Une discothèque diffamée sur Facebook obtient 800 euros de dommages-intérêts
La boîte de nuit gravement à la santé
Le 21 septembre 2015 à 07h30
3 min
Droit
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Une discothèque du Nord de la France a obtenu la semaine dernière 800 euros de dommages et intérêts d’une internaute qui avait porté de fausses accusations à son encontre. Ses publications avaient été partagées plusieurs milliers de fois sur Facebook.
Les faits, rapportés par La Voix du Nord, remontent à février 2014. Une jeune adulte publie sur Facebook un premier post dans lequel elle raconte que les videurs d’une boîte de nuit du Pas-de-Calais ont « jeté une jeune fille dehors en petite robe, sans lui remettre son manteau (...) comme une malpropre au bout d’une heure à la voir inanimée par terre dehors, ils décident d’appeler les pompiers. La fille était plongée dans un coma avec en plus de leur force de brute deux côtes cassées ». Au travers d’un second message, l’internaute affirme qu’un garçon a été « tabassé violemment par quatre individus », sans que le personnel de l’établissement ne remarque quoi que ce soit via la vidéo-surveillance. Des accusations graves, respectivement partagées plus de 1 000 et 4 000 fois sur le célèbre réseau social, selon nos confrères...
Problème : ces histoires sont totalement fausses. L'internaute à l’origine de ces messages, aujourd’hui âgée de 20 ans, fut ainsi priée de s’expliquer devant le tribunal de Béthune mercredi dernier, après que la discothèque a porté plainte. D’après son avocate, Me Delattre-Arena, la jeune femme a « cru un copain de sa sœur qui avait raconté ça. Quand elle a su que c’était faux, elle a enlevé sa publication mais il était trop tard ». La prévenue a finalement écopé d’une amende de 300 euros avec sursis. Elle devra surtout payer 800 euros de dommages et intérêts à la boîte de nuit ayant vu sa réputation ternie du fait de ces publications.
Cette affaire assez symbolique permet de souligner que les condamnations pour des délits de type diffamation ou injures en ligne sont, contrairement à ce que l’on peut parfois penser, assez fréquentes. Nous avons ainsi pu évoquer dans nos colonnes ce jugement rendu fin 2013 par le tribunal correctionnel de Nîmes, qui a condamné quatre internautes à des peines de 100 euros d'amende (avec ou sans sursis) pour avoir injurié publiquement et diffamé la présidente d’une organisation anti-corrida sur Facebook. En début d’année, la Cour de cassation a également validé la condamnation d’un élu FN qui avait écopé d’une amende de 3 000 euros pour des commentaires illicites publiés par des « amis » sur sa page Facebook.
Commentaires (69)
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Abonnez-vousLe 21/09/2015 à 08h52
Ca montre bien la propension des gens à faire soi des ragots. La nana te met ça sur le net, “attends j’étais là je l’ai vu, juré craché” … une plainte plus tard… “bon en fait, c’est machin chose qui me l’a dit”.
Je me souviens d’une caméra cachée qui avait montré ça de manière flagrante : t’as un mec en caméra caché qui entre dans un petit commerce et qui dit qu’il a vu Johnny Halliday dans la rue (ou dans le style, bien sûr pas de Johnny du tout dans les environs), 10 minutes après tu as un journaliste accompagné d’un caméraman qui entre dans le même commerce et qui demande si quelqu’un peut témoigner du passage de Johnny : ben banco, vas-y que ça raconte que ça l’a vu et que même il a fait ci, il a fait ça etc…
Pitoyable …
Je suis sûr qu’on demandait à la nana, elle te disait même comment étaient habillés les videurs qui ont brutalement jeté la fille en petite robe dehors… mordicus, attends, elle s’en souvient très bien, elle l’a vu…. ou pas…
Le 21/09/2015 à 09h07
800€ de dommages et intérets c’est peu quand meme, presque le prix d’une bière en boite de nuit. " />
Le 21/09/2015 à 09h11
Sanctionner ceux qui partagent reviendrait a demander au vendeurs de journaux de vérifier les informations des journaux qu’ils vendent.
Le 21/09/2015 à 09h40
Figurez vous que mon voisin palier m’a dit qu’il avait appris par son ex beau-frère que le père nowel existe ! C’est un de ses neveu par alliance qui l’a entendu à l’école par un camarade d’une classe supérieure dont un ami imaginaire serait entré en contact de l’esprit d’une des bouses magique d’un des rennes tirant le traineau de la belle sœur du cousin par alliance du père fouettard.
Le 21/09/2015 à 09h42
Le 21/09/2015 à 10h39
Vu les liens de quasi consanguinité qui existent entre journalistes(à de très,trop, rares exceptions près) et politiques c’est quand même assez rare.
Le 21/09/2015 à 11h02
Mais barre toi !! Mon amie qui s’est fait tabasser (parce qu’elle refusait de lâcher son sac) et dévaliser devant sa porte, c’est un fil de marionnette ? => banlieue de Lille
Ma mère qui s’est fait exploser sa vitre passager de voiture par un sac de pierres à un feu rouge pour se faire voler son sac à main posé sur le siège, c’est un fil de marionnette ? => banlieue de Paris
Toutes les femmes quand elles prennent les transports le soir quand il fait nuit sont obligés de raser les murs. T’as pas de soeur, de cousine, de femme qui te demande à chaque fois de les raccompagner de la gare ? Si oui, tu as de la chance ou habites en campagne.
Le 21/09/2015 à 11h05
Le 21/09/2015 à 11h11
Je t’encourage à questionner chacune d’entre elles pour savoir si elles se sentent en sécurité dans les transports.
Ciao ; ça ne sert à rien de discuter avec des gens qui nient les problèmes par de l’inexpérience (=ne pas avoir subi une expérience) ou répondent par de la rigolade.
Le 21/09/2015 à 11h14
Le 21/09/2015 à 11h15
Le 21/09/2015 à 11h21
Le 21/09/2015 à 11h22
Et si l’on y pense mon dieu, tout ces gens dans la rue qui se parlent et s’échangent des “on dit”. Imaginez tout ce manque à gagner pour les entreprises, les boites de nuit.
Vite une loi pour interdire aux gens de s’échanger des bruits de couloir, cause du chômage en progression.
Le 21/09/2015 à 11h23
Le TIG, c’est pas la baguette magique non plus. Si elle prend 60 heures de TIG et qu’elle bosse par exemple, ça peut être difficile à effectuer.
Le TIG, c’est bien pour insérer quelqu’un. Sinon, c’est franchement pas idéal. Tu as une épée de Damoclès au dessus de la tête. La nénette là, elle peut payer 240 € dans le mois et être tranquille sur le plan pénal.
D’autant qu’elle doit accepter et qu’il est possible que ça l’emmerde.
@commentaire_supprimé : où as-tu vu qu’elle était au SMIC ?
Le 21/09/2015 à 11h24
Le 21/09/2015 à 11h37
Je répondais seulement à “l’insécurité” est juste un fil de marionnette” " />. Je n’ai aucune idée des statistiques et n’ai pas de commentaire à faire dessus : mon cercle relationnel très proche me suffit déjà.
Le 21/09/2015 à 13h37
Le 21/09/2015 à 13h41
Le 21/09/2015 à 13h46
Le 21/09/2015 à 13h51
Source ?
Les statistiques, on peut leur faire dire tout et n’importe quoi, donc je préfère mon expérience.
La mienne au hasard issue de l’ONDRP :
Crimes et délits constatés
par la Police et la Gendarmerie nationales
dans le département des YVELINES
entre 2009 et 2014
Atteintes volontaires à l’intégrité physique que ce soit 2009 2010 2011 2012 2013 2014 = 10000
Ho joie ! Ca ne descend pas _o_
Le 21/09/2015 à 13h53
Le 21/09/2015 à 14h02
Le 21/09/2015 à 14h02
D’ailleurs, je ne vois pas pourquoi tu insinues que je n’ai rien vécu de tel, t’en sais rien du tout
La même chose qui fait que tu assumes que je ne sais pas discerner macro et micro, voire ma dernière réponse plus faut.
Le 21/09/2015 à 14h04
Le 21/09/2015 à 14h04
Vas y que je te prends une stat la plus large possible sur x pays sur la notion la plus large de crime (financier, physique, matériel, etc)…
" />
End of discussion (tu m’as prouvé que tu te laisses berner par les stats).
Le 21/09/2015 à 14h08
Le 21/09/2015 à 14h29
Le 21/09/2015 à 14h29
800€, bon par contre ils ont eu pour 3000€ de frais de dossier et d’avocat. En gros ils perdent de l’argent.
Le 21/09/2015 à 14h32
J’ai ri ! " /> " /> " />
Le 21/09/2015 à 14h35
J’ai pris une stat liée au sujet actuel de l’insécurité physique mais sur une région au hasard pour te montrer, et tu me réponds par une stat qui ne veut rien dire par rapport au sujet. Si je te prends une stat mondiale qui montre que les crimes augmentent (j’en sais rien, c’est juste pour citer l’échelle par comparaison avec une stat européenne), aurais-je plus raison ?
Le 21/09/2015 à 14h36
La réputation n’a pas de prix ! :)
Le 21/09/2015 à 20h32
Le 21/09/2015 à 07h40
a un cru un copain de sa sœur
Un bon cru, s’il en est " />
Le 21/09/2015 à 22h54
Cette affaire assez symbolique permet de souligner que les condamnations pour des délits de type diffamation ou injures en ligne sont, contrairement à ce que l’on peut parfois penser, assez fréquentes.
soustexte: la loi est déjà parfaitement adaptée pour traiter les cas de diffamation/injure sur Internet.
Oui au harcellement Massivement Multijoueur en ligne.
Non à l’automatisation des poursuites/sanctions par le législateur.
Votez NXI !!
Le 23/09/2015 à 11h17
Oui mais dans ce cas, qui est la marionnette ? Je me demande…
essaie de passer sa main sous son menton en signe de réflexion mais ses doigts refusent d’obéir, et vont courir sur le clavier, mû par une force invisible
PS : ça me fait bizarre de ne pas mettre de “s” à mû mais il semblerait que ça soit correct…
Le 23/09/2015 à 11h52
Le 24/09/2015 à 11h31
Ah mais je ne milite pas pour les caméras. Ma réponse est uniquement dirigée pour envoyer bouler un INpactien qui niait l’insécurité en France et présentait ça comme un épouvantail politique. Après, c’est sûr qu’on est plus en sécurité qu’en Syrie, mais s’il faut toujours se comparer au pire pour avancer, je pourrais répondre qu’on pourrait se comparer au meilleur (ex : Norvège).
Le 21/09/2015 à 07h42
“La boîte de nuit gravement à la santé”
C’est l’inverse : faut déjà être malade pour aller en boite, c’est un symptôme, pas une cause.
Plus sérieusement pour la diffamation :
Le 21/09/2015 à 07h48
Le 21/09/2015 à 07h52
Le 21/09/2015 à 07h52
et qu’en est-il des internautes qui ont partagé l’infos? Pour le coup ils sont autant responsable qu’elle si elle n’a fait que répéter ce qu’un autre lui avait dit. 800 euros chacun ? " />
Le 21/09/2015 à 07h53
Le 21/09/2015 à 07h54
Je ne vois pas pourquoi elle a été condamné, les “journalistes” font ça tout le temps de reprendre en masse des infos bidons sans jamais les vérifier et eux ne sont jamais inquiétés " />
edit :BBQ " />
Le 21/09/2015 à 07h55
Le 21/09/2015 à 07h56
Le 21/09/2015 à 08h00
Le 21/09/2015 à 08h01
Le 21/09/2015 à 08h04
Le 21/09/2015 à 08h04
Le 21/09/2015 à 08h21
Le 21/09/2015 à 08h25
Mais pour le principe il aurait fallu tout de même sanctionner les internautes qui partagent sans vérifier. Que les journalistes fassent eux aussi l’erreur on s’en fout c’est un autre problème mais si déjà on pouvait calmer les internautes et les éduquer pour qu’ils arrêtent à longueur de temps de participer à toutes sortes de propagandes populistes en partageant tout et n’importe quoi ça rendrait peut être les réseaux sociaux plus intéressant……. ou pas.
Le 21/09/2015 à 08h33
Tiens, cette news me fait penser au changement d’affichage : Vidéo-Surveillance –> Vidéo-Protection. C’est la même chose, niveau résultat (la surveillance, le “flicage” éventuel), mais d’un coup, on se sent mieux [protégé " />] : probablement que chaque caméra a été upgradée de tazer pour s’occuper de l’“agresseur”…
Le 21/09/2015 à 08h37
tu déraisonnes… Si on protège les gens pour de vrai, il finiront par se sentir en sécurité et il réagiront plus aux épouvantails qu’on agite à 20H…
Il se rendraient peut-être compte que le nombre de crimes et délits diminue régulièrement (quasi sans interruption depuis plus d’un siècle) et que l’“insécurité” est juste un fil de marionnette
Le 21/09/2015 à 11h37
Le 21/09/2015 à 11h39
Le 21/09/2015 à 11h40
Non, un jour, tu comprendras quand tu l’auras vécu et pansé les plaies et les traumatismes…
Le 21/09/2015 à 11h41
Le 21/09/2015 à 11h43
Le 21/09/2015 à 11h44
Le 21/09/2015 à 11h49
Le 21/09/2015 à 11h49
Cé fo, cé lumps qui foce lé chifre pour fér croir kil boss bi1 !!!!
Le 21/09/2015 à 11h52
Le 21/09/2015 à 11h53
Le 21/09/2015 à 12h02
Le 21/09/2015 à 12h09
Le 21/09/2015 à 12h12
Le 21/09/2015 à 12h16
Que tu es Bond, James Bond " />
Le 21/09/2015 à 13h23
Donc elle peut autant être SMICarde avec 8 bambins à charge que d’avoir un père notaire ou cardiologue qui va lui filer 2 000 € pour régler ses 1 100 € et se prendre des vacances pour oublier ces vilaines histoires.
Le 21/09/2015 à 13h31