Kim Dotcom et MegaUpload attaqués par les majors du cinéma

Kim Dotcom et MegaUpload attaqués par les majors du cinéma

L’Empire contre-attaque

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Xavier Berne

Publié dans

Droit

08/04/2014
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Kim Dotcom et MegaUpload attaqués par les majors du cinéma

Plus de deux ans après la fermeture fracassante de MegaUpload et MegaVideo, les plus grands studios hollywoodiens viennent d’engager une nouvelle procédure à l’encontre de l'hébergeur de fichiers et de son fondateur, Kim Dotcom. La puissante Motion Picture Association of America (MPAA) a en effet annoncé hier qu’une plainte avait été déposée outre-Atlantique devant un tribunal de l’État de Virginie, par la Twentieth Century Fox, Disney, Paramount Pictures, Universal, Columbia Pictures et Warner Bros (voir l’assignation, en anglais).

 

Cette procédure est totalement indépendante du volet pénal de l’affaire MegaUpload. L’objectif des majors du cinéma est en effet bien différent... Il s’agit d’obtenir du juge civil des dommages et intérêts correspondants au préjudice qui aurait été subi par ces ayants droit jusqu’à la fermeture précipitée de la plateforme de Kim Dotcom, en janvier 2012, du fait d’atteintes au droit d’auteur. Le célèbre propriétaire de MegaUpload est ainsi poursuivi, de même que deux de ces anciens acolytes : Mathias Ortmann et Bram Van Der Kolk.

Accusations d'atteintes directes et indirectes au droit d'auteur

Tous doivent répondre de multiples atteintes au copyright. Après avoir présenté l’hébergeur de fichiers comme une plateforme de téléchargement direct dont le modèle économique reposait sur le piratage (programmes de récompense à destination des uploadeurs, système de paiement pour ne pas avoir à attendre avant un téléchargement successif, etc.), les plaignants affirment que les accusés sont tous coupables de violations directes au droit d’auteur.

 

En l’occurrence, ils estiment que des « milliers » d’œuvres protégées ont été reproduites sans autorisation de leurs ayants droit, et ce grâce aux services proposés par MegaUpload. Les majors hollywoodiennes accusent Kim Dotcom et ses anciens employés d’avoir intentionnellement mis au point et conservé un système capable de permettre au plus grand nombre d’internautes d’avoir accès à des fichiers piratés, dans le seul but de s’enrichir.

 

Les grands studios considèrent en outre que MegaUpload et ses responsables doivent répondre des atteintes au droit d’auteur commises par les utilisateurs de la célèbre plateforme. « Sans le soutien actif et matériel de MegaUpload, ces infractions massives n’auraient pas eu lieu » écrivent à cet égard les plaignants. 

La facture pourrait dépasser les 150 millions de dollars

D’autre part, les ayants droit affirment que Kim Dotcom et ses acolytes n’ont pas pris de mesures suffisantes pour retirer des contenus signalés comme étant illicites. Il est notamment reproché à l'hébergeur d'avoir supprimé des URL permettant d’accéder à des fichiers considérés comme pirates, et non pas les fichiers directement, nuance.

 

Les mis en cause sont également accusés d’avoir eux-mêmes uploadé et téléchargé illégalement des œuvres protégées sur MegaUpload.

 

Pour chacune de ces « milliers » d’atteintes au copyright, les plaignants demandent au juge d’accorder le montant maximal de dommages et intérêts alloués pour ce type d’infraction : 150 000 dollars. Autrement dit, la facture pourrait sur cette base se chiffrer en dizaines de millions de dollars...

MegaUpload et ses responsables espèrent pouvoir se protéger sous le Safe Harbor

De son côté, Kim Dotcom a fait savoir par la voix de son avocat, Ira Rothken, qu’il entendait défendre « vigoureusement » ces accusations. L’intéressé a notamment évoqué auprès d’Ars Technica la protection du « Safe Harbor » offerte par la législation américaine applicable aux hébergeurs. « Megaupload n’avait pas de moteur de recherche, a-t-il souligné en ce sens. C'était un site beaucoup plus prudent que YouTube. »

 

« Les programmes de récompense de MegaUpload étaient neutres s’agissant du copyright » a également ajouté Ira Rothken, sous-entendant que la rémunération était la même pour tous les utilisateurs du site, qu’ils uploadent des fichiers pirates ou des contenus licites. Le défenseur de Kim Dotcom a en outre affirmé que ce ne sont que des sommes « vraiment minuscules » qui ont été versées sur la base de ces programmes.

 

 

Pour l’heure, les poursuites pénales à l’encontre de Kim Dotcom et MegaUpload sont toujours engluées en Nouvelle-Zélande, où réside encore le fondateur de MEGA - qui a pris la relève de MegaUpload début 2013. L'intéressé attend que la justice se prononce sur une éventuelle extradition vers les États-Unis.

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Écrit par Xavier Berne

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Sommaire de l'article

Introduction

Accusations d'atteintes directes et indirectes au droit d'auteur

La facture pourrait dépasser les 150 millions de dollars

MegaUpload et ses responsables espèrent pouvoir se protéger sous le Safe Harbor

Le brief de ce matin n'est pas encore là

Partez acheter vos croissants
Et faites chauffer votre bouilloire,
Le brief arrive dans un instant,
Tout frais du matin, gardez espoir.

Commentaires (27)


Le 08/04/2014 à 15h 18

Moi je vais porter plainte contre MegaUpload pour ne pas avoir eu le temps de finir mon abonnement de deux ans…. Il me restait deux mois…. <img data-src=" />


Le 08/04/2014 à 15h 18

<img data-src=" />



ouin, on aurait pu gagner tant, alors on le réclame





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Le 08/04/2014 à 15h 21







jb18v a écrit :



<img data-src=" />



ouin, on aurait pu gagner tant, alors on le réclame





<img data-src=" />







Quand il a vu ses serveurs saisis (et le reste), il a dû se dire la même chose <img data-src=" />



Le 08/04/2014 à 15h 41

Et c’est reparti !



Comme on le dit si bien, il n’y a que les imbéciles qui ne changent pas d’avis…



Bon, je dis au train-bloc de wagons céréaliers remplis de maïs à éclater que j’avais commandé pour la fusion SFR-Numéricâble de faire demi-tour, je crois qu’on va en avoir besoin…



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Le 08/04/2014 à 15h 49

Si les majors gagnent, est ce que l’argent gagné va être réinvestie dans la création d’un vrai service de téléchargement légal ? <img data-src=" />


Le 08/04/2014 à 16h 07







ExoDarkness a écrit :



Si les majors gagnent, est ce que l’argent gagné va être réinvestie dans la création d’un vrai service de téléchargement légal ? <img data-src=" />







Il va être investit dans leurs cabinets d’avocats <img data-src=" />



Le 08/04/2014 à 16h 17

Ou comment essayer de transformer un hypothétique manque a gagné en argent réel…


fred42 Abonné
Le 08/04/2014 à 16h 28



Megaupload n’avait pas de moteur de recherche, a-t-il souligné en ce sens. C’était un site beaucoup plus prudent que YouTube



Quel blagueur ! <img data-src=" />


Le 08/04/2014 à 17h 21



Pour chacune de ces « milliers » d’atteintes au copyright, les plaignants demandent au juge d’accorder le montant maximal de dommages et intérêts alloués pour ce type d’infraction : 150 000 dollars. Autrement dit, la facture pourrait sur cette base se chiffrer en dizaines de millions de dollars…





Et quand le montant final sera supérieur au PiB de la planète, on aura de quoi se marrer…



Il n’y a pas une protection contre les demandes irraisonnables aux USA ? Parce que là, on en prend le chemin !



Calcul : à 61 000 milliards de dollars (PIB planète en 2011), ça fait combien de titres téléchargés à 150 000 dollars l’unité ? J’ai la flemme de sortir ma calculette…


Le 08/04/2014 à 17h 32







TimmyTimmy a écrit :



Calcul : à 61 000 milliards de dollars (PIB planète en 2011), ça fait combien de titres téléchargés à 150 000 dollars l’unité ? J’ai la flemme de sortir ma calculette…





Quelque chose comme 400 millions de titres.



sebtx Abonné
Le 08/04/2014 à 18h 07

Ce que j’aimais bien MU.



Simplicité de fonctionnement, élégance, rapidité, et on y trouvait absolument tout.



Jme souviens des scripts faits avec wget pour pouvoir lancer un téléchargement avec un compte premium.



Ca c’était du service, à 100 000 km de ce que nous proposent les majors.


Le 08/04/2014 à 18h 09







Reznor26 a écrit :



Quelque chose comme 400 millions de titres.







En comptant 4 millions de titres différents chargés en moyenne 100 fois chacun…



…ben, on arrive à MU à son apogée point de vue activité !



Les majors, ça ose tout, c’est à ça qu’on les reconnaît…



Le 08/04/2014 à 18h 42







fwak a écrit :



Quand il a vu ses serveurs saisis (et le reste), il a dû se dire la même chose <img data-src=" />





Entre gains potentiels basés sur des calculs foireux et la confiscation, il y a une différence.

Allez, je vais porter plainte contre mes concurrents, car sans eux, j’aurai plus de gains.



Mihashi Abonné
Le 08/04/2014 à 19h 24







sebtx a écrit :



Ce que j’aimais bien MU.



Simplicité de fonctionnement, élégance, rapidité, et on y trouvait absolument tout.



Jme souviens des scripts faits avec wget pour pouvoir lancer un téléchargement avec un compte premium.



Ca c’était du service, à 100 000 km de ce que nous proposent les majors.





Perso, je préfère le nouveau MEGA.

De loin le meilleur des sites de DDL.



sebtx Abonné
Le 08/04/2014 à 19h 35







Mihashi a écrit :



Perso, je préfère le nouveau MEGA.

De loin le meilleur des sites de DDL.







Oui Mega est pas mal non plus, il faut le dire.



J’attends de voir ce que va donner Baboom.



Le 08/04/2014 à 20h 03







Mihashi a écrit :



Perso, je préfère le nouveau MEGA.

De loin le meilleur des sites de DDL.







C’est clair. Niveau débit il gère je suis toujours a font sur ma ligne.



Le 08/04/2014 à 21h 03







Mihashi a écrit :



Perso, je préfère le nouveau MEGA.

De loin le meilleur des sites de DDL.





Le truc qui fait ramer Firefox ? Le pire, c’est quand il donne l’ordre à Firefox de récupérer le fichier déjà téléchargé pour l’enregistrer dans le dossier de mon choix : parfois ça fait même freezer mon PC.



Je précise que mon PC n’a jamais freezé, sauf avec Mega. Même avec Firefox, Opera et Internet Explorer en même temps, mon PC n’a jamais freezé.



Donc Mega… <img data-src=" />







knos a écrit :



C’est clair. Niveau débit il gère je suis toujours a font sur ma ligne.





C’est vrai que le débit est correct, mais quand il met 20 secondes à enregistrer le fichier après l’avoir téléchargé, on perd le gain de temps. <img data-src=" />



Après, c’est p’tet mieux sur Chrome… mais je n’en veux pas. <img data-src=" />



Le 08/04/2014 à 21h 14







sebtx a écrit :



Ce que j’aimais bien MU.



Simplicité de fonctionnement, élégance, rapidité, et on y trouvait absolument tout.



Jme souviens des scripts faits avec wget pour pouvoir lancer un téléchargement avec un compte premium.



Ca c’était du service, à 100 000 km de ce que nous proposent les majors.





SMEGA c’est plus fort que toi <img data-src=" />



Le 08/04/2014 à 21h 37







Lady Komandeman a écrit :



C’est vrai que le débit est correct, mais quand il met 20 secondes à enregistrer le fichier après l’avoir téléchargé, on perd le gain de temps. <img data-src=" />





Hum… le gain gagné sur MEGA par rapport à la plupart des sites de DDL excède largement 20 secondes chez moi.



Le 08/04/2014 à 21h 46

Dotcom a fondé un parti en NZ, l’Internet Party.

Après sa victoire électorale, la CIA, la NSA (…) seront reconnues comme entreprises terroristes, les fichiers volés sur MegaUpload devront être restitués, et leurs proprios indemnisés.

La pollution sera interdite, jetant à terre toute l’économie US, et le monde pourra retrouver paix et harmonie..

Vive la démocratie!

Votez Internet Party Parti Pirate



(un interprétation personnelle et ambitieuse des objectifs des partis cités est cachée dans ce commentaire, ce qui n’empèche pas que Le PP cherche des candidates pour boucler ses listes paritaires et pouvoir se présenter dans certains territoires, comme Rhône-Alpes)


Le 08/04/2014 à 21h 51







Lady Komandeman a écrit :



Le truc qui fait ramer Firefox ? Le pire, c’est quand il donne l’ordre à Firefox de récupérer le fichier déjà téléchargé pour l’enregistrer dans le dossier de mon choix : parfois ça fait même freezer mon PC.



Je précise que mon PC n’a jamais freezé, sauf avec Mega. Même avec Firefox, Opera et Internet Explorer en même temps, mon PC n’a jamais freezé.



Donc Mega… <img data-src=" />





C’est vrai que le débit est correct, mais quand il met 20 secondes à enregistrer le fichier après l’avoir téléchargé, on perd le gain de temps. <img data-src=" />



Après, c’est p’tet mieux sur Chrome… mais je n’en veux pas. <img data-src=" />





Un indice que tu utilises un OS paria apparait dans ton com…



Le 08/04/2014 à 21h 58







Reznor26 a écrit :



Hum… le gain gagné sur MEGA par rapport à la plupart des sites de DDL excède largement 20 secondes chez moi.





Moi, avec Mega, ça varie fortement ; j’ai déjà atteint 8 Mo/s, mais une seule fois, et je suis généralement à 1 Mo/s.



En comparaison, avec Filedrive/Putlocker, je fais généralement du 6-7 Mo/s. Et surtout, quand le fichier est téléchargé, je n’ai pas besoin d’attendre 10 secondes pour qu’il soit enregistré. <img data-src=" />







Zeurf a écrit :



Un indice que tu utilises un OS paria apparait dans ton com…





Toi aussi, tu as Internet Explorer sous OS X ? Ça roxxe du pâté, hein ? <img data-src=" />



Et sinon ? Quel est le problème avec Windows ? (à part le fait qu’il ne soit pas libre, tout ça, mais je en vois pas le rapport avec la news)…



Le 08/04/2014 à 22h 55







Lady Komandeman a écrit :



Le truc qui fait ramer Firefox ? Le pire, c’est quand il donne l’ordre à Firefox de récupérer le fichier déjà téléchargé pour l’enregistrer dans le dossier de mon choix : parfois ça fait même freezer mon PC.



Je précise que mon PC n’a jamais freezé, sauf avec Mega. Même avec Firefox, Opera et Internet Explorer en même temps, mon PC n’a jamais freezé.



Donc Mega… <img data-src=" />





Mega n’y peut rien si les browsers sont en retard sur le HTML5.



En lisant la news ça m’a fais l’impression qu’ils réagissaient par rapport à la nouvelle plateforme. Une façon de “profiter” des antécédents pour tenter de plomber financièrement sa nouvelle plateforme ?











Mithrill a écrit :



Et coller un procès au cul de la MPAA et consorts c’est pas possible ça ?



Quelle bande de voleurs… au moins Kim Dotcom à su fédérer les foules

et son business modèle fonctionnait… on dirait Mafia VS Mafia, sérieusement…







Clair, usage abusif de plaintes, procédures et encombrement des instances judiciaires.



Le 09/04/2014 à 06h 34







x689thanatos a écrit :



En lisant la news ça m’a fais l’impression qu’ils réagissaient par rapport à la nouvelle plateforme. Une façon de “profiter” des antécédents pour tenter de plomber financièrement sa nouvelle plateforme ?





C’est pas comme si il (kim) n’avait pas utilisés les antecedents pour financer la nouvelle plateforme.









Clair, usage abusif de plaintes, procédures et encombrement des instances judiciaires.



Juste une procédure séparée civil et penal comme c’est toujours le cas aux USA.



Le business model de kim, il fonctionnait que parce que c’est lui qui touchait tout et rien les ayant droits. Pas très dur de faire fonctionner quelque chose en virant tout ce qui pourrait le faire clocher.



Mihashi Abonné
Le 09/04/2014 à 07h 49







Lady Komandeman a écrit :



Le truc qui fait ramer Firefox ? Le pire, c’est quand il donne l’ordre à Firefox de récupérer le fichier déjà téléchargé pour l’enregistrer dans le dossier de mon choix : parfois ça fait même freezer mon PC.



Je précise que mon PC n’a jamais freezé, sauf avec Mega. Même avec Firefox, Opera et Internet Explorer en même temps, mon PC n’a jamais freezé.



Donc Mega… <img data-src=" />





C’est vrai que le débit est correct, mais quand il met 20 secondes à enregistrer le fichier après l’avoir téléchargé, on perd le gain de temps. <img data-src=" />



Après, c’est p’tet mieux sur Chrome… mais je n’en veux pas. <img data-src=" />





J’utilise Firefox aussi et j’ai aucun souci, pas de freeze, le transfert après téléchargement est quasi instantané.

T’as essayé avec un profil vierge ?