À compter du 1er juillet, chaque drone devra être vendu avec une « notice » de la réglementation

À compter du 1er juillet, chaque drone devra être vendu avec une « notice » de la réglementation

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Xavier Berne

Publié dans

Droit

23/04/2019
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À compter du 1er juillet, chaque drone devra être vendu avec une « notice » de la réglementation

Interdiction de survoler des personnes ou des aéroports, obligation d’enregistrer son drone sur Internet si celui-ci pèse plus de 799 grammes, etc. À compter du 1er juillet, toutes ces règles de base devront être détaillées au sein d’une « notice d’information » officielle, intégrée dans chaque emballage de drone, neuf comme d’occasion.

Près de trois ans après le vote de la loi encadrant plus strictement l’usage des drones civils, le gouvernement vient de publier le décret qui obligera bientôt les fabricants et importateurs d’aéronefs à intégrer dans leurs emballages une « notice d’information » à l’attention des pilotes.

L’objectif : rappeler « les principes et les règles à respecter pour utiliser ces appareils en conformité avec la législation et la réglementation applicables », comme l’explique l’article L425-1 du Code de la consommation. Et pour cause, les dispositions en vigueur se révèlent plutôt denses et parfois complexes à appréhender, le tout au milieu de nombreux termes chers au monde de l’aéronautique...

Le législateur espérait ainsi rendre la réglementation plus accessible au grand public.

Une notice qui s’articule autour de dix « règles d’or »

Le contenu de cette notice est détaillé au sein d’un arrêté, lui aussi publié dimanche 21 avril au Journal officiel. Le texte avait initialement été rédigé par la Direction générale de l’aviation civile (DGAC), en 2014, avec le soutien d’autres acteurs – dont la CNIL pour le volet respect de la vie privée.

Dépoussiéré pour l’occasion, ce document continue de s’articuler autour de dix « règles d’or » à respecter par tout droniste :

drone notice arrêtédrone notice arrêté

On retrouve ainsi le b.a.-ba : ne pas effectuer de vol au-delà de 150 mètres au sol, interdiction de survoler des personnes ou des sites sensibles tels que des centrales nucléaires ou des sites militaires, toujours garder son drone visible à l’œil nu, etc.

Au rayon des nouveautés, la notice rappelle surtout que désormais, les appareils dont la masse est supérieure ou égale à 800 grammes doivent être enregistrés sur Internet (voir notre article), et être équipés d’un dispositif de « signalement électronique ». Les pilotes de tels drones ont en outre l’obligation de suivre une formation en ligne.

Une notice obligatoire, y compris pour les drones d’occasion

À compter du 1er juillet, les fabricants et importateurs d'aéronefs circulant sans personne à bord devront donc inclure cette fameuse notice, tant « dans les emballages de leurs produits » que « dans les emballages de leurs pièces détachées ».

Le gouvernement a toutefois limité la portée de ces dispositions de la loi de 2016, en précisant par décret que l’obligation ne prévaudra que pour les pièces détachées suivantes :

  • « Les calculateurs de vol »
  • « Le châssis des aéronefs à voilures tournantes circulant sans personne à bord ou le fuselage des aéronefs à ailes fixes circulant sans personne à bord »

Autrement dit, ne vous attendez pas à trouver une notice lorsque vous achèterez une simple hélice, par exemple.

Il est enfin à noter que cette obligation s’impose également à tout « vendeur d'un aéronef d'occasion ». Lors des débats parlementaires, la rapporteure de l’Assemblée nationale avait laissé entendre que cette réforme s’appliquerait même aux non-professionnels : « La notice étant téléchargeable en ligne, il s’agirait d’une obligation assez aisée à remplir, même pour un particulier », avait ainsi lancé la députée Marie Le Vern.

Sur les bancs de l’opposition, Lionel Tardy craignait toutefois que cette obligation ne soit « disproportionnée », notamment parce que les vendeurs d’occasion sont « souvent des petits commerçants ».

« Il n’y a pas de raison que l’acheteur d’un drone d’occasion soit privé d’information alors que l’acheteur d’un drone neuf en a une. Nul n’est censé ignorer la loi » avait rétorqué Marie Le Vern.

Le fait de mettre en vente ou de vendre un drone ou une pièce détachée sans notice sera passible d’une amende de 450 euros.

Retards dans les décrets

Différents décrets et arrêtés d’application de la loi de 2016 manquent encore à l'appel, quand bien même le gouvernement espérait les avoir tous publiés avant juin 2018... Certains pourraient même ne jamais voir le jour.

Dans le cadre du projet de loi « d’orientation des Mobilités », l'exécutif a en effet demandé au Parlement de revenir sur l’obligation d’installer un dispositif de « signalement sonore » avertissant de la chute d’un drone (laquelle devait entrer en vigueur en juillet dernier). Ces dispositions ont d'ores et déjà été approuvées par le Sénat il y a quelques semaines. L’Assemblée doit se saisir du texte à compter du 14 mai.

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Écrit par Xavier Berne

Tiens, en parlant de ça :

Sommaire de l'article

Introduction

Une notice qui s’articule autour de dix « règles d’or »

Une notice obligatoire, y compris pour les drones d’occasion

Retards dans les décrets

Le brief de ce matin n'est pas encore là

Partez acheter vos croissants
Et faites chauffer votre bouilloire,
Le brief arrive dans un instant,
Tout frais du matin, gardez espoir.

Commentaires (29)


Le 23/04/2019 à 13h 48

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Le 23/04/2019 à 13h 50

Le problème c’est que la réglementation va à l’encontre de la cible de ce genre d’engin… Cible majoritairement citadine et bien souvent pour pouvoir faire légalement voler l’engin il va falloir en sortir. Vu qu’en transport c’est mort il ne reste que la voiture, en moyenne une heure de route et beaucoup de citadins ne possèdent pas une voiture. Vu que l’engin bien souvent coute plus de 500€ ça fait un peu cher pour ne le sortir qu’une ou deux fois par ans lors d’une balade en foret.



Globalement c’est plus ou moins le même problème avec le modélisme même si les prix baissent de plus en plus, il est très difficile de pratiquer en groupes même si ça pourrait être très facile de monter de petite structure à pas cher. Par exemple avec les voitures, ça couterais absolument rien de faire des circuit dans les parcs publics… Je vois parfois des gamins avec des voitures, mais “jouer” en solo c’est vraiment pas drôle, surtout sur du plat.



A la france, ce pays non fun qui passe son temps à vouloir tout réglementer ce qui à pour effet de tuer toute innovation / évolution dans l’oeuf.


vince120 Abonné
Le 23/04/2019 à 13h 55

Pour les drones, tu peux trouver des volières qui permettent de ne pas être soumis à la réglementation concernant les vols en extérieur…


Le 23/04/2019 à 14h 00

Des “cibles majoritairement citadines” ? Ça ne me viendrait jamais à l’esprit d’acheter un drone si j’étais en ville.


Le 23/04/2019 à 14h 04







sephirostoy a écrit :



Des “cibles majoritairement citadines” ? Ça ne me viendrait jamais à l’esprit d’acheter un drone si j’étais en ville.





Parce que tu crois que les pécores ont les moyen intellectuels de se servir d’un drone ?



Le 23/04/2019 à 14h 08







vince120 a écrit :



Pour les drones, tu peux trouver des volières qui permettent de ne pas être soumis à la réglementation concernant les vols en extérieur…





Par chez moi c’est à 40km… <img data-src=" />



Le 23/04/2019 à 14h 17







sephirostoy a écrit :



Des “cibles majoritairement citadines” ? Ça ne me viendrait jamais à l’esprit d’acheter un drone si j’étais en ville.





Tu sais, de toute façon la majorité des possesseurs de drones n’ont pas vraiment réfléchis avant d’acheter. Après vu les prix et le style “ apple like “c’est plutôt réservé au citadins bobos, même si c’est paradoxal parce qu’effectivement impossible de faire voler en ville. Par contre j’ai pour souvenir que pas mal de test de drones à l’époque ont été effectués dans des condition non légal de vol.

&nbsp;





misterB a écrit :



Parce que tu crois que les pécores ont les moyen intellectuels de se servir d’un drone ?





Le paradoxe c’est que moins tu à de cervelle et plus tu devra investir dans un drone onéreux&nbsp; mais moins tu aura de chance + temps pour le faire voler. Dans l’absolu si t’est un pécore intelligent alors un drone ça coute absolument rien car tu à des tas de kit à pas cher et avec un jardin tu pourra effectuer tous les test que tu voudra. En revanche si tu habite à paris tu aura surement les moyen d’un drone automatique piloté sur smartphone mais tu n’aura ni le temps ni l’endroit pour l’utiliser et potentiellement brancher ton cerveau pour le faire voler en mode manuel.







Ce que je trouve vraiment con dans tout ça c’est l’inexploitation des parcs publique alors qu’ils coutent de véritable fortune vu le prix au m². Logiquement ont devrait rentabiliser un minimum tout ça, non ?



Le 23/04/2019 à 14h 37







skankhunt42 a écrit :



Le

problème c’est que la réglementation va à l’encontre de la cible de ce

genre d’engin… Cible majoritairement citadine et bien souvent pour

pouvoir faire légalement voler l’engin il va falloir en sortir.





C’est que la cible n’est pas la bonne, c’est tout. Comme le citadin qui s’achète un bon gros pick-up, au bout d’un moment faut qu’il se pose des question sur ses choix.

&nbsp;&nbsp;



skankhunt42 a écrit :



Vu

qu’en transport c’est mort il ne reste que la voiture, en moyenne une

heure de route et beaucoup de citadins ne possèdent pas une voiture.





Il y a beaucoup de mauvaise foi là dedans. Même à Paris tu es en Picardie à 45 minutes de RER.

Dans les autre villes moins bien pourvues, il y a du transilien et des cars.&nbsp;

Cela dit, on aurait pu imaginer un peu de souplesse pour les grands parcs, comme le bois de Boulogne.

&nbsp;





skankhunt42 a écrit :



Vu que l’engin bien souvent coute plus de 500€ ça fait un peu cher pour ne le sortir qu’une ou deux fois par ans lors d’une balade en foret.





Les drones à 500+ € ont pour principale objectif la prise de vue. En gros, ils se destinent aux photographes/cinéastes avertis, qui n’hésiteront pas à prendre leur journée pour aller dans un spot sympa. E tà prendre quelques jours pour éditer la vidéo pour obtenir un projet sympa.

Pour faire joujou 2 fois par an et se prendre en selfie en altitude, il y a des petits drones à ~100€ comme le Trello. qui sont déjà bien sympas.

Bref encore une fois, c’est un problème d’identification de besoin de l’acheteur.



&nbsp;





skankhunt42 a écrit :



A la france, ce pays non fun qui passe son temps à vouloir tout réglementer ce qui à pour effet de tuer toute innovation / évolution dans l’oeuf.





Faut dire qu’avec un état d’esprit général du style “Si c’est pas interdit, alors c’est autorisé”, il faut bien s’adapter pour éviter que la situation dégénère. Regarde les trottinettes électrique…



tazvld Abonné
Le 23/04/2019 à 14h 45

C’est toujours le même problème : il y a toujours potentiellement du monde en dessous.



Il faudrait que le parc réserve une zone pour le vol de drones, avec interdiction de s’y promener. Et comme tu l’as justement fait remarqué, vu le prix du m² dans des grosses villes, ce n’est pas forcément la priorité dans un parc.



Après, s’il y a des personnes assez connes pour débourser une telle fortune dans un appareil sans s’être posées la question de son utilisation.



Ici, la loi ne semble pas trop mal faite (ça va, disons que ce sont des règles de bon sens), je crois même qu’elle assouplit les lois pour l’aéromodélisme (avant il me semble que c’était la même loi que pour n’importe quel engins volant : maquette d’avion ou ULM, c’était la même chose).


lanoux Abonné
Le 23/04/2019 à 14h 58







misterB a écrit :



Parce que tu crois que les pécores ont les moyen intellectuels de se servir d’un drone ?





les pécores moyens je sais pas mais les bouseux certainement, et du drone très imposant (d’ailleurs je crois bien me souvenir que le drone qui s’est emplafonné un avion l’année dernière était du type bouseux…bien vite changé dans les infos par drone tout court et non plus comme le matin drone agricole)



Le 23/04/2019 à 15h 14







Charly32 a écrit :



Il y a beaucoup de mauvaise foi là dedans. Même à Paris tu es en Picardie à 45 minutes de RER&nbsp;



&nbsp;

Tu rajoute en moyenne 20 minutes de métro avant de prendre le rer puis 10 / 15 minutes de marche pour trouver un spot en Picardie et hop, l’heure de transport déplacement est dépassée. Lol la mauvaise foie !

&nbsp;





Charly32 a écrit :



&nbsp;Faut dire qu’avec un état d’esprit général du style “Si c’est pas interdit, alors c’est autorisé”, il faut bien s’adapter pour éviter que la situation dégénère. Regarde les trottinettes électrique…





Les élues ont eu le choix d’accepter ou de refuser les trottinettes en free floating dans leur ville… Ils savaient qu’en acceptant ça allait foutre un bordel monstrueux mais bon, c’est surement une histoire de gros sous. Du coup si eux ils peuvent choisir tout en sachant tout ça, ont serais vraiment stupide de ne pas faire pareil ?



&nbsp;





tazvld a écrit :



Il faudrait que le parc réserve une zone pour le vol de drones, avec interdiction de s’y promener. Et comme tu l’as justement fait remarqué, vu le prix du m² dans des grosses villes, ce n’est pas forcément la priorité dans un parc.





Je comprend bien mais à une échelle plus faisable, pourquoi dans le parc de 28 hectars à côté de chez moi il y à qu’une seule table de ping pong ? La table de ping pong est toujours prise, en rajouter une il à largement la place et si personne ne joue dessus, quel est la perte ? Pourquoi il y à pas de terrain de pétanque alors que la encore il y à largement la place ? Pourquoi ne pas faire qu’un terrain et voir si il est populaire ? Pourquoi dans la ville d’a côté il y à 6 terrains qui sont occupés chaque jours ?



Pour en revenir au drone et au modélisme, dans des coins ou il y à beaucoup de place du genre bois de Vincennes, il devrait au moins y avoir une zone pour les véhicule sur roue et volants, au mieux payant au pire gratuit pour l’entretiens.



Dans certains coins, le cercle de fun tombe quasiment à zéro il seul l’oisiveté est possible dehors, à moins de raquer de véritable fortune et de subir une forte affluence car très rare.







Putain j’aimerais bien me taper un petit pong pong ou une petite pétanque de temps en temps l’aprem vu que je travail à mi temps au lieu de simplement me balader ou me poser et me faire chier à fond et qui à la longue “m’oblige” à être scotché à mon écran en solo.



Le 23/04/2019 à 15h 18

Bonjour,



Vos propos laissent penser que vous appréhendez mal le monde du drone.

La cible des fabricants de drones ne visent pas les citadins mais plutôt les personnes, intéressées par la photo et la vidéo, qui voyagent.





Pour en revenir à l’article, on ne sait toujours pas par quels moyens, le signalement électronique va pouvoir être mis en place sur les drones de plus de 800Grs déjà mis en circulation et comment va être imposé ce signalement, auprès des fabricants, pour les drones à venir.

Pour l’instant, à ma connaissance, il n’y a que la France qui l’impose….


Le 23/04/2019 à 15h 24







skankhunt42 a écrit :



&nbsp;



Tu rajoute en moyenne 20 minutes de métro avant de prendre le rer puis 10 / 15 minutes de marche pour trouver un spot en Picardie et hop, l'heure de transport déplacement est dépassée. Lol la mauvaise foie ! &nbsp;







Oui mais pas besoin de voiture pour aller à la campagne, c’était surtout ça qui était de mauvaise foi.

(et si j’étais attaché fait d’avoir raison, je te retorquerai qu’il y a un transilien qui te met à 25 minutes de la picardie <img data-src=" />).









skankhunt42 a écrit :



&nbsp;

Les

élues ont eu le choix d’accepter ou de refuser les trottinettes en free

floating dans leur ville… Ils savaient qu’en acceptant ça allait

foutre un bordel monstrueux mais bon, c’est surement une histoire de

gros sous. Du coup si eux ils peuvent choisir tout en sachant tout ça,

ont serais vraiment stupide de ne pas faire pareil ?





Je ne pensais pas particulièrement aux engins en libre-service, mais bien à tous les types d’engins et leur “vide” juridique. Il y a récemment eu un piéton mort suite à une collision sur un passage pieton.



Le 23/04/2019 à 15h 38







Captain971 a écrit :



Bonjour, Vos propos laissent penser que vous appréhendez mal le monde du drone. La cible des fabricants de drones ne visent pas les citadins mais plutôt les personnes, intéressées par la photo et la vidéo, qui voyagent.





Ha zut ! Moi qui croyais que le commerce du drone était un commerce comme un autre, c’est à dire pomper le maximum d’argent à un maximum de monde via de belle publicité !







Charly32 a écrit :



Je ne pensais pas particulièrement aux engins en libre-service, mais bien à tous les types d’engins et leur “vide” juridique. Il y a récemment eu un piéton mort suite à une collision sur un passage piéton.





Je comprend bien mais le problème est devenu bien plus grand à cause du libre service. Quand je me balade en ville je vois très très rarement des utilisateurs qui possèdent ce genre d’engin. D’ailleurs le libre service est un pied dans la porte pour l’achat de ce genre d’engin, d’après les fabricants / élus.



&nbsp;



tazvld Abonné
Le 23/04/2019 à 16h 22







skankhunt42 a écrit :



Je comprend bien mais à une échelle plus faisable, pourquoi dans le parc de 28 hectars à côté de chez moi il y à qu’une seule table de ping pong ? La table de ping pong est toujours prise, en rajouter une il à largement la place et si personne ne joue dessus, quel est la perte ? Pourquoi il y à pas de terrain de pétanque alors que la encore il y à largement la place ? Pourquoi ne pas faire qu’un terrain et voir si il est populaire ? Pourquoi dans la ville d’a côté il y à 6 terrains qui sont occupés chaque jours ?



Pour en revenir au drone et au modélisme, dans des coins ou il y à beaucoup de place du genre bois de Vincennes, il devrait au moins y avoir une zone pour les véhicule sur roue et volants, au mieux payant au pire gratuit pour l’entretiens.



Dans certains coins, le cercle de fun tombe quasiment à zéro il seul l’oisiveté est possible dehors, à moins de raquer de véritable fortune et de subir une forte affluence car très rare.







Putain j’aimerais bien me taper un petit pong pong ou une petite pétanque de temps en temps l’aprem vu que je travail à mi temps au lieu de simplement me balader ou me poser et me faire chier à fond et qui à la longue “m’oblige” à être scotché à mon écran en solo.









Que dire ? demande à la personne responsable (mairie/maison de quartier…) ce genre d’aménagements.



Le ping pong dehors, c’est la merde, le badminton aussi (dans un moindre mesure cependant). Sinon, à défaut de terrain suffisant pour la pétanque, le Mölkky est adapté à tous les terrains. Tu peux aussi passer au palet breton avec des règle similaire à la pétanque (reste la plaque en bois qui est chiant à transporter)…

Niveau activité de pleine air, les hommes ont été très inventif pour en créer de tout genre avec les moyens du bord depuis des millénaires. Je pense qu’il y a moyen de trouver quelque chose.



choukky Abonné
Le 24/04/2019 à 05h 28







skankhunt42 a écrit :



Ce que je trouve vraiment con dans tout ça c’est l’inexploitation des parcs publique alors qu’ils coutent de véritable fortune vu le prix au m². Logiquement ont devrait rentabiliser un minimum tout ça, non ?





<img data-src=" /> Les parcs publics, c’est pas un endroit où on peu retrouver un peu de nature et de calme sans se prendre un drone dans la gueule ou un engin radiocommandé dans les cannes ? <img data-src=" />



JACKPOTE Abonné
Le 24/04/2019 à 05h 44

Je me rappel d’une époque où il y avait des rassemblements de voitures radiocommandé thermique au bois de Boulogne tout les weekend. C’était bien sympa, par contre pour le calme et la sérénité autour, c’était pas vraiment ça, mais le bois est grand…


coco74 Abonné
Le 24/04/2019 à 06h 39

En France c’est interdit de faire voler les drones dans les espaces publics. A moins d’avoir un jardin assez grand lié à son chateau privatif, c’est compliqué de voir l’interet des drones.



D’autres pays européens ont une législation un poile plus souple. En général en Finlande, les espaces publics sont autorisés par exemple, avec certaines “No drone zone” quand ça craint, et avec un affichage précis d’un site internet de conseil quand c’est requis.


Le 24/04/2019 à 08h 53

C’est quand meme d’un compliqué pour faire voler son drone facilement non ? Depuis mon retours à Paris, j’ai pas pris le temps de sortir en banlieue pour le faire voler. Je l’avais acheté lors d’un de mes voyages pour faire de belle prise et de beau montage :) Mais meme en voyageant, tu as pas mal de zone interdites, donc ca gache le plaisir de s’investir à faire des plans tout ça…



Mais je peux comprendre qu’il faut règlementer tout ça


Larsene_IT Abonné
Le 24/04/2019 à 10h 16

Il me semble clair qu’il n’y a aucun intérêt à disposer d’un drone à Paris ou Strasbourg pour tenter de le faire voler en ville … C’est pour nous, les habitants de petites villes ! Quel plaisir de faire voler mon drone dans mes vergers, de vrais parcours entre les arbres !&nbsp;<img data-src=" />&nbsp;Par contre, les abeilles l’attaque volontiers s’il s’approche un peu trop des ruches&nbsp;<img data-src=" /> ! d’autres ont constaté cela ?


Le 24/04/2019 à 14h 29







Larsene_IT a écrit :



Il me semble clair qu’il n’y a aucun intérêt à disposer d’un drone à Paris ou Strasbourg pour tenter de le faire voler en ville … C’est pour nous, les habitants de petites villes ! Quel plaisir de faire voler mon drone dans mes vergers, de vrais parcours entre les arbres !&nbsp;<img data-src=" />&nbsp;Par contre, les abeilles l’attaque volontiers s’il s’approche un peu trop des ruches&nbsp;<img data-src=" /> ! d’autres ont constaté cela ?





Partage une vidéo :-)&nbsp;



Le 24/04/2019 à 14h 45

C’est connu, les abeilles tuent les drones qui ont survécu aux vols nuptiaux.





(ce message contient un jeu de mot pour entomologiste anglophone).


Z-os Abonné
Le 24/04/2019 à 22h 02

Quand le drone est en vol piqué ? <img data-src=" />


gavroche69 Abonné
Le 25/04/2019 à 06h 30

C’est pourtant pas compliqué, il suffirait d’obliger les piétons à porter une armure avec casque lourd comme ça ils seraient protégés des drones, des trottinettes électriques et autres trucs dont il est scandaleux de vouloir réguler l’utilisation. <img data-src=" />



Cela constitue une atteinte inacceptable à la liberté des geeks de pouvoir faire ce qu’ils veulent où ils veulent, tout ça pour protéger des gus arriérés qui refusent les progrès technologiques. <img data-src=" />









choukky a écrit :



<img data-src=" /> Les parcs publics, c’est pas un endroit où on peu retrouver un peu de nature et de calme sans se prendre un drone dans la gueule ou un engin radiocommandé dans les cannes ? <img data-src=" />



Pas du tout, ça c’est encore une réflexion de vieux qui refuse de vivre avec son temps… <img data-src=" />



Larsene_IT Abonné
Le 25/04/2019 à 08h 40

Hmmm, je n’ai pas fait de vidéo, sur le coup, comment dire, j’étais un peu…. retourné ! Je voulais faire un vol en arrivée sur la ruche, un peu comme si on était une abeille (pour notre syndicat apicole) et qu’on rentrait à la ruche. Mauvaise idée. En fait, les abeilles viennent se coller au drone, et je pense tenter de le piquer …


choukky Abonné
Le 25/04/2019 à 10h 32







gavroche69 a écrit :



Pas du tout, ça c’est encore une réflexion de vieux qui refuse de vivre avec son temps… <img data-src=" />





Bienvenu dans un pays de vieux cons et trouve moi un parc public où il est autorisé de faire des courses de kart ou des gérillas de painball. S’il y a des lieux pour ces activités , c’est peut-être qu’il y a une raison. <img data-src=" />



gavroche69 Abonné
Le 25/04/2019 à 12h 36

Je suis bien d’accord et ma phrase était volontairement ironique.

J’espère bien que les parcs publics resteront à l’abri de ces trucs.



Tout comme la valeur (selon Corneille), la connerie n’attend pas le nombre des années. <img data-src=" />


Ailothaen Abonné
Le 25/04/2019 à 13h 33

Il n’y a donc que moi qui trouve choquant que, si on prend des photos avec un drone qui ne violent pas le “droit d’auteur” (genre qui prend en photo un site sous droit d’auteur, comme la tour Eiffel la nuit), et qui ne viole pas non plus le droit à l’image des gens, on n’ait pas le droit d’en faire une utilisation commerciale ? <img data-src=" />



Cela veut par exemple dire que si je fais un petit site dédié au tourisme et que je prends quelques photos de forêts/plaines avec un drone, on peut me contraindre à acheter une licence ou je sais pas quoi ?



J’avais oublié qu’on était en France, en effet…


Le 25/04/2019 à 14h 10







Ailothaen a écrit :



Il n’y a donc que moi qui trouve choquant que, si on prend des photos avec un drone qui ne violent pas le “droit d’auteur” (genre qui prend en photo un site sous droit d’auteur, comme la tour Eiffel la nuit), et qui ne viole pas non plus le droit à l’image des gens, on n’ait pas le droit d’en faire une utilisation commerciale ? <img data-src=" />



Cela veut par exemple dire que si je fais un petit site dédié au tourisme et que je prends quelques photos de forêts/plaines avec un drone, on peut me contraindre à acheter une licence ou je sais pas quoi ?



J’avais oublié qu’on était en France, en effet…





Ben la réflexion est simple : Tu veux faire des sous ? ben faut d’abord en donner (que ce soit sous forme de licence, de formation,….).

Ca ne va pas plus loin.



Pour en avoir parlé à des élus qui trouvent ça normal, “c’est pour éviter les charlatans” , “sinon c’est la porte ouverte à n’importe qui”.



C’est un problème de modèle de société : En France (et aussi sans doute ailleurs), pour faire quelque chose il faut d’abord que quelqu’un l’autorise. Alors que dans les pays anglo-saxon, d’abord on fait, et on régule à posteriori, en compensant éventuellement les problèmes causés.&nbsp;



Dans les 2 cas il y a des inconvénients.