500 euros d’amende pour le pilote du drone ayant filmé La Défense

500 euros d’amende pour le pilote du drone ayant filmé La Défense

Excès de z'ailes

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Xavier Berne

Publié dansDroit

23/05/2014
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500 euros d’amende pour le pilote du drone ayant filmé La Défense

Info Next INpact : Le pilote du drone qui avait survolé et filmé le quartier de La Défense durant l’été 2013 a écopé le mois dernier d’une amende de 500 euros. Son appareil, de fabrication « maison », a également été saisi. 

 

Les vues aériennes réalisées à Nancy par le jeune Nans Thomas ne sont pas les seules à avoir attiré des ennuis à leur auteur. Cet été, un autre individu avait fait parler de lui, suite à la mise en ligne d’une vidéo de près de 10 minutes et durant laquelle on pouvait admirer le quartier de La Défense « vu du ciel ». Sauf que le film, lui aussi réalisé à l’aide d’un drone, s’est tout d’abord retrouvé dans le collimateur de la Direction générale de l'aviation civile. Cette dernière a en effet demandé à la Gendarmerie des transports aériens d’intervenir, afin que l’auteur des images puisse être identifié.

 

Le 10 février, suite à une enquête préliminaire, la brigade de la gendarmerie des transports aériens d'Issy-les-Moulineaux convoquait un suspect dans ses locaux. La personne mise en cause a alors reconnu avoir effectivement réalisé un tel survol à l’aide de son drone, de type hexacoptère et de fabrication manifestement « maison ».

500 euros d'amende et saisie du drone de fabrication « maison »

Le mois dernier, le prévenu fut ainsi sanctionné dans le cadre d’une comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité, dite de « plaider coupable ». En l’occurrence, les services de la Gendarmerie Nationale nous ont indiqué hier que l’accusé avait finalement écopé d’une amende de 500 euros. Son appareil a également été saisi, comme nous l'a confirmé le Parquet de Nanterre.

 

Le prévenu comparaissait pour deux infractions : d’une part pour non-respect des règles de sécurité applicables à la conduite des aéronefs, et d’autre part pour utilisation non autorisée de fréquences radio. Des délits encadrés par les articles L 6232-4 du Code des transports et L39-1 du Code des postes et communications, et pour lesquels l’accusé risquait respectivement jusqu’à un an de prison et 75 000 euros d’amende, ainsi que six mois de prison et 30 000 euros d'amende.

Trois condamnations en France en l'espace de quelques mois

C'est également dans le cadre d’une procédure de comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité que Nans Thomas a été condamné cette semaine à payer une amende de 400 euros. En février, un homme de 22 ans a écopé d’une amende de 1 000 euros, dont 500 avec sursis, pour avoir fait voler un drone sous la Tour Eiffel. L’affaire du drone de La Défense était cependant un peu particulière dans la mesure où il s’agissait d’un appareil modifié par son pilote, et non d’un drone civil « grand public ». 

 

Rappelons enfin que nous avons tenté de décrypter la législation applicable aux drones civils avec l’avocat Julien Brochot (voir notre interview : « Comment faire voler son drone en toute légalité »).

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Écrit par Xavier Berne

Tiens, en parlant de ça :

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Dire que je râlais après les opérateurs de téléphonie mobile…

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KDE Plasma 6 a sa première bêta, le tour des nouveautés

Petite révolution tranquille

17:39 Soft 13

Sommaire de l'article

Introduction

500 euros d'amende et saisie du drone de fabrication « maison »

Trois condamnations en France en l'espace de quelques mois

Consommation électrique du CERN

L’empreinte écologique CERN en 2022 : 1 215 GWh, 184 173 teqCO₂, 3 234 Ml…

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Voitures électriques : dans la jungle, terrible jungle, des bornes de recharge publiques

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Commentaires (73)


Gab&
Il y a 10 ans

Amende proportionnée, applicable et dissuasive <img data-src=" />


lossendae
Il y a 10 ans

Bon là le mec a pas d’excuses…


Ideal
Il y a 10 ans

C’est bien la moindre des choses …. après c’est joli aussi <img data-src=" />


freefree33
Il y a 10 ans

le vol de son drone par les autorités je trouve sa abusé.
sinon l’amende sa reste dans le même ordre de grandeur que les autre…


Salocin
Il y a 10 ans

Ca peut devenir une affaire rentable avec le nombre de vues sur Youtube… + de 300.000 à l’heure actuelle !


anonyme_e9710b9f0da191d87895c18d8068aae9
Il y a 10 ans

500€ (+ 500€ avec sursis pour le pilote de la tour Eiffel) avec confiscation de l’appareil, c’est correct. <img data-src=" />


lexflex
Il y a 10 ans

Non pour 300 000 vue tu es dans les 300 euros il serait a 1 000 000 de vue je ne dis pas.


goom
Il y a 10 ans

Il est donc interdit de réaliser de telles prises de vue sans autorisation, mais il n’est pas interdit de les diffuser et d’en donner les liens !

ceci dit, les vidéos prises par les drones sont quand même bien souvent impressionnantes !


anonyme_7054cda9659cf4fdaaa0762fe44bc4f4
Il y a 10 ans






freefree33 a écrit :

le vol de son drone par les autorités je trouve sa abusé.


Ouin j’te pique ton jouet y a que moi qui vole nananère !<img data-src=" />
Ils réagiront comment le jour où sera postée une vidéo vraiment anonyme ?



Ti Gars du Nord
Il y a 10 ans






freefree33 a écrit :

le vol de son drone par les autorités je trouve sa abusé.



Tu y vas fort, le bousin était de fabrication artisanale, donc sans aucune certification, et par conséquent, potentiellement plus dangereux



anonyme_7054cda9659cf4fdaaa0762fe44bc4f4
Il y a 10 ans






Ti Gars du Nord a écrit :

Tu y vas fort, le bousin était de fabrication artisanale, donc sans aucune certification, et par conséquent, potentiellement plus dangereux


La raison de la confiscation ne semble pas réellement motivée. Peut-être en relation aux ondes radio ?
En tout cas, quitte à faire mon engin perso, je lui aurais ajouté un pistolet de paintball<img data-src=" />



TriEdge
Il y a 10 ans

La portée de fou <img data-src=" />


kikoo25
Il y a 10 ans






Ti Gars du Nord a écrit :

Tu y vas fort, le bousin était de fabrication artisanale, donc sans aucune certification, et par conséquent, potentiellement plus dangereux


Ou potentiellement moins… Cest que c’est plus lourd, un drone, quand on y ajoute les 42 tomes de 1024 pages de normes… <img data-src=" />



Ti Gars du Nord
Il y a 10 ans






Anikam a écrit :

La raison de la confiscation ne semble pas réellement motivée. Peut-être en relation aux ondes radio ?
En tout cas, quitte à faire mon engin perso, je lui aurais ajouté un pistolet de paintball<img data-src=" />



Y’a pas de motivation à donner. l’engin n’est pas homologué –&gt; confiscation

Il le font pour les scooters, les motos, les voitures ect



freefree33
Il y a 10 ans






Ti Gars du Nord a écrit :

Tu y vas fort, le bousin était de fabrication artisanale, donc sans aucune certification, et par conséquent, potentiellement plus dangereux

et alors? ils lui interdisent de l’utiliser c’est tout. si il continu de l’utiliser incorrectement, on augmente la sanction. mais lui voler je trouve sa abusé.



Ti Gars du Nord
Il y a 10 ans






freefree33 a écrit :

et alors? ils lui interdisent de l’utiliser c’est tout. si il continu de l’utiliser incorrectement, on augmente la sanction. mais lui voler je trouve sa abusé.



Là ou moins on est sûr qu’il n’utilisera plus celui là ^^



blamort
Il y a 10 ans

S’il n’y a pas de demande de retrait de la vidéo plus saisie des enregistrements, rien ne l’empêche de la vendre aux boites de La Défense.
Je suis sûr que ca pourrait les intéresser pour des prez et il rentabiliserait son amende + saisie


Anonyme
Il y a 10 ans

500 € pour mettre en danger la vie d’autrui ?

Car ce que NXI ne dit pas, c’est que le danger est que l’appareil s’écrase ou se déintègre et qu’une hélice ou autre touche un passant !


Romaindu83
Il y a 10 ans

Il y a des lois et aussi des arrêtés qui régissent l’utilisation des drones civils. Ceux qui les enfreignent risque logiquement des condamnation, avec possiblement de la prison (avec sursis ou pas), une amende et possiblement la confiscation du drone.

Que des simples d’esprit qui ne savent pas se renseigner sur la législation en vigueur puissent être condamné pour avoir voulu jouer aux kakous ne me choquent pas. Un drone qui s’écrase sur un véhicule qui roule, un drone qui s’écrase sur un passant, un drone qui filme au mépris de la vie privée, ect… autant de situations qui démontrent la nécessité d’avoir des restrictions d’utilisation des drones.

Après, il y a les arnarchistes gens qui défendent la liberté à outrance et qui n’arrivent pas à accepter que l’utilisation des drones soit autant limitée. Ces libertaires gens oublient qu’un drone n’est pas qu’un simple modèle réduit d’hélicoptère….

Bref, devant ces 500 euros d’amande et cette confiscation du drone, certain crieront au scandale, nous arguant que jour après jour, nos libertés individuelles sont menacés. Pourtant, ça ne casse pas trois pattes à un canard. C’est normal.


freefree33
Il y a 10 ans






Ti Gars du Nord a écrit :

Y’a pas de motivation à donner. l’engin n’est pas homologué –&gt; confiscation

Il le font pour les scooters, les motos, les voitures ect



ben si ils devrais donner une motivation a toute épreuve.
c’est encore pire si il se réserve le droits de voler un scooter moto ou voiture, elles sont légalement utilisable sur terrain privée ou sur circuit.
donc produit légal on le vol pas.



Ti Gars du Nord a écrit :

Là ou moins on est sûr qu’il n’utilisera plus celui là ^^



j’repond pas a sa! ^^



Ti Gars du Nord
Il y a 10 ans






freefree33 a écrit :

ben si ils devrais donner une motivation a toute épreuve.
c’est encore pire si il se réserve le droits de voler un scooter moto ou voiture, elles sont légalement utilisable sur terrain privée ou sur circuit.
donc produit légal on le vol pas.



j’repond pas a sa! ^^



Comme tu dis, sur terrain privé, si tu te fait prendre en ville avec un engin non homologué, ils le confisquent

Là pour le coup, le drone est artisanal et pas sur un terrain privé, confiscation logique



freefree33
Il y a 10 ans






Romaindu83 a écrit :

Que des simples d’esprit qui ne savent pas se renseigner sur la législation en vigueur puissent être condamné pour avoir voulu jouer aux kakous ne me choquent pas.



en même temps il est plutôt difficile de faire sa.
il y a des millier de lois (personne ne les connais toutes, même le meilleur des avocat.)
et elles sont surtout écrite de façon a être incompréhensible.

si en plus tu es simple d’esprit ben y trop de texte a lire et en plus tu comprend rien donc tu connais pas la loi.



cygnusx
Il y a 10 ans

j’avais bien dit que ca se finirait comme cela


Romaindu83
Il y a 10 ans






freefree33 a écrit :

en même temps il est plutôt difficile de faire sa.
il y a des millier de lois (personne ne les connais toutes, même le meilleur des avocat.)
et elles sont surtout écrite de façon a être incompréhensible.

si en plus tu es simple d’esprit ben y trop de texte a lire et en plus tu comprend rien donc tu connais pas la loi.



Mmmmh… tu as pris mon commentaire mot pour mot. Mais je suis certain, pourtant, que tu as compris ce que je voulais dire. Je vais expliquer plus clairement :

Quand on achète un drone, on sait pertinemment qu’on a un engin qui offre des possibilité de vol bien plus importante qu’un modèle réduit d’hélicoptère. A partir de là, je pense que tout le monde est dans la capacité de se dire qu’il doit y avoir une réglementation concernant leur utilisation.



RaYz
Il y a 10 ans






Yzokras a écrit :

500 € pour mettre en danger la vie d’autrui ?

Car ce que NXI ne dit pas, c’est que le danger est que l’appareil s’écrase ou se déintègre et qu’une hélice ou autre touche un passant !


Oui bon Ok ça peut être dangereux mais c’est pas non plus une bombe nucléaire l’engin. Quand je fais du vélo je mets en danger la vie des passants.
Je pense que la sanction est proportionné (un peu plus cher l’amende peut être).



luxian Abonné
Il y a 10 ans

C’est quand même une très belle vidéo !

Et comme il n’y a pas tant que ça sur la toile de vidéo de La Défense de cette qualité, … d’autant plus vu que nos bon services étatiques vérouillent tout : j’ai quand même plus envie de me réjouir de l’avoir pompée de youtube et donc qu’elle ait été produite, que de m’offusquer de son aspect illégal voir à l’étude sécurité mal réfléchie.


SNUT
Il y a 10 ans






Salocin a écrit :

Ca peut devenir une affaire rentable avec le nombre de vues sur Youtube… + de 300.000 à l’heure actuelle !


A 1€ les 1000 vues, ça ne lui fait même pas de quoi payer son amende. Donc c’est limite rentable pour l’instant.
Mais c’est vrai que ça peut le devenir.



freefree33
Il y a 10 ans






Romaindu83 a écrit :

Mmmmh… tu as pris mon commentaire mot pour mot. Mais je suis certain, pourtant, que tu as compris ce que je voulais dire. Je vais expliquer plus clairement :

Quand on achète un drone, on sait pertinemment qu’on a un engin qui offre des possibilité de vol bien plus importante qu’un modèle réduit d’hélicoptère. A partir de là, je pense que tout le monde est dans la capacité de se dire qu’il doit y avoir une réglementation concernant leur utilisation.



je pense qu’un quadricoptère est moins dangereux qu’un hélicoptère model réduit, a cause des ses hélice “encerclé”

dans tout les cas il me semble qu’il faut aussi une autorisation pour voler en model réduit autre part que sur terrain privée.



kikoo25
Il y a 10 ans






Romaindu83 a écrit :

Après, il y a les arnarchistes gens qui défendent la liberté à outrance et qui n’arrivent pas à accepter que l’utilisation des drones soit autant limitée. Ces libertaires gens oublient qu’un drone n’est pas qu’un simple modèle réduit d’hélicoptère….

Bref, devant ces 500 euros d’amande et cette confiscation du drone, certain crieront au scandale, nous arguant que jour après jour, nos libertés individuelles sont menacés. Pourtant, ça ne casse pas trois pattes à un canard. C’est normal.


Libertarien n’est pas une insulte, pas besoin de le barer. Par contre, j’aurai tendance à en faire partie, mais, comme beaucoup d’autres je pense, j’accorde plus de poids à la liberté de ne pas être filmé contre mon gré et à la liberté de marcher dans la rue sans risquer de me prendre un projectile sur la tête qu’à celle de faire le geekolol avec un ******* de drone.



Elwyns
Il y a 10 ans






Romaindu83 a écrit :

Quand on achète un drone, on sait pertinemment qu’on a un engin qui offre des possibilité de vol bien plus importante qu’un modèle réduit d’hélicoptère. A partir de là, je pense que tout le monde est dans la capacité de se dire ….



Oh bon dieu qu’elle était bonne celle là <img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" />



OlivierJ Abonné
Il y a 10 ans






Gab& a écrit :

Amende proportionnée, applicable et dissuasive <img data-src=" />


Je suis d’accord.



freefree33 a écrit :

le vol de son drone par les autorités je trouve sa abuséça abuser.


(ou “abusif”)
<img data-src=" />



anonyme_84ec39f45f058f933debecb8ef52fd0b
Il y a 10 ans

C’est vendredi le Troll est présent <img data-src=" />

Sur le fond je suis d’accord, il y a une réglementation il faut la respecter, on ne peut pas faire ce que l’on veut, Next Inpact avait rédigé un article à ce sujet comment voler son drone en toute légalité.

http://www.nextinpact.com/news/86254-interview-comment-faire-voler-son-drone-en-…

Puis les drones civiles, il y a pas que des méchants individus en puissance
:-) comme la presse généraliste font les gros titres, c’est aussi le secteur de l’industrie qui commence à se développer d’ailleurs je vous invite à lire l’article de l’usine nouvelle

http://www.usinenouvelle.com/article/l-incroyable-potentiel-des-drones-civils.N2…
le drone SNCF, AMAZON.

Et la police nationale n ‘est pas en reste avec ELSA drone, il ressemblait plus à mini -avion.
http://fr.wikipedia.org/wiki/Elsa_%28drone%29














OlivierJ Abonné
Il y a 10 ans






freefree33 a écrit :

il y a des millier de lois (personne ne les connais toutes, même le meilleur des avocat.)
et elles sont surtout écrite de façon a être incompréhensible.


Se renseigner pour connaître la légalité de faire voler un engin en ville, c’est facile, surtout à l’ère du Web.

Sur les lois qui sont parfois peu compréhensibles pour un non-juriste, je t’invite à lire cet excellent billet :http://www.maitre-eolas.fr/post/2006/11/28/475-pourquoi-parlons-nous-chinois .
Extrait du début : « je me dois de réfuter l’affirmation car elle repose sur une mineure erronée : celui que le langage du droit serait volontairement obscur. »



kikoo25
Il y a 10 ans

500€ pour l’utilisation d’un remix dubstep bien pourri en bande son, c’est pas cher payé


OlivierJ Abonné
Il y a 10 ans

Je ne sais pas si vous avez remarqué que le drone est équipé de feux de positions blancs, dont on voit les éclats réguliers sur le dôme métallique de l’axe des hélices. Et vu l’équipement du pilote, qu’on voit à la fin, c’est loin d’être l’oeuvre d’un amateur.

J’avoue que la vidéo est très sympa ; je connais pas mal le quartier, j’ai bossé dans 4 tours différentes, et en particulier dans une des mieux placées et hautes, Coeur Défense, devant laquelle le drone passe plusieurs fois. Pour être allé dans la partie arrondie tout en haut, on a une vue extra sur tout le site de la Défense, et on domine l’arche.


Kalzem
Il y a 10 ans

Mettez lui 500€ de plus pour utilisation d’une telle musique <img data-src=" />


SpyLER
Il y a 10 ans

D’ou l’importance de l’upload de contenu anonyme et en plus c’est pas comme ci c’était compliqué.
On est fliqué de partout, faut apprendre à se cacher.


misterB
Il y a 10 ans






BabyAzerty a écrit :

Mettez lui 500€ de plus pour utilisation d’une telle musique <img data-src=" />


ça c’est priceless <img data-src=" /><img data-src=" />



Patch Abonné
Il y a 10 ans






freefree33 a écrit :

ben si ils devrais donner une motivation a toute épreuve.
c’est encore pire si il se réserve le droits de voler un scooter moto ou voiture, elles sont légalement utilisable sur terrain privée ou sur circuit.
donc produit légal on le vol pas.



j’repond pas a sa! ^^

ce n’est pas du vol mais une confiscation, parfaitement légale.



OlivierJ a écrit :

Je suis d’accord.


(ou “abusif”)
<img data-src=" />

le “abusé” était bon <img data-src=" />



SebGF Abonné
Il y a 10 ans






freefree33 a écrit :

je pense qu’un quadricoptère est moins dangereux qu’un hélicoptère model réduit, a cause des ses hélice “encerclé”

dans tout les cas il me semble qu’il faut aussi une autorisation pour voler en model réduit autre part que sur terrain privée.



Il faut des autorisations et des compétences oui.

Par contre, même si le quadricopter a des hélices encerclées, s’il se vautre, ça reste une brique qui risque de fracasser le crâne du passant qui se trouve au mauvais endroit au mauvais moment.



jmc007
Il y a 10 ans

On peut pas faire les mêmes vidéo a partir d’un vrai avion a la defense….<img data-src=" />

<img data-src=" />


psn00ps Abonné
Il y a 10 ans






SNUT a écrit :

A 1€ les 1000 vues, ça ne lui fait même pas de quoi payer son amende. Donc c’est limite rentable pour l’instant.
Mais c’est vrai que ça peut le devenir.


Hint: compteur de vues de la vidéo ^



psn00ps Abonné
Il y a 10 ans






Patch a écrit :

ce n’est pas du vol mais une confiscation, parfaitement légale.


J’appelle ça un vol légal.



linkin623 Abonné
Il y a 10 ans






freefree33 a écrit :

en même temps il est plutôt difficile de faire sa.
il y a des millier de lois (personne ne les connais toutes, même le meilleur des avocat.)
et elles sont surtout écrite de façon a être incompréhensible.

si en plus tu es simple d’esprit ben y trop de texte a lire et en plus tu comprend rien donc tu connais pas la loi.


Personne n’ai obligé de lire les textes directement. On parle des drones depuis longtemps, les articles pullulent sur le Web à ce sujet, et les gens qui se servent de ce genre d’appareil sont en capacité d’utiliser un moteur de recherche pour se renseigner.

Mais ce qui coince, c’est le réflexe d’aller chercher. Les gens font, réfléchissent ensuite. Éternel recommencement.



kade
Il y a 10 ans






OlivierJ a écrit :

Je ne sais pas si vous avez remarqué que le drone est équipé de feux de positions blancs, dont on voit les éclats réguliers sur le dôme métallique de l’axe des hélices. Et vu l’équipement du pilote, qu’on voit à la fin, c’est loin d’être l’oeuvre d’un amateur.

J’avoue que la vidéo est très sympa ; je connais pas mal le quartier, j’ai bossé dans 4 tours différentes, et en particulier dans une des mieux placées et hautes, Coeur Défense, devant laquelle le drone passe plusieurs fois. Pour être allé dans la partie arrondie tout en haut, on a une vue extra sur tout le site de la Défense, et on domine l’arche.


J’ai eu l’occasion d’aller à la Défonce (à l’époque “les collines de l’arche”, et je cherche encore la contrepèterie) durant quelques mois, et en été.
Je sais que si un jour je suis obligé d’y retourner, je préfère me suicider avant.



Mapics
Il y a 10 ans

Interdire ne sert à rien, encadré reste la seul solution car si chaque citoyen veut aussi son drone ont fait comment avec les tribunaux ?


SebGF Abonné
Il y a 10 ans






linkin623 a écrit :

Personne n’ai obligé de lire les textes directement. On parle des drones depuis longtemps, les articles pullulent sur le Web à ce sujet, et les gens qui se servent de ce genre d’appareil sont en capacité d’utiliser un moteur de recherche pour se renseigner.

Mais ce qui coince, c’est le réflexe d’aller chercher. Les gens font, réfléchissent ensuite. Éternel recommencement.



Et aujourd’hui c’est des articles sur des vols non autorisés avec de la vidéo indiscrète, donc rien de bien méchant du point de vue risque mais quand même illégal.

Le jour où il y a un vrai accident (un drone se crash sur un passant, le blesse voire le tue), on est partis pour une montée en mayonnaise directe auprès des législateurs de toute part qui auront très vite fait de rendre illégal ou réglementer encore plus sévère les activités d’aéromodélisme.
Et résultat, les amateurs de ce loisir qui le pratiquent intelligemment se retrouveront brimés par un minorité de cons. <img data-src=" /> (comme souvent…)



Patch Abonné
Il y a 10 ans






psn00ps a écrit :

J’appelle ça un vol légal.

ce n’est toujours pas un vol.
tu fais le con avec un objet potentiellement dangereux, on t’empêche de l’utiliser. 100% normal.



linkin623 Abonné
Il y a 10 ans






SebGF a écrit :

Et aujourd’hui c’est des articles sur des vols non autorisés avec de la vidéo indiscrète, donc rien de bien méchant du point de vue risque mais quand même illégal.

Le jour où il y a un vrai accident (un drone se crash sur un passant, le blesse voire le tue), on est partis pour une montée en mayonnaise directe auprès des législateurs de toute part qui auront très vite fait de rendre illégal ou réglementer encore plus sévère les activités d’aéromodélisme.
Et résultat, les amateurs de ce loisir qui le pratiquent intelligemment se retrouveront brimés par un minorité de cons. <img data-src=" /> (comme souvent…)


Faut pas être aussi pessimiste, la loi est assez contraignante aujourd’hui. Ce qui va arriver, si un accident fait un blessé, c’est que les juges vont plus mettre des amendes de 500€. Ca va piquer pour les suivants !



kikoo25
Il y a 10 ans






Patch a écrit :

ce n’est toujours pas un vol.
tu fais le con avec un objet potentiellement dangereux, on t’empêche de l’utiliser. 100% normal.


Euh… techniquement si tu penses vraiment qu’il va recommencer à mésutiliser son drone, le confisquer ne sert à rien car il va en faire un autre…



Patch Abonné
Il y a 10 ans






kikoo25 a écrit :

Euh… techniquement si tu penses vraiment qu’il va recommencer à mésutiliser son drone, le confisquer ne sert à rien car il va en faire un autre…

s’il n’est pas trop con, il n’en fera pas d’autre. sinon, c’est à ses risques et périls côté justice..



kikoo25
Il y a 10 ans






Patch a écrit :

s’il n’est pas trop con, il n’en fera pas d’autre. sinon, c’est à ses risques et périls côté justice..


S’il est pas trop con, pas besoin de lui confisquer…



SebGF Abonné
Il y a 10 ans






linkin623 a écrit :

Faut pas être aussi pessimiste, la loi est assez contraignante aujourd’hui. Ce qui va arriver, si un accident fait un blessé, c’est que les juges vont plus mettre des amendes de 500€. Ca va piquer pour les suivants !



Je suis juste incapable de sous estimer le pouvoir de nuisance de l’humain <img data-src=" />
Il suffit de regarder nos gentils législateurs qui veulent civiliser Internet en mode panique.



kikoo25 a écrit :

S’il est pas trop con, pas besoin de lui confisquer…



La loi n’est pas là pour établir si le gars est con ou pas, elle permet juste d’anticiper la potentielle récidive en confisant le matériel qui a servi à commettre le délit.
S’il récidive, il se prendra une peine plus élevée et tant pis pour sa gueule.
Comme dans le code de la route où une infraction peut entraîner la confiscation du véhicule (dépassement très élevé de la limite de vitesse, véhicule contraire aux normes autorisant son usage sur la voie publique…).



kikoo25
Il y a 10 ans






SebGF a écrit :

La loi n’est pas là pour établir si le gars est con ou pas, elle permet juste d’anticiper la potentielle récidive en confisant le matériel qui a servi à commettre le délit.
S’il récidive, il se prendra une peine plus élevée et tant pis pour sa gueule.
Comme dans le code de la route où une infraction peut entraîner la confiscation du véhicule (dépassement très élevé de la limite de vitesse, véhicule contraire aux normes autorisant son usage sur la voie publique…).


C’était en réponse à la citation de Patch dans le commentaire 51



Patch Abonné
Il y a 10 ans






kikoo25 a écrit :

C’était en réponse à la citation de Patch dans le commentaire 51

et il a raison, j’aurais répondu la même chose.



kikoo25
Il y a 10 ans






Patch a écrit :

et il a raison, j’aurais répondu la même chose.


En fait d’ailleurs j’ai mal lu le commentaire de SebGF. “anticiper la potentielle récidive en confisant le matériel qui a servi à commettre le délit.” c’est exactement la même chose que ce que tu avais écrit en 49, et non, confisquer le machin ne sert pas à “empêcher la potentielle récidive”. Si tu veux vraiment “empêcher la potentielle récidive” en considérant que la condamnation n’est pas suffisante pour ça, il faut le mettre en prison… Réfléchissement, Jean-Pierre, réfléchissement…



Patch Abonné
Il y a 10 ans






kikoo25 a écrit :

En fait d’ailleurs j’ai mal lu le commentaire de SebGF. “anticiper la potentielle récidive en confisant le matériel qui a servi à commettre le délit.” c’est exactement la même chose que ce que tu avais écrit en 49, et non, confisquer le machin ne sert pas à “empêcher la potentielle récidive”.

ben, si, ca sert à empêcher la potentielle récidive. il n’a plus son jouet, il ne peut plus s’en servir.
les FDO font la même chose sur les routes : si tu fais trop le con avec ton bolide, on te le prend. tu ne peux plus faire le con avec. ca calme la plupart des riches Anglais qui viennent s’amuser en France avec des voitures surpuissantes…



kikoo25 a écrit :

Si tu veux vraiment “empêcher la potentielle récidive” en considérant que la condamnation n’est pas suffisante pour ça, il faut le mettre en prison… Réfléchissement, Jean-Pierre, réfléchissement…

en prison, rien que ca! <img data-src=" />
PS : tu l’empêches comment une fois sorti, et bien endurci par les autres délinquants et criminels (ce qui se passe régulièrement en prison)?



SebGF Abonné
Il y a 10 ans






kikoo25 a écrit :

En fait d’ailleurs j’ai mal lu le commentaire de SebGF. “anticiper la potentielle récidive en confisant le matériel qui a servi à commettre le délit.” c’est exactement la même chose que ce que tu avais écrit en 49, et non, confisquer le machin ne sert pas à “empêcher la potentielle récidive”. Si tu veux vraiment “empêcher la potentielle récidive” en considérant que la condamnation n’est pas suffisante pour ça, il faut le mettre en prison… Réfléchissement, Jean-Pierre, réfléchissement…



Faut éviter l’exagération… Si tu dois mettre en prison tout le monde pour éviter la récidive, autant hisser des barreaux sur chaque maison et interdire les gens de sortir de chez eux ça ira plus vite.

C’est une mesure dissuasive progressive :




  • Amende salée, ça en dissuade déjà plus d’un

  • Saisie du matériel qui en général coûte cher ou peut s’avérer difficile à se procurer (comme les voitures qui servent à passer de la drogue, détention d’armes, etc). Là le gars a fabriqué son propre drone, ça a du lui prendre du temps et de l’argent.

  • Et si ça ne suffit pas, ben là il risque effectivement de se faire enfermer.

    Accessoirement, dépuceler le casier judiciaire c’est aussi quelque chose de dissuasif vu que ça ferme les portes parfois sur certains postes professionnels.



collinm
Il y a 10 ans

le transport tel que voulait fair amazon, ce n’est donc pas pour demain


SebGF Abonné
Il y a 10 ans






collinm a écrit :

le transport tel que voulait fair amazon, ce n’est donc pas pour demain



Si à la longue les drones civils se multiplient et qu’ils envahissent l’espace aérien, on va finir par devoir passer un “code de vol” comme on passe le code de la route aujourd’hui…
Et les normes de sécurité des engins se multiplieront tout comme le prix <img data-src=" />



kikoo25
Il y a 10 ans






Patch a écrit :

en prison, rien que ca! <img data-src=" />
PS : tu l’empêches comment une fois sorti, et bien endurci par les autres délinquants et criminels (ce qui se passe régulièrement en prison)?


Ben si on va au bout de ton raisonnement, on le laisse pas sortir…



SebGF a écrit :




  • Saisie du matériel qui en général coûte cher ou peut s’avérer difficile à se procurer (comme les voitures qui servent à passer de la drogue, détention d’armes, etc). Là le gars a fabriqué son propre drone, ça a du lui prendre du temps et de l’argent.




    Patch a écrit :

    ben, si, ca sert à empêcher la potentielle récidive. il n’a plus son jouet, il ne peut plus s’en servir.
    les FDO font la même chose sur les routes : si tu fais trop le con avec ton bolide, on te le prend. tu ne peux plus faire le con avec. ca calme la plupart des riches Anglais qui viennent s’amuser en France avec des voitures surpuissantes…


    Je crois que vous avez des notions bizarres de la valeur des choses. A part les drones miliatires américains, je suis pas sûr que beaucoup de drones valent autant qu’une voiture, sans parler d’une grosses cylindrée…



Patch Abonné
Il y a 10 ans






kikoo25 a écrit :

Ben si on va au bout de ton raisonnement, on le laisse pas sortir…

mon raisonnement? jusqu’à preuve du contraire c’est toi qui as proposé la prison, pas moi.



kikoo25 a écrit :

Je crois que vous avez des notions bizarres de la valeur des choses. A part les drones miliatires américains, je suis pas sûr que beaucoup de drones valent autant qu’une voiture, sans parler d’une grosses cylindrée…

donc la loi doit être différente selon la valeur de l’engin? en-dessous de quelle valeur faut qu’elle change (question sérieuse, vu que c’est ce que tu demandes. bien entendu, faut argumenter pquoi la valeur choisie, donner un nombre au pif est totalement idiot et inutile)?



DUNplus Abonné
Il y a 10 ans






kikoo25 a écrit :

Libertarien n’est pas une insulte, pas besoin de le barer. Par contre, j’aurai tendance à en faire partie, mais, comme beaucoup d’autres je pense, j’accorde plus de poids à la liberté de ne pas être filmé contre mon gré et à la liberté de marcher dans la rue sans risquer de me prendre un projectile sur la tête qu’à celle de faire le ******* geekolol avec un ******* de drone.


Le drone n’est pas fautif, le problème est l’humain, comme toujours.



kikoo25
Il y a 10 ans






Patch a écrit :

mon raisonnement? jusqu’à preuve du contraire c’est toi qui as proposé la prison, pas moi.

donc la loi doit être différente selon la valeur de l’engin? en-dessous de quelle valeur faut qu’elle change (question sérieuse, vu que c’est ce que tu demandes. bien entendu, faut argumenter pquoi la valeur choisie, donner un nombre au pif est totalement idiot et inutile)?


Tout ce que je voulais dire, via un raisonnement par l’absurde (aller jusqu’au bout des restrictions phyisques qui empêchent pour de vrai la récidive) qui visiblement n’est pas bien passé, c’est que non la confiscation n’a pas plus d’efficacité qu’une amende de même valeur pour “empêcher la récidive”, à part dans les rares cas du détraqué compulsif qui dès qu’il a l’engin à portée de mains ne peut s’empêcher d’aller faire des bêtises avec.



Patch Abonné
Il y a 10 ans






kikoo25 a écrit :

Tout ce que je voulais dire, via un raisonnement par l’absurde (aller jusqu’au bout des restrictions phyisques qui empêchent pour de vrai la récidive) qui visiblement n’est pas bien passé, c’est que non la confiscation n’a pas plus d’efficacité qu’une amende de même valeur pour “empêcher la récidive”, à part dans les rares cas du détraqué compulsif qui dès qu’il a l’engin à portée de mains ne peut s’empêcher d’aller faire des bêtises avec.

ce que tu n’as pas l’air de comprendre, c’est que les faits te donnent complètement tort.
il a été prouvé maintes fois que la menace de confiscation calmait fortement les ardeurs… bien plus qu’une amende (surtout pour les riches).



SebGF Abonné
Il y a 10 ans






kikoo25 a écrit :

Je crois que vous avez des notions bizarres de la valeur des choses. A part les drones miliatires américains, je suis pas sûr que beaucoup de drones valent autant qu’une voiture, sans parler d’une grosses cylindrée…



T’as oublié le passage : “le gars a fabriqué son propre drone, ça a du lui prendre du temps et de l’argent”.
Accessoirement, il se fait aussi condamner pour utilisation non autorisée de fréquences.
Donc pour résumer, il s’est fait condamné pour avoir fait voler un drone qui ne devait pas forcément être conforme aux normes de sécurité, et exploité des fréquences de communication réservées.
Ils lui ont confisqué l’objet du délit, rien de plus.



kikoo25 a écrit :

Tout ce que je voulais dire, via un raisonnement par l’absurde (aller jusqu’au bout des restrictions phyisques qui empêchent pour de vrai la récidive) qui visiblement n’est pas bien passé, c’est que non la confiscation n’a pas plus d’efficacité qu’une amende de même valeur pour “empêcher la récidive”, à part dans les rares cas du détraqué compulsif qui dès qu’il a l’engin à portée de mains ne peut s’empêcher d’aller faire des bêtises avec.



La valeur du bien n’est pas le critère qui détermine s’il doit être confisqué ou non, c’est le fait qu’il a servi à commettre un délit, rien de plus.
Quand j’ai parlé de la valeur, c’était pour l’aspect dissuasif dans le cas où c’est un objet onéreux.
Et comme j’ai dit, si l’amende et la confiscation ne sont pas dissuasifs, ben il finira en tôle (pour rappel, les articles de loi qu’il a violé le prévoient dans la peine maximale).
Et si ça suffit pas, y’a qu’à rétablir la peine de mort. <img data-src=" />



ca_mousse
Il y a 10 ans

D’abord, en tant que pilote de drone, ces histoires me dérangent car on n’entend parler que de gens qui font n’importe quoi. Il y a des principes de sécurité assez basique (ne pas voler au dessus des gens par exemple) que ces gens ne respectent pas. Une réglementation existe, elle est un peu débile concernant le FPV (First Person View), mais sinon en gros il faut pas faire voler des trucs en agglomération sans avoir un accord, qui de toute facon est impossible à avoir pour un particulier
Apres, ce que je peux vous dire par rapport à ce cas :




  • fabrication maison. Je ne vois pas le problème. Des “drones” de fabrication industrielle, il n’y en a pas beaucoup (AR Drone, DJI), et la fabrication maison permet d’avoir certain avantage (rien que le plaisir de l’avoir fait). Moi je n’ai que çà ;-), mais je ne vole que sur terrain privé, en rase campagne. Il n’y a pas de raison que ce soit moins fiable (en plus c’est un hexa, qui peut se permettre de perdre une hélice/moteur/esc, plutot qu’un quadri qui tombe comme une brique, le top restant l’avion/helico qui peuvent planer). Avec l’équipement vidéo, je dirais que le poids reste inférieur à 2kg (mais difficile à dire, vu que l’on ne voit pas le drone)

  • confiscation du “drone”. Déjà le prix : c’est un hexa, potentiellement monté avec des pieces chinoises vu les prop adapter, de taille assez petite (mais c’est difficile à dire), qui doit couter dans les 200€/400€. A cela il faut rajouter le prix de la camera (gopro peut etre : de 100 à 300€), et de la transmission video (pour le FPV, 100 à 200€). Ici n’est compter que l’hexa, pas la télécommande ni la station de réception. En gros entre 500€ et 1000€. Ca double l’amende

  • fréquence illégale : ouais bon je m’étendrai pas la dessus, mais la vidéo aurait été impossible à faire en respectant la loi, surtout avec la saturation wifi en ville. En plus, cela aurait été plus risqué d’utiliser les fréquences légales. De plus, il n’a pas attaqué de fréquence risqué (aviation civile…) car les fréquences que l’on trouve pour faire ca ne sont pas les mêmes

  • enfin sécurité : bon je pense qu’il ne faut pas le faire, mais le mec était-il vraiment con ou a-til voulu essayé de prendre le moins de risque possible. Déjà c’était un hexa, plus stable et plus fiable qu’un quadri (on peut perdre un moteur etc…) Quelqu’un a parlé de la lumière qui clignote, mais je pense que c’est plus pour faire joli qu’autre chose. Le mec utilisait des fréquences illégales, mais s’il est pas trop con il avait un failsafe avec RTH (si l’hexa perd le signal de commande, le bordel reviens à la maison et se pose, et s’il perd le signal vidéo, il peut lui demander de revenir). Avait-il un parachute ? (je ne suis pas sûr que la loi l’oblige pour un appareil de cette taille). En gros es-ce que s’il avait demandé l’autorisation, l’aurait-il eu ?

    Et pour finir, non, de fabrication artisanale ne veut pas dire potentiellement plus dangereux. J’ai vu un ardrone, pris par une bourasque de vent, des qu’il s’est trouve a +60° d’inclinaison, sécurité il a coupé les moteurs et est tombé comme une merde (bon ca pèse 400g ces trucs). Le mien je le rattrape, et je suis pas un super bon pilote, mais c’est vrai que j’ai plus de puissance qu’un ardrone.

    Voila my 2 cents


Zelm
Il y a 10 ans

Il y a des choses bien plus graves a sanctionner que ce pauvre drone …. et c’est dangereux de voler au dessus des citoyens ? la loi la loi l’état est la première a ne pas la respecter donc bon sa me fait plus pitier qu’autre chose …


Patch Abonné
Il y a 10 ans






Zelm a écrit :

Il y a des choses bien plus graves a sanctionner que ce pauvre drone ….

il y a pire ailleurs donc on ne doit rien faire?


Zelm a écrit :

et c’est dangereux de voler au dessus des citoyens ?

je ne suis pas sûr que se prendre un drone sur le coin de la gueule fasse du bien…


Zelm a écrit :

la loi la loi l’état est la première a ne pas la respecter donc bon sa me fait plus pitier qu’autre chose …

l’Etat, c’est aussi toi. et ce n’est pas parce que le voisin fait une connerie qu’il faut en faire de même, à moins d’être un mouton.



barlav Abonné
Il y a 10 ans






ca_mousse a écrit :




Merci pour ton comm, tu pratiques. ca change….
juste pour info un hexa avec une helice qui a une pale pétée ca vole plus, ca vibre et ca rend fou le capteur.

Sinon pour les autres quand on parle de peine de mort on est pas loin du point godwin, non?
<img data-src=" />



ca_mousse
Il y a 10 ans

Merci.

Oui bon d’accord pour l’helice qui pete effectivement, ca doit vibrer “à mort”, et ces betes n’aiment pas trop beaucoup ca… Mais supposons que le moteur s’arrete, et que la carte le gere (DJI le fait), ca vole pas bien, mais ca arrive à se poser.

Pour en revenir au drone : en fait j’ai vu d’autre video, et il est super petit. Poids en ordre de vol : 500gr. (c’est très peu, le poids d’un ardrone, et 14 du poids d’un hexa DJI 600 d’une connaissance). Et le mec a l’air de s’y connaitre un max (bien plus que moi en fait)


Ce qui fait chier avec ce genre de chose c’est qu’ils vont durcir les lois à cause de faits divers, alors que les lois actuelles sont pas si mal (même si ya 2 3 trucs qui merdent), et du coup les gens responsables pourront plus en faire. Apres vu le poids je suis pas sur qu’un pigeon qui te tombe dessus face plus mal (à condition que les hélices ait été arrété, ce qui est la base)

Apres je reconnais que j’ai la chance de vivre à la campagne, et trouver un grand champs sans arbre est très facile (c’est interdit hein, enfin sans avoir la permission du proprietaire), mais j’imagine qu’a Paris la situation doit se compliquer…


barlav Abonné
Il y a 10 ans






ca_mousse a écrit :

Merci.

Oui bon d’accord pour l’helice qui pete effectivement, ca doit vibrer “à mort”, et ces betes n’aiment pas trop beaucoup ca… Mais supposons que le moteur s’arrete, et que la carte le gere (DJI le fait), ca vole pas bien, mais ca arrive à se poser.

Pour en revenir au drone : en fait j’ai vu d’autre video, et il est super petit. Poids en ordre de vol : 500gr. (c’est très peu, le poids d’un ardrone, et 14 du poids d’un hexa DJI 600 d’une connaissance). Et le mec a l’air de s’y connaitre un max (bien plus que moi en fait)


J’ai du mal a croire que DJI sache détecter un déséquilibre puis éteindre un par un chaque moteur pour trouver la source du pb. Tu parles du wookong?
En tout cas on est très loin des critères de l’aviation ou tout est doublé et loggué.

Sinon ce gars a l’air d’utiliser des 5*3 triples, comme le yoyocopter XS.
Vu comment il l’envoie, oui il s’y connait. Cela ne lui donne pas le droit ni de violer ta grand mère ni les ondes radio ni l’espace aérien.

Ensuite, le RTH c’est dans la mesure ou l’objet va bien lui. y’a plein de raison que tu voles moins bien Pour le parachute, c’est si l’INpact peut faire plus de tant de joules.

Bref, on ne vole pas en ville.