Le 24/02/2022 à 16h 24

(quote:1932675:Nox le Tyt)

TLDR il n’y a pas “d’exercice du droit sui generis”, ce dernier est en réalité une modalité de monétisation économique d’un effort fait pour créer une base de donnée (et non pas un droit de propriété intellectuelle sur son contenu).

Non

Toutefois, la transmission en ligne d’une base de données n’épuise pas le droit du producteur de contrôler la revente dans tous les Etats membres d’une copie matérielle de cette base ou d’une partie de celle-ci.

(quote:1932675:Nox le Tyt)
J’ai du mal à voir le lien avec le RGPD:

Le RGPD ne permet pas (ou fait exprès de méconnaître) à un particulier d’exercer son droit moral.
On en conclu donc que son droit se limite à celui donné sui generis par défaut à son contradicteur.

L’intention de ce texte (le projet) est donc de fabriquer une énième légitimité de principes et autres clauses non contractuelles à l’unique profit des mammouths. Histoire de faire taire la grogne des DPO dont l’idéologie communiste me paraît douteuse…

Le 24/02/2022 à 10h 41

Le problème vient d’ici :

Article 35
Databases containing certain data In order not to hinder the exercise of the right of users to access and use such data in accordance with Article 4 of this Regulation or of the right to share such data with third parties in accordance with Article 5 of this Regulation, the sui generis right provided for inArticle 7 of Directive 96/9/EC does not apply to databases containing data obtained from or generated by the use of a product or a related service.

En théorie, cela viserait à rendre nulle la valeur de la donnée. On sait pourtant que l’exercice du droit sui generis s’applique aussi aux clients et leur permet, en fait grâce au RGPD, de pester.

Le 24/02/2022 à 13h 32

Ah merci… je me sentais bien seul à côté des cactus.

Le 24/02/2022 à 13h 32

Alors il a deux espaces publics. J’ai pourtant cru comprendre que le séparatisme n’était pas à la mode…

Par contre, ça peut concerner les transactions fiscales, et donc pousser les entreprises à payer beaucoup plus pour ne pas se faire afficher.

= procès d’intentions. Ce n’est pas du droit.

Le 23/02/2022 à 16h 22

Oui.

Et, c’est pourtant clair : “peuvent faire l’objet d’une publication, sauf si ces manquements ont fait l’objet d’un dépôt de plainte pour fraude fiscale par l’administration. “

En clair l’administration se dit qu’il faut courcircuiter le juge avant qu’il donne droit à la présomption d’innocence. Un grand classique du fiscalox…

Le 23/02/2022 à 15h 42

Car pierre qui rolex n’amasse pas foule.

Fiscalox !

Le 23/02/2022 à 15h 38

C’est bien ce que je dis : la peine que tu invoques est définie par le peuple et non par une loi au sens de l’art 8.
En clair, on peut parler de double peine ou de deux poids deux mesures !

Le 23/02/2022 à 14h 10

Autour du coup c’est l’hématome.
Si dans les manifs on trouve de tout : y infiltrer des fraudeurs justifierait peut-être l’excessive administration de la démocratie. Note.

Le 23/02/2022 à 11h 22

C’est donc contraire au principe d’individualisation des peines. Ta dénégation confond peine et sanction.

Le 24/02/2022 à 10h 24

Et oui mais même Apple ne comprend pas comment, repeint en noir, son cheval-tag blanc est encore blanc.
C’était prévisible. Plus Étonnant est de lire :

La startup a publié le code de son clone pour prouver ce qu’elle avance.

En quoi prouver ce qui est évident par définition est-il nécessaire ? (…)

Le 23/02/2022 à 18h 10

Quand le J.O sort de son bain, c’est toute l’eau forte qui est bénite !
J.O. Fact

Le 23/02/2022 à 17h 23

On ne peut donc pas décarbonner la restauration. Quelle drôle d’histoire.

Le 23/02/2022 à 16h 55

T’as oublié le homard.

Le 22/02/2022 à 17h 17

(quote:1932076:127.0.0.1)
Clairement c’est pas normal d’empêcher l’asso de faire un travail de lanceur d’alertes. Pas plus qu’il est normal d’empêcher les bouchers de vendre de la viande.

C’est “normal” car récent.

Mais on navigue là dans le flou de ces nouveaux modes d’actions qui s’autorisent à franchir la ligne de la légalité au nom d’un intérêt supérieur.

On réfléchit à la protection des lanceurs d’alerte… comme si on imaginait qu’à polariser les débats le réel était sur la bonne voie par ses propres moyens.

Bien que les tribunaux soient les arbitres leurs décisions sont systématiquement remises en question car, pour L214 comme pour DEMETER, la fin justifie les moyens.

La faim justifie les… oh pardon.

Le 22/02/2022 à 13h 19

Factuellement parlant :

Les enquêtes de L214 ont plusieurs fois conduit à la fermeture temporaire ou définitive d’élevages, d’abattoirs et de couvoirs.
Après la révélation d’images filmées à l’abattoir d’Alès en 2015, une enquête administrative a entraîné la fermeture de l’établissement pendant deux mois.

Comme bien souvent, faute de moyens suffisants, l’état supporte mal une mauvaise conscience externalisée. On a pourtant pas entendu le ministère de l’intérieur s’interroger puis se féliciter sur les causes de la baisse de la maltraitance animale dans les exploitations… l’application partielle des lois est un grand classique.

Le 23/02/2022 à 16h 37

Je vois difficilement une alarme crier “au loup” dans un VoLTE face avec la police.
Mais d’après Google c’est bien ce qui est prévu avec l’assistanât vocal.

Le 23/02/2022 à 10h 57

TexMex a dit:

Ce sujet a des ramifications :

• sécuritaire (les opérateurs sont des OIV)
  Un planning… Ça voudrait dire faire de l’ingérence dans les affaires d’un état. Le “on va le mettre sur la pile des idées à penser plus tard” sera très probablement la réponse qu’il enverront.

La principale ramification est pour le moins très courbe : les états s’auto-ingèrent !

Le 23/02/2022 à 10h 44

Pour ça il faudrait un accord du gestionnaire de réseau et du régulateur.
Le jour où Enedis reconnaîtra son tort d’être un opérateur de télécomunnications comme un autre en proposant de la télé-surveillance les poules auront des dents.

Le 23/02/2022 à 15h 55

Le neutre au centre et les trois petits cochons pour 120 journées.

C’est de l’humour autoritaire s’imagine-t-on.

Le 23/02/2022 à 14h 24

1. Non.
   La révolution orange était en fait multicolore : russes et américains influent dans la région depuis 15-20 ans.





2. Non. “On s’autorise à penser…”

Le 22/02/2022 à 22h 16

Moi, j’avais compris.
C’est le #synthaxe qui n’est pas trendy.

Tu as oublié lingual après imogène… mais la télé fait aussi des ravages à certaines heures.

Le 22/02/2022 à 17h 43

hansi a dit:

Ça l’air d’un détail pris dans l’article, mais ça n’en est pas un : ça démontre bien que nos eurofascistes, après avoir trahi notre référendum de 2005, sont tellement pris par leur dogme (car oui : l’UE est la religion de ces débiles), qu’ils n’ont tout simplement plus les pieds sur terre…

Le néologisme passe à côté de l’original :

« Ils sont partis du texte du traité constitutionnel, dont ils ont fait éclater les éléments, un par un, en les renvoyant, par voie d’amendements aux deux traités existants de Rome (1957) et de Maastricht (1992). (…) La conclusion vient d’elle-même à l’esprit. Dans le traité de Lisbonne, rédigé exclusivement à partir du projet de traité constitutionnel, les outils sont exactement les mêmes. Seul l’ordre a été changé dans la boîte à outils. La boîte, elle-même, a été redécorée, en utilisant un modèle ancien, qui comporte trois casiers dans lesquels il faut fouiller pour trouver ce que l’on cherche »

Le 22/02/2022 à 14h 05

Augmenter de 15 minutes le seuil minimal est également une bonne manière de refaire partir à la hausse les revenus liés à la publicité.

Chaque jour, on peut aussi additionner les heures d’hier afin de générer les revenus de demain.
Ce n’est pas bien clair si le décompte du jour se reporte sur le lendemain. En revanche, ça fait bien 15 minutes en plus de temps de cerveau… youpi.

Le 22/02/2022 à 13h 38

Mihashi a dit:

PS : et ça explique pourquoi la « masse » de pesanteur et la masse inertielle sont apparemment identiques, c’est que la force de pesanteur n’existe pas (c’est en fait une accélération due à la déformation de l’espace-temps), mais si on écrit l’attraction due à la gravitation comme une force de pesanteur ça fait logiquement apparaître la masse inertielle comme une pseudo masse de pesanteur.

C’est plutôt qu’il est parfois usuel (pour ne pas dire historiquement courant) de se mettre d’accord sur une valeur d’accélération fixe.

Le 21/02/2022 à 13h 45

Bon nombre d’externalités intégrées ont pourtant des conséquences négatives. Celle là en est une.

Drepanocytose a dit:

J’en ai fait fuir un il y a 2 mois du fond de mon propre jardin. Moi et tous mes voisins on a des poules et elles se font régulièrement bouffer. Tu peux en dire autant ?

Attaqué en pleine randonnée, le jeune garçon ne présente que des plaies superficielles.

Les plumes étant plus grosses le renard a décampé, j’imagine.

Le 21/02/2022 à 12h 45

C’est pas bien de jouer avec la nourriture !

Fseg a dit:

Car ils se reproduisent plus vite que les vrais (les sauvages). Aujourd’hui quand vous croisez un sanglier en forêt, c’est probablement un cochon (le vrai sanglier évite de se montrer). De fait les apprentis sorciers chasseurs ont été complètement dépassés par leurs (ré-)création. Les vrais-faux sangliers pullulent et il faut donc les réguler, ce qui permet de mettre en avant la vertu écologique de la chasse…

Dans le genre chimère les Licornes sauvages c’est pas mal non plus. Je suis donc pour la réintroduction des trolls.

Le 21/02/2022 à 12h 28

Ouais mais est ce de l’ARNm halal LREM ?

marba a dit:

La régulation des grands prédateurs ça va au delà du nombre de proies qu’ils chassent. Ton calcul n’est pas bon. En présence de loups, les sangliers vont moins vite se reproduire. Donc faire juste un rapport nombre de proies/prédateurs avec juste un seul paramètre c’est pas pertinent.

C’est plutôt que connaissant l’intervalle d’oscillation de la croissance des sangliers la question revient à savoir combien de sangliers ont veut dans nos forêts. Les parts à la Obélix le retour…

Le 21/02/2022 à 11h 26

Ce “label” met l’O à la bouche.

Le 21/02/2022 à 13h 32

(reply:1931657:phantom-lord)

Dans le monde digital il ne faut pas y aller avec le dos de la mère morte.

Le 21/02/2022 à 13h 29

hansi a dit:

Bref : les modérateurs se permettent de déformer la réalité à leur convenance, avec leur sensibilité euro-atlantiste et pro-UE affirmée, prouvant bien que l’outil n’a rien de démocratique : c’est juste un piège à cons, comme tous les outils “gratuits”, financés en douce par les exploiteurs de bisounours !

Qui finance l’UPR ? Qui finance Pierre Jovanovic ? Et qui essaie de se faire rembourser sa paillarde présidentielle sur les traces de feu l’escadrille ?

Il y a pourtant plus grave : ce polémiste outrancier permet, en dernier recours, de voter pour une autre outrance d’un montant inférieur.

On se demande bien, pour qui; voter est utile…

Le 21/02/2022 à 11h 03

Aïe, la fiction dépasse le la méta-verse réalité …

Le 21/02/2022 à 10h 59

gavroche69 a dit:

Il ne faut pas non plus chercher le zizi à quatorze heures !

Je rappellais seulement que pauvres ou riches prennent effectivement le monde pour un caniveau. La descente de la croix est donc “charitable” alors que le “crucifié” est le fait des fidèles (in)croyant(s) !

C’est une simple façon de rappeller qu’une règle de trois implique qu’on a déjà décidé par avance de son résultat… “en” croix ou en croix ne change strictement rien à quatroze heures.

Le 20/02/2022 à 12h 11

gavroche69 a dit:

Les très riches ne pourraient pas exister sans les très pauvres, c’est une évidence…

Car le produit en croix ?
Que de charité dans la descente… !

Le 19/02/2022 à 14h 19

Il a une descente qu’on aimerait pas remonter.

Du reste comment dire, c’est assez impitoyable cette semaine. :oui2:

Le 21/02/2022 à 08h 45

SebGF a dit:

Les DRM sont un moyen de contrôle de la diffusion d’une oeuvre, pas de reconnaissance du droit d’auteur.

Les DRM existants ont la même fonction que le principe NFT : distinguer la copie de l’original…

La reconnaissance du droit d’auteur peut s’appliquer à des copies et donc on est bien d’accord : le NFT ne prouve rien… sauf que la loi Française protège les MTP !

Le 20/02/2022 à 20h 55

SebGF a dit:

Généralement, je n’ai aucune réponse à cette question en dehors de dogmes et de peurs irrationnelles. J’en déduis donc que ceux qui veulent leur censure ne savent pas pourquoi, mais ils le veulent.

Si dogme il y a je suppose pour ma part que l’idée du confessional n’est pas neuve. On peut donc supposer que sa version contemporaine qui s’incarne par la data touche du fameux doigt à l’intime…
Sous un autre angle la peur n’a rien d’irrationel mais c’est bien la différence de rationnalité instrumentale (pubis contre pub) qui suppose qu’un des deux protagonistes est une nature morte !

Inodemus a dit:

mais le NFT n’est pas une revendication officielle même s’il a l’avantage d’être daté.

Je suppose qu’en substituant NFT par DRM les choses sont plus claires et déjà légalement définies.
Le recours à de la crypto plaide en ce sens.

Le 19/02/2022 à 22h 34

Absolument pas.
Si un site peut donner suite à un signalement émanant d’un auteur pour contre-façon de son œuvre, il n’est pas exclu qu’en ne négociant pas au préalable les conditions d’édition d’une œuvre quelconque publiée par un utilisateur le site porte atteinte à son œuvre.

Supposer le contraire reviendrait à rendre ordinaire par principe (et en opposition du critère d’originalité retenu par la jurisprudence en France) les dites publications, qu’importe in fine leur nature…
Aussi je n’ai pas besoin de t’abreuver personnellement de sources pour justifier ce que la loi permet déjà.

L’autre approche est de considérer qu’un droit voisin est concédé au site… mais là encore tu as raison de le souligner, aucune décision n’est rendue par absence d’énumération des sites webs dans la loi (sur les droits voisins).

En clair, des CGU qui disent : “vos publications sont notre propriété signez ici” est nulle. Il n’y a aucune ambiguïté.

(quote:1931267:127.0.0.1)

Mince alors… qui t’avait mis cette idée dans la tête ?? Bien sur ce que ce n’est pas un espace démocratique. Le terme réseau social n’est que du marketing pour forum internet, un forum où chaque utilisateur à son propre sous-forum personnel.

Oh la belle idée : rester gratuit pour ne pas constituer de manœuvres au sens de ce passage du 313-1 de CP :

à remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, à fournir un service ou à consentir un acte opérant obligation ou décharge.

Ils roulent sur l’artiste, ces escrocs… et dire qu’on est 1 myard de pauv’ cons…

Le 19/02/2022 à 19h 27

Compte tenu de la salve régulière d’articles sur Nextinpact traitant des contournements opposés au juge judiciaire je te laisse la bienveillance de recevoir cet unique argument sur la base du droit d’auteur Français.
Le droit moral d’un utilisateur lambda suffit à fonder l’abus de gestion de Meta par principe.

(quote:1931262:127.0.0.1)

Cette image d’art est interdite par le EULA que les utilisateurs ont librement acceptés. Et FB est le seul juge de l’infraction. Donc voila, FB est dans son droit “déontologique” de supprimer le contenu.

Cette image en particulier ? Bof.
Si j’oppose mon droit moral à l’EULA j’ai le droit de quand même y souscrire puisque c’est un EULA et non un contrat en bonne et due forme signé entre moi-même et Meta. Cela a autant de valeur qu’une charte.
Aussi remarquera-t-on que la rédaction de ces textes omet systématiquement la responsabilité civile de leur rédacteur au mépris complet des faits matériels et du droit national.

A moins que tu veuilles dire “autorisé par la loi francaise”. Auquel cas c’est aux autorités francaises de gérer la modération sur FB. Perso, je ne suis pas pour étendre le role des forces de l’ordre à ce point.

Oui, et c’est même la loi sur la presse qui s’en charge (depuis 1881…).
Mais pour les mêmes (dé)raisons qu’on imagine l’IA sauver les cerveaux malades de leur trop belle paresse on imagine aussi qu’on peut automatiquement occulter la liberté de porter plainte en diffamation une fois le délit effacé du site… et le droit de réponse il se met tout seul en quatre.

J’en conclus donc que Meta n’est pas un espace démocratique et dans le meilleur des cas vaut la même logique qu’un club échangiste acculé de leds multicolores.

Le 19/02/2022 à 14h 48

Dans ce cas il faut assigner au tribunal ce voisin qui défend la thèse selon laquelle son site permet seulement de communiquer. Autrement dit lui appliquer le régime d’éditeur. CQFD.

Le 19/02/2022 à 14h 40

(quote:1931210:Zone démilitarisée)
Évidemment qu’elle se donne le droit de faire ce qu’elle veut. C’est la même chose que d’aller sur un petit forum un peu confidentiel et de se voir supprimer des messages qui ne respectent pas les règles de ce forum, mais à l’échelle mondiale.

Non. Meta édite des contenus (responsabilité donnée par l’algorithme (droit Français) et ment à ses co-contractants sur la propriété (droits voisins mal acquis) des contenus qu’il traite.

C’est du même niveau que demander à un Youtubeur d’adapter ses sujets à son audience.

La responsabilité éditoriale suppose un dialogue avec les auteurs, pas des réponses bâclées façon robot ou maternelle.

(quote:1931211:127.0.0.1)
Définis moi la culture locale française en quelques règles/contraintes ? pour voir…

Si on ne devait qu’en retenir qu’une : ce qui n’est pas interdit est autorisé…
On attend donc l’apparition d’une déontologie chez Méta.
Sans compter une bonne tranche de déontologie économique visant à appliquer à ce micmac les lois anti-trust.

Le 18/02/2022 à 13h 24

misocard a dit:

Du coup, si tu veux du pognon sur internet, soit tu fais du porno soit du puritanisme. (Tumblr ?)

Trump.com c’est le double effet kiss kool (and the gang…).

Le 18/02/2022 à 13h 23

Bhasher a dit:

Un politicien qui n’est pas sur twitter sera bien moins visible.

Que ses petits camarades qui y sont pour tuer le débat public avec si peu de caractère.

Une personne qui n’a pas facebook&Co aura du mal a chatter avec ces amis. C’est triste mais réel.

Le réel et le monde sont deux choses différentes. Mais surtout sur l’origine, du coup !

Le 18/02/2022 à 11h 26

(quote:1931034:Zone démilitarisée)
Des outils de communication incontournables dans l’œil de celui pour qui c’est incontournable.

Les vrais outils (qui ne sont pas métaphoriques) sont cachés par une couche applicative.

Ce sont des boites privées.

Qui exploitent des outils librement accessibles, à égalité totale avec leurs utilisateurs.

Leur fonctionnement ne dépend pas du nombre d’utilisateurs.

Leur revenu dépend du nombre d’utilisateurs qui sont aussi leur produit. Par conséquent si et seulement si le nombre d’utilisateur le permet, la boite peut ajouter son propre code d’outillage et éventuellement créer des outils donc vendre autre chose que tu temps d’attention à ses clients.

Le 20/02/2022 à 21h 08

Et oui mais en zone de quarantaine du logiciel de contrôle parental les vidéos de Jaquie & Michel c’est une redevance pour copie privée non perçue.

(reply:1931260:Trit’)

Le tableau du rapport Meadows se vérifiera plus vite que ton catastrophisme. En un sens, la partie est déjà gagnée par Big Mother (nature).

Le 19/02/2022 à 19h 41

En Chine ? Non.

Le 19/02/2022 à 19h 40

la société explique qu’elle ne travaillait qu’avec des agences gouvernementales et qu’elle limitait sa technologie à « des processus d’enquête légaux dirigés contre un comportement criminel ou visant à prévenir des menaces spécifiques, substantielles et imminentes pour la vie ou la sécurité physique des personnes ».

Par menaces spécifiques il faut entendre “agent d’une agence gouvernementale infiltré” ?
En combien de mois une technique identique verrait le jour dans x cartel ?

Le 19/02/2022 à 13h 33

L’E551 n’est pas très bon pour les dents.

Le 17/02/2022 à 17h 51

OB a dit:

bien malin qui peux décider de ça d’ailleurs, à moins que le site en question ne soit spécialisé dans le sport….

Le partage d’abonnements se développe pour cette raison. Un auto-blocage ce serait cocasse…

Le 17/02/2022 à 17h 23

C’est de la numérologie à ce level. Le photon n’a pas de masse mais si tu les comptes bah ça fait des myards. QED pour Nvidia.

Le 17/02/2022 à 16h 44

florent_k a dit:

Les espaces France services où seront proposés une aide physique, sont dans des lieux où il y a des gens formés (La Poste, Gendarmerie …), où en tout cas qu’ils peuvent se renseigner facilement si ils savent pas faire. Ça coûte quasiment rien, le personnel est déjà là et les locaux aussi.

Il y a une différence entre aide et accomplissement de la démarche demandée.
Le vrai sujet c’est quelles relations de fond le contribuable a ou n’a pas avec l’administration.