Google et la presse : dernière ligne droite avant le bilan de l'Autorité de la concurrence

Google et la presse : dernière ligne droite avant le bilan de l’Autorité de la concurrence

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Marc Rees

Publié dans

Droit

26/08/2020
30

Google et la presse : dernière ligne droite avant le bilan de l'Autorité de la concurrence

Dans quelques jours, l’Autorité de la concurrence auscultera le respect par Google des mesures conservatoires qu’elle lui a imposées. En jeu : la question des droits voisins des éditeurs et agences de presse, perçus par les sociétés de gestion collective pour la reprise de bouts d’articles.

En avril 2019, saisie par le secteur de la presse, l’Autorité de la concurrence adressait une série de critiques à Google. « Si l’existence d’une position dominante n’est pas en soi condamnable, il incombe toutefois à l’entreprise qui la détient, indépendamment des motifs d’une telle position, une responsabilité particulière de ne pas porter atteinte, par son comportement, à une concurrence effective et non faussée sur le marché intérieur de l’Union ».

Sur ce dossier relatif aux droits voisins des éditeurs et agences de presse, il était reproché à l'entreprise d’avoir contraint les éditeurs à choisir entre peste et choléra : accepter la reprise de leurs extraits d’articles sans rémunération ou se priver d'une présence sur Google News.

Le moteur américain avait en effet exploité une brèche dans la toute récente directive sur le droit d’auteur qui organise une indemnisation pour les reprises d’articles ou de bouts d’articles dans les services en ligne. L’idée est que par ces actes, Google et les autres services engrangent des revenus qui ne seraient pas équitablement partagés avec la presse. Laquelle ne cesse de maximiser sa présence sur les moteurs pour espérer drainer des visiteurs.

L’Autorité de la concurrence avait alors prescrit un train de « mesures conservatoires », en attendant une décision au fond. Au sommet, l’obligation de négocier de « bonne foi » avec les éditeurs et agences de presse et de leur communiquer les informations nécessaires à l’évaluation transparente de la rémunération due.

L’AdlC laissait trois mois à Google pour y répondre. Le moteur a dans le même temps décidé de contre-attaquer devant la cour d’appel de Paris en espérant renverser la décision.

Vers un bilan des négociations et de la bonne foi de Google

Nous rapportions que la date butoir au terme de laquelle allait être examiné le respect par Google de ces mesures était fixée au 18 août. Contactée, l’Autorité de la concurrence temporise. Cette date est en réalité variable : « elle dépend de la date à laquelle chaque entité a déclenché le début des négociations en faisant une demande à Google ».

Pour l’heure, l’Autorité « se tient très étroitement informée de l’avancée des négociations et la présidente a des échanges réguliers avec Google et les entités qui sont en négociation ».

Plusieurs scénarios nous sont aujourd’hui esquissés :

  • Soit la négociation aboutit
  • Soit la négociation est toujours active, auquel cas « si l’Autorité est saisie d’une demande en ce sens, elle pourra examiner le cas échéant une prolongation du délai de négociation au-delà de trois mois, après consultation des parties intéressées ».
  • Soit « les discussions ont tourné court et les deux parties décident de ne pas poursuivre la discussion ».

Dans ces trois hypothèses, « l’Autorité mènera son examen pour s’assurer que Google a négocié de bonne foi, sur la base des informations déjà recueillies, des rapports écrits transmis par Google et des informations transmises par les entités d’éditeurs ou agences de presse ».

Des sanctions à la clef, en attendant la décision au fond 

Selon le Code de commerce, l’AdlC peut sanctionner une entreprise qui ne respecterait pas la série d’injonctions pesant sur ses épaules. La sanction pécuniaire doit être proportionnée à la gravité des faits reprochés, à l'importance du dommage causé à l'économie ou à la situation de l'entreprise et à l'éventuelle réitération de pratiques prohibées.

Son montant maximal est de 10 % du montant du chiffre d'affaires mondial hors taxes. Elle peut aussi être assortie d’une astreinte « dans la limite de 5 % du chiffre d'affaires journalier moyen, par jour de retard à compter de la date qu'elle fixe ».

Ce volet ne concerne que les mesures d’urgence décidées par l’Autorité, non encore le dossier au fond attendu pour l'année prochaine. Restera à savoir comment elle analysera la bonne ou mauvaise foi de Google, sachant que son appréciation dépendra aussi des postures choisies par les autres parties.

Google a attaqué cette première décision devant la cour d’appel de Paris qui rendra son arrêt mi-septembre.

30

Écrit par Marc Rees

Tiens, en parlant de ça :

Sommaire de l'article

Introduction

Vers un bilan des négociations et de la bonne foi de Google

Des sanctions à la clef, en attendant la décision au fond 

Commentaires (30)


Patch Abonné
Le 26/08/2020 à 07h 43

Sur ce dossier relatif aux droits voisins des éditeurs et agences de presse, il était reproché à l’entreprise d’avoir contraint les éditeurs à choisir entre peste et choléra : accepter la reprise de leurs extraits d’articles sans rémunération ou se priver d’une présence sur Google News.




Ils peuvent toujours y être présents, mais seuls les titres sont affichés.
Mais rien que ce point montre que la presse profite déjà très largement de News, vu que sans présence dessus ils sont perdants… Donc aucune raison valable de payer en plus pour Google.


anagrys Abonné
Le 26/08/2020 à 08h 12

Ah mais si, parce-que sans eux, News n’existe pas. D’ailleurs, sans les contenus qu’ils fabriquent gracieusement tout Google ne fonctionnerait pas ou serait beaucoup moins utile, ce qui justifie largement que Google les paie grassement ! Et les référence, bien sûr. Si possible en première page parce-qu’il faut pas déconner non plus.


Patch Abonné
Le 26/08/2020 à 08h 32

anagrys a dit:


Ah mais si, parce-que sans eux, News n’existe pas. D’ailleurs, sans les contenus qu’ils fabriquent gracieusement tout Google ne fonctionnerait pas ou serait beaucoup moins utile, ce qui justifie largement que Google les paie grassement ! Et les référence, bien sûr. Si possible en première page parce-qu’il faut pas déconner non plus.




Ah c’est vrai, j’oubliais qu’Alphabet comptait sur News pour pouvoir exister :chinois:


Citan666 Abonné
Le 26/08/2020 à 08h 37

J’arrive pas à savoir si tu étais parfaitement conscient de son second degré et que t’en remets une subtile couche, ou si tu l’as pris au premier degré et que du coup tu “contre-trolles”… XD



En tous les cas je me permets de te corriger…
“Alphabet compte sur la presse française pour pouvoir exister mais veut pas payer parce que ce sont que des rapaces.”
Là je pense qu’on est bien. :D


Citan666 Abonné
Le 26/08/2020 à 08h 32

Bonjour Marc,
cette formulation me surprend, à fortiori venant de toi. :)
Le moteur américain avait en effet exploité une brèche dans la toute récente directive sur le droit d’auteur qui organise une indemnisation pour les reprises d’articles ou de bouts d’articles dans les services en ligne.



Il n’est pas question de brèche, et tu l’avais d’ailleurs très bien explicité dans l’ancienne news.
Le droit dit simplement ” à partir de demain si tu fais A, conséquence B”.
Google a dit simplement “ok j’arrête de faire A”.



“Appliquer” l’incohérence intrinsèque de la directive entre enjeux, objectifs et mécanismes ne saurait être présenté comme “profiter d’une brèche”.
Si tu fais ça tu fais le jeu de la presse (“profiter d’une brèche” c’est une expression vachement connotée négativement quand même: “sournois”, “filou”).



D’autant que TOUT LE MONDE ÉTAIT PARFAITEMENT CONSCIENT de cette “brèche”, mais que toute autre rédaction aurait été directement retoquée car complètement disproportionnée (cela serait revenu à imposer unilatéralement une manière de fonctionner et un paiement à des entités privées, jamais ça n’aurait pu passer). C’est juste un absurde jeu de dupes.


Le 26/08/2020 à 08h 55

ça va se finir par la fermeture de News et des chouineries


bast73 Abonné
Le 26/08/2020 à 09h 37

C’est tellement pitoyable cette histoire … Si on regarde du point de vue des éditeurs de presse, Google leurs fourni un service (ils indexent leurs contenus et redirige vers eux du traffic) et c’est gratuit ! Mais non, c’était pas assez, il faut maintenant qu’ils payent pour fournir un service …



Encore une fois, avant même cette loi, il était déjà possible de désindexer le contenu avec le robot.txt et dire qu’on veut pas voir sa page apparaitre sur les moteurs de recherche, si vraiment c’est du vol de contenu …



C’est vraiment du foutage de gueule de la part des éditeurs de presse. Ils ont pas assez de revenus, ben qu’ils fassent du contenu de qualité, et les gens paieront pour l’avoir.


Patch Abonné
Le 26/08/2020 à 10h 04

Citan666 a dit:


En tous les cas je me permets de te corriger… “Alphabet compte sur la presse française pour pouvoir exister mais veut pas payer parce que ce sont que des rapaces.” Là je pense qu’on est bien. :D




Oui oui t’inquiète pas, j’ai bien vu son second degré (qui est quand même assez visible), et ai juste continué dans la même ligne :D



Et non, je ne suis pas tout à fait d’accord avec ta correction. Que Google soit assis sur une montagne de flouze pas forcément “bien” acquis et que ce sont des rapaces en face ne change pas grand chose (voire ne change rien tout court) à l’affaire : News fournit une publicité et une visibilité totalement gratuites aux éditeurs. Ils sont déjà largement gagnants dans l’histoire, sinon ils auraient déjà demandé à en être retirés depuis longtemps. Et là en plus d’avoir un beurre bien gras, ils réclament en prime l’argent du beurre, la crémière et la crèmerie, sans rien proposer en retour. Donc forcément, ca passe moralement assez mal… Même pour la RCP ils ont réussi à proposer une pseudo-argumentation pour le justifier (les copies de sauvegarde)…


Citan666 Abonné
Le 26/08/2020 à 14h 04

Apparemment le second degré n’était pas assez appuyé dans mon propre commentaire. :D :smack:


refuznik Abonné
Le 26/08/2020 à 10h 47

(reply:1822127:Nissa Hunter)
Ou alors ils reviennent à la 1er version de news où l’on avait les journaux US/UK par défaut.



Le 26/08/2020 à 11h 08

Franchement, j’aimerai bien voir Google fermer leur service pendant 1-2 mois juste pour que la presse se rendent compte que Google leur font plus gagner d’argent que si ce service n’était pas la.



Bien sûr, être en position dominant implique des responsabilité tels que de ne pas étouffer la concurrence. Mais devoir payer la presse pour pouvoir diffuser gratuitement leur contenu… je trouverai toujours cela abusé. :‘)



Le service ne sera donc pas rentable pour Google. Autant qu’il le ferme.


Citan666 Abonné
Le 26/08/2020 à 14h 05

Ah mais t’inquiète pas qu’ils le savent déjà très bien en fait.
Mais ce serait vraiment trop compliqué d’être honnêtes quand on caresse l’espoir d’avoir le beurre, l’argent du beurre, les miches de la crémière…


Patch Abonné
Le 26/08/2020 à 17h 52

Citan666 a dit:




Là en effet je l’ai loupé :transpi:


Le 27/08/2020 à 09h 43

Comment fermer les services Google en France :




  • Taxer Google Image

  • Taxer Google News



Ajoutons une redevance copie privée sur les 15Go de GMail et on va y arriver.


Le 27/08/2020 à 13h 52

Exception, donc redevance pour courts extraits j’imagine ? Pas bête. Mais donc l’état devra s’auto prélever en cas d’interception de mail… :ouioui:


Le 27/08/2020 à 13h 04

On fait aussi un péage pour les Google car ?


Le 27/08/2020 à 13h 53

Existe(ait) déjà => taxe carbone.


wanou Abonné
Le 27/08/2020 à 16h 20

Google devrait faire payer le référencement des sites de presse comme pour les pages jaunes.
Ils devraient également demander des sous pour chaque article qu’un journal souhaite mettre en avant comme pour n’importe quelle campagne de pub avec un tarif en fonction de la durée d’affichage et l’étendue géographique visée.
Bien entendu, les droits des textes et images de ces encarts de publicité seraient à la charge des annonceurs.


Le 27/08/2020 à 17h 25

et en guise de démonstration de relations sincères, ce serait sans engagement

Le déréférencement serait gratuit
:transpi:


Nuigurumi Abonné
Le 27/08/2020 à 18h 51

Difficile comme sujet. Google respecte la loi mais cela ne plaît pas à ceux qui ont fait du lobby pour cette loi. Dans les deux cas, je n’ai pas vraiment de sympathie pour les deux.



D’un côté, Google a besoin de contenu pour attirer des utilisateurs sur ces services. Un moteur de recherche sans résultat… pas top. Google News est pour moi un énième service de Google dont le but premier est de glaner des infos sur les utilisateurs (connaître leurs centres d’intérêts). Que l’utilisateur n’aille pas voir le site de l’éditeur de la news est un effet de bord je pense pour Google, pas une fin en soit. Son objectif étant de fournir un bon service pour qu’il alimente sa base de données servant au profilage des utilisateurs. A lui seul, le service n’est sûrement pas rentable. Et payer pour les news le rendra encore moins rentable pour Google d’où sa réticence à sortir le chéquier. Je ne pense donc pas que Google souhaite priver les éditeurs de leur revenue… tant que cela ne mange pas sa marge.



De l’autre côté, les journaux/magazines ont besoin d’être “trouvables” par les utilisateurs. A moins d’arriver à communiquer leurs urls directement aux utilisateurs, les moteurs de recherche leur donnent une visibilité certaine sur Internet. Par contre, pour que cette visibilité soit rentable, il faut que l’utilisateur viennent sur leurs sites et ne se contente pas de rester sur Google News pour lire un résumé. Finalement, les journaux étaient dépendant de presstalis/maison de la presse/kiosque pour la distribution physique, maintenant ils sont dépendant des nouveaux acteurs incontournables pour la distribution numérique.



En écrivant ceci, je me rend compte que l’on tombe encore sur un énième problème de domination d’un acteur. Si la part de marché des service comme Google News était mieux répartie entre plusieurs acteurs, Google serait sûrement plus enclin à négocier. Plus globalement, si le moteur de recherche de Google n’était pas si dominant en France/Europe, Google devrait négocier pour s’assurer un meilleur service que ces concurrents.
C’est ce que l’on voit actuellement sur les offres vidéos en streaming : chaque service de streaming est obligé de négocier avec les éditeurs/réalisateurs de vidéos pour s’assurer le meilleur contenu.


Le 27/08/2020 à 21h 32

Par contre, pour que cette visibilité soit rentable, il faut que l’utilisateur viennent sur leurs sites et ne se contente pas de rester sur Google News pour lire un résumé.



Et comment fait on pour lire un résumé en restant sur google news ????
A preuve du contraire on est systématiquement envoyé sur le site de l’article
Ou alors il y a des exceptions ?


bast73 Abonné
Le 28/08/2020 à 06h 35

JoePike

Par contre, pour que cette visibilité soit rentable, il faut que l’utilisateur viennent sur leurs sites et ne se contente pas de rester sur Google News pour lire un résumé.



Et comment fait on pour lire un résumé en restant sur google news ????
A preuve du contraire on est systématiquement envoyé sur le site de l’article
Ou alors il y a des exceptions ?

On ne va pas lire la suite de l’article parce que tout est dans le résumé. Le problème d’une partie de la presse actuellement c’est qu’ils privilégient la quantité sur la qualité. Il payent l’AFP pour qu’ils leur fournisse de l’article et ils recopient mot pour mot ce qu’on leur donne.
Avec un travail plus fourni, les gens iraient sur leur site pour lire l’article en entier.


Le 28/08/2020 à 06h 42

bast73

On ne va pas lire la suite de l’article parce que tout est dans le résumé. Le problème d’une partie de la presse actuellement c’est qu’ils privilégient la quantité sur la qualité. Il payent l’AFP pour qu’ils leur fournisse de l’article et ils recopient mot pour mot ce qu’on leur donne.
Avec un travail plus fourni, les gens iraient sur leur site pour lire l’article en entier.

Le résumé est un acte volontaire du site de presse s’il est présent c’est que les metadata l’autorise.


Mihashi Abonné
Le 28/08/2020 à 06h 55

bast73

On ne va pas lire la suite de l’article parce que tout est dans le résumé. Le problème d’une partie de la presse actuellement c’est qu’ils privilégient la quantité sur la qualité. Il payent l’AFP pour qu’ils leur fournisse de l’article et ils recopient mot pour mot ce qu’on leur donne.
Avec un travail plus fourni, les gens iraient sur leur site pour lire l’article en entier.

Les résumés ne sont plus affichés depuis la dernière loi (sauf si le journal le souhaite).


Le 28/08/2020 à 08h 26

bast73

On ne va pas lire la suite de l’article parce que tout est dans le résumé. Le problème d’une partie de la presse actuellement c’est qu’ils privilégient la quantité sur la qualité. Il payent l’AFP pour qu’ils leur fournisse de l’article et ils recopient mot pour mot ce qu’on leur donne.
Avec un travail plus fourni, les gens iraient sur leur site pour lire l’article en entier.

Quel résumé ?


bast73 Abonné
Le 28/08/2020 à 09h 21

JoePike

Quel résumé ?


Ce fameux résumé qui doit être rémunéré par Google si il souhaite l’afficher, celui dont tu parles




Mihashi a dit:


Les résumés ne sont plus affichés depuis la dernière loi (sauf si le journal le souhaite).




Je viens de voir qu’il n’apparait plus (bon après ça fait un moment que j’y était plus allé)



Mais si j’ai bien compris le délire, c’est ça qui est attaqué. L’état français demande à Google de négocier “correctement” avec la presse pour afficher ce résumé. Ils veulent que Google négocie pour payer pour afficher ce résumé et pas proposer de l’afficher gratuitement.



… Plus j’écris ce truc et plus je pense que c’est le monde à l’envers…


Le 28/08/2020 à 09h 46

bast73

Ce fameux résumé qui doit être rémunéré par Google si il souhaite l’afficher, celui dont tu parles




Mihashi a dit:


Les résumés ne sont plus affichés depuis la dernière loi (sauf si le journal le souhaite).




Je viens de voir qu’il n’apparait plus (bon après ça fait un moment que j’y était plus allé)



Mais si j’ai bien compris le délire, c’est ça qui est attaqué. L’état français demande à Google de négocier “correctement” avec la presse pour afficher ce résumé. Ils veulent que Google négocie pour payer pour afficher ce résumé et pas proposer de l’afficher gratuitement.



… Plus j’écris ce truc et plus je pense que c’est le monde à l’envers…


ouais mais maintenant tu commences à comprendre :D
Il n’y a plus de résumé depuis un certain temps
:smack:


Le 30/08/2020 à 10h 40

JoePike

ouais mais maintenant tu commences à comprendre :D
Il n’y a plus de résumé depuis un certain temps
:smack:

Quid du sous-titre, dans ce cas. :langue:


Le 29/08/2020 à 09h 00

(reply:1822241:Nuigurumi) “ Un moteur de recherche sans résultat” sa s’appelle Qwant .



Le 29/08/2020 à 09h 43

bast73 a dit:


On ne va pas lire la suite de l’article parce que tout est dans le résumé. Le problème d’une partie de la presse actuellement c’est qu’ils privilégient la quantité sur la qualité. Il payent l’AFP pour qu’ils leur fournisse de l’article et ils recopient mot pour mot ce qu’on leur donne. Avec un travail plus fourni, les gens iraient sur leur site pour lire l’article en entier.




De nos jours plus besoin de lire un résumé et encore moins la suite de l’article car le titre suffit amplement.