Blocage de Croah.fr : un jugement reporté, un rejet confirmé
Le chemin de Croah
Le 18 juin 2014 à 15h45
4 min
Droit
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Ce matin, au TGI de Paris, devant la 17e chambre statuant en référé, Joe le Corbeau était de retour pour faire face à une demande de blocage de Croah.fr. Seulement l’audience a tourné court puisque Me Dangléhant a lancé une procédure de récusation du magistrat en charge du dossier, mettant en cause sa gestion dans trois affaires précédentes impliquant Dieudonné, un proche de Joe le Corbeau. Dans le même temps, nous avons appris que le dossier de blocage lancé également à Toulouse avait tourné court.
L’affaire qui devait être jugée ce matin par la chambre du TGI spécialisée dans les abus de la liberté d’expression a donc été ajournée. Pour justifier la demande de récusation, Me Dangléhant nous citera notamment la récente suppression d'une des vidéos de Dieudonné où le même magistrat a, selon lui, « ordonné sur le fondement de faits qui n’étaient pas visés par l’assignation ». Suite à un couac de procédure, Joe le Corbeau, soutenu par Dieudonné et d’autres proches, ont entamé, dans la bien nommée salle des criées, une Marseillaise ponctuée d’applaudissements.
La demande de blocage du site Croah.fr émanait de Jean-Claude Elfassi, un ex-journaliste, paparazzi. Il a assigné Joe le Corbeau (Noël Gérard), Orange, Bouygues Télécom, SFR, Free, Numericable et Darty Télécom. Il considère en effet que ce site diffuse des articles « dont la teneur incite clairement à la haine raciale et antisémite ». Il pointe spécialement dans son assignation un article où il est traité de « véritable rat d’égout uniquement bon à violer la vie privée des stars », tout en surlignant la phrase « le sioniste Elfassi confirme sa haine de Dieudonné en toute impunité » ainsi que plusieurs commentaires fleuris émanant d'internautes.
En août, le tribunal devra donc examiner si les propos dépassent la liberté d’expression et si, le cas échéant, un traitement de fond est nécessaire. Aux FAI, Elfassi demande en effet un blocage du site par IP ou DNS, sans limites de temps. Une première, si elle est décidée ! Il voudrait au surplus que Joe le Corbeau supprime son article sous astreinte, voire efface totalement son site. Mieux : il sollicite que ces mesures soient concomitantes, et non exclusives.
La demande de blocage à Toulouse définitivement rejetée
Dans un échange, Me François Dangléhant, l’avocat de Joe le Corbeau et de Dieudonné, nous a aussi indiqué que le procureur de la République n’avait pas remis à temps ses conclusions à Toulouse dans le cadre de l’appel que celui-ci avait interjeté. Une information qui nous a également été confirmée par l’un des FAI présents au TGI de Paris ce matin. Résultat des courses ? Le jugement du TGI de Toulouse devient définitif.
Les faits étaient similaires. Une demande de blocage émise cette fois par le procureur de la République, mais que le TGI de Toulouse a finalement rejeté car mal ficelée. Et pour cause, le procureur avait estimé que Croah.fr diffuse des messages « à caractère antisémite », constitutifs d’un « trouble manifestement illicite ». Seulement, la liberté d’expression est la règle, sa restriction, l’exception. Or les textes sur lesquels se fondait le demandeur exigent une qualification précise des faits. Il ne suffit pas de dire qu’un site sent mauvais pour justifier son blocage. Les magistrats ont donc repoussé sa demande puisque Joe le Corbeau, éditeur de Croah.fr, n’a « pas été en mesure de présenter sa défense en sachant exactement l’infraction qui pouvait constituer un trouble et fonder le retrait ou l’interdiction d’accès. »
Blocage de Croah.fr : un jugement reporté, un rejet confirmé
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La demande de blocage à Toulouse définitivement rejetée
Commentaires (164)
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Le 20/06/2014 à 13h25
Au passage, le fait que Soral débite son discours presque exclusivement en vidéo est vraiment pénible pour le sourcer et réfuter son argumentation.
Ce serait fait exprès que cela ne m’étonnerai pas.
Le 20/06/2014 à 13h59
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Le 19/06/2014 à 15h00
Le 19/06/2014 à 15h03
Le 19/06/2014 à 15h08
Merci de ne toujours pas répondre aux questions.
Alors je repost et stp, prend le temps de lire d’assimiler ce qui est exprimé. Après, seulement après tu pourras me faire part de tes désaccords, avec des arguments sensés qui me montrerons éventuellement si je me trompe.
Mais pour l’instant, cesse stp de noyer le poisson et de dérouter la conversation.
Donc, tu dis
Le 19/06/2014 à 15h32
Le 20/06/2014 à 14h25
Le 20/06/2014 à 14h34
Le 20/06/2014 à 14h35
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Le 20/06/2014 à 14h48
Le 20/06/2014 à 14h48
Le 20/06/2014 à 15h40
Attendez qu’il devienne lesbienne, et qu’il se mette en couple avec Marine…
Le 20/06/2014 à 15h49
Le 20/06/2014 à 15h53
Le 20/06/2014 à 18h01
Le 20/06/2014 à 18h19
Le 20/06/2014 à 20h07
Le 18/06/2014 à 22h12
De là à faire penser aux gens que combattre le racisme, les stéréotypes, ou être pro-féminisme, c’est la pensée unique, faut vraiment être soit un abruti, soit un gros manipulateur.
" />
Ce sera plus clair " />
Le 18/06/2014 à 22h12
Le 18/06/2014 à 22h24
Le 18/06/2014 à 23h11
Le 18/06/2014 à 23h26
Le 19/06/2014 à 06h23
Le 19/06/2014 à 07h20
“un ex-journaliste, paparazzi”
paparazzi c’est autorisé de violer la vie privée ?
Le 19/06/2014 à 07h31
Le 19/06/2014 à 07h54
Le 19/06/2014 à 08h17
Le 19/06/2014 à 08h29
Tu sors les popcorns " />
Le 19/06/2014 à 08h42
Le 19/06/2014 à 08h44
Le 19/06/2014 à 08h56
Le 19/06/2014 à 09h04
Le 19/06/2014 à 09h10
Toujours la même rengaine dans les commentaires .
Ouai la liberté d’expression c’est trop cool, je peux m’exprimer sans craintes.
Par contre dès que des idées contraire apparaissent, c’est de la merde, machin et compagnie à la benne. bande de con inculte, prof fn, nazie (point godwin offet) et j’en passe..
En gros vous réagissez à l’opposer de vos pseudo convictions sur le droit de parole et la liberté d’expression mais bon vu que vos paroles sont les bonnes (novlangue, bien bien-pensance, pensée guidé par les mass media ….) alors que les autres sont “nauséabondes” (nouveau mot a la mode qui ressort sans cesse et surtout dans les media ou personne influente et qui pour moi ne veut rien dire) selon certains critère définie par je ne sais qui ou quoi donc il doivent la fermer.
Bref si vous êtes réellement pour la liberté d’expression vous devriez être indigné sur les procédure liberticide et non sur le contenue de de site. Et nous sommes libres donc à vous de lire ou non, d’écouter ou non ces personnes. Vous n’y êtes pas obligé.
Le 18/06/2014 à 15h48
Joe le Corbeau, soutenu par Dieudonné et d’autres proches, ont entamé, dans la salle du tribunal, une Marseillaise ponctuée d’applaudissements.
Ridicule. L’effet coupe du monde sûrement.
Le 18/06/2014 à 15h59
Le 18/06/2014 à 16h01
Le 18/06/2014 à 16h01
Le 18/06/2014 à 16h10
Le 18/06/2014 à 16h38
Ces affaires sont vraiment malsaines (que ce soit d’un côté comme de l’autre).
Et tout ce qu’il y aurai à la clé, c’est un effet Streisand.
Le 18/06/2014 à 16h39
le sioniste vient de se prendre un revers !
" />
Le 18/06/2014 à 16h56
Le 18/06/2014 à 17h09
Le 18/06/2014 à 17h09
Le 18/06/2014 à 17h10
Le 19/06/2014 à 09h18
Le 19/06/2014 à 09h24
Le 19/06/2014 à 09h26
Le 19/06/2014 à 09h28
Le 19/06/2014 à 09h31
Le 19/06/2014 à 09h33
Le 19/06/2014 à 09h35
Le 19/06/2014 à 09h41
Le 19/06/2014 à 09h47
Le 19/06/2014 à 09h50
Le 19/06/2014 à 09h52
Le 19/06/2014 à 09h55
Le 19/06/2014 à 09h58
Vive la liberté d’expression et l’humour." />
Non au fascisme mou !
Le 19/06/2014 à 10h01
Le 19/06/2014 à 10h30
Comme l’interdiction des spectacles de Dieudonné ça ne profite pas aux personnes détracteurs de la “mouvance quenelle”, ça fait du buzz et de l’effet Streisand…
Y en a toujours qui on pas compris que la censure ce n’est pas démocratique, toujours les même qui veulent après être pris au sérieux alors que c’est les premiers à gagner des points Godwin dès qu’ils “critique” un truc au nom de la démocratie et de la république.
Le 19/06/2014 à 10h50
Le 18/06/2014 à 17h11
Le sous-titre, après “Croah et la bannière”." />
Le 18/06/2014 à 17h26
Le 18/06/2014 à 17h46
… Jean-Claude Elfassi, un ex-journaliste, paparazzi….Il pointe spécialement dans son assignation un article où il est traité de « véritable rat d’égout uniquement bon à violer la vie privée des stars »
C’est pourtant bien la définition de paparazzi. Pourquoi il assume pas son métier fétide le monsieur?
Le 18/06/2014 à 18h02
Le 18/06/2014 à 18h10
Le 18/06/2014 à 18h14
Le 18/06/2014 à 18h25
Le 18/06/2014 à 18h28
Elfassi qui vient porter plainte pour incitation à la haine alors qu’il tient lui même un blog où il ne fait qu’insulter les gens qu’il n’aimes pas…
L’hôpital qui se fout de la charité ^^
Le 18/06/2014 à 18h35
Le 18/06/2014 à 19h00
DTC Elfassi." />" />
Le 18/06/2014 à 19h20
Le 18/06/2014 à 19h30
Frigide Barjot, M’Bala M’Bala, les deux pauvres citoyens sur lesquels s’acharne l’État sionisto-anglo-saxon-gauchiste-homo-dégénéré Français… #MaisQueFontLeDalaïLama & #AmnestyInternationnal ? " />
Dieudo, le nouveau Snowden/Martin Luther King !!! … qui vends ses chansons sur la Shoah et les bouquins révisionnistes/négationnistes de son pote Soso à l’entrée et la sortie de leur théâtre…
C’est beau, vive la france !! " />
Le 18/06/2014 à 19h34
Non mais ils se prennent pour qui ces apprentis censeurs, qui voudraient que le Net ressemble à leur cerveau malade ? En tout cas tous ces procès font bien monter la haine contre eux, ça c’est sûr.
Le 18/06/2014 à 19h36
Le 18/06/2014 à 19h39
Le 18/06/2014 à 19h40
Le 18/06/2014 à 20h09
Le 18/06/2014 à 20h19
Le 18/06/2014 à 20h25
Le 18/06/2014 à 20h27
Le 18/06/2014 à 20h33
Le 18/06/2014 à 20h45
Le 18/06/2014 à 20h45
Le 18/06/2014 à 20h47
Le 18/06/2014 à 20h55
Le 18/06/2014 à 21h00
Le 18/06/2014 à 21h03
Le 18/06/2014 à 21h24
Le 18/06/2014 à 21h27
Arrêtez de prendre partie et de vous croire tellement instruits.
Bande de marionnettes pitoyables.
Soyez libres, c’est tout.
Le 18/06/2014 à 21h38
Le 18/06/2014 à 21h51
Le 18/06/2014 à 22h04
Le 19/06/2014 à 11h41
Le 19/06/2014 à 11h49
Le 19/06/2014 à 11h51
Et franchement, pas la peine de continuer dans le débat, j’en ai ma claque de débattre avec des allumés remplis de mauvaise foi. Je l’ai déjà fais maintes fois ici, notamment avec toi, Caoua, et j’en ai franchement marre de me répéter.
Pour la suite, merci de consulter mes post plus ancien sur le sujet.
Le 19/06/2014 à 11h55
Le 19/06/2014 à 12h03
Le 19/06/2014 à 12h20
Le 19/06/2014 à 12h22
Le 19/06/2014 à 12h24
Le 19/06/2014 à 12h34
Je trouve que toi et le
Le 19/06/2014 à 12h38
Le 19/06/2014 à 13h02
Sérieux, j’en ai marre, on l’a eu déjà mille fois ce débat.
Alors, pour en finir, je vais faire une réponse collective.
Écoutez qui vous voulez, je n’ai jamais proposé de faire taire qui que ce soit.
Seulement, croire que tout ce qui arrive dans la société n’est du qu’à une infime frange de la population mondiale qui tiendrait tout le monde sous leur coupe, c’est simplet comme représentation du monde.
Oui, il y a un lobby sioniste influent, notamment en France. Mais cela ne fait pas pour autant des sionistes les maîtres du monde.
Toutes les classes et les idéologies s’affrontent constamment. Et être obnubilé par un groupe de pression en résumant tout à cela, et occulter tous les autres groupes de pression, c’est se voiler la face.
Je vais retourner l’argumentation des identitaires concernant les antifas. Ces derniers sont accusés d’avoir été promu par le pouvoir en place pour faire illusion et “faire un barrage à la contestation en accusant tout le monde de racisme”.
Si l’on reprend cette même argumentation, vous êtes les faire-valoir pour faire avancer les théories identitaires en vous focalisant sur un ennemi, et en en faisant la cause de tous les maux.
Si l’anti-racisme profite au pouvoir en place, demandez-vous à qui profite la théorie du complot sioniste.
Demandez-vous à qui profite les idéologies de destruction du collectif, comme les associations ou le syndicalisme, accusé d’être à la solde du gouvernement.
Vous pensez sérieusement que les mecs qui prônent ce genre de chose font partie de votre classe sociale et servent vos intérêts ?
Leur intérêt est de maintenir une pseudo-élite intellectuelle, et surtout leur public, amateur de théories sensationnelles, c’est ça qui les fait vivre, et c’est grâce à ça qu’ils existent.
Ils ne seraient rien sans leurs théories.
Et si j’ai mis en lien la vidéo de Soral au début de ce fil, c’est qu’elle illustre parfaitement ce que je suis en train de dire.
Un mec qui se prend pour le génie du siècle, qui a tellement tout compris au monde qu’il ne donne jamais l’impression de se remettre en question, ce qui est quand même la base d’un raisonnement raisonné.
Et surtout un mec qui veut accomplir sa destinée en mourant en martyr….
Alléluia mes frères, continuez à faire avancer sa prophétie " />
Le 19/06/2014 à 13h20
Moi,
Le 19/06/2014 à 13h25
Le 19/06/2014 à 13h29
Le 19/06/2014 à 13h36
Le 19/06/2014 à 13h41
Le 20/06/2014 à 22h44
Le 21/06/2014 à 00h32
Le 21/06/2014 à 00h42
Le 21/06/2014 à 06h14
Le 21/06/2014 à 10h09
Le 21/06/2014 à 11h45
troudhuk, je ne vais pas faire plein de quotes pour te répondre point par point.
mais ton discours est totalement biaisé.
parce que tu prones l’humanisme en disant ne pas vouloir différencier les gens.
et en décidant d’une normalité ou ligne de conduite à adopter, implicitement tu procèdes à une exclusion.
si tu ne comprend pas que ce sont deux modes de pensée totalement opposés, je t’invites fortement à repenser au minimum ta revendication de contre culture…
Le 21/06/2014 à 20h23
Le 24/06/2014 à 09h27
Le 24/06/2014 à 11h37
Sinon, on peut aussi parler de ses potes Ayoub et Chatillon et du merveilleux mouvement humaniste dont ils ont été leader, le GUD " />