Alors que la loi du 30 juillet 2020 va fêter son premier anniversaire, son bilan est plus que contrasté. Cette loi « relative aux violences conjugales » donne compétence au CSA de contrôler les sites pornographiques trop simplement accessibles aux mineurs.
Comme le résume ce rapport du groupe de travail sur la prostitution des mineurs, « en cas de signalement, l’éditeur est ainsi mis en demeure de réguler l’accès de son domaine numérique afin que les moins de 18 ans n’y soient pas exposés sous peine de saisine du tribunal judiciaire de Paris ». Et, l’étape suivante consiste en un blocage d’accès en France.
La loi a ainsi prévu que ce blocage pourra être décidé lorsque le site se limite à une simple déclaration de majorité. « Il n’est pas possible de faire le bilan de la loi, encore trop récente même si les associations font part d’une certaine déception au regard de sa mise en œuvre. Des travaux sont par ailleurs en cours pour renforcer le pilotage de cette nouvelle mission par des dispositions réglementaires », déplore le document. Le bilan de cette loi est même impossible à tirer.
Non seulement le gouvernement a tardé à notifier le décret d’application à la Commission européenne, une obligation en matière de norme sur Internet, mais en plus celle-ci a adressé des « observations », signe feutré de possibles problèmes de compatibilité avec le droit européen. Une étape tardive qui a finalement gelé les procédures initiées contre plusieurs sites X.
Nous avons adressé une demande CADA à l’instance bruxelloise pour obtenir communication de ces critiques. Nous y reviendrons.
Commentaires (57)
#1
“Nous avons adressé une demande CADA à l’instance bruxelloise pour obtenir communication de ces critiques”
Elle venait à peine de réussir à diminuer la pile de dossier à traiter.
#2
Zut, moi qui croyais que l’on avait enfin trouvé une méthode pour réaliser la quadrature du cercle
#3
Comment dire que tu veux bloquer les sites porno en France sans dire que tu veux bloquer les sites porno en France.
Techniquement, il est impossible de vérifier l’âge de la personne de façon fiable sans mettre en place des mesures qui violerai un nombre incalculable de loi.
Si une personne dans le process de validation de cette loi ne le sait pas, je me demande bien qu’est-ce qu’elle fou ici.
Perso, je ne vois cette loi que comme un moyen sans gène de bloquer définitivement les sites porno en France… Ridicule. Sans compter le sens gène du gouvernement qui sait pertinemment qu’il demande quelque chose d’impossible de base, car il renvoie la responsabilité de contrôle au hébergeur de ces sites. Car ils ont eux même pas de solution…
#3.1
Il n’y aurait pas forcément de violation de loi, sinon ce projet-ci n’aurait sans doute pas été validé par le conseil d’état. En l’occurrence, vérifier l’identité d’une personne avec France Connect est tout à fait légal si la loi l’exige, même si c’est une énorme atteinte à la vie privée (ce qui dans le cas présent serait malgré tout autorisé).
#3.2
C’est bien la où je trouve cette loi perverse. Car elle n’indique pas les mesure nécessaire pour vérifier l’identité d’une personne, c’est au prestataire de trouver une solution.
Si l’état n’indique rien, alors je ne vois pas comment le conseil d’état peut rejeter la demande.
Alors qu’on sait tous que France connecte n’acceptera probablement jamais d’être rattaché à un site porno. Même pour Youtube j’en suis sûr.
#3.3
Qu’est ce qui empêche le grand frère/soeur (pas de sexisme) de créer le compte, de le valider avec son ID France Connect, juste au bénéfices des benjamin(e)s.
A moins de redemander la validation à chaque connexion/page, et de surcharger le serveur d’authentification, tu ne peux en aucun cas vérifier l’âge de la personne devant l’écran.
#3.4
Ah mais on est d’accord que la vérification parfaite est strictement impossible et dans tous les cas absolument pas éthique. Moi je souligne juste que légalement ça passe.
#3.7
La meme technique que promeut la Chine avec le jeu vidéo bloqué pour les mineurs entre 22h00 et 08h00 avec reconnaissance faciale, les amateurs de pr0n seront sans doute ravis d’être sous l’oeil de leur webcam pendant leur session détente
https://www.journaldugeek.com/2021/07/08/chine-contre-laddiction-aux-jeux-video-tencent-mise-sur-la-reconnaissance-faciale/
Sinon c’est comme tout le reste, monde numérique ou pas, un majeur peu ramener de l’alcool, cigarette, dvd x etc à un mineur, rien de neuf, il engage juste sa responsabilité pénale dans certains cas.
#3.5
Mais dans ce cas, si vraiment il n’y a aucun moyen de garantir que la loi est respectée (porno interdit aux -18 ans), ces sites doivent en toute logique être bloqués en France.
#3.6
Bloquer une demi douzaine de sites qui affiche l’alerte “réservé plus de18 ans” ne bloquera pas les milliers plus sombres et obscurs qui n’affichent même pas cette alerte. Ni Instagram ou Onlyfan qui apparemment sont des nids à porno.
Et l’histoire a démontré que les interdits pour certaines choses, sont totalement contre productif.
#3.8
Ça bloquera au moins les plus gros, qui font du business sur une base illégale.
Et même si certains contournent (qui ne cherchent pas à contourner la loi), limiter la diffusion d’une chose illégale est toujours bon à prendre, non ?
#3.9
Pas d’accord.
ça bloquera une demi douzaine des plus gros. Il y en a des milliers d’autres sans compter Onlyfan et autres réseaux sociaux.
ça ne résout en rien le fond du problème, l’éducation, l’accès au net sans surveillance des parents trop tôt.
C’est une mesure cosmétique pour faire plaisir à une petite partie de la population ultra catho qui doit avoir de bonnes relations haut placées.
#4
Peu importe que ce soit faisable ou pas : le but de cette loi est de caresser dans le sens du poil la droite catholique, qui n’y connaît pas plus que le gouvernement. La loi a été votée, le job a été fait : la droite est rassurée et peut voter pour Macron.
#5
Avec 100% de réussite: non.
Idem pour vérifier le titulaire d’une carte bancaire.
Refuser toutes les méthodes proposées au prétexte qu’aucune n’est parfaite (100%), c’est un peu facile.
#6
Moi ce que j’aime avec les dirigeants, c’est qu’ils se moquent complètement de savoir si ce qu’ils demandent est possible ou pertinent “la loi c’est moi!!!”
Et effectivement, on sent quand même que la préoccupation c’est de faire plaisir à une partie de l’électorat, plus que de réellement protéger la jeunesse…
#7
C’est bien, tout le monde est content.
Les hypocrites du cul ont pu hypocriter à leur guise tandis que les branleurs ont pu continuer à se branler aussi à leur guise.
Au final fout le monde a pu prendre son pied comme bon le lui semblait. Un bel exemple de réussite démocratique.
#8
Etant donné qu’Il n’y a aucun moyen de garantir que les couteaux ne servent pas à tuer qqu’un, les couteaux doivent en toute logique être interdits en france.
#8.1
Analogie sans queue ni tête
Je reprends : si tu veux vendre des trucs interdits aux moins de 18 ans, et que tu soutiens que tu ne peux pas t’assurer que cet interdit est applicable dans ta boutique, cette dernière devient de facto illégale.
#9
On va rigoler avec l’analyse des émotions
Voilà, rien de nouveau. “De mon temps” on avait un pote majeur ou qui en avait l’air pour aller acheter PlayBoy.
#10
La loi interdit l’accès aux couteaux ?
#11
+1
Faut voir en Corée du sud (encore un pays chrétien…) qui bloque le porno d’internet, résultat le “porno soft” est devenu la norme dans TOUTE l’industrie du divertissement (clips musicaux=Kpop, streaming de femmes/ados qui voient ça de plus en plus comme un plan de carrière=AfricaTV…) et où la concurrence capitaliste les forcent à la surenchère.
L’hypocrisie comme art de vivre et au final des bout de fesses/seins disponibles à tous et sur tous les écrans
#12
C’est surtout un moyen de se dédouaner de toute responsabilité en disant “ha ben on avait demandé”, exactement comme les entrées de discothèque où t’as qu’à moitié le droit de demander la carte d’identité à l’entrée et que si tu le fait au faciès, on peut te reprocher une discrimination…
La réalité c’est que le contrôle de l’âge devrait s’effectuer bien en amont, genre à la création de la session sur l’ordi ou du compte sur l’appareil. Il transmettrait notamment la donnée via le navigateur et le site pourrait “filtrer” les accès.
Aujourd’hui, il y a des contrôles parentaux disponibles partout, mais rien d’obligatoire… Pourtant quand tu vois la gueule d’un Google Family Link sur Android, ça permet réellement de sécuriser l’accès derrière.
Là oui, il pourrait y avoir un contrôle plus strict, qui engagerait uniquement la responsabilité des parents. Le reste, c’est pour sauver les apparences.
#13
Pour moi, il y a quand même une différence.
Le mineur qui s’alcoolise en public, tu peux le voir et chercher le(s) coupable(s) ensuite. S’il picole à domicile, c’est plus du ressort de la loi, mais des parents.
S’il mate un boulard bien crade, c’est pas en public. En tout cas, j’en ai jamais repéré.
Et donc s’il fait ça dans sa piaule, c’est nettement plus compliqué pour les pouvoirs publics de voir/repérer/détecter/remonter à la cause/sanctionner.
Et c’est pas paske il n’y a pas de solution à 100% qu’il ne faut rien faire.
Mais pondre une solution valide à 10%, c’est le nain-porte-quoi.
#14
Certains sites ont proposé une reconnaissance faciale couplé à un scan de la carte d’identité avec des algorithmes 100% coté client. Cela génère juste un token qui est lié au compte créé sur le site, compte qui peut être sous pseudonyme puisque le site ne connait pas votre identité. Reste à solutionner l’anonymisation des majeurs dont l’algo rejettera la validation et qui auront besoin qu’une personne manipule les données.
#15
La loi interdit l’accès au porno?
#16
Bloquer des sites porno pour lutter contre les violences conjugales ?
Je ne vois pas le rapport.
#16.1
Pareil, c’est autant fourre-tout que l’argument disant que les jeux vidéos transforment en terroristes.
#16.2
Non les jeux vidéo rendent juste violent, pour les terroristes ils s’autoradicalisent sur le web.
#16.3
L’idée reste la même
Attribuer systématiquement des causes externes en oubliant les causes internes.
#17
oui. aux mineurs. article 227-24 du code pénal.
Le fait (…) de diffuser par quelque moyen que ce soit et quel qu’en soit le support un message à caractère (…) pornographique (…) est puni de trois ans d’emprisonnement et de 75 000 euros d’amende lorsque ce message est susceptible d’être vu ou perçu par un mineur.
une autre remarque ou tu continues en mode “je suis prêt à mentir pour défendre mon point de vue” ? Laisse moi deviner… tu vas continuer.
#18
L’alcool :
Les états unis ont tentés de l’interdire et non seulement quasiment personne n’a arrêté de boire mais un marché noir c’est développé et il y avait à disposition que du whisky ce qui à généré une génération d’alcoolique.
D’autre pays qui avaient de gros problème d’alcoolisme l’ont réglés en ne gardant que la bière et le vin en supermarché, le reste c’est dans des magasins spécialisés.
En france, nous avons des ministres qui ce prennent non stop en photo alcool à la main…
Cigarette :
Nous tentons de suivre le modèles de la prohibition par le prix pour faire arreter les gens de fumer. Au final le nombre de fumeur ne baisse plus et est même en train d’augmenter et 30% des ventes le sont au marché noir contre 1% il y à 10 ans.
Cannabis :
Nous sommes les plus gros fumeurs d’europe voir du monde entier alors une des politiques les plus répressives. Et au passage 3 milliards qui partent en fumée chaque années car dans les poches des racailles. A ça tu ajoute 700 millions pour la luttes.
En deux ans de légalisation bancale, le canada à récupéré 50% du marché noir. Le luxembourg et la suisse vont légaliser, bientot l’espagne, belgique et le portugal. Puis le royaume uni.
Héro :
Des salles de shoot mais le produit n’est pas en vente sur place donc dealer + violence 100m plus loin. C’est à un tel point qu’a partir d’une certaine heure le métro ne s’arette plus.
Au portugal l’héro est dépénalisé, c’est bancale mais pas de hausse de la violence et une baisse des infections du VIH.
Crack :
La colline du crack démentelée, les mecs ce sont installés sous un pont dans le 19 ème. Les élus leur ont donnés temporairement un parc publique la nuit ( éole ). Résultats ils sont restés le jours, un bébé à été agressé, un handicapé retrouvé mort par loin et des tir de mortier pour les faire partir.
A ce jours, aucune solution n’a encore été trouvée. Pendant ce temps la les habitant à 10.000€ le m² n’arrivent plus à dormir depuis des semaines ( mois ? ).
Plusieurs addictions qui sont traitées n’importe comment, en quoi le porno serais différent ?
#19
Un rapport sexuel peut-être ?
#20
Non. Quand on me présente des pseudo-arguments bidons en guise d’excuse et qu’on insiste dessus, j’abandonne. Quand il faut jouer l’imbécile, je suis généralement moins bon que celui qui incarne régulièrement ce rôle…
(Exactement comme avec les antivaxx, quoi. Je n’essaie même plus de débattre avec eux, c’est un combat perdu d’avance)
#21
Moi je propose la méthode Leisure Suit Larry : Faire un QCM sur des événements ayant eu lieu il y a plus de 18 ans. Exemple : Quel dessin animé était diffusé au Club Dorothée ? - Nickie Larson - Bob l’éponge - Titeuf
#21.1
Il faudra que je me méfie si mon fiston me pose la question.
Bon en même temps, il est majeur maintenant.
#22
Avec des questions dont les réponses sont introuvables sur Google ? Qu’un type arrivé en France il y a 10 ans puisse répondre à coup sûr ?
De toute façon, le “sexe en ligne” arrive même à venir te démarcher sur Facebook (le réseau qui censure des sculptures parce que la femme est nue) via les invitations d’amis. Car les gens pensent aux productions de films, mais en réalité il y a les live, le racolage pour du IRL. ..
Il suffit de chercher un jeu piraté (sujet d’intérêt pour un mineur) ou un mp3 (OK, sujet de boomer qui a pas d’abo streaming) pour tomber dessus sans aucune alerte préalable. Ces services basant déjà leur recrutement sur de l’illicite, vont-ils vraiment craindre d’êtres poursuivis ? Leurs sièges sociaux sont-ils atteignables par la justice française ? Quels sont leurs réseaux ?
#22.1
Avec des questions dont les réponses sont introuvables sur Google !
ça….ça va être plus difficile !!!
“il n’y pas de problème……qu’une solution NE saurait résoudre” !
#23
@vizir57 : s’il n’y a pas de solution, c’est qu’il n’y a pas de problême. CQFD
#23.1
dans le sens où, SI, même, “Google” ne peut pas répondre à ta question, alors
on est, ‘vraiment, mal’ !
#23.2
Google ne sait pas tout. Il ne sait que ce qu’on lui a dit.
Quelle est la couleur des yeux de Marvin, le robot du Guide du voyageur intergalactique? (vraie question! je connais la réponse…)
#23.3
https://fr.wikipedia.org/wiki/Marvin_(Le_Guide_du_voyageur_galactique)
(d’après la photo)
#23.5
La bonne réponse est rouge. C’est la couleur que décrit Douglas Adams dans le livre.
Tant pis pour vous, je vous montrerai pas mes photos au cap d’Agde
#23.6
sur la photo, ils sont…..VERTS !
(comme.quoi….)
#23.7
Selon les images trouvées via Google, ils sont soit verts, soit bleus…
En fait ça dépend si on fait un zoom ou pas sur l’image mais le vert semble effectivement dominant.
Cette question était un piège !!
#23.9
La version film de Marvin a les yeux vert, alors que dans les livres il a les yeux rouges comme indiqué par Cumbalero. La version de la série TV avait respecté ce détail justement, mais le design du film de 2005 est depuis beaucoup plus populaire.
De même, dans le film Marvin est relativement soft. Le film dépeint bien sa dépression clinique, mais le livre est plus poussé sur le fait qu’il déteste tout le monde et tout ce qui existe. Il n’a aucun respect pour personne et balance constamment des sarcasmes et autres insultes gratuites.
#23.8
C’était évidemment un piège, j’ai bien aimé le film, mais c’est un détail qui m’a marqué.
#23.4
Bleus ?
J’ai trouvé la réponse sur Google…
Ah ben je suis grillé là !!
#24
Ah la vache !!
Je sais pas si on va pouvoir s’en remettre !!
#25
Moi c’est le design de Zooey Deschannel que j’ai bien aimé
#26
J’avoue que ça m’a fait un peu sourire cette phrase. Comme si le catholicisme (pas mal flingué par ce même Macron et son cercle) avait un quelconque pouvoir contraignant dans ce qu’il reste de notre pays… Un peu de sérieux quand même
.
#27
On pourrait te dire la même chose, car il est tellement vrai que ce sont les cathos qui sont les cibles et les premières victimes des lois « sécuritaires » et « anti-séparatistes » de ces dernières années… et dont ils ne sont pas du tout les promoteurs les plus acharnés, n’est-ce pas !
#28
Ça tombe bien que tu parles de la loi anti-séparatiste puisque elle a servit justement (c’est pour ça qu’elle a été voté d’ailleurs) à dissoudre le mouvement nationaliste “génération identitaire” qui n’était pas, aux dernières nouvelles, musulman… Ces lois servent surtout à neutraliser ce qui reste de cette France traditionnelle que vous désignez (tout comme le pouvoir en place et les médias en général) comme un ennemie qui n’en est pas un…
#29
Ce n’est pas parce qu’il y a eu une exception (et encore, il a été contraint et forcé, le Gérald, vu que c’est un allié des GI et autres pourritures du genre ; j’ai assez rappelé ses antécédents ici) que ça fait de cette dernière la règle générale (parlons de l’UNEF, sinon, qui est sous la menace d’une dissolution pour… des accusations de collusion avec un prétendu « islamo-gauchisme » qui est un non-sens absolu inventé de toute pièces et brandi par cette pure sotte de Frédérique Vidal pour justifier une remise en cause – de plus… – de l’autonomie des universités).
#30
Mais oui bien sur … 🧐🙄
. Réunions racisées
. Convergence des luttes entre UNEF et EMF
. Indigénisation du syndicat (tendance Houria Bouteldja #cessouschiens (ses propres mots))
. Censure de pièce de théâtre (Eschyle)
. Blocage des universités,
La liste est encore longue mais cette énumération témoigne d’une voie qu’a choisie de prendre l’UNEF.
Le débat est clos.
#31
Il serait intéressant de voir quel part de la population la plus riche de france (les “1%” dont parle les média économique, ceux qui se sont enrichi avant la crise, pendant la crise sanitaire et plus encore après) sont catholique OU , sans être pratiquant, ont des “valeurs” qui s’en inspirent.
La dernière attaque que je vois contre les cathos c’est la volonté d’éradiquer l’éducation en famille, mais ça concerne qu’un petit nombre de cathos: Ces derniers préfèrent des établissement privés et chers pour éviter la mixité sociale et maintenir un entre-soit plus propice à la conservation du patrimoine.
(Par contre les attaques contre l’éducation famille vise clairement les musulmans, mais aussi toutes les communautés “alternatives” qui vivent en yourte , bossent au noir ou en cultivant du CBD en écoutant de la techno, la fameuse “islamo-gauchisme” qui semble beaucoup plus ennuyer les chroniqueurs que les “hordes” de migrants en guenille qu’on pourra toujours rejeter à la flotte à coup de famas)…
#32
Corée du sud chrétienne !
On aura tout lu.
La Corée c’est l’Asie.
L’Asie ce n’est pas l’Europe.
L’Asie, surtout dans ce coin, c’est plutôt le confucianisme, le taoïsme et le bouddhisme.
Suffit de voir son drapeau
Difficile de ne pas penser au Yi-King ou au Tao c’est selon.
On a beau chercher : pas une seule croix. Même de Lorraine.
On est très très très loin du christianisme.
J’ai vérifié sur wiki
Effectivement : 31% de chrétiens. Pas 90% ou même 50%.
24% de bouddhistes et 43% sans religion.
Mais fortement imprégnée des valeurs et croyances confucéennes toujours selon Wiki.
On est très très très loin du christianisme.
Je ne sais pas si la Corée du Sud a bloqué le porno sur le net, pas possible en France mais serait possible en Corée, mais établir un rapport entre le blocage et le porno soft on nage en plein délire.
Comme si en Occident cela n’existait pas et pourtant le porno sur le net ou ailleurs se porte comme un charme.
Il y a 10 ou 15 ans, on s’indignait encore contre l’hypersexualisation des enfants.
Pas eu le temps de lire le PDF mais ce rapport est sorti en 2012.
Page 25 du PDF, on peut lire :
a. L’impact des stars dans le phénomène de l’hypersexualisation
Le phénomène de l’hypersexualisation est très largement véhiculé par les idoles telles que Britney Spears, Rihanna, Alizée, Christina Aguilera ou encore les Girlicious : celles-ci ont été sexuées dès leurs débuts et sont devenues de véritables sex symboles qui se donnent à voir dans des clips vidéos proches du porno soft.
Notons au passage que les clips des Girlicious reprennent tous les stéréotypes de la pornographie infantile : ils mettent en scène des jeunes filles à peine majeures, vêtues d’un uniforme d’écolières ultra-court laissant entrevoir leurs sous-vêtements lorsque leurs jupes virevoltent pour finalement faire un striptease jusqu’à ne garder que leurs sous-vêtements et s’adonner à une bataille d’oreiller dans une chambre d’enfant !
#33
Prohibition, USA, il y avait longtemps.
La prohibition en France fonctionne bien.
La prohibition de l’alcool sur le lieu de travail n’a pas fait grand mal à la population et le marché noir ne s’est pas vraiment développé.
La prohibition de l’alcool au volant aussi.
D’ailleurs avec la venue du net beaucoup de bars ont fermé. Les gens se sont alcoolisés chez eux.
Et au lieu de s’exploser contre un platane en pleine ligne droite - sortie de boite, une ligne droite, des platanes, sortie de route, 4 morts - ils s’explosent sur leur canapé.
Pas de recrudescence du marché noir.
Pas vraiment un échec.
A une époque aux arrêts de bus c’était le smog de Londres.
Depuis la prohibition, personne ne fume aux arrêts de bus ou de tram.
Il reste combien de fumeurs ? 10% ? Un peu plus ?
Pas vraiment un échec.
Le pays le plus camé d’Europe, effectivement, mais faut-il vraiment s’en vanter ?
Il y 2 ans, effectivement, la légalisation était en bonne voie. surtout quand le Canada l’a fait.
On aurait eu droit au sempiternel : « On est en retard ! On est les derniers. Tout le monde l’a légalisé. Le Canada, la Floride, et puis le Canada et puis la Floride. On est hyper en retard ! »
Comme pour la fibre et le Japon il y a 15 ans.
Mais depuis environ un an, bizarrement, ce n’est plus comme avant. Ce n’est plus vraiment dans l’air du temps. On a même l’impression que c’est l’inverse.
Que s’est-il passé ? La pandémie ? Peut-être.
Peut-être se sont-ils enfin aperçu que la dope et la productivité et l’innovation ne font pas bon ménage dans les entreprises ? Allez savoir !
Effectivement, en quoi cela serait-il différent ?