Terrorisme : les députés écologistes s’opposent au blocage administratif

Terrorisme : les députés écologistes s’opposent au blocage administratif

Et le PS ?

Avatar de l'auteur

Marc Rees

Publié dansDroit

02/06/2014
30
Terrorisme : les députés écologistes s’opposent au blocage administratif

Plusieurs députés UMP ont déposé une proposition de loi « renforçant la lutte contre l'apologie du terrorisme sur internet ». L’une des principales mesures de ce texte est à l’article 1er. Avec elle, une autorité administrative établira une liste de sites faisant l’apologie du terrorisme afin d’obliger les fournisseurs d’accès à en bloquer l’accès sans délai (voir notre actualité). C’est donc un blocage administratif pur jus qui doit encore passer toutes les étapes parlementaires avant d’espérer devenir, un jour, effectif.

assemblée nationale députés

Le texte sera examiné en Commission des lois le 4 juin. Déjà, les premiers amendements ont été dévoilés sur le site nosdeputes.fr, vigie de l’activité parlementaire.

 

On y apprend ainsi que Sergio Coronado et Paul Molac, les deux députés du groupe écologistes membres de la commission des lois, veulent supprimer ces dispositions, en multipliant les arguments.

 

Sur le blocage administratif, ils rappellent que ces mesures de restrictions sont rarement efficaces. Pour preuve, « suite au blocage judiciaire du site« Copwatch », celui-ci a immédiatement été dupliqué et démultiplié en 35 sites miroirs ». Les députés estiment par ailleurs la mesure « complexe à mettre en place. »

 

De plus, une disposition de la loi sur la confiance dans l’économie numérique similaire n’a jamais été mise en place. Mieux, elle a été supprimée par la loi sur la consommation. De même, l’article 4 de la LOPPSI qui permet le blocage des sites pédopornographiques est toujours dans l’attente de son décret d’application, trois après le vote de cette loi qui était motivée par l’urgence, disait-on à l’époque.

Le blocage de tout Twitter ou Facebook

« Le blocage administratif peut également entraîner certaines dérives » ajoutent les députés, dans la mesure où  « l'exposé sommaire de la loi propose même de rendre possible le blocage de réseaux sociaux comme Facebook ou Twitter ».

 

Les parlementaires UMP à l’initiative de cette proposition, Guillaume Larrivé, Éric Ciotti, Philippe Goujon et Olivier Marleix, veulent en effet « permettre à l’autorité administrative de bloquer l’accès à des pages sur internet – quel qu’en soit le support, qu’il s’agisse de sites internet stricto sensu ou de réseaux sociaux comme Facebook ou Twitter – faisant l’apologie du terrorisme ». Puisqu’un blocage chirurgical d’un seul tweet n’est pas possible, il faudrait en théorie bloquer tout le réseau social.

 

Enfin, les députés EELV rappellent qu’ « un blocage trop hâtif des sites pourrait être un frein à des enquêtes ayant pour objet de lutter contre les réseaux qui sont derrière ces sites. C'est ce qui avait été souligné lors des débats de la loi de 2012 relative à la lutte contre le terrorisme. Il ne faudrait pas affaiblir les enquêtes en adoptant cet article. »

Le signalement des actes de terrorisme

L’article 1 de la proposition de loi veut encore obliger également les hébergeurs et les FAI à mettre en place un dispositif de signalement. Ce dispositif permettrait ainsi à tout internaute de dénoncer des actes de terrorismes. Par le jeu de la loi sur la confiance dans l’économie numérique, ces intermédiaires verraient leur responsabilité engagée faut pour eux de ne pas empêcher l'accès aux contenus illicites dont ils auraient eu connaissance (voir notre dossier).

 

Les deux parlementaires Verts craignent qu’une telle procédure soit « inefficace et source de nombreux contentieux. Ainsi, en 2012, si la plateforme du ministère de l'Intérieur a recueilli 120 000 signalements, mais seuls 1329 ont été transmis pour enquêtes à la police nationale ou à la gendarmerie ». Ils privilégient « une autre voie, plus efficace et rapide », à savoir « la saisine directe des services de police par le site Internet internet-signalement.gouv.fr». D’un point de vue rédactionnel, ils soulignent enfin que l’article 1 de cette proposition « fait référence non pas au délit d'apologie du terrorisme, mais directement aux actes terroristes, ce qui sera inapplicable en pratique. »

 

Il faudra attendre le dépot intégral des autres amendements en Commission pour connaitre les positions des autres groupes. Les amendements sur cette proposition de loi seront examinés en séance le 12 juin prochain.

30
Avatar de l'auteur

Écrit par Marc Rees

Tiens, en parlant de ça :

Consommation électrique du CERN

L’empreinte écologique CERN en 2022 : 1 215 GWh, 184 173 teqCO₂, 3 234 Ml…

Ça en fait des démarrage de DeLorean

14:45 Science 0
station électrique pour voitures

Voitures électriques : dans la jungle, terrible jungle, des bornes de recharge publiques

Dire que je râlais après les opérateurs de téléphonie mobile…

09:18 Société 38
KDE Plasma 6

KDE Plasma 6 a sa première bêta, le tour des nouveautés

Petite révolution tranquille

17:39 Soft 13

Sommaire de l'article

Introduction

Le blocage de tout Twitter ou Facebook

Le signalement des actes de terrorisme

Consommation électrique du CERN

L’empreinte écologique CERN en 2022 : 1 215 GWh, 184 173 teqCO₂, 3 234 Ml…

Science 0
station électrique pour voitures

Voitures électriques : dans la jungle, terrible jungle, des bornes de recharge publiques

Société 38

#LeBrief : intelligence artificielle à tous les étages, fichier biométrique EURODAC

KDE Plasma 6

KDE Plasma 6 a sa première bêta, le tour des nouveautés

Soft 13
Un homme noir regarde la caméra. Sur son visage, des traits blancs suggèrent un traitement algorithmique.

AI Act et reconnaissance faciale : la France interpelée par 45 eurodéputés

DroitSociété 4
Api

La CNIL préconise l’utilisation des API pour le partage de données personnelles entre organismes

SécuSociété 0
Fouet de l’Arcep avec de la fibre

Orange sanctionnée sur la fibre : l’argumentaire de l’opérateur démonté par l’Arcep

DroitWeb 19
Bombes

Israël – Hamas : comment l’IA intensifie les attaques contre Gaza

IA 14

#LeBrief : bande-annonce GTA VI, guerre électronique, Spotify licencie massivement

Poing Dev

Le poing Dev – Round 7

Next 71
Logo de Gaia-X sour la forme d’un arbre, avec la légende : infrastructure de données en forme de réseau

Gaia-X « vit toujours » et « arrive à des étapes très concrètes »

WebSécu 6

Trois consoles portables en quelques semaines

Hard 37
Une tasse estampillée "Keep calm and carry on teaching"

Cyberrésilience : les compromis (provisoires) du trilogue européen

DroitSécu 3

#LeBrief : fuite de tests ADN 23andMe, le milliard pour Android Messages, il y a 30 ans Hubble voyait clair

#Flock a sa propre vision de l’inclusion

Flock 25
Un Sébastien transformé en lapin par Flock pour imiter le Quoi de neuf Docteur des Looney Tunes

Quoi de neuf à la rédac’ #10 : nous contacter et résumé de la semaine

44
Autoportrait Sébastien

[Autoportrait] Sébastien Gavois : tribulations d’un pigiste devenu rédac’ chef

Next 20
Logo de StreetPress

Pourquoi le site du média StreetPress a été momentanément inaccessible

Droit 21
Amazon re:Invent

re:Invent 2023 : Amazon lance son assistant Q et plusieurs services IA, dont la génération d’images

IA 14
Un œil symbolisant l'Union européenne, et les dissensions et problèmes afférents

Le Conseil de l’UE tire un bilan du RGPD, les États membres réclament des « outils pratiques »

Droit 6

19 associations européennes de consommateurs portent plainte contre Meta

DroitSocials 16

#LeBrief : Ariane 6 l’été prochain, Nextcloud rachète Roundcube, désinformation via la pub

Chiffre et formules mathématiques sur un tableau

CVSS 4.0 : dur, dur, d’être un expert !

Sécu 16
Une tête de fusée siglée Starlink.

Starlink accessible à Gaza sous contrôle de l’administration israélienne

Web 35
Fibre optique

G-PON, XGS-PON et 50G-PON : jusqu’à 50 Gb/s en fibre optique

HardWeb 53
Photo d'un immeuble troué de part en part

Règlement sur la cyber-résilience : les instances européennes en passe de conclure un accord

DroitSécu 10
lexique IA parodie

AGI, GPAI, modèles de fondation… de quoi on parle ?

IA 11

#LeBrief : logiciels libres scientifiques, fermeture de compte Google, « fabriquer » des femmes pour l’inclusion

MIA : l’IA d’enseignement de Gabriel Attal pour faire oublier le classement PISA

IASociété 58

Une main sur laquelle est collée une étiquette où est écrit "human".

AI Act : des inquiétudes de l’impact de la position française sur les droits humains

DroitIA 1

Un tiroir montrant de nombreuses fiches voire fichiers

Une centaine d’ONG dénonce l’expansion du fichier paneuropéen biométrique EURODAC

DroitSécu 0

WhatsApp

Meta coupe le lien entre Instagram et Messenger

Soft 3

Nuage (pour le cloud) avec de la foudre

Cloud : Amazon rejoint Google dans l’enquête de la CMA sur les pratiques de Microsoft

DroitWeb 0

Des billets volent dans les airs.

Mistral AI s’apprête à lever 450 millions d’euros auprès de NVIDIA et a16z

ÉcoIA 0

Commentaires (30)


Anonyme_f7d8f7f164fgnbw67p
Il y a 10 ans

Je le savais bien que ces écolos - qui n’arrêtent pas de défendre tous les étrangers contre les francais, là, des arabes aux noirs en passant par les roms et par toute la lie de la terre - étaient favorables au terrorisme, qui comme chacun le sait vient des étrangers.

Si vous n’êtes pas avec nous contre les méchants pedo-nazo-terro, vous êtes contre nous.
Et Dieu notre seigneur tout puissant choisira son camp.


Akoirioriko
Il y a 10 ans

Écolos = antisémites.

Pardon, réflexe conditionné.


Eored Abonné
Il y a 10 ans

On peut même pratiquement dire : le groupe ECOLO de l’Assemblée. C’est clairement une position de groupe.


Anonyme_f7d8f7f164fgnbw67p
Il y a 10 ans






Je ponds des œufs a écrit :

Il faut également s’assurer que ceux qui postent ce type de commentaire ou contenu soient jugés par la juridiction appropriée, et pas seulement supprimer le contenu. Que justice soit faite.


A choisir, dans un contexte de tribunaux surchargés, si on voulait que “justice soit faite” il faudrait prioritiser.

Par exemple,s’assurer que la loi SRU est appliquée, mieux sanctionner les graves atteintes aux personnes (femmes battues, etc), traiter bien mieux que maintenant les cas de violence physique et psychologique, etc.
Bref, 100.000 trucs plus prioritaires que d’aller s’acharner à poursuivre :




  • soit des idiots

  • soit des vrais intégristes
    qui dans tous les cas, soit resteront arc-boutéss sur leur dogme à 2 sous dans le cas des vrais atteints(et tout ce qu’on gagnera à les foutre au gnouf sera de les radicaliser un peu plus), soit redeviendrons raisonnables (les idiots) si on leur fait suffisamment peur sans aller au bout de la procédure.

    L’important, c’est que la propagande ne soit plus visible. Après, dans un monde idéal avec 3 juges dispo par citoyen, oui, on pourrait s’amuser à traquer ces gens là de manière systématique.
    Dans un monde réel, on bannit la prose propagandiste et on ne recherche et n’attaque QUE la fraction très dangereuse et activiste de ce milieu.




Horrigan
Il y a 10 ans

Comment l’UMP “lutte contre l’apologie du terrorisme sur internet” ? en fermant les yeux sur ce qui se passe sur internet plutot que de le combattre.

La censure n’est JAMAIS une solution.


Anonyme_f7d8f7f164fgnbw67p
Il y a 10 ans






Horrigan a écrit :

La censure n’est JAMAIS une solution.


Ca depend à quel problème



philoxera
Il y a 10 ans

Et contre les terroristes de la route, du genre les sénateurs qui ramassent plusieurs milliers d’euros de contraventions, il est prévu quoi?


sr17
Il y a 10 ans






Drepanocytose a écrit :

Ca depend à quel problème



L’ennui, c’est le risque bien réel d’extension de ces mesures à d’autres sujets.

Ceux qui ont suivi l’historique de l’extension des lois sur la sécurité ces dernières te comprendront très bien ce que je veux dire.



sum0
Il y a 10 ans

Quand tu vois sur facebook des pages où le drapeau français est brulé et qu’il y a certains discours “N*que la France” etc…(Si c’est pas de l’appel au terrorisme c’est quoi alors?) Tu as beau le signaler à Facebook, ils font rien, quand c’est l’inverse ça se dépêche d’effacer les pages.


sr17
Il y a 10 ans






Je ponds des œufs a écrit :

Tant qu’il est donné la possibilité au détenteur du site bloqué de se défendre après coup, pourquoi pas? Et tant la décision administrative est justifiée, et que les motivations de cette prise de décision sont détaillées et divulguées, via par exemple une page informative dès que l’on tente d’accéder au site bloqué, pourquoi pas?




Je t’engage à étudier l’histoire du système judiciaire et la raison de son existence en tant que contre-pouvoir indépendant.

Le problème de l’administratif, c’est qu’il est sous les ordres direct du pouvoir en place, avec le risque (tout à fait réel selon les livres d’histoire) d’arbitraire, voir de décision qui n’est pas politiquement neutre.

Le système judiciaire indépendant à été inventé pour éviter cela. Contrevenir à la séparation des pouvoirs par l’introduction d’une justice “administrative”, c’est remettre en cause les principes fondamentaux garantissant notre état de droit et par la même, la démocratie.



Anonyme_f7d8f7f164fgnbw67p
Il y a 10 ans






sum0 a écrit :

“N*que la France” etc…(Si c’est pas de l’appel au terrorisme c’est quoi alors?)


Nique la France ?
Je dirais que c’est un appel à une partouze géante avec tous les francais : faites l’amour pas la guerre !!
<img data-src=" />



sr17
Il y a 10 ans






sum0 a écrit :

Quand tu vois sur facebook des pages où le drapeau français est brulé et qu’il y a certains discours “N*que la France” etc…(Si c’est pas de l’appel au terrorisme c’est quoi alors?) Tu as beau le signaler à Facebook, ils font rien, quand c’est l’inverse ça se dépêche d’effacer les pages.



Bah, c’est simple, il suffit de balancer sur la page un commentaire avec une photo ou un lien qui montre un sein, ça sera bloqué illico <img data-src=" />



Cara62
Il y a 10 ans






Drepanocytose a écrit :

Nique la France ?
Je dirais que c’est un appel à une partouze géante avec tous les francais : faites l’amour pas la guerre !!
<img data-src=" />



Actuellement, l’amour tue plus que la guerre. Donc faites pas l’amour, faites des crêpes, c’est bon les crêpes. <img data-src=" />



Anonyme_f7d8f7f164fgnbw67p
Il y a 10 ans






Cara62 a écrit :

Actuellement, l’amour tue plus que la guerre.


Ouais mais quitte à crever, autant que ce soit au pieu que dans une tranchée <img data-src=" />



Cara62
Il y a 10 ans






Drepanocytose a écrit :

Ouais mais quitte à crever, autant que ce soit au pieu que dans une tranchée <img data-src=" />



Quand t’as atteint le 7ème ciels. Je comprends. <img data-src=" />

<img data-src=" />



Mihashi Abonné
Il y a 10 ans
Anonyme_f7d8f7f164fgnbw67p
Il y a 10 ans






Cara62 a écrit :

Quand t’as atteint le 7ème ciels. Je comprends. <img data-src=" />

<img data-src=" />


Et puis bon, si les 70 connasses de vierges des martyrs islamistes avaient déjà baisé, aussi, les martyrs seraient peut être moins tentés de passer à l’acte. Mourir pour aller se taper des grognasses de seconde main, non merci !
Ici, faire l’amour aurait pu sauver des vies ! <img data-src=" />



Cara62
Il y a 10 ans






Drepanocytose a écrit :

Et puis bon, si les 70 connasses de vierges des martyrs islamistes avaient déjà baisé, aussi, les martyrs seraient peut être moins tentés de passer à l’acte. Mourir pour aller se taper des grognasses de seconde main, non merci !
Ici, faire l’amour aurait pu sauver des vies ! <img data-src=" />



<img data-src=" /> <img data-src=" />



GentooUser
Il y a 10 ans

J’imagine que les députés UMP surfent sur l’actu pour en profiter pour attaquer internet.

Sauf que y’a pas le net dans les prisons qui fabriquent des terroristes.


pyrignis Abonné
Il y a 10 ans

Il y a un autre problème avec ce type de loi: elle peuvent être en suite étendues à d’autres champs d’application par décret.

Pour ceux qui auraient la mémoire courte, la seule fois ou le fichage ADN à été voté devant l’assemblée c’était pour luter contre les pédophiles récidivistes. Depuis consommateurs de cannabis ou même manifestant y sont soumis, sans contrôle d’un juge et leur refus de prélèvement peut être condamné même si les charges qui les on amené en garde à vue on été abandonnées ou reconnues illégitimes …


Anonyme_f7d8f7f164fgnbw67p
Il y a 10 ans






pyrignis a écrit :

Il y a un autre problème avec ce type de loi: elle peuvent être en suite étendues à d’autres champs d’application par décret.

Pour ceux qui auraient la mémoire courte, la seule fois ou le fichage ADN à été voté devant l’assemblée c’était pour luter contre les pédophiles récidivistes. Depuis consommateurs de cannabis ou même manifestant y sont soumis, sans contrôle d’un juge et leur refus de prélèvement peut être condamné même si les charges qui les on amené en garde à vue on été abandonnées ou reconnues illégitimes …


On sait se défendre contre ca, et on n’est pas condamné d’office : je peux te le dire pour l’avoir experimenté moi-même (un petit bédo dans la rue).
Ca se discute avec le procureur. Suffit d’argumenter logiquement, et ca roule.



anonyme_97254becd5c5b064755d6772703ed968
Il y a 10 ans






Drepanocytose a écrit :

Ouais mais quitte à crever, autant que ce soit au pieu que dans une tranchée <img data-src=" />


Pour une fois je te suis.



sr17
Il y a 10 ans






Drepanocytose a écrit :

On sait se défendre contre ca, et on n’est pas condamné d’office : je peux te le dire pour l’avoir experimenté moi-même (un petit bédo dans la rue).
Ca se discute avec le procureur. Suffit d’argumenter logiquement, et ca roule.



L’ennui, c’est que dans la vie, on n’a pas toujours la chance de tomber sur des gens intelligents.

Beaucoup ont été fichés pour bien moins que ça. Et discuter ne leur à servi à rien parce que la loi, c’est la loi.

Et il est normal qu’a partir du moment ou elle existe, elle s’applique à tous de la même façon.

D’ailleurs je me marre quand je vois des manifestants de droite pousser des hauts cris quand on leur applique des lois passées par un gouvernement de leur parti fétiche.




anonyme_97254becd5c5b064755d6772703ed968
Il y a 10 ans

Les questions qu’il faut toujours se poser :




  • a qui profites le crime,

  • qui financent.


    .. en général les pistes mènent au bon endroit , parfois déroutant pour les non avertis …

    “Toute vérité franchit trois étapes. D’abord, elle est ridiculisée. Ensuite, elle subit une forte opposition. Puis, elle est considérée comme ayant été une évidence.”

    Apprenez ça …

    Et petit rappel : ce n’est pas notre ministre Fabius qui faisait le va en guerre en Syrie à une époque pas si lointaine ?

    Magnéto Serge :http://www.dailymotion.com/video/xswl77_syrie-2012-08-17-fabius-appelle-au-meurt… (ce n’est pas si loin cela …)


Glyphe
Il y a 10 ans

Rappelez-moi pour qui les gens ont voté aux européennes dernièrement ? Ha oui les 3 plus gros sont encore l’UMP, le PS et médaille d’or de la connerie, le FN …

Je ne sais pas combien de news ces dernières années ont déjà montré que le FdG et EELV sont les seules alternatives crédibles et respectueuses de la démocratie dans ce pays mais non les gens continuent à voter les mêmes … Vous aurez les lois que vous méritez <img data-src=" />


sr17
Il y a 10 ans






Glyphe a écrit :

Rappelez-moi pour qui les gens ont voté aux européennes dernièrement ? Ha oui les 3 plus gros sont encore l’UMP, le PS et médaille d’or de la connerie, le FN …

Je ne sais pas combien de news ces dernières années ont déjà montré que le FdG et EELV sont les seules alternatives crédibles et respectueuses de la démocratie dans ce pays mais non les gens continuent à voter les mêmes … Vous aurez les lois que vous méritez <img data-src=" />



C’est sûr que de voter pour des partis qui n’arrivent jamais au pouvoir, c’est l’idéal parce qu’on est jamais déçu.

Mais si un jour les écolos arrivaient au pouvoir, vous ne seriez VRAIMENT pas déçu du voyage.

Reste que je suis d’accord sur la médiocrité des partis qui arrivent en tête.

Mais il faut réaliser que c’est parce que leurs idées sont obsolètes et que nous sommes à la frontière de grands changements sociétaux.

En attendant, pour ma part je trouve que le bon sens n’est plus une question de parti politique. Ils ont tous un peu raison et un peu tort. Et il y a des personnalités intéressantes partout.

Au final, je suis d’accord qu’il faut quand même voter un peu moins pour les grands partis afin de pousser au renouvellement des idées et des personnalités politiques.




Haemy
Il y a 10 ans






Drepanocytose a écrit :

Et puis bon, si les 70 connasses de vierges des martyrs islamistes avaient déjà baisé, aussi, les martyrs seraient peut être moins tentés de passer à l’acte. Mourir pour aller se taper des grognasses de seconde main, non merci !
Ici, faire l’amour aurait pu sauver des vies ! <img data-src=" />



Ah c’est plus 100 ? <img data-src=" />



jmc007
Il y a 10 ans

C’est sur qu’avec le blocage administratif les ecolos ne pourront plus demonter de mcdo quick kfc champs trannsgeniques et champ de pavot pardon de chanvre indien..<img data-src=" />

<img data-src=" />