Les députés ont adopté à l’unanimité la proposition de loi « interdisant les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ou l'identité de genre d'une personne » ainsi qu'un amendement visant à inscrire la lutte contre les thérapies de conversion parmi les objectifs assignés aux fournisseurs d'accès et aux hébergeurs.
Une modification de la loi sur la confiance dans l’économie numérique (LCEN) a ainsi été opérée pour l’occasion. Un texte qui encadre leur responsabilité. C’est la député Laetitia Avia qui est venue défendre cet amendement déposé par son collègue Raphaël Gérard. Elle a dénoncé en séance (à 01’13’00 de cette vidéo) les vidéos en ligne qui prônent les thérapies de conversion.
Le texte intègre dans la loi de 2004 le nouveau délit introduit par la proposition « pour demander aux plateformes de modérer ces contenus et d’assurer une vigilance particulière pour la protection de toutes et tous », dixit Laetitia Avia.
Juridiquement, hébergeurs et FAI devront concourir à la lutte contre la diffusion de ces infractions, en application de l’article 6-I-7 de la LCEN. Mieux, suite à l’adoption du Digital Services Act à la française, inscrit à l’article 6-4 de la même loi, cette nouvelle infraction entrera parmi les nombreuses obligations de moyens pesant désormais sur les plateformes.
Commentaires (47)
#1
ça fait légèrement echo à ce qu’à annoncé la Russie avec son bot de crawling des réseaux sociaux contre la “déviance”
Le seul article Français que j’ai trouvé sur le sujet
J’aimerais bien voir les stats qui amènent même les députés ici à ça, ils doivent avoir peur que 20% des gens changent de sexe et de ne plus pouvoir financer les retraites.
Plus sérieusement, derrière ces sujets tabous, il doit y’avoir de vrais problèmes.
#1.1
les deux sujets n’ont strictement rien à voir.
En France il s’agit d’une extension de la laïcité à la construction sexuelle des jeunes qui vise à préserver la liberté individuelle face aux religions. Il est demandé aux plateforme de ne pas aider à vendre des contenus illégaux, comme pour n’importe quel contenu illégal en fait (armes, drogue etc.) et l’état se borne à légiférer.
#2
La torture EST un vrai problème, et c’est ce que sont ces soi-disant “thérapies” de conversion.
#3
Le vrai problème, c’est que cela sorte de la sphère privée entre adultes consentants pour en arriver à une sphère publique et revendicative qu’on subit désormais partout: Politique, enseignement, travail… Sous le pseudonyme “diversité&inclusion” (juste une facette d’un wokisme de plus en plus pesant qui va générer des réactions de plus en plus épidermiques).
#3.1
Exactement, ça noyaute plein de choses, quand on voit le niveau des espèces de cours d’inclusions déguisés dans les séries quotidiennes de 19h-21h sur la 1/2/3…
Mais dès qu’on dit quelques chose on est qualifié de dinosaure rétrograde
Aux US il y’a des débats très intéressants en ce moment sur de riches californiens qui déménagent au Texas, n’acceptant plus de payer cher pour une qualité de vie en baisse. Ils avouent à demi mots les bons points de certains aspects conservateurs, et les Texans ont peur de l’arrivé du “socialisme” avec ces immigrés internes.
#3.2
Ces “thérapies” ne visent pas des adultes.
Commentaire hors sujet et plein d’arrières pensées format PMU
#4
Ouah ! Pour une fois, ils font quelque chose de bien ! Ça se voit, que les élections approchent et qu’ils balisent pour garder leurs sièges si confortables…
#5
Cela m’a fait super flou et casse gueule comme loi. Est-ce que ça protège les enfants qui changent de sexe à 14 ans par exemple ? Ou est-ce que c’est une énième loi “progressive” pro-lgbt ?
#5.1
C’est surtout pour interdire des pratiques consistants a exercer des pressions, voire des tortures sur des personnes homosexuels / trans etc… pour les faire “reprendre le bon chemin tel que XXX l’aurai voulu”
#6
Tu connais beaucoup de mineur‧e‧s qui se font faire des opérations de réassignation sexuelle, dans ce pays ? Même pour un simple traitement hormonal, il faut d’abord avoir 18 ans minimum.
#7
Poids du sexisme et de l’homophobie dans le suicide des ados (suicide qui est la première cause de mortalité de la tranche d’âge).
#8
Sur l’homophobie et le sexisme en général LREM a toujours été très bien. C’est sur le reste (rapport à la démocratie, à l’écologie, à la recherche et aux artistes, absence de gouvernance de long terme) que ça craint.
#9
La Russie évoque également limiter par ce biais la promotion LGBT auprès des jeunes etc. Y’a quabd même une similitude.
#10
C’est une excellente nouvelle et en même temps le constat lamentable que ces pratiques existent encore.
#11
La loi va plus bien plus loin que punir la coercition.
La loi grave dans le marbre que l’orientation/genre d’une personne est définitive. Il est interdit de prétendre qu’on peut la modifier… Implicitement, ca veut dire qu’une personne nait avec une orientation/genre prédéterminée. C’est p-e vrai, ou pas, j’en sais rien. Mais c’est la loi.
#11.1
C’est bien un texte à charge et pénalisant les thérapies de conversion.
Je ne vois pas en quoi l’article L. 4163-11 empêche les individus de changer de genre.
Relisez https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/textes/l15b4021_proposition-loi#D_non_amendable_0
D’ailleurs c’est toujours étonnant de noter de l’abstention sur des textes de ce genre
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/15/(num)/3979
#12
C’est totalement opposé. Que ce soit en Russie ou avec ses pseudos thérapies le but est de nier l’existence d’autre chose que l’hétérosexualité et éventuellement de le corriger via des lavages de cerveaux.
#13
Non c’est de nier ce que ressent la personne concernée et donc lui imposer d’autres ressentis
#14
Toujours moins de libertés, et la dictacture LGBT, le résultat c’est Zemmour déjà assuré d’être au 2nd tour car nous tous en avons marre que des minorités limitent nos libertés.
#14.1
La liberté de quoi au juste, dans ce cas précis ?
#14.2
Où y a t il une dictature LGBT ?
En quoi ma liberté d’hétéro cis genre est elle limitée par cette loi ?
#14.3
Y’a une émoticône ou un drapeau dans les emojis ISO ?
#15
En quoi cela limite votre liberté ? On parle quand même d’une loi qui interdit le lavage de cerveau pour changer l’orientation sexuelle d’une personne. A moins que vous êtes prescripteur de ce genres de choses….
#16
y a pas le mot “imposer” dans l’article de loi.
Le texte dit que tu n’as pas le droit de “prétendre pouvoir modifier…”, ce qui sous-entend donc que “ce n’est pas modifiable”.
#16.1
Pas modifiable par un tier. La personne concernée peut changer, elle.
#16.2
oui, heureusement. Mais on n’a pas le droit de prétendre pouvoir l’aider. C’est nul.
Ca fait partie de ce que je trouve absurde dans l’écriture des lois. Plutot que de faire une nouvelle loi 100% dédiée à la “lutte contre les thérapies de conversion” avec 2 articles simples, on va avoir une foultitude de petites modifications incongrues/incompréhensible dans plein d’articles existants.
#17
Ça vise aussi (surtout?) des adultes, les ados étant plutôt discrets sur leurs éventuelles préférences sexuelles non conventionnelles: Ils sont en effet bien plus cruels entre eux que les adultes!
Pour le reste, le sujet n’a rien d’un débat d’opinion un minimum intellectuel, même niveau PMU: C’est une stratégie politico-sociale visant à gagner du pouvoir et poussant victimisation et discrimination positive dans leurs travers les plus préoccupants, montant peu à peu (et à dessein) les gens les uns contre les autres.
#17.1
Ah oui accuser les minorités de diviser la société, cette vieille antienne de l’extrême droite…
Ce sont les homophobes qui sont montés contre les autres, rien d’autre. Qu’ils s’occupent de leurs affaires uniquement et tout ira bien.
Personne ne gagne du pouvoir à permettre à des minorités d’exister, seule l’extrême droite en perd à la limite, perdant la possibilité de rassembler autour de discours simplistes anti boucs émissaires. Est ce un mal? Non clairement.
#18
Dans le texte c’est “réprimer ou modifier l’orientation sexuelle ou l’identité du genre” ce qui veut dire que l’on se place du point de vue de la personne. Cet état pouvant varier dans la vie de la personne concernée. Ce qui veut dire qu’un traitement de changement de sex n’est pas interdit à partir du moment où le traitement va dans le sens du ressenti de la personne.
#19
Sauf qu’en pénalisant la “consultation qui prétend modifier”, toutes les assos/groupes qui vont “prétendre aider à faire la transition” sont également prises dans les filets.
J’aurais préféré un texte qui pénalise “une méthode coercitive”, plutôt qu’une “consultation”. :)
#19.1
Ah ben là vous êtes plus clair
Effectivement sous ce prisme je comprends mieux. Après ce texte est vraiment spécifique aux thérapies de conversions.
Je ne suis pas sûr que des associations d’aides rentrent dans cette case.
#20
Une dictature, c’est pas le bon terme, mais un lobby devenu bien trop puissant face à des politiques dont l’élection résulte de plus en plus souvent des quelques % qu’une minorité mobilisée saura assurer après avoir reçu quelques assurances, oui.
C’est ainsi qu’on voit la PMA (qui coûte un pognon de dingue, comme disait l’autre, ce qui à la veille des présidentielles 2022 et avec pourtant des finances pandémiques ne semble plus être un problème!) qui est l’exception pour des couples “hétéro cis genre”, comme tu les appelles (faut être un peu tordu!), accordée aux lesbiennes pour qui ce sera… la règle!
Il y a un moment ou, quand on marche ainsi sur la tête, il va quand même falloir sonner la fin de la récré: Dans PMA, il y a “médical”. Il est ou le problème médical, ici? Pallier à grand frais des préférences sexuelles qui rendent l’affaire impossible naturellement?!! Et côté couples d’hommes, qui fatalement vont être jaloux, on va faire quoi?!! Greffe d’utérus remboursée par la sécu?
Bon courage pour expliquer cela a un pays qui voit la qualité de soin se dégrader, les médicaments de plus en plus nombreux à être déremboursés etc… A un moment la majorité va se rappeler à la minorité activiste: Historiquement, ça finit en général assez mal.
#20.1
#21
Non, surement pas. Mais le problème avec les textes de loi mal ficelés c’est que ca ouvre des brèches. je vois bien les catho-intégristes dirent que les groupes d’entraide ont perverti leur rejeton en les persuadant qu’ils devaient “modifier” leur orientation. et paf !
#22
Dans un contexte ou la participation aux élections n’a jamais été aussi basse des minorités très mobilisées comptent plus que jamais: Avec une abstention à 10%, je ne pense pas que les écolos auraient gagné une seule grande agglomération!
Tiens, un peu de lecture sur le problème D&I croissant qui te fera peut-être réfléchir sur tes propres accusations en retour:
https://philippesilberzahn.com/2021/09/13/la-grande-rupture-woke-qui-menace-votre-entreprise/
#22.1
Les minorités, au moins de couleur de peau sont celles qui participent le moins aux élections. Te rends tu compte de l’incohérence de l’argument? (et c’est valable en France comme aux US pour de bêtes raisons mathématiques, le système électoral à la majorité ne permet pas aux minorités d’avoir leur point de vue pris en compte donc elles ne votent pas beaucoup et passent par d’autres moyens, légaux, démocratie “sauvage” etc.)
Ton lien est d’une stupidité qui relève de la désinformation. Il n’existe aucune cause politique qui ne commette d’erreurs dans sa pratique, la question est de savoir à quel fréquence les gens se trompent et alors éventuellement on en tire des conclusions. L’argumentaire se contredit lui même affirmant que pour les woke il y a une pyramide de dominations mais ensuite indiquant qu’ils s’attaquent à quelqu’un qui n’est pas blanc pour racisme. Il confond racisme systémtique (sociologie) et racisme individuel (valeurs) et considère que ce sont les woke qui ne comprennent rien à rien… Du gloubi boulga mental ce texte, de la bonne grosse diabolisation à base de sophismes et une inculture du sujet assez crasse.
Ca a sa place sur facebook entre deux analyses antivax et sur les complots illuminatis
J’ajoute qu’il n’existe aucune alternative de proposée donc on peut sans trop de danger se douter que l’auteur n’a pas grand chose contre racisme et sexisme à part en paroles respectant les limites du politiquement correct corporate… soit… ce qui crée les discriminations actuelles comme comportements (champion!).
Il y a une lecture infantile de foucault qui était tout sauf “woke” (proche des libertariens) même si une partie de ses écrits influence les militants pour la liberté depuis les années 60 dont les “woke” donc. Bref, tout est à jeter.
#22.2
Sans vouloir participer au “débat”, je veux juste réagir sur un point.
Aux USA il y a le “gerrymandering” pour saboter le vote des zones “colorées”. Il y a aussi eu les tentatives de Trump de nuire au vote par correspondance qui serait davantage utilisée par les personnes dites de “couleur”, il me semble avoir lu une histoire concernant l’US Postal dont des machines ont subitement disparu pour traiter le courrier, et autres.
On ne peut pas parler de bêtes raisons mathématiques pour le cas des USA, il y a à priori un travail de sabotage qui doit sûrement décourager le vote des personnes dites de “couleur”.
En France, c’est bien moins vrai.
Je ne répondrai pas au reste car je n’ai pas lu le blog critiqué. Je dirai juste que le terme de “racisme systémique” ne veut rien dire, malgré mes tentatives pour le comprendre, et que je conçois que d’autres et même les usagers n’y arrivent pas mieux. Il faut dire qu’après avoir lu que le salaire minimum était raciste, ou l’hilarante “blanchité alimentaire” française de cet été
, on se dit que c’est une jolie expression pour écrire n’importe quelle connerie tout en essayant de passer pour un sociologue. Il n’y a que du racisme sans autres termes supplémentaire derrière ce mot, sinon au pire du racisme d’Etat officiel comme le cas de l’Apartheid.
#23
Entre payer l’affaire à une majorité pour qui c’est l’exception médicalement justifiée… et une minorité pour laquelle ce sera la règle car la nature ne fonctionne pas ainsi, si tu ne voit pas le problème je ne peux rien pour toi!
#24
Oh, l’appel à la nature, ce vieux sophisme… Si on en restait uniquement à ce que la nature « permet » (et encore, de quoi parle-t-on exactement ?), on en serait encore à vivre dans des grottes et avoir une espérance de vie moyenne de 30 ans seulement, avec une mortalité infantile de 90% dans l’année de naissance. C’est vraiment ça, ce que tu veux ? Pas moi. Déso, pas déso.
Sinon, bien que non juriste, je ne vois rien dans l’article de loi qui interdit la fluidité de genre : ce qu’elle réprime, c’est le fait de faire pression sur autrui afin de læ forcer à se dire hétéro ou trans ou agenre… Pas de dire que soi-même, on se sent homme lundi, femme mardi, entre les deux mercredi et rien de tout ça jeudi.
#25
Dans le cas précis, hors grotte et progrès de la médecine (non amenés totalement hors cadre), dois-je en conclure que tu est un… escargot? Lundi mâle, mardi femelle…
#26
“Dans les milieux autorisés, on s’autorise à penser que…”
Ca me rappelle Coluche, tiens!
Pourquoi serait-ce à ceux à qui on veut imposer une alternative de D&I parfaitement stupide et qui essaime partout de proposer une alternative pour ne pas subir cela? Il y a un moment ou l’alternative, ca va être de renvoyer les chieurs violemment dans les cordes: Dans l’histoire, cela finit généralement ainsi. Au moins, la victimisation deviendra prophétie autoréalisatrice.
#26.1
L’absence d’alternative à la violence c’est être violent ou complice de la violence. Point.
Je m’autorise donc à penser que vous l’êtes en effet… ça ne serait ni rare ni original sur le sujet.
#27
erreur c’est pas à toi que je voulais répondre
#28
Je suis même parvenu à me tromper de brève.
#29
Le racisme systémique c’est constater qu’à l’échelle d’une société il y a des gens moins bien lotis que d’autres et que le critère pour qualifier ces gens est d’ordre de la race (raciste donc).
C’est le cas pour l’accès au logement, c’est le cas pour le rapport à la police, c’est le cas pour l’accès à certains études, dans les applis de rencontre, dans la fréquence du harcèlement en ligne etc. Ca n’implique pas nécessairement que ce soit la conséquence de racismes individuels. Ca peut impliquer que la cause des discrimination soit le racisme des victimes elles mêmes (ex. des boites de nuit où les nord africains se font refouler cause manque de respect des non arabes/musulmanes, les arabes/musulmanes restant à la maison et les videurs ayant comme rôle d’organiser une fête uniquement…).
Donc ça existe, et c’est très important d’être capable de séparer les deux ou de voir quand les deux se recoupent sinon on ne comprend rien à rien.
Et comme dit plus haut il n’y a aucune famille politique qui n’ait pas dans ses rangs des gens qui disent de grosses stupidités, donc prendre quelques exemples pour disqualifier une pensée est absurde (et encore plus une grille d’analyse de sociologie ici en l’occurrence), on trouvera toujours ces exemples en creusant et la pratique tient de la recherche du confort intellectuel, pas de la recherche du savoir.
#29.1
Il y a des gens qui s’en sortent bien moins que d’autres simplement parce qu’ils sont pauvres, on n’en fait pas une affaire de race.
Oui, être sujet au racisme est encore pire quand on est pauvre ou pour tenter de sortir de ce statut.
Mais en quoi est-ce “systémique” ? Refuser quelqu’un pour un logement parce qu’il est noir et que l’on ne supporte pas les noirs, c’est du racisme “classique”. Si je refuse l’entrée d’un noir pour des études cela à compétences identiques avec un autre simplement parce qu’il est noir, c’est du racisme “classique”. Etc.
Ce sont des situations en rapport avec les individus, pas un “système”. Même ton exemple avec les boîtes de nuit est une question individuelle.
C’est quoi au final alors ? Des lois ?
Ben… Si. Sinon ça viendrait d’où ?
Un système, qu’il soit mécanique/informatique ou institutionnel, n’est pas potentiellement malveillant sans une origine. Et ça a besoin de maintenance et d’entretien pour que ça reste ainsi.
Qui va entretenir un système foiré en place s’il n’y a pas des individus tordus dans le tas pour le faire ?
Bref… J’ai davantage avancé dans la compréhension de ce terme depuis mon post grâce à ce document présent sur le site d’Apple nommé Taking Action on Racial Equity and Justice dont j’ai fait la connaissance par Reddit ces derniers jours.
La page 4 est dédiée à la définition des termes.
Définition de racisme :
Racism is the marginalization or oppression of people of color based on a socially constructed racial hierarchy that privileges white people.
…Les mots me manquent. Employer du racisme au sein même de la définition du mot racisme, je pense qu’on ne pourra jamais faire mieux. Il s’agit tout de même d’une attaque anti-blancs.
Je comprend mieux pourquoi je lisais sur Twitter que seuls les blancs pouvaient être racistes, vu que ça colle à cette définition. Mais surtout je perçois un peu la notion de racisme “systémique” du coup : Les blancs ayant le plus gros des postes de la société en place, ça permet de parler d’un “système” qui les arrange par définition et donc de racisme “systémique”, peu importe si les discriminations régressent avec le temps.
Remarque, la seconde partie de la définition de “microagressions” est aussi délirante. Outre le fait que ça pouvait s’expliquer par des termes plus classiques, elle érige la paranoïa en normalité vu que même un compliment peut être une insulte cachée.
Mais dans ce cas, comment avoir envie de parler à “l’Autre” s’il y a un risque d’offenser ? Ça donne plutôt envie de rester à distance. Pas étonnant que les tensions raciales soient en explosion aux USA si on forme la population à ce type de définitions.
Et donc j’ai l’impression que ça cache quelque chose de classiquement malfaisant : ça permet de diviser davantage les pauvres et la classe moyenne basse. Car pendant qu’ils s’entretuent sur ces concepts, les riches eux ne sont pas emmerdés. Et au pire s’ils le sont, ils sont indélogables vu l’argent qu’ils ont, alors qu’en bas de l’échelle il y a possibilité de punir.
Diviser pour mieux régner.
#30
Savoir lire se perds, on dirait! Mon propos, c’est plutôt que “qui cherche trouve”. Qui parle d’alternative? Ceux qui la présentent comme telle avec leur petit narratif bien rôdé et qui vous traitent ensuite de sophiste.
Les autres, ils sont comme le monde: En règle générale gentils, tant qu’on ne les fait pas chier avec des conneries à déboulonner l’histoire!