Les trottinettes électriques et autres engins de déplacement personnel dans le Code de la route

Les trottinettes électriques et autres engins de déplacement personnel dans le Code de la route

Les trottinettes électriques et autres engins de déplacement personnel dans le Code de la route

Au Journal officiel du 25 octobre, un décret définit « les caractéristiques techniques et les conditions de circulation des engins de déplacement personnel » (trottinettes, monoroues électriques, etc.).

Le texte détaille la définition de ces « EDP » tout en fixant leurs caractéristiques techniques et leur usage sur la voie publique. 

Un engin de déplacement personnel motorisé est par exemple « un véhicule sans place assise, conçu et construit pour le déplacement d'une seule personne et dépourvu de tout aménagement destiné au transport de marchandises ».

Tout conducteur d'engin de déplacement personnel motorisé doit être âgé d'au moins douze ans.

L’EDP motorisé est également « équipé d'un moteur non thermique ou d'une assistance non thermique et dont la vitesse maximale par construction est supérieure à 6 km/h et ne dépasse pas 25 km/h ».

Le fait de circuler sur la voie publique avec un engin dont la vitesse maximale est supérieure est puni d’une amende pouvant atteindre 1 500 euros, doublée en cas de récidive. 

Les maires pourront déroger à ce cadre, « cette autorité pouvant notamment autoriser la circulation sur le trottoir ou, sous certaines conditions, sur les routes dont la vitesse maximale autorisée est inférieure ou égale à 80 km/h ». 

Commentaires (39)


Ça fera comme pour les mobs soi-disant bridées à 45Km/h lol !


C’était avant d’introduire ces engins qu’il fallait adapter le code pas après. Maintenant plus personne ne va vouloir les utiliser et c’est nous qui allons payer la rupture de contrat.


C’est la faute Free floating et a la paresse de nos élus qui ont laissé faire au lieu de cadrer cela dès le début.

Maintenant tout le monde paie les pots cassés du free floating (trottinette en libre service).



Je vous conseil ces 5 vidéos

https://m.youtube.com/watch?feature=youtu.be&v=cqF4bb1fzP8


Le résultat n’est pas une surprise pour les constructeurs, le nombre de produits limités à 25km/h sur le marché permet de ne pas trop se tromper.

Il y avait une norme européenne sur ces équipements qui les limitait à 25km/h avant qu’on fasse notre belle loi en France ?


C’est comme les drones, combien de temps entre l’apparition du produit, et la réflexion sur la règlementation ?


Elles ne semblent poser des problèmes qu’à Paris.

Partout ailleurs j’ai jamais compris en quoi elles gênent ?


Elles gênent dés qu’il y a des piétons qui voudraient piétoner tranquillement sur un trottoir - à la base conçu pour le piétonnage et pas le conduisage <img data-src=" />



J’ai failli m’en prendre une encore la semaine dernière, il avait plu et un gars est venu se vautrer juste à mes pieds…malheureusement la trotinette était toujours en état de marche après ça.








Obidoub a écrit :



Elles ne semblent poser des problèmes qu’à Paris.

Partout ailleurs j’ai jamais compris en quoi elles gênent ?





Il n’y a pas qu’à Paris, de nombreuses autres villes ont commencé à réglementer leurs utilisations ou même leur déploiement, en limitant le nombre de sociétés et le nombre d’unités.

Si tu&nbsp;ne vois pas en quoi elles gênent, c’est que tu ne dois pas y être tellement confronté. Entre les conducteurs qui font n’importe quoi sur la route ou sur les trottoirs au risque&nbsp;de provoquer des accidents ou encore qui les stationnent en travers des trottoirs et qui t’empêche toi piéton de passer…









dump a écrit :



C’est la&nbsp; a la paresse de nos élus qui ont laissé faire



&nbsp;

Ou alors ils ont reçus un beau petit chèque de la part des compagnies de free floating.

&nbsp;





Obidoub a écrit :



Partout ailleurs j’ai jamais compris en quoi elles gênent ?





A bordeaux sur les quais il y à masse de trottinette et pourtant il y à pas de piste cyclable officielle.&nbsp; Ce qui est dangereux avec les trottinettes c’est qu’elles vont très vites sans faire d’effort et sans faire de bruit. Un simple logo au sol au bon endroit suffirais à régler le problème mais comme toujours ont attend un accident avant de ce bouger le cul.



Quel contrat ?


je me suis posé la même question.

De quel contrat il parle


Peut être des contrats de location “par ville”, style Vélib ou Autolib ?


Justement, existe-t-il des villes qui ont passé des contrats avec les loueurs de trottinettes ? A ma connaissance non. Il y a peut être des exceptions mais sans doute minoritaires…








SunneX a écrit :



Quel contrat ?





La miarie à un partenariat avec lyme et il y à surement de l’argent en jeu.









lansing a écrit :



Peut être des contrats de location “par ville”, style Vélib ou Autolib ?





Les chiffres diffèrent selon les sites pour autolib ( lien ) mais la facture sera très salée pour le contribuable.



Ah oui merci pour l’explication.

A Nantes il y en a mais les vélo sont encore les plus dangereux.


La mairie d’où ? de Paris ? La mairie de Paris et les opérateurs ont signé une charte de bonne conduite, je ne trouve pas trace de contrat (au sens commercial).

Si tu l’as sous le coude cela m’intéresse.








ArchangeBlandin a écrit :



Le résultat n’est pas une surprise pour les constructeurs, le nombre de produits limités à 25km/h sur le marché permet de ne pas trop se tromper.

Il y avait une norme européenne sur ces équipements qui les limitait à 25km/h avant qu’on fasse notre belle loi en France ?







Dans la réalité, cette loi ne change pas grand chose à l’usage à part l’interdiction de rouler sur les trottoir.



La limite de 25km/h est déjà celle qui existe pour les vélo à assistance électrique (tu es obligé de pédaler, mais en plus l’assistance s’arrête à 25km/h) et la plupart des trottinettes électrique sont déjà dans ses eaux là, tout particulièrement les trottinette en location.



Seul quelques trottinettes de particulier très haut de gamme (pas celle à moins de 500€) destinées à faire du hors agglomération sont touchées (certaines peuvent dépasser les 80km/h, sans permis, sans casque…). Pour celle là, il faudra sûrement un permis moto et une homologation de l’engin (qu’il n’aura sûrement pas vu leur absence de sécurité). Mais bon, pour ce genre d’équipement, les mecs qui en possèdent étaient au courant du flou légal et en profitait pour ne pas avoir à faire avec la réglementation autour des scooter et motos (permis, assurance, carte grise…).



Pour la limitation à 1 personne par trottinette : c’était déjà interdit par les société de location de trottinette.



L’interdiction de l’utilisé hors route à 50 : les trottinette de location c’était déjà interdit (a priori, elles s’éteignent dès que tu sors de la zone autorisé) et bon, pour les particulier l’engin n’est pas forcément adapté, le moindre cul de poule et il embrasse le goudron.



Les seules grosses différences, au final, c’est




  • l’interdiction au moins de 12ans non accompagné d’un adulte

  • l’interdiction (sauf exception) de l’utiliser sur les trottoirs.

  • l’interdiction de conduire avec des écouteurs



    Il n’y a vraiment que le second point qui peut changer l’usage. Maintenant les gars doivent rouler comme les cyclistes sur les pistes cyclable et la route.





Sous prétexte que la route est dangereuse pour eux, les pilotes de ces engins se baladent sur les trottoirs, puisque contrairement à la route, sur le trottoir ce sont eux le plus gros véhicule. “Je suis le plus faible sur la route, donc je roule sur le trottoir où je deviens le plus fort”. L’individualisme brut d’une société “moderne”.








Jarodd a écrit :



Sous prétexte que la route est dangereuse pour eux, les pilotes de ces engins se baladent sur les trottoirs, puisque contrairement à la route, sur le trottoir ce sont eux le plus gros véhicule. “Je suis le plus faible sur la route, donc je roule sur le trottoir où je deviens le plus fort”. L’individualisme brut d’une société “moderne”.





Rien à voir : Juste qu’on prend le sujet à l’envers, ce sont les voitures qu’on doit dégager des villes, pas dégager les véhicules légers !



Je peux te dire que si on mettait vraiment des flics qui collent des prunes à tous les automobilistes qui ne savent pas conduire, y’a plus que 10% des conducteurs autorisés à conduire (ligne blanches, zebra, arrêt en double file, absence de clignotant, pas de contrôles avant de tourner etc.).

&nbsp;On parle souvent des motos/Scooter, et pour le coup je valide, mais la différence c’est que la moto/scooter/trottinette, si il se plante, c’est lui qui douille, ce n’est pas le cas du conducteur avec sa cigarette dans la main gauche, son téléphone dans la droite et ses rétroviseurs gauche et droite cassé ! (sisi ça existe)



Si l’objectif était clair&nbsp; : Virer les voitures des gros centres urbains (limitation à 30km/h à tous les véhicules, voitures comprises), présence de piste cyclables partout de bonnes tailles et qui ne font pas de zigzag dans tous les sens, ne disparaissent pas tous les 50m pour réapparaître 10m plus loin, sans des stops à chaque rond-point car priorité aux voitures, alors que 1m à côté c’est le trottoir et les piétons sont prioritaires…et surtout bien entretenu sans que la balayeuse foutte tout le gravier dessus où qu’on ne mette pas la piste cyclable là où il y a toutes les bouches d’égout !



Faut n’avoir jamais fait de vélo/roller/trotinette en ville pour dire ça. Le problème, c’est les voitures, pas les “petits” usagers, à qui il faut juste une bande de 1m de large pour circuler sans problèmes…



Ca n’a rien à voir avec “qui gêne qui” dans la ville (on est toujours un gêneur pour celui qui ne roule pas comme nous). Je répondais juste à la question demandant pourquoi certains se plaignent de ces nouveaux engins, pour lequels la règlementation n’était pas claire quand ils ont débarqué, et qui ont donc décidé seuls où ils devaient circuler. Pour les voitures, le code de la route existe depuis un moment, ce n’est donc pas mon sujet.


On y fait pas trop attention, mais c’est vrai que l’emprunte de la voiture sur la ville est assez énorme, difficile de caser une piste cyclable quand les voitures prennent déjà quasiment toute la place.



Pour ma part, j’ai une roue électrique, et 25Km/h, je trouve qu’on se traîne, je ne serais pas contre une catégorie 25-45Km/h avec des contraintes type assurance/protection en plus, voir même un permit.

Dans les grandes villes, les EDP sont un vrai plus en complément des transports en communs.

Paris , c’est impossible d’en profiter tellement il y a des voitures qui circulent en permanence générant un bruit constant et de la pollution.








Groupetto a écrit :



Elles gênent dés qu’il y a des piétons qui voudraient piétoner tranquillement sur un trottoir - à la base conçu pour le piétonnage et pas le conduisage <img data-src=" />





Et les piétons gênent dès qu’il y des vélos/trottinnetistes qui souhaiteraient profiter tranquillement des pistes cyclables bien marqué et séparé par des rangées d’arbre sur les trottoirs <img data-src=" />. Mais bon il y a de l’ombre de ce côté donc ils préfèrent marcher là.



Ah le fameux “les voitures hors de la ville ! ” avant les voitures y avait les carrosses , et avant ça les chariots à 1 / 2 chevaux etc , et avant avant c’était des chariots tirés par des humains.



Tu vois les objets imposant existaient bien avant ta naissance dans les villes








SunneX a écrit :



La mairie d’où ? de Paris ? La mairie de Paris et les opérateurs ont signé une charte de bonne conduite, je ne trouve pas trace de contrat (au sens commercial). Si tu l’as sous le coude cela m’intéresse.





C’est ce que je repproche le plus au moteur de recherche, dès qu’un mot clef est “pollué” il deviens très difficile de remonter au véritable historique. Mais je me souviens d’une news qui parlait d’un contrat. Bien souvent ce genre de contrat est peu mentionné dans la presse.









tazvld a écrit :





  • l’interdiction (sauf exception) de l’utiliser sur les trottoirs.





    C’était déjà interdit (non verbalisé pour cause d’ignorance crasse des personnes chargées de la verbalisation). La vrai nouveauté, c’est que maintenant ça pourra être autorisé (à l’allure du pas, comme pour toute dérogation de circulation sur le trottoir).









dump a écrit :



C’est la faute Free floating et a la paresse de nos élus qui ont laissé faire au lieu de cadrer cela dès le début.

Maintenant tout le monde paie les pots cassés du free floating (trottinette en libre service).



Je vous conseil ces 5 vidéos

https://m.youtube.com/watch?feature=youtu.be&v=cqF4bb1fzP8





Vidéos super intéressantes!



+1000


Je valide :





  • l’autosoliste interdit des zones urbaines,

  • la généralisation de la limitation à 30Km/h dans les centres urbains,

  • la continuité cyclable,

  • des pistes cyclables et non des bandes cyclables dessinées sur le contour du caniveau.



    Je m’interroge :

    &nbsp;

    Les vélo, scooter, trottinette qui stationnent et circulent sur les passages-piétons, zones piétonnes (les zones de rencontre, c’est un peu différent, mais ça demanderais aussi des précisions), trottoirs.



    Cette inquisition envers les voitures en zones urbaines et qui autoriserait les cycles à adopter toute forme d’attitude dans l’espace public me dérange. Le trottoir a été inventé pour protéger le piéton. La zone piétonne a été inventée pour apaiser les centres urbains et touristiques. Donc un cycle, s’il doit être sécurisé par une infrastructure urbaine, n’a pas de raison de gêner les piétons (ce n’est pas parce qu’un cycliste peut se faire mal en tombant qu’il à le droit de faire du mal à un piéton, ça ne marche pas comme ça).



    Franchement, moi je serais prêt à militer ou à voter pour la disparition de la voiture “autosoliste” des zones urbaines, pour la création de navettes gratuites + parcs-relais, pour le financement d’infrastructures cyclistes (et tout ce que je valide au début de mon commentaire). Mais cet individualisme du cycliste (et de l’automobiliste) qui milite sur les réseaux sociaux en s’énervant après l’automobiliste, ça m’inquiète, ça m’énerve : l’espace public est un espace partagé, ça ne doit pas être un espace où on passe devant tout le monde, ou on bouscule la “mémé” qui s’arrête pour chercher quelque chose dans son sac… et c’est valable pour tous (piétons, cycles, automobilistes).



    Il faut arrêter d’ostraciser les automobilistes (ce sont avant tout des piétons et parfois des cyclistes), et il faut faire respecter les pistes cyclables (les bandes cyclables n’ont plus lieu d’être respectées) vis-à-vis des autres usagers (qui n’ont rien à faire dessus).


Je suis parfois sidéré par le nihilisme et l’individualisme de notre Société actuelle. C’est à celui qui prendra la place de l’autre, c’est à l’autre de se pousser sans marque de civilité, sans verbaliser une simple politesse. Même entre piétons, ça fonctionne ainsi.








dump a écrit :



C’est la faute …a la paresse de nos élus qui ont laissé faire au lieu de cadrer cela dès le début.







Oui la faute à leur paresse intellectuelle, leurs croyances auxquelles ils se soumettent comme des curés: le marché va s’autorégulé, le marché produit forcément des choses que les gens veulent… et on se retrouve une fois de plus les pieds dans la merde, comme avec les centres téléphoniques qui harcèlent les Français aujourd’hui <img data-src=" />



While (humain = neuneu)

{

Les voitures envahissent la chaussée

La voiture étant un véhicule très dangereux surexploité et prenant une place considérable : création d’un code de la route draconien pour éviter que les conducteurs se tuent entre eux et tuent les autres avec tout un système de signalisation ultra-complexe

apparition d’une alternative comme le vélo, la trotinette, les alternatives beaucoup moins létales comme les vélos, les trottinettes et même les scooter sont obligées de respecter un code de

}


While (humain == neuneu abyssal)

{

Les voitures envahissent la chaussée;



// La voiture étant un véhicule très dangereux surexploité et prenant une place considérable



Création d’un code de la route draconien pour éviter que les conducteurs se tuent entre eux et tuent les autres;

Création d’un système de signalisation ultra-complexe;



// Un nouveau moyen de transport alternatif nettement moins dangereux, polluant, bruyant, envahissant arrive!



Apparition et expansion d’un moyen de transport alternatif comme le vélo, la trottinette, etc.;



// …MAIS



Refus légitime du nouveau moyen de transport par les piétons sur le peu de place sécurisé qui leur reste;

Le nouveau moyen de transport est sommé de s’intégrer à l’espace voiture;

Le nouveau moyen de transport est tenu de respecter un code et un système de signalisation draconiens crées pour la voiture;

Le code est adapté pour que le nouveau moyen de transport ne se retrouve pas mis en bouillie par les voitures (limitation de sa vitesse, assurances obligatoires, port casque, immatriculation, etc.);



// Game over

Le nouveau moyen de transport disparait; <img data-src=" />

}


c’est tellement ça.



Etant moi-même propriétaire d’une trotinette électrique, je confirme que la nouvelle loi est débile. Il est en effet important d’agir contre les mauvaises utilisations (rouler rapidement sur les trottoirs, laisser les trottinettes en plein millieu, être plusieurs dessus,…) mais on se retrouve avec un dispositif calquer sur les mauvais élèves

Et la limitation de la vitesse… encore plus con. Les Free floating sont déjà limitées à 20 km/h à Paris. J’ai essayé, c’est hyper dangereux car il y a un gros différentiel de vitesse avec les voitures mais aussi avec… les vélos(!) qui du coup essaye de te doubler. Car, oui, un vélo non électrique, ça peut aller plus vite que 25 km/h et ne sont pas verbalisables (heureusement). Le code de la route impose déjà depuis longtemps le port du casque pour tout véhicule/moyen de transport sans habitacle allant à plus de 25 km/h.



&nbsp;Personnellement, j’attends avec impatience le flic qui va m’arreter parce que je roule entre 25 et 30 km/h, voir un peu plus en descente (roue libre!) ou qui me voudra me verbaliser parce que j’ai accroché ma trotinnette sur une barrière et non dans un stationnement 2 roues (parce que tout le monde sait que tous les 2 roues ne se garent jamais sur le trottoir, hein?)








Elwyns a écrit :



Ah le fameux “les voitures hors de la ville ! ” avant les voitures y avait les carrosses , et avant ça les chariots à 1 / 2 chevaux etc , et avant avant c’était des chariots tirés par des humains.



Tu vois les objets imposant existaient bien avant ta naissance dans les villes





Et avant tu avais des usines en pleine ville (plutôt la ville se construisait autour des usines) et il y avait un “SMOG” (pollution généralisé avec un brouillard permanent) qui faisait que tu crevais 20ans plus tôt et tu n’y voyais pas à 10m (cf : tu vois encore ça en Chine ou dans les Pays émergents avec beaucoup d’usine), donc il n’y a aucun problème d’avoir une usine au milieu de la population ? On va dire ça aux Rouennais et construire des usines en plein Paris, y’a pas de problème, ça se faisait avant ! ;)



Et je n’ai jamais dit qu’il fallait interdire la voiture en ville, il en faudra toujours (personne à mobilité réduite, livraison, déménagement etc.) mais qu’il fallait repenser la ville en dégageant le maximum de voiture (qui ont une emprise foncière MONSTRUEUSE).



Je veux dire, tu te rends compte que juste en virant un côté de place de stationnement voiture on pourrait créer 2 pistes cyclable (montant/descendant) ? Et en virant un sens de circulation créer une voie “bus/covoiturage” juste à côté, et ça dans la majorité des rues d’une ville (hors rue déjà à sens unique/étroite).



C’est ça repenser la ville ! Pas créer des bandes cyclables dégueulasses qui glissent rempli de trou/caillasse avec des voitures garés dessus tous les 30m comme c’est le cas aujourd’hui (quand elles existent !), après faut pas s’étonner que les gens roulent sur les trottoirs.









CowKiller a écrit :



While (humain = neuneu)

{

Les voitures envahissent la chaussée

La voiture étant un véhicule très dangereux surexploité et prenant une place considérable : création d’un code de la route draconien pour éviter que les conducteurs se tuent entre eux et tuent les autres avec tout un système de signalisation ultra-complexe

apparition d’une alternative comme le vélo, la trotinette, les alternatives beaucoup moins létales comme les vélos, les trottinettes et même les scooter sont obligées de respecter un code de

}







Je l’avais dégagé après édition ce brouillon de mon com validé par erreur en pleine frappe. C’est quoi ce binz j’avais même vérifié l’édition en rafraichissant la page









bakou a écrit :



[…] Car, oui, un vélo non électrique, ça peut aller plus vite que 25 km/h et ne sont pas verbalisables (heureusement). Le code de la route impose déjà depuis longtemps le port du casque pour tout véhicule/moyen de transport sans habitacle allant à plus de 25 km/h.



&nbsp;Personnellement, j’attends avec impatience le flic qui va m’arreter parce que je roule entre 25 et 30 km/h, voir un peu plus en descente (roue libre!) ou qui me voudra me verbaliser parce que j’ai accroché ma trotinnette sur une barrière et non dans un stationnement 2 roues (parce que tout le monde sait que tous les 2 roues ne se garent jamais sur le trottoir, hein?)





La limitation de vitesse à 25 Km/h concerne le moteur de la trottinette, du VAE, etc.



À ne pas confondre avec la vitesse autorisée par la signalisation routière : 20,&nbsp; 30 ou 50 Km/h en agglomération.



Donc, oui un vélo à assistance électrique est capable de circuler plus vite que la puissance de son moteur (en descente notamment, mais il n’a pas le droit de déroger aux limitations de vitesses). Et le port du casque obligatoire ne concerne que les cyclomoteurs de catégorie supérieure, à partir d’une cylindrée supérieure (vitesse du moteur limitée à 45 Km/h).









joma74fr a écrit :



[…] à partir d’une cylindrée supérieure (vitesse du moteur limitée à 45 Km/h).





… vitesse du moteur limitée à 45 Km/h pour la catégorie de véhicules supérieure ne nécessitant pas de permis de conduire.



(pour la précision)









Elwyns a écrit :



Ah le fameux “les voitures hors de la ville ! ” avant les voitures y avait les carrosses , et avant ça les chariots à 1 / 2 chevaux etc , et avant avant c’était des chariots tirés par des humains.



Tu vois les objets imposant existaient bien avant ta naissance dans les villes





Si on va par là, la voiture sera remplacée par un autre objet imposant en ville : le vélo-cargo, le tricycle et la remorque de vélo. La réapparition des chariots… tirés par traction humaine et moteur électrique, mais peut-être que le cheval refera son apparition? qui sait? Se sera moins fatiguant et plus “hype” pour les “bobos” qui en auront assez du moteur électrique (devenu trop “début de XXIe Siècle”).



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