Le député Éric Ciotti (LR) annonce le dépôt d’une proposition de loi destinée à mieux lutter contre les actes antisémites. Un texte qui dédouble la proposition de loi contre la haine sur Internet, portée par la députée LREM Laetitia Avia, avec des dispositions toujours plus ambitieuses.
Cette « PPL » n’a toujours pas été dévoilée sur le site de l’Assemblée nationale, mais sur son blog, le parlementaire en esquisse ses principales lignes. Ce véhicule législatif veut endiguer l’explosion de l’antisémitisme en France. Ce phénomène « qui se propage dans toute la société et qui est aujourd’hui nourri par l’islamisme a produit un malaise profond parmi les Français de confession juive, dont une partie décide malheureusement de quitter la France » regrette, dans son style inimitable, l’élu des Alpes-Maritimes.
Pour mener à bien cette croisade, il compte s’inspirer de la législation allemande, d’ailleurs comme Laetitia Avia, la députée LREM chargée de porter la proposition de loi de la majorité, prévue pour mai. Ciotti veut en effet obliger les plateformes comme Twitter ou Facebook à retirer les contenus qui enfreignent « manifestement la loi » très rapidement, dans les 24 heures après réception d’une notification. Le tout, sous peine de sanctions en béton.
Si l’Allemagne a opté pour une amende allant jusqu’à 50 millions d’euros pour les intermédiaires récalcitrants, lui se contente de 37,5 millions d’euros, soit tout de même 100 fois plus que les 375 000 euros encourus actuellement.
Une pièce d'identité à l'ouverture d'un compte Facebook ou Twitter
Ciotti veut aller plus loin également dans l’identification des utilisateurs des réseaux sociaux. Alors que les hébergeurs ont déjà l’obligation de conserver un an durant les données de connexion, dont l’adresse IP identifiant l’origine des messages, il propose de rendre obligatoire la fourniture d’une pièce d’identité « ainsi qu’une déclaration de responsabilité afin d’ouvrir un compte sur les réseaux sociaux ».
« L’objectif est double, ajoute-t-il. Celui qui publie un message sera non seulement identifiable immédiatement, mais aussi responsable des contenus qu’il aura publiés. »
On ne connait pas encore les modalités concrètes qui permettraient à un internaute d’être identifiable « immédiatement », comme il le souhaite. Surtout, à l’ère du RGPD, un tel dispositif devrait obliger chaque plateforme à stocker les pièces d’identité de dizaines de millions d’internautes, du moins ceux installés en France puisque une telle loi ne pourrait pas s’imposer hors de nos frontières. Enfin, ce n’est pas parce que M. Michu fournit une pièce d’identité que Twitter ou Facebook aurait la certitude qu’il en est le titulaire légitime.
Sur Capital, il justifie en tout cas ce dépôt obligatoire d’une pièce d’identité : « Ce nouveau dispositif n'empêchera pas d'utiliser un pseudo pour les réseaux sociaux, mais il facilitera l'interpellation de ceux qui ont enfreint la loi », assurant que « tout cela doit être régulé et contrôlé pour respecter la vie privée des citoyens qui utilisent les réseaux sociaux, évidemment ».
Last but not least, il propose enfin de punir le racisme et l’antisémitisme « de deux ans d’emprisonnement et de 70 000 € d’amende, contre un an d’emprisonnement et 45 000 euros d’amende actuellement ».
Ce texte n’a sans doute aucune chance d’aboutir, mais politiquement, il est révélateur : des LR accueilleront avec gourmandise les tours de vis sécuritaires de la future loi promise par Emmanuel Macron (notre panorama, la réaction de Twitter France).
Commentaires (89)
#1
Tiens, j’avais raté cette nouvelle super idée. La MINITELisation de l’Internet Français reste un rêve de pas mal de politiques en France, et tous les prétextes (antisémitisme, sexisme, harcèlement…) sont bons pour tenter de corseter Internet.
#2
Oui et on devrait faire de même pour les portables comme ça même Paul Bismuth ne pourra faire n’importe quoi
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#4
2 ans de prison pour racisme ????
Bon, tant que c’est pas encore passé j’en profite : je déteste les fils d’immigrés rital qui ne s’assurent pas, les chauves et les nazis. Bref, j’aime pas bien Ciotti
#5
Je ne vois même pas l’intérêt de débattre d’un truc qui n’a aucune chance d’aboutir… Et pourquoi pas fournir une numéro de CB pour s’inscrire sur Twitter ? En plus des millions de Cartes d’identités, ce serait cadeau !
#6
Cela n’aboutira pas pour l’instant, mais vu le contexte actuel et l’appétit féroce de nos dirigeants pour le tout sécuritaire et la censure ce n’est qu’une question de temps avant que cela n’arrive…
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« qui se propage dans toute la société et qui est aujourd’hui
nourri par l’islamisme a produit un malaise profond parmi les Français
de confession juive, dont une partie décide malheureusement de quitter
la France »
Qu’il est fort ce Ciotti !
Il arrive à justifier des mesures liberticides en agitant le fanion de l’antisémitisme et de l’islamisme (la version “méchante” je suppose).
C’est étrange mais j’ai l’impression d’entendre des bruits de bottes en fond sonore lors de ces déclarations… Surement la réminiscence de quelques faits historiques (amusant quand on parle d’antisémitisme
#7
#8
La simplification administrative* est en marche
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* : pour le recouvrement des amendes
#9
Ciotti dit tellement de conneries que même ses cheveux se sont barrés.
#10
Il a d’la chance, l’islamophobie, tout le monde s’en branle… On peut même la pratiquer dans un préambule de proposition de loi.
C’est d’ailleurs très ironique comme situation. Brandir un racisme pour lutter contre un racisme. Si j’étais polis, j’dirais qu’on a beaucoup trop de pompiers pyromanes en politique.
#11
Cette bonne vieille carte de l’antisémitisme. Pour un état qui se veut laïque…
Ce qui est quand même absurde, c’est que ce truc là est considéré à part du racisme / guerre de clergé. Puisqu’on le nome. Parce que Anti-sémitisme n’est pas anti-islamisme ou anti-catholicisme… Et des extrêmes, il y en a dans chacun de ces trois là. Et les plus énervé sont pas forcément ou on le croit.
Si l’état se dit qu’il faut légiférer sur le thème; alors il doit le prendre dans sa globalité. Pourquoi un seul des 3 grands clergés ? Et je ne parle pas des sectes et compagnie (NB l’état dispose d’un observatoire des sectes, il me semble pour éviter les “affaires” qu’on a déjà vu).
Et que dire des extrémistes du judaïsme ? Il doit bien en exister aussi. En fait c’est pas une supposition. S’ils font des actes répréhensibles par la loi (cette fameuse haine), ils sont à mettre dans le même sac… C’est une question de logique.
Quand on fait du sécuritaire comme ça, cela ressemble plus à de la dictature vue dans les heures les plus sombre de l’histoire qu’à une évolution positive. Ca donne a penser quelque part…
#12
Je confirme : je dis énormément de conneries et je n’ai quasi plus un cheveux sur le caillou
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#13
Ciotti veut une loi contre lui-même en fait.
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#14
« Ce nouveau dispositif n’empêchera pas d’utiliser un pseudo pour les réseaux sociaux, mais il facilitera l’interpellation de ceux qui ont enfreint la loi », assurant que « tout cela doit être régulé et contrôlé pour respecter la vie privée des citoyens qui utilisent les réseaux sociaux, évidemment ».
Et sinon, appliquer les textes qui existent déjà, ça ne leur viendrait pas à l’esprit?
C’est bien beau de vouloir faire de la surenchère législative à chaque fait divers mais tant que la justice n’aura pas de moyens pour faire respecter la loi, ça ne servira à rien. Avec un budget ridiculement bas, faut pas espérer grand chose de nos magistrats.
A moins que l’objectif soit de se passer du juge pour mettre direct en prison ceux que le gouvernement estimerait hors des clous.(dans ce cas, on est dans la bonne lignée)
#15
C’est toujours marrant d’entendre Ciotti et sa définition du racisme et/ou de la laïcité.
Exemple, en 2013, quand il veut interdire le voile dans les entreprises privées.
#16
CQFD
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#17
#18
Ciotti et Estrosi, les jumeaux séparés à la naissance qu’on sort du formol à chaque insulte antisémite / dégradation d’un cimétière / attentat our qu’ils fassent leur numéro sécritaire, avant de se rendormir pour plusieurs mois
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#19
Sauf que la loi française n’introduit aucune distinction entre l’antisémitisme et le racisme (ou la religion selon comment les gens l’interprètent).
Le “thème” a déjà fait l’objet de législation et celle-ci est suffisamment large pour concerner tout type de discrimination (art.225-1 du Code pénal)
Bref, commencer par appliquer la législation actuelle serait déjà une bonne chose.
#20
Les gens iront juste sur d’autre réseaux ce qui rendra bien plus complexe une investigation de base faites par un jeune con comme celui qui à lancé un appel à la purge… Après je pense qu’il y à bien plus grave en ce moment, si le pays allait mieux il y aurait surement beaucoup moins de haine, que certains essayent absolument de récupérer.
#21
Ciotti veut aller plus loin également dans l’identification des utilisateurs des réseaux sociaux. Alors que les hébergeurs ont déjà l’obligation de conserver un an durant les données de connexion, dont l’adresse IP identifiant l’origine des messages, il propose de rendre obligatoire la fourniture d’une pièce d’identité « ainsi qu’une déclaration de responsabilité afin d’ouvrir un compte sur les réseaux sociaux ».
Je vois bien FB et Twity embaucher en masse des personnes pour valider les inscriptions.
#22
Le premier pays à avoir voulu combattre l’anonymat sur Internet est la Corée du Sud, où la censure est assez stricte. Dès 2007, le législateur coréen a exigé des plateformes qu’elles recueillent l’identité réelle des internautes au delà de 300 000 membres inscrits…
Lire la suite :https://twitter.com/gchampeau/status/1091287282840231941
#23
#24
Il ferait mieux de lutter contre lui-même ce monsieur. Plus le temps va plus il s’extrémise
#25
Le plus “drole” c’est que les 2 ne peuvent pas se blairer.
Et dans le 06, en plus de supporter leurs conneries, on doit supporter leur gueguerre ……..
#26
Enfin, ce n’est pas parce que M. Michu fournit une pièce d’identité que Twitter ou Facebook aurait la certitude qu’il en est le titulaire légitime.
Pas plus ou pas moins que quand il fournit une copie d’une pièce d’identité à son opérateur de téléphonie mobile. Et pourtant l’État s’appuie bien sur cette fourniture s’il veut connaître l’identité d’un contrevenant à la loi depuis son smartphone.
Ce n’est par pour autant que l’idée de Ciotti est bonne dans son ensemble…
#27
C’est à peu près ça. Si des gens comme lui commençaient pas se taire, ça ferait un gros paquet de discours haineux en moins.
#28
le monsieur devrait sortir de chez lui : sur Twitter il est obligatoire de fournir un numéro de téléphone.
La plateforme balance systématiquement un message disant qu’une activité étrange a été détectée sur un compte fraichement ouvert… (testé 3 fois; dans 3 navigateurs différents dont un dépourvu de toute extension/paramétrage autre que ceux d’usine)
#29
En même temps, personne n’est obligé de voter pour eux.
#30
C’est, selon moi, une autre forme d’hypocrisie… encore plus stupide, que celle de Le Pen. Parce qu’elle est totalement consciente de ça.
Alors que je conçois totalement qu’un raciste dénonce le racisme. C’est une psychose très courante.
#31
« Ce nouveau dispositif n’empêchera pas d’utiliser un pseudo pour les réseaux sociaux, mais il facilitera l’interpellation de ceux qui ont enfreint la loi »
Soupir, c’est déjà facile à faire. Monsieur Ciotti ferait bien de s’intéresser aux dispositifs législatifs et règlementaires avant de déposer des projets de loi sur des lois déjà existantes et pas forcément bien appliquées pour cause de manque de moyens. Monsieur Ciotti ferait aussi bien d’inciter plus les réseaux sociaux dont il parle à appliquer leurs propres règles, car, oui, c’est dans leurs conditions d’utilisation. D’ailleurs, s’il y a une loi à faire, c’est peut-être à ce niveau-là.
#32
le ‘truc’ c’est :
(résultat les jugements interviennent 4,5,6….ans APRÈS les faits)
voilà, ‘la boucle, est bouclée’ !
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#34
#35
#36
J’ai l’impression qu’en France on ne peut pas récupérer une carte SIM sans fournir une pièce d’identité. J’ai évoqué le truc avec le vendeur un jour, il m’a dit que c’était depuis le lancement de Vigipirate… Quelqu’un sait si il y a effectivement un texte qui oblige à demander une pièce d’identité pour ouvrir une ligne mobile ?
#37
J’ai du mal à comprendre ton insistance sur ce point.
Pour un fonctionnaire dépendant du ministère de la justice, faire des sous -entendus systématiques ce terme qui est utilisé dans la loi est pour le moins inapproprié.
#38
Sans commentaire : tout a été dis !
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Il faudra expliquer a certaines personnes qu’internet n’est pas une zone de non droit mais comme disait Brassens “Le temps ne fait rien a l’affaire, quand on est con, on est con !”
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#41
Bonne proposition. Il n’y a vraiment que les gens qui ont quelque chose à se reprocher qui détestent l’idée de l’anonymat.
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#43
Je confirme, oui.
Par contre je galère à trouver sur légifrance (je ne suis pas habitué à ce site)
#44
Nom, Prénom, Date de naissance et Numéro de sécurité social, s’il te plaît.
… Non ? C’est bien ce que je pensais.
#45
http://leparticulier.lefigaro.fr/jcms/p1_1619951/fin-de-l-anonymat-des-cartes-prepayees-en-2017
Alors ça c’est pour les cartes prépayées, ça doit être vers le même moment pour les cartes SIM
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#47
Ici : Etant donné que l’antisémitisme est systématiquement mis en avant et en dehors du reste, c’est qu’il est certainement plus grave que le reste.
Là : Comme d’hab, on met l’antisémitisme sur le devant de la scène. Parce que toutes les autres formes de xénophobie sont soit de la pure invention, soit moins graves, c’est bien connu.
encore là : L’antisémitisme est systématiquement cité en premier dans les exemples ou les trucs à combattre, et à part du reste (on a toujours droit à “racisme et antisémitisme”), comme si c’était forcément plus grave. D’où ma question.
Et pour finir, une variante : Ca dépend. C’est plus grave que de se faire traiter de “sale arabe”? De “sale blanc”?
Tout cela en moins d’une semaine, donc oui, il y a bien une insistance de ta part et tu le sais.
Et pas la peine de ramener des sujets qui n’ont rien à voir avec ma remarque. On est d’accord que l’antisionisme n’est pas de l’antisémitisme.
La loi utilise le terme antisémitisme, que cela te plaise ou non, tu dois l’accepter. S’il l’on commence à choisir ce que l’on accepte ou pas dans la loi, c’est la fin de la Justice.
En plus, il y a des raisons pour que ce terme antisémitisme soit utilisé, parce que l’antisémitisme recouvre des rejets divers :
C’est donc soit une attaque contre la religion, raciste ou xénophobe ou un mélange de tout cela. C’est à ma connaissance le seul cas de ce type. Il n’est donc pas aberrant d’avoir un cas particulier dans la loi, à cause de ce mélange.
Si le terme antisémitisme est utilisé par la loi, ce n’est pas parce que c’est plus grave, comme tu le dis et le répètes, c’est parce que c’est un moyen simple de couvrir toutes les variantes de ce délit.
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#49
Dans l’article, il s’agit de cartes bancaires prépayées, pas cartes SIM.
C’est bien dans la loi, sans distinction prépayé ou abonnement depuis pas mal de temps, mais je n’ai pas trouvé non plus (je n’ai pas cherché très longtemps).
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#51
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#53
Merci de ta précision, j’ai eu le tort de ne pas vérifier.
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Haha. Ciotti a trouvé le remède contre les réseaux sociaux. Le jour où les gens seront prêts à fournir une pièce d’identité pour s’inscrire sur un réseau social…
#56
Ce sont les premiers à collaborer pour vendre leur voisins juifs ou défendre la colonisation basée sur le racisme, pour remplir leur porte monnaie, qui font des leçons de morales aux autres
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#57
Ben c’est Ciotti et il est donc normal qu’il ne dise que des ciottises. *
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Ses géniteurs en ont d’ailleurs fait une énorme il y a quelques années. À se demander à quoi ça sert que Durex se décarcasse…
* Oui je sais, elle un peu facile celle-là mais je n’ai pas pu résister.
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#59
Et il a encore le temps de sortir ce genre de propos notre questeur ? J’ai peur que les budgets de l’assemblée nationale ne soient pas bien tenus du coup.
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#62
En même temps, c’est Ciotti. Faire de l’anti-sémitisme son fond de commerce pour promouvoir des actions liberticides, c’est du tout lui ça.. bref, de la droite extrême dans toute sa splendeur, le bon toutou de Laurent Wauquiez.
#63
ça me donne envie de devenir chauvophobe ça. #noyulbryner
#64
réponse en un mot : lycra (pas sûr de l’orthographe, mais c’est pas grave)
Blague à part, je suis totalement d’accord avec toi.
#65
#66
Amende et emprisonnement pour les antisémites, et crédit d’impôt pour les islamophobes je suppose, dans l’esprit de Ciotti.
#67
Pour le sujet que tu cite : antisémitisme vs les autres
La semaine dernière sur BFM, Bourdin à poser cette question à un responsable du CRIF ou LICRA je ne sais plus :
“Faut-il différencier l’antisémitisme du racisme ?”
La réponse de l’intéresser : “Oui, au vu de l’Histoire il est nécessaire de faire la distinction.”
Donc pour moi la question est : A partir de quel moment peut-on faire table rase de l’histoire et passé à autre chose.
Et ça c’est un peu chacun son avis :)
#68
Tu es fort en gueule et tu t’acharnes parfois sur certains, mais tu n’aimes pas quand je te prouve que tu es insistant sur le fait que l’on fasse une différence entre antisémitisme et autres fait délictueux comparables.
Assume ce fait peut-être inconscient, cela te grandirait.
#69
Je tente un truc.
Ce phénomène « qui se propage dans toute la société et qui est aujourd’hui nourri par le judaïsme a produit un malaise profond parmi les Français de confession musulmane, dont une partie décide malheureusement de ne plus se reconnaître en la France » regrette, dans son style inimitable, Dieudonné.
C’est drôle quand on inverse les rôles comme tout devient tout de suite ultra tendancieux. Ciotti va-t’il prendre 2 ans de tôle pour son préambule ?
#70
Oui mais… EST CE QUE VOUS CONDAMNEZ???
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#71
#72
Parmi les effets collatéraux de ça (pas trouvé mieux pour ne pas être supprimé), il y en aurait au moins un de positif: réduire la voilure des fléaux sociaux…
#73
“Ce véhicule législatif veut endiguer l’explosion de l’antisémitisme en France.”
Il manque des guillemets, ou autres réserves là. C’est pas l’explosion la plus flagrante il me semble. L’anti-“antisémitisme” par contre, qui contient aussi beaucoup de haine, j’entends que ça partout dans les médias.
#74
Ciotti, ciotti???…. Il manque pas un “H” quelque part?
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#77
J’ai un compte Twitter depuis des années.
Twitter ne connait pas mon numéro de téléphone et ne me l’a jamais demandé.
#78
J’ai surement mal formulé le propos, je ne voulais pas dire oublié totalement l’Histoire mais plutôt ne plus l’utilisé pour appuyer des propos.
Cependant ton analogie m’a bien fait rire ! (J’entend le Doh! d’Homer quand je la lis ^^)
#79
Je ne connais pas twitter, mais si tu as l’application smartphone, il est possible qu’il connaisse ton numéro de téléphone “à l’insu de ton plein gré”.
J’ai découvert il y a quelques années que facebook avait scanné mon carnet d’adresse en me proposant comme “amis” des collègues de travail alors que mon compte était dédié à une activité extra-professionnelle.
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#81
Tous ces sites qui ont déjà tant de mal à garder confidentiel un simple mot de passe… Et dès le premier piratage, ces millions de pièces d’identité numérisée, serviront à autant d’usurpations d’identité. Car une carte d’identité ne se change pas aussi facilement qu’un mot de passe. Autant dire qu’une pièce d’identité n’identifiera plus rien en ligne…
#82
déjà…pour que je leur donne une copie de ma “CI.”, ils peuvent, tjrs. , attendre (longtemps) !
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#84
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C’est justement ce que je dis quand je dis ça :
#86
Sans les religions, il n’y aurait pas de civilisation. Au moins historiquement, on ne peut pas dire que les religions sont ce qu’on a créé de pire.
Le problème est d’une part les dogmes et leurs difficultés à évoluer (tout comme les politiques), d’autre part et surtout le manque d’une séparation claire entre l’État et les clergés (même s’il n’existe pas de clergé musulman, il y a une représentation).
Qu’on les traite simplement comme les autres groupes de pression en écoutant leurs arguments mais en considérant ceux-ci à la valeur réelle de ce qu’ils apportent au débat. “Tu ne tueras point”, ça donne la perpétuité pour un assassin, c’est très bien. C’est un argument en défaveur de la peine de mort, c’est très bien. C’est un argument en défaveur de la liberté d’avorter. OK, je comprends bien le cas de conscience qui se pose quand la décision qu’une femme (et elle seule, ce choix ne doit être que le sien, quel qu’il soit et respecté tout simplement), et dans ces circonstances, choisir la religion pour guider son choix n’a pas moins de sens qu’une autre conviction. Mais dans la loi, je souhaite qu’on laisse donc la possibilité de ce choix.
C’est l’esprit de la loi de 1905. Bien oublié par nos politiques actuels.
#87