Alors que la célèbre société américaine a laissé entendre il y a peu qu’elle pourrait effectuer d’ici quelques années ses livraisons grâce à des drones, le Sénat s’apprête à débattre en séance publique de la fameuse proposition de loi dite « anti-Amazon ». Juste avant la pause de Noël, les élus du Palais du Luxembourg avaient adopté en Commission un amendement interdisant la gratuité des frais de port pour les livres achetés sur Internet. Explications.
C’est demain que le Sénat examinera la proposition de loi « tendant à encadrer les conditions de la vente à distance des livres » qu’a adoptée en première lecture l’Assemblée nationale au début du mois d’octobre. Pour rappel, ce texte, déposé par plusieurs députés UMP et réécrit sous l’impulsion du gouvernement, vise tout simplement à interdire de fait le cumul entre la gratuité des frais de port des livres et la réduction maximale de 5 % que peuvent accorder les cybermarchands à leurs clients sur les ouvrages neufs, dès lors que ceux-ci sont livrés à domicile.
Les libraires traditionnels ne sont donc pas concernés par cette mesure, puisque l’objectif est clair : lutter contre la concurrence des sites Internet, et plus particulièrement celle d’Amazon, perçue comme déloyale. En effet, les cybermarchands sont régulièrement pointés du doigt pour être situés à l’étranger (au Luxembourg, en ce qui concerne Amazon), afin de profiter de taux de TVA moins élevés qu’en France. Les pratiques commerciales de l'entreprise américaine sont d’autre part fréquemment critiquées, Amazon étant accusé de faire du « dumping » en vue de contourner la loi de 1981 sur le prix unique du livre.
Des livres mécaniquement vendus plus cher sur Internet
Si les débats en séance publique n’ont pas encore débuté, la Commission de la Culture du Sénat a d’ores et déjà eu l’occasion de se prononcer sur ce texte. L’élue socialiste Bariza Khiari a en effet remis le mois dernier un rapport complet sur cette proposition de loi (PDF). Face à la double remise qu’accordent actuellement Amazon et Fnac.com, la sénatrice estime qu’un « tel niveau de concurrence commerciale » contribue « à l’érosion du commerce physique de livres, désormais plus coûteux et d’accès moins aisé qu’un site de e-commerce délivrant, rapidement et gratuitement, toute commande à domicile ».
Selon Bariza Khiari, les changements amorcés par cette proposition de loi sont cependant de nature à faire évoluer les choses. Elle affirme en effet que le texte « répond, pour partie, à l’urgence de rétablir des conditions plus équitables d’exercice de la concurrence sur le marché du livre ». La parlementaire socialiste poursuit en expliquant que « désormais, tout libraire physique souhaitant appliquer un rabais de 5 % en faveur de ses clients s’en trouvera automatiquement moins disant [moins cher, ndlr] que les offres proposées en ligne. Par ailleurs, s’agissant du seul e-commerce, la concurrence entre sites ne pourra plus porter que sur les frais de livraison, évitant ainsi une atrophie des marges par l’application quasi systématique de la ristourne de 5 % ».
Vous avez bien lu, ce texte répond uniquement « pour partie » au problème... Et pour cause : la sénatrice Khiari s’inquiète du fait que les cybermarchands puissent malgré tout « continuer à proposer un service de livraison gratuit, asphyxiant [dès lors] une concurrence qui ne pourrait appliquer de tels avantages ». La rapporteure a de ce fait proposé en Commission un amendement visant à faire évoluer le texte adopté par l’Assemblée nationale. À défaut de pouvoir mettre en place des frais de port « plancher » communs à tous les cybermarchands (un seuil minimal de 2 euros par exemple, à respecter dans le meilleur - ou le pire, c’est selon - des cas), elle souhaitait que la gratuité des frais de port soit interdite. En clair, le cybermarchand sera obligé de facturer des frais de port, qui seront de fait d’un montant minimum de 0,01 euro.
L’amendement interdisant la gratuité des frais de port adopté par la Commission
« L’interdiction de la gratuité [des frais de port] permettrait à tout le moins de supprimer l’argument commercial du "zéro frais de port" affiché par certaines plateformes et d’offrir l’espoir que le consommateur s’oriente vers d’autres sites de vente de livres » justifiait la sénatrice. Tout en assurant que l’effet psychologique jouera de manière puissante sur le comportement des consommateurs, la parlementaire restait néanmoins prudente : « Il n’en demeure pas moins qu’en réalité, les plateformes les plus puissantes continueront à afficher des frais de livraison bien inférieurs à ce que proposera une petite librairie en ligne ».
L’amendement de la sénatrice a finalement été approuvé par la Commission le 18 décembre dernier. « La présente proposition de loi représente l’effort maximum que nous pouvons consentir en faveur des libraires en agissant sur la loi de 1981 » a conclu Bariza Khiari, expliquant qu’il faudrait ensuite jouer sur d’autres leviers, à commencer par celui de la fiscalité. Il faudra néanmoins attendre un autre véhicule législatif.
Il sera intéressant de voir si le reste des sénateurs adopte en l’état le texte issu de la Commission de la Culture. Pour l’heure, un seul et unique amendement a été déposé par une vingtaine de députés UMP. Ces élus veulent que la loi n’entre en vigueur que six mois après sa publication, afin de laisser aux professionnels concernés le temps de s’organiser.
La position du gouvernement sur ce texte devra également être observée attentivement. En effet, alors que la proposition de loi UMP visait initialement à interdire uniquement la gratuité de frais de port, l’exécutif avait fait adopter un amendement réécrivant l’article unique du texte. Cette démarche consistant à ne pas vouloir se rallier à la lettre des positions défendues par l’opposition avait alors été perçue comme une façon de ne pas assumer une certaine proximité politique sur ce sujet... Rappelons enfin que cette proposition de loi a fait l’objet d’un rare consensus entre les différents députés.
Commentaires (48)
#1
Les libraires traditionnels ne sont donc pas concernés par cette mesure, puisque l’objectif est clair : lutter contre la concurrence des sites Internet, et plus particulièrement celle d’Amazon, perçue comme déloyale.
si le gouverment veut vraiment lutter contre la concurrence déloyale d’amazon (déloyale because optimisation fiscale), alors il faut réfléchir a comment empécher Amzon and co de pratiquer l’optimisation fiscale…….
faire payer les frais de port au consommateur ne résoud pas le problème, les ventes d’Amazon baisseront peut etre de quelques % au proft des librairies mais pour combien de temps? Et si Amazon peut se permettre des frais de port gratuit, alors de demander aux clients de payer les frais de port va permettre a Amazon de se remplir un peu plus les poches (qui sont déja bien pleines….)
#2
Mais que s’est il passé dans notre pays pour qu’on commence a se dire qu’il faut interdire la gratuité ???
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#3
S’ils interdisent la gratuité du port, ils le feront payer 0.01€…
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#5
liberte egalite… mais certains seront plus egaux que d’autres…
Mais c’est pas grave, deja que les livres virtuels sont aussi ou plus cher que des physique grace a l’etat…
Abonement premium et tipiakage de ebooks…
#6
Et la prochaine loi interdira les codes promotionnels dont le montant est égal au montant des frais de ports…
#7
#8
#9
Olalalalalalalalala…….
Au lieu de s’attaquer au paradis fiscaux qui est clairement LE problème ultime, ils pondent une lois à la con pour un cas particulier.
Mais quel bande d’incompétent c’est incroyable d’être aussi déconnecté de la réalité.
Interdire la gratuité, mais ou va t-on ?
Ca va mal finir tout ca, trèèèèès mal….autant de connerie concentré chez des personnes avec autant de pouvoir, c’est pas possible ca ne peut que finir mal.
La france va mal.
#10
tellement logique comme loi…
Faire encore payer le consommateur. Bah oui, plutot que de demander aux petits libraires d’être plus commerçant, plus sympa et de bon conseil. Le client reviendrai surement (moi la première!).
Et quand tu te trouves a la campagne (comme moi encore!), et bien tape toi 30 bornes pour un livre/manga/manuel scolaire que de toute façon tu iras acheter a cultura/fnac pour la simple et bonne raison que le libraire du coins ne l’aura pas.
J’adore.
#11
un « tel niveau de concurrence commerciale » contribue « à l’érosion du commerce physique de livres, désormais plus coûteux et d’accès moins aisé qu’un site de e-commerce délivrant, rapidement et gratuitement, toute commande à domicile ».
Elle propose donc d’inverser la concurrence qu’elle juge déloyale en faisant en sorte qu’acheter un livre dans une librairie physique qui applique la réduction de 5 % sera toujours moins cher qu’acheter en ligne parce qu’il y a des frais de ports.
C’est anticoncurrentiel au possible comme mesure ! Et que l’on ne me dise pas que je paye le transport quand j’achète des livres dans la librairie du supermarché où je vais faire mes courses ou de la galerie marchande à côté dudit supermarché. Le fait générateur du déplacement est aller faire mes courses, je considère négligeable le surplus d’essence consommé par le poids des livres.
Comme il y a plein de livres qui ne sont accessibles rapidement que en ligne, elle augmente simplement le coût de la culture pour le lecteur qui je le rappelle est aussi électeur !
Éventuellement, je veux bien entendre l’argument de la TVA plus faible, mais dans ce cas, pourquoi ne pas limiter la réduction de 5% aux prix avec la TVA française ? Ce sera de toute façon une mesure transitoire puisque l’année prochaine, ce sera le taux de TVA français qui s’appliquera.
#12
Les gens sont devenue fous,ils font jouer la concurrence et achètent au moins cher,vite une loi /o
#13
Wahou !!
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Ils sont au moins 10 dans l’hémicycle. Il y a rarement eu une telle affluence.
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#17
C’est pas ce genre de lois qui me feront acheter dans une librairie.
Je préfère choisir mon bouquin sur amazon
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pas mal … au lieu de taxer une entreprise qui devrait l’être on lui proposer de faire plus de bénéfice
#20
On en est à interdire la gratuité !
Mais où va-t-on en France ? En plus, tous les députés semblent d’accord. Ilss sont tous dans le vieux monde 1.0 (zéro c’est le cas de le dire). Il y a des coups de pied au c qui se perdent !
Ce n’est pas cette loi qui me fera revenir dans une librairie physique qui n’a JAMAIS le livre que je cherche.
#21
c’est plus la politique du prix unique du livre qui est a revoir
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#25
Merde les gars, le peuple a encore du pouvoir d’achat, et il l’utilise pour s’acheter des bouquins, bientôt ils commenceront à penser par eux-mêmes
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De toute manière cette loi a toute les chances de passer, non ? Le Sénat n’a pas le pouvoir de dire non définitivement à une proposition de loi, je me trompe ?
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#27
Et attendre 15mn de plus la réception d’un colis Amazon?
#28
Pourquoi ils ne taxent pas aussi les cartes fidélités tant qu’ils y sont ?
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#29
#30
On a atteint les limites du libéralisme :
Concurrence libre et non faussées (sauf si ça nous emmerde !)
Mondialisation (sauf si ça nous emmerde !)
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#32
à l’urgence de rétablir des conditions plus équitables d’exercice de la concurrence sur le marché du livre
De la concurrence sur des produits dont les prix sont fixes? faut qu’on m’explique la. La loi française empêche toute concurrence sur le prix des livres. Ils feraient mieux de corriger le problème au lieu de le patcher.
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#34
Petite expérience perso… Pour ceux que ca intéresse :p
Petite ville, pour les livres c’est deux libraires en tout et pour tout, sinon centre commercial entre le yaourt et les couches culottes :/
Bref.
J’ai commandé un livre chez mon libraire (35 €uros)
Il était dispo sur Amazon (32 €uros)
(c’est d’ailleurs via le site que j’ai donné au libraire le code, l’éditeur etc….)
Je me dis, bon 3 €uros… Faisons l’effort, je ne suis pas à çà prêt non plus.
Délai annoncé par le libraire 1 semaine.
Délai annoncé par Amazon 2 jours.
1/ Je n’explique pas la différence de prix (prix unique sur les livres non ??)
2/ 1 semaine pour la livraison !? Sans compter la fermeture du Lundi, le temps pas forcement dispo le samedi et le reste de la semaine, je rentre après 19 heures à cause du taf’….
Je lui demande vu le délai de me le faire au moins le même prix que sur Amazon… Histoire de compenser, geste commercial etc…..
Je vous raconte pas sa tête. J’ai eu l’impression de lui demander de b..er sa femme.
Bref, Amazon au final. Et je ne me suis pas gêner pour le lui dire.
Idem pour les BD… Il ne veux pas ouvrir de rayon BD (l’autre c’est pareil, sorti des Lanfeust et des Asterix point de salut)
Au final.
Le consommateur dans une grande ville, ou il reste encore le choix de l’approvisionnement. Ca pourra peut être passer….
Mais pour les petites villes, la campagne etc =
Circulez, y (plus) rien à voir. Ou payez (plus) pour voir.
Aprés OK, il reste les impots etc….
Mais si le gvt voudrait bien se donner la peine, il trouverait les moyens de les faire casquer.
Idem, pour les emmerder un max, inspecteurs du travail dans les dépôts Amazon, histoire de voir….
#35
Il y a 10 ans, cette loi m’aurait probablement fait super chier. Quand je ne pouvais pas trouver les bouquins dont j’avais besoin en librairie et que ces pseudo libraires avaient besoin de 3 semaines pour avoir le moindre bouquin un peu pointu (quand amazon me demandait 48h sans que j’ai besoin de me déplacer ni une première ni une seconde fois pour un service nul, puisqu’aucun conseil et aucun stock).
Désormais, j’achète mes ebooks hors de France, dans des pays où l’offre est réelle (pas une blague comme en France, entre absence de choix et tarifs prohibitifs). Je paye mes livres moins chers (souvent moins de 12€… vs 50 à 60 en France), je les ai plus vite encore que l’amazon premium, et ça me va. Bien sûr, ni emploi ni TVA française, mais c’est pas faute d’avoir essayé, étant plutôt un partisan du patriotisme économique (mais surtout pour la production, la vente, c’est pas l’endroit où je souhaite le plus relocaliser la VA et les emplois). Il n’y a juste pas d’offre.
Et quand je veux un beau livre pour le plaisir de l’histoire ET du papier… Ben je ne m’adresse pas non plus aux libraires. Mais aux bouquinistes et aux éditeurs d’art…
De fait, les libraires ne me servent plus. Mais je comprends qu’ils défendent coute que coute leur droit à vendre le prix Goncourt. Je suis pas client c’est tout. Et du coup, ils ne se suicident pas en m’emmerdant, ils ne s’adressaient DEJA pas à moi.
#36
la livraison gratuite c’est aussi sur plein d’autres articles que les livres… on va se marrer quand la grande distribution va se faire concurrencer sur les produits alimentaires…
faut vivre avec son temps. Si un livre vient de sortir, ou alors c’est un bestseller, le libraire est tout aussi concurrencé par un supermarché.
Et puis d’autres magasins physiques se sont mis à la page, on peut savoir si un article est en stock avant de se déplacer, ou le commander et le retirer sur place, moyennant peut-être un délai. C’est un investissement pour une librairie mais une page web où peut voir ce que le libraire a en stock, je suis partant! Du coup sur place je vais regarder encore un peu et acheter autre chose qui sait…
#37
#38
Et BDFugue ou Mollat qui font la même chose (à partir de 25€ de commande, il est vrai), alors ?
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Maintenant que j’ai trouvé comment passer outre Amazon (pour les livres) en payant le même prix, ils veulent augmenter les prix ?
Du coup, au lieu d’empêcher l’évasion fiscale qui permet à Amazon de se remplir les poches, ils font payer les consommateur encore plus pour permettre à Amazon de se remplir encore plus les poches comme l’a dit quelqu’un au-dessus (flemme de rechercher le com).
#39
Sans oublier que Amazon n’est pas la seule plate-forme à faire de la livraison gratuite.
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Je connais des petites structures (éditeurs) qui font la même chose, et que cette loi va pas mal emmerder
PS : Perso, je préfère commander des bouquins à un petit libraire sympa qu’à Amazon, pour le principe (et même avec un délai supplémentaire). Sauf que chez moi, la seule chose qui s’apparente à une librairie, c’est celle de Leclerc (donc bon, ça reste une grande enseigne malgré le choix offert), et elle est à 5 bornes+
J’en connais bien une vraiment chouette, mais elle est à 4 stations de RER + 30 mn de marche, ça fait un poil loin…
#40
#41
#42
Cool, mais vu les commentaires, le mal est déjà fait.
Le libraire est visiblement mauvais, avec trop de délais, mal-aimable et sans stock infini.
Il est vrai que pour la lecture d’un livre qui vous prendra plusieurs heures et dont l’histoire n’aura pas changer entre le jour où vous le commandez et le jour où il est livrer, il y a une urgence vitale.
Mais bon aujourd’hui, il faut tout, tout de suite, à pas cher et avec un sourire en plus.
Quand on connais le salaire moyen en librairie pour la quantité de travail, j’ai envie de dire que les client je-veut-tout-mais-moins-cher-possible-et-le-plus-vite-possible-et-sourit-moi-abruti-je-te-lache-20€, ben on s’en passe bien, très bien.
Seulement le jour où vous n’aurez plus le choix, vous ne viendrez pas pleurer…
ps: ça semble un peu amère, ça l’est. si la majorité des français pense a court terme comme ça je comprends mieux les résultats électoraux.
#43
Il n’y a pas que la gratuité des frais de port qui intéresse chez amazone, il y a la livraison proprement dite.
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" /> Sans faire des pieds et des mains pour éviter de renvoyer la commande ?
L m’est arrivé de ne pas être livré pour des livres, je l’ai signalé, j’ai été appelé et les livres m’ont été renvoyé rapidement ! Pareil pour des disques achetés par l’intermédiaire d’Amazone.
Combien de marchands internet sont aussi réactifs ?
#44
[code mylife]
Perso, mon expérience de “Chapître Orléans” (sans parler de Chapître online) :
* BD (plus particulièrements comics) : pas grand chose
* SF : c’est encore imprimé ?
* Fantastiques : hormis les multiples variations de vampires/zombis/monstre à la mode…
* Informatique “métier/fondamentale” : le métier à du passer directement de rien à la production de progiciel grand public et les dev. ont la science infuse.
De plus, personne n’achète de logiciel visiblement : il n’y a que des resucées de mode d’emploi et de “pour les nuls”…:(
* Sciences style maths fondamentales : il est ou le rayon ? science infuse aussi visiblement. Pas besoin de connaissances écrites…
* Bouquins de cuisine/bricolage/scrapmachinchose : 50% de la surface au minimum…moi qui pensait que ça se pratiquait…
* Voyage/Tourisme : un p’tit rayon avec de multiples cartes mais pas avec un stock pour tous les pays d’Europe, faut pas déconner non plus.
* Histoire : a tiens, il doit rester quelques dinosaures qui ne regardent pas la TV ou il restait de la place, je ne sais pas.
Il reste les classiques : ben désolé, un texte dans le domaine public (même si j’adore les livres physique), c’est format électronique pour moi.
Et enfin : les bouquins de cours…grand moment, un prof. propose de commander pour tout le monde. Je dis, oui, autant faire travailler des employés locaux !
Résultat : Chapître ? plus jamais !
Alors j’achète aussi des livres “normaux” mais comme je n’ai pas le temps de courir plusieurs magasins, je vais la ou je peut commander/acheter le maximum en une seule fois et ou ne se fout pas de moi.
Après, il y a d’autres librairies (et j’en fréquentais pas mal dans ma jeunesse) mais comme il me faut compter au minimum 3/4h juste de trajet + le parking et la marche…et ben, c’est Espace temps Leclerc a côte de mon taf le midi ou AMZ et d’autres.
Avec le on-line, Je sais si c’est en stock ou non, quand je serais livré et combien je paie…
Alors, c’est sûr, y a plus le côté “tiens celui-la a pas l’air mal, hop !” mais maintenant, il y a d’autres sources d’informations qui au final ont le même résultat.
[/code mylife]
Aux prochaines élections, ça va être dur de voter : entre les escrocs/incompétents d’avant, ceux de maintenant et les extrêmes dont je ne veux pas…:/
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#46
combat d’arrière garde…
personne n’empêche un libraire traditionnel de se moderniser et de faire une e-boutique concurrente d’amazon..
C’est simplement la concurrence.. et la réussite d’un business-model..
Est-ce que c’est parce qu’une entreprise réussit là où d’autres n’y arrivent plus, que la France doit “empêcher et taxer” ?
C’est ça la reconnaissance d’une réussite, d’une vision d’un homme ?
au lieu d’admirer et de se demander comment encourager nos sociétés -de chez nous- à évoluer et INNOVER pour arriver à une réussite à la amazon, la France préfère taxer…
La France n’a aucun “fleuron” au business model “moderne”..
mais on est persuadé d’avoir des “vieux fleurons” / alstom, thales, areva.. mouai super..
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#48