Plainte de HOP contre Apple : le procureur ouvre une enquête
Le 16 mai 2023 à 05h01
2 min
Droit
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En décembre, l’association Halte à l’Obsolescence Programmée déposait une plainte contre Apple et « l’enquête est désormais ouverte par le Procureur de la République », se réjouit HOP.
Elle « espère qu’elle permettra, grâce aux pouvoirs de police de la DGCCRF, de sanctionner et de démontrer le caractère délictuel des pratiques de sérialisation mises en cause par l’association ».
« La réparabilité des objets doit s’imposer à tous les acteurs, même les géants de la tech, qui ne sont pas au-dessus des lois, ni des limites de la planète », affirme Laetitia Vasseur, co-fondatrice et déléguée générale de l’association. Le calendrier se goupille bien pour HOP puisque Tim Cook doit venir le mois prochain à l’occasion du salon VivaTech à Paris.
« Une première plainte déposée par HOP avait valu à Apple de verser 25 millions au Trésor français en 2020. L’ultime réplique de cette affaire dite du « batterygate » fait encore risquer à l’entreprise une somme record au Royaume-Uni », rappelle l’association.
Le 16 mai 2023 à 05h01
Commentaires (48)
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Abonnez-vousLe 16/05/2023 à 07h02
Pour moi la plainte est légitime surtout contre Apple qui méritent une amende de 20% sur leurs bénéfices, mais pourquoi ne pas aussi s’attaquer aux machines à coudre, TV , smartphone Android etc…
A part si cette association sont équipées complétement de matériels apple et ne pense qu’à leur intérêt.
Le 16/05/2023 à 07h35
Même en prenant l’hypothèse que les machines à coudre ont le même problème de pièces détachées (ce qui n’est pas franchement le cas), combien de machines à coudre sont vendues chaque année ? Est-ce qu’une marque de machine à coudre vend 1 nouveau modèle tous les 1 à 2 ans ?
Android est un OS utilisé par différentes marques, le problème concernerait donc uniquement Samsung qui est de loin la marque qui ferait à peu prêt jeu égal avec l’impact que représente Apple sur le modèle industriel du smartphone.
Parce que, soyons clair, même si la production de TV peu réparable est un sujet (sujet qui va très vite revenir sur la table, comme à chaque événement sportif où la question du changement prématuré de son téléviseur est médiatisé), il n’y a que sur le marché du smartphone où les appareils sont changés tous les 2 ans en moyenne. Et si ce n’est généralement pas de l’obsolescence programmée stricto sensus (en tout cas, impossible à prouver), Apple coche toutes les cases de la responsabilité environnementale.
Le 16/05/2023 à 12h11
Probablement pour tester les procédures judiciaires.
Apple est à mon sens le plus facilement attaquable sur l’obsolescence programmée. Si une action en justice a du mal à voir le jour, ça risque d’être plus compliqué pour les autres.
Et puis ajoute à tout ça la quantité de déchets électroniques/électriques de basse qualité produit par Apple (chargeur USB, cables lightning, …) ça fait vraiment d’Apple le candidat idéal pour faire ses premiers essais.
Le 16/05/2023 à 18h16
ben oui, pourquoi ?
Le 16/05/2023 à 23h21
Bien sûr qu’ ils peuvent s’ attaquer à tout un tas de secteur.
Sauf qu’ une machine à coudre ou un lave linge qui coûte le prix d’ un Iphone soit 1 500 € ou d’ un Mac Book encore plus c’ est du trés haut de gamme qui tombe rarement en panne.
Une machine à laver neuve, t’ en trouve à moins de 300 € Mais à 1 500 tu tapes dans le monde pro avec Miele qui ne tombe presque jamais en panne puisque tu les trouves en PRo dans tous les LAVOMATIC du monde.
Au prix où ils vendent leurs merdes, cela DOIT être réparable !!!!!
Le 16/05/2023 à 07h15
Le 16/05/2023 à 09h04
Ceci n’est pas la B.O de Snow White And The Seven Dwarfs.
Le 16/05/2023 à 09h24
Celle-ci elle vient de loin.
Et sinon, des nouvelles de Sydney ?
Le 16/05/2023 à 07h25
En fait, leur but me paraît bien de devoir s’appliquer cette mesure à qui que ce soit dans l’industrie quand je lis que “La réparabilité des objets doit s’imposer à tous les acteurs”
Par ailleurs, je crois que l’association pense, qu’en faisant plier une grande pointure, celles plus modestes n’auront le choix que de faire pareil.
Le 16/05/2023 à 07h45
Exactement. Un Crosscall ou un Fairphone qui est très bien noté par iFixit pour la réparabilité de ses modèles ne fera jamais plier ne serait-ce qu’un Sony. Le gros du marché est Apple (et peut être Xiaomi et Samsung).
Le 16/05/2023 à 07h59
Tu as des exemples de machines à coudre qui refusent de booter parce qu’elle a détecté qu’une de ses pièces détachées n’est pas authentique ? Ça peut être intéressant.
Le 16/05/2023 à 10h57
ca doit pouvoir se trouver, car c’est le cas pour leurs cousines les imprimantes
ceux qui ont eu le courage de se constituer partie civile avec l’association?
Archive.org
un peu comme celui là :
la télé, c’est simple, boycott:
https://linuxfr.org/users/pulkomandy/journaux/j-essaie-de-reparer-un-televiseur
Le 16/05/2023 à 08h36
Le 16/05/2023 à 09h16
OK… mais y a un truc qui m’échappe :
Le Trésor touche une (bonne) somme via la TVA pour chaque smartphone Apple acheté, puis il touche 25 millions en 2020 suite à la plainte HOP.
-> Combien d’acheteurs français ont été indemnisés pour cela et de combien d’euros ?
Le 16/05/2023 à 09h17
Je ne suis pas certain que tu aies bien choisi ton exemple avec Sony, j’ai changé l’année dernière l’écran de mon Xperia XZ1 compact de 2017.
Bon, par contre, la dernière mise à jour date un peu !
Le 16/05/2023 à 09h45
C’est chaud mais ça se fait https://fr.ifixit.com/Tutoriel/Sony+Xperia+XZ1+Compact+Battery+Replacement/101927
Le 19/05/2023 à 14h17
ouvre les yeux! lineageos sur xperia recoit une maj chaque mois !
je viens tout juste d’en faire une ce matin.
un tel non lineage? poubelle, period.
on quitte les gafamnt en connaissance de cause :)
Le 16/05/2023 à 09h18
A chaque fois qu’on parle d’amende, il y a toujours pas mal de monde pour confondre avec des dommages et intérêts.
Le 16/05/2023 à 09h38
Tant qu’on y est, tu ne veux pas un bon d’achat sur le prochain iPhone ? ^^
Le 16/05/2023 à 10h00
Le pire au niveau pollution c’est les écouteurs sans fils.
Le 16/05/2023 à 10h06
Oui, c’est comme pour l’écran, tout est collé. Mais au coin de ma rue il y a une petite boutique, le gars a tous les outils et le savoir faire.
Le 16/05/2023 à 10h08
Non, c’est les écouteurs qui étaient fournis, comme les chargeurs, avec chaque appareil acheté.
Les sans fil, Je les utilise avec mon téléphone, mon PC, ma console de jeu, ma télé…
Le 16/05/2023 à 10h22
Le jours ou la batterie sera morte, tu pourra facilement la remplacer ?
Je parle pas des écouteurs à 150€ de grande marque mais plutôt des écouteurs chinois à 20€. Généralement ça finis dans un tiroir ou pire, à la poubelle. Et bien souvent la batterie du dock est encore viable.
Le 16/05/2023 à 10h54
Des écouteurs filaires, des câbles de données et des chargeurs, j’en ai toute une boîte à chaussure. et Je pense sérieusement balancer tout ça puisque je ne m’en suis jamais servis: ils sont encore dans le petit plastique.
Pour les trucs chinois, je ne sais pas, mes les AirPods du fils de ma nana fonctionnent encore très bien après 3 ans et ils les utilise tellement souvent que quand il ne les porte pas, je suis surpris de ne pas voir les appendices blancs qui sortent normalement de ses oreilles.
Quant au fait de finir dans un tiroir ou à la poubelle, ce n’est pas le prix qui va faire que finalement, encore une fois, tu as acheté un truc dont tu n’avais pas besoin. On n’a pas attendu les écouteurs sans fil pour ça.
J’ai mon QuietComfort depuis 6 ou 7 ans, et je ne constate pas de baisse d’autonomie sensible. Tu n’as pas idée du nombre de casque filaires qui auraient déjà eu des soucis avant ça. Certes, tu peux les réparer, mais au bout d’un moment le câble devient trop court pour l’utilisation que tu en avais.
Non, vraiment, ce n’est pas ce qui est le pire.
Le 16/05/2023 à 11h43
Je suis entièrement d’accord avec ça mais c’est un peu hors sujet.
Tout le monde n’a pas les moyens donc la masse choisira les trucs chinois et les trucs chinois tu peut techniquement changer la batterie mais il faut passer par ali express pour commander des batterie, et trouver celle qui correspond et avoir le matos pour faire le changement.
Je le sais car j’ai faillis le faire pour ma copine et au final elle à préféré en racheter. Les batteries auraient été disponible sur amazon ou en magasin, la donne aurais été différente.
Le prix à un rapport direct avec l’autonomie de la batterie. Certains écouteurs n’ont qu’une batterie de 25 mah la ou les airpods c’est 400 mah. A usage identique la chinoisera tombera donc en rade 16 fois plus vite.
Idem, j’ai un casque sans fil qui à quasiment 8 ans et l’année dernière j’ai changé la batterie et très facilement car c’était l’argument numéro 1 concernant le choix avant achat.
Mais dans certains produits ( et gamme de prix ) ce choix est impossible.
C’est des batteries li-ion comme la plupart des appareil et qui peuvent tenir.
D’après internet c’est plus ou moins 2 / 3 ans et admettons que ça sois plus 3 / 4 ans. Ensuite tu devra raquer 50€ pour remplacer une seule batterie donc 100€ pour les deux sois environ 70% du prix neuf.
Si tu change la batterie du dock tu rajoute encore 50€ tu tombe donc à 100% du prix.
Pourquoi ce faire chier à faire changer la batterie et attendre alors que pour le même prix tu aura du neufs ?
Le pire c’est que la batterie doit elle même couter 10€ grand maximum.
Après je pourrais aussi aborder la gestion de la batterie en elle même.
Le 16/05/2023 à 11h55
C’est précisément le sujet.
Ah zut, quand j’achète chez Darty, je fais assurer le SAZ par Darty mais c’est Amazon qui devrait faire le SAV d’AliExpress?
Marrant, c’est pareil pour les trottinettes électriques (quelle plaie ces trucs!) mais là, les acheteurs font attention à l’autonomie.
On n’a pas attendu les écouteurs sans fil pour que certains soient réparables d’autres pas ou que la réparation coute le prix du neuf ou presque.
Le 16/05/2023 à 12h11
Tu sais très bien de quoi je veut parler hein…
Dans l’absolu chaque appareil devrait être réparable à moindre frais et pour durer le plus longtemps possible pour éviter tout type de pollution et proportionnel par rapport au pièce qui polluent le plus.
Dans un monde idéal tu devrai limite ne vendre que des écouteurs sans fil ou tu pourrais changer la batterie très facilement et limite sans avoir besoin de souder quoi que ce sois.
Cela veut dire que certains engins auraient donc un prix minimum. Mais vaut mieux pour le coup des écouteurs à 80€ avec batterie remplaçable tout les 5 ans que des trucs à 10€ ou la batterie ne tien qu’un an et qui finissent à la poubelle.
Normal, plus tu met de l’argent dans un truc plus tu veut qu’il dure longtemps.
Sauf que les écouteurs sans fils possèdent des batteries, ce qui pollue bien plus que des écouteurs sans fil. Et la suppression des prise jack est aussi une cause directe.
Le 16/05/2023 à 12h20
Le 16/05/2023 à 12h28
Ben oui, tu achètes des chinoiseries infames sur un site obscur et tu voudrais pouvoir trouver les pièces facilement ?
Merci Captain Obious.
C’est déjà le cas pour nombre considérable d’appareils. Un truc que les gens ont bien du mal à comprendre.
Et que la grande distribution ne veut pas entendre, notamment pour tout ce qui est alimentaire, mais je dérive.
Je parlais de l’autonomie en tant que temps entre deux recharges.
Mais pour ce qui est de vouloir des produits qui durent plus longtemps, mon père t’aurait dit qu’on n’avait pas assez d’argent pour se permettre d’acheter de la camelotte.
Je ne suis pas convaincu que ma boîte à chaussure de trucs filaire pollue vraiment moins que 2 ou 3 paires d’écouteurs sans fil.
Le 16/05/2023 à 14h03
Oui mais pour les imprimantes, les actions sont déjà en cours. Je me demande même si ce n’est pas ça l’origine de la création de cette association.
Le 16/05/2023 à 14h48
Ton tas de cuivre enveloppé de plastique que tu as dans ta boîte à chaussure, ça se recycle bien (au moins le cuivre : tout le monde sait le recycler). des écouteurs tout collés avec une batterie, c’est moins évident, même si ça doit se faire. Je ne sais pas trop où il faut mettre ça pour le recycler, ecosystem.eco ne donne rien de probant. Et Le Monde dit que c’est un peu compliqué mais qu’Apple a un système de recyclage pour les AirPod.
Le 17/05/2023 à 07h49
Mon tas de cuivre et de plastique, tu oublies qu’il a fallu les produire avant de les recycler. Et tout ça en pure perte puisque certains sont encore dans leur emballage d’origine. Et leur recyclage aussi va demander des ressources, donc générer de la pollution. En pure perte.
Alors que les écouteurs sans fil qui auront été achetés pour répondre à un besoin / une envie, génèreront certes une pollution, mais pas en pure perte.
Par ailleurs, au moins sur les modèles de qualité, les batteries ne sont pas collées.
Tu t’attendais à quoi au niveau finesse de soudure ? C’est à faire par un pro.
Le 16/05/2023 à 15h58
Vous n’avez pas répondu. Pourquoi le Trésor ? pourquoi tout cet effort de l’association, ces acheteurs lésés, puis une rentrée d’argent record dans les comptes du Trésor ?
Le 16/05/2023 à 15h59
Ce genre d’écouteur est disponible absolument partout.
Si les écouteurs fonctionnent encore tu peut très bien les donner mais vu que l’absence de prise jack est devenu un putain de standard ça va effectivement devenir plus compliqué.
C’est une discutions assez complexe !
Une paire d’écouteur c’est 3 batteries + carte BT + un contrôleur de chargement.
Les batteries peuvent aussi prendre feu et généralement ne seront jamais recyclée.
En fait le gros avantage du filaire c’est pour l’intensif et l’occasionnel car c’est la ou les batteries ont justement du mal mais l’intensif est très pratique en sans fil.
Après il faudrait aussi comparé en combien de temps tu à remplis ta boite à chaussure par rapport à l’utilisation et l’extrapoler à l’utilisation de sans fil.
Si ça se trouve le résultat serais plus ou moins le même.
Quand j’ai ouvert ceux de ma copine il y avais pas de colle mais ce qu’il faut souder c’est plus ou moins l’épaisseur d’un cheveux. Après pour environ 50€ tu peut très bien récupérer la carte BT, ajouter un ampli et un adaptateur secteur et transformer ça en enceinte.
Le 16/05/2023 à 16h58
L’action de groupe n’est pas faite : je suppose qu’il y a trop de clients lésés pour une seule association.
Et le mécanisme étant très récent en droit Français, dénoncer des abus ou des entraves à l’intérêt général est bien plus simple à faire juger sur des cas où le dol technique est déjà documenté par la societé fautive.
C’est l’intérêt du numérique : suffit de lire le code pour démontrer sous témoins les intentions du fabricant. (ex avec les cartouches d’encre où le bloqueur d’impression est déclaré dans le micrologiciel des imprimantes… peut mieux faire en termes de camouflage)
Le 16/05/2023 à 18h30
Le gars est juste pas doué, j’ai un collègue qui fait ça régulièrement et il n’a jamais pété une dalle.
Après il y a un truc que le gars a oublié d’indiquer c’est le temps que ça lui a pris de faire tout ça et c’est là que se cache le plus souvent la non réparabilité : si t’en a pour 2h, ou plus, à démonter la TV et à changer les pièces et même sans compter le prix des pièces de rechanges elles mêmes vu le taux horaire d’un atelier de réparation t’as déjà largement explosé le seuil de rentabilité de la réparation pour une chinoiserie 1er prix à 200-300 balles.
Autrement dit si t’a les compétences pour le faire toi même (pour toi, famille, amis) et que tu ne compte pas tes heures c’est valable, sinon c’est plus rentable de jeter et de racheter du neuf.
Le problème c’est surtout que tous ces produits de merde jetables soient autorisés à la vente, il faudrait les éradiquer des rayons des magasins et peut être que ça inciterait les gens à ne pas changer tous les ans des produits qui fonctionnent toujours très bien.
Le 16/05/2023 à 18h49
C’est généralement incompatible avec la miniaturisation que tout le monde demande, si tu veux un truc facile à démonter et où chaque module peut être rapidement et facilement interchangé il va falloir le prévoir à la conception et ça va forcément être beaucoup pus volumineux qu’un tas de merdes compacté et prit dans de la colle.
Sort des écouteurs sans fil avec l’encombrement d’un casque des années 80 je suis pas sur que ça va se vendre
Ca marche dans tous les domaines : quand j’ai commencé le VTT je changeais mes jeux de direction presque tous les ans parceque les roulement étaient oxydés ou/et commençaient à accrocher (région humide + roulage peu importe la saison/météo)
A un moment j’en ai eu marre et au lieu de reprendre un énième truc classique à 30-40 balles je me suis fait plaisir avec un Chris King à 140 balles, bah il a 17 ans le truc et toujours pas la moindre trace d’oxydation ni de roulements qui accrochent, super rentable en fait
Le 17/05/2023 à 07h37
Si, j’ai répondu: parce c’est une amende.
Le 17/05/2023 à 08h45
Sur le modèle cheap que j’ai démonté t’a sois la place de mettre une batterie plus grosse sois mettre des connecteurs rapide + un point de colle. La colle chaude s’enlève très facilement avec de l’alcool à 90.
Mais t’a raison c’est de la pinaille.
Si j’avais une critique à émettre à propos des engin sur batterie c’est la gestion logicielle.
Le 17/05/2023 à 08h49
A la limite si tu reste sur de la soudure ( qui est gérable en faisant très attention ) on devrait pouvoir facilement trouver des batterie de remplacement surtout vu la popularité de ce genre d’engin.
L’autre “ problème ” c’est que sur du cheap le temps d’intervention peut être trop long pour être rentable niveau réparation.
Mais sur les écouteurs cheap que j’ai démonté le truc est juste clippé et il y à zéro colle. Si tu sais soudé et que tu à les batterie à disposition ça prend littéralement 5 minutes à changer.
Mais le seul moyen d’en trouver c’est sur ali express ( site douteux ) et de passer 30 minutes pour trouver le bon modèle. Moi j’obligerais bien ces constructeur à au moins fournir un numéro de série pour s’y retrouver et acheter les bonnes.
Le 17/05/2023 à 09h40
Merci pour ton commentaire éclairé. Mon opinion, qui n’engage que moi, trouve que tout ce système manque de bon sens et de culture “action de groupe” lorsque c’est légitime. Le Trésor prend une énorme somme, et on ne sait pas comment cet argent est dépensé.
Si je compare à une affaire aussi complexe que le dieselgate de VW, outre l’amende, il a été annoncé le remboursement d’au moins 750 millions d’euros à 235 000 clients allemands, ce qui fait presque 3200€/personne.
Le 17/05/2023 à 10h03
Dans ce cas précis, l’infraction à une norme publique rend les dommages et intérêts plus simples : chaque usager de la chaussée est présumé lésé par un véhicule excédant les valeurs réglementaires de pollution déjà sanctionnées d’un CT obligatoire.
Pour les deux autres cas, une limite à la production de déchets ne fait pas l’objet d’une norme publique spécifique, il y a donc besoin d’une amende pour ne pas préjuger du caractère public du dommage jugé qui se limite de droit à la société attaquée.
C’est en effet plutôt dissimulateur des dommages indirects : dans bien des cas l’amende ne couvre pas le préjudice exhaustif causé et permet de faire perdurer la basse œuvre par la différence risque/bénéfice tout autant que les concurrents deviennent les premiers à sous-traiter leur guerre économique à des associations.
Il y a plus à attendre d’une normalisation harmonisée que des effets pervers de quelques associations.
Le 17/05/2023 à 12h38
Non, c’est une amende. Par définition, c’est payé à l’Etat, donc au Trésor.
Sur chaque news de ce genre, il faut qu’on rabâche la même chose, parce qu’il y a toujours au moins un intervenant qui confond amende et dommages et intérêts.
Le 17/05/2023 à 13h51
Je n’ai pas compris la logique dans ce remboursement, au nom de quoi on rembourse ces clients, leur voiture ne fonctionnait pas bien, consommait beaucoup plus que prévu ?
(sauf erreur de ma part, les tests étaient truqués concernant la pollution, et pas la consommation - en plus il y a des journaux automobiles qui testent les consommations réelles constatées, les constructeurs ne peuvent pas trop raconter n’importe quoi sur la consommation, et on peut comparer les voitures entre elles).
J’imagine que la plupart des clients s’en fiche plutôt que leur voiture a un peu plus pollué que ce qui est écrit dans la notice de la voiture (chiffre sûrement non retenu par 95 % des conducteurs) ; bref c’est de l’hypocrisie d’avoir attaqué quand on est un particulier.
En revanche je comprends que VW paie une amende.
Le 17/05/2023 à 15h03
En Allemagne, il s’agit d’une négociation (afin d’éviter un procès) avec une association de consommateurs.
En France, un français a obtenu 4000 € : préjudice moral (tu roules en WV : pollueur) et financier : perte de valeur du véhicule. Je rappelle qu’en France (j’ai un doute pour l’Allemagne), les véhicules ont subit un upgrade logiciel pour supprimer la tricherie et qu’ils ont donc perdu en puissance afin de respecter les normes. Le jugement a été cassé pour vice de procédure et le cas va donc être rejugé. Le cabinet d’avocat avec une association de consommateurs a lancé une action de groupe (même page web). Les 4000 € représentent 15 % de la valeur neuve.
Le 17/05/2023 à 21h44
Pour ce qui est de VW, si je ne me trompe pas, le constructeur avait procédé à un rappel des véhicules concernés consistant à installer un sorte de filtre d’air qui bridait le moteur (et donc moins de pollution).
Cependant, si tu as par exemple un véhicule de 90 chevaux ou même 75 chevaux, le bridage risque de rendre la conduite très désagréable à cause du manque de puissance. Donc je pense qu’il y avait bien un dommage réel sur cette affaire et que ce n’était pas simplement une envie de se faire des sous de la part des clients.
Le 17/05/2023 à 15h26
Merci pour les précisions.
En réalité, je me demande si cette perte est réelle, d’autant plus que les VW ont des cotes parmi les plus élevées en occasion (elles perdent moins de valeur que d’autres marques).
Quel mécanisme a fait perdre en puissance ? Une plus grande recirculation des gaz (EGR) ? Je me disais qu’en gros la pollution dépendait beaucoup de la puissance, à moteur identique, donc qu’une baisse de puissance devrait entraîner (à première vue, mais je sais que c’est sûrement plus complexe ici) un peu moins de pollution ; encore faudrait-il préciser de quelle pollution/émission on parle (particules, NOx, etc.).
Le 17/05/2023 à 15h27
(Doublon / fausse manip à supprimer)