Quand Dupont-Aignant veut combattre et pénaliser « les prédications subversives et séditieuses »
Le 11 février 2021 à 08h52
1 min
Droit
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Dans sa proposition de loi visant à « combattre et à pénaliser les prédications subversives et séditieuses », Nicolas Dupont-Aignan veut introduire une nouvelle infraction.
Serait une prédication subversive et séditieuse « le prêche, l’enseignement ou la diffusion par des paroles ou des écrits d’une idéologie ou de croyances ayant pour objet ou effet d’inviter à faire prévaloir la conformité à un texte religieux ou une doctrine sur le respect des principes constitutionnels de la République et ses valeurs fondamentales ».
Elle serait punie d’une peine d’emprisonnement de 10 ans et d’une amende de 100 000 euros.
L’article 3 prévoit une infraction spécifique à l’encontre des « complices moraux », dixit NDA.
« Le fait d’écouter ou d’étudier volontairement et régulièrement une prédication subversive et séditieuse sur tout support, oral ou écrit, ou de fréquenter des sites internet diffusant cette idéologie » serait puni d’une peine de 3 ans d’emprisonnement et de 50 000 euros d’amende.
Avec une infraction si finement rédigée, les journalistes, chercheurs et enseignants ou même les agents du renseignement pourraient être emprisonnés.
Le 11 février 2021 à 08h52
Commentaires (51)
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Abonnez-vousLe 11/02/2021 à 09h00
C’est moi ou c’est encore un délire anti-Islam ?
Le 11/02/2021 à 09h36
Dupont-Aignan anti-Islam? Noooooooooon, je ne peux y croire
Le 11/02/2021 à 09h07
En fait, il ne cherche pas à proposer une bonne loi (alors que si ça se trouve, les lois existantes sont suffisantes), il veut pouvoir dire : “moi, au moins, je cherche à combattre les dérives religieuses”… sous-entendu, les autres ne le font pas.
Et on peut imaginer aussi : “vous êtes contre cette proposition de loi, alors c’est que vous êtes du côté des extrémistes”…
Classique de ce côté de l’échiquier politique.
De l’autre côté, ce n’est pas mieux, mais pour d’autres raisons.
Le 11/02/2021 à 09h08
Et une loi de plus, une … les politiques n’existent que par et pour les lois qu’ils pondent
Le 11/02/2021 à 09h16
« le prêche, l’enseignement ou la diffusion par des paroles ou des écrits d’une idéologie ou de croyances ayant pour objet ou effet d’inviter à faire prévaloir la conformité à un texte religieux ou une doctrine sur le respect des principes constitutionnels de la République et ses valeurs fondamentales ».
C’est marrant mais appeler à “renverser Macron” comme le fait Dupont Aignant en parlant de ses croyance dans le grand remplacement et autres complots rentrent pile poil dedans
Le 11/02/2021 à 09h33
Selon les périodes, ce n’est pas la même religion qui se fait remarquer. Il y a 100 ans, c’était le catholicisme. Actuellement, c’est plutôt les dérives de l’Islam (et pas l’Islam en entier).
Sur le fond, il est quand même clair qu’empêcher les religions qui veulent prendre le dessus sur la loi, c’est quelque chose de sain (sans ça, nous serions tous encore sous l’autorité du pape, et les avancées sociétales des 50 dernières années n’auraient pas eu lieu). Sur la forme, son texte est pourri et ses motivations sans doute pas très nettes.
Le 11/02/2021 à 09h40
Concernant les journalistes, le méa-culpa après les retrouvailles précipitées de Ligonès a été chassé aussi vite que les repentences de la Finance.
Récemment les journalistes ont repris en boucle que des agents de la DGSE avaient été chopés pour commettre un assassinat… C’est affligeant.
PCInpact devrait lancer l’école 42 du journalisme, il y a un gros potentiel!
Le 11/02/2021 à 09h43
mé kesskidi ?
Le 11/02/2021 à 09h41
Ça doit viser les cathos intégristes de la Fraternité sacerdotale Saint-Pie-X. Je suis avec toi Nico!
Le 11/02/2021 à 09h42
Ce n’est dit nulle part. Reconnaitrais-tu implicitement qu’il y a une religion (ou une école de pensée) qui pose plus problème que d’autres ? C’est pas bien.
Le 11/02/2021 à 09h43
Vu comme c’est formulé le nationalisme belge royaliste (une doctrine) serait concerné (article 89 de la constitution française : il est interdit de passer à une monarchie) , ou bien ?
D’après les accords de Schenghen, les fonctionnaires belges (qui ont prêté serment de fidélité au roi je le rappelle) ont le droit de circuler librement en France.
traité international supérieur à une loi, et paf.
Bande d’amateurs.
C’est la énième fois que je lis ce genre de délire. En France vous êtes vraiment matrixés avec votre république par-ci république par-là. Personne ne parle de principes de la monarchie en Belgique.
Le 11/02/2021 à 09h49
Mais arrêtez avec l’Islam!
Ce texte a uniquement pour objet de vouloir faire taire Francis Lalanne.
Pour l’instant c’est le candidat le plus crédible pour 2022
Le 11/02/2021 à 10h59
Joli. J’ai failli me faire avoir.
Le 11/02/2021 à 09h54
Sur Ligonès où le gars chopé balayait tous les doutes d’un revers de main?
Sur la tentative d’assassinat? Le fait divers est complexe. En revanche le E de DGSE signifie Extérieurs, et jamais un employé d’une de ces directions ne sortira sa carte en disant “pouce”. Et se faire pécho à faire le guet dans une caisse ce serait une honte éliminatoire. Ca devrait mettre la puce à l’oreille du journaliste qui reprend l’affaire.
Ce n’est pas le taff des journalistes de relayer les propos des mythos sans au moins mettre des guillemets de citation.
Proposer une formation ou une certification aux journalistes? OUI :p
Le 11/02/2021 à 09h56
LMPT et Civitas en ligne de mire ?
Le 11/02/2021 à 09h59
Ce n’est pas parce que leurs opinions sont contraires aux tiennes que c’est subversif et séditieux, hein.
Le 11/02/2021 à 11h43
Tu devrais afficher les smileys, tu aurais vu l’ironie du message…
Sinon, tu ne connais pas mes opinions religieuses, donc comment arrives-tu à la conclusion que celles de Civitas et LMPT seraient à l’opposé des miennes ?
Le 11/02/2021 à 10h25
Seraient concernés ceux qui pensent que le Roi des Belges doit avoir autorité sur le territoire de la République Française, oui. Et aussi les royalistes français.
Les fonctionnaires belges sont certes sous l’autorité de la Belgique quand ils sont en France, mais ils n’ont pas pour autant le droit de ne pas respecter les lois françaises. C’est chiant pour eux : ils doivent respecter les deux lois.
Après, il y a le cas particulier des diplomates, mais c’est géré à part.
Ceux qui doivent être inquiets, ce ne sont pas les fonctionnaires belges se déplaçant en France, mais plutôt Stéphane Bern et Laurànt Deutsch
Le 11/02/2021 à 13h07
Le truc c’est que le texte ne précise nulle part que la « République » est la République française.
Du coup à priori un fonctionnaire belge en vacances en France qui dirait un truc du genre « j’aime la monarchie » inciterait à l’antirépublicanisme.
Mais oui, j’ai pensé à Stéphane Bern en même temps ! (et même Thierry Ardisson alors)
Le 11/02/2021 à 10h39
Et il doit surement y avoir une loi pour punir ce délit de pensée implicite à 10 coup de bâton.
Le 11/02/2021 à 10h46
Que c’est fatigant…
Le 11/02/2021 à 11h31
Ou bien, tu dis n’importe quoi.
Ce texte n’interdirait pas aux Belges de dire qu’en Belgique, la royauté est une bonne chose et que c’est mieux que la république en France.
Il interdirait par contre de dire qu’il ne faut pas respecter les lois françaises actuelles et appliquer à la place les lois d’un régime royaliste (précédent en France ou même le régime royaliste belge) en France.
Oui, et sa proposition n’y changerait rien.
Tu es effectivement un amateur ! Et paf !
C’est la nième fois que je lis tes délires sur ton rejet de la république en France et ton attachement à la monarchie belge.
Je comprends parfaitement ton attachement, mais je ne comprends pas pourquoi tu restes en France si tu souffres tellement que les Français soient majoritairement attachés à la république. En tant que Belge, tu as effectivement le droit de circuler en France et même d’y vivre si tu as des moyens de subsistances suffisants. Mais, tu as l’air d’être masochiste pour vivre dans un pays dont les citoyens t’insupportent autant.
Qu’arriverait-il à un français qui dirait en Belgique qu’il faut faire comme en France : couper la tête du Roi et instaurer une république ? Tu crois qu’on le laisserait s’exprimer et qu’on ne le poursuivrait pas ?
Nota : je ne soutiens pas forcément la proposition de loi ci-dessus, mais réponds juste à ton délire.
Le 11/02/2021 à 12h09
Ca se saurait si la résidence en France était subordonnée avec le fait d’avoir des moyens de subsistances suffisants
Le 11/02/2021 à 12h33
C’est pourtant ce que disent les textes européens sur la liberté d’établissement dans un pays de l’UE. Cela a permis à la France d’expulser des Roms roumains sous Hollande (de mémoire).
Le 11/02/2021 à 12h12
Parce que j’ai fait ton profil avec de l’OSINT et GPT, c’est pas beau à voir
Le 11/02/2021 à 12h13
Ça peut s’appliquer à toutes les religions
c’est plutôt une bonne nouvelle 
Le 11/02/2021 à 13h04
Il y a effectivement plein de mouvements politiques belges qui demandent l’abolition de la monarchie. J’ai déjà vu des banderoles/tracts plutôt virulents contre la monarchie ou la famille royale. Ça n’allait pas jusqu’à la guillotine, mais c’était agressif.
Mon délire c’est que ce genre de proposition ne définit jamais quels sont les principes et les valeurs de la République. Et c’est super dangereux.
Comme la loi ne précise pas que la République (avec une majuscule, attention !) est la république française, on doit partir du principe que ça ne s’applique pas que pour la France.
J’ai bien compris que ce texte visait les musulmans, mais quand le texte visant à interdire la diffusion de photos d’actes terroristes a été voté marine LePen et Gilbert Collard ne se doutaient pas qu’ils allaient eux-mêmes devoir y répondre
Pour un cas plus sérieux : dire que la conviction idéologique des libertés individuelles doit primer sur l’état d’urgence (un principe de la république française ?), comme le fait il me semble la ligue des droits de l’homme, serait-il puni ?
Stéphane Bern qui voudrait une monarchie ? Un Corse qui veut le retour de Napoléon ? Un Alsacien qui défend le concordat ? Moi qui dis que le millefeuille territorial est mal géré et que je suis contre la décentralisation ? Un Guyanais qui demande l’indépendance ?
L’article premier de la constitution est tellement flou, que tant qu’il n’y a pas une décision claire nette et précise des « principes constitutionnels de la République et ses valeurs fondamentales », toute loi de ce genre est dangereuse.
Le 11/02/2021 à 13h17
Tu n’as pas bien lu le texte. Il ne dit pas qu’il est interdit d’aimer la monarchie ni de critiquer la république. Il dit qu’il est interdit de faire prévaloir une doctrine sur les principes et les lois de la république. Un indépendantiste Corse qui dit que la république c’est de la merde, ça passe. Un indépendantiste Corse qui ne paie pas ses impôts parce qu’il ne reconnaît que l’autorité de la Corse et pas de la France, là ça ne passe plus.
De même, ton Belge en vacances, s’il dit qu’il aime la monarchie, ça passe. S’il appelle les français à la désobéissance pour plutôt se mettre sous l’autorité du Roi des Belges, là ça ne passe pas.
Ce texte est pourri et mal ficelé, mais il n’a pas tous les travers que tu lui prêtes.
Le 11/02/2021 à 13h42
C’est déjà obligatoire de respecter la loi. Là c’est toute incitation à changer qui sera interdite. « le prêche, l’enseignement ou la diffusion par des paroles ou des écrits d’une idéologie ou de croyances » c’est hyper large. Nelson Mandela où Martin Luther King auraient été arrêtés pour leurs discours avec ce genre d’interdictions.
Par exemple, bien entendu qu’un Britannique qui roule à gauche en France sera arrêté.
Là ce qui sera puni c’est de dire « si jamais la France se mettait à rouler à gauche » ?
(En vrai je ne suis pas particulièrement royaliste, je pense juste qu’un roi c’est mieux qu’une personnalité qui sera forcément ou bien flamande ou bien francophone et donc va créer des tensions)
Le 12/02/2021 à 00h03
Eh non, ce n’est pas l’incitation à changer la loi qui serait interdite. C’est l’incitation à ne pas la respecter sous prétexte qu’une autre doctrine prévaut sur la loi.
Pour la troisième fois, je le répète : critiquer la loi, et inciter à ne pas respecter la loi, ce n’est pas du tout la même chose.
Le 12/02/2021 à 11h00
« inviter à faire prévaloir », ça inclut demander à changer la loi, non ? Sinon ça aurait été écrit différemment, comme « incitation de ne pas se conformer » ?
Si je dis « je demande que soit supprimée la phrase “son organisation est décentralisée” dans l’article 1 de la constitution » j’invite à faire prévaloir mes principes sur ceux de la république, non ? Ça ne veut pas dire que j’incite à jeter des pierres sur les chef-lieux de région et de département, évidemment. Mais à la lecture du texte proposé je rentre dans les cases. C’est ça qui m’inquiète.
Désolé pour l’engueulade si c’est juste une question de vocabulaire
Le 11/02/2021 à 13h15
Il y a peut-être des OQTF qui sont établies mais comme il n’y jamais de reconduite à la frontière, peu importe ce que peuvent dire les textes.
Le 11/02/2021 à 13h23
Il me semblait que le circuit parlementaire c’était :
Proposition de loi
Enrichissement et correction à l’aide d’amendements
Puis vote
A vous lire, les propositions de loi qui arrivent à l’AN sont toutes parfaites.
Le 11/02/2021 à 13h43
C’est un peu la ligne éditoriale de NXI je crois (?) de mettre un article dans Le Brief avec tous les amendements et toutes les propositions de loi même n’ayant aucune chance de passer du moment qu’il y a un lien avec les nouvelles technologies. Ça fait réagir (moi le premier, évidemment) mais a peu d’intérêt sur le fond.
Parce que objectivement, ce texte de NDA ne verra jamais le jour et sera rejeté dès sa proposition
Le 11/02/2021 à 15h36
Revient Coluche, ils sont devenus fous
Le 11/02/2021 à 16h53
Le 11/02/2021 à 18h00
Quoi il était pas question de mettre Francis Lalanne en prison pour discours séditieux après sa tribune anti-Macron ?
Moi je dis Francis Lalanne fait peur.
et mal aux oreilles.
Le 12/02/2021 à 08h17
Je vais dire quelque chose de séditieux (attention !!!!). En 2021, la république est tellement à bout de souffle, qu’elle a besoin de faire des lois pour interdire qu’on le pense.
Au lieu de s’attaquer à sa corruption à la base, avec des affaires éminemment gravissimes (ne serait-ce que l’affaire Eliane Kabile qui est une honte totale) pour lesquelles personne ne va en prise, elle essaye de rendre illégal le fait de douter d’elle.
Aucun mafieux milliardaire ne va en prison, aucun labo, aucun corrompu, aucun voleur de la BPI par exemple, aucun traitre à la nation, et ils ont même supprimé le crime de haute trahison (pourquoi donc ?)… Et ils ont même tenté de banaliser la pédophilie tout en faisant croire qu’ils ne l’aiment pas.
Au lieu de te montrer que je suis qqun de bien, je t’interdis de le mettre en doute.
C’est bel et bien la preuve par elle même que la république (alias la mafia) est déjà morte, mais elle semble ne pas le savoir encore.
Vivement qu’on passe à autre chose. Si la république a sauvagement décapité le roi et génocié les vendéens (entre beaucoup d’autres) sans droit, on ne comrend pas pourquoi personne ne lui ferait la même chose.
Si il est vrai que trois salafistes mettent idéologiquement en danger la république, le problème ne vient peut-être pas des salafistes, on est d’accord ? vos droits de l’homme à multi vitesse, votre justice à multi vitesse, tous les mensonges sur l’Histoire, etc… Avec les salafistes et autres fous furieux, au moins c’est pas à multi-vitesse. C’est peut-être ça le danger : leur cohérence et leur “droiture” même dans la folie furieuse… Quand je dis “vos” je m’adresse à tous ces républicanistes qui estiment que Balkany, Sarko et Lauvergeons par exemple, c’est normal.
Du coup, NDA, Macro, Lrem & co : on voit bien que vous ne faites qu’essayer de cacher l’inévitable. Et le plus drôle c’est que ce sont votre fichage de masse et vos lois dictatoriales qui vont faciliter tout cela. Quelle ironie. Vous ne pourrez même pas vous cacher quand la roue tournera enfin après 230 ans de malheur.
Le 12/02/2021 à 08h23
Mais tellement
v1nce, je sais pas trop quand vous trollez ou quand vous êtes sérieux x)
Lalanne a énuméré un certains nombres de FAITS, et il fait preuve d’humanité dans son passage sur France Soir, qu’on soit d’accord ou pas avec lui ou ses dires.
Arrêtons de systématiquement se focaliser sur la partie qui nous intéresse d’une histoire, sinon on en loupe une bonne partie.
Lachez un peu vos étiquettes et préjugés.
Pour se faire un vrai avis, il faut taper un peu partout. Rien n’est complétement pourri partout tout le temps.
Le 12/02/2021 à 11h17
Un texte pour combattre une prédication subversive et séditieuse, pourquoi pas (si tant est que cela soit utile)… je ne suis pas fan des dogmes et des religions, quelles qu’elles soient. Juste une note: j’imagine que cela vaut pour toutes les religions, pas juste pour les musulmans, n’est ce pas? Donc on est tous d’accord pour condamner pénalement les marcheurs de la “manif pour tous” quand ils défendent leurs croyances et leur “morale” au mépris des droits des LGBT+? Le “séparatisme” religieux existe dans toutes les religions et j’espère que ce genre de règles restera valables pour tous… /s
Le 12/02/2021 à 11h30
France Soir, le blog débilo-conspi qui se fait passer pour un journal sans journaliste?
Le 12/02/2021 à 11h49
Ouais ?
Et alors ?
Au moins ce “média” ou “plateforme’” lui a permis de s’exprimer.
Ca vous pose problème ?
J’ai parlé d’étiquette et de préjugé aussi.
Mais vous faites votre “carbier”.
Vous êtes loin d’être abruti alors venez pas m’emmerder sur un détail pour mettre le reste entre parenthèse.
Le 12/02/2021 à 11h58
Merde pour ma seconde édition.
Du coup, votre réponse à pour but d’échanger ?
Ou bien direct vous préférez vous braquer car ça vous plaît ?
Le 12/02/2021 à 12h42
Le problème est qu’en plusieurs années, je n’ai absolument jamais vu sortir quoique ce soit d’intelligent ou de pertinent de ce blog foireux… Et ca m’étonnerait qu’avec Lalanne qque chose change à ce niveau, surtout avec les discours que j’ai pu voir de sa part ces derniers mois.
Le 12/02/2021 à 15h29
Donc je demande “10 ans et une amende de 100 000 euros” pour… tous les membres du gouvernement Macron
Car ils violent la constitution française en prêchant et en privatisant tous les monopoles naturels (autoroute, EDF, eau, SNCF, téléphonie…), pour créer des monopoles et des oligopoles privés, des rentes vendues aux déjà milliardaires, alors que la constitution exige que “Tout bien, toute entreprise, dont l’exploitation a ou acquiert les caractères d’un service public national ou d’un monopole de fait, doit devenir la propriété de la collectivité.”
Le 13/02/2021 à 02h52
Alors là, ce qu’il a pu dire d’autre il y a quelques mois, j’ai pas cherché sa biographie ou ses interviews. Par contre je me suis intéréssé un chouya à France machin vu les phrases un peu comme votre première réponse qui enjolivait cette info’. Effectivement c’est pas folichon.
J’ai simplement voulu me faire mon propre avis en lisant sa lettre et en écoutant son intervention. Et sa dernière était simplement sur France Soir. Ca aurait venir d’ailleurs, l’important c’était le message pour moi.
Ce serait quand même tellement plus simple d’en parler autour d’une bonne blonde, sur une terrasse bondée
Le 13/02/2021 à 08h27
Par contre tout ce que vous dîtes ne vient pas que de la Macronie. Ca fait quelques décennies que le public va sur cette voie.
(Ouais c’est le figaro, mais gaffe aux étiquettes ! Des pépites sont éparpillées un peu partout, on va pas partir sur le complotisme médiatique non plus
)
Le 13/02/2021 à 09h30
Il passe son temps à attribuer au gouvernement actuel la totalité des malheurs de l’humanité depuis son début (le Titanic c’est la faute à Macron, c’est évident).
Le 13/02/2021 à 10h06
Et les dinosaures c’est la faute à Brigitte c’est ça ?
Le 13/02/2021 à 16h24
Ok, sauf que c’est bien Macron qui est aujourd’hui au pouvoir, qui défend les privatisations passées et qui les continues (électricité, aéroport, retraite, école, santé…)
Malgré les catastrophes provoquées comme:
les prix de l’autoroute en monopole privé qui tendent vers l’infini, alors qu’ils devraient baisser maintenant que leur construction est remboursée. Les pauvres iront mourir sur les nationales 10x plus dangereuses
l’oligopole privé du téléphone qui s’est entendu sur les prix pour les augmenter et tondre les Français pendant des années, et qui refuse de fibrer toute la France, car ils ne s’intéressent qu’au endroit les plus rentables
les monopoles privés locaux de l’eau: dans mon village Véolia a indiqué qu’il allé augmenté le tarif de 5% cette année, avec comme seul argument donné à la mairie “après tout ça ne fait qu’un paquet de cigarette par mois par habitant”, ou plutôt des millions d’euros de rente en plus pour les déjà milliardaires, pendant que les revenus des habitants baissent avec la pandémie
l’envolée totalement artificielle du prix de l’électricité: +50% dans les 10 ans qui ont suivi l’ouverture à la concurrence) =les français les plus pauvres sont encore plus pauvres (explosion du nombre d’impayés et des coupures) et ne pouvant plus se chauffer vont devoir relancer la révolution jaune…
Le 14/02/2021 à 05h09
Il faut bien financer le pays, que vous êtes mauvaise langue
C’est vrai que LREM sont fort quand même pour toujours pousser le bouchon un petit peu plus loin un petit peu plus rapidement que leurs prédécesseurs, je vous l’accorde, malheureusement.