Drones de loisir : la DGAC va publier deux nouveaux arrêtés
FFAM que j'aime
Le 05 novembre 2014 à 13h15
3 min
Droit
Droit
Alors que les drones sont au cœur de l’actualité suite à des survols à répétition de centrales nucléaires françaises, Le Monde affirmait hier que la Direction générale de l'aviation civile (DGAC) allait publier deux nouveaux arrêtés règlementant l’usage de ces appareils « dans le courant du premier trimestre 2015 ». L’objectif ? Actualiser de précédents arrêtés datant de 2012, pour s’adapter en particulier au développement des drones de loisirs, de type Parrot ou Phantom.
Contactée, la DGAC nous a en effet confirmé qu’elle souhaitait « clarifier la possibilité de prises de vue en aéromodélisme dès lors que ces prises de vue restent accessoires au vol et ne sont pas exploitées commercialement ». Un projet d’arrêté mis en consultation publique et dévoilé par la Fédération française d'aéromodélisme (FFAM) prévoit ainsi l’abrogation de l’arrêté du 11 avril 2012 « relatif à la conception des aéronefs civils qui circulent sans aucune personne à bord, aux conditions de leur emploi et sur les capacités requises des personnes qui les utilisent ».
Si les autorités envisagent de revoir assez profondément les différentes catégories d’ « aéronefs civils télépilotés », selon le jargon utilisé par la DGAC, la principale évolution concerne l’entrée explicite des drones utilisés « à des fins de loisir » dans la catégorie de l’aéromodélisme. Dans le cadre de cette activité, le projet d’arrêté prévoit que « la prise de vues photographiques ou cinématographiques est possible » « dès lors qu’elle est accessoire au vol, dont l’objectif reste le loisir ou la compétition, et que les vues réalisées ne sont pas exploitées à titre commercial ». Une telle mise au point était notamment réclamée par la FFAM.
L'utilisation des drones de loisir équipés de caméras restera bien difficile
Mais de fait, ce changement devrait concerner avant tout les habitués de l'aéromodélisme, et non pas le grand public. La DGAC nous a en effet confié qu'elle n'avait pas l’intention de mettre un terme à la distinction qui est faite entre les drones dépourvus de caméra embarquée et ceux équipés d’un dispositif de prise de vue.
- Pour les premiers, il est aujourd'hui possible de circuler « hors zone peuplée, sans conditions relative à l'appareil, à son télépilote ou à une autorisation, sous réserve toutefois de ne pas dépasser une altitude de 150 mètres », nous avait expliqué l’avocat Julien Brochot.
- Pour les seconds, « sans diplôme, sans autorisation de la DGAC et sans contrôle des données techniques de l'appareil, vous ne pouvez voler nulle part, que ce soit en zone peuplée ou dans le désert le plus total. En fait, le seul moyen de voler légalement et sans autorisation avec un modèle de ce type, c'est chez soi. Mais attention : même dans son jardin, c'est strictement interdit, sauf à n’avoir aucun voisin à des kilomètres à la ronde... » poursuivait maître Brochot (voir notre interview).
Le 05 novembre 2014 à 13h15
Drones de loisir : la DGAC va publier deux nouveaux arrêtés
-
L'utilisation des drones de loisir équipés de caméras restera bien difficile
Commentaires (75)
Vous devez être abonné pour pouvoir commenter.
Déjà abonné ? Se connecter
Abonnez-vousLe 05/11/2014 à 13h32
#1
Ouch…. Ca va faire mal à Parrot et son Bebop qui dispose d’une camera embarquée non-amovible :o
edit : j’ai tout de même du mal à comprendre l’article qui dit en fin que les aeronefs pourvus de camera ne pourrons voler que dans son propre jardin tandis que la première partie dit elle qu’un arrêté doit différencier les camera embarquées utilisées à des fins non commerciales…
Le 05/11/2014 à 13h33
#2
C’est lamentable …
C’est comme pour les radios personnelles, interditent ….
Nous ne pouvons plus rien faire dans ce pays soit disant démocratique…et après on parle de partie fasciste …. alors que nos gouvernements sont bien pire
Le 05/11/2014 à 13h41
#3
Oula, il s’agit juste d’une administration qui a du mal à comprendre et à évoluer dans sa législation. Perso j’y voit juste un problème institutionnel (la DGAC ne veut pas être responsable de quoi que ce soit) qu’une volonté de “réduire les libertés individuelles”.
Et puis, entre nous, utiliser son drone ne fait pas (encore) parti des droits fondamentaux. Ne crions pas au loup à grand coup de “démocratie”, “fascisme” ou “gouvernement”.
Ces mots ont un sens dont je doute que tout le monde en comprenne la portée…
Le 05/11/2014 à 13h43
#4
Waaaah cette dernière phrase est digne des plus grands troll velus que j’ai pu voir. La réglementation sur les drones est trop sévère selon toi donc => nos politiques sont une bande de fasciste qui ne cherchent qu’à violer la vierge et l’orphelin. :)
Le 05/11/2014 à 13h47
#5
erreur
Le 05/11/2014 à 13h47
#6
Le 05/11/2014 à 13h48
#7
Merci, tu m’as ouvert les yeux, maintenant je peux tranquillement aller
voter pour des gens qui veulent des droits différents en fonction de la
couleur de la peau, du sexe, de l’orientation sexuelle ou du lieu de
naissance de ton arrière grand père.
Le 05/11/2014 à 13h49
#8
mouaih.
" />
mon extra330 restera , alors , peut être au hangar …
Le 05/11/2014 à 13h49
#9
Tu verras qu’un jour on ne pourra plus être propriétaire des gens qui travaillent sur nos terres.
" />
Le 05/11/2014 à 13h50
#10
Mais faut il savoir avant si le grand père avait une autorisation pour une caméra ou non ?
Le 05/11/2014 à 13h54
#11
Je touche du bois.
Le 05/11/2014 à 13h56
#12
ben, quand tu seras obligé de manger QUE de la merde (en boite ?) : tu sera le premier à venir te plaindre !
(tu peux transposer à autre choses c’est idem)
Y’a des gens, avertis, qui ont compris avant toi (désolé) le virage que nos (notre) société est en train de prendre .
Libre à toi de ne rien vouloir voir.
Nous sommes libre de voir autre choses.
Au revoir.
Le 05/11/2014 à 13h57
#13
mdr ^^
" />.
" /> velu vous a bien eu 
" />
Il était gros quand même
Bien sûr qu’il faille réglementer mais pas au détriment du plaisir de chacun ….car ,au final ,pour l’utilisateur lambda ce n’est qu’un jouet.
Après, j’e nai juste marre de voir des vidéos de nos jours où tout est flouté ,les marques scotchées …cela fait vraiment trop d’interdis…alors que “liberté” fait tout de même partie d’un des piliers de notre France…
Sinon, le
Le 05/11/2014 à 14h05
#14
Mon petit doigt me susurre à l’oreille que ce type d’interdiction était déjà dans les cartons et qu’il fallait un déclencheur médiatique. Le survol des centrales nucléaires ne serait pas étranger à cette prise de conscience et on me murmure semble-t-il que ce survol ne serait pas le fait de terroristes, ni de personnes mal intentionnées mais juste de la provocation des services officiels afin de sensibiliser (i.e. manipuler) l’opinion… un peu comme des faux casseurs dans une manif juste pour déclencher la riposte officielle.
Mon petit doigt est quand même une sacrée mauvaise langue … mais je ne suis pas un yakuza, je ne vais pas le couper.
Comme toujours dans ce type de lois : il n’est pas interdit de faire voler un drone, il est juste interdit de se faire attraper en train de le faire voler.
ça va développer la créativité des constructeurs (pros ou amateurs) pour renforcer la furtivité de leur appareil.
Sur le plan visuel, on peut déjà imaginer une structure en polycarbonate (transparent comme du plexi) où finalement la seule chose opaque serait la carte électronique et la caméra.
Reste donc à travailler la furtivité acoustique, car en effet les petites hélices tournant vite font beaucoup de bruit… mais les aérodynamiciens savent faire (prenez par exemple le bruit d’un ventilateur de voiture d’il y a 20 ans et d’aujourd’hui, on y a gagné plus de 10dB facilement).
à ce petit jeu du chat et de la souris, c’est rarement la répression qui gagne.
… prenez l’exemple de la prohibition aux états unis …
Le 05/11/2014 à 14h11
#15
Ca implique donc que sans licence, on est obligé de piloter à vue, sans retour d’image…
Heureusement qu’on a encore le droit de payer des impôts dans ce pays… c’est à peu près tout ce qu’il reste.
Le 05/11/2014 à 14h27
#16
Pour une fois que mon brevet de pilote me sert à quelque chose dans la vie perso
" />
Le 05/11/2014 à 14h27
#17
Et quel besoin, à titre privé, va te pousser à avoir la nécéssité de faire voler un drone furtif équipé d’une caméra
" />?
Le 05/11/2014 à 14h30
#18
Ce n’est qu’une mise au point et pas une nouvelle réglementation, il est déjà interdit de faire voler un aéromodèle en FPV sans double commande et la prise de vue est interdite.
Le 05/11/2014 à 14h43
#19
Le 05/11/2014 à 14h48
#20
Ça fait un peu “c’est interdit et pis c’est tout, et si on vous attrape on vous met une fessée cul nu parce que c’est nous qui décide et pis c’est interdit et pis c’est tout !!!
" />”
Le 05/11/2014 à 14h49
#21
Je crois qu’il faut que tu relises/t’informes : l’interdiction existe déjà, là justement ils vont faire une sorte de dérogation pour les amateurs d’aéromodélismes (genre en club/compèt). C’est tout, donc … enfin voilà, ça tombe un peu à côté…
Le 05/11/2014 à 14h56
#22
Le 05/11/2014 à 14h57
#23
ça me fait doucement marrer ce genre de commentaire : tu seras le premier à gueuler le jour où quelqu’un diffusera des vidéos de toi dans ton jardin. “On viole ma vie privée, un droit fondamentale!”.
Donc non personnellement je n’ai pas envie que n’importe qui survole ma maison et encore plus avec une caméra.
Le 05/11/2014 à 15h01
#24
Justement! C’est pas une règle de plus mais un assouplissement d’une réglementation existante et trop restrictive qui nous interdisait de faire voler nos joujous sous prétexte qu’il y a une caméra dessous.
Du coup ça va redevenir possible de faire voler légalement son dji phantom ou parrot. Enfin, du moment qu’on ne vole pas au dessus des habitations et qu’on ne fait pas n’importe quoi.
Ça reste du bon sens et cette évolution est très positive pour le loisir. Même si côté pro ça mérite encore quelques évolutions.
Le 05/11/2014 à 15h03
#25
Le 05/11/2014 à 15h06
#26
Le 05/11/2014 à 15h07
#27
Le 05/11/2014 à 15h11
#28
Le 05/11/2014 à 15h12
#29
Le 05/11/2014 à 15h14
#30
Le 05/11/2014 à 15h18
#31
Le 05/11/2014 à 15h19
#32
Tu comprends pourquoi on ne veut pas vous filer mieux que du 512K.
Le 05/11/2014 à 15h36
#33
J’ai nettement plus que ça, par contre, je sais très bien que ce n’est pas demain que j’aurais un FTTH^^
On ne peux pas tout avoir… Par contre, je suis allé cueillir quelques cèpes ce matin pour me faire une petite poêlée avec de l’ail et du persil; ça vaut un paquet de Mb/s ;)
Le 05/11/2014 à 15h39
#34
tombé dans la panneau sas lire la suite ;)
Sinon ,j’ai payé moi même mes cours de français… merci. Et ,je le fais pour mes enfants donc ce genre de comm’ déplacé et hors sujet …tu te les gardes.
Et,crois encore au liberté et droits les plus fondamentaux de tes voisins alors que ce sont les premiers à utiliser fb et consorts ….cela me fait bien rire.
Le 05/11/2014 à 15h43
#35
Le 05/11/2014 à 15h47
#36
Si je comprends bien les explication de l’avocat, si tu vis en pleine cambrousse, tu n’es pas concerné :
“Mais attention : même dans son jardin, c’est strictement interdit, sauf à n’avoir aucun voisin à des kilomètres à la ronde…”.
Comme toujours, certains font les idiots, et on sanctionne tout le monde. Pour certains, il faut une loi pour combler leur manque de bon sens et de savoir vivre.
Le 05/11/2014 à 15h48
#37
Le 05/11/2014 à 15h54
#38
Pas facile de savoir si tu continues de troller…
Le 05/11/2014 à 16h03
#39
Bin, une attaque personnelle puérile ,mérite bien un bon
" /> .
" />.
Quand on se donne pas la peine de lire les comm’s qui suivent alors qu’il est bien gros
Après ,
Le 05/11/2014 à 16h06
#40
Je comprends pas bien la fin de l’article, c’est les personnes de la DGAC qui vous répondent ou l’avocat de l’article en lien ???
Non parce que la DGAC avait déjà répondu favorablement sur la prise de vue “loisir” :http://www.helicomicro.com/reglementation-point-dgac/. Et ça va dans le sens du début de l’article. Des modifications vont avoir lieu pour clarifier ce qu’ils acceptaient déjà.
Le 05/11/2014 à 16h07
#41
Le 05/11/2014 à 16h09
#42
Le 05/11/2014 à 16h14
#43
Un drone n’est pas un jouet. Or, vu que leurs prix de vente baissent, de plus en plus de personne en achète. Et de plus en plus de personne les utilisent donc pour faire tout et n’importe quoi. Pire, certains de ces drones sont munie de caméra et leurs utilisateurs pensent avoir le droit de tout filmer avec leurs engins.
Il est normal que les autorités compétentes restreignent de plus en plus l’utilisation des drones. Si rien n’est fait, à terme, cela va être le Far West avec les drones. Si cela pouvait être évité….
Le 05/11/2014 à 16h21
#44
Le 05/11/2014 à 16h24
#45
Le 05/11/2014 à 16h35
#46
Le 05/11/2014 à 16h36
#47
Du coup les terroristes vont être vachement emmerdés, il n’auront sûrement pas les autorisation de vols pour leurs appareils.
Ouf, du coup je me sens beaucoup plus en sécurité.
Merci l’état Français.
Le 05/11/2014 à 16h58
#48
Ca va plutôt dans le bon sens… De toutes manières, ces multicoptères pour modélistes en herbe n’ayant pas envie d’appendre à piloter un vrai modèle réduit sont déjà un peu partout.
Il y a un moment ou il faut être réaliste.
Le 05/11/2014 à 17h27
#49
Le Far West c’est pour quand ? Elle te dit quoi ta boule de cristal ?
Parce que vu le prix (et pas que d’achat), beaucoup achétent, jouent un peu et puis arrêtent tellement ça leur coute un bras.
Les vrais passionnés savent comment faire évoluer leur bestioles sans que cela devienne le Far West.
Le 05/11/2014 à 17h33
#50
Un moment que je ne suis pas passé sur ce site, d’une les commentaires sont devenu digne d’un article du parisien et deux la nouvelle charte graphique est ideuse.
Bref PCI est définitivement mort et est devenu un ersatz de site d’information technique qui surfent sur la superficialité, le buzz et des articles à la pelle sans approfondissement.
Sur ce bonne continuation
Le 05/11/2014 à 17h45
#51
Le 05/11/2014 à 17h50
#52
J’ai eu une discussion direct avec la DGAC Sud et DGAC Centrale en début d’année sur le sujet. On avait débroussaillé ensemble les modifs à apporter au texte pour prendre en compte la prise de vue loisir, la FFAM reprenant le dossier par la suite. (je ne suis qu’un simple adhérent et pratiquant FFAM)
Les règles de vol d’un aéromodèle n’ont pas évolué avec le texte précédent, les restrictions étaient déjà là. C’est juste le fait de mettre une caméra qui changeait tout et le texte était accès seulement pour une utilisation professionnelle.
Même la DGAC et les gendarmes de l’air, ça les embêtait ce texte. Trop de démarche et d’activité en plus…
Je rappelle que historiquement, la prise de vue aérienne était drastiquement réglementée mais pas trop de problème car il fallait un sacré budget pour pouvoir en faire… Les nouvelles technologies ont changé la donne.
Le FPV n’est pas interdit. Il faut juste piloté en double commande et avoir l’engin à vue… Cela a été estimé à 150m je crois ce qui est peu je vous l’accorde. En planeur par exemple, on vole à plus d’1 km à vue, voir plus…
La hauteur est limité à 150m car la DGAC a enfin pris en compte la pratique de l’aéromodélisme et il faut partager les zones de vol, la sécurité aérienne avant tout.
Les règles de vol en aéromodélisme sont clairs et tout engin motorisé est dangereux, surtout avec des hélices.
Le reste, respect de la vie privée, vol en zone urbaine et peuplé, vol au dessus des animaux, ce sont des lois qui existaient bien avant les derniers textes et c’est du bon sens. Il y a tellement de raison qu’un problème arrive en vol qu’il faut être le plus prudent possible. Je vosi des crashs en club tous les mois, voir toutes les semaines.
Ce que je regrette par contre, c’est le manque de sensibilisation à la sécurité et aux règles à l’utilisation des derniers aéromodèles avec caméra embarquée grand public… (le terme drone est une mauvaise utilisation du terme) Personnellement, je conseille de se rapprocher d’un club local FFAM ou UFOLEP pour au moins s’initier au vol, à la sécurité et à la réglementation. C’est une vrai responsabilité de mettre un engin en l’air. Autant le faire avec un minimum de connaissance. Au mieux vous pouvez perdre votre matériel, au pire vous blesser gravement et encore pire tuer quelqu’un… Même avec un Phatom ou un AR.Drone…
Le 05/11/2014 à 17h52
#53
Le 05/11/2014 à 18h01
#54
J’ai mis en gras pourtant. C’est à ta phrase “n’ayant pas envie d’appendre à piloter un vrai modèle réduit” que j’ai réagis.
Maintenant les multis peuvent se piloter en manuel. D’ailleurs pour arrivé à faire ce que le gus fait avec son multi dans la vidéo, le manuel ou semi-manuel est obligatoire.
Souvent les pilotes de multi viennent de l’hélico qui sont eux mêmes assistés par les gyros sur l’anti couple à minima.
Le 05/11/2014 à 18h12
#55
Je planche sur un laser
" />
Le 05/11/2014 à 18h16
#56
Il existe déjà des lois concernant la prise de vues et la vie privée.
" />
Le 05/11/2014 à 18h29
#57
En plus d’être un physicien hors paire, faudra aussi que tu sois un tireur d’élite
" />
Le 05/11/2014 à 18h54
#58
Là dessus aussi la loi est déjà suffisante. ;-)
Le 05/11/2014 à 20h22
#59
Il est tout simplement réaliste.
Contrairement aux bon vieux avions qu’on apprend à piloter, ceux là restent sur place.
Le 05/11/2014 à 20h47
#60
il ferait de revoir l’utilisation du Smartphone qui possède aussi de quoi visionné à l’insu des gens comme les drones avec leur camera.
Le 05/11/2014 à 21h01
#61
La stabilisation est un des modes de vols offerts par les quadri, on peut aussi se la péter “paylote” en mode manuel.
Les avions radiocommandés d’aujourd’hui aussi ont leurs gyros pour “aider” …
Le 05/11/2014 à 21h10
#62
D’ailleurs les pilotes qui ont “appris” à piloter les avions se voient bien embêter avec un quadri en mode manuel … à moins d’être passé par l’apprentissage du pilotage hélico rc, sinon patatra direct au sol.
Le 05/11/2014 à 21h12
#63
Le 06/11/2014 à 04h20
#64
Je ne suis pas sûr que ce soit la meilleure solution
A mon avisla chine par exemple va vers une solution plus viable pour protéger les sites sensibles des drones.
Le 06/11/2014 à 08h05
#65
En même temps les commandes et leurs effets sur le modèle étant sensiblement différents c’est normal et c’est déja le cas entre avions et hélicos
Le 06/11/2014 à 08h46
#66
Tu n’as pas de bol, je ne suis pas citadin
" />
Le problème c’est que peut-être que tu as un cerveau fonctionnel et que tu ne feras pas n’importe quoi avec ton drone mais ce n’est pas forcément le cas de tout le monde. Si chacun avait du bon sens effectivement on aurait sûrement beaucoup moins besoin de régulation. Ce n’est pas le cas => régulation.
Pour ce qui est des loups, faut savoir s’adapter, suffit d’avoir des chiens, de rentrer les bêtes etc…
Le 06/11/2014 à 08h49
#67
où ai-je dit le contraire? (D’ailleurs je l’ai même signalé à quelqu’un)
Le 06/11/2014 à 09h47
#68
Le 06/11/2014 à 11h25
#69
Je m’y suis preparé. C’est ce que mon papa disait: “Tu verra plus tard tu devra jongler avec plusieurs petit boulots pour survivre”.
Le 06/11/2014 à 13h00
#70
Le 06/11/2014 à 21h00
#71
Pour pratiquer les 2 depuis plusieurs années désolé mais non ça se ressemble peur être vaguement vu de (très) loin mais les commandes ne sont ni les mêmes ni n’ont le même effet sur le vol du modèle et c’est tout à fait normal puisque les 2 types d’engins n’ont strictement rien en commun niveau principe de vol. 
" />
" />
Tu es sur d’avoir déja vu un hélico et un avion ?
Pour ce qui est du pilotage ici on ne par le pas de multis de voltige à pas variable où là effectivement il faut du niveau pour les tenir en l’air mais de bidules qui restent en stationnaires pendant des plombes au dessus d’un site sensible donc sans aucun doutes stabilisés et pilotés en FPV(piloter à vue présenterait de trop gros risque de se faire gauler) voir même des engins automatiques guidés par gps.
Sinon perso ce que je me demande c’est ce que font les pseudos agents de sécurité et gendarmes qui surveillent les centrales ?
Ils attendent quoi avant de songer à dégommer ces machins à vue ? De s’en prendre un sur la tronche ?
Quand il s’agit d’un éco-demeuré de chez Greenpeace qui vient s’amuser en para-moteur je peut encore comprendre qu’ils aient des scrupules à tirer dessus mais là il n’y a aucune raison de ne pas tirer à vue.
Le 07/11/2014 à 08h34
#72
avion : gouverne, hélico : anti couple, multi : yaw
" />
" />
" /> Mon dieu les commandes sont toutes différentes. Les mixages et certaines actions …
avion : profondeur, hélico : axe de tangage, multi : pitch
avion : aileron, hélico : axe de roulis, multi : roll
avion : gaz, hélico : gaz, multi : gaz …
Des termes différents (différents volontairement, on peut utiliser les mêmes pour chaque catégorie) pour parler de la même chose et qui se retrouvent exactement au même endroit sur ta radio … t’as raison, les commandes sont différentes.
Les mixages et certaines actions pour les faire voler, là oui c’est différent !
Quand tu programme ta radio et que tu choisi un profil acro ou hélico, ça va changer le mixage (entre autres) mais pas les commandes : tes gaz, ailerons, profondeur et yaw restent au même endroit ! Bizarre
Je met les gaz l’helico monte, le multi aussi et l’avion décolle.
Je met de l’aileron à droite l’helico va sur la droite, le multi aussi et l’avion par à gauche … oups, il se met sur la tranche droite.
Le 08/11/2014 à 20h50
#73
Ah ouais quand même … 
" /> donc tu confirme ce que je pensais tu n’as strictement aucune idée de quoi tu parle 
" />
Juste pour info c’est pas parceque les commandes sont à la même place sur la radio qu’elles ont le même effet sur le modèle.
A la rigueur anticouple et gouverne de direction ont des actions à peu près similaires entre avions et hélicos mais tout le reste n’a juste rien à voir mais bon vu le niveau je ne vais pas perdre mon temps à tenter d’argumenter plus loin.
Le 09/11/2014 à 17h03
#74
Le problème c’est que la loi ne prend pas en compte les modèles d’engins utilisés.
En fait on a le même problème sur la route où les limitations de vitesse ne prennent pas en compte le modèle du véhicule alors que rouler à 140 km/h avec une 2CV ce n’est pas pareil qu’avec une Ferrari.
Le 10/11/2014 à 06h54
#75