Sport : le délit de « fraude technologique » en débat à l’Assemblée
La routourne va-t-elle tourner ?
Le 12 janvier 2017 à 11h20
3 min
Droit
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Alors que l’Assemblée nationale doit débattre jeudi 12 janvier de la proposition de loi visant à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel, plusieurs députés de l’opposition vont tenter d’introduire un nouveau délit dit de « fraude technologique ».
« Aujourd’hui, une nouvelle forme de tricherie voit le jour : l’utilisation avec les progrès de la miniaturisation par certains cyclistes professionnels ou autres de dispositifs d’aide mécanique dissimulés dans le cadre de leur vélo (moteur caché, aimant, batterie dissimulée dans un cadre) », explique le député Marc Le Fur dans l’exposé des motifs de son amendement. L’élu Les Républicains fait notamment référence à ce cas de triche découvert en janvier 2016 lors d’une course de cyclo-cross, en Belgique.
Pour lui, la France devrait être « à l’avant-garde » dans ce domaine, « en créant un délit pénal de manière à ce que, comme en matière de dopage, les services de gendarmerie ou de police puissent être saisis d’éventuelles affaires ». Soutenu par une trentaine d’élus de l’opposition, le parlementaire a ainsi « recyclé » une partie de la proposition de loi qu’il avait déposée en juillet dernier (mais qui n’a jamais été inscrite à l’ordre du jour de l’Assemblée nationale).
Du simple avertissement aux peines de prison
Concrètement, il s’agirait d’interdire « à tout sportif d'utiliser ou tenter d'utiliser » une ou plusieurs « aides mécaniques ou technologiques ayant pour conséquence d’améliorer ses performances physiques et de fausser le résultat des compétitions dans lesquelles il est engagé ». La liste de ces fameuses aides, considérées comme autant d’outils de triche, serait fixée ultérieurement par le ministre des Sports « en liaison avec les fédérations concernées ». Les adeptes des sports mécaniques seraient bien entendu exclus de ce dispositif.
Pour les sportifs, les sanctions encourues iraient du simple avertissement public à l’interdiction définitive de toute compétition. D’un point de vue judiciaire, les contrevenants deviendraient passibles de sanctions pouvant atteindre un an d'emprisonnement et 3 750 euros d'amende pour la simple détention d'aides mécaniques et technologiques interdites.
Dès lors qu’on tomberait dans le domaine de la production, de l’exportation ou de l’acquisition de tels dispositifs, les peines encourues grimperaient à cinq ans de prison et 75 000 euros d’amende (voire même sept ans de prison et 150 000 euros d’amende en cas d’infraction en bande organisée).
Discussions prévues à l'Assemblée pour aujourd'hui
Restera maintenant à voir quelle sera la position de la majorité sur cet amendement, sachant que le gouvernement avait annoncé au moment du Tour de France qu’une expertise serait menée autour de la création d’un délit de fraude technologique, « en vue de son introduction dans un texte de loi qui sera soumis au Parlement à l’automne [2016] ».
Marc Le Fur a toutefois prévu un amendement de repli, pour obliger (en cas de rejet) l’exécutif à présenter au Parlement, avant le 31 décembre 2017, « un rapport relatif à la création d’un délit de fraude mécanique et technologique dans le sport et à l’élargissement des compétences de l’agence française de lutte contre le dopage à la fraude mécanique et technologique ».
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Du simple avertissement aux peines de prison
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Discussions prévues à l'Assemblée pour aujourd'hui
Commentaires (60)
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Abonnez-vousLe 12/01/2017 à 11h49
Est-ce que ca va concerner les joueurs , ie l’e-sport ?
Le 12/01/2017 à 11h51
Le 12/01/2017 à 12h06
Je crois que Blizzard interdit les macros dans starcraft, donc oui ils sont concernés.
Le 12/01/2017 à 12h22
Le 12/01/2017 à 12h27
Vraiment? Personne pour mettre
" /> au sous-titre?
Et sinon, se faire porter asthmatique pour avoir droit de se droguer à coups de ventoline, ça gêne personne je suppose?
Le 12/01/2017 à 12h33
Rien ne t’empêche de le faire (mettre le 10⁄10).
Est-ce qu’il faut vraiment l’interdire parce que certains en abusent?
Le 12/01/2017 à 12h35
Le 12/01/2017 à 12h42
@ UZAK
Moi je voulais casser une jambe à mon voisin parce qu’il fait trop de bruit, mais l’état vient faire de l’ingérence entre mon voisin et moi… Non mais vraiment
Le 12/01/2017 à 12h43
@ UZAK
Moi je voulais casser une jambe à mon voisin parce qu’il fait trop de bruit, mais l’état vient faire de l’ingérence entre mon voisin et moi… Non mais vraiment
Le 12/01/2017 à 12h44
Edit désolé pour le double post… Mais depuis quelques jours impossible de citer / éditer / supprimer des commentaires sur le site… apparemment je ne suis pas le seul.
Le 12/01/2017 à 12h47
Quitte à faire une loi autant la rendre générique et parler de triche et non respect du règlement plutôt que de tenter de citer toutes les possibilités de fraude… il y a combien de sport et combien de règlement à respecter ? Combien d’amendement et de lois pour tous les encadrer ?
Le 12/01/2017 à 12h50
Le 12/01/2017 à 12h51
Le 12/01/2017 à 12h55
Le 12/01/2017 à 12h57
Oui mais non car justement on peut jouer sur l’interprétation, par exemple, les évolutions matérielles rendant les vélos plus léger, sur les pédaliers, chaines et autre, au final, c’est de l’évolution technologique, au meme titre que les vélo électrique, donc les deux sont autorisé non? Non? Bon bah les deux doivent etre interdit alors, pour avoir un modèle standard de vélo pour éviter tout avantage. Ah? C’est pas le cas non plus?
Le 12/01/2017 à 13h02
Le 13/01/2017 à 09h25
Le 13/01/2017 à 09h44
Je pense que le plomb n’était qu’une hypothèse, mais ils en parlent ici par exemple.
Extrait : La solution pour alourdir passe d’abord par l’ajout d’un capteur de puissance qui va rajouter environ 200⁄300 g au vélo, ensuite les mécaniciens vont placer un lest métallique (parfois 1 kg) dans la partie basse du cadre de façon à le rendre moins perceptible en danseuse. Le lest sera calculé afin que le vélo fasse un peu plus de 6,8 kg avec les roues les plus légères disponibles dans l’équipe. Cela évitera une sanction au coureur en cas de dépannage en cours d’épreuve. Les vélos de secours sur la galerie sont lestés avec des poids encore plus important car ils sont dépourvus des fameux capteurs de puissance…
Le 13/01/2017 à 11h09
le but en montagne reste quand même d’avoir un ensemble cycliste+vélo le plus léger, quand la pente et les watts montent 1 kg de plus ou de moins ça joue beaucoup sur l’énergie dépensée. Donc c’est logique de faire des vélos le plus légers possible (dans les limites imposées par l’UCI) car l’ensemble bidons pleins + capteurs + compteur peuvent représenter un bon kilo en plus. Donc tout équipé il faut pouvoir se rapprocher au mieux de la limite de poids.
Le 13/01/2017 à 11h18
Le 13/01/2017 à 11h25
les vélos peuvent être pesé au départ et à l’arrivé, que ce soient les vélos utilisés en course ou ceux présents sur la galerie.
le vélo est pesé avec tout l’équipement permanent, ce qui exclu donc logiquement les bidons. Reste que si les roues sont changées en cours de route via le service course qui pourvoie les roues de secours sur un fait de course (crevaison), il se pourrait que le vélo passe sous le poids autorisé. j’ignore si l’UCI applique une tolérance dans ce cas ci mais je pense que oui.
Le 13/01/2017 à 11h42
Le 13/01/2017 à 11h58
1/ prenons des roues à profil haut utilisée en plaine, elle sont généralement assez lourdes (mais confèrent éventuellement certains avantages, même si ceux-ci sont sujets à débats aux sein même des coureurs), entre les roues offertes par le service course pour les dépannages et celles utilisées par une équipe donnée ce ne sont pas forcément les même couples marque+modèle (surtout si le coureur a en roue arrière un profil de roue extreme, le service course met à dispo des profils assez standards pour satisfaire tout le monde), sur ce genre de roues il peut y avoir facilement des différences de poids de 100-150 (voir p.e. 200) grammes, en plus ou en moins, un changement pourrait donc facilement faire passer en dessous de la limite UCI si le vélo a été optimisé au plus prêt de celle-ci.
Je ne sais pas si un écart de ne serait-ce que 100 gramme par rapport à la tolérance serait recalé par les commissaires. En contrôle pré-course ils recaleraient le vélo, mais post course en cas de changement de roues ils diraient peut être rien. A vrai dire je n’en sais rien, il faudrait décortiquer le règlement pour le savoir.
2/ je ne connais pas les règles de changement de vélo, mais il est clair qu’il doit y avoir de bonnes raisons pour prendre un vélo galerie … de la à dire que c’est controlé…
Le 13/01/2017 à 12h05
de toutes façon pour les changement de roues, dans les course amateurs ça repose entièrement sur la logistique des équipes, personne d’autre n’interviendra. Quand à la plupart des course pro continental je pense que c’est la même chose.
Je n’y ait jamais prêté vraiment attention, il y a peu de courses qui me passionnent hormis les classiques de début de saison, mais je pense qu’on ne voit ça que sur le word tour.
Le 13/01/2017 à 14h00
cherche sur le web tu verras que si pour le lestage : c’est bien là le pb, ça devient un peu débile ;)
Le 14/01/2017 à 18h12
Le 14/01/2017 à 18h44
La configuration d’un vélo pour une épreuve de montagne n’est pas du tout la même que pour une épreuve de plaine.
Et même dans les grosses équipes, les coureurs n’ont pas 15 vélos à dispo (hors CLM). Il y a donc un cadre type, le reste (profil plaine ou montagne ) va essentiellement se jouer sur les roues.
Le rendement d’un vélo c’est lié à d’autres facteurs mais il faut savoir que hors notions aéro, le terme de rendement est une notion très discutable, je n’aime pas ce terme. La plupart du temps ce n’est pas mesurable donc on en est à discuter sur la base des sensations des uns et des autres et les marques l’utilisent pour en faire un argument marketing bien trop flou.
Le 14/01/2017 à 19h01
Ne pas oublier non plus , qu’une partie de ce que vous voyez sur une vélo de pro est la en grande partie pour des raisons marketing. Dans la majorité des cas le coureur serait tout aussi performant avec un vélo un peu plus bas de gamme, moins bien équipé.
Hormis le facteur poids, tant qu’il y a un minimum de rigidité dans le cadre et les roues, un vélo de 2017 n’est pas vraiment beaucoup plus performant qu’un vélo de 2000 (un niveau pro peut obtenir des gains marginaux, mais il y a tellement d’autres facteur en course qu’il n’est pas sur que ça compte tant que ça, hors épreuves 100% chronos je précise)
Des coureurs pro se sont déjà amusé à tester un chrono sur des vélos d’il y a 15-20 ans, et le moins que l’on puisse dire c’est que la différence de temps réalisée n’était pas extra ordinaire, elle était bien la (notamment parce que depuis les vélos de compét ont énormément gagné en rigidité) mais rien d’époustouflant.
Le 14/01/2017 à 20h03
Le 14/01/2017 à 20h25
Le 14/01/2017 à 23h59
si c’est discutable pour la bonne et simple raison qu’il n’y aucune valeur publiée par les fabricants permettant de comparer deux cadres entre eux ou deux paires de roues entre elles et donc de faire une sélection a priori.
il y a quelques personnes qui ont comparé quelques roues entre elles via des bancs de test mais ça reste un panel très limités.
quand tu veux choisir un cadre ou des roues, et encore pas séparément car l’association des deux peut donner des résultats surprenants tu ne peux te fier qu’a tes sensations. je sais de quoi je parle j ai couru pendnant quelques années.
la notion de rendement intéresse peut etre les ingenieurs mais pour les compétiteurs c’est le rendu in fine une fois sur la selle qui compte. un ensemble trés rigide se ressent souvent en inconfort pas seulement dans les cols. ce n’est donc pas un indicateur absolument discriminant. ça va dépendre du gabarit du coureur, de son poids, sa capacité à absorber les chocs. il ya des coureurs qui adorent les velos tres rigides d’autres qui détestent ça.
Le 15/01/2017 à 00h11
pendant un temps j’aî couru avec le tous premiers six de cannondale. un super velo, une vraie ferrari pour les coureurs puissants. certainement un des meilleurs rendements qui existaient a l.epoque si on suit ton raisonnement, sauf qu’il claquait au cul ( a la moindre bosse qui faisait tressauter le velo on pouvait entendre parfois un ‘clac’, aucun filtrage des chocs je me prenait toute l’energie en retour). et a basse vitesse sous 35 c’etait une enclume pour je ne sais quelle raison, il fallait que j’envoi une foutue montée de watts pour qu’il reparte comme une bombe.
certains appelaient ce cadre une barre a mine :)
il est probable qu’un velo moins’rigide et au rendement sans doute plus faible aurait ete plus confortable, offrant des relances moins explosives mais filtrant la route. avec lequel des deux, si on prends en compte l’inconfort inherent au premier m’aurait donné mes meilleures chances? pas forcément le premier.
Le 12/01/2017 à 13h05
Il ne s’agit pas non plus de demander à la gendarmerie d’arbitrer les match de foot.
Il faut bien lister les tricheries contre lesquelles la lutte nécessite des enquêtes à base de perquisitions et autres écoutes téléphoniques, qui ne peuvent pas être confiées aux seules fédérations sportives mais à la police. Pour toutes les autres tricheries, c’est aux sportifs eux-mêmes d’organiser leurs arbitrages.
Le 12/01/2017 à 13h06
Yup, mais un poids minimum signifie qu’on peut varier au dessus, que donc on peut jouer sur un vélo qui sera plus lourd pour un avantage en descente tandis qu’une autre équipe choisira des vélos plus légers pour la monté. Si pas modèle unique il y a forcemment déséquilibrage d’une équipe à l’autre, ce que certains pourraient considérer comme de la triche et d’autres trouveront ça logique.
C’est pour ça que je disais que si pas de règles très clairement défini on peut toujours trouver à jouer sur les interprétations
Le 12/01/2017 à 13h16
Le 12/01/2017 à 13h17
Le 12/01/2017 à 13h50
non je crois que pour le poids ça a été plus pour stopper la course à l’utilisation de matériaux qui coûtent 3 bras et que donc les équipes riches prennent trop l’avantage. Enfin il me semble. Là comme ça le vélo ne coûte qu’un bras, ouf!
Le 12/01/2017 à 13h55
Le 12/01/2017 à 14h03
Et on a besoin d’une loi pour ça ?
Le 12/01/2017 à 14h12
Le 12/01/2017 à 14h34
Exactement
Le 12/01/2017 à 14h43
Le 12/01/2017 à 14h44
Si je ne me trompe pas, ils continuent à faire des vélos toujours plus légers, coûtant toujours plus chers, puis ajoutent des poids pour atteindre la limite minimum. Ça leur permet aussi d’équilibrer le vélo de la manière qu’ils veulent.
Ils font la même chose en F1 d’ailleurs
Le 12/01/2017 à 15h04
yep apparemment ils vont revenir sur la limite de 6.8kg justement à cause de ça où tu as certains vélo où ils ajoutent du plomb par-ci par-là pour arriver aux 6.8kg (j’ai cherché un peu sur le net depuis le premier comm là-dessus ;) ). A priori, les contraintes seront plus tournées sur la sécurité/robustesse du vélo. A suivre.
Le 12/01/2017 à 17h45
On sent bien le sens des priorités de nos députés quand on met en parallèle cette info et une autre du site Nouveau revers pour la proposition de loi sur les consultations en ligne de citoyens
Le 12/01/2017 à 18h47
Dans les années 30 (de mémoire), l’UCI a interdit l’utilisation de vélos couchés bien plus rapides que ceux que l’on connait. C’est pour cela qu’il y a un standard à respecter
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Le 12/01/2017 à 19h15
Le 12/01/2017 à 20h26
Ce que tu cite c’est de la stratégie de course. Ca ajoute aux incertitudes dans la compétition entre équipes, mais ça permet aussi aux différences de gabarits de s’exprimer sur la route. Ca fait partie du jeu, le cyclisme reste un sport ou la stratégie compte autant que l’effort à la pédale.
Par ailleurs le règlement UCI définit grosso modo une base commune aux cadres de vélos de course, en imposant un poids minimum essentiellement pour des raisons de sécurité: rendre un vélo carbone plus léger se fera à terme au détriment des épaisseur de couches de fibre rendant finalement le vélo dangereux (il y a par exemple régulièrement eu des casses de cintre carbone). Autour de ce cadre commun le règlement autorise une liste restreinte de périphériques parfois autorisés seulement sur certaines épreuves (certains équipement ne seront autorisés qu’en CLM par ex).
Donc globalement il y a bien un vélo standard qui se dessine au travers du règlement, tout en laissant une certaine liberté aux équipementiers et aux équipes pour innover et définir des stratégies de course, sans oublier que les différents types de coureurs doivent pouvoir s’exprimer de manière non discriminante.
Dans tous les cas les différences que l’on peut observer entre deux équipements utilisés par deux coureurs ne vont influer sur les performances qu’à la marge (marge d’autant plus faible que le niveau du coureur sera faible), ça peut faire gagner quelques dixièmes chez un pro, mais ça ne comptera jamais autant que la stratégie de course du groupe, les faits de course, les performances et la préparation du coureur. Ce qui compte c’est que la machine corresponde bien au coureur.
Le 15/01/2017 à 19h41
Le 15/01/2017 à 21h20
Le 12/01/2017 à 11h24
Ça me fait rire cette ingérence de l’état dans des compétitions sportives et des jeux..
Je vais faire un procès à ma sœur la prochaine fois que je la vois gruger au monopoly.
Ceci dit, on peut remarquer que le cyclisme est toujours à la pointe de l’innovation. Une vraie locomotive de la french tech
Le 12/01/2017 à 11h27
“il s’agirait d’interdire « à tout sportif d’utiliser ou tenter d’utiliser » une ou plusieurs « aides mécaniques ou technologiques ayant pour conséquence d’améliorer ses performances physiques”
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Ça craint pour le handi-sport ça
Le 12/01/2017 à 11h29
Le 12/01/2017 à 11h29
Bah oui, certains se sont fait choper avec des moteurs électriques dans des cadres de vélos !
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Le 12/01/2017 à 11h32
Le 12/01/2017 à 11h35
Ou alors accepter les aides techno ouvertement mais l’encadrer…
Le 12/01/2017 à 11h41
Ouf, toujours pas de vrais contrôles anti-dopage pour le foot (le temps que ce sport sain et avec des dirigeants sains puisse se développer certainement), l’honneur est sauf.
Le 12/01/2017 à 11h44
Le 12/01/2017 à 11h44
Le 12/01/2017 à 11h46