La Hadopi réclame 9 millions d’euros pour 2016
Et bonnes vacances à tous !
Le 07 août 2015 à 15h05
4 min
Droit
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Dans la douceur de l’été, en plus d’avoir licencié son secrétaire général, la Hadopi a réclamé au ministère de la Culture une subvention de 9 millions d’euros pour 2016. C'est le sens d'une délibération votée voilà quelques jours en son sein.
9 millions. C’est le montant 2016 de la subvention sollicitée par Marie-Françoise Marais à la porte de Fleur Pellerin. Une somme à comparer aux 6 millions de l'an passé. Cette enveloppe est destinée à couvrir l’intégralité « des crédits nécessaires à l’accomplissement des missions de la haute autorité pour 2016 » affirme la délibération signée par la présidente du collège, le 22 juillet.
Marie-Françoise Marais ne détaille pas l’affectation de ces sommes. Et pour cause… Un récent rapport au Sénat, le rapport Bouchoux-Hervé du nom de ses auteurs, a révélé que la mission d’encouragement de l’offre légale est désormais réduite à peau de chagrin. Et pour cause, si sept agents travaillaient d’arrache-pied sur cette noble mission au début, il n’y a désormais plus qu’une personne pour ce si important chantier.
Déjà plusieurs missions légales abandonnées par la Hadopi
Cette décrépitude n’est pas une première. Rappelons qu’en vertu de l’article L.331 - 23 alinéa 4 du Code de la propriété intellectuelle, la Hadopi a pour autre mission d’évaluer les techniques de reconnaissance de contenus et de filtrage. Le législateur lui impose de rendre compte « des principales évolutions constatées en la matière (...) dans son rapport annuel ». Mais dans son rapport 2011 - 2012, justement, elle avait déjà jeté l’éponge expliquant qu’« aucun projet d’expérimentation n’a été formellement porté à la connaissance de la Hadopi, ce qui ne permet pas à la Haute Autorité de rendre compte au Gouvernement et au Parlement des évolutions constatées en la matière et rend difficile l’exercice de cette mission. »
Ce n’est pas fini. Selon l'article L. 331 - 26 du même Code, la suractive Hadopi a une autre charge sur ses épaules : rendre « publiques les spécifications fonctionnelles pertinentes » des moyens de sécurisation, ceux destinés à prévenir l’utilisation illicite sur Internet. Selon les textes, elle doit même établir « une liste labellisant les moyens de sécurisation », liste « périodiquement revue » s’il vous plait. Un décret en Conseil d’État est venu apporter des précisions pas plus tard qu’en décembre 2010, un an après le vote de la loi.
Seulement, après avoir longtemps patiné sur le sujet, la Hadopi a pareillement laissé tomber cette obligation pourtant née de la loi. « Une mission de réalisation d’un moyen de sécurisation « global » dépasse les limites des missions confiées et des moyens mis à disposition par le législateur. Par ailleurs, des personnes et organismes externes ont manifesté leur intérêt à continuer un tel projet », écrivait la Hadopi toujours dans son rapport 2011 - 2012. « Le Collège de l’Hadopi estime donc que les problématiques liées à la sécurisation de l’accès à Internet doivent s’inscrire dans une approche globale, et ce dans l’objectif de simplifier et rationaliser le choix de l’utilisateur, et de donner la plus grande cohérence possible à l’action publique. »
La loi Création, possible tremplin des futures missions de la Hadopi
Bref, à part le portail sur l’offre légale, soit une simple liste identifiant les sites d’apparence licite et la traque aux œuvres indisponibles qui se limite à un échange de courriers, la majeure partie du budget de la Hadopi est désormais avalée par la réponse graduée, en plus des services administratifs, juridiques et financiers.
Le rapport des sénateurs Corinne Bouchoux et Loïc Hervé a d’ailleurs réclamé une mise à jour de la loi afin d'harmoniser les textes aux faits. Les deux parlementaires suggèrent cependant une enveloppe de 10 millions d’euros pour l’institution, compte tenu de leur volonté de l’armer de nouveaux outils contre les sites de streaming et de direct download illégaux. On n’en est pas encore là, mais les partisans du tour de vis supplémentaire attendent le projet de loi Création de Fleur Pellerin comme le Messie d'Hadopi.
La Hadopi réclame 9 millions d’euros pour 2016
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Déjà plusieurs missions légales abandonnées par la Hadopi
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La loi Création, possible tremplin des futures missions de la Hadopi
Commentaires (124)
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Abonnez-vousLe 07/08/2015 à 15h07
Vu ce qu’il reste je dirais qu’ils en veulent peut etre plus pour eux en fait " />
Le 07/08/2015 à 15h12
la Hadopi a réclamé au ministère de la Culture une subvention de 9 millions d’euros au ministère de la Culture pour 2016.
..et, 100 balles et un mars, non ?
(qu’ils s’estiment heureux, déjà, qu’on NE les s" /> ), non mais) ! " />
———————————————————————————————–
Marie-Françoise Marais ne détaille pas l’affectation de ces sommes…
bah, voyons (inutile) !
Le 07/08/2015 à 15h13
Et le projet pour sécurisé sa connection il en est où ?
Le 07/08/2015 à 15h14
Vu qu’il roule pour les A.D., qu’ils aillent toqués à leur portes." />
Le 07/08/2015 à 15h15
Openoffice qu’on te dit " />
Le 07/08/2015 à 15h18
Est-ce que la HADOPI va enfin payer ses factures aux FAI avec tous ces millions qu’ils veulent encore gaspiller ?
Et où sont les spécifications fonctionnelles pertinentes pour les logiciels de “sécurisation” ?
Et où est l’album de Emma Leprince ?
Le 07/08/2015 à 15h18
c’est expliqué dans la news : ils ont abandonné cette mission légale (ce qui est donc illégal)
Le 08/08/2015 à 19h12
Pas un Euro de ma part.
Le 08/08/2015 à 19h44
Le 08/08/2015 à 19h50
Le 08/08/2015 à 19h56
Le 08/08/2015 à 23h31
Ouais bof, bouffer des trucs crevés trouvés au bord de la route j’ai encore les moyens de faire autrement, malgré notre chère Hadopi dont il est question ici finalement ^^’
Le 09/08/2015 à 08h38
Le 09/08/2015 à 11h35
Le 09/08/2015 à 15h03
Le 09/08/2015 à 20h49
Une séance de coiffure et esthéticienne ne vaut pas 9 Millions !!!
C’est pourtant nécessaire : cette dirigeante de Hadopi ME FAIT PEUR !!!!
Le 09/08/2015 à 21h54
Le 09/08/2015 à 21h59
Quel gachis … " />
Le 10/08/2015 à 06h51
Je réclame 8 millions d’euros, soit 1 million de moins que la Hadopi, pour faire quelque chose d’au moins aussi utile que ce que fait la Hadopi.
Le 10/08/2015 à 08h33
La réduction de la durée du feu est un mythe.
Lien bouffé par l’edit:
http://questions.assemblee-nationale.fr/q14/14-20896QE.htm
Le 10/08/2015 à 08h43
Le 10/08/2015 à 11h15
mais c’est bien sûr, faut augmenter mon budget de 50% pour la diffusion des Oeuvres…
Histoire d’aider le préposé à cette fonction :  https://www.youtube.com/watch?v=XgQLOSpG4EM
À vous de jouer aussi. ;-)
Le 10/08/2015 à 11h38
Vu les centaines de milliers de personnes qui ont du payer une amende pour telechargement illégal, Hadopi ne devrait pas être trop difficile a financer …*
* on me dit que finalement presque personne n’a payé d’amende …
Le 07/08/2015 à 21h53
Le 07/08/2015 à 21h54
Le 07/08/2015 à 21h59
Le 07/08/2015 à 22h09
Côté vitesse en ville, en vacances dans un petit village, la mairie a installé des radars pédagogiques sur la route principale parce que le département ne fait rien. les résultats affichées sont effarants : vitesse limitée à 50 bien sûr, des véhicules sont mesurés à plus de 140.. Et ce n’est pas une ligne droite bien sûr.
Le 07/08/2015 à 22h10
" />
Il y a 2 choses:
-la qualité de conduite de chacun pour minimiser les risques.
-l’infrastructure qui ne favorise pas toujours le sens civique.
Après,
pour l’apprentissage, peut-être qu’on peut améliorer, mais je vois
beaucoup de cas qui oublient tout une fois le diplôme passé: faire
plaisir au prof, c’est juste une étape ou il faut faire le paon; pas un
apprentissage.
Bref, chacun voit midi à sa porte,et beaucoup se suffisent dans leur médiocrité.
Pour revenir aux radars de feu, je ne sais pas ce qui constitue la cause et la conséquence, mais par chez nous ils ont installés ces radars sur les feux qui ne passent que 3voitures par feu, au lieu de chercher à fluidifier le trafic.
Du coup j’imagine bien la gueule du vacancier parti 2semaines en vacances qui se reçoit plusieurs notifications de retrait de 4points chez lui après avoir collé une voiture lente sur un orange. Pour moi c’est limite, même s’il est effectivement sorti du carrefour une fois le rouge décrété.
Pour reprendre la règle de verbalisation, une fois le 1er flash, il devrait rester sur place sans bouger en plein milieu du carrefour pour ne pas être pris en mouvement, ce qui est improductif pour le flux.
Le 07/08/2015 à 22h15
Le 07/08/2015 à 22h19
Mon avatar est mieux que le tien!
" />" />
Le 07/08/2015 à 22h27
Vil copieur ! " />
Le 07/08/2015 à 22h28
Globalement, je suis d’accord avec toi. Sur le premier point comme sur le second. Question fluidité, je n’en sais trop rien, mais ça doit y jouer aussi.
Mais vraiment, je suis aussi d’accord avec Elwyns, il y a un gros je m’en foutisme. C’était déjà ainsi il y a quelques années, donc je ne peux que constaster que rien n’a changé. J’men branle des autres, je leur vomis dessus, je fais ce que je veux dans ma caisse, ça passe ou ça casse, et si ça casse et que je suis quand même en tort, bien j’vais te casser la gueule.
Le 07/08/2015 à 22h30
Le 07/08/2015 à 22h32
Bon, sinon pour revenir à la nouvelle. 9 millions d’euros vous en feriez quoi ? " />
Le 07/08/2015 à 22h39
Donner à la presse libre ?
Le 07/08/2015 à 22h45
Le 07/08/2015 à 22h47
Le 08/08/2015 à 05h44
“La Hadopi réclame 9 millions d’euros pour 2016”
serait-ce pour rembourser les frais d’envoi ?
Le 08/08/2015 à 06h51
Le 08/08/2015 à 08h55
Le 08/08/2015 à 09h13
Le 08/08/2015 à 09h14
Le 08/08/2015 à 09h15
Le 08/08/2015 à 09h16
Le 08/08/2015 à 09h19
Le 08/08/2015 à 09h24
à la lecture “de certains Com’s”, on vit (vivrait) dans la Jungle ! " />
(j’ose espérer : que NON) !
Le 08/08/2015 à 09h40
9 millions pour des trucs automatisés ? A part mettre les lettres dans les enveloppes.
Le 08/08/2015 à 09h48
9 millions pour le pare-feu d’open office, pfff et même pas de libre office qui est le meilleur pare-feu au monde, naaaaaaa !
Le 08/08/2015 à 10h24
Le 08/08/2015 à 11h05
Le 08/08/2015 à 11h15
Le 08/08/2015 à 11h22
Le 08/08/2015 à 11h39
Le 08/08/2015 à 12h26
Le 08/08/2015 à 12h33
" />
Le 07/08/2015 à 15h19
Il y a 2 paragraphes qui abordent le sujet dans la news.
Pour t’aider un peu, relis “Déjà plusieurs missions légales abandonnées par la Hadopi” et ce n’est pas le premier paragraphe qui en parle.
Le 07/08/2015 à 15h25
Ils avaient demandé combien pour 2015 ?
Edit : trouvé : 6 millions (enfin c’est ce qu’ils ont eu)
Le 07/08/2015 à 15h30
Y a encore le temps pour Emma Leprince, c’est la révélation de l’année 2022 après tout.
Le 07/08/2015 à 15h35
Beaucoup en frais de taxi?
Le 07/08/2015 à 15h37
On me chuchotte à l’oreillette qu’Agnès Saad n’a pas encore été parachutée à l’Hadopi. " />
Le 07/08/2015 à 15h37
Avec un peu de chance il y aura eu une guerre nucléaire d’ici là
Le 07/08/2015 à 15h40
Il existe quelque part le chiffre du retour sur investissement pour le contribuable qui au final finance cette “industrie”. Parce que si la “plaisanterie” nous coûte 50% de plus par an… et en temps de crise généralement on coupe les centres de couts… J’dis ça j’dis rien " />
Le 07/08/2015 à 15h47
Pendant ce temps Pole emploi me fait comprendre que ce dernier est un droit, que rien ne m’oblige à rester inscrit et que je suis un vilain chômeur inutile qui pompe l’état ( alors que je ne touche rien ). Cette news aurait du sortir lundi histoire d’avoir eu des arguments fasse au conseiller, sur qui pompe l’argent de l’état :(
Le 07/08/2015 à 15h54
Trop rapide et salissant, une guerre conventionnel est préférable, les cadavres sont de bons engrais." />
Le 07/08/2015 à 16h06
AMHA le gouvernement compte toujours sur la générosité des FAI à traiter cette demande lancée par les ayants droits.
Clair que si ils collaient des amandes ils seraient bien plus motivés à l’image des radars routiers (dont au passage certains sont même dangereux / radar de feu / mais que le gouv refuse de faire enlever tant cela rapporte… Minute HS).
ça doit les démanger bon sang ^^’
Le 07/08/2015 à 16h12
Le 07/08/2015 à 16h14
Le 07/08/2015 à 16h31
arf, pas la première fois ou je fais cette boulette pourtant ^^’
Le 07/08/2015 à 16h53
Rhoooo les gagnes-petit à la Hadopi. Demandez direct 50, ça aurait de la gueule au moins.
Le 07/08/2015 à 17h01
Lecture diagonale un peu trop rapide. Mes excuses Marc.
—–> " />
Le 07/08/2015 à 17h10
Le 07/08/2015 à 17h20
Moi je réclame 1 million d’euros pour 2016 je dois envoyer mon dossier à qui ?
Pour l’intérêt général bien entendu hein ! " />
Le 07/08/2015 à 17h46
Je ne suis pas certain de comprendre. Si Emma Leprince sort son album en 2022, pourquoi avoir dépensé l’argent des contribuables en 2011 pour faire la promotion de son disque ???
" />
Le 07/08/2015 à 18h14
Le 07/08/2015 à 18h18
Le 07/08/2015 à 18h19
Le 07/08/2015 à 18h21
Pour en revenir à la nouvelle, allez-vous faire " /> bande de charlatans, voleurs en bande organisée.
Le 07/08/2015 à 19h06
vu que le travail de l’hadopi est de pourchasser les pirates.
vu que les mistrals n’ont pas été livrés aux russes et qu’ils sont invendables tout en valant chacun 600M€
Il n’y a qu’à attribuer un mistral à l’hadopi comme ça ils pourront faire la chasse aux pirates (tout particulièrement au large de la Somalie où ils foisonnent). Sans compter que Marie Françoise en figure de proue ça va donner des cauchemars terrifiants aux pirates.
Du coup le prix du bateau représentera un siècle de subventions (à 6M€/an comme l’an passé) et l’état n’aura plus rien à leur verser avant 2115.
ça permet de faire d’une pierre deux coups et de se débarrasser de deux choses inutiles dont la première est le bateau…
" />
Le 07/08/2015 à 19h10
Le 07/08/2015 à 19h49
J’ai trouvé un article qui confirme.
Navrant, mais pas surprenant.
Le 07/08/2015 à 19h49
Ça sert pas à transporter de la troupe pour déploiement à l’étranger le Mistral ?
Contre les pirates, il faut de la frégate taïwanaise " />
Le 07/08/2015 à 20h05
Trop tard, l’Arabie saoudite et l’Égypte sont intéresser, le 1er peut facilement payer cash si l’envie lui prend." />
Le 07/08/2015 à 20h11
Le 07/08/2015 à 20h31
Le 07/08/2015 à 20h38
Le seul truc certain sur la route de toutes façons, c’est que tout le monde est con sauf moi " />
Le 07/08/2015 à 20h46
Le 07/08/2015 à 20h52
Le 11/08/2015 à 13h58
Le 11/08/2015 à 14h09
Le 12/08/2015 à 09h31
Le 12/08/2015 à 11h55
Le 12/08/2015 à 18h22
Le 07/08/2015 à 20h55
Il me semble que tu dois respecter les distances de sécurité avec le véhicule qui te précède… Par contre si vous êtes tous les 2 en marche arrière t’es dans le vrai sauf que c’est à toi de ralentir pour respecter la distance de sécurité " />
Le 07/08/2015 à 20h55
Le 07/08/2015 à 20h58
Le 07/08/2015 à 21h02
Cela c’est à cause de la politique, que les hôpitaux de paris peuvent pas insisté pour les factures. Surtout c’est pas les plus mauvais payeurs, les ricains ont une plus grosse ardoise.
http://tempsreel.nouvelobs.com/economie/20150804.OBS3683/d-ou-vient-l-ardoise-de-3-7-millions-d-euros-de-l-arabie-saoudite-a-l-ap-hp.html
Le 07/08/2015 à 21h03
Le 07/08/2015 à 21h12
Le 07/08/2015 à 21h13
Un comptable des hôpitaux de paris à peu de pouvoir face au ministère des Affaires étrangères.
Le 07/08/2015 à 21h13
Le 07/08/2015 à 21h23
Cela me fait penser, je ne sais pas si c’est le cas, mais est-ce qu’aujourd’hui on leur enseigne aussi à ne pas manipuler le GPS en conduisant et/ou à suivre les instructions… De mon temps, " />, il n’y avait pas tout ça et je suis curieux de savoir si l’enseignement à évoluer en prenant en compte tout ceci " />
Le 07/08/2015 à 21h24
Je suis entièrement d’accord pour connaître les routes du SudEst, c’est une honte. Les personnes qui ont laissées faire et celles qui ont imaginés les routes devraient être punis. Malheureusement, je n’ai pas trouvé d’autres solution que de faire avec, tout en essayant de garder le maximum de sécurité de conduite. Mais bon, je ne peux pas non plus acquiser sur la qualité de conduite, car globalement c’est plutôt mauvais.
Et je ne peux non plus reporter toute la faute au conducteurs, qui n’ont malheureusement pas les cours adéquates pour comprendre la conduite et leurs véhicule. Les auto écoles sont aussi mauvaises et ont leurs résponsabilités dans l’histoire.
Le 07/08/2015 à 21h26
Un endroit chiant la sortie d’autoroute pour aller au CHU de Nancy brabois et qui est en même temps une entré de l’autoroute, on doit faire gaffe surtout quand il y à du monde.
Sortie 2b A33.
Le 07/08/2015 à 21h28
Le 07/08/2015 à 21h36
Oui, tu as le droit, mais tout est fonction de l’environnement. Passer à 50km/h à un feu en plein centre ville, c’est certainement plus risqué que de passer à 50km/h à un feu de nationale. Tout est fonction de ton environnement, et tout cela tu dois l’apprendre en auto école, prévoir une situation, avoir un train d’avance, ce projeter, regarder deux voitures plus loin et pas uniquement devant toi.
Le 07/08/2015 à 21h40
Faut pas que tu reprennes la voiture en plein centre ville, tu ferais un arrêt cardiaque en france .
Et tu parles des Alpes , 1 fois sur 2 je pense que je vais rencontrer un touriste qui va me tuer ou un chauffard , Le coupage de virage , 2 voitures sur 3 le fond . Tant qu’ils n’ont pas d’accident ça ne les effraient pas ils continuent . .
Le 07/08/2015 à 21h46
Le 07/08/2015 à 21h51
Le 08/08/2015 à 12h38
Mistral gagnant en quelque sorte
Le 08/08/2015 à 12h50
Pas de quoi se vanter, c’est paske t’es un vieillard qui avec un B de plus de 20 ans, te permet d’avoir les 2 autres." />
Le 08/08/2015 à 12h54
Le 08/08/2015 à 13h06
Vole bien le Mustang, belle machine." />
Le 08/08/2015 à 13h13
Le 08/08/2015 à 13h58
Quelle coincidence, j’ai voté également pour que 9 millions d’euros soient versés à mon entreprise. Pour accélérer la procédure le versement se fera directement sur des comptes personnels.
Le 08/08/2015 à 14h00
Le 08/08/2015 à 14h09
Le 08/08/2015 à 14h14
C’est surtout que ceux s’étant déjà fait avoir vont piler dés qu’il vont voir le feu passer à orange et se prendre ceux de dernier qui ne sont pas forcement au courant de la présence de cette cochonnerie.
Le 08/08/2015 à 15h51
Quand on le remplie aussi, pour celui de ma mère mets tout les justificatifs de revenu, et laisse la sécu se débrouiller." /> Suit méchant.
Le 08/08/2015 à 16h13
Le 08/08/2015 à 16h23
Le 08/08/2015 à 16h25
je demande un remboursement de mes impots … que d’argent gaspillé!
Le 08/08/2015 à 18h09
Le 08/08/2015 à 18h28
Le 08/08/2015 à 18h28
oups