Bitcoin : les États Unis en font une commodité, New York délivre sa première BitLicense
Un droit dans l'oignon
Le 23 septembre 2015 à 16h00
6 min
Économie
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La semaine dernière, la Commodity Futures Trading Commission, un organisme de régulation financière américain, a décidé que le bitcoin n'est pas un actif boursier mais une simple « commodité ». Pendant ce temps, l'État de New York accordait pour la première fois sa « BitLicense » à une entreprise.
La Commodity Futures Trading Commission (ou CFTC) vient de faire savoir dans l'une de ses décisions l'opposant à une plateforme de trading que toute forme de crypto-monnaie peut être assimilée à une commodité, autrement dit à une marchandise classique dont certains types de transactions sont réglementés.
La Commodity Futures Trading Commission s'attaque à une plateforme de trading
La plateforme Derivabit, détenue par une société du nom de Coinflip permettait à ses utilisateurs d'acheter et de vendre des produits financiers divers liés au marché du bitcoin, tels que des « calls », des « futures » ou des « puts ». Ces produits ont pour objectif de parier sur une variation à la hausse ou à la baisse du cours du bitcoin, en espérant ensuite dégager un bénéfice, si le bon choix a été réalisé.
Problème, il n'est pas permis à tout le monde de faire commerce de ce type de produits financiers. Aux États-Unis, il est absolument indispensable d'être enregistré auprès des autorités compétentes, et ce, quel que soit le bien concerné par les produits (qu'il s'agisse de blé, de pétrole, d'actions boursières ou même de bitcoins). Et en l'occurrence, Coinflip n'était enregistrée nulle part, ce qui lui a valu une petite visite, pas franchement amicale, de la CFTC.
Qu'est-ce qu'une commodité ?
Mais avant de savoir ce qu'il est reproché à la plateforme, il faut d'abord déterminer exactement ce qu'est un bitcoin au sens légal du terme, une décision qui n'a pas encore été prise officiellement aux États-Unis. La CFTC s'est donc appuyé sur ce qu'elle connait le mieux, le titre 7, chapitre 1 du Code fédéral des États-Unis, ayant trait aux plateformes d'échanges de commodités.
Au paragraphe 1a alinéa 9, on peut y trouver la définition exacte d'une commodité au sens américain du terme : « Le terme commodité regroupe le blé, le coton, le riz, le maïs, l'avoine, l'orge, le seigle,[...] et tous les autres biens et articles, à l'exception des oignons, les recettes cinématographiques du box-office, et tous services droits et intérêts pour les quels des contrats à terme sont actuellement ou seront échangés ». Coinflip ayant proposé des contrats à terme (ou « futures ») sur le bitcoin, les crypto-monnaies tombent mécaniquement dans ce domaine-là aux yeux de la CFTC. Une décision qui pourra faire jurisprudence par la suite.
Le bitcoin, une marchandise comme les autres (à l'exception des oignons)
Ce statut de « commodité » pour le bitcoin, et les crypto-monnaies en général, implique certaines obligations pour les plateformes qui souhaitent proposer des produits financiers basés dessus. Elles doivent en effet s'enregistrer auprès de la CFTC qui peut ensuite ou non leur accorder l'autorisation d'exercer. La commission vérifie notamment que la plateforme d'échange répond à un certain nombre d'exigences techniques, et que les propriétaires sont correctement identifiés. Il n'est par contre pas question d'un quelconque seuil de capitaux à atteindre.
Cette jurisprudence permet également de couper court aux envies de certains de classer les bitcoins comme des « securities », l'équivalent américain de nos valeurs mobilières. En d'autres termes : le bitcoin n'est pas une valeur boursière, mais une simple marchandise. Le principal intérêt réside donc dans le fait que la CFTC peut désormais mettre son nez dans le fonctionnement des plateformes d'échange, ce qui d'une certaine manière peut rassurer les utilisateurs de crypto-monnaies quant à la solidité des acteurs opérant aux États-Unis.
Par cette opération menée contre Coinflip, l'autorité montre d'ailleurs qu'elle a bien l'intention de faire le ménage dans les plateformes, y compris les plus petites, puisque l'accusée du jour ne comptait que 400 utilisateurs. Malgré la gravité des faits reprochés à Coinflip, l'entreprise s'en est tirée avec une peine très clémente. Elle doit seulement arrêter ses activités frauduleuses avec effet immédiat et s'engager à coopérer avec la commission dans le cadre de toute enquête en lien avec celles-ci.
Une première BitLicense à New York
Cela étant, la CFTC n'est pas la seule autorité américaine qui s'attarde sur la question des crypto-monnaies. Entre la loi fédérale, les lois locales et les différentes autorités gouvernementales qui ont la possibilité de mettre leur grain de sel sur le sujet (SEC, CFTC...), le mille-feuilles législatif et administratif américain n'a presque rien à envier au nôtre.
Ainsi, l'État de New York, qui cherchait à se doter d'un cadre réglementaire strict autour des crypto-monnaies (via son New York State Department of Financial Services ou NYDFS), vient de délivrer son premier agrément ou « BitLicense » à une entreprise spécialisée dans le domaine : Circle. Elle propose un service de transfert d'argent sur mobile par l'intermédiaire de transactions en bitcoins.
Le NYDFS avait imposé aux entreprises du secteur de déposer un dossier pour une « BitLicense » avant le 8 août dernier si elles voulaient pouvoir poursuivre leurs activités dans l'État. Vingt-deux sociétés ont répondu à l'appel et pour l'heure seule Circle a obtenu son précieux sésame.
Des critères très restrictifs
Pour rappel, sa délivrance est conditionnée à un certain nombre de critères. La plateforme doit être en mesure de pouvoir faire le lien entre l'adresse d'un portefeuille de crypto-monnaie et une personne physique donnée à tout moment, et cette information pourra être portée à la connaissance des autorités.
Elles imposent également aux plateformes de disposer d'assez de fonds propres, en cash ou sous forme d'obligations, selon « un montant que les autorités jugeront satisfaisant ». Les entreprises devront également faire l'objet de coûteux audits tous les ans, de même nature que ceux imposés aux banques. Elles devront aussi demander la permission à la NYDFS à chaque fois qu'elles souhaiteront lancer ou modifier un de leurs produits.
Autre point important : si un utilisateur laisse un compte inactif sur une plateforme pendant 5 ans, les plateformes devront prévenir la NYDFS qui pourra, si elle le souhaite, se saisir des actifs dormants. À titre de comparaison, en France, un compte bancaire peut être fermé après 10 ans d'inactivité, mais la Caisse des dépôts et consignations ne devient propriétaire des fonds qu'au bout de 30 ans. En Australie, ce délai est réduit à 3 ans. Comme quoi la réglementation la plus sévère n'est pas toujours là où on l'imagine.
Bitcoin : les États Unis en font une commodité, New York délivre sa première BitLicense
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La Commodity Futures Trading Commission s'attaque à une plateforme de trading
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Qu'est-ce qu'une commodité ?
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Le bitcoin, une marchandise comme les autres (à l'exception des oignons)
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Une première BitLicense à New York
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Des critères très restrictifs
Commentaires (70)
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Abonnez-vousLe 23/09/2015 à 21h17
Haha si seulement c’était aussi simple " />
Le 23/09/2015 à 21h22
Le 23/09/2015 à 21h48
Le 23/09/2015 à 22h50
Avec ce raisonnement, absolument tout peut être discrédité… “Ça fait partie du système actuel donc on jette, et ceux qui s’opposent sont des collabos”.
Le 23/09/2015 à 23h00
Le spéculateur, c’est aussi par ex. l’agriculteur qui garde du stock pour les périodes de grande famine. Sur le moment, la population est folle de rage si elle le découvre (tout le monde ne mange déjà pas à sa faim, ça fait monter les prix dans l’immédiat etc) et lynche l’agriculteur. Sur le long terme, l’agriculteur a évidemment raison et évite des morts.
Prévoir ce type de variation, c’est exactement le rôle du spéculateur, nécessairement haï sur le moment.
Le 24/09/2015 à 05h25
Rien à voir.
L’agriculteur est le producteur et le détenteur du bien à la base. Il ne joue pas avec les marchandises des autres.
Le spéculateur boursier au contraire ne produit absolument rien d’autre que de l’argent sur du vent. Et son intention première est de faire de l’argent rapidement, rien d’autre.
Il n’y a rien de noble dans les spéculations boursières.
Le 24/09/2015 à 05h53
Mais puisqu’on te dit que la spéculation boursière (pas l’investissement) est magnifique et que les traders de commodities et de devises sont des bienfaiteurs de l’humanité. D’ailleurs, regarde kerviel, il a été viré de la société générale car il n’a pas fait assez de bien autour de lui. D’où le fait qu’il se soient réfugié dans la foi juste après son licenciement. " />
Le 24/09/2015 à 07h24
Oula, les analyses raisonnées en économie, bonne chance. Wikipedia donne des liens vers des articles qui défendent les deux hypothèses (grande stabilité du prix de l’oignon dans les années 60, grande volatilité dans les années 90).
Les ventes à terme, qui s’étalent dans le temps, peuvent contribuer à limiter la volatilité des cours, dans la mesure où la moitié des acteurs a des intérêts opposés à l’autre moitié, ce qui peut jouer un effet régulateur, mais à l’inverse on sait que ça peut provoquer d’énormes pics en cas de pénurie (cf le cours de volkswagen en 2008).
Sinon, c’est intellectuellement extrêmement malhonnête de présenter que quand il n’y a pas de vente/achat à terme, il n’y a pas de spéculation (ce que fait le premier lien que tu as donné, celui de l’adam smith institute). Ça montre bien un des problèmes de la discipline : les gens font des études et présentent leurs résultats de manière à ce qu’ils collent à leur idéologie.
Pour l’effet de la spéculation sur la stabilité des cours, là aussi les économistes s’opposent (la taxe Tobin est d’ailleurs née dans cette optique, limiter le nombre de transactions pour stabiliser les cours).
Le 24/09/2015 à 07h25
Le 24/09/2015 à 07h25
Question bête : pour moi, acheteur à l’international (UK, Japon, USA entre autres) avec sa carte Visa de base, à quoi cela peut-il me servir le bitcoin, d’un point de vue pratique ?
Vu qu’on a des gens avec une connaissance supérieure de la question qui traînent par ici, j’en profite pour demander sans préjugé. Merci par avance pour les réponses.
Le 24/09/2015 à 07h58
Le 24/09/2015 à 08h02
Le 24/09/2015 à 08h08
Le 24/09/2015 à 08h25
Hummmm … non.
Il ne sert à rien de remonter au sens premier du terme ou même au rôle des investisseurs tels qu’ils étaient prévus lors des débuts de la bourse, car si le terme est resté, le contexte a changé, de même que les objectifs et les motivations.
Quant à dire que c’est efficace, c’est pour le coup franchement faux, il n’y a qu’à regarder l’état de l’économie mondiale qui bien que plus riche qu’elle ne l’a jamais été, n’a jamais vu une telle proportion de personnes pauvres ou en état de famine à l’échelle mondiale. C’est bien la preuve que ce système ne fonctionne tout simplement pas.
Je veux bien te concéder que jusqu’au début des années 90, les spéculateurs pouvaient être comparés à des investisseurs puisqu’il prenaient effectivement des risques sur des sociétés/matières premières/… avec une vue sur le moyen/long terme et sur des perspectives d’évolution/croissance.
Ce n’est plus du tout le cas. 75% des transactions boursières aux USA se font maintenant sans intervention humaine (Trading Haute Fréquence) et le chiffre dépasse maintenant 50% en France. Ces transactions, faites à la milliseconde, ne tiennent absolument aucun compte du moyen/long terme, mais sont uniquement basées sur les variations à l’instant T des indices et autres valeurs boursières.
En gros, quand une personne physique prend une décision, qui peut ou pas être motivée par une vision à moyen terme, 3 autres décisions sont prises dans l’instant qui suit qui ne sont pas corrélées à cette vision mais à l’impact qu’elle a eu sur le marché.
Quand on voit que des techniques comme le Spoofing ne sont pas sanctionnées ou interdites, on ne peut qu’être méfiant devant le système boursier en général. Les subprimes en sont un autre exemple qui nous a coûté cher. Ce sont d’ailleurs exactement les mêmes qui ont fait regonfler la bulle financière au delà de ce qu’elle était en 2008 pour exploser de plus belle, comme cela se passe en chine actuellement.
Efficace ? Absolument pas. Je dirais plutôt que la bourse est devenue malgré elle le vecteur numéro 1 de la misère humaine, au profit d’un tout petit nombre, et sans aucun bénéfice pour l’économie réelle.
Le 24/09/2015 à 08h29
Si ton vendeur accepte Bitcoin, tu n’as pas ces 7€ àpayer. Toutau plus 1 ou 2 € (selon le nombre et pas le montant des transactions)
Dire que ça ne sert à rien parce que le bitcoin sera rechangé en €, $ ou £ est un peu bête… Il faut le voir comme un moyen plus rapide etmoins coûteux de faire passer de l’argent (peu importe la devise) à quelqu’un qui l’échange (ou pas) dans sa propre devise.
Le 24/09/2015 à 08h31
Le 24/09/2015 à 12h31
Le 24/09/2015 à 12h35
Le 24/09/2015 à 12h47
Le 24/09/2015 à 12h47
Le 24/09/2015 à 13h48
Le 24/09/2015 à 13h53
Le 24/09/2015 à 13h54
Le 24/09/2015 à 13h56
Le 24/09/2015 à 14h01
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Le 24/09/2015 à 14h07
Le 24/09/2015 à 14h18
Le 24/09/2015 à 14h23
Le 24/09/2015 à 14h29
Le 24/09/2015 à 14h31
Le 24/09/2015 à 14h36
Le 24/09/2015 à 08h33
Le 24/09/2015 à 08h34
Le 24/09/2015 à 08h45
Le 24/09/2015 à 08h47
Quasiment 0 (moins de 5cts) et c’est ça tout l’intérêt.
Le 24/09/2015 à 09h17
Le 24/09/2015 à 09h18
Le 24/09/2015 à 09h26
Personne pour réagir… au sous-titre?
edit: bug, ça me mettait 0 commentaires soyez le 1er.
Le 24/09/2015 à 09h43
Tu ne sais pas ce que je vote donc tu es mal placé pour me taxer d’exemple chimiquement pur de co-responsable de ce système.
Je ne me permettrais pas pour ma part de porter un jugement sur ta personne , je préfère m’attaquer aux idées.
Quant à une pseudo incohérence dans mes propos, j’ai beau relire, je ne la vois pas. Des raccourcis certainement pour ne pas étendre un post sur 5 pages, là oui, mais tu fais exactement les mêmes raccourcis.
Je ne prétends pas réexpliquer tout l’historique qui nous a mené à la situation actuelle, ni ses causes profondes car il faudrait réexpliquer les fondations du système capitaliste, ce que de nombreux livres font très bien.
Et pour ce qui est de la recherche, je suis très bien instruit sur le sujet, merci de t’en inquiéter.
Enfin, pour ce qui traite du sujet du gouvernement US et de sa politique menée jusqu’à aujourd’hui, il est vain de croire qu’il est l’unique responsable du désastre. Certes il porte une part importante de la responsabilité, mais ne serait-ce qu’en regardant leur système électoral, on se rend rapidement compte que les décisions économiques sont en grande partie imposés par les sociétés privées qui financent les campagnes.
En France nous avons exactement les mêmes, et les lobbys ont les coudées franches pour faire passer de nombreux textes qui les arrangent, quel que soit le gouvernement en place.
Il s’avère qu’au final ce débat est inutile, puisque nous pensons la même chose sur le sujet avec une approche différente. Tu considères que le système fonctionne, en te plaçant du point de vue de ceux qui sont dépositaires du pouvoir (politiques et sociétés privées) et je considère qu’il échoue, parce que je me place du point de vue de tous les autres, qui subissent cette sorte de dictature et sont trop hébétés pour réagir, même si ça commence à craquer dans plusieurs coins du globe.
Le 24/09/2015 à 10h06
Le 24/09/2015 à 10h50
Le 24/09/2015 à 11h05
Le 24/09/2015 à 11h32
Le 24/09/2015 à 11h41
Le 24/09/2015 à 11h59
certes. Mais " /> pour l’effort et la doublette en combo " />
Le 24/09/2015 à 11h59
Le 24/09/2015 à 12h14
Le 23/09/2015 à 16h25
L’histoire des oignons est symptomatique dans son aberration : comparée à beaucoup d’autres, l’évolution de son cours est franchement chaotique (climatique) et montre empiriquement l’effet lisseur du trading à terme (que les ignares nomment généralement ‘spéculation’).
C’est donc une bonne nouvelle pour le bitcoin (reconnaissance) même si sur le fond cela ne change pas grand chose.
Le 23/09/2015 à 17h10
le titre 7, chapitre 1 du Code fédéral des États-Unis
On est entre nous maintenant, tu peux dire 7 USC 1a " />
Bon, à force de plonger dans les codes fédéraux ou étatiques US, dans 2 ans, tu deviens avocat au barreau " />
Le 23/09/2015 à 17h34
J’osais pas, c’est un peu intime quand même " />
Le 23/09/2015 à 18h04
Et toutes les autres monnaies virtuels ? et les machins échangeable sur steam ? et toutes les monnaies virtuel de tous les jeux mobiles ?
Je pense que cette histoire est une bonne manœuvre pour tuer le bitcoin vu la complexité et le cout des lois bancaires, seuls de gros acteurs déjà installé vont pouvoir utilisé le bitcoin légalement. La liaison obligatoire personne physique-compte bitcoin est une bonne grosse balle dans le pieds.
Le 23/09/2015 à 18h40
Le 23/09/2015 à 19h27
Donc si j’ai bien suivi, le Bitcoin est une marchandise comme une autre sauf si l’échange se fait via Tor (The Onion Ring) ?
En tout cas ça montre bien le problème de réglementation auquel sont confrontés les états avec ces nouvelles monnaies… Et les risques de dérives si on choisit de faire fi de ces réglementations.
Le 23/09/2015 à 19h49
it works to promote libertarian and free market ideas
Forcément quand on choisi bien son exemple on trouve toujours ce qui nous intéresse. Mais c’est bien connu la bourse ne fait pas varié les prix de manière délirante même si la ressource existe un quantité suffisante " />
Le 23/09/2015 à 19h50
Un droit dans l’oignon
" />
Quelle belle introduction " />
Le 23/09/2015 à 20h33
Les bulles financières : une pure invention des communiste !!! " />
Le 23/09/2015 à 20h50
En l’occurence, d’après wikipedia sur le cas précis de l’oignon les avis sont partagés sur le bénéfice ou non de la vente à terme sur la stabilité du cours.
Rien de différent avec tout le reste, au final.
Le 23/09/2015 à 21h10
Le 24/09/2015 à 14h37
Le 24/09/2015 à 14h46
Le 24/09/2015 à 14h47
Le 24/09/2015 à 15h03
Le 24/09/2015 à 15h24
Le 24/09/2015 à 15h59
Le 24/09/2015 à 17h53
Le 25/09/2015 à 05h07
Tu peux peut être voir via ce service:
 https://all4btc.com/
Mais je pense que ça te reviendra alors plus cher… à voir.
Personnellement j’ai déjà commandé via eux et je n’ai eu aucun soucis.
Le 25/09/2015 à 06h37
Le 25/09/2015 à 06h59
Le 25/09/2015 à 15h54