Russia Today France a saisi le Tribunal de l’Union européenne afin d’annuler la décision et le règlement du Conseil du 1er mars 2022. Ce règlement a imposé à l’ensemble des opérateurs des mesures restrictives liées aux actions de la Russie en Ukraine, consistant à couper le robinet d’accès à RT et Sputnik.
On ne connait pas encore l’étendue des arguments portés devant la juridiction européenne. Le dossier a en tout cas été déposé le 8 mars, et se présente sous la forme d’une procédure au fond et une procédure de référé visant à obtenir le sursis à l'exécution du règlement. En cas d'appel, c'est la Cour de justice de l'UE qui sera compétente. L'ordonnance de référé est attendue pas avant plusieurs semaines, un délai moyen.
Le règlement du Conseil a organisé le bannissement numérique des deux médias comme l’expose ce courrier de la Commission européenne à destination des moteurs et des réseaux sociaux.
Du côté des FAI, ce texte a quelque peu désorienté les pratiques en vigueur puisqu’il demande à chaque intermédiaire de définir les noms de domaine à bloquer. Une situation qui a généré une cacophonie européenne.
Commentaires (64)
#1
Il n’y a pas de procédure disponible avec un délai plus court ?
#2
Petit rappel qu’on peut blacklister des utilisateurs pour ne plus voir leurs commentaires. Non je pense pas du tout à marba que j’ai blacklisté depuis de longs mois… ;)
Concernant la news c’est normal dans un État de droit. A voir la suite.
#2.1
ou alors simplement se dire qu’il peut arriver qu’ils disent quelque chose d’intéressant de temps en temps (j’ai vu ça chez Hansi), ne pas les censurer et juger au niveau de chaque commentaire.
C’est possible de blacklister, mais comme toujours, ça ne sert à rien de lire uniquement des gens qui sont d’accord avec toi.
si c’est “clair”, un tribunal ne devrait avoir aucune difficulté à trouver des raisons de les faire taire. Mais sur le principe, ça doit passer par un tribunal. Relire Montesquieu pour ceux qui auraient oublié pourquoi.
#2.2
Il ne s’agit pas de censurer des gens qui sont pas d’accord avec toi mais de censurer un troll. Tu devrais essayer, ça rend lisible toutes les news où il participe.
#3
Chic ! On va voir la solidité de ce règlement et cette décision par rapport au droit européen.
#4
T’es bien naïf !
C’est plutôt la solidité du droit européen face au politique qu’on va voir
Edit : on reprend un petit pari ?
#4.1
Je ne préjuge pas du résultat. Je dis que l’éclairage de la justice européenne sera intéressante. J’ai peut-être faux depuis le début dans ce que je raconte, même si ici, je n’ai pas été contredit avec des arguments de droit européen je ne suis pas juriste.
En plus, que ça soit RT France est intéressant, ils pourront montrer qu’ils ne font pas (que) de (la) propagande puisqu’ils parlaient bien de guerre, d’invasion, …
Ils pourront même ressortir des articles de confrères qui le disent.
#5
Ca me ferait rire que les GAFA puissent bannir/censurer n’importe quoi d’un claquement de doigt au motif que c’est contraire à un truc vague dans leur ToS, et que les autorités ne puissent pas bannir/censurer ce qui est contraire à la loi.
#5.1
ce qui est contraire à la loi
Chic encore ! Un expert qui va répondre à ce que je recherche depuis ce bannissement.
Peux-tu me dire ce qui est contraire à la loi européenne chez RT France en citant le texte en question et ce qui autorise ce bannissement (là encore en citant le texte) ?
Personnellement, je n’ai trouvé aucun argument (dans la presse) dans ce sens et la culture (qui est le domaine dans lequel on place habituellement l’information) n’est pas du ressort de l’UE.
#6
Oui ca va être intéressant.
Decidement, la Fedorova, je trouve qu’elle gère bien son affaire depuis le début de RT. Elle a l’air de rien sous son petit air, mais à mon avis elle est redoutable…
#6.1
Tu avais une interview d’elle sur Thinkerview en 2018 Propagande VS Journalisme ?
La traduction est dispo.
#6.2
J’avais lu un truc sur elle il y a un moment. Elle n’est pas redoutable, mais limite carnassière.
#7
C’est un peu ça la grosse question.
Ce que je trouve étonnant (et presque rassurant) c’est qu’on ait pas sorti une loi sur mesure pour pouvoir censurer ces médias.
Je pense que si c’était nécessaire une loi de ce genre aurait un soutien des députés Européens assez facilement.
(par contre faire une loi … légale serait peut être plus compliqué, je ne m’y connais pas trop là dedans)
#8
Bien sur. C’est même cité dans la news. C’est un courrier de la Commission européenne qui modifie le règlement (UE) n° 833⁄2014.
Et vous n’êtes pas sans savoir que “les règlements sont des actes législatifs contraignants. Ils doivent être mis en œuvre dans leur intégralité, dans toute l’Union européenne.”
https://european-union.europa.eu/institutions-law-budget/law/types-legislation_fr
Une autre question ?
#8.1
Oui. Est-ce que cette modification du règlement est conforme aux textes fondateurs européens ?
As-tu lu ce règlement (avant et après la modification) ainsi que la justification de cette modification ?
Ce règlement était un règlement de sanctions économiques et financières et il était justifié par les textes européens et internationaux. Il a été modifié pour devenir un texte de censure (au sens propre du mot : interdiction par un pouvoir), c’est dit explicitement dans la justification des modifications : “le 1er mars 2022, le Conseil a adopté la décision (PESC) 2022⁄351 modifiant la décision 2014/512/PESC et imposant de nouvelles mesures restrictives à l’encontre des médias russes menant des actions de propagande.”
Je ne pense pas qu’un acte de censure soit dans les prérogatives de l’UE comme je l’ai indiqué plus haut.
C’est cela qui est attaqué par RT France auprès de la CJUE.
Il y a violation de l’article 11 de la Charte des droits fondamentaux :
Liberté d’expression et d’information
*1. Toute personne a droit à la liberté d’expression. Ce droit comprend la liberté d’opinion et la liberté de recevoir ou de communiquer des informations ou des idées sans qu’il puisse y avoir ingérence d’autorités publiques et sans considération de frontières.
contrairement aux dénégations non argumentées du texte décidant de modifier le règlement
#8.2
https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:32022R0350&from=FR
Du coup … il faut censurer sans porter atteinte aux droits fondamentaux.
Ça me fait un peu penser à quelqu’un qui me dit que j’ai le choix face à 2 ultimatums, mais ça semble, sur papier, respecter la loi.
Je suis très loin d’être juriste, donc cet avis n’engage que moi, je pense que c’est une bonne chose qu’il y ait contestation devant la CJUE
#8.3
C’est pour cela que je parlais de dénégations non argumentées.
Il ne suffit pas de dire : j’interdis à RT et Sputnik de diffuser (et donc de s’exprimer) mais ce n’est pas en contradiction avec l’article 11 que c’est vrai. C’est du foutage de gueule !
Et depuis mon message précédent, j’ai trouvé la directive qui régit les services de médias audiovisuels dont font partie RT et Sputnik pour tout ce qui est vidéo (les articles sans vidéo ne sont pas couverts par cette directive. Et rien, dans ce texte n’autorise l’UE à censurer dans ce domaine. Il autorise qu’un état membre sanctionne un média dans son pays et réglemente comment ça doit se faire quand plus d’un état membre est concerné (diffusion d’un état vers un autre) .
Plus je creuse, moins je suis convaincu de la légalité de cette décision au niveau européen.
#8.4
Ce n’est pas ça qui est dit. Il est dit il faut censurer RT et Sputnik, mais sans contredire l’article 11. Débrouillez vous :)
Je crois qu’un règlement a une plus grosse priorité qu’une directive.
Par contre il a priorité plus faible que les droits fondamentaux.
Après je suppose qu’on aura la réponse dans quelques semaines.
#8.5
Le passage que tu as cité est un “considérant”, c’est une justification de la décision.
Et je maintiens que cette pseudo justification est un foutage de gueule. Ils disent explicitement qu’ils interdisent la diffusion. C’est bien contraire à l’article 11 précité.
Et dans ce que tu as cité, ils mélangent habilement l’article 11 (liberté d’expression et d’information) qu’ils violent à l’article 16 (liberté d’entreprise) et 17 (droit de propriété) pour noyer le poisson. ils disent juste que l’interdiction de diffusion (qui est bien une violation de l’article 11) n’empêche pas les sociétés (ça, c’est pour les articles 16 et 17) et personnels (là, ils ont oublié de citer l’article 15 : Liberté professionnelle et droit de travailler). Donc en citant à la fois ces 3 articles, ils espèrent faire passer leur violation de l’article 11 en disant que les personnes (morales ou physique) peuvent faire autre chose enquêtes et entretien) mais pas s’exprimer sur le sol de l’UE.
#9
Ça va être sport, d’un coté la liberté d’informer et d’opiner, d’un autre l’interdiction du fakenews et du mensonge.
[Vais acheter du popcorn]
#10
Ca j’en sais rien. Comme tu le disais, je ne suis pas juge au tribunal de l’Union Européenne.
Tu m’a demandé en quoi c’était un dispositif légal - avec citation du texte - et je t’ai répondu.
Ma compétence s’arrête là.
#11
L’issue va être très intéressante, en effet.
N’empêche, ça fait vraiment chier l’Etat de droit. On peut jamais prendre de décision unilatérale tranquillement sans avoir un relou qui vienne la contester.
#12
Il n’y a pas de liberté de la Presse en Russie donc pas de réciprocité, télé poutine veut des droits qui sont interdit en Russie bolchévique.
Les russes manquent de carburant !
Explication
#12.1
Ouais d’abord. Poutine est un dictateur, donc c’est normal que nous on dictature aussi. Na.
#13
T’as rien compris, remake, pourquoi donner des droits à des médias d’état russe alors qu’en Russie nos médias n’ont aucun droit.
#13.1
Parce qu’on n’est pas en Russie ?
J’ai bon ?
#13.2
Bin, c’est ce que je dis. Parce qu’on est pas comme eux. D’ailleurs n’attendait que ça. Une excuse pour fermer RT qui l’empêchait de dictaturer en rond.
#13.3
Parce que en Europe, on applique le droit européen et celui de chaque pays ?
Parce que censurer les médias, ce n’est pas une prérogative de l’UE mais des états membres ?
Parce que l’article 11 de la Charte des droits fondamentaux de l’Union Européenne garantit la liberté d’expression et d’information :
*1. Toute personne a droit à la liberté d’expression. Ce droit comprend la liberté d’opinion et la liberté
de recevoir ou de communiquer des informations ou des idées sans qu’il puisse y avoir ingérence d’autorités publiques et sans considération de frontières.
et qu’il n’y a pas de limitation comme il y en a dans notre constitution (ou autre texte de notre bloc constitutionnel) qui fait référence aux limites fixées par la loi.
Parce que l’on ne va pas copier tout ce que fait la Russie, parce que sinon, on aurait peut-être du mal à se regarder dans la glace le matin.
Ça te suffit ou c’est trop ?
#13.4
Je vois pas en quoi c’est pertinent d’amalgamer un média de propagande avec un média avec une «opinion» différente.
La liberté à toujours des bornes. Celui de la presse c’est l’exactitude et la sincérité. Là on a ni l’un ni l’autre. Que ça dégage (en respectant des lois établies bien entendu).
#13.5
Tu as un constat du CSA (ARCOM) qui démontre que RT France est un média de propagande et pas un média normal ?
Il me semble que C8 et CNEWS ont plus de sanctions du CSA que RT France.
#13.6
Je sais pas ce que fais le CSA perso, mais RT fait clairement de la désinformation, balance des infox et relaie la propagande russe. Donc les sanctions doivent être prises par les autorités compétentes.
Pour CNews, C8, je connais pas trop, c’est pas que des histoires de désinformation il me semble. Mais je n’aurais aucun chagrin à voir fermer ces chaînes pour débiles et qui laisse la parole à des extrémistes et des racistes.
#13.7
J’ai cité l’article 11 intégralement. Où vois-tu la moindre réserve sur le fait de s’exprimer librement ? La liberté de s’exprimer comprend la liberté de faire de la propagande.
Tu mélanges ici le droit européen qui est celui qui est applicable ici (et quand je cite la charte, elle est supérieure à un règlement) et le droit constitutionnel français qui comme je le disais mets des limites au droit d’expression.
sans qu’il puisse y avoir ingérence d’autorités publique, il dit le droit européen !
En plus, l’UE n’a pas de compétence à la censure, sauf à me trouver un texte qui dit le contraire, mais moi, je ne l’ai pas trouvé. C’est donc à chaque état membre de faire avec sa propre loi.
En France, c’est la justice ou l’ARCOM qui peuvent agir mais elle ne peut intervenir en cas de “propagande” qu’en vertu de la loi contre la manipulation de l’information et dans les 3 mois précédents un scrutin. Il faut aussi que le site en question ait à cinq millions de visiteurs uniques par mois. RT France et Sputnik sont en dessous de ce seuil. Fin de l’histoire.
#13.8
«L’article 52 précise : « Dans le respect du principe de proportionnalité, des limitations ne peuvent être apportées que si elles sont nécessaires et répondent effectivement à des objectifs d’intérêt général reconnus par l’Union ou au besoin de protection des droits et libertés d’autrui. » »
Oui c’est comme toute charte, déclaration des droits etc… Il y a des limites. Sinon tu vas me soutenir que dire des choses négationistes, incitant à la haine ou autre ça fait partie de la liberté d’expression, et que condamner ces comportements ça entre en infraction avec l’article 11 ? Non je crois pas…
Après oui, j’aimerais que le droit soit scrupuleusement appliqué. Mais en état de guerre plus ou moins indirecte, c’est pas exactement les mêmes choses qu’il se passe. Et comparer le droit d’un civil/citoyen, à celui d’un État ennemi en guerre, c’est pas très pertinent.
#13.9
Bien vu pour l’article 52.
Mais ça ne change rien au reste : c’est à chaque état membre d’appliquer sa loi ici.
Sur ton dernier paragraphe : on n’est pas en guerre. Et on parle au moins pour RT France d’une personne morale de droit français : une personne morale a aussi des droits.
Je veux bien qu’on les lui enlève mais dans le respect du droit et ici le droit français ne le permet pas (puisqu’ils sont en dessous des 5 millions de visiteurs uniques par mois).
#13.10
T’as rien compris, remake, pourquoi donner des droits à des médias d’état russe alors qu’en Russie nos médias n’ont aucun droit.
Ça te suffit ou c’est trop ?
Je rajoute qu’en russie il n’y a plus de presse libre
#13.11
J’ai compris. La Russie est un modèle pour toi et tu veux donc qu’on censure comme elle. Tu envies cet état fort représenté par Poutine qui met au pas les médias qui ne lui plaisent pas. Tu es prêt à abandonner des siècles de libertés fondamentales (depuis la déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789 en France) pour censurer les paroles qui déplaisent aux gouvernements.
Vraiment, prendre modèle sur ce qui se fait en Russie qui est une dictature ou au minimum une oligarchie pour justifier que l’on fasse la même chose ici est un manque de réflexion flagrant. C’est de l’alignement vers le bas dans les valeurs à défendre.
C’est toute notre différence entre moi qui défend les libertés fondamentales sur notre sol et toi qui est prêt à accepter qu’on les viole quand ça nous arrange.
#14
#15
Selon qui ? Toi ? C’est appuyé par des faits ? Ou juste “j’aime pas ce qu’ils disent faites les taire” ?
#15.1
Sans blagues que c’est appuyé par des faits ! Selon RT Navalny n’a pas été empoisonné. Tu as vu leur couverture de la guerre où il reprenne mot pour mot la propagande de l’état russe ? Tu délires ou quoi ?
#15.2
Tu parles de RT France ? Ce n’est pas ce qu’à constaté Franceinfo
D’un autre côté, France Info étant une télévision d’état, pouvons nous lui faire confiance ?
#15.3
Ça n’est pas une preuve (surtout regarder quelques heures d’une journée), c’est une absence de preuve. Des preuves j’en ai donné. RT -> poubelle.
#15.4
Merci de l’avoir ressorti, j’avais la flemme de le retrouver.
#16
Comme ?
#17
Oui je suis plutôt d’accord (même si j’aimerais une UE un peu plus intégrée avec des décisions militaires communes, et donc que ce genre de sujet soit pris assez rapidement)
Je suis pour appliquer le droit, et/ou le faire évoluer si il a des failles sur le sujet. Les détails m’intéressent peu. Le constat est simple pour moi, RT & cie sont des médias de propagande qui doivent être censurés/interdit. Le fond du droit je le laisse à ceux qui sont spécialistes.
#17.1
Mais bordel, le droit c’est l’affaire de tous, pas juste des spécialistes.
Et là, on perle de droits fondamentaux !
Je n’ai vraiment pas envie de vire dans un pays où on supprime les droits fondamentaux pour qui que ce soit.
Surtout que sur le fond de l’histoire, on s’en fiche des mensonges de RT ou Sputnik, ça ne va rien changer à la guerre en Ukraine ni à l’élection présidentielle. Comme je l’ai déjà dit, je pense que Macron a profité de la présidence française du conseil de l’UE pour se venger de la désinformation des Russes à son encontre lors de sa première campagne présidentielle en prétextant des sanctions contre l’envahissement de l’Ukraine.
Quand je lis ceci “La propagande a notamment pris pour cibles, de manière répétée et constante, les partis politiques européens, en particulier en période électorale” dans la justification du bannissement, j’en suis quasi certain et ça me fout vraiment les boules ! C’est la suite de sa loi contre les fake news.
#18
L’empoisonnement de Navalny, leur couverture baisée voir mensongère de l’élection de Biden, leur couverture de la guerre en Ukraine. T’es sérieux ou t’es un bot russe ?
#19
Si les droits fondamentaux sont excessivement détournés/violés, oui ça m’intéresse. Là pour l’instant j’observe comme ça évolue. Ça me choque pas du tout que RT soit déjà bloqué par avance.
Tu plaisantes ? L’influence russe se ressent déjà dans cette élection présidentielle, et dans celle américaine… Ya des tas d’abrutis en France qui vont prendre la défense de Poutine…
Ça va au delà de simples «fakes news», c’est de la propagande d’un état ennemi.
#20
Non.
Concernant Navalny tu as eu droit aux points de vue des 2 parties. Telles analyses menées dans tel laboratoire accrédite la version anglaise VS les résultats ne sont pas pertinents parce que …
Idem pour la version des casques blancs en Syrie vs la version russe.
Concernant la couverture de la guerre, on a eu droit dans RT à la version ukrainienne héroique de l’ile aux serpents ET à la version russe. La version russe était tout aussi correcte (complémentaire et moins grandiloquente) que la version ukrainienne.
Je trouve que sur RT tu as plus souvent la présentation des 2 points de vue. Non que les deux se vaillent systématiquement mais ça te permet de te faire ton opinion.
#21
Trop tard
#22
C’est cela oui. Nalvany a du se faire empoisonné sous fausse bannière ou faire du chiqué. Les allemands sont dans le coup sûrement. N’importe quoi
#23
Si je me mets à ton niveau : T’es sérieux ou tu es un bot atlantiste ?
Qu’est-ce qu’elle avait de mensonger la couverture de l’élection de Biden ? On a eu droit à la longue litanie de boules puantes provenant des deux bords. Et au final il semblerait bien que Trump finisse par se prendre un procès pour l’attaque du Capitole et que Hunter Biden doive faire face à la justice.
#23.1
Ces médias là laissaient largement le champ libre sans nuances à la théorie de fraude électorale de Trump. Tout ça sans preuves évidemment.
Navalny n’a pas été empoisonné, d’ailleurs il travaille pour la cia
#24
Disons que ça a permis de voir que les conditions de vote aux USA étaient absolument hallucinantes et propices à la fraude. Est-ce qu’il y a eu une fraude ? Je n’en sais rien.
Pendant 4 ans on nous a décrit une totale détestation de Trump. Pour quelqu’un de si détesté il a fait un score plus qu’honorable. C’est peut-être qu’il a bourré les urnes.
#24.1
Mettre en avant ce genre d’informations de manière disproportionnée, et sans se baser sur rien c’est une forme de désinformation.
Le système de vote américain est à chier je ne conteste pas, des fraudes il y en a eu, et il y en a peut être eu pendant ces élections. Mais aucune preuves, c’est juste Trump qui n’a pas accepté sa défaite (même si biden avait triché). Donc ils participent tous deux (trump et les médias russes) à la défiance envers le système américain et donc à sa déstabilisation. C’est grave. Pas juste une histoire de fausse information.
#24.2
T’es trop fort toi.
#25
https://canard.tube/w/06f36353-592e-4119-a4b7-9b97b558220a
#26
“Le média Nextinpact a révélé le contenu d’un courrier adressé aux moteurs et aux réseaux sociaux afin de s’assurer de la disparition effective de tout contenu de RT et de Sputnik. La Commission y assume une surveillance généralisée des informations.
En savoir plus sur RT France : https://francais.rt.com/international/96925-purge-numerique-globale-courrier-bannissement-rt-commission-europeenne-devoile”
La classe Nxi.
#27
Salut à l’équipe de NXi
)
Cela faisait un moment que je ne venais plus pour diverses raisons mais je trouve que vous avez fait du chemin. Je trouve qu’il y a des saines réflexions aussi bien dans les articles que dans les commentaires (il y a toujours des trolls bien sûr mais que voulez-vous c’est le sel
Bravo à vous et je tenais à le dire.
#28
Ce n’était pas basé sur rien (vidéos, anomalies statistiques de vote dans les cantons…) même si la justice a décidé que c’était insuffisant. Est-ce que c’est disproportionné vu l’enjeu et les milliards dépensés ?
Du coup que penser de la publicité donnée à une soi-disant ingérence russe dans l’élection précédente ? On en est toujours à la fable des 20.000$ de publicités dépensés par les Russes pour faire basculer l’élection ? (VS les milliards de pub dépensés par chaque camp)
Il devient quoi leur espion du Mi6 tout moisi et ses “informateurs” qui ont été mis en prison pour faux témoignage devant le FBI ?
Dès que l’élection est serrée, le candidat s’accroche à la possibilité d’une erreur (de la banque) en sa (dé)faveur. On a pas attendu Trump ou RT pour avoir des pyschodrames sur le recomptage des voix dans les swing states.
Excusez du peu.
Tu ne dois pas lire les news américains alors. Les (pseudo)scandales et accusations de fraudes de nature à attaquer la crédibilité du scrutin n’ont pas attendus le résultat de l’élection : on avait déjà les fausses boites à vote pour détourner le vote par correspondance (généralement démocrate) et les minorités (supposées voter démocrate) qui n’auraient pas reçu les documents nécessaires. Bref l’agit-prop habituelle des 2 camps avant une élection.
#29
Non, c’est indéniable, vous ne comprenez rien, enlevez vos œillères, votre casque de soudeur, vos bouchons pour oreilles et là peut-être qu’il y aura un interstice vers le miracle que nul n’espère.
Ça te suffit ou c’est trop ?
#29.1
Quelle argumentation !
#30
Pas de miracle, c’était annoncé.