ArchangeBlandin a écrit :



Ils ont considéré que l’ancien article était du coup réinclus dans le nouveau, mais c’est faux si l’adresse du lien d’origine n’a jamais changé… Ça reviendrait à mettre un encart avec l’ancien article dans le nouveau avec rappel des éléments diffamants dans le nouvel article.

J’ai peur que personne n’arrive à leur expliquer la subtilité.





Sauf que pour le coup, ils ont bon. Même si l’article web n’est pas techniquement réédité, l’auteur renvoi volontairement (il redonne de la visibilité sciemment) aux propos diffamatoires. Rien qui ne me choque à le voir poursuivi.

D’ailleurs, ton interprétation peut être problématique : si jamais tu migre ton site, l’url de l’article change, c’est une réédition ? Alors que personne n’est amené à relire l’article, et que tu l’a toi-même oublié. Sévère. C’est l’intention qui prime, ici caractérisée. D’ailleurs, c’est dit dans l’arrêt :

en parallèle avec la notion de réédition sur support papier, une nouvelle mise en ligne d’un texte ou d’une vidéo ne ferait donc courir un nouveau délai de prescription que s’il manifeste la volonté de publication nouvelle de son auteur ; que selon le tribunal, tel était bien le cas en l’espèce

Le critère principale n’est pas le support, mais la volonté de réédition, de redonner de la visibilité à un écrit passé*







bord a écrit :



Moralité, si on envoie une tribune violente à quelqu’un et que des mois/ années plus tard on regrette et on poste une tribune d’excuse, penser a ne pas mettre le lien vers la première tribune….



Tellement logique…





Pas vraiment, car la réédition (indépendamment de l’auteur, d’ailleurs) ne qualifie pas de diffamation si elle n’abonde pas dans le sens des propos initiaux. Article 29 de la loi du 29 juillet 1881. Ce cas particulier n’y change rien, il vise simplement à clarifier que la réédition est un concept fonctionnel et non technique, et qu’on ne saurais se cacher derrière la technologie pour échapper à la loi.

Si tu diffames, tu es attaquable. Peut importe quand on été écrit les propos, c’est quand ils sont diffusés (que ce soit par un tract, un magazine, un lien… l’idée est de rendre visible) qui compte. Rien d’illogique là-dedans.



* Le concept de “nouvelle mise en ligne” n’est pas dû à une incompréhension du concept de lien par le juge, mais aux limites de la citation qui tronque le contexte. Le point mis en avant est que c’est la volonté qui est importante, pas la manière technique d’agir.

Perdu :)

Dans la loi :



La publication (…) par voie de reproduction de cette allégation ou de cette imputation est punissable, même si elle est faite sous forme dubitative



À moins de ne la contester directement, la reproduction de diffamation est considérée elle aussi comme une diffamation, puisque tu aides activement à propager les propos diffamant. Si tu ne sais pas, informes toi. Si tu sais, affirme (et assume). Tout le reste tient de l’intox.

Faut croire que les législateur ne sont pas totalement stupides " />

maxscript a écrit :



oui mais dans ce cas tu te détaches des propos de l’auteur en faisant appel au libre arbitre du lecteur,

c’est pas la même chose de s’auto citer avec le sens implicite que tu es toujours d’accord avec toi même..





Au regard de la loi, c’est la même chose. Le fait d’être l’auteur des propos initiaux n’est dans cet arrêt qu’un élément permettant de cerner le contexte, pas un prérequis légal.