Optimisation fiscale : les députés forcent les entreprises à déballer leurs chiffres sur Internet

Optimisation fiscale : les députés forcent les entreprises à déballer leurs chiffres sur Internet

Encore un coup de Rabault

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Xavier Berne

Publié dans

Droit

07/12/2015
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Optimisation fiscale : les députés forcent les entreprises à déballer leurs chiffres sur Internet

Afin de lutter contre l’optimisation fiscale, l’Assemblée nationale a adopté vendredi – contre l’avis du gouvernement – un amendement qui pourrait contraindre près de 8 000 entreprises françaises à dévoiler sur Internet le montant de leurs impôts sur les bénéfices, les subventions publiques reçues, leur chiffre d’affaires, etc. « Un pas décisif » selon plusieurs ONG telle qu'Anticor ou ATTAC.

Le fameux amendement était soutenu à la fois par les écologistes, les communistes, la rapporteur Valérie Rabault (PS) ainsi qu’une poignée de députés socialistes. Il oblige certaines sociétés à mettre « en ligne, en format de données ouvertes, centralisées et accessibles au public » de nombreuses informations relatives à leurs activités, pays par pays :

  • Nom des implantations et nature d’activité ;
  • Chiffre d’affaires ;
  • Effectifs, en équivalent temps plein ;
  • Bénéfice ou perte avant impôt ;
  • Montant des impôts sur les bénéfices dont les implantations sont redevables ;
  • Subventions publiques reçues.

Toutes les « sociétés cotées » sont concernées par ce dispositif (Bouygues, Carrefour, L'Oréal, Vivendi, Michelin...), de même que celles qui, à la date de clôture de leur bilan, répondent à au moins deux des trois critères suivants : un bilan total dépassant les 20 millions d’euros, un chiffre d’affaires net de plus de 40 millions d’euros et un nombre moyen de salariés supérieur à 250 au cours de l’exercice.

« En cas de manquement à ces obligations d’information, toute personne intéressée peut demander au président du tribunal compétent statuant en référé d’enjoindre, le cas échéant sous astreinte, à la société concernée de se conformer à ces obligations » précise par ailleurs l’amendement.

Du « name and shame » contre les pratiques d’optimisation fiscale

« L’objet de cette mesure est d’appliquer la théorie, importée du monde anglo-saxon, du « name and shame », qui consiste à donner aux consommateurs, qui sont aussi des citoyens, afin de leur permettre de juger, des informations sur ce que font les grandes entreprises, pays par pays, les effectifs qu’elles emploient, la manière dont elles paient leurs salariés, les profits qu’elles réalisent dans certains pays et les impôts qu’elles paient ou ne paient pas. Tout cela entre en ligne de compte dans les arbitrages qui seront rendus par les citoyens-consommateurs » a fait valoir le député Benoît Hamon (PS). Selon l’ancien ministre de la Consommation, cette transparence permettra aux internautes de mieux connaître « la réalité des stratégies d’optimisation » de certaines multinationales possédant de manière plutôt contradictoire des « fondations qui appliquent des politiques de mécénat et leur permettent d’avancer des arguments à caractère environnemental, sociétal ou social ».

La rédaction de l’amendement laisse d’autre part à penser que ces données devront être diffusées en Open Data, ce qui facilitera grandement les éventuels classements ou graphiques à même d’établir des comparaisons entre entreprises.

Une mesure nuisible aux entreprises françaises selon le gouvernement

Le gouvernement, qui aime d’habitude vanter les mérites de l’Open Data et de la transparence (d’autant que la France s’apprête à prendre la tête de l’Open Governement Partnership), s’est cette fois-ci montré bien plus timide. Christian Eckert, le secrétaire d’État au Budget, a en effet déclaré que l’exécutif considérait « qu’une telle mesure pourrait créer des handicaps, compte tenu du champ visé par [l’amendement] – 8 000 entreprises seraient en effet concernées, et donc pas seulement les grands groupes. Une telle mesure, si la France l’adoptait seule, nuirait à la compétitivité de nos entreprises » a-t-il souligné, avant d’être rejoint par Bernard Debré (LR) et Christophe Caresche (PS).

L’avis du gouvernement était d’autant plus défavorable que l’exécutif ne souhaite pas devancer les discussions européennes sur le sujet, une proposition de directive étant actuellement en cours d'adoption. « Nous devons avancer au même rythme que nos partenaires européens » a ainsi exhorté Christian Eckert. Les auteurs de l’amendement soutenaient eux que la France détenait au contraire « une occasion de se repositionner en leader de la transparence au niveau européen ». L’écologiste Éva Sas a d’ailleurs rappelé qu’en 2013, des arguments similaires furent brandis par les détracteurs du « reporting » prévu par la loi bancaire. « La publicité de ces informations bancaires pays par pays a [pourtant] permis à l’opinion publique et à la société civile de mieux comprendre les enjeux et a eu un effet dissuasif sur les banques, les incitant à tourner le dos à l’optimisation agressive et à l’évasion fiscale. »

Une « avancée historique » aux yeux des ONG

C'est finalement dans un hémicycle quasi-vide que cet amendement a été adopté, vendredi 4 décembre. 

députés assemblée
Crédits : Assemblée nationale

Pour les organisations membres de la plateforme Paradis Fiscaux et Judiciaires (Anticor, ATTAC France, CGT, Syndicat de la magistrature, Transparency International France...), « les députés français viennent de franchir un pas décisif dans la lutte contre l’évasion fiscale ». Selon elles, ce dispositif « révèlera les montages fiscaux artificiels et permettra à tous les pays, dont les pays en développement, mais aussi aux citoyens, journalistes, parlementaires, syndicats, investisseurs et à la société civile dans son ensemble de savoir si les impôts payés par les entreprises correspondent à leur activité économique réelle ». Leurs regards se tournent désormais vers le Sénat, qui devra se prononcer prochainement sur cet amendement au projet de loi de finances rectificative pour 2015.

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Écrit par Xavier Berne

Tiens, en parlant de ça :

Sommaire de l'article

Introduction

Du « name and shame » contre les pratiques d’optimisation fiscale

Une mesure nuisible aux entreprises françaises selon le gouvernement

Une « avancée historique » aux yeux des ONG

Le brief de ce matin n'est pas encore là

Partez acheter vos croissants
Et faites chauffer votre bouilloire,
Le brief arrive dans un instant,
Tout frais du matin, gardez espoir.

Commentaires (60)


coket Abonné
Le 07/12/2015 à 10h 21

Ben voyons…



On va encore casser un genou aux boîtes françaises, puis on viendra geindre parce qu’elles courent moins vite que leurs concurrents…



Quand on se sera aperçu que qu’elles crèvent toutes ou se seront barrées à l’étranger, on fera machine arrière. Mais bon on sera morts quand-même…


Le 07/12/2015 à 10h 28

Le fond est louable,  mais en pratique ce sera encore un avantage pour les entreprises pratiquant l’optpimisation fiscale.



C’est une mesure qui produira totalement les effets inverses a ceux escomptés.


Le 07/12/2015 à 10h 28

Autant on peut se réjouir de la traque à l’évasion fiscale (j’en ai marre qu’on dise optimisation, comme si ça légitimait la pratique), autant cela doit s’appliquer à toutes les entreprises exerçant sur le sol français, et pas seulement les boites françaises, sinon c’est en effet une grosse connerie.


Le 07/12/2015 à 10h 31

J’aime bien la photo de l’assemblée. Il était 12h00 au moment de prendre le cliché ?


Le 07/12/2015 à 10h 33

Et si vous dérangez à la règle ( vous oubliez par exemple de déclarer vos 250 millions de CA) on vous fera payer une amende de 500€

bien fait !



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Le 07/12/2015 à 10h 37







JoePike a écrit :



Et si vous dérangez dérogez à la règle ( vous oubliez par exemple de déclarer vos 250 millions de CA) on vous fera payer une amende de 500€

bien fait !



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Le 07/12/2015 à 10h 39

T’inquiètes pas peut importe l’heure ça change pas <img data-src=" />


Le 07/12/2015 à 10h 44

oouuupppsss



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zepompom Abonné
Le 07/12/2015 à 10h 46

Je suis sceptique sur ton analyse. C’est juste un rapport à sortir. Aux consommateurs de lire ces infos pour choisir. Ceux qui vont le faire sont au courant que ce n’est pas seulement les boites françaises qui ont ces pratiques. Donc où est l’atteinte à la compétitivité sur des boites de cette taille ?



Quelles autres solutions à ton avis pour juguler ce problème ?


Ne2l Abonné
Le 07/12/2015 à 10h 53

Un pas dans le bon sens.



Ce que je trouve par contre inadmissible, c’est que les députés puissent ne pas se présenter aux séances sans être inquiétés de quoi que ce soit.

Il faurait faire comme au collège/lycée: punition au bout de X abcences non justifiées (par un motif valable)


coket Abonné
Le 07/12/2015 à 10h 54



C’est clairement le type de mesure qui devrait être prise au niveau supranational, par l’OMC en particulier.



Le 07/12/2015 à 10h 54

Je trouve le terme optimisation fiscale vachement hypocrite.



Vol fiscale irait beaucoup mieux, à la limite évasion fiscale, mais OPTIMISATION franchement…


coket Abonné
Le 07/12/2015 à 10h 55

Quant au consommateur, à 95 cas sur 100, son choix se fait sur du qualité / prix, pas sur l’éthique.


Le 07/12/2015 à 10h 59

Vol/évasion : illégal.

Optimisation : légal.



Solution : colmater les failles, au lieu de reprocher d’utiliser des moyens légaux (“J’ai créé un raccourci, mais c’est très vilain méchant pas gentil de l’emprunter”). Mais ça demande un poil plus de travail (“On va retirer le raccourci, mais faut sortir la pelleteuse, c’est fatiguant et on m’entendra plus après”).


durthu Abonné
Le 07/12/2015 à 11h 07

Si un député était là, il te répondrait que s’il n’est pas à l’assemblée, il est dans une commission ou dans sa circonscription.



C’est vrai que ça fait bizarre de voir une loi votée par 2-3 péquins qui sont censés nous représenter…


Le 07/12/2015 à 11h 07

Ce n’est pas pire que le projet de loi sur la délation fiscale qui lui est soutenu par le gouvernement.


Le 07/12/2015 à 11h 10

Il manque le salaire médian (prestataires externes & esclaves du tiers-monde compris) rapporté aux bénéfices par travailleurs <img data-src=" />


Très bien.


Le 07/12/2015 à 11h 18

Les riches français n’ont jamais été aussi riche, mais merci à toi de t’inquiéter pour eux l’idiot utile <img data-src=" />


Jarodd Abonné
Le 07/12/2015 à 11h 45

Haha le gouvernement contre, quelle surprise !



&nbsp;







Patos le fourbe a écrit :



j’en ai marre qu’on dise optimisation, comme si ça légitimait la pratique)





Ca ne légitime rien du tout, c’est juste différent. L’optimisation est légale (pas forcément morale), la fraude ni l’un ni l’autre.



coket Abonné
Le 07/12/2015 à 11h 49







Cartmaninpact a écrit :



Les riches français n’ont jamais été aussi riche, mais merci à toi de t’inquiéter pour eux l’idiot utile <img data-src=" />







Où tu vois que je parle de riches???



Comme inutile et idiot tu te poses là…



Le 07/12/2015 à 11h 49



Une mesure nuisible aux entreprises françaises selon le gouvernement







Je croyais que la base de notre chère république c’est : réalisation des lois par le parlement et exécution par le gouvernement.



Le gouvernement : ta gueule. (comme souvent depuis 30 ans d’ailleurs)



Sinon pour l’amendement, ça sera déjà un point de départ pour les scandales et boycott.

Sauf que pour la téléphonie ou les FAI, si les 4 entreprises montrent qu’ils payent peut d’impôts, ça va être dur de boycotter.


Le 07/12/2015 à 12h 01

Ce n’est pas complètement con… mais c’est effectivement mal réfléchi.

Et qui va vérifier la véracité “pays par pays” des chiffres ?



Placarder en grand ses chiffres pendant que des concurrents sur le même marché n’y sont pas obligés (genre Amazon versus carrefour) c’est franchement limite…


N’importe quoi cette mesure, on va voir que des boîtes françaises font de l’évasion/optimisation alors qu’on voulait juste cibler les grands groupes étrangers <img data-src=" />


Le 07/12/2015 à 12h 03







CryoGen a écrit :



Ce n’est pas complètement con… mais c’est effectivement mal réfléchi.

Et qui va vérifier la véracité “pays par pays” des chiffres ?



Placarder en grand ses chiffres pendant que des concurrents sur le même marché n’y sont pas obligés (genre Amazon versus carrefour) c’est franchement limite…







Déjà qu’on commence à balayer devant notre porte et ça sera un début.

C’est plus facile de mettre la pression sur les partenaires quand tu agis toi même quand d’attendre un pseudo consensus qui mettra trois plombe à se mettre en place.



Le 07/12/2015 à 12h 11







A-snowboard a écrit :



Déjà qu’on commence à balayer devant notre porte et ça sera un début.

C’est plus facile de mettre la pression sur les partenaires quand tu agis toi même quand d’attendre un pseudo consensus qui mettra trois plombe à se mettre en place.







Ah parce qu’on ne peut pas simplement mettre dans la loi que ca concerne aussi les sociétés avec xM€ de Ca en France ? Comme çà ca permet de comparer avec l’étranger ? Ou alors l’état français a peur des comparaisons avec d’autres pays européen ou du monde sur la fiscalité ?



Le 07/12/2015 à 12h 18







coket a écrit :



Quant au consommateur, à 95 cas sur 100, son choix se fait sur du qualité / prix, pas sur l’éthique.





C’est très rare que le consommateur fasse le choix de la qualité, car quasiment rien n’est transparent à ne niveau là.

La seule chose qu’il peut, c’est se faire lui-même une idée partielle via son expérience/ l’aspect général (qui donne souvent peut d’infos sur la qualité intrinsèque) le bouche à oreille, un conseil de pro, ou les asso de consommateur qui vont fournir quelques statistiques/comparatifs.



Le consommateur à l’impression de faire le choix de la qualité parce qu’il peut choisir entre différentes gamme de prix. Mais en réalité au moment de l’achat il sais rarement quelle est la différence de qualité intrinsèque entre deux produits à prix équivalent (le choix se fait très souvent en fonction du prix, faute de pouvoir le faire sur la qualité…).



Le 07/12/2015 à 12h 20

Je ne comprends pas du tout l’utilité et l’efficacité d’une telle mesure.



Si messieurs les députés s’en étaient donnés la peine, ils auraient pu constater que quasiment toutes les grosses entreprises diffusent déjà les infos demandées sur leur propre site internet et même bien plus (notamment avec leur bilan annuel).

Seul le détail des subventions publiques perçues est rarement indiqué: mais le préciser ne changera sans doute rien, tant ce chiffre pourra paraitre anodin parmi le reste.



Aucune sanction à la clé, aucune imposition fiscale, aucun redressement… Cet amendement n’apportera rien d’utile, ni de contraignant. A quoi bon adopter celle-ci?



Bref, encore&nbsp; une mesure de marketing politicien sans aucune utilité ni efficacité quelconque.


Le 07/12/2015 à 12h 44







CryoGen a écrit :



Ah parce qu’on ne peut pas simplement mettre dans la loi que ca concerne aussi les sociétés avec xM€ de Ca en France ? Comme çà ca permet de comparer avec l’étranger ? Ou alors l’état français a peur des comparaisons avec d’autres pays européen ou du monde sur la fiscalité ?







T’impose comment une loi française aux entreprises qui n’ont pas de siège social en France ?







js2082 a écrit :



Je ne comprends pas du tout l’utilité et l’efficacité d’une telle mesure.



Si messieurs les députés s’en étaient donnés la peine, ils auraient pu constater que quasiment toutes les grosses entreprises diffusent déjà les infos demandées sur leur propre site internet et même bien plus (notamment avec leur bilan annuel).

Seul le détail des subventions publiques perçues est rarement indiqué: mais le préciser ne changera sans doute rien, tant ce chiffre pourra paraitre anodin parmi le reste.



Aucune sanction à la clé, aucune imposition fiscale, aucun redressement… Cet amendement n’apportera rien d’utile, ni de contraignant. A quoi bon adopter celle-ci?



Bref, encore  une mesure de marketing politicien sans aucune utilité ni efficacité quelconque.





Ce qui change, c’est la possibilité de tout regrouper au même endroit et ne pas aller fouiller sur les différents sites.

Et faut un début à tout. Même si je trouve que c’est incomplet.



Le 07/12/2015 à 12h 46

On est d’accord, mais quand tu optimises ta fiscalité, tu le fais au détriment d’un mécanisme de base, donc certes ce n’est pas illégal, mais l’évasion fiscale non plus.


Le 07/12/2015 à 12h 50







A-snowboard a écrit :



T’impose comment une loi française aux entreprises qui n’ont pas de siège social en France ?







Tous les produits vendus en France doivent suivre la réglementation française pourtant :)

Les douanes ne sont pas payés à rien faire il me semble.



Là où c’est embêtant, notamment pour amazon, c’est le market place.



tazvld Abonné
Le 07/12/2015 à 12h 51







Patos le fourbe a écrit :



Autant on peut se réjouir de la traque à l’évasion fiscale (j’en ai marre qu’on dise optimisation, comme si ça légitimait la pratique), autant cela doit s’appliquer à toutes les entreprises exerçant sur le sol français, et pas seulement les boites françaises, sinon c’est en effet une grosse connerie.









Stel a écrit :



Je trouve le terme optimisation fiscale vachement hypocrite.



Vol fiscale irait beaucoup mieux, à la limite évasion fiscale, mais OPTIMISATION franchement…









Le problème c’est que c’est justement légal. Les entreprises qui le font ne s’en cachent pas. On connais bien qui et comment. Sauf que contrairement à l’évasion fiscale (banque en Suisse & co), l’optimisation est totalement légal. Mais des fois il faut aussi regarder sur son paillasson, nous aussi, en tant que particulier, nous somme les premier à regarder comment, par divers moyen, nous pouvons payer moins d’impôt, comment passer sous une tranche… Bon, OK, on ne le fait que via la loi française, et avec ne pauvre petit moyen que l’on a alors qu’à coté, ça joue sur l’internationale , sur des très gros pourcentages et de très grosse somme.







ActionFighter a écrit :



N’importe quoi cette mesure, on va voir que des boîtes françaises font de l’évasion/optimisation alors qu’on voulait juste cibler les grands groupes étrangers <img data-src=" />





En gros, comme d’ab’ quoi… Au lieu de régler le problème à la source, on créer de nouveau. J’entends encore des rire dans les locaux d’Amazon, ils se gaussent encore de la livraison payante&pas de réduction sur les bouquins. Je crois qu’il n’ont pas fini de faire tourner les bouteilles de champagnes à la santé de la France.



Jarodd Abonné
Le 07/12/2015 à 12h 55

L’évasion fiscale c’est faire des choses qui sont interdites par la loi (par exemple avoir un compte bancaire en Suisse sans l’avoir déclaré en France), au contraire de l’optimisation (tu achètes un appart pour le louer et déduire des remboursements d’emprunt de tes impôts).


Le 07/12/2015 à 13h 00







CryoGen a écrit :



Tous les produits vendus en France doivent suivre la réglementation française pourtant :)

Les douanes ne sont pas payés à rien faire il me semble.



Là où c’est embêtant, notamment pour amazon, c’est le market place.







Le jour ou les douaniers auront réellement les moyens tout comme les inspecteurs pour les impots, je peux te dire qu’on aura plus de respect de loi. Mais on préfère investir dans les flics alors que ça va servir à rien.



fate1 Abonné
Le 07/12/2015 à 13h 05

Plus que bizarre je trouve ça inadmissible qu’une loi puisse être voté alors qu’il n’y a même pas 10% des députés au vu de la photo (ou ils se cachent tous en hors champ). Il faudrait un minimum de présence (au moins 50%) pour pouvoir faire voter une loi, sinon ça n’a aucun sens. C’est comme si je me retrouvais tout seul à l’assemblé générale de ma copropriété et que je fasse voter la suppression du chauffage collectif ou des travaux à 1 million d’euro à moi seul (ce qui n’est pas possible).


tazvld Abonné
Le 07/12/2015 à 13h 15







CryoGen a écrit :



Tous les produits vendus en France doivent suivre la réglementation française pourtant :)

Les douanes ne sont pas payés à rien faire il me semble.



Là où c’est embêtant, notamment pour amazon, c’est le market place.





Hum ? 100 DVD pour moins de 25€, j’ai comme un doute sur le montant de la RCP qui est retenu…



zeldomar Abonné
Le 07/12/2015 à 13h 55

Je sais pas.

&nbsp;Si Starbucks affichait dans chacun de ses restaurant qu’elle ne paye plus aucun impôt en france depuis 2002, je suis sûr que ça interpellerait les gens.


Le 07/12/2015 à 14h 12







zeldomar a écrit :



Je sais pas.

&nbsp;Si Starbucks affichait dans chacun de ses restaurant qu’elle ne paye plus aucun impôt en france depuis 2002, je suis sûr que ça interpellerait les gens.





Une minorité seulement…



Le 07/12/2015 à 14h 22

Il faudrait plutôt faire comme dans n’importe quelle autre profession et ne pas payer les absences injustifiées (et quand je dis justifier c’est avec les mêmes critères que le commun des citoyens) et l’excuse classique des cumulards n’est pas recevable : s’il ne sont pas capables de s’organiser pour assurer l’intégralité des heures de présence requises par leurs divers mandats ils n’ont qu’à lâcher ceux en trop (main bon, la soupe est trop bonne <img data-src=" /> )


Le 07/12/2015 à 14h 23







tazvld a écrit :



Hum ? 100 DVD pour moins de 25€, j’ai comme un doute sur le montant de la RCP qui est retenu…







Si c’est acheté à l’étranger c’est normalement au consommateur de payer la RCP non ? Donc tout va bien.



Le 07/12/2015 à 14h 25

Quelle mesure démago et inefficace, je remercie notre gouvernement d’être contre ce genre de lois liberticides, et je me pose sériseument la question de l’utilité du parlement.


Patch Abonné
Le 07/12/2015 à 14h 34







tazvld a écrit :



Hum ? 100 DVD pour moins de 25€, j’ai comme un doute sur le montant de la RCP qui est retenu…



Sachant que le vendeur est italien, c’est normal. C’est à toi de déclarer et payer (lol <img data-src=" /> ).



Le 07/12/2015 à 14h 36

Pour qu’une société étrangère puisse avoir une activité en France, elle doit être immatriculée en France, donc je ne vois pas en quoi cette loi ne cible que les sociétés françaises.



En l’état, il me semble que cette loi englobe les sociétés comme amazon, apple, google, microsoft, … qui ont toutes un important chiffre d’affaire en France (mais un bénéfice ridicule, nul, voire négatif grâce à l’optimisation, qui, il me semble, ne permet pas de diminuer le chiffre d’affaire, mais le bénéfice)


Le 07/12/2015 à 15h 04







FunnyD a écrit :



Quelle mesure démago et inefficace, je remercie notre gouvernement d’être contre ce genre de lois liberticides, et je me pose sériseument la question de l’utilité du parlement.





On ne parle pas de vie privé ici je crois. Des entreprises de cette taille ne devraient rien avoir a caché et les info demandés sont déjà disponible car les boites sont coté en bourse. Les bilans ne sont juste pas gratuit et pas forcement disponible en ligne. Des boites qui reçoivent des subventions de l’état et donc de nos impôts on des comptes a rendre au contribuable.&nbsp;

Je pense que cette loi touchera aussi les entreprises étrangères qui ont une structure légale en France. Tout dépendra de leur taille.



Le 07/12/2015 à 15h 08







Ne2l a écrit :



Un pas dans le bon sens.



Ce que je trouve par contre inadmissible, c’est que les députés puissent ne pas se présenter aux séances sans être inquiétés de quoi que ce soit.

Il faurait faire comme au collège/lycée: punition au bout de X abcences non justifiées (par un motif valable)





Bonjour monsieur le président de l’assemblée.

Mon mari ne pourra pas être présent à la séance de cette après midi car il doit aller inaugurer la foire aux truffes de Trouperdu. Le petit député Tartenpion lui ramenera ce soir son CR du vote sur la loi renseignement 36 pour l’aider à rattraper. Dites lui que mon mari sera surement à son bureau de la communauté de commune ou à son bureau au conseil régional ou à son bureau de la mairie.

Cordialement.



Moi aussi je vais disparaitre de mon taf de temps à autres tiens pour en exercer 2 ou 3 autres. Je risque de finir avec juste un mandat chez Pole Emploi je crois. lol



Le 07/12/2015 à 15h 14







Corendiel a écrit :



On ne parle pas de vie privé ici je crois. Des entreprises de cette taille ne devraient rien avoir a caché et les info demandés sont déjà disponible car les boites sont coté en bourse. Les bilans ne sont juste pas gratuit et pas forcement disponible en ligne. Des boites qui reçoivent des subventions de l’état et donc de nos impôts on des comptes a rendre au contribuable. 

Je pense que cette loi touchera aussi les entreprises étrangères qui ont une structure légale en France. Tout dépendra de leur taille.





Des entreprises de cette taille n’ont pas à subir la vindicte populaire à laquelle elles vont être confrontée, alors que ce qu’elles font n’ont rien d’illégal. Si ils veulent lutter contre l’optimisation fiscale de forte ampleur, qu’ils la rendent illégale, là, ils vont juste faire passer de mauvais quart d’heures à d’honnetes sociétés.



Le 07/12/2015 à 15h 39

La réforme de la santé a été votée par 4 péquins le jour de l’hommage aux victimes des attentas du 13 novembre. Loi contre laquelle se mobilise 95% du corp médical.

&nbsp;Des fois c’est bien arrangeant d’avoir un hémicycle vide <img data-src=" />


Le 07/12/2015 à 15h 51







FunnyD a écrit :



Des entreprises de cette taille n’ont pas à subir la vindicte populaire à laquelle elles vont être confrontée, alors que ce qu’elles font n’ont rien d’illégal. Si ils veulent lutter contre l’optimisation fiscale de forte ampleur, qu’ils la rendent illégale, là, ils vont juste faire passer de mauvais quart d’heures à d’honnetes sociétés.





T’auras beau faire des lois, les entreprises chercheront toujours la moindre faille pour payer moins d’impôts.



Le 07/12/2015 à 16h 17







A-snowboard a écrit :



T’auras beau faire des lois, les entreprises chercheront toujours la moindre faille pour payer moins d’impôts.







Si demain je te montre une méthode complétement légal pour payer deux fois moins d’impôts tu me dirais non merci je préfère payer plein pot ?



Les impôts sont une nécessité, mais c’est pas une raison pour tout accepter.



Le 07/12/2015 à 16h 32







CryoGen a écrit :



Si demain je te montre une méthode complétement légal pour payer deux fois moins d’impôts tu me dirais non merci je préfère payer plein pot ?



Les impôts sont une nécessité, mais c’est pas une raison pour tout accepter.





1 : Je ne paye pas d’impôts. (Mais pas dans le sens que tu crois ;) )

2 : Même si je paye des impots, il ne me vient même pas à l’idée d’utiliser les exonérations d’impots liés aux dons que je fais aux associations

3 : J’évite d’oublier que ma scolarité à été payé par les impôts, que mes opérations hospitalières de ma jeunes ont couté 0€ à mes parent, etc … En un mot, juste éviter d’être égoïste. ;)



Le 07/12/2015 à 16h 48







A-snowboard a écrit :



1 : Je ne paye pas d’impôts. (Mais pas dans le sens que tu crois ;) )

2 : Même si je paye des impots, il ne me vient même pas à l’idée d’utiliser les exonérations d’impots liés aux dons que je fais aux associations

3 : J’évite d’oublier que ma scolarité à été payé par les impôts, que mes opérations hospitalières de ma jeunes ont couté 0€ à mes parent, etc … En un mot, juste éviter d’être égoïste. ;)







1/ Contrairement à certaines personnes ici, je ne suis pas devin <img data-src=" />

2/ Pourtant c’est un droit, tu pourrais le faire sans gène mais c’est ton choix, il se respecte.

3/ Tu n’avais qu’a aller en école privé <img data-src=" /> Comme je l’ai dit les impôts sont utiles, nécessaires. Mais entre les impôts divers et variés et les taxes tout aussi diverses… çà fini par faire beaucoup de blé.



Le 07/12/2015 à 17h 05







CryoGen a écrit :



1/ Contrairement à certaines personnes ici, je ne suis pas devin <img data-src=" />

2/ Pourtant c’est un droit, tu pourrais le faire sans gène mais c’est ton choix, il se respecte.

3/ Tu n’avais qu’a aller en école privé <img data-src=" /> Comme je l’ai dit les impôts sont utiles, nécessaires. Mais entre les impôts divers et variés et les taxes tout aussi diverses… çà fini par faire beaucoup de blé.





1/ Pas faux. D’ou la réponse à la question :p

2/ Rien à rajouter

3/ Lol pour l’école. Je suis le premier à critiquer les fric qui part en fumée avec les députés payés à rien foutre, à aller au parlement européen juste pour faire acte présence, la hadopi, etc etc… Mais si je commence à faire le minimum de mon coté, je ne deviens pas crédible pour critiquer. Sinon à quoi bon critiquer le comportement des autres si on agis de même ?



Le 07/12/2015 à 17h 14

Il y a tout de même une différence entre ne pas faire ce pour quoi tu es payé (ex: assemblé nationale, seule la buvette affiche complet) et accepter de tout payer pour pouvoir critiquer.



Moi par exemple, je paye mes impôts. Donc je critique l’état des routes et la corruption (je n’habite pas en France). Je me permet quand même de ne pas me faire avoir par les impôts: je paye ce que je dois payer, ni plus ni moins… si je trouve une solution légale pour économiser quelques part, je vais le faire. Je dépense dans le pays donc ce qui ne va pas aux impôts va à mes employés ou dans l’économie du pays…


Le 07/12/2015 à 17h 28







CryoGen a écrit :



Il y a tout de même une différence entre ne pas faire ce pour quoi tu es payé (ex: assemblé nationale, seule la buvette affiche complet) et accepter de tout payer pour pouvoir critiquer.



Moi par exemple, je paye mes impôts. Donc je critique l’état des routes et la corruption (je n’habite pas en France). Je me permet quand même de ne pas me faire avoir par les impôts: je paye ce que je dois payer, ni plus ni moins… si je trouve une solution légale pour économiser quelques part, je vais le faire. Je dépense dans le pays donc ce qui ne va pas aux impôts va à mes employés ou dans l’économie du pays…







D’un point de vue éthique, est-ce que trouver une solution pour économiser des impôts revient à “payer ce que tu dois payer” ? Même si la solution est légale.

Si ta solution te permet d’être complètement exonéré d’impôts (c’est le cas d’un membre de la famille alors qu’il gagne 2x plus que mes parents réunis, ou 4x j’en sais rien)… On fait quoi ?

Qu’est ce qui défini le “ce qui doit être payé” ?



Je te reprend un peut sur les mots, mais ça t’explique mon point de vue.



Le 07/12/2015 à 17h 48







A-snowboard a écrit :



D’un point de vue éthique, est-ce que trouver une solution pour économiser des impôts revient à “payer ce que tu dois payer” ? Même si la solution est légale.

Si ta solution te permet d’être complètement exonéré d’impôts (c’est le cas d’un membre de la famille alors qu’il gagne 2x plus que mes parents réunis, ou 4x j’en sais rien)… On fait quoi ?

Qu’est ce qui défini le “ce qui doit être payé” ?



Je te reprend un peut sur les mots, mais ça t’explique mon point de vue.







Je vois ce que tu veux dire. Mais effectivement certaines choses ne devraient pas passer. D’un autre coté c’est bien parce que le code des impôts est un bazar sans fin que ce genre de situation existe.

C’est tellement un bordel que même les agents des impots ne s’en sortent pas.

Exemple, en France : en 90 mon père se déplace de lui même au centre des impôts pour savoir si telle déduction est légale. On lui confirme que oui, on lui montre même le texte, mais on ne lui donne aucun justificatif d’aucune sorte. C’est dans le code après tout. Mon père (qui payait pas mal d’impôt) suit donc l’avis… et se voit redresser un an plus tard. Et oui… vive l’interprétation et les textes qui se contredisent. Et là tu sais pourquoi il n’y a pas de justificatif… pas de responsabilités engagées dans ce cas.



Autre exemple, toujours en France: impôts foncier. Tous les ans mon père prenait un jour de congé pour se déplacer au centre des impôts car il y avait systématiquement une ou des erreurs : une pièce en plus, un garage en plus, la superficie qui change etc. Pour un appartement c’est chaud <img data-src=" /> Et il n’était pas le seul dans ce cas là.



Il faut payer oui, mais la vigilance est de mise. Et si des personnes arrivent à carrément éviter l’impôt, je dirais que c’est bien la faute de l’état qui le permet; est-ce que c’est normal ? bien sur que non. L’état ne nous loupe pas en cas d’erreur de gestion, même involontaire. Il n’y a que l’état qui se permet çà et vient s’excuser (ou pas) ensuite…



Le 07/12/2015 à 19h 50

Politique 0.2…

Vive la république vive les élections régionales.


linkin623 Abonné
Le 07/12/2015 à 21h 23







Ne2l a écrit :



Un pas dans le bon sens.



Ce que je trouve par contre inadmissible, c’est que les députés puissent ne pas se présenter aux séances sans être inquiétés de quoi que ce soit.

Il faurait faire comme au collège/lycée: punition au bout de X abcences non justifiées (par un motif valable)





Encore une fois, je te conseille de voir du côté d’Isabelle ATTARD. Elle a très bien expliqué que le vote en séance ne sert à rien, vu que tout est négocié en commission AVANT le vote.



Au final ce n’est que pour acter un travail. Et puis les députés qui votent ont les “clef” des autres. Leurs votes impliquent ceux qui ne sont pas là.



Le 07/12/2015 à 22h 38







CryoGen a écrit :



Je vois ce que tu veux dire. Mais effectivement certaines choses ne devraient pas passer. D’un autre coté c’est bien parce que le code des impôts est un bazar sans fin que ce genre de situation existe.

C’est tellement un bordel que même les agents des impots ne s’en sortent pas.

Exemple, en France : en 90 mon père se déplace de lui même au centre des impôts pour savoir si telle déduction est légale. On lui confirme que oui, on lui montre même le texte, mais on ne lui donne aucun justificatif d’aucune sorte. C’est dans le code après tout. Mon père (qui payait pas mal d’impôt) suit donc l’avis… et se voit redresser un an plus tard. Et oui… vive l’interprétation et les textes qui se contredisent. Et là tu sais pourquoi il n’y a pas de justificatif… pas de responsabilités engagées dans ce cas.



Autre exemple, toujours en France: impôts foncier. Tous les ans mon père prenait un jour de congé pour se déplacer au centre des impôts car il y avait systématiquement une ou des erreurs : une pièce en plus, un garage en plus, la superficie qui change etc. Pour un appartement c’est chaud <img data-src=" /> Et il n’était pas le seul dans ce cas là.



Il faut payer oui, mais la vigilance est de mise. Et si des personnes arrivent à carrément éviter l’impôt, je dirais que c’est bien la faute de l’état qui le permet; est-ce que c’est normal ? bien sur que non. L’état ne nous loupe pas en cas d’erreur de gestion, même involontaire. Il n’y a que l’état qui se permet çà et vient s’excuser (ou pas) ensuite…





Je vois ce que tu veux dire.

Ok la fiscalité n’est pas des plus simples, (Je n’ai jamais compris le principe des niches fiscales et toute autre exonération du type), mais cela ne veut pas dire pour autant que les gens doivent se dédouaner pour autant. :)



Le 09/12/2015 à 04h 41

Je ne suis pas d’ accord.

Oui, je regarde les prix attentivement mais non je n’ ai pas envie de soutenir des pourris.

Le commerce n’ est pas qu’ une question simplement financière sinon les entreprises ne dépenseraient pas tant d’ argent pour soutenir l’ existence d’ une image de marque.

L’ image de marque est une si bonne ressource commerciale pour vendre de la mde qu’ il y a plein de cons sommateurs qui s’ y précipitent pour l’ acheter.

Et pourtant si ils étaient plus ou mieux informés ils se rendraient compte à quel ils sont des cons sommateurs à tout point de vue et cela porterait préjudice aux fournisseurs de produits de piètre qualité .

Evidemment que la communication commerciale tente de s’ attirer la grâce des c
s prêts à payer leurs produits plus chers que leur valeur réelle parce que les cs sont tout simplement plus rentables que ceux qui prennent le temps de s’ informer et d’ analyser leurs besoins & envies en face du marché.

Le savoir c’ est le pouvoir.

Isoler l’ Autre le plus loin possible de la connaissance, c’ est pouvoir continuer de garder le moyen de le manipuler.

C’ est le dogme de base du gourou de la secte des gens qui veulent continuer d’ être riches à ton détriment.

Et apparemment, tu votes pour eux.


coket Abonné
Le 09/12/2015 à 12h 26

Tu parles de ton cas personnel, et c’est tout à ton honneur.



Mais regardes les gens; outrés quand ils apprennent que foxconn & co font travailler des gamins de 12 ans dans des conditions lamentables, mais pourtant ils achètent des iPhones et des Android faits par les mêmes boites.



Regardes les gens, outrés quand les usines du Bangladesh s’effondrent sut une main d’oeuvre sur exploitée, mais pourtant ils vont quand même acheter des fringues chez Auchan ou Carrouf…



Les gens sont des veaux. Ils sont comme les JT. Pendant une semaine ils rabâchent la même chose, et la semaine suivante ils ont complètement oublié ce qui s’est passé hier.