La Ligue des droits de l’Homme a demandé au Conseil d’État l’annulation d’un des décrets et une circulaire sur l’état d’urgence. Elle a par ailleurs déposée trois questions prioritaires de constitutionnalité visant la loi prolongeant cette situation exceptionnelle.
Le Conseil d’État examinera la semaine prochaine deux recours initiés par la Ligue des droits de l’Homme en décembre dernier. Défendue par la SCP Spinosi Sureau, la LDH s’attaque d’abord à l’un des deux décrets sur l’état d’urgence.
Ce texte administratif est venu étendre les mesures décidées dans un premier décret publié également le 14 novembre 2015 soit quelques heures après les attentats du Bataclan. Il a étendu la possibilité pour les autorités administratives d'ordonner notamment des assignations à résidences sur tout le territoire métropolitain et en Corse, outre les perquisitions à domicile de jour et de nuit (et donc des perquisitions informatiques, depuis la loi du 21 novembre 2015 prorogeant l'état d'urgence).
Dans sa foulée, la LDH s’attaque également à la circulaire du 25 novembre 2015 organisant l’application de cet état d’urgence et spécialement les perquisitions administratives (PDF de cette circulaire, voir également cet article du Monde).
La LDH profite de ces deux procédures pour demander au Conseil d’État de transmettre au Conseil constitutionnel trois questions prioritaires de constitutionnalité visant des dispositions de la loi du 21 novembre 2015. Ces règles portent « sur la conformité des règles régissant l’assignation à résidence, les perquisitions et les restrictions à la liberté de réunion au regard des graves atteintes portées aux libertés fondamentales constitutionnellement garanties » selon le résumé de la Ligue. Nous reviendrons plus en détails sur les modalités précises de ces deux actions.
Commentaires (74)
C’est une bonne nouvelle !
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J’aimerais aussi que l’Europe mette son nez là dedans !
Oui moi aussi, pcq ça m’inquiète vraiment toutes ces extensions de pouvoir à l’administratif. Alors que c’est le but de passer par le judiciaire pour garantir le respect des droits de chacun.
Mais bon ils diminuent le budget de la justice, pour ensuite dire que c’est nul et mettre une version administrative….Ils ont juste à augmenter la justice pour résoudre tout ça, mais ça, ça les empêcheraient de pouvoir faire ce qu’il veulent depuis des autorité administrative qui leurs obéissent docilement.
C’est marrant, la ligue des droits de l’homme on ne l’entend jamais quand il s’agit d’attaques par des précheurs contre les femmes par exemple.
Le salon de la femme qui s’est tenu en region parisienne où de charmants messieurs disaient que les femmes devaient rester à la maison, fermer leurs gueules et faire “plaisir” à leur “mari”.. silence radio de la ligue des droits de l’homme.
Tout ça pour moi, c’est des conneries d’asso qui n’ont rien d’autre à faire que de défendre leur propre intérêt, pas l’intérêt de monsieur tout le monde.
Et vous voulez qu’ils y fassent quoi ? Dire à ces gens qu’ils sont méchants pas beaux ?
On parle d’un sujet un peu plus sérieux qu’une petite discussion entre quelques abrutis rétro-grades, on parle de la manière de gouverner, de diriger un pays, on parle d’un choix de société ici. Un peu de respect.
le 1er Ministre (s’est couvert) avait prévenu l’Europe* AVANT de décréter l’ Etat d’urgence
maintenant, pour ce qui est de LDH…ça, ce sera une autre affaire !
c’es pour ça …que je pense qu’ils NE pourront pas le prolonger (une 2ème fois)
“leur Et.Urg” ..s’il tient jusquà fin Février ce sera “bon” (pour eux) !!!
Et cette ligue defend bien les mêmes “Droits de l’Homme” dont l’Arabie Saoudite est à la tête du conseil à l’ONU ? C’est bien ça ??
Je ne doute pas qu’en ne sachant rien vous ayez un avis sur tout. C’est à ça qu’on vous reconnait.
Bin vas-y partage. On ne connaît pas tous forcément la LDH, donc si t’as des sources pour nous éclairer ça serait pas mal.
On peut déjà anticiper la réponse. Si le décrêt devait être annulé, il ferait tombé des centaines de procédures, ferait libérer des suspects, etc. Donc même s’il était non conforme, le CE se couchera « pour garantir la sécurité » blablabla.
Comme son nom l’indique, il sagit de la ligue des droits de l’homme.
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J’attends la prose de Marc sur les deux qpc pour être sérieux.
“ passer par le judiciaire pour garantir le respect des droits de chacun. ” Vous en êtes sur ???
Moi pas ; après toutes les bavures de la justice et LA PARTIALITÉ des juges (Mur des cons ….)
J’ai récupéré toutes les pièces du dossier. Je vous concocte un truc un peu plus complet lundi ;)
Cool!! Reste à espérer que ça sera assez vulgarisé pour que je puisse comprendre
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Il vaut mieux des terroristes en liberté plutôt qu’une police qui outrepasse les lourdeurs de la justice.
ou pas.
A ma connaissance personne n’est allé en détention préventive suite à une perquisition administrative. Le gros des cas qui ont entraîner des poursuites sont des cas de possessions d’armes illégales et possessions de stupéfiants (cannabis en général).
On te fout pas en taule préventive pour ça
1/ pour l’instant :)
2/ depuis mi-novembre, le nombre de personnes qui n’avaient jamais eut de problèmes avec les flics mais qui ont vu leur porte défoncée au bélier a bien augmenté.
2/ –> Ca ne signifie pas que ces personnes étaient irréprochables. Si ?
Si. Au 02/12, il y avait 2700 perq. pour environ 340 ouvertures de poursuites (comme je disais plus haut, stupéfiant dans la majorité des cas je pense - 200 cas de découvertes. Et je vois bien l’ouverture automatique de poursuites pour faire du chiffre).
Bref, ça laisse environ 2350 personnes qui n’avaient rien a se reprocher
Je n’ai pas parlé de détention préventive
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Et puis même s’il n’y en a pas eu pour l’instant, on y arrive très vite. Sarkozy a conditionné son vote sur la réforme constitutionnelle au fait que (entre autres) « toutes les personnes fichées S portent un bracelet électronique ». Ca serait décidé sur soupçon, sans aucune condamnation. Et il y a pas mal de monde (dont le gouvernement) qui approuve cette idée.
(edit : je précise que détention ou bracelet électronique, pour moi c’est blanc benêt et benêt blanc, ça équivaut à une condamnation et une privation de liberté - qu’elle soit justifié ou non, là n’est pas la question)
Et on ne compte plus les portes défoncées, les apparts dévastés, les coups et blessures pour intimider, juste parce que la police « a le droit ».
“libérer les suspects”, moi je comprends ça comme “libérer des gens en taule”
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pour en avoir eu des probleme avec les flics, a tort, je peux vous garantir que si ca venait a vous arriver vous changeriez d’avis!
“……terroristes en libertés …..”
TANT ….qu’ils n’ont (pas encore) commis d’attentats, “c’est un LUXE”
qu’on peut (encore) se permettre……………………après : aïe !!!
Pourquoi un suspect serait-il en taule ? Tu as dit juste au dessus qu’on ne mettait pas en détention préventive.
Même les policiers des stup vous le diront, arrêter des trafiquants a l’arrache sans remonter la filière et identifier tous les contacts est TOTALEMENT contre -productif donc la réponse a votre question est oui…
Le choix se réduit donc à un sentiment de dérive sécuritaire qui fait monter l’extrême gauche, ou à un sentiment de dérive laxiste qui fait monter l’extrême droite.
Impatient de voir la suite…
L’extension des pouvoirs de policiers est un problème majeur surtout quand sur un autre site, on peut lire “Les intentions de vote pour le Front national chez les policiers et militaires ont atteint 51,5% fin 2015, contre environ 30% en 2012, selon une enquête du Cevipof”
..curieux de voir où l’on en sera (ne serait-ce-que) dans 6 ans (après “la Présidentielle”)
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car “avec-toutes-leurs-lois-sécuritaires”…ça promet !!!
Trafiquant, c’est un bien grand mot. Possession plutôt.
Et étant perso un partisan de la légalisation du cannabis…
Par ailleurs, quitte à arrêter les méchants, autant le faire normalement en faisant une enquête au lieu de taper au pif.
Bin à la base tu as utilisé le terme “libérer” pour moi on libère quelqu’un privé de liberté de mouvement.
Si on réduit les pouvoirs des policiers, cela conforte la demande pour une politique sécuritaire.
Si on ne réduit pas les pouvoirs des policiers, cela conforte l’offre pour une politique sécuritaire.
loose/loose
Au fait, que fait la ligue des droits de l’ Homme contre les terroristes ?
La “politique” sécuritaire ne s’exprime pas et ne se définit pas dans un système dépendant de l’étendue des pouvoirs des policiers et de l’armée mais elle est plutôt lié a la visibilité physique et médiatique.
Il n’y a pas de plan : loose/loose, puisque la réponse apportée n’est pas la bonne de toute façon ( les Etats-unis sont un exemple flagrant de l’inefficacité de telles méthodes )
Et puis quoiqu’il arrive la cavalerie arrive toujours trop tard même armée de toute puissance ;)
Après les policiers ont fait toute leur carrière avec l’UMPS comme supérieurs hiérarchiques, je peux comprendre qu’ils aient de vrais bonnes raisons de vouloir en changer, et vu que le FN drague même les électeurs d’extrême gauche maintenant, ils ont un boulevard
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Punaise je savais pas que c’était un site d’êxtreme gauche ici ! D’ailleurs oublié pas d’aller voter au prochaine élection …
Oui on vit au putain de 21ème siecle, finito le minitel, finito le téléphone avec des opératrices, finito le calpin, finito la difficulté d’obtenir et savoir tout et n’importe quoi.
Les technologies ont ouvert un boulevard d’opportunité aux desespérés et aux gros con. Taper sa femme plus permit, violer sa femme plus permit pis en plus faut les écouter … Vla, dur très dur pour certains …
Enfin bref on vit dans un monde plein de tension sous jacente et tout le monde s’en fou, on régle les conséquences jamais les causes.
Cette disgression a un but simple, faire une analogie. Ce nouveau monde technologique et autant une révolution que les droits des femmes et des minorités et comme toute révolution elle implique des changements. Cela ne sert a rien de punir des agresseurs sans chercher à neutraliser ce comportement en amont.
Et bien il ne sert à rien de dire : pas gentil, pas beau executif, vraiment vilain ! :‘( Pour moi, il m’apparait évident que l’utilisation des technologies pour la surveillance, prévention (…) est un fait qui sera de plus en plus accomplit. Et cette situation nécessite la création d’un nouveau pouvoir, ni judiciaire, ni éxecutif, ni législatif.
Un nouveau pouvoir qui sera charger de superviser l’espionnage massif, de superviser la gestion des données et surtout d’être force de proposition et dissuasion vis à vis des entreprises.
Par exemple, la sur-personnalisation des données (google, youtube, facebook) vérouille de plus en plus l’accès à un contradictoire aux utilisateurs, les enfermant dans des micro-communauté (par exemple les anorexiques) qui se radicalise. Et tout le monde s’en fou !
Enfin bref, je troll un peu, mais ce que je veux dire c’est qu’il ne faut pas se priver de toutes ces avancées. Et la surveillance massive et la prévention de comportement déviant/dangereux en est un ! C’est même l’une des plus belles avancées. Il faut s’en saisir et réfléchir autour d’elle construire un nouveau pouvoir de nouveau droit/obligation autour d’elle. Et ne pas jouer aux aveugles sur les opportunités et les dangers de tout cela.
Ma disgression sur les entreprises avaient pour but de contrer les arguments du genre: “pas beau surveillance, vilain, totalitaire, nazi Bouh !!!”, car cette exemple nous dit quelque chose. Les autres états du monde, et les entreprises privés ont déjà ouvert la boite de Pandore, et nous qu’allons nous faire ? Allons nous subir ces fléaux, ou chercher l’espoir qui se cache au fond de cette ** de boite ?
Ben, ils sont dans leur rôle de faire ça. C’est le genre d’association pénible parfois (souvent même), voir même nuisible à certains moment, mais nécessaire. Par contre Next Inpact d’en parler, je vois pas trop le rapport avec le high tech.
« perquisitions administratives informatiques »
La ligue des droits de l’homme, ce ne sont pas ces braves gens qui défendaient ceux qui ont perpétrés les attentats ?
attendez voir que valls les taxe de terroristes antisemites
http://www.hoaxbuster.com/forum/manuel-d-education-domestique-1960
c’est une dérive sécuritaire de l’extreme gauche responsable du laxisme en france.
Les droits de l’hommistes ont une tres longue tradition de trahison de la souveraineté nationale qui commence déjà à la révolution. Elle a toujours soutenu directement et indirectement le terrorisme sous couvert de tolérance. Que ce soit en france, en europe ou partout dans le monde. Ce sont d’ailleurs ces grands principes qui ont permis de toujours diviser le peuple pour permettre aux élites de regner tout en opposant interet particulier et interet général.
Cela a débuté au 19eme sous couvert de révolution qui a contribué a faire de l’europe un champ de bataille, puis au 20eme, l’universalisme laicard justifiera les guerres coloniales. Et cela perdure de nos jours au nom du mondialisme avec le soit disant reve d’un monde sans frontieres. Ce n’est pas étonnant que ces associations pseudohumanistes soutiennent aveuglement toutes les minorités même les plus extremistes car ces entités politiques se sont toujours durement opposées à la volonté des peuples. J’observe que c’est en énoncant les grands principes de la republique à savoir la liberté et les droits de l’homme qui condamnent les djihadistes que les socialistes ont décidé d’imposer l’état d’urgence. Cela ne veut pas dire pour autant que la france se donne les moyens de lutter contre le terrorisme et son terreau : l’islamisme. Bien au contraire.
Au lieu de controler l’immigration et ses frontieres comme toute nation qui se repecte, les dirigeants francais ont trahi le peuple en déclarant la guerre directe aux musulmans sous couvert de bonnes intentions et de lutte contre la violences islamiques partout dans le monde.
L’état d’urgence s’inscrit d’abord dans une logique matérialiste et mondialiste de fin de l’histoire dans laquelle la démocratie, les droits de l’homme, la laicité et la liberté sont devenu la nouvelle religion du peuple
Il doit marquer pour les siecles à venir l’avenement d’un nouveau monde un monde orwelien avec une dictature socialiste, un état policié, et un pouvoir autoritaire de lélite en vue de controler la masse.
Bravo
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une piste –> http://www.hoaxbuster.com/forum/manuel-d-education-domestique-1960
Ah, les militants FN ont débarqués ici aussi? On est vraiment plus à l’abris nul part…
Sinon curieux de voir comment la situation évoluera. Dans l’idée je ne suis pas contre, mieux vaut limiter les abus plutot que laisser carte blanche
Mon discours n’est pas frontiste.
Il part du simple constat que c’est bel et bien au nom des droits de l’homme que la france ait intervenu dans les pays musulmans que ce soit en libye, en syrie ou en irak
Et le bilan est toujours le même: c’est la ruine des états et les peuples se massacrent.
C’est également au nom de droits de l’homme qu’est apparu le nationalisme aveugle, qui a lui aussi contribué à la destruction des peuples européens
C’est bien au nom des “valeurs de la république universelle” que nous avons “colonisé” l’afrique c’est à dire en divisant les minorités , et c’est encore aujourdhui au nom des droits de l’homme que nous bombardons des populations civiles sous couvert de lutte contre le terrorisme.
C’est bien aussi les droits de l’hommistes qui participent directement aux chocs des civilisations, en favorisant l’immigration et la colonisation de l’europe
Ce sont bien les grands principes humanistes qu ont permi aux francais et aux americains de devenir les plus grandes puissances militaires dans le monde afin de soit disant venir en aide à toutes les minorités opprimés.
Les bons sentiments ne suffisent pas quand les intentions ne sont pas nobles ou que la cause n’est pas juste. Ou alors il est craindre que cela puisse devenir la pire des solutions.
Je ne remettrais pas en question les droits de l’homme s’ils n’avaient pas des ambitions nationalistes ou mondialistes et s’ils n’étaient pas intrumentalisées par le pouvoir à des fins qui sont politiques et militaires.
Tu te sens viser car j’ai osé critiquer les droits de l’homme mais tu confonds malheureusement la morale et la politique. Ce qui peut paraitre immorale n’est pas toujours faux ou injuste.
Bas j’assume, les droits de l’homme ne doivent pas tourner à l’idéologie débile et à la naïveté crasse !
Les droits de l’homme (et de la femme) ne sont d’ailleurs pas de gauche. C’est une appropriation qui n’a fait que détruire les valeurs véhiculées en les mélangeant à toutes sortes d’absurdités…. communisme, communautarisme, etc. etc etc.
et islamisme. Aujourdhui c’est au nom des droits de l’homme qu’on défend les intégristes et le droit par exemple aux musulmans de pratiquer une religion qui est en totale contradiction avec les principes de laicité et des libertés individuelles.
D’un point de vue idéologique, le nazisme est plus progressiste et moins archaique que l’islam. De fait les islamophobes sont de gauche et les islamophiles de droite (ou totalitaire)
Comme disait un ami “La démocratie et le totalitarisme ont la même finalité, la seule différence c’est le temps d’exécution. Pour le premier il faut y amener le peuple par doses homéopathiques, pour le second l’acceptation se fait d’elle même voire même est voulue par le peuple ce qui n’empêche en rien de passer par un processus démocratique pour y arriver comme en 1933 en Allemagne” 
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Ta réaction agressive prouve bien que tu t’es senti personnellement visé et il me semble difficile de ne pas le reconnaître. Par contre, j’ai l’impression que tu n’as pas très bien compris que je parlais du message. A la base je ne te visais pas directement. Mais bon quand le sage montre la lune , l’imbécile regarde le doigt.
Tu as répondu totalement à coté et c’est encore plus dommage quand on confond adjectif et participe ou qu’on ne sait pas différencier le verbe d’un nom(l’acte et la personne).
Je précise aux lecteurs qu’un troll pour la plupart des droits-de-lhommistes, c’est d’abord quelqu’un qui ne repète pas que le nazisme est le mal absolu ou c’est quelqu’un qui est un vilain raciste car il ose “caricaturer” l’islam ou les musulmans. Bref c’est un gros méchant tout vilain.
Pour ceux qui ne savent pas, le terrorisme est le meilleur allié de la démocratie.
https://www.youtube.com/watch?v=JaAtPIreuyM
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