La commission mixte paritaire a été conclusive sur la proposition de loi destinée à lutter contre la maltraitance animale. Députés et sénateurs réunis au sein de cette instance sont parvenus à un accord entre leur version respective. Plusieurs dispositions concernent tout particulièrement le numérique.
La proposition de loi contre la maltraitance animale comporte de nombreuses dispositions destinées à aiguiser le droit en vigueur sur ce thème sensible.
Des articles qui tentent de ménager les susceptibilités locales, notamment quand un article réprime de 6 mois d’emprisonnement et de 7 500 euros d’amende « le fait, sans nécessité, publiquement ou non, de donner volontairement la mort à un animal domestique, apprivoisé, ou tenu en captivité, hors du cadre d’activités légales. »
Un principe immédiatement tempéré puisque cet article « n’est pas applicable aux courses de taureaux lorsqu’une tradition locale ininterrompue peut être invoquée », ou « aux combats de coqs dans les localités où une tradition ininterrompue peut être établie ». Une disposition qu’on retrouve déjà peu ou prou dans le Code pénal.
Sur le terrain du numérique, députés et sénateurs ont asséné plusieurs tours de vis sur le commerce ou les dons d’animaux notamment en ligne
Régulation des annonces en ligne
Ainsi, une fois publié au Journal officiel, le texte obligera ceux qui acquiert « à titre onéreux ou gratuit » un animal de compagnie devra signer « un certificat d’engagement et de connaissance des besoins spécifiques de l’espèce ».
Le contenu et les modalités de délivrance de ce document seront définis par décret. La personne qui cède cet animal devra elle aussi s’assurer que le cessionnaire a bien signé ce certificat, sachant que la future loi imposera un délai de 7 jours entre la délivrance du certificat au cessionnaire et la cession effective de l’animal.
Sur Internet, l’offre de cession d’animaux de compagnie sera interdite par principe, mais avec une exception très encadrée qui obligera les sites à prévoir une catégorie spécifique à ces animaux.
Ils devront, sous peine de sanction, fournir plusieurs renseignements, dont le numéro d’identification de l’animal de compagnie. Des acteurs comme Le Bon Coin devront mettre en œuvre un système de contrôle préalable qui aura pour mission de « vérifier la validité de l’enregistrement de l’animal sur le fichier national » mentionné par cet article du Code rural et de la pêche maritime. À défaut ? 7 500 euros d’amende.
Zoopornographie
Le texte affûte le Code pénal pour lutter contre la zoopornographie. Ainsi, sera reconnus complice de sévices graves ou d’actes de cruauté ou d’atteintes sexuelles sur un animal domestique, apprivoisé ou tenu en captivité, la personne qui enregistre les images afférentes. Le seul fait de diffuser sur Internet l’enregistrement de ces images sera puni de deux ans d’emprisonnement et 30 000 euros d’amende.
L’article 227-24 du Code pénal est également amendé. Cet article interdit à ce jour de rendre accessible aux mineurs des contenus violents ou pornographiques, sous peine d’amende et d’emprisonnement là encore. C’est lui qui sert de rampe au blocage des sites X actuellement sur la table du CSA.
La proposition de loi, arbitrée en commission mixte paritaire prévient que la notion de pornographie concernera à l’avenir également « les images pornographiques impliquant un ou plusieurs animaux ». De même, « le fait de proposer ou solliciter des actes constitutifs d’atteintes sexuelles sur un animal (…), par quelque moyen que ce soit, est puni d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende ». La plume est suffisamment généreuse pour frapper les offres dans les forums de discussion, par petites annonces, etc.
La CMP n’a toutefois pas maintenu une des dispositions qu’avait adoptée le Sénat en première lecture à savoir la pénalisation du simple fait de référencer l’enregistrement des images zoopornographiques.
Une disposition « finement » taillée : elle aurait frappé Google, Bing et les autres alors que leurs « crawlers » se contentent d’obéir aux règles des éditeurs de sites inscrites dans les fichiers robots.txt...
Commentaires (55)
#1
Et les méthodes moyenâgeuses barbares d’abattage Hallal dans les abattoirs, on en parle ou pas encore ?
#1.1
Ça existe les streptocoques Halal ou Kasher ?
#1.2
s/hallal/rituel/g
Il n’y a pas que le hallal comme abattage rituel.
#1.3
Tu peux même enlever rituel, tout abattage d’animal est barbare.
#1.4
Tout dépend si on est herbivore ou omnivore. Pour les omnivores, l’abattage animal est nécessaire.
D’ailleurs pour nourrir les chats ou les chiens, est ce qu’il faut abattre des animaux ?
#1.5
Tu peux tuer proprement un animal, hein.
C’est vrai qu’au moins les gens qui écrasent les araignées font ça proprement.
À une époque on tuait les moutons d’une balle de Mauser dans la tête, ils ne souffraient pas…
#2
Ce sous titre
#3
Le sous-titre
#4
Bon du coup, on ne peut plus noyer les chatons d’une portée ?
On en fait quoi on les jette à la rue ?
Et sinon, si on met du chatterton autour du caniche pour pas qu’il explose, ça reste de la maltraitance ?
#5
Simple, tu fais stériliser ton chat/animal de compagnie.
#6
Question de non spécialiste absolu : il y a une définition ou une jurisprudence d’animal domestique ?
Je susi un grand ami des araignées et j’en avais même à une époque dans des boîtes. Je n’ai jamais vu personne se faire condamner pour écraser des araignées (alors que c’est un animal utile que ça fait mal quand je vois ça)
Par contre le chat est un animal nuisible (et je n’aime pas les chats), c’est interdit de les tuer.
Quelle est la différence fondamentale entre ces deux cas ? Le chat est mignon et l’araignée moche ?
#6.1
Tout simplement les gens ont peur des araignées mais sont attirés par les chats.
#6.2
Ça j’entends bien, mais d’un point de vue légal ?
Parce que justifier de tuer un animal parce qu’il est moche ou qu’il fait peur…
Toutes proportions gardées on dirait la gay panic defence des États-Unis « j’ai le droit de le tuer, il m’a fait peur »
#7
C’est un vrai casse-tête cette loi notamment pour les 32 millions de poissons d’aquarium détenus en France.
Déjà que très peu de personne savent différencier les animaux domestiques (qui ont été domestiqués) des animaux de compagnie (“tout animal détenu ou destiné à être détenu par l’homme pour son agrément”). Soit seulement 5 espèces en aquariophilie qui ont un status juridique spécifique: la carpe koï, les poissons rouges et japonais, certains guppy, les danio rerio et les combattant betta splendens.
De ce que j’ai pu voir, le numéro d’identification de l’animal de compagnie n’est requis que pour les chiens, chats, furets et peut-être équidés. Les poissons ne sont pas tous identifiable par individu (poissons de banc par exemple) et il est encore moins envisageable de leur implanter une puce (plus grande que l’annimal).
L’interdiction de vente de femelles gestantes a été supprimé pour les poissons et batraciens, heureusement parce que c’est parfaitement invisible chez certaines espèces.
“L’expédition d’animaux non domestiques via des systèmes d’envoi de colis postaux est interdite” (article 4 sexies) -> c’est pourtant en plein développement depuis quelques années et ça ne pose pas vraiment de problème en J+1 avec des chaufferettes et une boite isotherme. Je dirais que c’est même mieux pour le bien être animal d’avoir moins de points de vente bien contrôlés et une expédition sur tout le territoire métropolitain que d’avoir 1000 animalities qui n’ont pas toujours les moyens de conserver les poissons dans les bonnes conditions pour chacune des espèces.
Bref, pas simple de savoir ce qui sera encore possible de faire une fois cette loi passée…
#7.1
Il existe d’autres “jeux traditionnels” avec des animaux. En particulier dans le Nord de la France. Concours de chant de pinsons, courses de lapins, tir à la potence… et comme pour les chasses traditionnelles (comme la chasse à la glu dans le sud-ouest), la tradition a bon dos.
Il en est de même pour tous les oiseaux en cage, les lapins nains, les hamsters, les tortues…
Et disons globalement pour l’essentiel des chiens, au moins en ville, qui n’ont pas du tout un habitat qui correspond à leurs besoins.
Le transport n’est qu’un aspect. Un poisson rouge dans un aquarium de 10l, c’est tout simplement de la maltraitance.
#8
Ce n’est pas de la maltraitance animale ? Moi je n’aimerais pas être stérilisé
#9
Encore de la novlangue ? :x
#10
On est bien d’accords, et c’est déjà interdit puisque le poisson rouge est un animal domestique d’après la loi comme je disais dans mon premier com.
En fait il est généralement admis sur les forums d’aquario que les poissons rouges ne devraient pas être élevé dans des aquariums en intérieur: de fait de leur taille adulte (>30cm), de la pollution qu’ils engendrent (besoin d’un très gros filtre) et de leur besoin naturel d’une “hibernation” (ralentissement de l’activité en hiver) que l’on ne peut pas facilement leur fournir en aquarium. Bref à réserver aux bassins extérieur.
#11
Mais est ce que la détention d’animaux domestiques n’est pas en soit de la maltraitance ? Après c’est tout le débat autour de la cause animale. Est qu’un animal est plus heureux en captivité ou en liberté…
Les poissons rouges sont des espèces de bassin donc mettre un poissons rouges dans un aquarium c’est de la maltraitance… Et, à mon avis, la vente par correspondance d’animaux a un impact positif sur le bien être des animaux en limitant les achats impulsifs.
#12
Un animal domestique qui n’est pas “en captivité” meure. Non seulement il n’a aucune utilité dans l’équilibre naturel mais il n’est pas autonome.
Un animal domestique n’a aucune raison d’exister en dehors d’être utile à l’homme.
#13
Donc l’éleveur ne pourra plus se taper une de ses vache sous peine de prison ?
…
Nan mais sans déconner, ils doivent sacrément s’ennuyer nos législateurs ! Ils voient pas que notre démocratie est en train de flamber ?
La cruauté envers les animaux est déjà sanctionné. J’en ai un peu marre de cette surlégislation
#14
Ils me font bien rigoler à oublier que si on ne mangeait pas de poule, de vache, de cochon ou de mouton, ces animaux ne seraient tout simplement jamais nés.
Dans la 7eme compagnie, c’est quand même un StG44 pour tuer une vache
#15
Tu es sûr ? De mémoire c’était un Mauser K98
Le StG 44 n’a été distribué qu’à partir de 1944 et on est vers mai 1940 là ?
Ah évidemment je ne suis fait avoir : au moment du tournage c’est un MAS 36 qu’ils avaient sous la main
#15.1
En même temps, chuis pas expert en armes à feu. Et puis je l’ai vu à la télé, pas en HD !
#15.2
Oh, je suis loin d’être expert en la matière ^^
Le StG 44 est reconnaissable à son chargeur courbé qui fait penser à une kalachnikov. Il est grandement métallique dans ses apparences.
Le Mauser et le MAS 36 sont des fusils « classiques » avec recharge par « verrou » (l’espèce de tige arrondie en métal qui dépasse sur le côté) et une part importante de l’arme en bois.
Voilà, c’est ma façon basique de reconnaître les armes
#16
ça dépend de l’animal domestique… si on parle des monstuosités “pure race” que l’humain a produit, on a effectivement des animaux souvent malades, souffrant de malformations et de problèmes de mobilité plus ou moins sérieux.
Si on parle d’un chien ou d’un chat bâtard, il sera souvent capable de se débrouiller. En fait, un chat en liberté représente souvent une menace pour l’écosystème car il peut faire des ravages chez les oiseaux.
#16.1
C’est clair et pas que. rongeur, lezard, insects divers et variés , mon chat s’attaque à tous ce qui est plus petit que lui.
Et ce sera mon dernier animal domestique.
Pour les chiens voir https://www.turbo.fr/actualite-automobile/insolite-et-si-votre-chien-polluait-plus-que-votre-gros-4x4-95822
Comparaison certainement fallacieuse qui vaut ce quel vaut :)
#17
Ah non… omnivore veut dire qu’on peut manger de tout, pas qu’on doit manger de tout. C’est un avantage évolutif permettant de survivre dans des conditions où certaines ressources alimentaires sont indisponibles. C’est le genre d’avantage qui nous a permis de surmonter l’ère glacière.
Pour des omnivores, dans un contexte d’abondance de nourriture d’origine végétale, la viande relève bien plus du choix que de la nécessité.
#17.1
Un chat stérilisé, il est plus proche de Garfield que du Lynx, pas sur qu’il soit autonome. De plus, je précisais que l’animal domestique n’est d’aucune utilité pour l’écosystème (donc je n’exclue pas qu’il puisse être une nuisance ;) )
Il me semble que les végans sont obligés de prendre des compléments alimentaires de synthèse pour compenser les carences liées à l’absence de viande. Du coup j’en déduit qu’on doit.
Pour l’humain omnivore (comme le cochon) ce sont des résurgences de mes cours élémentaires. Je n’ai pas fait d’étude de biologie.
#18
Oui.
La question a déjà été soulevée justement en relation avec la préservation d’espèces animales en voie d’extinction. Les animaux moches, tout le monde s’en tape.
#18.1
On n’a plus qu’à faire des LOLTigerz (ou des LOLSpiderz pour tpeg5stan) à la place des LOLCats.
#18.2
J’ai retrouvé l’article qui en parlait. D’une certaine façon, c’est comme le gaspillage alimentaire des “légumes moches” tout ça parce qu’une carotte est trop biscornue.
On devrait faire pareil avec les humains et tuer ceux qui sont moches.
#18.3
Merci pour la ref.
Pour les humains, sans aller jusque là, j’ai eu ma petite contribution: je ne me suis pas reproduit avec des moches. Et conscient de ne pas être le plus séduisant représentant de l’espèce, je me suis contenté d’un seul rejeton (qui est devenue une superbe jeune femme, cela dit).
#18.4
Ça c’est déjà fait => lien
#19
Ben non… justement, ça reste un choix… être vegan est un choix, prendre des compléments alimentaires est un choix, et ces choix peuvent permettre de ne pas devoir tuer d’animaux pour se nourrir.
Pour les Vegans, le problème principal est la vitamine B12, qui nécessite de prendre des compléments. Ces compléments ne nécessitent pas de tuer des animaux.
Pour le végétarien, pas de problème, pas de carences insolubles… il suffit de manger des œufs ou de consommer des produits laitiers et c’est résolu.
#20
My 2 cents: omnivore c’est qui mange de tout, donc y compris de la viande. Ce que les marketeux appelle aujourd’hui des flexitariens. Et l’essentiel des produits carnés sont des animaux morts (ou presque: je ne pense pas que la durée de vie d’une huître ouverte dans mon estomac dépasse le temps qu’il me faut pour me servir le petit blanc qui va avec).
Un omnivore qui ne mange pas de produits carnés, j’appelle ça un végétarien.
Et pour revenir à l’article: poster sur internet une photo d’une poule avec un doigt dans le cul, c’est la même peine maxi que le harcèlement sexuel sur un être humain. Je vais me contenter de dire “Mouais…”
#21
Prendre des compléments alimentaires de synthèse, ce n’est plus un choix biologique. Quand j’étais en cours élémentaire (où on m’a appris la définition d’omnivore) ce choix n’était pas possible.
#22
Je te le répète puisque tu n’as pas tout lu… avec un régime végétarien il n’y a pas de besoin de compléments de synthèse et on ne consomme pas pour autant de viande.
VEGAN <> VÉGÉTARIEN
Pour le reste, il est clair que dans les deux cas, végétarisme et veganisme, il s’agit de choix. Le fait d’être omnivore, de son côté est un avantage évolutif et non une question de choix…
Don en pratique, on fait les choix qu’on a les moyens de poser. C’est pareil pour ceux qui s’envoient des steaks de 400g à la pause midi, ou se bouffe 100g de sucre raffiné sur la journée. C’est découplé de la question biologique, c’est juste du choix.
#23
Végétarien c’est un choix, omnivore, c’est un état, une capacité biologique.
#23.1
Certes, et c’est là la différence entre végétarien et herbivore.
Mais nous parlons de comportements humains, je m’autorise donc cette réduction de la définition à l’alimentation humaine: un omnivore mange de tout (y compris des aliments qu’il ne sait pas métaboliser comme la cellulose qui compose une bonne partie du bol alimentaire (en simplifiant encore, “les fibres”)), donc les produits carnés font partie de son alimentation.
Tout comme l’homme étant un bipède à station verticale (ah… Thiéfaine!), tout humain (ou presque) est un piéton. Sauf quand il est dans un véhicule, sur un cheval ou en parachute. Je simplifie en “automobiliste” le piéton qui a fait le choix de piloter une automobile.
#24
Ca aide fortement à réduire certaines carences (notamment pour quelques acides aminés qu’on trouve plus facilement dans les produits d’origine animale), mais ce n’est pas une obligation. Un régime adapté permet de ne pas avoir ces carences.
Nous sommes des mammifères. Tous les mammifères ne mangent pas de produits d’origine animale une fois sevrés.
EDIT: de nombreux omnivores prennent des compléments alimentaires pour pallier au déséquilibre de leur alimentation également. 5 fruits et légumes par jour, très peu de monde suit cette recommandation qui est un minimum (mais si on dit 10, il y aura rejet total de la recommandation)
#25
Et c’est là tout le souci.
Un avantage évolutif, ca se gagne, mais si on ne l’utilise pas, bah c’est simple : il se perd.
Si on ne mangeait pas de viande, au bout d’un moment l’évolution ferait qu’on ne la métaboliserait plus : ce serait bien la merde justement à la prochaine ère glaciaire, qui ne manquera pas d’arriver. Ou même lorsque le contexte d’abondance va se réduire, ce qui ne manquera pas d’arriver bien avant l’ère glaciaire.
Moralité : les vegans sont des égoistes. Si vous voulez protéger votre descendance de crever de faim lorsque les conditions ne seront plus optimales, mangez de la viande. C’est aussi simple que ca.
#26
L’évolution ne marche pas comme ça. Un avantage évolutif est un avantage correspondant à un contexte. On ne le perdra pas en arrêtant de manger de la viande, on le perdra si être incapable de métaboliser de la viande devient un facteur favorisant la survie et la transmission des gènes. Donc on est loin du compte.
Par contre, effectivement, l’abondance va se réduire, et paradoxalement, la production de viande est lourdement en cause dans cette catastrophe imminente.
En retirant du débat les questions sur l’intelligence animale et la souffrance animale et en se focalisant uniquement sur le danger que la production de viande représente pour nous, pour notre survie, on devrait urgemment baisser la consommation de manière drastique, la production de viande produit énormément de CO2 et use l’écosystème à une échelle planétaire juste pour produire les céréales nécessaires à produire de la viande de bœuf.
Si on prend l’exemple du bœuf belge, on utilise plus de 3 millions d’hectares de terre cultivables pour produire le soja destiné à nourrir le bétail (contre 1,5 millions en 2013), ce soja vient principalement d’Amérique du sud et plus particulièrement de la déforestation amazonienne.
Notre mode de vie actuel est juste incompatible avec notre survie future.
#27
Dans un monde de survie future le cannibalisme consomme surtout des hectares de terre cultivables.
Comment on fait ? Et par quel membre inutile on commence ? (…)
#28
Alors que pour lire l’heure, ça vaut tous les serveurs NTP du monde ! (Merci Kadoc)
#29
Au vu du nombre d’enfants qu’ont les végétariens en moyenne tracasse, l’avantage évolutif va rester.
Tant qu’à troller : c’est la capacité à bouffer casher, halal ou poisson le vendredi qui va probablement être préservée dans l’avenir
#30
Un chat stérilisé réduit son territoire (pour ceux qui sortent). Risques réduits à l’extérieur.
Un chat mâle stérilisé aura tendance à être moins agressif. Et donc à moins se bagarrer et potentiellement se blesser/choper une merde/refiler une merde.
A chaque fois qu’une chatte est en chaleur, elle augmente son risque de cancer des mamelles (sans compter que c’est insupportable pour nous, elle n’arrête pas de miauler bien fort pendant plus jours). Si elle est stérilisée avant la première, le risque est nul.
Donc non, c’est même bon pour leur propre santé.
3,5kg pour un chat stérilisé, tu trouves que c’est proche de Garfield?
#31
Ça c’est le modèle productiviste. Un bovin, que ce soit pour la viande ou le lait, n’a besoin que de brouter de l’herbe dans un pré, et du foin l’hiver.
#32
Les agriculteurs bretons avaient été très choqués de redécouvrir ça en visitant des élevages en liberté dans le Jura.
#33
J’avais tout lu mais pour préciser ma pensée Vegan = Herbivore, Végétarien = Omnivore.
En gros l’être humain sans complément animal (oeuf, lait, poisson,..) ne peut pas vivre en se nourrissant uniquement de végétal à moins d’utiliser des compléments artificiels.
Pour moi, mais je ne suis pas biologiste, un omnivore ne peut pas survivre avec un simple menu herbivore.
Tous non mais par exemple les félins ou les cétacés oui
#34
C’est bien connu, la stérilisation améliore l’évolution des espèces.
#35
Survivre c’est possible, vivre plus longtemps ce n’est pas certain : il manque la vitamine B12 dans le régime herbivore. Après est-ce stériliser les poules que de manger leurs œufs ?
#36
Quel rapport avec l’évolution? Je veux dire, à part aucun?
#37
Tu as plusieurs fois répété que tu n’étais pas biologiste: je ne le suis pas non plus. Cependant je sais qu’un régime végétalien n’est pas un régime herbivore:
“Un […] herbivore […] est, dans le domaine de la zoologie, un animal […] qui se nourrit exclusivement ou presque de plantes vivantes (ou séchées : le foin, par exemple) et non de viande, d’excréments, de champignons ou nécromasse.”
Champignons, légumineuses, et noix n’entrent pas dans un régime herbivore.
Pour ce qui est des vilains compléments de synthèse, la plupart des produits de commerce sont supplémentés: céréales, sel de table (iode), plats, boissons diverses.
#38
Conclusion, l’humain est bien un omnivore
De synthèse signifie simplement qu’ils ne sont pas disponibles dans la nature pas qu’ils sont vilains.
Et à première vue le végétalisme est fortement déconseillé pour les nourrissons et les femmes enceintes ce qui tend à conforter mon impression.