Loi Lang : Hervé Gaymard s’attaque aux frais de port des livres
Gaymard, au quart de tour
Le 13 juin 2013 à 09h10
3 min
Droit
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Exclusif PC INpact : Christian Jacob, Christian Kert, Hervé Gaymard et Guy Geoffroy préparent une proposition de loi « tendant à ne pas intégrer la prestation de la livraison à domicile dans le prix unique du livre ». Le but de ce texte ? Contrecarrer ces sites qui incluent les frais de port au prix du livre, histoire de gonfler le rabais de 5% autorisé par la loi Lang.
La question des frais de port est un sujet qui agace le milieu des libraires. Problème, un arrêt de la Cour de cassation rendu le 6 mai 2008 a considérablement réduit le foyer de contestation : les juges refusent d’y voir une prime interdite. Les libraires peuvent cependant se regorger d’espoir avec une proposition de loi UMP en gestation à l’Assemblée nationale.
D’abord un rappel. Depuis ses origines, la loi Lang prévoit une réduction de 5 % du prix unique pour permettre aux libraires de fidéliser leurs clients. En 1981, la vente sur Internet n’existait cependant que dans les romans d’anticipation. Amazon ? De la science-fiction ! Bref, le texte avait laissé de côté la question des frais de port.
Une forme de concurrence déloyale, selon les députés
Quelques années plus tard, « ce vide juridique permet aujourd’hui aux opérateurs de vente en ligne de proposer des livres au même prix que les libraires sans nécessiter de déplacement » se lamentent ces députés de l'opposition, pour qui cela « revient à pratiquer une forme de concurrence déloyale. »
Explication : des sites incluent dans le rabais de 5 % les frais de livraison. Grâce à la loi Lang, un livre vendu 30 euros peut être vendu 28,5 euros en boutique. En incluant 5 euros de livraison au prix du livre, un site concurrent pratiquera un rabais de 1,75 euro, à comparer au 1,5 euro du libraire. C’en est trop ! Hervé Gaymard et ces trois parlementaires évoquent un « contournement » et estiment « vital » de redynamiser les librairies physiques « qui souffrent des évolutions technologiques et du développement de la vente de livres en ligne ».
Leur proposition de loi est donc composée d’un article unique, ciselé pour colmater l’hémorragie : « la prestation de livraison à domicile ne peut pas être incluse dans le prix ainsi fixé. »
Les livres d'occasion
Le député Hervé Gaymard a à son actif plusieurs textes touchant au secteur. Outre un rapport sur le prix du livre numérique, il a rédigé une proposition sur l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle. Dans une récente question parlementaire, il s’en est surtout pris aux e-vides greniers d’Amazon, Priceminister, la FNAC ou Ebay où pullulent des bouquins plus ou moins jaunis. « Face au développement de cette vente d'occasion, les créateurs, les auteurs et les éditeurs sont donc fortement pénalisés. Les premiers sont en effet privés d'une part non négligeable de leurs droits d'auteur et les seconds voient baisser significativement leurs ventes moyennes, rendant leurs coûts de création de plus en plus difficiles à amortir. »
Ce « fan de BD », siégeant au conseil d'administration des éditions Dargaud depuis 2007, comme révélé par Rue89, a du coup suggéré la création d’une taxe affectée frappant les livres d’occasion sur internet.
Loi Lang : Hervé Gaymard s’attaque aux frais de port des livres
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Une forme de concurrence déloyale, selon les députés
Commentaires (85)
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Abonnez-vousLe 13/06/2013 à 10h08
Le 13/06/2013 à 10h10
Le 13/06/2013 à 10h13
Le 13/06/2013 à 10h16
Le 13/06/2013 à 10h19
Le 13/06/2013 à 10h19
Allez, les étudiants qui consultent/empruntent gratuitement les livres de BU , doivent raquer à leur tour, via abonnement .
ça fait beaucoup de manque à gagner je trouve.
Le 13/06/2013 à 10h23
Le 13/06/2013 à 10h23
Pour les frais de port, ça se discute bien que je ne sois pas favorable aux tripotages de monsieur 600m² habitables à Paris.
Par contre, pour l’occasion, MERDE. Je viens d’acheter des livres d’occasion parce que plus édités, faut que je paye une taxe dessus ? Et mon cul, c’est du poulet ?
Le 13/06/2013 à 10h30
Le 13/06/2013 à 10h34
Ces députés de droite reprochent sans arrêt à la gauche de trop taxer, à juste titre d’ailleurs, mais pour résoudre le problème des librairies traditionnelles ils n’ont qu’une solution : de nouvelles taxes. La taxation est une maladie bien française, elle est de tous les bords politiques. Pour s’en débarrasser, il faudrait virer tous les politiques, je ne vois que ça. Ou instituer une taxe sur les politiques, proportionnelle au taux de taxe moyen pesant sur l’ensemble des Français.
Le 13/06/2013 à 10h35
Le 13/06/2013 à 10h37
Le 13/06/2013 à 10h37
Le 13/06/2013 à 10h42
Tiens c’est bizarre mais dans son projet de loi il ne parle que du prix public
Je suis pas sur qu’un géant comme Amazon ou d’autre achète leur livre au même tarif que le petit libraire du coin
Le 13/06/2013 à 10h43
Je ne comprends pas l’exemple de l’article :
“Explication : des sites incluent dans le rabais de 5 % les frais de livraison. Grâce à la loi Lang, un livre vendu 30 euros peut être vendu 28,5 euros en boutique. En incluant 5 euros de livraison au prix du livre, un site concurrent pratiquera un rabais de 1,75 euro, à comparer au 1,5 euro du libraire.”
Le livre à 30€ est vendu 28,50€ en boutique. Rabais : 1.50€ Le client paye 28,50€
Le livre à 30€ est vendu 28,50€ + 5€ de frais de port qui bénéficient aussi de 5% de rabais (donc 4,75€). Rabais : 1,75€. Le client paye 33,25€
L’exemple choisi ne me semble pas très logique…
Les frais de port sont gratuits pour Amazon au-delà de 20€ pour les livres comme pour les autres marchandises, ils ne sont pas inclus dans le prix du livre. Il en va de même pour la FNAC…
Le 13/06/2013 à 10h45
Le 13/06/2013 à 09h42
L’occasion est aussi le seul moyen pour trouver des oeuvres qui n’ont jamais été réédité par les détenteurs des droits d’édition.
Sinon, une bd (Astérix) à 3€ (prix vu place Carnot à Lyon auprès de vendeurs de livres d’occasion) c’est 3 fois moins cher que du neuf et le contenu est rigoureusement identique. Donc quitte à choisir 3 bd d’occasion c’est plus avantageux.
Le 13/06/2013 à 09h42
Le 13/06/2013 à 09h42
Le 13/06/2013 à 09h44
Ce « fan de BD »
Ah, je comprends mieux pourquoi il avait besoin de 600 m² aux frais de l’état : c’était pour ranger les BD !
Et voilà, tout s’explique.
Le 13/06/2013 à 09h46
Le 13/06/2013 à 09h46
Le 13/06/2013 à 09h48
Le 13/06/2013 à 09h50
Le 13/06/2013 à 09h50
« qui souffrent des évolutions technologiques et du développement de la vente de livres en ligne »
et si un libraire faisait de la réservation à distance ?
Le 13/06/2013 à 09h52
Le 13/06/2013 à 09h57
Le 13/06/2013 à 10h00
Le 13/06/2013 à 10h01
Le 13/06/2013 à 10h03
Autant le reportage d’il y a 2 jours sur France 2, qui parlait pas mal d’Amazon m’a énervé: il est inacceptable qu’Amazon ne se soumette pas aux même contraintes fiscales que celles subies par les petits libraires… et minimise sa contribution au financement de notre pays, autant ces polémiques sur la gratuité des frais de port me donnent des boutons.
Les frais de ports sont des frais inhérents au modèle économique du net, exactement comme le fait de posséder une boutique constitue une charge pour le libraire de quartier.
Il ne viendrait pas à l’idée d’un libraire de quartier de faire payer “en plus du prix du livre” pour accéder à sa boutique, se balader dans les rayons et mobiliser le caissier quelques minutes…. alors pourquoi veulent-ils obliger Amazon à faire payer les frais de port… c’est exactement la même chose.
Amazon n’a pas de frais de boutique, de frais de personnel en caisse, mais en contrepartie, ils ont des frais de ports. Leur décision de ne pas reporter ces frais aux clients mais de prendre sur leur marge pour ça est totalement légitime.
La marge brute est imposée par le prix unique du livre… cette marge sert à couvrir les frais de mise à disposition des livres au client et faire vivre l’entreprise et ses employés… et ça s’applique aussi bien au petit libraire de quartier qu’à Amazon. Il n’y a donc aucun problème.
Par contre, sur la fiscalité, là, oui, il y a un gros problème, mais c’est une autre histoire!
Le 13/06/2013 à 10h03
Mais c’est des grands malades quand même !
Ils vont proposer une loi compliquée et inapplicable et on va finir par acheter nos livres (neufs ou d’occasion) en ligne au luxembourg…
L’occasion en ce moment, c’est super, tout le monde veut taxer l’occasion !
Bientôt, lors de la vente de voitures d’occasion, une redevance à la marque?
Le 13/06/2013 à 10h07
Le 13/06/2013 à 10h51
Le 13/06/2013 à 10h53
Le 13/06/2013 à 10h55
Le 13/06/2013 à 10h55
Et il y a quelques semaines, il proposait la taxation des livres d’occasion, le père Gaymard (qui rappelons le, fait parti du conseil d’administration de Dargaud)il en a d’autres des idées a la con comme ca?
En plus c’est même pas subtil, on vois qu’ils vise un fameux site qui propose les fdp gratuits a partir d’un certain montant d’achat (même si ce n’est pas le seul…)
Par contre, les sites internet font payer les papiers cadeaux: va il proposer en contrepartie de taxer les librairies qui proposent ce service gratuitement, pour eviter toute concurrence déloyale? " />
Le 13/06/2013 à 11h00
Le 13/06/2013 à 11h05
Le 13/06/2013 à 11h08
Le 13/06/2013 à 11h13
Contrecarrer ces sites qui incluent les frais de port au prix du livre, histoire de gonfler le rabais de 5% autorisé par la loi Lang.
Alors que faire une taxe serait tellement plus simple…. " />
Ha ben non, je me trompe de sujet là, l’habitude." />
Le 13/06/2013 à 11h13
Dommage que J Lang ne prévoit pas un bon de réduction pour les frais de déplacement pour aller acheter dans les bonnes librairies.
Le 13/06/2013 à 11h16
Ça sent bon le lobbying tout ça.
Un truc que je n’ai pas compris : Si on applique le rabais sur le prix du livre + les frais de livraison, ok pour dire que le rabais en valeur absolue est plus élevé (1.5 vs 1.75 dans l’exemple de l’article). Mais le prix total reste plus élevé, donc le libraire plus intéressant non ?
Le 13/06/2013 à 11h19
Le 13/06/2013 à 11h26
Gaymard.. Gaymard… mais ça me dit quelque chose, ha oui, cette nouvelle unité de mesure 1 Gaymard=600m² au coeur de Paris…
Ca le dérange qu’Amazon se fasse des sous au détriment du petit libraire, par contre que lui s’en fasse au détriment du contribuable… ça, pas de soucis.
C’est fou ça, avec les changements sociétaux y a des métiers qui disparaissent… incroyable… encore une fois on va mettre sous perfusion un métier voué à disparaître sauf si le gars arrive à avoir une vraie valeur ajoutée : conseil, connaissance des goûts de ses clients et donc orientation vers d’autres livres, etc…
Je pense que la personne qui va acheter un livre en librairie il ne regarde pas si c’est un poil de cul plus cher que sur Amazon : il y vient pour avoir des conseils, partager ses idées sur tel ou tel bouquin avec le libraire voire d’autres clients etc…
Enfin bref, au lieu de dire, le méchant Amazon, faites en sorte de vous rendre indispensable et y aura pas de pb.
Le 13/06/2013 à 11h26
Faudra m’expliquer comment ils vont s’y prendre, car ils vont se heurter à la réalité fiscale.
Amazon vend un livre et une livraison, mais la livraison est l’accessoire de la vente. Donc en fait, ils veulent séparer tout ça, et isoler la livraison. Donc en fait, ils vont aussi dissocier les taux de TVA : un taux sur la vente, et un taux sur la livraison.
Si on le fait sur le livre, pourquoi ne pas le faire dans les autres secteurs ensuite ?
Ca devient n’importe quoi.
Perso, je lis pas mal de livres en anglais, et je les commande quasi tous sur Amazon, qui a un super catalogue. Donc en fait, je vais payer plus cher pour la même prestation, prestation qu’un libraire ne pourra pas me rendre.
Nul.
Le 13/06/2013 à 11h41
Le 13/06/2013 à 11h43
Je me disais pourquoi pas, le raisonnement se tient.
Puis je vois la solution
a du coup suggéré la création d’une taxe affectée frappant les livres d’occasion sur internet.
Vive l’invention des taxes, solution de tous les maux. " />
Le 13/06/2013 à 11h44
et pendant ce temps là
Le 13/06/2013 à 09h20
…
devraient plutot se mettre d’accord au niveau Européen pour que des boites comme Amazon arretent de profiter de l’optimisation fiscale pour pratiquer des tarifs contre lesquels les librairies physique ne pourront pas lutter …
Le 13/06/2013 à 09h20
Je propose un amendement encore plus simple : “La vente de livre en ligne est interdite.”
Ou encore mieux :
“La vente de livre, quel que soit le support, est interdite, sauf autorisation contraire de l’état”
Et pour s’assurer de bien sauver la marine à voile face à l’odieuse marine à vapeur :
“Tout citoyen devra dépenser au moins 50€ par mois en achat de livre auprès de libraire agréé, sous peine de 3 ans de prison, 30 000€ d’amende et 150h de lecture forcée des derniers romans français à la mode.”
Un peu de courage politique enfin !
Le 13/06/2013 à 09h21
Bientôt quand on ira sur une brocante on devra payer une taxe sur ce qu’on achète …
Le marché de occasion a toujours été aussi présent pour les livres, maintenant ils veulent les taxer pour pénaliser la revente? Si on est pas entièrement propriétaire de ce que l’on achète ils ont intérêt à revoir leurs prix de vente initial à la baisse et cela dans tous les domaines.
Le 13/06/2013 à 09h22
Le 13/06/2013 à 09h22
Quelques années plus tard, « ce vide juridique permet aujourd’hui aux opérateurs de vente en ligne de proposer des livres au même prix que les libraires sans nécessiter de déplacement » se lamentent ces députés de l’opposition, pour qui cela « revient à pratiquer une forme de concurrence déloyale. »
Entièrement d’accord " />
« Face au développement de cette vente d’occasion, les créateurs, les auteurs et les éditeurs sont donc fortement pénalisés. Les premiers sont en effet privés d’une part non négligeable de leurs droits d’auteur et les seconds voient baisser significativement leurs ventes moyennes, rendant leurs coûts de création de plus en plus difficiles à amortir. »
Complètement à coté de la plaque " />
Le 13/06/2013 à 09h23
On est impatients de connaître les propositions de M. Gaymard concernant la limitation des échanges de livres d’occasion.
Franchement, je suis très curieux de savoir ce qu’il, avec ses relations professionnelles chez Dargaud, pourrait bien nous pondre.
Le 13/06/2013 à 09h24
Protection corporatiste des libraires / éditeurs … comme toujours, drapée dans la défense de l’auteur sacré … c’en est devenu caricatural cette propension à taxer la moindre liberté.
Le 13/06/2013 à 09h25
Le 13/06/2013 à 09h29
Le 13/06/2013 à 09h30
Je suis plutôt d’accord pour la livraison, qui est une magouille qui pénalise les libraires contre le géant Amazon (ça plus sa défiscalisation comme l’ont souligné certain). Mais pour le marché de l’occasion, faut arrêter… Quitte à faire, autant interdire les bibliothèques qui permettent aux non riches aux radins de lire de nombreux livres sans débourser grand chose. " />
Le 13/06/2013 à 09h31
Je suis content de voir que M. Gaymard reste actif. J’espère qu’il a pu retrouver un logement décent avec un loyer modeste.
Quel clown amoral, il aurait dû disparaître de la vie publique s’il avait eu une once de dignité …
Edith : merci la Surface et ses clowns amiraux …
Le 13/06/2013 à 09h33
Le 13/06/2013 à 09h37
Le 13/06/2013 à 09h38
Les frais de livraison gratuit existent ailleurs que dans les livres, je ne vois donc pas pourquoi on ferait une loi spéciale pour ça.
Le 13/06/2013 à 09h40
Il a aussi prévu d’interdire la mise à disposition gratuite de parking ou le remboursement de ce parking ?
Je pense qu’il faut aussi qu’il se penche sur le scandale lié au fait que l’on peut aller acheter un livre à pied en ville donc sans débourser d’essence.
Et à propos de scandale, vous vous souvenez de l’affaire Gaymard qui a valu sa démission de son poste de ministre de l’Économie, des Finances et de l’Industrie ?
Le 13/06/2013 à 09h41
Le coup des frais de port, ok,ca peut se comprendre.
Pour l’occasion, il se touche la nouille ou quoi ? Ces droits sont payés à l’achat sur le livre concerné ! Si un livre se vent un grand nombre de fois, cela reviendrait à ce qu’il rapporte plus en droits d’auteurs que son propre prix de vente initial ! ! !
Le 13/06/2013 à 11h51
Humour (du moment)
Lama zone : c’est la distance qu’il vaut mieux garder pour éviter un cracha
Humour (final)
Surtout en cas de grève " />
" />
Le 13/06/2013 à 12h08
Et c’est la qu’on comprends que le livre numérique va rester un long moment encore un marché de niche… enfin du moins en France.
Le 13/06/2013 à 12h13
Le 13/06/2013 à 12h15
Le 13/06/2013 à 12h17
Le 13/06/2013 à 12h21
Le 13/06/2013 à 12h33
Le 13/06/2013 à 13h00
Le 13/06/2013 à 13h07
« Face au développement de cette vente d’occasion, les créateurs […] sont en effet privés d’une part non négligeable de leurs droits d’auteur»
" />
Le 13/06/2013 à 13h10
Le 13/06/2013 à 13h15
Le 13/06/2013 à 15h16
En 1981, la vente sur Internet n’existait cependant que dans les romans d’anticipation.
La VPC existe depuis bien plus longtemps que ca. Je vois pas trop ce qu’internet vient faire la dedans.
Le 13/06/2013 à 19h30
Le 14/06/2013 à 05h38
Avec les ces Socialos " />" /> c’est la fin du gratuit, du pas cher ou tu peux te payer ce que tu veux ou tu t’en passes , les socialos sont à la France ce qu’une blatte est à la cuisine
Le 14/06/2013 à 06h13
Je suis libraire et donc je connais bien le sujet.
Déjà, je n’ai rien contre Amazon et les ceux qui y achètent :) Moi père le fait bien (tout en sachant qu’il peut avoir mes prix libraires m’enfin " />)
Honnêtement ce genre de taxe risque de ne pas servir à grand chose.
La crise du livre n’est pas qu’une question d’Amazon c’est un problème plus global.
-Pour commencer, il y a trop de publications. Chaque fois, je constate 10 à 15 nouveautés tout éditeur confondu pour un thème. Les bons titres sont complétements noyés dans cette masse, et même moi, j’ai du mal à m’y retrouver, car beaucoup d’éditeurs ne savent même pas ce qu’ils publient.
-La répartition des bénéfices : l’ordre est celui ci Auteur - Editeur - Diffuseur - Libraire . Bref beaucoup d’acteurs et au final pour les libraires, 25 % de marge TTC au mieux. Pour un produit qui n’est pas du consommable, quelqu’un qui va m’acheter un livre, ne va pas m’en racheter un autre.
-Une offre très éclatée : aujourd’hui pour commander des livres, je passe par des diffuseurs. Chaque diffuseur à donc X éditeurs à son catalogue. Maintenant certains diffuseurs ne vont avoir qu’un ou deux ouvrages m’intéressant, et de fait je ne pourrais pas les commander (au risque de payer que des frais de port). C’est donc un tâche compliquée de tout avoir, ou alors il faut tout faire (je précise que je suis spécialisé).
De toute façon, quel que soit le gouvernement (droite ou gauche), ce sont toujours les grosses structures qui sont avantagées. Je ne dis pas ça pour me plaindre, mais pour dire encore une fois que cette tâche ne changera rien. C’est trop tard ! ça aurait du intervenir bien avant. Cela ne va que froisser les consommateurs.
Il y a certainement une action à mener, mais elle doit englober tout les acteurs du livre.
Les habitudes des consommateurs évoluent aussi… on ne lit plus comme avant. Pourtant il ne faut pas se décourager, certaines villes comme Toulouse ou Paris font des efforts.
Mais voilà, je vais bientôt plier boutique pour faire autre chose, parce que payer 650 € de RSI alors que j’ai 0 cts de salaire ben j’en ai marre :)
Le 14/06/2013 à 07h20
Le 13/06/2013 à 09h15
le prix des livres en boutique inclus le pris du transport aussi… donc je voie pas vraiment pourquoi amazon et cie n’aurais pas le droit aussi de faire ça ^^
« Face au développement de cette vente d’occasion, les créateurs, les auteurs et les éditeurs sont donc fortement pénalisés. Les premiers sont en effet privés d’une part non négligeable de leurs droits d’auteur et les seconds voient baisser significativement leurs ventes moyennes, rendant leurs coûts de création de plus en plus difficiles à amortir. »
" />" />" />" /> bientôt l’interdiction de l’occasion dans le monde ?
Le 13/06/2013 à 09h15
Ptain mais il n’y a donc pas que le jeuxvideo qui est touché par la chasse à l’occasion!!!
Bientot meme les films achetés en blueray ne pourront être lu que sur 1 TV de peur qu’on le prete à un ami!
Le 13/06/2013 à 09h17
Sur l’histoire des frais de livraison je peux comprendre, mais bdel laissez nous tranquille avec le marché de l’occasion !!! " />
Le 13/06/2013 à 09h19
Comment réserver la culture aux plus riches….
Juste gerbant !
Le 13/06/2013 à 09h20
De toute façon, avec ou sans loi, les librairies disparaissent peu a peu des centres villes pour se retrouver sous forme de Cultura dans les zones commerciales…
Comme le disait Leclerc il y a qq années, cette loi est magique pour lui, le rayon livre de ses magasins fait un chiffre d’affaire prodigieux; car la a différence du petit libraire qui achete x bouquins, lui en achete 1000 fois plus, avec donc un prix d’achat bien inférieur, et au final il le vend le meme prix que le petit libraire…
Une loi bien débile en fait; s’ils veulent sauver les libraires, la seule solution serait d’interdire la vpc de livres… mais à ce moment là, pourquoi ne pas faire la meme chose pour les TV, les DVDs, etc etc…