Loi Renseignement : qui a voté pour, qui a voté contre au Sénat
Des divisions, des plebiscites, des rejets massifs
Le 10 juin 2015 à 09h04
3 min
Droit
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Hier, les sénateurs ont adopté à une très large majorité, le projet de loi sur le Renseignement. L’analyse du scrutin public permet désormais de savoir qui a plébiscité le texte, ou s’est au contraire opposé.
Les explications de vote du groupe au Sénat ont montré à eux seuls combien ce texte a divisé les sénateurs. Les uns ont applaudi l’encadrement de pratiques existantes, mais jusqu’alors illicites et donc à risque pour les agents, les autres un système capable d’aspirer quantité d’éléments de vie privée, à coup de grandes lampées sur les métadonnées.
252 Pour et 67 contre, finalement
On sait désormais qui a nommément voté pour ou contre. Déjà, les suffrages ont été rectifiés. Il y a désormais 252 Pour et 67 contre (et non 251/68 comme annoncé par les services initialement).
Groupe Les Républicains (144)
Pour : 127
Contre : 9 - MM. Jérôme Bignon, René Danesi, Serge Dassault, Michel Forissier, Antoine Lefèvre, Claude Malhuret, Mme Brigitte Micouleau, MM. Hugues Portelli, Henri de Raincourt
Abstentions : 7 - MM. Christophe Béchu, Guy-Dominique Kennel, Mme Vivette Lopez, MM. Jean-Marie Morisset, Cyril Pellevat, Louis Pinton, Michel Savin
N'a pas pris part au vote : 1 - M. Gérard Larcher, Président du Sénat
Groupe socialiste et apparentés (110)
Pour : 100
Contre : 2 - M. Jean-Yves Leconte, Mme Marie-Noëlle Lienemann
Abstentions : 6 - Mme Nicole Bonnefoy, MM. Henri Cabanel, Jérôme Durain, Alain Duran, Gaëtan Gorce, Mme Marie-Pierre Monier
N'ont pas pris part au vote : 2 - MM. Luc Carvounas, Daniel Percheron
Groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC (43)
Pour : 22
Contre : 19 - Mme Annick Billon, MM. Olivier Cadic, Vincent Delahaye, Mmes Élisabeth Doineau, Françoise Gatel, Nathalie Goulet, Sylvie Goy-Chavent, MM. Joël Guerriau, Loïc Hervé, Mmes Sophie Joissains, Chantal Jouanno, M. Claude Kern, Mmes Valérie Létard, Anne-Catherine Loisier, MM. Hervé Maurey, Aymeri de Montesquiou, Mme Catherine Morin-Desailly, MM. Yves Pozzo di Borgo, Jean-Marie Vanlerenberghe
Abstentions : 2 - MM. Olivier Cigolotti, Jean-Léonce Dupont
Groupe communiste républicain et citoyen (19)
Contre : 19
Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen (13)
Pour : 1 - M. Alain Bertrand
Contre : 2 - MM. Yvon Collin, Pierre-Yves Collombat
Abstentions : 10
Groupe écologiste (10)
Contre : 10
Sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe (9)
Pour : 2 - MM. Jean Louis Masson, Robert Navarro
Contre : 6
Abstention : 1 - M. Alex Türk
Seuls les écologistes et les communistes ont voté intégralement contre
On remarque ainsi que seuls les groupes écologistes et communistes ont voté intégralement contre. Chez les Républicains (ex-UMP), si 127 ont voté en faveur du projet de loi, neuf sénateurs, dont Claude Malhuret, s’y sont vertement opposés. Chez les socialistes, par contre, ils ne sont que deux à s’être désolidarisés (Jean-Yves Leconte, et Marie-Noëlle Lienemann). L’UDI marque un équilibre presque parfait, avec 22 pour, mais 19 contre.
Chez les sénateurs membres de la CNIL, Gaetan Gorce (PS) s’est abstenu (son vote ne compte donc pas) mais Loïc Hervé (UDI) a voté contre. Notons enfin l’abstention également d’Alex Türk, ancien président de la Commission informatique et libertés, laquelle a répété récemment ses critiques contre ce texte, notamment quant à l’absence de contrôle des fichiers issus des outils de surveillance. Vainement.
Le texte part maintenant en commission mixte paritaire afin de trouver un terrain d'entente entre la version votée par les sénateurs et celle préalablement adoptée par les députés.
Loi Renseignement : qui a voté pour, qui a voté contre au Sénat
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252 Pour et 67 contre, finalement
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Groupe Les Républicains (144)
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Groupe socialiste et apparentés (110)
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Groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC (43)
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Groupe communiste républicain et citoyen (19)
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Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen (13)
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Groupe écologiste (10)
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Sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe (9)
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Seuls les écologistes et les communistes ont voté intégralement contre
Commentaires (72)
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Abonnez-vousLe 10/06/2015 à 10h14
Le 10/06/2015 à 10h14
Dommage qu’il n’y ait plus Pasqua, on aurait bien rigolé
Le 10/06/2015 à 10h21
Le 10/06/2015 à 10h30
Seuls les écologistes et les communistes ont voté intégralement contre
Ca ne m’étonne pas. Dans leur monde angélique y a pas besoin de renseignement car la sécurité n’est qu’une affaire de compréhension mutuelle entre les peuples et de pédagogie avec les agresseurs armés.
Et puis en cas d’attaque terroriste sur le sol français, ils organiseront une grande manifestation pour dire que c’est pas bien.
/postures-politiques
Le 10/06/2015 à 10h33
Le 10/06/2015 à 10h34
Le 10/06/2015 à 11h03
Je ne parle pas forcement que des alliances au niveau national, par exemple dans ma région ils se sont alliés avec le PS au second tour malgré au divergence de point de vue concernant un projet de LGV, ils étaient contre et se sont quand même allié avec eux pour avoir un place au sein du conseil régional.
Le 10/06/2015 à 11h21
Le 10/06/2015 à 11h31
Des valises.
Qui ne sont ni en carton, ni composée d’octets
" />
Le 10/06/2015 à 11h33
Voilà pourquoi le FdG me parait dans ce cas le choix le plus intelligent. Puisqu’eux sont au moins dans une vraie opposition.
Parce que les écologistes, enfin leur parti plus exactement et pour préciser encore leur grosses têtes sont des manches à couilles pardonnez moi de l’expression.
Hollande ayant vu qu’un accords Duflot-Mélenchon se profilait a bien jouer le coup !
Il a fait “toctoctoc coucou les écolos comment ça va ? qui veut être ministre ? ”
Et alors là retournement de veste (surtout de Duflot) elle a vomi sur Mélenchon !
Et Hollande qui agite toujours le chiffons rouge, un coup dans un sens un coup dans l’autre: un coup t’es ministre un coup non finalement t’es plus ministre !
Et alors moi voter pour un Placé, jamais de la vie !
(Mon post qui donne un “Voilà, parce que il a fait, et! et! et!” comprendra qui pourra !) " />
Le 10/06/2015 à 11h37
Alex Turk, l’ancien chef de la cnil ? S’est abstenu ?
Le 10/06/2015 à 11h42
Alex Türk s’est exprimé sur sa prise de position ?
Le 10/06/2015 à 11h47
Oui enfin l’ump suivent dans les faits, mais sur les plateaux de télé ils sont opposé parce que ça viol ceci et cela ! Faut voir à pas l’oublier, alors la cohérence politique d’accords, mais alors la cohérence tout court, ça non !
Le PS reste une belle paire de faux derche ! Des gens comme ça j’ai qu’une envie c’est de les évincer de toute politique !
Et encore, c’est sans parler des retraites, parce que il y en a eu du troufion à la manif contre les retraites, mais maintenant, y a plus personne (à pars le FdG pour le coup).
Là aussi y a un sacré retournement de veste.
Surtout que c’est quand même de la bonne réforme de merde le coup des retraites, parce que le trou que tu bouche sur les caisses des retraites tu le creuse sur le chômage et le RSA. Et tout le monde le sait.
La priorité c’est l’emploi, rien d’autre. Si l’emploi va bien, tout le régime social va bien aussi ! Et ledit régime social te permet de survivre en cas de coup dur.
Sauf que personne n’a les couilles de dire à Renault que s’ils continuent a créer de la richesse à l’étranger plutôt qu’en France l’Etat pourrai décider de lui faire payer l’impôt qu’elle devrait payer.
Personne n’a non plus les couilles ni la capacité intellectuelle de faire une vraie politique industrielle dont la France est capable. Se sortir des énergies fossile en mettant en place de l’hydrolienne, de la géothermie profonde, ou de la géothermie individuelle, de l’aqua culture etc. etc.
Et en disant ça, je deviens largement plus écolo que EELV, comme quoi…
Le 10/06/2015 à 11h49
Le 10/06/2015 à 11h51
Le 10/06/2015 à 11h59
L’État ne demandera pas à Renault de faire ce que tu proposes, pour la bonne et simple raison que l’État est le premier à se gaver des dividendes que verse Renault.
Pareil pour EDF, pareil pour Orange, pareil pour toutes les entreprises du Cac 40 où il y a des participations publiques. Lire ici : article des Echos. Et ça n’a rien de nouveau (article de 2012) !
Quand on Montebourg tape sur les actionnaires qui se gavent, il est, pour reprendre tes mots, le dernier des faux derches, parce-qu’à l’époque il était le donneur d’ordre de l’actionnaire majoritaire.
Le 11/06/2015 à 08h02
Le 11/06/2015 à 08h35
Si donner la possibilité à celui qui a le monopole de la violence légitime (l’État) de tout savoir sur toi, sur tes communications, de savoir qui tu appelles, quand, où tu es et de conserver ces informations ne te dérange pas, libre à toi. Maintenant, si en France on a des lois contre le fichage ethnique c’est parce-qu’a une époque récente la police établissait de telles fiches, qui ont été utilisées d’une manière non prévue par les concepteurs du fichier en question.
Est-ce que tu as envie que des services de renseignements puissent retrouver qu’il y a 10 ans tu as passé un coup de fil à un gars qui devait intervenir chez toi pour un travail quelconque, et que ce gars est soupçonné de “terrorisme”…?
Au passage, regarde le champ d’application de cette loi, elle n’est pas limitée au terrorisme, mais aussi à tout ce qui pourrait toucher la souveraineté économique et culturelle de la France (et après on s’étonne que des entreprises hésitent à installer leur siège européen en France…), la récupération des impôts (bon, là, ça fait belle lurette qu’il y a un régime juridique spécial, avec notamment un renversement de la charge de la preuve), la contrefaçon (petite blague de nos amis sénateurs… à ton avis, dans “contrefaçon” ils se limiteront aux faux sacs Vuiton…?)…
Le 11/06/2015 à 10h12
C’est au tour de la Suisse maintenant :
“La nécessité de privilégier la protection à la surveillance
jeudi, 11.06.2015
Loi sur le renseignement. Le projet de loi débattu au Conseil des Etats aujourd’hui va dans la mauvaise direction.
Interview: Johan Friedli
Guillaume Saouli (coprésident du Parti pirate suisse)
Le Conseil des Etats ouvre aujourd’hui les discussions sur le projet de Loi sur le renseignement (LRens) qui a été adopté par 119 voix contre 65 au Conseil national. Cette loi a pour objectif de régler les tâches, les limites et le contrôle du Service de renseignement de la Confédération (SRC)….”
http://www.agefi.com/quotidien-agefi/suisse/detail/edition/2015-06-11/article/lo…
Le 11/06/2015 à 12h22
Le 11/06/2015 à 14h57
Ouais certes, ça reste pas normal pour autant !
Le 16/06/2015 à 12h52
Au moins on sait qu’on peut compter sur la gauche et sur la droite réunies pour sabrer dans les libertés individuelles " />
Le 10/06/2015 à 09h11
Tristesse et déception… Esprit du 11 janvier mon cul oui " />
On a juste a ce dire qu’ils légalisent ce qu’ils faisaient déjà.. et tant pis pour les morts inutiles.
Le 10/06/2015 à 09h13
Merci pour la liste, maintenant on sait qui on doit mettre dehors et qui on doit laisser. Et comme l’a dit Sangi-kun, l’esprit du 11 Janvier il est allé se faire voir apparemment >.>
Le 10/06/2015 à 09h17
Le 10/06/2015 à 09h20
Y a vraiment eu un esprit du 11 janvier? :)
Le 10/06/2015 à 09h20
Reste le conseil constitutionnel…
Le 10/06/2015 à 09h21
Le 10/06/2015 à 09h23
Le 10/06/2015 à 09h25
Le 10/06/2015 à 09h28
Le 10/06/2015 à 09h41
Pourquoi les sénateurs qui sont contre s’abstiennent ? Ca me dépasse ca.
Ils ont pas les couilles d’assumer leurs opinions ?
Le 10/06/2015 à 09h52
Contre : Serge Dassault lui par contre il a des choses à cacher " />
Le 10/06/2015 à 09h53
Je suis du même avis.
Le 10/06/2015 à 09h56
non puisqu’il est parlementaire donc même pas concerné " />
Le 10/06/2015 à 09h58
Le 10/06/2015 à 10h05
Les sénateurs du groupe CRC (Communiste, Républicain et Citoyen) qui ont tous voté contre :
Le 10/06/2015 à 10h05
Est-ce que tu y crois vraiment ? Je te rappelle que quand le PS était dans l’opposition, il s’était massivement opposé à l’Hadopi, aussi bien à l’Assemblée qu’au Sénat. Les électeurs s’en sont souvenus au moment de glisser leur bulletin dans l’urne, regarde où ça les a mené !
Le seul point positif que je retire de ça, c’est que les masque sont tombés : il y a un parti de f..x-c.ls qui s’oppose quand ils sont dans l’opposition et votent la même chose, voire pire, quand ils sont dans la majorité. Et de l’autre côté il y a un parti qui ne change pas de vote en fonction de la couleur de la chemise de celui qui propose la loi. Tout en n’étant pas d’accord avec eux sur beaucoup de points je ne peux que saluer leur cohérence, rare dans ce milieu.
Le 10/06/2015 à 10h06
Le problème des écologistes (j’ai régulièrement voté pour eux au premier tour) c’est qu’au second tour, vu qu”il n’ont pas assez de voix pour se maintenir, ils oublient toutes leurs convictions pour s’allier au PS.
Le 10/06/2015 à 10h09
Placé et de Rugy en tête.
Je me demande si nous verrons leur noms bientôt dans le prochain remaniement “technique”.
" />
Le 10/06/2015 à 15h44
Le 10/06/2015 à 15h51
Nous étions déjà fliqués et fichés à mort avant le terrorisme, rien que par la publicité, les contraventions restant dues, les caméras sur les routes, l’Internet, les traces laissées par nos GPS, paiements, etc…, cette loi ne va pas changer grand chose finalement, c’est bien trop tard depuis belle lurette ! " />
Le 10/06/2015 à 16h15
y’a moyen de faire une liste de toutes les personnes qui ont voté pour, de faire une page web avec et de la coller en page d’accueil d’un domaine genre “traitres-de-la-république.fr” ?
Le 10/06/2015 à 16h28
Le 10/06/2015 à 16h30
Le 10/06/2015 à 17h17
La vraie gauche et les écolos. On les retrouve toujours sur ces sujets, au contraire des autres qui ne comprennent pas de quoi on parle.
Le 10/06/2015 à 17h38
Le 10/06/2015 à 18h22
Le 10/06/2015 à 20h59
Le 10/06/2015 à 22h18
Sacré farny, si tu acceptes d’être espionné numériquement pour 42 morts en 17 ans , je pense que tu dois te terrer dans ton appartement de peur de faire partie des 3000 mors par ans d’accident de la route . En espérant que tu ne bois et ne fumes pas histoire d’éviter de faire partie des 60 000 +60 000 mort lié a ces pratiques chaque années. Evite l’avion aussi c’est dangereux…
Manque de chance les diverses produits chimiques auxquels tu est soumis a travers la pollution de l’air, de la bouffe, de l’eau, de la peinture qui recouvre les murs de ta chambre réduise ta durée de vie, vas falloir songer a stopper la nourriture, l’eau et la respiration…
Trêve de plaisanterie, si tu veux des solutions efficaces, commence a te poser la question de pourquoi tout nos derniers terroristes avaient des gens des services dans leurs entourage proche qui n’ont pourtant rien fait…
Problème de compétence, de moyen ou autre… à toi de choisir mais ça sera déjà un bon début… je ne parlerais même pas de l’étrange suicide d’un policier haut gradée à limoges proche de l’affaire le soir même de 2 balles dans la tête si ma mémoire est bonne…
Ensuite profite des ressources infinie du net pour te former au fonctionnement des réseaux histoire de comprendre à quel point tu t’es fait enfumé par le discours politique et sur le ciblage de cette surveillance…
Remarque accessoirement que ce système commence déjà a être lorgné par nos salopards d”ayant droit”, et là tu comprendra peut être que cette surveillance n’empêchera rien du tout au niveau du terrorisme mais permettra par contre de ficher l’ensemble de la population sur ces idées politiques, la vie privée, ses préférences sexuels etc. Et bonus de te punir pour un pauvre MP3 téléchargé…
Après le prochain attentat que sera tu donc capable d’accepter de perdre?
Le 10/06/2015 à 23h18
Après le prochain attentat que sera tu donc capable d’accepter de perdre?
“Sacrifier bla bla liberté pour un peu de sécurité bla bla lba ni l’une ni l’autre bla bla perdre les deux.”
Benjamin Fcking Franklin
/prêt-a-penser
Le 10/06/2015 à 23h39
Non juste de la video surveillance dans la maison, en plus ça permet de se protéger des cambriolages " /> et de détecter les réunions d’islamistes radicales " />
Par contre pour les relations extra conjugales c’est moyen " />
Le 11/06/2015 à 05h19
Le 11/06/2015 à 05h25
Le 11/06/2015 à 07h01
Je pense que ça va fusionner oui, il faut voir l’équipe qui va rester ainsi que la dette pour se faire une idée du projet.
Le 11/06/2015 à 07h55
Le 10/06/2015 à 12h08
Tenez lisez ça avant dedire n’importe quoi et de gueuler bêtement contre cette mesure nécessaire malheureusement :
 http://www.slate.fr/story/102789/etat-islamique-manuel-survie-occidentaux#xtor=R…
Le 10/06/2015 à 12h12
“Des divisions, des plebiscites, des rejets massifs”
J’aurai aprécié un rejet massif de Fleur
Le 10/06/2015 à 12h14
Le 10/06/2015 à 12h14
Le 10/06/2015 à 12h18
Le 10/06/2015 à 12h59
Le 10/06/2015 à 13h04
Le 10/06/2015 à 13h11
Le 10/06/2015 à 13h17
+1 les gens sont cons et pensent qu’entre le PS et l’UMP (pardon les republicains….) ya une difference…
la preuve en ecrasante majorité les deux groupes ont voté pareil !
la guerre UMP vs PS c’est JUSTE pour savoir qui sera payer une fortune pour etre au pouvoir…
ces deux partis s’en foutent du peuple, ce qui compte c’est EUX :/
les gens se disent ecolo = taxes a gogo…
mais je suis pas sur que ca taxera forcement… et MEME SI, on veut donner quoi a nos enfants plus tard ?
une planete moche, avec plein d’animaux disparu, de l’eau et de l’air dangereux, de la nouriture OGM…
bah oui quoi, c’est tellement plus fun de laisser les futures generation dans la merde :/
j’adore les idees ecolo de notre gouvernement -> credit d’impots, tva reduite, eco PTZ et aides pour renover de l’ancien (qui au passage est forcement plus couteux) et RIEN DU TOUT pour les constructions neuves qui sont de toute facon obligé d’etre un minimum isolé… comme ca on continue… on construit des maisons a chier et on les renovera dans 5 ans… ca coutera 10 fois plus cher mais bon …
Le 10/06/2015 à 13h30
bah si ya une autre solution : une sonde anale qui explose a distance…
Je propose qu’on te donne le premier prototype, en effet ca a forcement quelque de louche a cacher quelqu’un comme toi qui semble trop honnete ;)
et puis tant pis si quelqu’un appuis sur le bouton alors que tu as rien fait, mais que tu as juste dit des mots qui ont ete trop vite mal interprete ;)
Le 10/06/2015 à 13h37
Le FN a aussi voté intégralement CONTRE. http://www.senat.fr/scrutin-public/2014/scr2014-200.html
Ravier et Rachline étaient contre. Article mensonger.
Le 10/06/2015 à 13h56
Le 10/06/2015 à 14h08
“l’abstention également d’Alex Türk, ancien président de la Commission informatique et libertés, laquelle a répété récemment ses critiques contre ce texte”
Alors faut voter contre, pas s’abstenir !! quel bande de pantins. L’abstention, c’est ceux qui était pour mais qui ne l’ont pas assumés. Bref, les plus faux-culs parmis les faux-culs.
Le 10/06/2015 à 14h10
Si pour toi 42 morts en 17 ans justifie qu’on puisse venir te filmer à poils dans ta douche ainsi que ta femme et tes enfants sous prétexte qu’il y a peut être potentiellement un terroriste dans ta rue ou ton immeuble et que tu lui as serré la main à la boîte aux lettre ou à la boulangerie sans le savoir OK.
Que des types s’éclatent dans leurs bureaux toutes la semaine à lire tes SMS, MMS, mails ainsi que ceux de ta femme et de tes gosses (tout ce que je dis vaux pour toi et tes voisins bien sûr) en se marrant quand tu racontes des conneries ou gnangnan avec madame. J’ose même pas imaginer les snapchats de tes gosses interceptés. OK pour toi tant mieux.
Mais moi non je n’ai rien à cacher, je n’ai pas envie de devenir un faux positif un jour et de refaire une GAV (j’ai déjà testé 24h pour rien j’en garde un très mauvais souvenir) et de devoir prouver que j’ai rien à me reprocher.
Cette loi amène plus de problème qu’elle n’en résout au final. Non respect de nos droits fondamentaux, fuck off à la déclaration des droits de l’homme, faux positif dont la preuve de l’innocence te reviens…
Selon toi pourquoi les terroristes de janvier ont réussis leurs attaques et commis leurs meurtres alors qu’ils étaient identifiés? Comme quoi la surveillance ne semble pas suffire si les types ne montrent aucun signe visible de leur projet.
Le 10/06/2015 à 15h13
C’est que tu manques cruellement de connaissances sur le terrorisme :
Le fait est que le terrorisme fonctionne. Il n’échoue pas. Il réussit. La violence marche souvent. C’est l’histoire du monde. Deuxièmement, c’est une très grave erreur d’analyse que de dire, et c’est souvent le cas, que le terrorisme est l’arme des faibles. Comme d’autres moyens de lutte, c’est d’abord l’arme des puissants, écrasante en fait. On soutient que c’est l’arme des faibles parce que ce sont les puissants qui contrôlent les systèmes doctrinaux et de propagande, masquant leur propre terrorisme. Maintenant cette idée est presque universelle. Je ne trouve pas d’exception historique, même les pires assassins voient le monde de cette manière. Par exemple, les nazis ne considéraient pas propager la terreur dans l’Europe occupée mais plutôt protéger la population locale du terrorisme des partisans. Comme les autres mouvements résistants, ils étaient considérés comme terroristes, les nazis faisant alors de la lutte anti-terroriste. Noam Chomsky
Le 10/06/2015 à 15h43
Les terroristes islamistes sont aux abois, ils ont déjà perdu mais leurs chefs s’apprêtent planqués à vivre confortablement pour peu qu’on leur baise les pieds, c’est tout ce qu’ils veulent avec leur ego sur-dimensionné, la religion est un bon prétexte, on a connu ça dans la chrétienté, rien de nouveau.
Pour qu’ils en soient arrivés à flinguer des dessinateurs avec l’aide d’anciens dealers ou pâles voyous vaguement entraînés à appuyer sur une détente en dit long sur leur lâcheté et leur impuissance.
Aujourd’hui c’est l’Islam, demain ce sera autre chose, sûr que ce n’est pas Dieu ou des dieux qui vont venir dire quoi que ce soit contre ni pour, les intégristes de tout poil se sentent à l’abri, vu que leur Dieu occupe leur petite tête.
De toute façon, la haine trouve à chaque fois des prétextes : la religion, la politique, le racisme, un petit mélange de tout cela, pour certains tuer les rend davantage vivants, ils se sentent importants avec un flingue dans les mains, la faiblesse d’esprit à l’état pur, des bouffons en fait.