Brevets : Apple condamnée à verser 533 millions de dollars à Smartflash

533 millions de dollars : c’est le montant des dommages et intérêts auxquels vient d’être condamnée Apple. La société de Cupertino était accusée de violation de brevets en lien avec le stockage des données et la gestion des accès au travers d’un système de paiement.

533 millions de dollars pour trois brevets

Apple a décidément du mal à se défendre contre certains « patent troll ». Son armada d’avocats avait par exemple dû plier l’échine contre Lodsys, finalement repoussé avec succès par Kaspersky. Cupertino vient de perdre une autre bataille, cette fois contre la société Smartflash. Cette dernière, alors même qu’elle ne produit rien, possède en tout et pour tout sept brevets, dont trois ont été utilisés comme armes contre Apple dans une plainte déposée en 2013. Avec succès.

Malgré les protestations d’Apple, le jury d’un tribunal fédéral du Texas a déclaré la firme coupable de violation de la propriété industrielle de Smartflash. Il n’a pour autant pas accordé l’intégralité des 852 millions de dollars réclamés par cette dernière, mais « seulement » 533 millions. Le chiffre initial était basé sur un pourcentage des ventes des produits frappé d’une pomme.

Un « patent troll » de plus

Comme on l’imagine, Apple compte faire appel de la décision, puisqu’elle estime être elle-même à l’origine des technologies visées. Une porte-parole a d’ailleurs crument rappelé que Smartflash n’était qu’un « patent troll » de plus : « Smartflash ne produit rien, n’a aucun employé, ne crée aucun emploi, n’a aucune présence aux États-Unis et exploite notre système de brevets pour obtenir des royalties sur de la technologie créée par Apple. Nous refusons de payer cette société pour les idées que nos employés ont mis des années à créer, et nous n’avons eu malheureusement d’autre choix que de pousser cette bataille plus avant dans le système judiciaire ».

Bloomberg souligne de son côté que Smartflash a été créée au début des années 2000 par Patrick Racz, afin de commercialiser des technologies qu’il avait a priori inventées. Selon les documents du tribunal, Racz n’a guère pu obtenir mieux que 200 000 dollars de licence pour l’un de ses brevets, malgré de multiples rendez-vous. On notera en particulier une rencontre avec Augustin Farrugia, un ancien responsable de chez Gemalto, devenu depuis responsable de la sécurité chez Apple.

L’affrontement va donc se poursuivre en appel, et le combat sera observé de près par une autre société : Samsung. L’éternel concurrent d’Apple est en effet lui aussi accusé par Smartflash d’avoir violé les mêmes brevets, mais le procès n’a pas encore eu lieu. Bien entendu, si Apple devait réussir à faire valoir son point de vue, la bataille avec Samsung n’aurait plus lieu d’être.