Les pistes du gouvernement contre les survols illicites de drones
Ça plane pour moi
Le 04 mars 2015 à 16h20
4 min
Droit
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Alors que les survols illicites de drones continuent de plus belle, le gouvernement prépare une batterie de mesures pour lutter contre ce phénomène. L’exécutif envisage notamment un durcissement de la réglementation en vigueur et souhaite expérimenter des outils permettant une meilleure détection (voire neutralisation) de ces petits appareils volants.
Cette nuit encore, plusieurs drones ont été aperçus au dessus de Paris. Interrogé hier lors des traditionnelles questions au gouvernement, le ministre de l’Intérieur Bernard Cazeneuve a expliqué devant l’Assemblée nationale que soixante survols illicites avaient ainsi été constatés sur la capitale ou au niveau de centrales nucléaires depuis le 5 octobre dernier.
Pressé par le député Philippe Goujon (UMP) de dévoiler les réponses qu’il entendait apporter « à ce risque nouveau et non négligeable pour notre sécurité », le locataire de la Place Beauvau a surtout affirmé que « trois types de mesures » seraient prises par l’exécutif.
Des avertissements pour les pilotes de drones
Premièrement, Bernard Cazeneuve a promis « des mesures préventives destinées à informer les utilisateurs de ces engins au moment de leur acquisition du risque de peine encourue en cas d’infraction à la réglementation ». La législation applicable aux drones de loisirs peut en effet s’avérer extrêmement complexe pour le grand public. L’année dernière, la Direction générale de l’aviation civile (DGAC) s’est d’ailleurs associée à la CNIL et à plusieurs acteurs de la filière afin de proposer une notice synthétique des principales « règles d’or » à respecter : ne pas survoler d’espace public en agglomération, respecter la vie privée d’autrui, interdiction d’effectuer des vols de nuit ou à une hauteur supérieure à 150 m, etc.
Pour l’heure distribué sur la base du volontariat par quelques fabricants, ce document pourrait être obligatoirement intégré dans les boîtes de drones neufs afin de rappeler qu’en cas d’infraction, tout contrevenant à ces règles s’expose à une peine d'un an de prison et de 75 000 euros d'amende.
Des mesures techniques pour neutraliser les appareils malveillants
Deuxièmement, le ministre de l’Intérieur a déclaré qu’il voulait que « de nouvelles dispositions à caractère juridique » soient prochainement adoptées. « Nous souhaitons que la directive européenne relative au fonctionnement de ces engins et autres aéronefs ainsi que les arrêtés pris par le gouvernement français en 2012 soient modifiés pour tenir compte des évolutions constatées ». Bernard Cazeneuve n’en a pas dit davantage, mais rappelons que la révision des deux arrêtés d’avril 2012 est dans les tuyaux depuis plusieurs mois déjà, la DGAC envisageant une publication au Journal officiel pour le premier trimestre 2015 (voir notre article).
Troisièmement, le « premier flic de France » a promis « plusieurs dispositions nouvelles à caractère technique ». Sans les détailler, le ministre a évoqué l’intégration de puces dans les drones « de manière à pouvoir les rendre détectables », ainsi que « la mise en place de dispositifs de brouillage, de manière à assurer leur neutralisation ».
Vers une immatriculation obligatoire des drones ?
Hasard du calendrier, Libération révélait la semaine dernière que le Service général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN) avait remis un rapport confidentiel au Premier ministre le 30 janvier dernier, à propos justement de ces problèmes de survols illicites de drones. Nos confrères du Figaro expliquaient entretemps qu’il était proposé de mettre en place « des systèmes sophistiqués de brouillage, de "leurrage GPS" ainsi que des "jets de matière", notamment en utilisant des canons à eau ». L’institution serait également en train de réfléchir à l’emploi de dispositifs de type lasers ou système de « mise en panne volontaire » de drones.
Dès ce mois-ci des outils de détection devraient d'autre part être expérimentés en agglomération et au niveau des sites sensibles (centrales, etc.). Sur le plan de la réglementation, ce rapport préconisait selon nos confrères que les drones « fassent désormais l'objet d'une immatriculation, d'une assurance obligatoire et qu'ils embarquent une "puce" et un transpondeur permettant de tracer sa trajectoire dans l'espace aérien surveillé », ajoute Le Figaro.
Ce fameux rapport du SGDSN devrait d'ailleurs être transmis au Parlement avant le 30 septembre prochain (voir notre article).
Les pistes du gouvernement contre les survols illicites de drones
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Des avertissements pour les pilotes de drones
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Des mesures techniques pour neutraliser les appareils malveillants
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Vers une immatriculation obligatoire des drones ?
Commentaires (75)
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Abonnez-vousLe 04/03/2015 à 16h23
Piste du gouvernement:
Démanteler les centrales nucléaires -beaucoup trop dangereuses- dans les meilleurs délais.
Vider les “piscines”, qui en sont les points les plus vulnérables ASAP
Le 04/03/2015 à 16h26
C’est plus simple et moins cher de faire appliquer la réglementation existante. Le survol des centrales est interdit, point. Le propriétaire de drones faisant n’importe quoi doivent donc être sanctionnés, ce n’est pas un jouet.
De la même manière que je vois mal quelqu’un utiliser une voiture téléguidée sur route ouverte, les drones volants ne devraient pas être utilisés dans des espaces où ils causent un danger.
Le 04/03/2015 à 16h26
De la à dire que c’est le gouvernement qui les faits voler pour accélérer l’adoption de lois il n’y a qu’un pas !
Enfin bon je vais pas creuser la piste sinon on va me traiter de complotisme envers l’état et je vais finir dans un camp de rééducation pour citoyen qui n’adhère pas à la pensée unique " />
Le 04/03/2015 à 16h27
Le 04/03/2015 à 16h29
Le 04/03/2015 à 16h31
Oui tu as raison, il faut bien faire passer l’info aux terroristes cependant: n’attaquez pas nos centrales, protégées par rien, ça risque de mettre la pagaille, svp.
Le 04/03/2015 à 16h31
« fassent désormais l’objet d’une immatriculation, d’une assurance obligatoire et qu’ils embarquent une “puce” et un transpondeur permettant de tracer sa trajectoire dans l’espace aérien surveillé »
Je crois que c’est la meilleur blague du jour ^^
Le 04/03/2015 à 16h32
Complotiste va ! " />
Le 04/03/2015 à 16h34
le signal peut pas etre piraté ?
Le 04/03/2015 à 16h34
YouTube c’est radicale, drone kpoot à tous les coups en 2 seconds Mais une fois neutralisé, le danger est pour celui qui se trouve au sol qui risque de se le prendre sur la tronche …
Le 04/03/2015 à 16h36
En fait elles résisteraient sans problème à un engin de ce genre. Mais ça peut effectivement poser un problème si l’engin se ramène avec un explosif.
La question est plus de la tolérance zéro. Si on laisse faire, un jour les ULM vont trouver que c’est une bonne idée de faire la même chose.
Et puis faut pas focaliser que sur le nucléaire, le jour où un drone en panne de batterie tombera sur un passant, les gens vont commencer à râler. Autant prévenir.
Le 04/03/2015 à 16h37
Je n’ai jamais cru la version des médias pour la simple et bonne raison que les drones existe depuis maintenant longtemps et qui si les mecs avait voulu les faire voler dans Paris, ils l’aurait fait bien avant ….
Depuis le survol des centrales par les drones qui ont mis en avant le manque flagrant de protection des dites centrales, l’état doit trouver des moyens de créer un climat de peur pour légiférer plus rapidement. C’est pas nouveau et ça à été utilisé à mainte reprise … Enfin bref mon opinion la dessus est clair et je ne pense pas que ce soit des pseudos terroristes.
Qui plus est l’état à travers l’armée dispose de moyen de brouiller les ondes alentours et de rendre inopérant les drones alors pourquoi nous faire croire qu’ils n’arrivent pas à maîtriser !
Le 04/03/2015 à 16h40
Le 05/03/2015 à 08h19
Il manque un contrôle technique annuel obligatoire et le triangle de signalisation au cas ou le drone se crashe.
Un phare avant-arrière pour compléter le tout et il n’aura plus la possibilité de porter quoique ce soit de dangereux.
Le 05/03/2015 à 08h48
Et s’ils faisaient l’inverse ?
Et s’ils autorisaient les drônes à voler ?
Je suppose que ça ne leur a même pas traversé l’esprit.
Le 05/03/2015 à 08h55
Le 05/03/2015 à 09h28
En fait pour les avions de ligne, la zone d’interdiction de survol de centrale se trouve en dessous de leur domaine de vol, donc ça ne pose pas de soucis.
Alors que les avions léger volent plus bas et sont donc dans ce domaine interdit.
Le 05/03/2015 à 10h01
Le 05/03/2015 à 10h26
Le 05/03/2015 à 11h19
Ah pardon, excuse-moi, j’avais compris le sens de ton message à l’envers alors. " />
Le 05/03/2015 à 11h56
La question des centrales nucléaires, c’est juste de la récupération d’écolo en mal d’argument.
Comme tu le dis, cedricpc, il y a bien d’autres façons tellement plus simples de faire peur aux gens…
Le 05/03/2015 à 12h22
Le 05/03/2015 à 12h24
Le 05/03/2015 à 12h54
Le 05/03/2015 à 13h25
Le 05/03/2015 à 13h44
Le 05/03/2015 à 13h56
Tu as trouvé un contre-exemple avec la Suisse, qui est un pays tout à fait exceptionnel, et il s’agit d’armes de guerre que les particuliers gardent chez eux (ils n’ont pas le droit de se promener avec).
Sinon pour les drones, le Gorafi est en forme :http://www.legorafi.fr/2015/03/04/un-immense-drone-de-plusieurs-centaines-de-ton… .
Le 05/03/2015 à 14h15
Le 05/03/2015 à 17h19
Le 06/03/2015 à 10h13
Trompé par un documentaire alors " />
Le 04/03/2015 à 23h10
Le 04/03/2015 à 23h19
Le 04/03/2015 à 23h26
Le 04/03/2015 à 23h37
Le 04/03/2015 à 23h43
Le 05/03/2015 à 00h01
Le 05/03/2015 à 00h04
Le 05/03/2015 à 00h08
En fait… il suffit juste de faire appliquer les lois existantes. C’est déjà interdit de faire voler des aéronefs de loisir en ville!
Bref, ça ne change pas. Les politiciens qui nous gouvernent ont vraiment du mal avec les approches rationnelles…
De plus, je pense que pour un acte terroriste, le multicopter n’est pas le matériel le plus adapté…
Un planeur motorisé à 60€ peut embarquer une charge bien plus important et va bien plus vite… en silence…
Bref, hormis vouloir enquiquiner le monde… rien de nouveau sous le soleil!
Le 05/03/2015 à 00h32
Le 05/03/2015 à 00h33
On va dire qu’on est à peu près d’accord :) .
Le 05/03/2015 à 03h26
Bientôt des manifs de drones ?
Le 05/03/2015 à 04h50
justement pas de brouillage c’est interdit, puis pense que cela existe le leurrage GPS mais c’est sans intérêt,vu la précision du GPS y a bien longtemps qu’elle ne suffit pas pour les systémes évolués en aéromodélisme: en vol préprogrammés, avant de décollé le pilote programmeur, fais un point zéro(physiquement, le proprio confirme en tournant son drone a plusieurs reprise, avant décollage, dans un jolie bali :) ), pour allé au delà des mesures possible du gps.
moi ce que je rapporte en 2 commentaires:
-l’état à bien commandités à une boite militaire, une commande pour localisé tout mini drone civil (safran)
-et le brouillage est interdit en France (expliqué par le technicien de safran)
Le 05/03/2015 à 07h23
Le 04/03/2015 à 16h42
Le 04/03/2015 à 16h45
6 mois que nos centrales sont survolées et maintenant qu’ils se fâchent tout rouge ils sortent les pistolets à eau!
J’approuve :p
Le brouillage est une counnerie. L’immatriculation, pourquoi pas.
Il faut leur rappeler que les “drônes” (quad/hexa-copters) à la mode proviennent d’industriels qui ont vu beaucoup de particuliers montaient eux-mêmes. C’est le même phénomène que la domotique.
Résultat le gentilhomme se fera embêter pour des broutilles (ou par des brouilleurs artisanaux, cf WiFi) et le nuisible se construira son drône pour 3x moins cher sans aucune limitation.
Le 04/03/2015 à 16h46
Le 04/03/2015 à 16h47
C’est ce que je voulais dire, ça n’embêtera que ceux qui veulent rester dans les clous. Un peu comme les DRM.
Le 04/03/2015 à 16h51
Le 04/03/2015 à 16h53
Il faut leur crever les pneus. Un sniper est capable de ça.
Le 04/03/2015 à 16h53
avec les drones le gros soucis c’est de détecter le proprio…et d’avoir le temps de réagir lorsqu’il se pose…
le brouillage… vu que ce sont des fréquences libres (ex 2.4Ghz)…c’est mal barré à cause des effets de bord a casser les wifi du quartier…
un papier dans la boite??? ils sont nombreux les gens qui lisent les brochures sur l’Épilepsie dans les boites de jeux vidéo? déjà que ce n’est pas tout le monde qui lit… le mode d’emploie….
et comme ils en parlent à chaque JT… dur de ne pas être au courant qu’il est interdit de survoler les zones habitées…
une puce qui permet la détection…. à tous les coups ca se fera sauter en 2-3 soudures….
bref de fausses idées inefficaces …..j’ai bien peu qu’il n’y ai que peu de solutions à ce problème…
Le 04/03/2015 à 16h55
Le 04/03/2015 à 17h04
Le 04/03/2015 à 17h16
Le 04/03/2015 à 17h19
Solution illustrée
Voila, problème résolu.
On passe au sujets importants maintenant, genre le chômage, le terrorisme les crétins fanatiques, etc…?
Le 04/03/2015 à 17h27
Brouiller les ondes pour lutter contre des drones qui peuvent être équipés d’un logiciel type plan de vol rendant l’usage de la télécommande absolument inutile.
Le 04/03/2015 à 17h33
Les drones ne se sont vraiment démocratisés que depuis quelques mois (2 ans max). Avant ça existait certes, mais utilisés par des passionnés dans le cadre de clubs d’aéromodélisme. Maintenant, tu en trouve à carrefour ou à la Fnac prêts à être utilisés “out off the box” par n’importe qui. On n’est pas du tout à le même échelle diffusion. Et plus la diffusion est large, plus il y a des petits malins qui font n’importe quoi, et ne se renseignent pas.
Pas besoin de chercher un complot.
Ensuite, pour ce qui concerne les centrales, on a l’air préparés contre le missile qui nous tomberai sur la tête, et non contre quelqu’un de motivé qui se (la) fait péter avec des moyens artisanaux. J’ose espérer qu’elle sont capable de résister à une attaque avec faible quantité d’explosifs. En fait la vraie question, est :
Le 04/03/2015 à 17h36
Le 04/03/2015 à 17h36
… personne n’a encore utilisé un Raspberry Pi pour faire cela avec son drone, branchement direct sur le processeur du drone (celui qui gère le stationnaire et et les diverses améliorations de commandes), pas de télécommande …
Brouillabilité –> faible
Le 04/03/2015 à 18h02
Drone :100\(
Technologies et programmes Anti-Drones : 100M\)
Conclusion : laissez faire, tout ça sent le lobbying Thales et consorts à plein nez.
Le 04/03/2015 à 18h23
un collégue qui fait de l’aéromodélisme, a participé a des testes de détection avec safran, la semaine dernière.
safran travaille pour l’armée, et leur teste ont été concluant !
donc a bonne entendeur…
Le 04/03/2015 à 18h27
ben justement non s’ils tentent du brouillage, ils vont brouillé le wifi ! et de toute facon les télécommandes de drones même si y a des réglages de speudo canaux ceci sont que des speudos, parce que en faites ce sont des canaux tournant non fixe ! rapporté par un technicien de safran mandaté par l’état….
en généralement les plans de vol sont interdits en téléchargements local avant vol, ils doivent être transmis ou modifiable en plein volent par le 2,4 Ghz donc le wifi et même de la domotique et matériel éléctroménagé, qui est interdit de brouillé, tout comme on a pas le droit d’avoir un brouilleur de GSM en France !
Le 04/03/2015 à 18h57
Sauf que les 100M$ seront ajoutés aux impôts… Laisser faire ? Bof.
Le 04/03/2015 à 19h29
Le 04/03/2015 à 19h53
Le 04/03/2015 à 20h16
Pffff au lieu de tenter de pondre une énième loi inapplicable et risquant de contraindre encore plus ceux qui respectent celles déjà en vigueur, ils feraient mieux d’appliquer les lois existantes…
Pour pratiquer l’aéromodélisme (président de club), et de surcroît des multicopter (ça m’horripile l’usage du mot drone utilisé à toutes les sauces par les médias….), ancien pilote de vrai planeur, je peux vous confirmer que les restrictions larges et multiples (FFAM, DGAC) sont connues par les modélistes (ceux des clubs)… et ce qu’ils appellent “drones” ne coûtent pas 100$… la portée et l’autonomie m’oriente plus vers des tarifs à partir de 500€.
ça ressemble plus à une tentative d’une service étatique de faire peur afin de légiférer rapidement et sans heurt histoire de verrouiller un secteur, en plus véritable vitrine technologique dans le secteur des drones militaires en milieu urbain….. “regardez ils ont été testés et sont restés non identifiés”… “mieux encore là c’était les premières versions, la version 2.0 n’a jamais été détectée…. voici la vidéo de l’Elysée, vu sur la salle de bain de Mr Hollande en train de prendre sa douche….” " />
Vous ne trouvez pas que c’est louche ? Mis à part un journaliste ils n’ont chopés personne (depuis le temps que ça “survole” (je parle ici depuis le début de l’affaire des survols des centrales). Nos services de renseignements sont si nuls que ça ? Surtout après les événements des janvier, ils devraient être sur les dents….
Le 04/03/2015 à 20h26
Le 04/03/2015 à 20h34
Bon courage bande de baltringues.
Le 04/03/2015 à 20h49
Les drones sont une menace pour nos banquiers-dirigeants car ils permettent à une révolte de s’organiser contre leurs bras armés.
Le 04/03/2015 à 20h51
Le 04/03/2015 à 21h31
Si le gouvernement doit apporter des contre-mesures face à une menace mettant réellement en péril la sécurité nationale, vous pouvez être certain qu’elles ne seront pas exposées, et encore moins discutées, publiquement.
Ce qui nous est servi présentement (via cet article en l’occurrence) ne sert, au mieux, qu’à noyer le poisson.
Le 04/03/2015 à 22h38
Le 04/03/2015 à 22h42
Le 04/03/2015 à 22h55
Le 04/03/2015 à 22h57
Ou tout simplement les gros porteurs ont obligation de suivre des couloirs aériens à basse altitude, couloirs aériens qui ne survolent pas les centrales. A haute altitude ils ne posent pas de probleme. Alors que les petits avions volant plus bas, c’est une réelle menace.
Le 04/03/2015 à 23h05