Procès GKS : après un râteau, les majors du disque ont l’appel
Disque, disque rage
Le 27 février 2015 à 16h05
4 min
Droit
Droit
La SCPP, qui représente les intérêts des majors du disque, a décidé de faire appel dans le procès ayant conduit à la condamnation de Boris P., l’administrateur de GKS.gs à plus de 2 millions de dommages et intérêts et 6 mois de prison avec sursis. Explications.
Le 19 février dernier, plusieurs ayants droit parvenaient à démontrer que le site GKS.gs était finalement « un logiciel manifestement destiné à la mise à disposition du public d’œuvres protégées » (notre actualité). Son auteur, Boris P. était alors condamné par le tribunal correctionnel de la Rochelle à plus de 2 millions d’euros de dommages et intérêts outre 6 mois de prison avec sursis.
Dans le procès-verbal de la Sacem, l’agent assermenté qui avait préparé la mise en œuvre de cette procédure, avec d’autres ayants droit de l’audiovisuel, avait noté que ce tracker de liens torrents était à la 1 296e place des plus visités en France. D’autres données faisaient état de 56 636 membres sur ce site fort de 55 650 torrents, qui représenteraient 130 158 To de données. Mieux, 8 390 855 To auraient déjà été téléchargés. Des chiffres très – trop ? – importants que l’on retrouve dans le jugement (à lire sur Juriscom.net).
Mise sur la touche, la SCPP fait appel
Seulement, si les juges de la Rochelle ont accordé ces 2 millions d'euros aux ayants droit (soit 227 années d'activité professionnelles pour Boris.P), ils n'ont pas été aussi généreux avec la Société Civile des Producteurs Phonographiques qui réclamait également réparation.
Pourquoi ? Celle qui représente 2 000 producteurs, détenant plus de 80 % du répertoire géré en France, n’a pas justifié selon les juges « que les œuvres ici en cause fassent partie de ceux dont elle protège les droits demandant d’ailleurs une indemnisation par proratisation à hauteur de son répertoire (80 % des téléchargements) ». En clair, il y a eu un bug dans la fourniture des pièces qui auraient permis à la SCPP de démontrer qu’elle était bien fondée à réclamer elle aussi des dommages et intérêts.
La SCPP a cependant décidé de corriger le tir. Comme nous l'a confirmé le greffe du tribunal correctionnel de La Rochelle, elle a fait appel de la décision dès le lendemain. Du coup, cette question ouvre la voie d'un arrêt de la Cour d'appel afin de déterminer si les producteurs de disques peuvent aussi espérer réparation à la hauteur de leur préjudice, à l'instar de la SACEM, Columbia Pictures, Disney, Paramount, Tristar, la 20th Century Fox, Warner Bros ou encore Universal Studio.
Le jugement GKS susceptible d’opposition
Seulement, cette procédure pourrait connaître un nouveau retournement de situation. Le jugement du 18 février a été rendu en effet par défaut, c’est-à-dire sans la présence du principal concerné, Boris P. (voir son témoignage) qui assure ne pas avoir reçu la convocation. Or, si celui-ci justifie d’une « excuse valable », il dispose de la faculté de faire opposition.
En pratique, cette « opposition » doit être formée dans le délai d’un mois à partir de la notification du jugement lorsque l’intéressé réside à l’étranger, comme ici. Le cas échéant, « un nouveau procès a lieu et à son terme, le jugement se substitue au précédent » prévient le ministère de la Justice. Ce nouvel épisode permettrait ainsi de revoir les méthodes de calcul aboutissant aux 2 millions de dommages et intérêts, voire de remettre en question la culpabilité même de Boris P.
Procès GKS : après un râteau, les majors du disque ont l’appel
-
Mise sur la touche, la SCPP fait appel
-
Le jugement GKS susceptible d’opposition
Commentaires (85)
Vous devez être abonné pour pouvoir commenter.
Déjà abonné ? Se connecter
Abonnez-vousLe 27/02/2015 à 17h47
Tous les volumes de données (en To) sont faux. Il manque la virgule, tu peux donc tous les diviser par 1000. 130 158 To => 130,158 To. 8 390 855 To => 8390,855 To
Le 27/02/2015 à 17h50
Le 27/02/2015 à 17h54
Le 27/02/2015 à 18h00
Le tracker GKS n’existe tout simplement plus. Il ne peut donc plus y avoir de contenu partagé techniquement parlant. Les trackers privés ne fonctionnement pas comme un tracker public. Si le site du tracker et le tracker est fermé, le tracker ne peut plus être utilisé pour d’autres échanges.
Concernant le nouveau site, aucune preuve de son existence n’est trouvable et j’attends donc toujours qu’on m’avance autre chose qu’un vulgaire pastebin que j’aurais moi-même pu créer ;)
Le 27/02/2015 à 18h09
Le 27/02/2015 à 18h29
, tiens une preuve
une preuve de 8mois, t’as pas plus récent?
Le 27/02/2015 à 18h30
Le 27/02/2015 à 18h30
Le 27/02/2015 à 18h31
Le 27/02/2015 à 19h36
Le 27/02/2015 à 19h40
Le 27/02/2015 à 20h04
Le 27/02/2015 à 20h08
sinon comme personne n’en parle, les hongroises, sont elles si gentilles ? pour aller s’exiler :)
Le 27/02/2015 à 20h27
Le 27/02/2015 à 20h43
La somme de 2 millions € étant déjà absolument irremboursable, ça rime à quoi de faire appel ?
Je suppose que c’est juste pour effrayer les sites en activité ?
Le 27/02/2015 à 20h53
ça me rappelle le trader de j’sais plus quoi.
Un jérome, je crois.
Oui, ma précision m’honore.
Le 28/02/2015 à 15h29
Le 28/02/2015 à 21h21
Le 28/02/2015 à 21h37
Le 28/02/2015 à 21h40
Le 28/02/2015 à 22h05
Le 28/02/2015 à 22h18
Le 28/02/2015 à 22h51
Le 28/02/2015 à 22h53
Le 28/02/2015 à 22h56
Je t’ai déja dis, j’ai rien à voir avec le staff gks
" />
Le 28/02/2015 à 22h57
Dans ce cas là patiente un peu 
" />
Le 28/02/2015 à 23h00
Le 28/02/2015 à 23h01
j’entend quoi par notation ?
au pire je peux le dire….
dés que l’annonce de meska a été faite pour fermer le tracker, y’a eu des annonces sur le fofo, des discutions, etc. tout le monde voulait que ca dure.
et y’a eu un truc qui semblait fun: la requete ‘si tu aimes gks tape dans tes mains’. On a été beaucoup a mettre de l’upload dans cette requete. mais c’est devenu la liste des gros donateurs. tout simplement.
et voila comment des admins ont eu des contacts au dela de leurs potes proches.
et sinon te parler d’autres teams.. désolé, non. mais pourquoi tu me demandes, t’as l’air si au courant ?
Le 28/02/2015 à 23h04
Le 28/02/2015 à 23h22
sérieux t’es aussi stupide que ca ?
je te dis que cette liste a été la base des deux cents. en te donnant le schéma. en t’expliquant.
et toi tu n’y crois pas.
a quoi ca sert te de parler sur internet si tu ne crois que ce tu penses ? autant te branler devant devant Marylin Monroe et te suicider devant Hitler. si les idées des autres ne te font pas réflechir autant etre un assassin de masse ou un psychotique.
Le 28/02/2015 à 23h27
Le 28/02/2015 à 23h35
bon je vais la faire a l’envers.
ca fait plusieurs commentaires ou tu dis que meska est dans les coup des nouveaux torrents.
donne moi la preuve indiscutable que meska est encore dans le nouveau groupe.
ou sinon t’es juste encore un mytho d’internet.
Le 28/02/2015 à 23h41
Le 28/02/2015 à 23h56
Le 01/03/2015 à 00h01
bon ok c’est un troll/ un abruti/ un varan.
Le 01/03/2015 à 01h02
Le 01/03/2015 à 01h32
Le 01/03/2015 à 18h21
Le 02/03/2015 à 11h40
Le 27/02/2015 à 16h12
Les liens vers gouv.fr, toujours aussi facile à lire.
" />
Enfin surtout celui de legifrance.
Le 27/02/2015 à 16h14
Ho la vache, le titre…
" />
Le 27/02/2015 à 16h30
Le 27/02/2015 à 16h31
Le 27/02/2015 à 16h40
Ils veulent que chaque utilisateur du site vende ses organes en prime pour payer tout ça ?
Le 27/02/2015 à 16h46
Procès GKS : après un râteau, les majors du disque ont l’appel
Et la justice le marteaux
Et Boris tient la faucille ?
Le 27/02/2015 à 17h13
Je le trouve sot…
" />
Le 27/02/2015 à 17h16
Bon en lisant le jugement je trouve ça effarant que tout les chiffres utilisés pour accuser et calculer les dommages et intérêts sont ceux que le site affichait lui même…
Un script qui se serait emballé, un mauvais calcul dans un affichage, ou même des chiffres complètement bidonné par l’Admin pour se faire mousser auprès de sa communauté et tout est pris pour “Argent Comptant”
(En plus le jugement est bourré de fautes…)
Le 27/02/2015 à 17h16
Extrait de l’article précédent: “J’ai trouvé un avocat en urgence sur La Rochelle, qui a pris le dossier en main. Mais alors que la décision était en délibérée, il ne pouvait pas bosser sur mon cas”.
Donc il reconnait publiquement avoir connaissance de la décision le 20/02/2015… Même si cela n’a pas valeur de signification, il a légèrement intérêt à se bouger pour former son opposition s’il ne veut pas jouer avec les nefs du parquet.
Pour le montant exorbitant des sommes allouées aux parties civiles, c’est sans nul doute le fait ne pas se présenter qui en est la cause… C’est extrêmement mal perçu par les magistrats et à juste titre.
En outre, je présume que le listing des œuvres protégées tout comme les logs n’ont pas fait l’objet d’une expertise pour évaluer objectivement le préjudice.
Batailler d’abord sur le fait de savoir s’il peut bénéficier de la qualité d’hébergeur s’agissant de l’infraction pénale (peu probable au regard de l’état de la jurisprudence), puis demander un renvoi sur les intérêts civils avec désignation d’un expert pour évaluer le préjudice en fonction de la réalité du l’usage du tracker me semble fortement conseiller pour éviter une évaluation à la louche (et l’amendement spécifique à l’évaluation du préjudice s’agissant de contrefaçon, en visant Art.8 et 6 Conv.EDH sur l’individualisation de la peine et des sanctions) …
Le 27/02/2015 à 17h27
Le 27/02/2015 à 17h30
Au passage, le Conseil constit. ne semble pas avoir été saisi pour l’article 12 de la loi de 2006 modifiant l’article L331-1-3 du CPI (amendement sur l’indemnisation en cas de contrefaçon- Décision n° 2006-540 DC du 27 juillet 2006), dont une QPC est envisageable.
Le 27/02/2015 à 17h34
J’entends bien, mais indiquer que l’on a connaissance de la décision (ce qui n’a pas valeur de signification de la décision par le Parquet et donc ne fait pas courir le délai, on est d’accord), implique malgré tout de faire opposition rapidement si on veut pas inutilement braquer le parquet et la juridiction.
Le 27/02/2015 à 17h37
Le 27/02/2015 à 17h45
“Si j’ai bien compris une lettre par recommandée lui a été envoyé en
Hongrie et il n’est pas allé la chercher (pas d’accusé de réception”.
Si les postiers sont aussi efficace que notre Poste française, ça m’étonne pas que le recommandé n’a jamais eu d’avis de passage ou même tout court, même pas se donner la peine de descendre donner la lettre :o .
Enfin j’avoue .. je compare trop avec la poste par chez moi xD
Le 27/02/2015 à 20h59
Le 27/02/2015 à 21h01
Il a remboursé quoi du coup ? 
" />
Le 27/02/2015 à 21h03
Le 27/02/2015 à 21h05
Le 27/02/2015 à 21h06
Le 27/02/2015 à 21h10
Pauvre varox / Jilas / etc.
On dirait Gollum qui s’est vu ravir son précieux.
Ça l’obsède, il n’a plus de vie, il n’est plus que jalousie et malfaisance.
Suspendu au moindre signe (“tu es dessus?” -bave-). Pathétique.
Faut arrêter de courir après du vent mon vieux.
Tu te fais du mal alors que l’admin est hors course, et les autres sans doute déjà bien plus loin que le vieux kiwi que tu nous remâches ad nauseam, ici et ailleurs.
Sors un peu, respire, vois des gens, fais-toi des amis qui voudrons bien te garder auprès d’eux, passe à autre chose de bon pour ta vie et celle des autres.
Le 27/02/2015 à 21h27
Le 27/02/2015 à 21h46
Le 27/02/2015 à 21h47
Le 27/02/2015 à 22h39
+1, sauf qu’on dirait presque du community management ou du lobbying.
Parler de bénef pour une condamnation et s’abonner pour pouvoir commenter sur une news reservée abonnés, c’est pas une démarche de frustré du dnl juste; y’a plus.
Le 28/02/2015 à 00h19
bof pour moi c’est juste un rageux centré sur lui-même, mais grave.
Le seul bénef qu’il cherche en distillant ses insinuations à longueur de forum, c’est un sentiment de vengeance personnelle dont il ne mesure pas les proportions.
C’est ça qui est malheureux avec lui : il semble incapable de mettre en balance sa petite rancune d’ex-membre éconduit, avec la destruction de la vie d’un homme au plan social et financier.
Un psychopathe donc, qui bien sûr se drape en chevalier blanc… ou en troll “tranquille”.
Le 28/02/2015 à 00h35
Le 28/02/2015 à 02h03
J’ai une interrogation… on m’a toujours dit qu’en matière de dommages et intérêts, le droit US se basait sur la possibilité des dommages occasionnés (d’ou des sommes parfois monstrueuses), alors que le droit français se basait sur la constatation des dommages occasionnés.
Du coup j’ai l’impression d’avoir loupé une étape là. Ils sortent d’où les deux millions ? Quand c’est des majors qui sont partie civile, on applique d’office le droit etasunien ?
Le 28/02/2015 à 06h42
Chaud, depuis 10 ans que je suis les busts toujours autant de rageux. Toujours autant d’hypocrites. Ca fait pitié. Le warez vit ses dernières heures en France, si ce n’est en Europe, dommage une vie si courte. Dommage. La faute à qui? La faute à tous ceux qui ne soutiennent pas, notamment. Vous l’aurez votre systeme politique à la russe, vous l’aurez à cette allure-ci. Profitez-en bien, nous on se casse de là.
Le 28/02/2015 à 06h44
Mon brave Raoul j’ai signalé ton commentaire pour appel au meurtre.
Le 28/02/2015 à 07h06
C’est précisément le problème de l’amendement adopté avec la loi de 2006 sur le droit d’auteur, dit amendement vivendi, qui permet une évaluation forfaitaire du préjudice en matière de contrefaçon.
Ce texte est contraire au principe du droit à l’indemnisation.
Le 28/02/2015 à 09h03
T’as le calcul dans le jugement.
Je trouve les montants plutôt raisonnables.
On est bien loin du un téléchargement = une vente perdue.
Il existe en droit français l’indemnisation de ce qu’on appelle la perte de chance. Autrement dit on indemnise la probabilité d’une éventualité favorable. On n’indemnise pas la totalité du préjudice du coup.
Un exemple classique où le mec s’est fait envoyer bouler : un lycéen va passer son bac et se fait renverser. Il attaque le chauffeur car il a perdu une chance de devenir pharmacien. On lui dit dis donc, t’as même pas le bac, c’est un peu cavalier de dire que tu aurais été sûr de devenir pharmacien si tu ne t’étais pas fait renverser.
L’éventualité favorable (devenir pharmacien) n’était pas hyper probable.
Maintenant, tu as un ticket gagnant à l’euromillion dans la poche (180 000 000 € quand même) et en traversant pour aller chez la française des jeux, le même type te renverse. Tu voulais surprendre tes proches et ne l’avais dit à personne, donc personne n’encaisse les gains pendant que tu es dans le coma et tu rates la date limite. On jugera normalement que tu avais de grandes chances de devenir multimillionnaire et tu seras indemnisé au plus près de ton préjudice.
Le 28/02/2015 à 09h26
Il va avoir des ennuis, surtout avec le climat actuel de terro-antisemito-anticharlo-…-isme
Le 28/02/2015 à 09h45
Le 28/02/2015 à 10h20
En même temps messieurs de la SCPP qu’est ce qui vous indique que les tout ces To représente vos œuvres de merde que personne ne veut?
Le 28/02/2015 à 11h12
Le 28/02/2015 à 11h51
juste pour savoir ?
si je monte une plate-forme d’échange de commentaires, je suis hébergeur. et je suis tenu a supprimer les commentaires hors la loi après signalement.
si je monte une plate-forme d’échange d’idées, je suis hébergeur. et je suis tenu a supprimer les idées hors la loi apres signalement.
si je monte une plate-forme d’échange de liens , je suis hébergeur. et je suis tenu a supprimer les liens hors la loi apres signalement.
et pour les liens torrent y’a plus de notion d’hébergeur qui tienne ? soit j’ai loupé un épisode, soit y’a un souci dans ce jugement.
Le 28/02/2015 à 12h01
Mon pauvre apprend à reconnaitre le sarcasme.
" />
" />
" />
" />.
" />
" />
" />
Je faisais référence au comportement cowboy de certains membres des forces de l’ordre, et surtout quand ce sont les ayants droits aux commandes (New Zealand, l’assaut sur la propriété de Kim Shmitz, megaupload tout ca)
Pourquoi croyez vous que j’ai dit “pas de sommations”?
Signalez tout ce que vous voulez, foncez !
Mais je pense que vous avec d’autres commentaires pires que les miens sur NXI à signaler, on a des belles brochettes
N’étant pas usager du tracker , j’ai le droit de n’en avoir rien a faire, sinon?
Je vois trop de personnes qui restent dans le droit chemin et qui pourtant subissent tout les malheurs possibles.
Alors excuse moi de n’en avoir rien a faire de la fermeture d’un tracker comme il doit en exister des milliers.
Excuse moi de penser que fermer un tracker et dire “c’est terminé”et en rouvrir un autre “secrètement” dans la foulée , c’est hypocrite.
Excuse moi aussi de penser que vouloir monter ce genre de site quand on est Français/Européen/Aux US ou ailleurs dans le monde c’est prendre des risques ?
Je le dit d’autant plus que je ne suis sur aucun tracker privé donc inféodé a aucun “tracker concurrent”.
Oui je sais, sur NXI on est tous des téléchargeurs avec 8 seedboxes…/facepalm
Je sais que dans le monde du tousse Warez tousse (on passe sur l’emploi erroné du mot.. ce n’est pas le moment hein, ca ferait rageux ^^ hein, topsites, 0d, tout ca)….c’est la jungle et les coups bas sont légions. Mais ce n’est une raison pour voir des haters partout..
Dès que l’on fait une critique qui se veut objective on se fait taxer de “rageux” …
Pourquoi voir de la haine ou de la rage quand on se contente de constater (certes froidement) les faits?
Si on ne vous soutient pas on est forcément contre ou bien?
Met d’avis que la rage est dans le cœur de ceux qui brandissent le mot rageux à la moindre critique.
Je pense évidemment à l’admin et je le plaint. Les membres iront ailleurs.
“le warez vit ses dernière heures en France”…
Moi aussi ca m’arrangerait que les sites de ce genre restent ouverts. Mais bon, a un moment la situation ne peut que se terminer en faveur de l’état de droit. A moins que tu ne prenne les armes pour défendre ton droit a télécharger ou aller tuer des juges qui caricaturent ton tracker favori
Déguise toi en chevalier blanc, comme Zac, fonce
Le 28/02/2015 à 12h15
Le 28/02/2015 à 12h22
Appel au meurtre. Humour ou pas, c’est un appel au meurtre. J’ai fait un signalement en se sens.
Le 28/02/2015 à 12h25
Elle avale ou elle crache la justice francaise ? Vivement que l’on sorte de l’EUSA et que l’on reprenne notre indépendance en virant entre temps toutes ces putes de la nation.
Le 28/02/2015 à 12h46
Le 28/02/2015 à 12h58
Le 28/02/2015 à 13h04
T’as pas à t’excuser ;)
Évidemment qu’on à le droit de s’interroger, mettre en doute ou s’en battre les couilles !
Juste concernant le varox/jilas/autres_pseudos, si tu connaissais l’animal, tu saurais que tu lui rend pas service en le confortant dans sa petite croisade obsessionnelle et maladive, qui n’a rien de “froidement objective”.
Il était sur le point de prendre une douche et sortir prendre l’air, et agade, ton petit pavé l’a tout raffermi dans son quant-à-soi (même s’il est encore un peu sous le choc et ne s’exprime plus que par smileys pour le moment).
Aie pitié, merde ^^
Le 28/02/2015 à 14h52
Moi je serais Boris, je vendrait tout et je partirait quelque part entre l’Indonésie et les philippines.
Le 28/02/2015 à 15h13
Le 28/02/2015 à 15h26