Coronavirus : l’état d’urgence sanitaire déclaré pour deux mois
Coronavirus, suite mais pas fin
Le 24 mars 2020 à 10h59
9 min
Droit
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La loi destinée à accentuer la lutte contre l’épidémie Covid-19 a été publiée au Journal officiel peu après 5 heures du matin. Avec elle, l’état d’urgence sanitaire est déclaré pour deux mois. Un (long) décret détaille les mesures d’application, y compris la nouvelle rédaction de l’autorisation de déplacement.
L’état d’urgence sanitaire débute aujourd’hui pour deux mois, soit jusqu’au 24 mai. Cela ne signifie en rien que l’épidémie sera stoppée à cette date puisque cette situation exceptionnelle pourra prendre fin avant ou bien après. Le cas échéant, elle nécessitera l’adoption d’une nouvelle loi, comme expliqué hier dans notre longue actualité (gratuite jusqu'à 17h30, aujourd'hui).
La loi n’a pas été déférée au Conseil constitutionnel. Impossible donc de déterminer si elle est conforme à la Constitution de 1958, au préambule de la Constitution de 1946 ou encore à la Déclaration des droits de l’Homme. Tel n’est pas le cas de la loi organique adoptée, elle aussi ce week-end.
Le Premier ministre l’a soumise au contrôle des neuf Sages. Il faut dire que ses effets sont lourds. Afin de faire face aux conséquences de l’épidémie du SARS-CoV-2, ce texte suspend jusqu’au 30 juin 2020 les délais des questions prioritaires de constitutionnalité.
Normalement, lorsqu’ils sont saisis d’une procédure en ce sens, la Cour de cassation et le Conseil d’État ont trois mois pour décider d’un tel renvoi. Ensuite le Conseil constitutionnel a trois autres mois pour rendre sa décision. Dit autrement, les éventuelles QPC qui viseront la loi sur l’état d’urgence ne pourraient être traitées au plus tard que fin décembre 2020.
En examinant la loi organique à la demande du Premier ministre, le Conseil constitutionnel a désormais jusqu’à fin juin pour décider si un tel report est dans les clous des principes fondamentaux de la cinquième République. Dans tous les cas, la loi cette fois ordinaire pourra s’appliquer dans toute sa rigueur à partir d’aujourd’hui.
Réécriture des exceptions aux mesures de confinement
Le gouvernement a publié dans la foulée le principal décret d’application du texte. Il fixe les mesures propres « à garantir la santé publique » dans le contexte du coronavirus. L’objectif ? Non pas stopper ou trouver une solution immédiatement, mais « ralentir » sa propagation, afin d’éviter ou d’aggraver l’asphyxie des services de réanimation.
« Les rassemblements, réunions, activités, accueils et déplacements ainsi que l'usage des moyens de transports qui ne sont pas interdits en vertu du présent décret sont organisés en veillant au strict respect de ces mesures ».
Quelles mesures ? L’article 3 du décret réécrit les situations où une personne peut exceptionnellement braver l’interdiction de sortie de domicile. Le texte prévoit 8 cas :
- Trajets entre le domicile et le ou les lieux d'exercice de l'activité professionnelle et déplacements professionnels insusceptibles d'être différés
- Déplacements pour effectuer des achats de fournitures nécessaires à l'activité professionnelle et des achats de première nécessité dans des établissements dont les activités demeurent autorisées (supermarchés, magasin de réparation d’ordinateurs, boulangerie, boucherie, poissonnerie, optique, journaux…)
- Déplacements pour motifs de santé à l'exception des consultations et soins pouvant être assurés à distance et, sauf pour les patients atteints d'une affection de longue durée, de ceux qui peuvent être différés
- Déplacements pour motif familial impérieux, pour l'assistance des personnes vulnérables et pour la garde d'enfants
- Déplacements brefs, dans la limite d'une heure quotidienne et dans un rayon maximal d'un kilomètre autour du domicile, liés soit à l'activité physique individuelle des personnes, à l'exclusion de toute pratique sportive collective et de toute proximité avec d'autres personnes, soit à la promenade avec les seules personnes regroupées dans un même domicile, soit aux besoins des animaux de compagnie ;
- Déplacements résultant d'une obligation de présentation aux services de police ou de gendarmerie nationales ou à tout autre service ou professionnel, imposée par l'autorité de police administrative ou l'autorité judiciaire ;
- Déplacements résultant d'une convocation émanant d'une juridiction administrative ou de l'autorité judiciaire ;
- Déplacements aux seules fins de participer à des missions d'intérêt général sur demande de l'autorité administrative et dans les conditions qu'elle précise.
Les exceptions reprennent celles publiées précédemment au fil de deux premiers décrets (le premier , le second), avec une mise à jour consécutive à une ordonnance du Conseil d’État rendue ce week-end.
Des promenades ou activités sportives durant une heure et un rayon de 1 km
Principales nouveautés ? Les déplacements pour motifs de santé sont interdits lorsqu’ils peuvent être remplacés par une téléconsultation.
Les déplacements brefs ont été eux aussi précisés : désormais vous pouvez exercer une activité sportive individuelle seul ou sortir votre animal ou vous promener cette fois avec les autres membres de votre foyer, dans la limite d'une heure quotidienne et un rayon maximal d'un kilomètre autour du domicile. Soit un périmètre de plus de 6 km par jour et même davantage lorsqu’on tient compte de l’aller et retour jusqu’à cette bordure (2 km).
Chaque personne devra disposer d’un document lui « permettant de justifier que le déplacement considéré entre dans le champ de l'une de ces exceptions ». C’est la fameuse attestation. Notons qu’il faudra qu’elle mentionne l’heure de départ si vous souhaitez bénéficier de l’exception des brèves activités personnelles.
Ces mesures sont communes à tout le territoire. Le préfet, comme le prévoit la loi ordinaire, pourra décider de mesures plus restrictives en matière de trajets et déplacements des personnes « lorsque les circonstances locales l'exigent ». Pour déterminer ces règles, le meilleur moyen est de consulter le site de votre préfecture, section « publications » (ou équivalents).
Très concrètement, le ministère de l'Intérieur va devoir actualiser son modèle d'attestation, celle diffusée sur son site n'étant plus conforme. Policiers et gendarmes pourront contrôler ces attestations, ainsi que les policiers municipaux, autre nouveauté de la loi. Au passage, « la fonction de signalement de la présence des forces de l'ordre a été totalement supprimée de Waze depuis ce weekend » indiquent nos confrères de LCI.
Transports de personnes, de marchandises, réunions interdites...
Le décret contient d’autres mesures : restrictions adressées aux navires de croisières, au transport commercial aérien vers plusieurs collectivités (la Réunion, Mayotte, la Guadeloupe, la Martinique, etc.) sauf exception (motif impérieux d'ordre personnel ou familial, motif de santé relevant de l'urgence et motif professionnel ne pouvant être différé).
L’article 6 prévoit aussi plusieurs mesures visant le transport de personnes ou de marchandises. Comme déjà annoncé dans un précédent texte, « dans le cas de livraisons à domicile, les chauffeurs, après communication avec le destinataire ou son représentant, laissent les colis devant la porte en mettant en œuvre des méthodes alternatives qui confirment la bonne livraison et ne récupèrent pas la signature du destinataire ». La livraison est réputée conforme au contrat, sauf réclamation.
L’article 7 interdit « tout rassemblement, réunion ou activité mettant en présence de manière simultanée plus de 100 personnes », que ce soit en milieu clos ou ouvert. L’interdiction vaut jusqu’au 15 avril 2020, pour l’instant. Seuls des rassemblements restent autorisés lorsqu’ils sont indispensables à la continuité de la vie de la Nation.
On retrouve la date du 15 avril s’agissant de la liste des catégories d’activités désormais fermées au public. Elle est longue : salle de conférences, de spectacles, centres commerciaux, restaurants (sauf pour les livraisons à emporter), salles d’exposition et autres musées, chapiteaux, etc.
Conformément aux vœux du Conseil d’État, « la tenue des marchés, couverts ou non et quel qu'en soit l'objet, est interdite ». Mais nuance, le préfet peut, après avis du maire, accorder une autorisation d'ouverture aux marchés alimentaires « qui répondent à un besoin d'approvisionnement de la population si les conditions de leur organisation ainsi que les contrôles mis en place », garantissent les mesures de distanciation sociales (moins de 100 personnes, etc.).
Les établissements de culte peuvent rester ouverts, mais « tout rassemblement ou réunion en leur sein est interdit à l'exception des cérémonies funéraires dans la limite de 20 personnes »...
Contrôle des prix, réquisitions
D’autres mesures à relever, comme la reprise du contrôle des prix des gels hydroalcooliques ou la réquisition des stocks de masques de protection respiratoires (FFP2, FFP3, etc.).
Remarquons au passage cet arrêté publié également aujourd'hui par le ministère de la Santé, prévoyant plusieurs mesures d’organisation du système de santé, tout autant encadrées par la loi d’urgence. Il concerne la télésanté, la possibilité pour les pharmacies de préparer des solutions hydroalcooliques, la distribution de masques dans ces officines, aux professionnels de santé, ou encore la délivrance des médicaments sous ordonnance, sans passer par le médecin.
Loi, décret et arrêté remettent les pendules à l'heure après une semaine dense au Journal officiel. Mais ils ne sont qu’une première salve. D’autres textes vont être pris sous peu, dont les fameuses ordonnances destinées à répondre aux problématiques économiques, financières ou sociales, avec plusieurs modifications attendues sur le terrain du droit du travail.
Le 24 mars 2020 à 10h59
Coronavirus : l’état d’urgence sanitaire déclaré pour deux mois
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Réécriture des exceptions aux mesures de confinement
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Des promenades ou activités sportives durant une heure et un rayon de 1 km
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Transports de personnes, de marchandises, réunions interdites...
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Contrôle des prix, réquisitions
Commentaires (69)
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Abonnez-vousLe 24/03/2020 à 11h42
#1
Bon ben je vais continuer à faire des tours de mon bâtiment, par contre à force il y a un fossé qui se creuse.
Le 24/03/2020 à 11h56
#2
Donc promenade interdite seul ? Mais autorisée à plusieurs ?
Le 24/03/2020 à 12h00
#3
Le 24/03/2020 à 12h11
#4
Pour revenir sur le titre de l’article, quand l’état d’urgence sur 2 mois a t’il été déclaré ?
J’ai cru comprendre que c’était juste la loi qui avait été votée et permet donc cette option, mais le gouvernement n’a rien décidé il me semble.
Le 24/03/2020 à 12h17
#5
c’est ce soir , dernier délai que le Macronisme décidera de la durée :o
Le 24/03/2020 à 12h44
#6
J’ai bien fait d’acheter un vélo d’appartement le mois dernier, à ce que je vois… " />" />" />" />" />
Faut que je fasse ma liste pour les courses de cette après-midi, il me manque encore quelques produits pour pouvoir rester chez moi sans sortir pendant trois semaines/un mois.
A minima, on en prend pour quinze jours de plus de confinement.
Le 24/03/2020 à 12h50
#7
Histoire de rigoler un peu :
Un journal de confinement. C’est un lien que j’ai vu sur Cowcotland.
Comme quoi même sur FB il y a des gens qui ont de l’humour. " />
Le 24/03/2020 à 13h04
#8
Vu que l”éducation national table sur une reprise au 4 mai, j’ai l’impression qu’on va se farcir avril en entier." />
https://www.ouest-france.fr/sante/virus/coronavirus/coronavirus-jean-michel-blanquer-envisage-un-retour-en-classe-le-4-mai-6788807
Le 24/03/2020 à 13h14
#9
Yey ça promet…
Et après ça, quand ils ne pourront plus étendre l’état d’urgence sanitaire, vu qu’ils se seront habitués à ne plus avoir de GJ dans les rues, ils vont faire un état d’urgence social pour prolonger ça jusqu’aux élections \o/.
Et quoi qu’on en dise, vu qu’il faudra éviter que les restaurateurs et autres tenants de boutiques ou entrepreneurs individuels finissent à la rue, ils réquisitionneront également les salaires ? Non parce que bon, 2 mois 1⁄2 en moins sur le CA d’une petite structure, ça va faire mal.
Le 24/03/2020 à 13h17
#10
pas nécessairement, les vacances de pâques arrivant mi avril et se finissant début mai
Le 24/03/2020 à 13h24
#11
Notons qu’il faudra qu’elle mentionne l’heure de départ si vous
souhaitez bénéficier de l’exception des brèves activités personnelles.
Ce n’est pas ce que dit le site du gouvernement :
L’attestation de déplacement dérogatoire ne prévoit pas de mention
d’heure du déplacement. C’est à chacun, en responsabilité, de réduire au
maximum son temps de déplacement afin de limiter le plus possible ses
contacts. En revanche, lors d’un contrôle, les forces de l’ordre
pourront inscrire l’heure du contrôle, afin que la même attestation ne
puisse pas servir pour un second déplacement au cours de la même
journée.
Le 24/03/2020 à 13h30
#12
Le 24/03/2020 à 13h33
#13
Le 24/03/2020 à 13h59
#14
OK Merci pour la précision, étonnant que les autres sites d’information n’aient pas repris cette info
En tout cas ça règle mon problème de solde de congés avant mai " />
Le 24/03/2020 à 14h03
#15
C’est tout nouveau tout chaud. L’heure devient obligatoire après le récent discours.
https://www.lesnumeriques.com/vie-du-net/attestation-de-deplacement-derogatoire-l-indication-de-l-heure-de-sortie-desormais-obligatoire-n148711.html
Le 24/03/2020 à 14h03
#16
“à l’exception des cérémonies funéraires dans la limite de 20 personnes” Sont plus souple que la décision qu’avait pris certains “organismes” la semaine dernière.
Le 24/03/2020 à 14h17
#17
Le 24/03/2020 à 14h22
#18
C’est uniquement le ministre de l’éducation nationale qui parle du 4 mai parce que c’est la fin des dernières vacances (zone A)… Or comme tout ce qu’il a dit depuis plusieurs semaines était soit faux soit contredit peu après, et bien logiquement on ne devrait pas reprendre le 4 mai. " />
Le 24/03/2020 à 14h29
#19
Tant que le site du gouvernement ne l’indique pas, tu peux mettre tous les sites de presse que tu veux, ça n’a pas de valeur.
Le 24/03/2020 à 14h36
#20
Le 24/03/2020 à 14h37
#21
Le 24/03/2020 à 14h39
#22
Le 24/03/2020 à 14h42
#23
23⁄03 + 2 mois, c’est pas déconnant
Le 24/03/2020 à 14h44
#24
Le 24/03/2020 à 14h46
#25
Le 24/03/2020 à 14h47
#26
Pour un texte officiel oui, je ne sais pas si les conditions de présentation de l’attestation y figurent. Le site du gouvernement est un site officiel, au contraire des sites de presse. Par exemple, de nombreux sites ont annoncé en fin de semaine dernière que l’attestation avait/allait changer (ajout de 3 options à cocher), il n’en est rien, elle est restée la même et les options ont été détaillées sur le site du gouvernement. Donc j’attends la mise à jour pour écrire l’heure sur mon papier.
Le 24/03/2020 à 14h50
#27
Toi aussi tu as une salle des soucis ? " />
Le 24/03/2020 à 14h52
#28
Le 24/03/2020 à 14h55
#29
Le 24/03/2020 à 14h59
#30
Merci NXI de nous tenir au courant !!
Le 24/03/2020 à 15h06
#31
Le 24/03/2020 à 15h12
#32
Faudra que je pense à passer au coiffeur, risque de ressembler à Robinson Crusoé.
Le 24/03/2020 à 15h24
#33
Le 24/03/2020 à 15h53
#34
J’ai vraiment beaucoup de mal avec cette idée de compter sur la responsabilités des gens
Le 24/03/2020 à 15h54
#35
Le 24/03/2020 à 16h00
#36
Mais personne ne compte sur la responsabilité des gens. Sinon il n’y aurait pas tous ces contrôles et ces papiers à fournir.
Ceci dit, il y a ~5% des contrôles d’attestation qui donnent lieu à une amende. Si on enlève les oublis et les erreurs de bonne foi qui peuvent être sanctionnés, ça fait finalement peu de récalcitrants.
Le 24/03/2020 à 16h02
#37
Tu pourrais mettre à jour ton avatar " />
Le 24/03/2020 à 16h07
#38
Je ne veux pas être pessimiste, mais wuhan a eu besoin de 2 mois de confinement, je ne vois aucune raison (sauf la découverte d’une solution/médicament miracle) pour qu on puisse faire moins.
Le 24/03/2020 à 16h17
#39
Le 24/03/2020 à 16h34
#40
C’était bien bon, merci pour la rigolade :)
Le 24/03/2020 à 16h46
#41
Le 24/03/2020 à 20h39
#42
Le 24/03/2020 à 20h45
#43
Le 24/03/2020 à 21h07
#44
Le 24/03/2020 à 21h12
#45
Dommage que ça ne passe pas par les tuyaux, je t’en aurai partagé par torrent " />.
Ceci dit, j’ai jamais mis d’oignon dans l’omelette, c’est quoi ta recette, tu les prépares comment ?
Le 24/03/2020 à 21h23
#46
Le 24/03/2020 à 22h02
#47
Le 24/03/2020 à 22h13
#48
Le 24/03/2020 à 23h26
#49
vivantes ou mortes les 20 personnes ? " />
Le 25/03/2020 à 06h36
#50
Merci, j’essaie ça ce soir !
Le 25/03/2020 à 07h06
#51
Quelqu’un les observes ?
Le 25/03/2020 à 10h26
#52
Le 25/03/2020 à 12h15
#53
Le 25/03/2020 à 12h46
#54
Histoire de rendre la recette encore plus légère " />
Le 25/03/2020 à 13h01
#55
Le 25/03/2020 à 13h19
#56
Ou comment se donner bonne conscience " /> mais c’est pas faux " />
Moi c’est le contraire, tu peux éliminer tout ce qui est fromage, mais pas touche à la viande.
Je garde quand même le reste des produits laitiers
Le 25/03/2020 à 14h19
#57
Le 25/03/2020 à 18h50
#58
Verdict : c’est délicieux (j’aime l’oignon et l’omelette, je n’étais pas inquiet).
Encore merci pour cette excellente idée !
Le 25/03/2020 à 20h11
#59
On se croirait sur M6 " />
Le 26/03/2020 à 07h40
#60
Dite, une question dont je trouve pas la réponse. Pour la balade, le rayon d’1KM quelqu’un sait si c’est au sol ou à vol d’oiseau ?
Ps : oui, je pense à poser la question ici 2 jours plus tard " />
Le 26/03/2020 à 10h00
#61
Le 26/03/2020 à 10h14
#62
Le 26/03/2020 à 10h20
#63
Ah bon ? J’ai toujours pensé que c’était le vol d’oiseau " />
Le 26/03/2020 à 11h24
#64
Le 26/03/2020 à 11h33
#65
Le 26/03/2020 à 11h52
#66
Le 26/03/2020 à 12h41
#67
Le 27/03/2020 à 08h25
#68
Le 27/03/2020 à 13h58
#69
Sinon quand ils parlent d’un rayon d’un kilomètre c’est bien à vol d’oiseau ? Du moins c’est ce que j’ai compris…