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Quand Google suggère, ce n’est pas un traitement de données personnelles

Escroc blanc 2

Quand Google suggère, ce n’est pas un traitement de données personnelles

Le 21 juin 2013 à 12h44

L’association du nom d’une personne à un terme tel que « mongolien » ou « escroc » dans le cadre des fonctionnalités de Google Suggest  doit-elle être appréhendée comme un traitement de données personnelles, au sens de la loi Informatique et Liberté de 1978 ? Non, vient de répondre le tribunal de grande instance de Paris. Une décision importante qui pourrait couper l’herbe sous le pied à certains plaignants. Explications. 

justice palais tgi paris

Le tribunal de grande instance de Paris.

 

Au travers d’une décision rendue le 12 juin dernier (et disponible via Juriscom), le tribunal de grande instance de Paris devait répondre aux sollicitations d’une personne, Olivier R., qui s’estimait lésée par la fonctionnalité d’auto-complétion de Google : Suggest. L’intéressé avait en effet constaté qu’en tapant son nom et son prénom dans le célèbre moteur de recherche, ce dernier formulait plusieurs suggestions, dont « olivier r... escroc » « olivier r... presse citron », ou bien encore « olivier r... mongolien ».

 

Tant et si bien qu’après avoir vainement réclamé auprès de Google la suppression de ces suggestions, Olivier R. a assigné en justice le géant de l’internet en 2011. Il considérait que les associations de ces termes avec son nom par le service Google Suggest étaient diffamatoires et injurieuses à son égard.

 

google suggest

Attaque sur le versant de la loi relative à la protection des données personnelles

Jusque là, rien de très surprenant. Sauf que le plaignant a également voulu attaquer Google en s’appuyant sur la loi Informatique et libertés de 1978. Olivier R. estimait en effet que l’entreprise américaine n’ayant pas donné suite à ses demandes de suppression des suggestions litigieuses, ce refus constituait un traitement illicite de ses données personnelles.

 

Sauf que le tribunal de grande instance de Paris ne l’a pas entendu de cette oreille. Les juges viennent en effet de considérer que la fonctionnalité Google Suggest « ne répond pas à la définition que donne ladite loi [la loi Informatique et Libertés, ndlr] du fichier, soit “tout ensemble structuré et stable de données à caractère personnel accessibles selon des critères déterminés” ». Pour expliquer leur position, les magistrats indiquent qu’il ne peut y avoir violation de la loi de 1978 « dès lors que les mots qui sont suggérés ne présentent pas les caractères de stabilité et de structure imposés par [l’article 2 de la loi Informatique et Libertés] ». Autrement dit, les suggestions formulées par Google ne constituant pas un fichier de données personnelles, impossible de sanctionner le géant de l’internet sur cette base juridique.

Une décision qui pourrait faire des émules 

Cette décision est importante, car c’est une des premières à répondre à une telle question, pourtant déjà touchée du doigt dans le passé. On se souvient effectivement que l’année dernière, l’Union des étudiants juifs de France (UEJF) accusait Google d’avoir « constitué un fichier juif » « en refusant de maitriser son service de suggestion ». Jonathan Hayoun, le président de l’association, faisait valoir dans une tribune que « depuis la loi Informatique et Liberté de 1978, il est interdit d'enregistrer et de conserver en mémoire des informations collectées sur un critère ethno-racial ou religieux sans l'accord des personnes concernées ». L’affaire aurait du être examinée par la justice, mais l’UEJF est finalement arrivée à un accord avec Google, dont on connaît aujourd’hui mieux les répercussions

 

Pour revenir au dossier d’Olivier R., ce dernier a été débouté de toutes ses demandes. Il a en effet subi un revers similaire s’agissant des accusations qu’il portait pour injure et diffamation, puisque les juges ont conclu que les faits étaient prescrits. 

Commentaires (28)

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C’est gentil de ne pas avoir mit son nom, mais google suggest le fournit si on met son prénom et escroc <img data-src=" />

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L’affaire aurait du être examinée par la justice, mais l’UEJF est finalement arrivée à un accord avec Google, dont on connaît aujourd’hui mieux les répercussions





Quand on tape “un bon juif” sous google… <img data-src=" />



Edit : à essayer, j’aime pas les …

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Attaquer un processus automatique pour diffamation… c’est déjà assez curieux <img data-src=" />

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@UEJF



Il y a un pervers juif qui fait la sortie des écoles en ce moment…

… Il demande aux enfants:




  • Bonjour. Tu veux acheter un bonbon?





    Voila un peu d’humour ça fera pas de mal <img data-src=" />

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Consultant a écrit :



@UEJF



Il y a un pervers juif qui fait la sortie des écoles en ce moment…

… Il demande aux enfants:




  • Bonjour. Tu veux acheter un bonbon? Allah Akbar!





    Voila un peu d’humour ça fera pas de mal <img data-src=" />





    Moi je suis fichéu maintenant.


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fred42 a écrit :



C’est gentil de ne pas avoir mit son nom, mais google suggest le fournit si on met son prénom et escroc <img data-src=" />







Aha, oui c’est vrai :) du coup je lis ce que l’on raconte sur lui.

Apparemment c’est bien un escroc :)


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Et quand tu tapes “Bill”, tu as “kill”, hein ! je vois rien d’anormal <img data-src=" />

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Je sens que ça va partir rapidement en sucette dans les commentaires <img data-src=" />

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Desirdo a écrit :



Attaquer un processus automatique pour diffamation… c’est déjà assez curieux <img data-src=" />







+1 <img data-src=" />



Deux solutions :




  • soit ils sont idiots et ne comprennent pas que c’est automatique

  • soit ils ont compris comment ça fonctionne et ce que ça signifie réellement, et du coup ils préfèrent se voiler la face plutôt qu’avouer qu’une majorité d’internautes pense du mal des juifs


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NiCr a écrit :





  • soit ils ont compris comment ça fonctionne et ce que ça signifie réellement, et du coup ils préfèrent se voiler la face plutôt qu’avouer qu’une majorité d’internautes pense du mal des juifs





    Pas forcement une majorité… ça peut être aussi une minorité très active.


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Desirdo a écrit :



Pas forcement une majorité… ça peut être aussi une minorité très active.







Parmi ceux qui font des recherches avec le mot “juif”, une majorité en pense du mal.


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Consultant a écrit :



@UEJF



Il y a un pervers juif qui fait la sortie des écoles en ce moment…

… Il demande aux enfants:




  • Bonjour. Tu veux acheter un bonbon?





    Voila un peu d’humour ça fera pas de mal <img data-src=" />





    Certains juifs en ont de l’humour, même de l’humour qui tue <img data-src=" />


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NiCr a écrit :



Parmi ceux qui font des recherches avec le mot “juif”, une majorité en pense du mal.





Peut-être bien, oui…


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NiCr a écrit :



+1 <img data-src=" />



Deux solutions :




  • soit ils sont idiots et ne comprennent pas que c’est automatique

  • soit ils ont compris comment ça fonctionne et ce que ça signifie réellement, et du coup ils préfèrent se voiler la face plutôt qu’avouer qu’une majorité d’internautes pense du mal des juifs





    Justement non.

    A mes souvenir, l’histoire disait que si l’on taper le nom d’une personnalité suivie de la lettre ‘j’, le mon “juif” était automatiquement proposé.

    D’un coté, il aurait pu aller plus loin en mettant “jui” et le f aurait été proposé. De plus, il semblerait qu’au sein de cette communauté, c’est assez courant de se demander si untel ou untel est juif ou pas (c’est pas écrit sur ton visage et je crois que c’est assez mal vu de se marier avec un non juif).

    C’est donc en toute logique que google reçoit plein de requête et donc qu’il suggère en retour.



    j’ajoute donc une proposition au tiennes :

  • la UEJF est une association qui n’existe que grâce à la victimisation.


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tazvld a écrit :



j’ajoute donc une proposition au tiennes :




  • la UEJF est une association qui n’existe que grâce à la victimisation.







    C’est ce que sous entendait mon commentaire. Je ne suggère pas aussi clairement que Google <img data-src=" />


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Autant je comprends parfaitement la décision de justice qui rejoint ce que j’expliquais plus tôt par rapport à l’autre décision de la Cour de Cassation, autant j’ai du mal à comprendre l’accord qu’il aurait été conclu entre Google et l’UEJF, car si Google arrive à maitriser son système afin qu’il n’y ai plus d’association avec le terme “juif”, du coup cela annihile totalement leurs système de défense ?!?!?!?!?!



Soit Google ne le maitrise pas et dans ce cas il ne pourrait pas y avoir de “traitement de faveur” des juifs, soit il le maitrise (ce qui semblerait être le cas) dans ce cas le système de défense n’est plus tenable/défendable !!! ^^



J’ai l’impression qu’il y a anguille sous roche et qu’il risque d’y avoir de nouveaux revirements de jurisprudence à répétition… <img data-src=" />


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NiCr a écrit :



+1 <img data-src=" />



Deux solutions :




  • soit ils sont idiots et ne comprennent pas que c’est automatique

  • soit ils ont compris comment ça fonctionne et ce que ça signifie réellement, et du coup ils préfèrent se voiler la face plutôt qu’avouer qu’une majorité d’internautes pense du mal des juifs







    Tu te bases sur quoi pour affirmer cela ???



    Si beaucoup d’internautes tapent le mot juif (entre autre) pour essayer de comprendre le conflit Israélo-Palestinien, cela n’implique pas nécessairement qu’ils prennent parti pour un camp ou l’autre…







    Desirdo a écrit :



    Pas forcement une majorité… ça peut être aussi une minorité très active.











    NiCr a écrit :



    Parmi ceux qui font des recherches avec le mot “juif”, une majorité en pense du mal.









    Desirdo a écrit :



    Peut-être bien, oui…







    Ah bon ???



    J’ai plutôt le sentiment que le terme “juif” fait plus souvent référence à un comportement : relation avec l’argent/côté radin, toussa… plus qu’à la religion, l’ethnie, l’origine, etc… Enfin AMHA…



    De même lorsqu’on évoque les Auvergnats, on s’est parfaitement que c’est en relation également avec l’argent, le côté très près de ses sous et absolument rien à voir avec la religion, l’origine, même si c’est l’éducation ou “les coutumes” qui les ont façonné comme cela… ^^ <img data-src=" />


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tazvld a écrit :



De plus, il semblerait qu’au sein de cette communauté, c’est assez courant de se demander si untel ou untel est juif ou pas (c’est pas écrit sur ton visage et je crois que c’est assez mal vu de se marier avec un non juif).







C’est non seulement mal vu, mais plus que souvent interdit : pression de la famille, religion, etc…



Donc, je trouve paradoxale qu’ils invoquent l’anti-sémitisme quand ils pratiquent eux-mêmes le racisme et la xénophobie…







tazvld a écrit :



C’est donc en toute logique que google reçoit plein de requête et donc qu’il suggère en retour.



j’ajoute donc une proposition au tiennes :




  • la UEJF est une association qui n’existe que grâce à la victimisation.







    J’ai essayé de comprendre leur Histoire et d’aussi loin que j’ai pu remonté ce “phénomène” remonte à au moins 3 millénaires depuis l’Orient jusqu’au reste de l’Occident (pas encore au USA… pour le moment) mais pas encore de cas connu en Asie (???)… ^^



    Ils ont été tour à tour sollicités, bien accueillis, intégrés, rejetés, massacrés, et l’histoire se répètent depuis 3000 ans (si j’ai bien compris) partout où ils vont…



    Donc, il faudrait savoir et comprendre pourquoi cela n’arrive qu’à ce “peuple” et de façon récurrente et si cela n’est pas plutôt du fait de leurs comportement que de leur religion/origine qui pose problème, ou est-ce que ce serait justement leur religion qui les poussent à rejeter tout ce qui n’est pas “juif” et à être en permanence en conflit avec tout le monde ???



    Et si je mets le terme “juif” entre guillemet, c’est que cela ne remonterait pas à la naissance du Judaïsme, mais bien avant, puisque le “problème” remonterait du temps des Babyloniens, des Perses, des Assyriens…



    Ce n’est pas un jugement de valeur mais simplement une interrogation car j’aimerais réellement comprendre comment ils en sont arrivés à susciter autant de réactions négatives à leurs égard depuis si longtemps et partout où ils passent ???



    J’espère qu’on ne vas me taxer d’antisémite ou me faire un procès simplement parce que je cherche à comprendre… <img data-src=" />


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Et mon c*l c’est du poulet ?

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arobase40 a écrit :



Tu te bases sur quoi pour affirmer cela ???



Si beaucoup d’internautes tapent le mot juif (entre autre) pour essayer de comprendre le conflit Israélo-Palestinien, cela n’implique pas nécessairement qu’ils prennent parti pour un camp ou l’autre…













arobase40 a écrit :



J’ai plutôt le sentiment que le terme “juif” fait plus souvent référence à un comportement : relation avec l’argent/côté radin, toussa… plus qu’à la religion, l’ethnie, l’origine, etc… Enfin AMHA…







Tu arrives à te contredire toi même dans un seul et unique commentaire. Bien joué !


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arobase40 a écrit :



Si beaucoup d’internautes tapent le mot juif (entre autre) pour essayer de comprendre le conflit Israélo-Palestinien, cela n’implique pas nécessairement qu’ils prennent parti pour un camp ou l’autre…





Un nom au pif + juif c’est pas vraiment en rapport avec le conflit israélo-palestinien hein.

Ca ressemble plus à de la justification à posteriori sur un jugement de valeur.





J’ai plutôt le sentiment que le terme “juif” fait plus souvent référence à un comportement : relation avec l’argent/côté radin, toussa… plus qu’à la religion, l’ethnie, l’origine, etc… Enfin AMHA…



De même lorsqu’on évoque les Auvergnats, on s’est parfaitement que c’est en relation également avec l’argent, le côté très près de ses sous et absolument rien à voir avec la religion, l’origine, même si c’est l’éducation ou “les coutumes” qui les ont façonné comme cela… ^^ <img data-src=" />



Non.

Juif c’est une religion, et un peuple: ça recouvre une réalité historique.

Les expressions péjoratives à base de “juif” sont en effet liées au fait d’être près de ses sous, et ça vient de l’histoire aussi (voir l’usure interdit aux chrétiens, mais toléré pour les juifs).


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arobase40 a écrit :



Autant je comprends parfaitement la décision de justice qui rejoint ce que j’expliquais plus tôt par rapport à l’autre décision de la Cour de Cassation, autant j’ai du mal à comprendre l’accord qu’il aurait été conclu entre Google et l’UEJF, car si Google arrive à maitriser son système afin qu’il n’y ai plus d’association avec le terme “juif”, du coup cela annihile totalement leurs système de défense ?!?!?!?!?!



Soit Google ne le maitrise pas et dans ce cas il ne pourrait pas y avoir de “traitement de faveur” des juifs, soit il le maitrise (ce qui semblerait être le cas) dans ce cas le système de défense n’est plus tenable/défendable !!! ^^



J’ai l’impression qu’il y a anguille sous roche et qu’il risque d’y avoir de nouveaux revirements de jurisprudence à répétition… <img data-src=" />







Ah beh oui ! Mais d’ailleurs, on savait déjà que Google pouvait mettre les mains dans son algo à la volée car il y a déjà “traitement de faveur” au sujet de la pornographie, pédo-pornographie, etc…


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Zimt a écrit :



Et mon c*l c’est du poulet ?







Il est Hallal ??? A mde je me trompe, il fallait évoquer le côté Kascher/Kasher/Kacher… bref, je ne sais plus trop comment il faut l’écrire… <img data-src=" />







NiCr a écrit :



Tu arrives à te contredire toi même dans un seul et unique commentaire. Bien joué !







Il n’y a aucune contradiction dans mes propos !



J’indiquais simplement que dans l’esprit de beaucoup de monde, quand on évoque le mot “juif” c’est avec la même connotation que lorsque l’on parle des Auvergnats, ou des Écossais…



Après, il n’empêche qu’il y a tout de même la réalité du conflit Israélo-Palestiniens, mais on ne parle jamais du conflit Judéo-Palestiniens… ^^



D’autant plus que tous les Israéliens ne sont pas nécessairement Juifs… Sauf erreur de ma part…



Après, il y aura toujours comme d’habitude de véritables antisémites (minoritaires, toujours AMHA), alors que l’on ne parle jamais des Juifs xénophobes…







Desirdo a écrit :



Un nom au pif + juif c’est pas vraiment en rapport avec le conflit israélo-palestinien hein.

Ca ressemble plus à de la justification à posteriori sur un jugement de valeur.







Je ne sais pas… Car il me semble que les rapports entre les Israéliens non juif et les Juifs ne sont pas franchement très clairs, par rapport à ce conflit… ^^







Desirdo a écrit :



Non.

Juif c’est une religion, et un peuple: ça recouvre une réalité historique.

Les expressions péjoratives à base de “juif” sont en effet liées au fait d’être près de ses sous, et ça vient de l’histoire aussi (voir l’usure interdit aux chrétiens, mais toléré pour les juifs).







Bien voilà !!!



Même si le sens originel est bien lié à la religion et au peuple (même s’il y a toujours débat, à priori, sur cette deuxième notion…), le sens a dérivé dans le temps, mais la majorité des gens qui utilisent ce terme ne font pas nécessairement référence à la religion, ni au peuple, mais bien à la relation avec l’argent…



Donc, si quelqu’un traite une autre personne de “juif” en pensant que c’est un radin pour peu qu’il soit également Juif, il sera systématiquement taxé d’antisémite et l’UEJF lui tombera presque automatiquement sur le dos, et il aura beau jeu pour se défendre et prouver qu’il ne faisait pas référence à la religion du gars ou à son origine, mais à son comportement : le côté pingre !



Toujours est-il et pour revenir à la news, je me pose toujours la question sur la question de l’accord entre Google et l’UEJF et de ce que cela va impliquer pour les futures décisions de Justice ???



De plus, l’effet de bord de cet accord c’est que cela ne fera qu’isoler de plus bel les Juifs des non Juifs, ou des Juifs entre eux à la demande de l’UEJF alors que le principe même de la Laïcité c’est certes de permettre tout un chacun d’avoir et de pratiquer librement sa religion dans son domaine privé, mais surtout de rapprocher l’ensemble des citoyens Français au sein d’un même Peuple, une même Nation et dans une même Société.



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malock a écrit :



Ah beh oui ! Mais d’ailleurs, on savait déjà que Google pouvait mettre les mains dans son algo à la volée car il y a déjà “traitement de faveur” au sujet de la pornographie, pédo-pornographie, etc…







“On” est dans une belle mde dans ce cas !



Parce qu’après les Injures, la diffamation, le racisme, la pédo-pornographie, la pornographie, Hadopi va entrer dans la danse, puis les politiques, les affaires financières, tout ce qui aura un côté sensible (suivez mon regard), le droit à l’oubli (^^), enfin les révisionnistes, etc… Jusqu’à la censure totale !!!



Bingo ! C’est Google Suggest qui va gicler d’ici quelques temps… <img data-src=" />


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arobase40 a écrit :



Je ne sais pas… Car il me semble que les rapports entre les Israéliens non juif et les Juifs ne sont pas franchement très clairs, par rapport à ce conflit… ^^





Non, chaque personne est libre de penser ce qu’elle veut, par delà même les opinions des instances supposées les représenter… et heureusement.

Néanmoins, le conflit israelo palestiniens est très loin d’être en rapport avec une recherche “Monsieur machin + juif”.





Même si le sens originel est bien lié à la religion et au peuple (même s’il y a toujours débat, à priori, sur cette deuxième notion…), le sens a dérivé dans le temps, mais la majorité des gens qui utilisent ce terme ne font pas nécessairement référence à la religion, ni au peuple, mais bien à la relation avec l’argent…



Ben c’est l’utilisation usuelle du terme quoi.





Donc, si quelqu’un traite une autre personne de “juif” en pensant que c’est un radin pour peu qu’il soit également Juif, il sera systématiquement taxé d’antisémite et l’UEJF lui tombera presque automatiquement sur le dos, et il aura beau jeu pour se défendre et prouver qu’il ne faisait pas référence à la religion du gars ou à son origine, mais à son comportement : le côté pingre !



Il n’y a pas de lien de cause à effet entre les 2 phrases.

Je ne sais pas ce que fait l’UEJF, mais je pense qu’elle a déjà de quoi s’occuper avec les vrais affaires d’antisémitisme avant de partir sur les usages de tous les jours des mots.





De plus, l’effet de bord de cet accord c’est que cela ne fera qu’isoler de plus bel les Juifs des non Juifs, ou des Juifs entre eux à la demande de l’UEJF alors que le principe même de la Laïcité c’est certes de permettre tout un chacun d’avoir et de pratiquer librement sa religion dans son domaine privé, mais surtout de rapprocher l’ensemble des citoyens Français au sein d’un même Peuple, une même Nation et dans une même Société.



Il est clair que ce n’est pas en censurant les opinions idiotes qu’on règle les soucis… mais en France on aime bien croire qu’une loi suffit à faire disparaitre les problèmes. <img data-src=" />


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Desirdo a écrit :



Non, chaque personne est libre de penser ce qu’elle veut, par delà même les opinions des instances supposées les représenter… et heureusement.

Néanmoins, le conflit israelo palestiniens est très loin d’être en rapport avec une recherche “Monsieur machin + juif”.







On va rester sur ce postulat pour essayer de clarifier certaines choses…



A la limite qu’est-ce que cela peut faire qu’il y ai association entre Monsieur Tartempion avec le terme juif ???





  • Si cela correspond à la réalité, pourquoi cela devrait être caché ?



    Qu’il soit Juif, Catholique, Protestant, Orthodoxe, Musulman, Bouddhiste, Mormon, etc… Bref, quelque soit sa religion ou son appartenance à une secte, en quoi cela devrait être un tabou ???



  • Si ce n’est pas le cas, le lecteur tombera sur des liens qui indiqueront si cela correspond ou non à la réalité, et/ou s’il y a débat sur la question juive ou non de cette personne… ^^



  • Cela correspond à une information qui peut ou non intéresser certaines personnes, et donc pourquoi ne pas l’assumer ???



  • Il est de notoriété publique que Tom Cruise appartient à la Scientologie. So What ???



    Si quelqu’un apprend cette information et décide que cela justifie qu’il n’ai plus envie d’aller voir ses films, ça va être un drame ?



    On n’est plus sous le régime de l’Inquisition durant lequel certains juifs étaient “obligés” de se convertir au Christianisme tout en continuant de pratiquer leurs rites en cachette… ^^



    D’un autre côté, aucun parent ne m’a jamais demandé si j’étais catholique, protestant, orthodoxe, bouddhiste, etc… pour savoir si j’étais autorisé à “fréquenter” leur fille ou pour l’épouser… Par contre, dès qu’il s’agissait d’une musulmane ou d’une juive, c’était déjà une autre histoire… <img data-src=" />



    Il y a pourtant de sacrées belles “meufs” avec qui j’aurais aimé sortir avec, voire plus si affinité… <img data-src=" /> Mais “l’affinité” se heurtait systématiquement à la Famille !!!



    Wow, la tolérance a manifestement ses limites et est à sens unique… <img data-src=" />




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À la prochaine news sur le sujet, mettez un screen des suggestions google pour “tout a une fin” <img data-src=" />

Quand Google suggère, ce n’est pas un traitement de données personnelles

  • Attaque sur le versant de la loi relative à la protection des données personnelles

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