G7 : accords sur la « taxe GAFA » et une charte pour un Internet libre, sûr et ouvert
Accords et à cri
Le 27 août 2019 à 12h46
5 min
Droit
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Emmanuel Macron a annoncé hier, à l’issue du G7, que des accords avaient été conclus, tant au sujet de la taxation des géants du numérique que de la modération des contenus haineux. Le président n’a toutefois pas caché qu’il ne s’agissait que d’une première étape.
« Je crois qu'on a trouvé un très bon accord », s’est félicité le chef de l’État, mardi 26 août, lors d’une conférence de presse donnée aux côtés du président américain, Donald Trump. « Nous avons ensemble acté le fait que nous allons travailler pour trouver un accord en 2020 pour moderniser les règles de la fiscalité internationale dans le cadre de l'OCDE », a expliqué Emmanuel Macron.
Un accord... pour réfléchir à un futur accord ? « Je conçois que ça puisse paraître insuffisant », a concédé le locataire de l’Élysée, hier, sur France 2. Mais d’après le président, ce premier pas constitue une « vraie avancée », certains pays du G7 étant jusqu’ici opposés à de tels travaux.
Ces discussions devraient dans un premier temps permettre à la France de désamorcer la crise avec les États-Unis, qui ont ouvertement menacé l’Hexagone suite à l’instauration, fin juillet, de la taxe sur les services numériques.
Macron prêt à abroger la « taxe GAFA »
« Au fond, nous avons dans nos économies des situations qui sont très injustes : certains acteurs ne paient pas d'impôts, et créent une concurrence déloyale avec d'autres acteurs » a une fois de plus dénoncé Emmanuel Macron, les yeux rivés vers les GAFA.
Alors que l’administration Trump évoque depuis des semaines des mesures de rétorsion à l’encontre de la France (le président américain ayant évoqué une possible taxation des vins français), le locataire de l’Élysée a joué la carte de l’apaisement avec son homologue, dans le cadre de discussion bilatérales.
« Ce que la France veut, c'est pas du tout mettre en place cette taxe. (...) C'est régler le problème international ! » a ainsi lancé le chef de l’État. Avant de promettre : « Le jour où l'on a cette fiscalité internationale, la France supprime tout projet de taxe – puisque c'était d'ailleurs ce qu'on voulait faire. Et tout ce qui a été payé au titre de cette taxe sera déduit de cette taxe internationale. »
En clair, l’exécutif est prêt à renoncer aux bénéfices de la toute nouvelle taxe sur les services numériques (qui doit toucher une vingtaine d’acteurs, dont un Français, pour environ 500 millions d’euros par an). Mais à la condition qu’un autre prélèvement, de rang international cette fois, prenne le relais.
Une tentative d’accélérer les travaux en cours sur ce dossier depuis plusieurs années, sous la houlette de l’OCDE.
« Ce qui est négocié avec les États-Unis, c'est que tout ce qui aura été versé en excédent par rapport à la solution internationale viendra en déduction pour les entreprises », a expliqué le ministre de l'Économie, Bruno Le Maire, auprès de France Info. « Si l'entreprise paye 100 millions d'euros en 2019 au titre de cette taxe française, et qu'en comparaison d'une taxe internationale qui sera mise en œuvre elle paye 20 millions de plus, les 20 millions donneront une déduction à l'entreprise. »
Signature d'une nouvelle charte avec les géants du Net
Emmanuel Macron a ensuite annoncé « la signature, par les acteurs de l'internet, d'une charte pour un Internet libre, sûr et ouvert, pour protéger contre les contenus haineux ». Le fameux texte n’a pas encore été rendu public, ni même la liste des signataires (le président ayant simplement parlé de « plusieurs plateformes anglo-saxonnes et européennes »).
Selon Le Figaro, Facebook, Google et Twitter ont notamment apporté leur soutien à cette initiative, qui se présente comme un prolongement de « L’appel de Christchurch », conclu en début d’année. Du côté des pays membres du G7 (Allemagne, Canada, États-Unis, France, Italie, Japon et Royaume-Uni), seuls les États-Unis ont pour l’heure refusé de conclure cet accord – pour des raisons « juridiques », d’après le président français.
« La charte consacre quatre grands principes : la liberté d’expression, la protection des victimes, le retrait immédiat des contenus terroristes et la lutte contre les contenus haineux », a expliqué Cédric O, le secrétaire d’État au Numérique, au Figaro. Rien de bien nouveau à première vue donc, Facebook, YouTube ou Twitter s’étant déjà engagés à modérer sans délai tous les contenus terroristes et extrémistes (voir notre article).
🔴#G7Biarritz
Les plus grandes plateformes ont accepté de s’engager sur une Charte pour un Internet libre, sûr et ouvert. Une avancée importante pour protéger les utilisateurs des réseaux sociaux et lutter efficacement contre la haine en ligne. Le travail continue.⬇️⬇️⬇️ pic.twitter.com/gO1bWCbCPL
— Cédric O (@cedric_o) August 26, 2019
Intelligence artificielle, « transformation numérique » de l'Afrique...
Le secrétaire d’État au Numérique a par ailleurs annoncé, toujours à l’issue du G7, le lancement d’un « partenariat mondial » consacré à l’intelligence artificielle. « Au sein de cette enceinte se réuniront les meilleurs experts internationaux et les gouvernements pour échanger sur les opportunités et risques de l’IA », a-t-il expliqué.
Les pays du G7 ont enfin conclu un partenariat avec l’Afrique, dont un volet (PDF) est consacré à la « transformation numérique » du continent. Les signataires s’engagent entre autre « à assurer la sécurité des télécommunications, notamment la sécurité des réseaux 5G, ainsi qu’à faire en sorte que la transformation numérique profite à tous et favorise une bonne gouvernance, la viabilité environnementale, une transformation économique équitable et la création d’emplois ».
G7 : accords sur la « taxe GAFA » et une charte pour un Internet libre, sûr et ouvert
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Macron prêt à abroger la « taxe GAFA »
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Signature d'une nouvelle charte avec les géants du Net
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Intelligence artificielle, « transformation numérique » de l'Afrique...
Commentaires (77)
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Abonnez-vousLe 28/08/2019 à 11h54
Ben voyons !
C’est vrai que pour cultiver des OGM on n’utilise certainement pas les produits Monsanto-Bayer.
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Le 28/08/2019 à 12h23
Le 28/08/2019 à 12h45
Les OGM permettent de réduire les intrants. Au delà de la position dogmatique qui est largement répétée à coups de mensonges, une agriculture de conservation avec des OGM bien choisis ne pose pas de problème et est même bon pour l’environnement.
Après bien sûr qu’utiliser des OGM et du glypho par avion n’importe comment est complètement idiot, et provoque l’apparition de résistances en plus de rendre bien plus fragile la matière organique des sols.
Le 28/08/2019 à 12h55
Le 28/08/2019 à 12h57
Le 28/08/2019 à 13h13
Le 28/08/2019 à 13h15
Le 28/08/2019 à 13h17
Tu es sûr ?
Pour moi OGM sous-entend une altération artificielle (en labo) et non une évolution par croisement.
D’ailleurs il me semble que les OGM ne peuvent pas se reproduire (pour éviter qu’ils ne se propagent mais également pour obliger à en racheter tous les ans)
Le 28/08/2019 à 13h32
ça aussi c’est assez largement un mythe voir les décodeurs du Monde ou cet article d’un nutritionnistequi ne cède pas à l’alarmisme
Le 28/08/2019 à 13h37
Le 28/08/2019 à 13h45
Le 28/08/2019 à 13h50
Le 28/08/2019 à 13h57
A première vue, en Europe OGM signifie altération par génie génétique
wikipedia
Le 28/08/2019 à 14h13
Le 28/08/2019 à 14h22
Le 28/08/2019 à 14h24
En dehors de la seule définition légale-juridique, les OGM sont en fait le volet « scientifique » de ce qu’on fait déjà depuis des milliers d’années. Quelle différence entre croiser des animaux ou des plantes pour obtenir la race ou la variété que l’on souhaite, et aller « piocher » directement les gènes de plusieurs variantes d’une même plante pour en faire un OGM ? Le résultat est le même.
Le 29/08/2019 à 08h30
Le 29/08/2019 à 08h48
Le 29/08/2019 à 10h20
Le 29/08/2019 à 10h27
C’est surtout un accord… de travailler à un acccord dans le futur. Donc en fait absolument rien de tangible maintenant.
Le 29/08/2019 à 10h28
+1
Le 29/08/2019 à 11h06
Le 29/08/2019 à 12h13
Le lien entre « l’obésité touche surtout les plus pauvres » et « baisse de la qualité de la nourriture » ?
C’est justement l’abondance de nourriture qui permet l’obésité, celle-ci est bien souvent liée à des mauvaises habitudes alimentaires (sodas, pas de fruits et légumes, produits gras, pas de sport, etc.) plus qu’à la qualité intrinsèque des aliments.
Si c’était la qualité de la nourriture en cause, on aurait du scorbut, des os pas entièrement calcifiés, des aveugles pour manque de vitamines A, et autres joyeusetés qu’on voit dans des pays qui ont de vrais problèmes de nourriture.
Le 29/08/2019 à 12h29
Le 29/08/2019 à 12h44
L’article de Marianne (je n’ai que le début, je ne suis pas abonné) parle bien d’une corrélation et pas d’une causalité ? Parce que oui, il est possible de se nourrir correctement avec les revenus d’un pauvre (titre de l’article). Le problème c’est qu’être pauvre est souvent corrélé avec avoir un niveau d’instruction plus faible, une moindre sensibilisation à la santé, etc.
L’affaire des steaks truqués est scandaleuse, mais ne concerne qu’un seul produit. Le fait que ça fasse un tollé montre justement que ce n’est pas quelque chose de normal.
Le bio catalogué « haut de gamme » a lui aussi des problèmes, il est régulièrement contaminé au Datura ultra-toxique (ici ou là ou là), mais les escrologistes ne pipent mot.
Le 29/08/2019 à 17h01
Le 29/08/2019 à 17h13
Le 29/08/2019 à 17h17
Le 29/08/2019 à 17h20
Le 29/08/2019 à 19h57
Le 31/08/2019 à 08h57
Le 02/09/2019 à 08h07
Le 27/08/2019 à 14h46
“Signature d’une charte” " />
Combien de chartes l’Etat a-t-il signé qui se sont révélées totalement inefficace ? La charte ça coûte rien, ça fait un peu de buzz, ça flatte la comm’ et puis psichtt ça sert à rien …
Le 27/08/2019 à 15h47
Oui, c’est à peu près ça " />
Le 27/08/2019 à 16h19
Il s’essuie sur ce qu’ont voté les députés de son propre camp. Mais je ne serai pas étonné quand ces mêmes députés le remercieront de l’avoir fait " />
Le 27/08/2019 à 16h57
Dans ce cas la taxe GAFA actuelle continue de s’appliquer indéfiniment, tout simplement..
Même en cas d’accord futur, les GAFA auront été taxés en France depuis le début de l’application de la taxe GAFA et non depuis l’application de l’accord..
Par ailleurs d’ici là, les US ne taxent pas le vin français et ont intérêt à négocier un accord au plus vite.
Macron a joué plutôt finement..
Le 27/08/2019 à 16h59
La position de la France a toujours été de soutenir un accord global (ça ne date pas d’hier). Comme les discussions n’avançaient pas, la taxe GAFA a été mise en œuvre pour faire pression. Manifestement, ça a bien marché " />
Le 27/08/2019 à 17h03
Et surtout, qu’ils n’aient pas l’idée de traverser la Méditerranée!
Le 27/08/2019 à 17h43
La “taxe GAFA” ne fonctionnera qu’au niveau international, si la plupart des grands Etats européens tiennent tête aux USA. Or j’ai cru comprendre que le RU et l’Italie ne se situaient pas sur le même axe que la France (même l’Allemagne semble jouer cavalier seul pour sauvegarder son industrie de machines-outils et automobile).
Les USA ne se sont encore pas prononcé, il s’agit que d’un accord de principe de la part du Président US (qui n’a encore fait aucune déclaration publique à ce sujet, et qui doit encore négocier avec le Sénat US). On a le temps de s’auto-congratuler avant de regarder le train passer (car c’est pas demain la veille que l’UE fera peur aux USA, il faut regarder la réalité en face parfois).
Le 27/08/2019 à 17h50
Et surtout, si Orange pouvait construire des réseaux 5G en Afrique avec la bénédiction des USA pour faire barrage à la Chine.
Le 27/08/2019 à 18h47
Le 27/08/2019 à 19h43
Le 27/08/2019 à 20h26
Tous les pays qui pratiquent la culture sur brûlis sont confrontés à ce genre d’incendies.
C’est d’ailleurs étonnant que cet été tout le monde s’en rende compte.
La solution est connue, mais ne plaira pas à tout le monde : les engrais chimiques.
Le 27/08/2019 à 21h44
L’Afrique et sa forêt tropicale, sa savane… http://saintefamillebordeaux.org/v2/fr/content/la-for%C3%AAt-tropicale-dafrique-…
… qui brûle sous les mêmes latitudes que la Forêt Amazonienne, à cause bien souvent de l’agriculture (allumer un feu est plus simple que de l’éteindre visiblement). https://www.futura-sciences.com/planete/actualites/foret-monde-feu-nasa-devoile-…
Le 27/08/2019 à 21h48
Le 28/08/2019 à 06h56
Le pays est grand, les zones où se pratique la culture sur brûlis n’en voient pas l’utilisation.
Le 28/08/2019 à 09h48
Le 28/08/2019 à 10h45
Le 27/08/2019 à 12h53
Accord qui sera sûrement dénoncer dans la foulée lors d’un tweet de donald." />
Le 27/08/2019 à 12h53
“Les pays du G7 […] s’engagent entre autre « à
assurer la sécurité des télécommunications, notamment la sécurité des réseaux 5G, ainsi qu’à faire en sorte que la transformation numérique
profite à tous et favorise une bonne gouvernance, la viabilité environnementale, une transformation économique équitable et la création
d’emplois ».
Pendant ce temps en Afrique, une énorme partie de la forêt brule, on impose des cultures d’exportations, on entasse nos déchets, nos entreprises corrompent les dirigeants pour faire des affaires, mais hé ho soyez sympa les africains, on vous apporte la 5G !
" />" />
Le 27/08/2019 à 13h01
Je suis assez surpris que la France arrive à faire bouger les choses. Reste à voir jusqu’où cela va conduire.
Prochaine étape: s’occuper du Luxembourg et de l’Irlande?
Le 27/08/2019 à 13h02
Le 27/08/2019 à 13h03
Pour l’Irlande, il y aura déjà le boxon du Brexit à gérer." />
Le 27/08/2019 à 13h36
Comment comptent-ils défendre à la fois la liberté d’expression et la lutte contre les discours haineux ?
Ont-ils ne serait-ce qu’entendu parler du sacro-saint Premier Amendement la Constitution des États-Unis ? Prenons un exemple pas du tout au hasard, Yahoo! vs LICRA : qui doit passer derrière entre la liberté d’expression et la haine ?
Le 27/08/2019 à 13h38
L’abandon de la bancale taxe sur la GAFA et se mettre en direction d’une imposition/taxation internationale m’a l’air d’une bonne idée par contre.
Le 27/08/2019 à 13h41
Le 27/08/2019 à 13h53
C’est l’idée de départ expliquée depuis le début: Les USA veulent pas négocier alors on leur met un flingue sur la tempe et on le retire quand ils accepteront de négocier.
Le 27/08/2019 à 14h04
Le 27/08/2019 à 14h13
Un accord a été trouvé avec les USA… reste quand même à convaincre le Sénat des Etats-unis (le Président seul n’a pas ce pouvoir là).
Le 27/08/2019 à 14h16
Les Rois de France n’étaient donc pas capitalistes.
Le 27/08/2019 à 14h35
“libre, sûr et ouvert”
Libre, comme dans “libre de dire tout ce que l’on veut de bien sur son président adoré.
Sûr, comme dans “surveillé”.
Ouvert, comme dans “ouvert sur les DRM, les navigateurs proprios et les standards fermés”.
Miam.
Le 28/08/2019 à 14h40
La différence c’est quand on ajoute à une plante ou un animal des gènes qui n’existent dans aucunes des variantes.
Ne te fait pas plus bête que tu ne l’es. Si on altère un gène par génie génétique, c’est qu’on ne peut pas le faire de manière naturelle.
Exemple : Il n’existe aucune race de blé qui soit naturellement résistant au glyphosate.
Le 28/08/2019 à 14h50
Le 28/08/2019 à 17h03
Le 28/08/2019 à 17h27
Ca ne change rien au fait que les OGM et les produits phyto-sanitaires de Monsanto-Bayer sont massivement utilisés dans les zonez déboisées d’Amazonie.
J’ai par ailleurs un peu de mal à mettre sur le même plan une sélection patiente et des croisements successifs aux pratiques de Monsanto. La brevetabilité du vivant, la transgénèse inter-espèce, la destruction des sols aux seuls intérêts financiers de quelques uns au détriment de tous, à commencer par les fermiers, ne font que mettre en danger notre alimentation, entre autres.
La technologie des OGM est en elle-même formidable. Repérer une résistance à une maladie, isoler le gène qui la permet et l’implanter dans le génome d’une autre variété de la même espèce, pourquoi pas. Implanter dans une plante un gène qui lui fait produire une substance thérapeutique pour soigner l’homme? Génial, mais en environnement confiné. Ce serait idiot de créer des résistances dès la production de ces nouveaux médicaments parce qu’on l’a fait en plein champ.
Là, encore une fois, on les voit bien les conséquences du capitalisme débridé.
Le 28/08/2019 à 17h29
Le 28/08/2019 à 18h05
Le 28/08/2019 à 18h50
Le 28/08/2019 à 18h53
Le 28/08/2019 à 19h03
Le 28/08/2019 à 19h38
Même en admettant cette hypothèse, je ne vois pas ce que ça change.
Le 28/08/2019 à 19h43
Bah… quand on aura brulé toute la savane et la forêt tropicale, il nous restera les engrais chimiques pour faire pousser le soja et les palmiers sur du caillou ou du sable. On a toujours trouver la solution avec la science (“on” = l’industrie).
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Plus sérieusement, évidemment que brûler la forêt tropicale n’exclut pas d’utiliser des engrais chimiques (et même en acceptant l’hypothèse, dans le meilleur des cas, que les premières années de fertilité du sol évitent l’usage de ces produits industriels).
Le 28/08/2019 à 20h03
la culture sur brûlis se fait dans des endroits récemment déforestés (donc la tronçonneuse est déjà passée), la forêt récemment convertie à la culture a généralement des rendements minables. Donc à défaut de vrais engrais, on brûle et cultive sur la cendre. C’est basique, ancestral, mais assez mauvais.
Le 28/08/2019 à 20h08
Le 28/08/2019 à 21h27
Sur le plan théorique, je pense que skankhunt42 est plutôt dans le vrai.
Mathématiquement, si la terre était deux fois plus grande, avec deux fois plus de ressources, on aurait aucun problème aujourd’hui. Partant du fait qu’on ne peut pas augmenter la surface de la terre par 2, on peut toujours essayer de réduire sa population.
Au lieu de passer à l’enfant unique, on pourrait déjà éduquer sur le fait que pour le bien de vos enfants, faites en maximum deux. Comme ça au pire on se renouvelle, au mieux on se réduit. Même si des familles feront toujours 10 gosses, on arrivera peut être à la diminuer quand même. D’ailleurs, je crois que c’est déjà le cas en Allemagne, sans rien avoir instauré.
Le 29/08/2019 à 04h33
Le 29/08/2019 à 06h58