dans l’intention de dévoiler publiquement l’orientation sexuelle de certains Martiniquais « en publiant des conversations Facebook privées ainsi que des photos volées », et à partir desquels les commentaires vont bon train.

« Outre le fait que cette démarche soit condamnable, le groupe s’est très rapidement transformé en un défouloir public » poursuit ainsi Kap Caraïbe. « Comptant à ce jour plus de 9 000 membres, le “mur” du groupe regorge de propos incitant à la haine, incitant au suicide et contient de multiples propos homophobes et transphobes ». Mais plutôt que de dénoncer à la justice les commentaires litigieux, l’association d’aide aux LGBT (lesbiennes, gays, bisexuel-le-s, transexuel-le-s) s’est tournée vers Facebook, afin que le réseau social fasse de son propre chef un peu de ménage. Sauf qu’après « plusieurs signalements », « aucun propos n’a été retiré, à l’exception de quelques photos » a expliqué cette semaine un représentant de Kap Caraïbe à ATV.

Faute de réponse suffisante à ses signalements, l'association porte plainte

Face à la « passivité du réseau social », l’association a donc annoncé avoir déposé plainte contre Facebook pour « diffusion d’appel à la haine envers des personnes homosexuelles ». Un tel délit peut être passible d’une peine maximale d’un an de prison et de 45 000 euros d’amende, voire cinq fois plus dans le cas d’une personne morale (telle qu’une entreprise). Rappelons au passage que la législation relative aux hébergeurs veut qu’un intermédiaire tel que Facebook ne devienne responsable des contenus qu’il stocke sur ses serveurs qu’à partir du moment où il a connaissance de l’illicéité d’un message, mais qu’il n’agit pas promptement pour le modérer. 

Nous avons contacté Facebook pour en savoir davantage, mais le réseau social n’a pour l’heure pas répondu à nos sollicitations.

Rappelons enfin qu’en août dernier, le comité IDAHO France (pour « International Day Against Homophobia ») avait déposé plainte contre Twitter pour des motifs similaires. Le site de micro-blogging était en effet accusé de ne pas avoir réagi suite à la dénonciation de tweets haineux envers les homosexuels. Le Parquet de Paris avait alors ouvert une enquête préliminaire, mais aucune poursuite n’a pour l’heure été engagée.