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Acer condamné à payer 2 millions d’euros de copie privée

Mais...

Acer condamné à payer 2 millions d’euros de copie privée

Le 04 juillet 2014 à 10h23

Exclusif Next INpact : Un bras de fer avec Copie France s’est soldé par un premier échec d’Acer devant le TGI de paris, statuant en référé. Le 27 juin 2014, la juridiction a finalement demandé à ce que le fabricant verse une provision de 2 millions d’euros de copie privée aux ayants droit, en attendant l’examen au fond de ce dossier.

justice palais tgi paris

Acer, qui vend des téléphones mobiles multimédias, des cartes mémoire vendues avec ses téléphones multimédia et des tablettes tactiles, doit normalement payer la copie privée à Copie France, l’organisme collecteur des ayants droit.

 

Fin 2012, depuis la publication des nouveaux barèmes de la copie privée (décision 15), le constructeur n'a payé qu'une partie des sommes dues sur ses supports, 1,5 million d’euros alors que Copie France lui demande vainement de compléter avec une majoration de 3,4 millions d’euros selon les derniers chiffres actualisés.

 

Cependant, si Acer a coupé les flux de paiement, c’est parce que l’entreprise conteste le barème de la décision 15, lequel fut adopté sans les industriels. Et pour cause, ceux-ci avaient claqué la porte de cette instance chargée de déterminer les taux et où les ayants droit sont en situation prépondérante. La magistrate a considéré qu’il n’y avait pas là de contestation sérieuse, le critère phare qui permet de remporter une victoire en référé. La commission copie privée, malgré l’absence des industriels, s’est en effet prononcée en respectant les règles du quorum (19 membres sur 24 étant présents) pour adopter les barèmes litigieux.

Une question préjudicielle refusée

Acer a exploré d’autres fronts pour éviter d’avoir à payer, notamment sur la conformité du mécanisme français qui impose aux professionnels de payer la copie privée pour ensuite espérer se faire rembourser. Cependant, le TGI de Paris va tout autant rejeter en masse l’argument. Après examen de la situation française, « il ne peut donc se déduire (…) que le mécanisme de pré-paiement et de remboursement prévu par le législateur français est contraire aux principes communautaires » a balayé la magistrate. Cerise sur le gâteau, celle-ci a de plus refusé « d’envisager une question préjudicielle qui supposerait un sursis à statuer. »

Le périmètre de la copie privée : quid des copies de sauvegardes ?

Finalement, un seul argument fera mouche au ceinturon d’Acer : il y aurait des bugs dans l’établissement des derniers barèmes, notamment sur la question des copies subséquentes (un fichier acheté sur Internet, copié sur disque dur, puis recopié sur d’autres supports, etc. doit-il être moins indemnisé puisque le préjudice des ayants droit est d’autant plus réduit ?).

 

Le fabricant considère que la Commission copie privée a une conception un peu trop gourmande de la notion de « copie ». Faute d’exclusion expresse dans les études d’usages qui servent à déterminer les taux de la redevance, elle range dans ce tiroir toutes les copies, outre les copies subséquentes, les copies de sauvegarde ou celles issues de pratique de migration et de synchronisation.

 

Cette remarque pose la question du périmètre de la copie privée et de son indemnisation. En faisant déborder ses frontières à d’autres duplications, la Commission copie privée maximise les entrées du côté des ayants droit. La contestation ici a été jugée comme « sérieuse » par le TGI de Paris : « l’existence d’une compensation équitable n’apparaît justifiée qu’autant qu’il est porté atteinte à l’exploitation normale de l’oeuvre ou qu’il est causé un préjudice injustifié aux intérêts légitimes de l’auteur ou des autres ayants droit ».

 

Si cette contestation est musclée, elle ne l’est pas assez pour assoir la victoire d’Acer. L’entreprise a été condamnée finalement à verser aux ayants droit une provision de 2 millions d’euros en attendant que l’examen au fond de son dossier ne soit tranché. Acer suit ici le sort d'Apple, qui a dû pour sa part séquestrer 18 millions d'euros au regard de la copie privée sur les tablettes.

Commentaires (45)

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Comme quoi ACER à rien de se battre contre la copie privée



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ils ne peuvent pas front commun tout les constructeurs ?

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une sorte de class action de grosses boites quoi <img data-src=" /><img data-src=" />

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misterB a écrit :



ils ne peuvent pas front commun tout les constructeurs ?





Ils pourraient ausi faire grève… Imaginez la France qui cesserait d’être approvisionnée en matériel Acer, Apple, Samsung, Asus, Sony, … pendant un mois…


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ragoutoutou a écrit :



Ils pourraient ausi faire grève… Imaginez la France qui cesserait d’être approvisionnée en matériel Acer, Apple, Samsung, Asus, Sony, … pendant un mois…







Mouais… bof. Ils ont plus à y perdre qu’autre chose.


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PermaBananaed a écrit :



Mouais… bof. Ils ont plus à y perdre qu’autre chose.







Sans doutes…



Malheureusement les barèmes de copie privée sont fixés en dehors de tout cadre démocratique avec un aspect contradictoire qui ne fait même plus illusion. Les consommateurs sont complètement sous-représentés par rapport aux ayants droits, preuve du mépris du citoyen dans ce processus.


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PermaBananaed a écrit :



Mouais… bof. Ils ont plus à y perdre qu’autre chose.







Pas vraiment, ça enverrait un message au gouvernement, et pour les consommateurs, bah comme d’hab ils passeront par le net et du coup livraison depuis le reste de l’Europe.


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ragoutoutou a écrit :



Sans doutes…



Malheureusement les barèmes de copie privée sont fixés en dehors de tout cadre démocratique avec un aspect contradictoire qui ne fait même plus illusion. Les consommateurs sont complètement sous-représentés par rapport aux ayants droits, preuve du mépris du citoyen dans ce processus.







depuis des années mépris du citoyen … point final. dans tous les domaines on se fou du citoyen .. jusqu’au jour ou le citoyen il va leur mettre profond…


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eliumnick a écrit :



Pas vraiment, ça enverrait un message au gouvernement, et pour les consommateurs, bah comme d’hab ils passeront par le net et du coup livraison depuis le reste de l’Europe.





Pour qu’au final ça soit eux les méchants lobbyiste….


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chaton51 a écrit :



depuis des années mépris du citoyen … point final. dans tous les domaines on se fou du citoyen .. jusqu’au jour ou le citoyen il va leur mettre profond…





+1 citoyen


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chaton51 a écrit :



depuis des années mépris du citoyen … point final. dans tous les domaines on se fou du citoyen .. jusqu’au jour ou le citoyen il va leur mettre profond…





Nah… le citoyen va se la mettre profond lui-même… suffit de regarder les taux de participations aux élections, c’est pas un élan citoyen, c’est un suicide collectif, un peu comme des lemmings…



Si le politique se permet de se foutre du citoyen, c’est bien parceque le citoyen n’en a vraiment rien à foutre de la politique, ou de ses droits, ou de la démocratie.



Demain si on passe à une dictature sanguinaire, le citoyen se préoccupera surtout que son dictateur passe bien à la télé et ait sa cravate droite.


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chaton51 a écrit :



depuis des années mépris du citoyen … point final. dans tous les domaines on se fou du citoyen .. jusqu’au jour ou le citoyen il va leur mettre profond…







Le citoyen leur met déjà bien profond, c’est le piratage et surtout le citoyen s’en branle complet de la copie privé.

Maintenant comme tu dis, le consommateur n’a qu’à fermer sa grande bouche sur ce barème de RCP, ils ne l’ont jamais consulté, ils ont également tout fait pour que jamais n’apparaisse ce montant sur les factures, que les pros ne soient pas remboursés, etc …



Franchement, si les citoyens pouvaient leur mettre encore plus profond, ils ne ne se généraient pas.





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chaton51 a écrit :



depuis des années mépris du citoyen … point final. dans tous les domaines on se fou du citoyen .. jusqu’au jour ou le citoyen il va leur mettre profond…





Un jour très lointain peut-être et dans une autre galaxie.


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Zyami a écrit :



Le citoyen leur met déjà bien profond, c’est le piratage et surtout le citoyen s’en branle complet de la copie privé.







C’est pour ça ACER les fesses <img data-src=" />

Mais ôtez moi d’un doute: Acer doit payer une provision de 2M d’€ sur un barème invalidé c’est bien ça?

Et donc si le barème est invalidé c’est le barème précédent qui est appliqué, mais il à été invalidé aussi, donc heuu il va se passer quoi? <img data-src=" />



note: c’est un peu le bordel quand même la non?


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Loool tout les bénéfices d Acer <img data-src=" />

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Je te pose la question : qu’as tu à répondre aux nombreux retournement de veste de l’opposition (et là je parle tant du PS aujourd’hui au pouvoir, que de l’ump qui s’insurge des lois votées par le PS alors qu’ils essayaient de les faire passer lorsque eux y étaient) ?



Tu crois que c’est comme ça qu’on dirige un pays sur le long terme ? Mensonge et démago ? Aucune mesure concrète et encore moins courageuse ?



Je vais te dire, le dernier vote que j’ai exprimé c’était pour la présidentiel. J’espérais voir Hollande passer. Pas pour son programme, ou pour ses “promesses”.



Je crache sur sa politique qui est complètement à côté de nos besoins… j’espérais juste que sans la mafia du 92 la justice retrouve un semblant d’existence et que les pires traîtres bandits de France soient punis. Pour le moment je ne suis pas déçu.



Pour le reste, à moins d’un soulèvement populaire qui ne soit pas organisé par les ayatholas j’ai perdu espoir….

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Enfin… tu t’exprimes exactement comme un politique. attaque adhominem, affirmation sans foncement, détournement de l’attention… aucun argument, aucun désir de tenter de répondre sur le fond….





Grande nouvelle pour toi ! La vie est faite de nuances… On peut être abstentionniste sans se désintéresser de la vie politique. On peut être anti mariage gay sans être homophobe, on peut être pour un contrôle de l’immigration sans être xénophobe, on peut vouloir la solidarité sans vouloir un RSA au niveau du SMIC, on peut être capitaliste sans cautionner le capitalisme “décomplexé”, on peut…. je pense que ça suffit !



Les gens comme toi sont dangereux !

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Fuinril a écrit :



Les gens comme toi sont dangereux !





Les gens qui ne votent pas et font trois posts de monologue pour se justifier avec virulence représentent la mort de tout système démocratique.



[quote:5081209:FuinrilPour le reste, à moins d’un soulèvement populaire qui ne soit pas organisé par les ayatholas j’ai perdu espoir….[/quote]



ça me rappelle les gens qui disaient autrefois “ah, ces jeunes, ce qu’il leur faudrait c’est une bonne guerre”. Le myth du chaos duquel l’ordre et la justice émergeraient par la force n’est qu’un myth, un bobard inventé par les individus qui rêvent de prendre le pouvoir en s’inventant un narratif héroïque, une épopée.



Comme tu le dis, le monde est fait de nuances, et ces nuances il faut être capable d’en accepter factuellement l’existence et d’être capable malgré le fait qu’aucune solution n’est parfaite, de pousser la démocratie avec ses convictions, à son échelle, ou même de s’engager politiquement pour ce qu’on veut défendre, et pas tourner le dos à ses devoirs de citoyen parcequ’on est simplement dans le refus de la nuance et qu’on accepte que les absolus.


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ragoutoutou a écrit :



On s’intéresse pas au sujet, on exerce pas son devoir de citoyen, et puis on fait de jugements à l’emporte pièce.







c’est toi qui te la petes dans tous tes commentaires en te pensant supérieur aux autres qui n’auraient rien compris à la politique…



et en parlant de jugement a l’emporte piece:

le droit de vote est comme son nom l’indique un DROIT et non un devoir.

( et comme par hasard, certains hommes politiques réfléchissent a le rendre obligatoire. peut etre parce que l’abstention leur montre un peu trop qu’il font n’importe quoi.)





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ragoutoutou a écrit :



On s’intéresse pas au sujet, on exerce pas son devoir de citoyen, et puis on fait de jugements à l’emporte pièce.



Personnellement, je pense qu’il y a encore des politiciens honnêtes et convaincus, qu’ils ne sont pas forcément de premier plan mais que c’est aux électeur de les amener à l’avant plan. Si on ne vote pas, on ne fait que renforcer les plus tarés, les plus mégalos, les plus arrivistes de chaque parti.





D’une part, voter est un droit, pas un devoir. Parce que voter entre un voleur et un autre voleur, encore heureux que ce ne soit pas (encore) obligatoire.



Et si voter pouvait vraiment profiter au peuple, on ne lui aurait pas donné ce DROIT. Quant au bulletin blanc, tant qu’il ne servira à RIEN, je ne vois pas l’utilité de le déposer.



Tu connais des politiciens honnêtes, toi ? Voici ce e m’a confié le maire d’une petite commune il y a quelques temps : “Pour arriver en politique, faut arroser et pour arroser (large !) faut bien s’être servi quelque part avant, non ?”



Si on ne vote pas on favorise les arrivistes et autres tarés ? Bon, vas dire cela aux victimes des bombes tombées sur l’Irak ou la Libye… Entre le PS de Tonton et l’UMP de Grincheux 1er, ils en savent quelque chose des tarés et autres arrivistes fous de pouvoir.



De toute façon, c’est très facile de faire le moralisateur bien peinard chez soi en se mettant la tête dans le sable et “oublier” que nos “chers” (coûteux) politiciens s’en mettent plein les fouilles, se partagent le camembert de la république entre copains et pondent des lois qui les protègent avec une justice à leurs bottes.


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ragoutoutou a écrit :



Les gens qui ne votent pas et font trois posts de monologue pour se justifier avec virulence représentent la mort de tout système démocratique.





Tu justifies avec quoi, ta raison d’aller voter ?

Quant à la mort de “tout système démocratique”, j’aimerais que tu t’expliques plus clairement sur ce cliché plus usé qu’une promesse électorale de faire baisser le chômage tout en laissant les spéculateurs délocaliser nos emplois.





ragoutoutou a écrit :



ça me rappelle les gens qui disaient autrefois “ah, ces jeunes, ce qu’il leur faudrait c’est une bonne guerre”. Le myth du chaos duquel l’ordre et la justice émergeraient par la force n’est qu’un myth, un bobard inventé par les individus qui rêvent de prendre le pouvoir en s’inventant un narratif héroïque, une épopée.



Comme tu le dis, le monde est fait de nuances, et ces nuances il faut être capable d’en accepter factuellement l’existence et d’être capable malgré le fait qu’aucune solution n’est parfaite, de pousser la démocratie avec ses convictions, à son échelle, ou même de s’engager politiquement pour ce qu’on veut défendre, et pas tourner le dos à ses devoirs de citoyen parcequ’on est simplement dans le refus de la nuance et qu’on accepte que les absolus.





Parce que tu acceptes les “nuances”, toi ? Ben, pour quel “samaritain” as-tu voté, qu’on s’en amuse un peu ?



Quant à s’engager politiquement, soit tu es totalement innocent du comment cela “marche”, soit tu nous prends pour des ânes. Actuellement, notre “démocratie” est verrouillée par des élites qui décident entre eux, quelque soient leurs opinions, de QUI aura le droit de se faire une place dans leur petit microcosme.





ragoutoutou a écrit :



parcequ’on est simplement dans le refus de la nuance et qu’on accepte que les absolus.





Développe un peu au lieu de faire des phrases pompeuses qui ne veulent pas dire grand chose !


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Fuinril a écrit :



Ca va ? ce n’est pas trop facile ?



Et c’est toi qui reproche aux autres de faire des jugements à l’emporte pièce ? <img data-src=" />



D’abord qui te parle de besoins ? On parle d’idéologie là… Certaines des idées de FO trouvent grâce à mes yeux, certaines du FN aussi….



Et pour finir, au vu de ton discours, je pense connaitre les programmes des divers partis bien mieux que toi. Tu es un engagé politique ? (c’est ce qui transpire en tous cas) Tant mieux pour toi. TU suis comme un mouton les règles du Parti… cool ! Moi j’ai la chance de posséder la denrée vraisemblablement rare qui s’appelle un cerveau. Visiblement c’est pas le cas de tout le monde <img data-src=" />



Edit : tant qu’à faire autant continuer…. Tu as suivi combien de débats à l’AN au cours de l’année passée ? Tu es capable de citer de tête les noms de combien de ministres ?

Tu votes (aveuglément) ? Tant mieux pour toi si tu penses avoir l’impression de faire ton devoir. Pour ma part, avec ma connaissance de la vie politique française, je considère les votants comme des traitres ayant abandonnés leur droit fondamental à participer à la vie citoyenne de leur pays en faisant le jeu des parvenus exploiteurs… Enfin, chacun son truc…







  • 10 pour l’ensemble et + 100 pour le gras !


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ragoutoutou a écrit :



Les gens qui ne votent pas et font trois posts de monologue pour se justifier avec virulence représentent la mort de tout système démocratique.







Je ne me justifie pas, j’explique. La différence est peut être trop subtile pour ton cerveau atrophié mais elle est de taille.







ragoutoutou a écrit :



ça me rappelle les gens qui disaient autrefois “ah, ces jeunes, ce qu’il leur faudrait c’est une bonne guerre”. Le myth du chaos duquel l’ordre et la justice émergeraient par la force n’est qu’un myth, un bobard inventé par les individus qui rêvent de prendre le pouvoir en s’inventant un narratif héroïque, une épopée.







Bien, bien. Le fait que l’histoire est remplie d’exemple qui démontrent que tu as tort ne te choque pas ?

Que les gens qui organisent ces soulèvements soient poussés par une soif de pouvoir nul ne le nie…. pour le reste, le système pouvant être assez difficilement plus injuste qu’il n’est aujourd’hui (on est très proche de la fin du XIXem actuellement en terme d’injustice sociale), je suis prêt à prendre le risque du changement. De toutes façons on y vient doucement…. la fin de la civilisation occidentale est à la fois proche et inéluctable, il y a moult études sur le sujet. Bien sûr ça nécessite de chercher, lire et réfléchir… c’est dur je sais mais tu peux y arriver !







ragoutoutou a écrit :



Comme tu le dis, le monde est fait de nuances, et ces nuances il faut être capable d’en accepter factuellement l’existence et d’être capable malgré le fait qu’aucune solution n’est parfaite, de pousser la démocratie avec ses convictions, à son échelle, ou même de s’engager politiquement pour ce qu’on veut défendre, et pas tourner le dos à ses devoirs de citoyen parcequ’on est simplement dans le refus de la nuance et qu’on accepte que les absolus.







Tu te rends compte de l’absurdité de ce que tu écris ? Quelqu’un qui rentrerait dans le système pour l’améliorer veut dire tout simplement qu’il croirait fondamentalement au système. Si ce n’est pas assez clair dans mes posts précédents, ce n’est pas mon cas : le système de gouvernance actuel est vicié jusqu’à la moelle, il n’y a rien à sauver. Tu penses pouvoir améliorer les choses en participant ? Des gens très intelligents avec de très gros moyens ont eu des décennies pour s’assurer que ça n’arrive jamais, que tout soit verrouillé pour assurer une dominance de caste…. Enfin, si ça te fait te sentir mieux dans ta peau tant mieux, de mon point de vue tu es un imbécile. Ce qui n’empêche que JE ne te juge pas sur tes convictions, je te serais gré de faire de même. J’ai de très bonnes raisons pour ne pas (ne plus serait plus juste) voter, raisons qui me sont dictées par mon raisonnement et mon expérience que tu ne connais pas.







Enfin je conclurais par le fait que, une nouvelle fois, tu réponds sur la forme et non sur le fond. J’ai posé des questions très précises dans ces 3 posts…. J’attends toujours tes réponses…


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Whow, non mais sérieusement, les gars, … ok, vous voulez pas jouer le jeu démocratique, vous attendez la prochaine révolution, l’attaque des khmers indigo pour sauver nos âmes…









Fuinril a écrit :



Tu te rends compte de l’absurdité de ce que tu écris ? Quelqu’un qui rentrerait dans le système pour l’améliorer veut dire tout simplement qu’il croirait fondamentalement au système. Si ce n’est pas assez clair dans mes posts précédents, ce n’est pas mon cas : le système de gouvernance actuel est vicié jusqu’à la moelle, il n’y a rien à sauver. Tu penses pouvoir améliorer les choses en participant ? Des gens très intelligents avec de très gros moyens ont eu des décennies pour s’assurer que ça n’arrive jamais, que tout soit verrouillé pour assurer une dominance de caste…











C’est que c’est justement avec ce type d’approche qu’on obtient un paysage politique verrouillé, appauvri, voir carrément bipolarisé, où l’alternative devient presque totalement impossible.



Ce que tu dénonces dans la politique, tu en es un peu l’artisan.



Maintenant, tu es peut-être pleinement conscient que si suffisamment de monde tourne le dos au système démocratique et laisse seulement les extrémistes politiques occuper le terrain, on aura un pourrissement et éventuellement un soulèvement, mais finalement ce sera un soulèvement pour obtenir quoi?



Quelle société prônes-tu en remplacement de notre système démocratique actuel que tu veux voir dérailler?


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Fuinril a écrit :



Bien, bien. Le fait que l’histoire est remplie d’exemple qui démontrent que tu as tort ne te choque pas ?







S’il y a certains pays qui ont réeussi leurs révolutions, beaucoup de soulèvements se sont justes soldés par une variation sur le thème de la dictature.Allez, pour le principe c’est quoi cette écrasante majorité de cas de soulèvements qui ont aboutis à une démocratie parfaite sans oligarchie, sans castes, …





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Fuinril a écrit :



Je suis la politique d’assez près…. et je n’ai pas été voté.





Tu ne voudrais pas être une loi à toi tout seul, quand même ??


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ragoutoutou a écrit :



C’est que c’est justement avec ce type d’approche qu’on obtient un paysage politique verrouillé, appauvri, voir carrément bipolarisé, où l’alternative devient presque totalement impossible.



Ce que tu dénonces dans la politique, tu en es un peu l’artisan.



Maintenant, tu es peut-être pleinement conscient que si suffisamment de monde tourne le dos au système démocratique et laisse seulement les extrémistes politiques occuper le terrain, on aura un pourrissement et éventuellement un soulèvement, mais finalement ce sera un soulèvement pour obtenir quoi?



Quelle société prônes-tu en remplacement de notre système démocratique actuel que tu veux voir dérailler?







Ah ! Enfin un peu d’ouverture à la discussion ! Merci.



Bon tout d’abord, je récuse complètement l’accusation d’être l’artisan de la déliquescence du système. Il était déjà dans cet état avant mon premier vote d’une part, et d’autre part j’ai été un fervent adepte du vote pendant des années avant de réaliser que je faisais le jeu de pourritures égoïstes. Les politiques, dans leur ensemble (et non je ne pense pas que TOUS les politiques soient corrompus, seulement la grande majorité des plus puissants), en sont responsables : leur job à la base c’est de servir les citoyens, pas de se servir et d’exploiter la nation.





Ce que je “prône” ce n’est ni plus ni moins qu’un retour aux sources de notre système politique. Tu parles de bipolarisation sans alternative…. aujourd’hui nous avons quoi ?



Certes il existe des alternatives, mais sont-elles crédibles ? Aujourd’hui, en France, combien existe-t-il de partis de gouvernement ?



Je pense le système actuel pire qu’un système bipolaire type USA. Pourquoi ? Tout simplement parce qu’il (le système) donne l’illusion d’un système multipartiste. Mais, je pose la question, depuis l’instauration de la Vem, combien y-a-t-il eut de partis au pouvoir ?

Nous avons donc 2 partis qui alternent le pouvoir depuis 70 ans… La conséquence - logique - de cet état de fait c’est que les deux ratissent large en promettant monts et merveilles tout en étant financés par les mêmes personnes et en appliquant - bien au-delà des promesses - la même politique. Au final cette diversité théorique se conclut par une uniformité absolue, et un choix non existant. Et croire que c’est un hasard c’est au mieux naïf…



Je souhaite effectivement une (forte) montée en puissance des extrêmes. Pour deux raisons. La première c’est qu’un pouvoir dit extrême sera nettement plus surveillé et critiqué, et aura nettement moins les coudés franches qu’un parti modéré (cf l’Autriche). La deuxième c’est effectivement l’espoir d’un soulèvement populaire, d’ailleurs j’aime beaucoup l’adage “quand la coupe est pleine il faut savoir la boire jusqu’à la lie”…. j’en suis presque à souhaiter l’avènement du traité transatlantique.



Quant à obtenir quoi…. on verra. Je suis parfaitement conscient que l’histoire a démontré que 2 fois sur 3 le remplacement est encore pire que ce qu’il y avait en place (et ce n’est certes pas les “printemps arabes” qui vont dire le contraire) - et non je n’ai pas parlé d’écrasante majorité, j’ai dit que l’histoire était remplie d’exemples de soulèvements réussis. Ce que je sais aussi c’est que sans signe fort il n’y a aucune chance que quoi que ce soit bouge. C’est un pari…. risqué. Mais tout vaut mieux que l’immobilisme, au moins il y aura eut un essai… en attendant nous sommes depuis des années dans un système qui a dégénéré en castes, celles du haut amassant encore et toujours plus de confort, de richesses et de pouvoir ; celles en dessous se paupérisant et s’aliénant les unes contre les autres.



J’illustre : monté du “racisme’”, auto-dénigrement systématique véhiculé par les médias, les gens au SMIC crachant sur les les “profiteurs” au chômage ou au RSA, ceux payant 3-10K euros d’impôts annuels sur toute aide sociale directe ou indirecte et défendant le droit des riches à être riche….



Et pendant ce temps un mec à 35-40k ne peut plus se payer un logement décent quand ses grand-parents ouvriers n’avaient pas plus de soucis que ça à le faire…. La France n’est pourtant pas un pays surpeuplé…. même en IDF pour peu que l’on sorte de la petite couronne. Et dans le même temps l’écart de revenus entre les riches et les pauvres n’a jamais été aussi grand depuis la révolution (y compris à la fin du XIXem) et l’ascenseur social n’a jamais si peu fonctionné.



Bref : média aux ordres des financiers, politiques aux ordres des financiers, artistes - qui ont de tout temps été un contre-pouvoir - aux ordres des financiers (“Société… tu m’auras pas”, hein ?). Notre système n’a plus rien de démocratique, ce n’est qu’une façade, un mensonge…. et comme tout mensonge il est voué à être dévoilé.



Tout ça pour dire : je ne suis pas anti-démocratique. Bien au contraire. Et j’irais même plus loin : si je devais me placer sur l’échiquier politique je serais de droite modérée. Mais nous ne sommes plus en démocratie : nous sommes gouvernés par des despotes…. un oligarchie (quasi) mondiale et je refuse de donner de la légitimité à un tel système de par mon vote qui de toute façon ne servira à rien.





J’espère que maintenant tu commences à appréhender mon point de vue et, non que tu le comprennes et encore moins le soutiennes, mais que tu comprennes que mon refus de voter n’a pas pour origine un désintéressement de la vie politique mais que c’est une position réfléchie, au moins autant que celle des votants.


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Quelques précisions toutefois : je ne suis pas anti-riche et encore moins anti-financier.



Par contre il faut garder une certaine mesure, le différentiel riche/pauvre est aujourd’hui purement aberrant… Comment justifier 10 millions d’euros de salaire annuel ? Et ce sans compter les divers avantages et parachutes dorés (c’est le salaire de Carlos Ghosn pour 2013) ? Pour information ça signifie que ce monsieur seul touche en un mois l’équivalent de 62 ans de quelqu’un au SMIC… Ou encore que ce monsieur coute à son entreprise l’équivalent de 750 ouvriers…. et c’est sans compter les taxes !



Rien, absolument rien, ne peut justifier un tel écart ! Et ce n’est que du salaire ici, et uniquement en France ! Je ne prends pas en considération les divers bonus ou dividendes…. et je ne compare même pas avec les salaires des grands patrons américains… le PDG d’Oracle c’est 5.6x ça ! Un homme = 4200 autres ? <img data-src=" />

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Précision n°2 : je ne prétends pas que la majorité des abstentionnistes l’est par choix réfléchi. Mais je ne pense pas non plus que la majorité des votants vote par conviction et se reconnait dans un parti.



Au final la proportion doit être sensiblement la même…



Edit : c’est évidemment purement subjectif et n’est le résultat d’aucune étude… d’ailleurs j’aimerais bien en avoir une sur le sujet, ça éclairerait pas mal l’état de la démocratie en France…

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Skiz Ophraine a écrit :



note: c’est un peu le bordel quand même la non?







Oui, et c’est le but recherché, que personne n’y comprenne jamais rien, tribunaux compris.





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Skiz Ophraine a écrit :



C’est pour ça ACER les fesses <img data-src=" />

Mais ôtez moi d’un doute: Acer doit payer une provision de 2M d’€ sur un barème invalidé c’est bien ça?

Et donc si le barème est invalidé c’est le barème précédent qui est appliqué, mais il à été invalidé aussi, donc heuu il va se passer quoi? <img data-src=" />



note: c’est un peu le bordel quand même la non?







ACER a provisionné les 2M €, ce qui signifie que cet argent est “confié” à la justice en attendant le jugement définitif.


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ragoutoutou a écrit :



Nah… le citoyen va se la mettre profond lui-même… suffit de regarder les taux de participations aux élections, c’est pas un élan citoyen, c’est un suicide collectif, un peu comme des lemmings…



Si le politique se permet de se foutre du citoyen, c’est bien parceque le citoyen n’en a vraiment rien à foutre de la politique, ou de ses droits, ou de la démocratie.



Demain si on passe à une dictature sanguinaire, le citoyen se préoccupera surtout que son dictateur passe bien à la télé et ait sa cravate droite.







Ah il existe une alternative crédible lors du vote ?


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Acer… à rien.



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eliumnick a écrit :



ACER a provisionné les 2M €, ce qui signifie que cet argent est “confié” à la justice en attendant le jugement définitif.







Vi mais vu que les barèmes sont invalides (et si mes souvenirs sont bon tous les barèmes ont été invalidés!) sur quoi ce base cette provision, enfin sur quel préjudice. <img data-src=" />



Pasque grosso-merdo la justice demande 2M€ qui correspond visiblement à la différence que “doit” Acer à copie france en vue d’une décision ultérieur.

Mais le barème qui sert à faire ce calcul est invalide, donc théoriquement la justice ne devrait pas demander cette provision, et de toute façon si Acer est condamné il devra payer (sur la base du barème invalide donc ! :p)



Personne aurait de l’aspirine? <img data-src=" />


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Mattosai a écrit :



Acer… à rien.



<img data-src=" />







hé dis donc toi, petit chenapan, tu n’aurais pas l’impression de copier par hasard (on ne copie jamais par hasard…)? <img data-src=" /> , remarque c’est juste le 1er commentaire.



Viens là que je te tape sur les doigts.


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ArnoH a écrit :



Ah il existe une alternative crédible lors du vote ?







Ben ça c’est le problème de la qualité de la matière première et du processus de sélection: avec quoi fait-on des politiciens et qui choisi qui monte ou qui descend.



En admettant qu’il y ait une absence d’alternative crédible, comme tu le dis, le problème se situe très certainement dans l’attitude des citoyens et de leur peu d’intérêt pour la politique.



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NonMais a écrit :



hé dis donc toi, petit chenapan, tu n’aurais pas l’impression de copier par hasard (on ne copie jamais par hasard…)? <img data-src=" /> , remarque c’est juste le 1er commentaire.





En plus, vu la qualité du jeu de mot, une fois, c’est largement ACER <img data-src=" />


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ActionFighter a écrit :



En plus, vu la qualité du jeu de mot, une fois, c’est largement ACER <img data-src=" />





c’est clair <img data-src=" />


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ragoutoutou a écrit :



Nah… le citoyen va se la mettre profond lui-même… suffit de regarder les taux de participations aux élections, c’est pas un élan citoyen, c’est un suicide collectif, un peu comme des lemmings…



Si le politique se permet de se foutre du citoyen, c’est bien parceque le citoyen n’en a vraiment rien à foutre de la politique, ou de ses droits, ou de la démocratie.



Demain si on passe à une dictature sanguinaire, le citoyen se préoccupera surtout que son dictateur passe bien à la télé et ait sa cravate droite.







Je suis la politique d’assez près…. et je n’ai pas été voté. Aucun parti ne représente mes idées, qui sont pourtant partagées par pas mal de monde en France. Je dirais que celui chez qui je me retrouve le plus c’est NDA mais certaines des ses propositions me hérissent le poil sévèrement.



Le problème en France c’est que pour avoir une existence, les partis doivent être extrémistes. Hors, dans le monde réel il y a des bonnes idées chez tout le monde, de FO au FN en passant par l’UDI, les verts, le PS, l’UMP, etc…



Mais comme tout fonctionne au clientélisme…. Ce n’est pas près d’avancer cette histoire.


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chaton51 a écrit :



depuis des années mépris du citoyen … point final. dans tous les domaines on se fou du citoyen .. jusqu’au jour ou le citoyen il va leur mettre profond…







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Fuinril a écrit :



Je suis la politique d’assez près…. et je n’ai pas été voté.





On s’intéresse pas au sujet, on exerce pas son devoir de citoyen, et puis on fait de jugements à l’emporte pièce.



Personnellement, je pense qu’il y a encore des politiciens honnêtes et convaincus, qu’ils ne sont pas forcément de premier plan mais que c’est aux électeur de les amener à l’avant plan. Si on ne vote pas, on ne fait que renforcer les plus tarés, les plus mégalos, les plus arrivistes de chaque parti.


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ragoutoutou a écrit :



Personnellement, je pense qu’il y a encore des politiciens honnêtes et convaincus, qu’ils ne sont pas forcément de premier plan mais que c’est aux électeur de les amener à l’avant plan. Si on ne vote pas, on ne fait que renforcer les plus tarés, les plus mégalos, les plus arrivistes de chaque parti.









Depuis quand les électeurs ont leur mot à dire sur les premiers plans politique ? Si c’était le cas Fabius aurait depuis longtemps été effacé de la scène…. et je ne parle même pas de Mitterand (pas François).



Les principes s’accordent globalement mal avec la réalité. La vie politique française en est un exemple éloquent.



Je te pose la question : pourquoi j’irai voter alors que je ne me sens représenté par aucun des divers partis… et encore moins par les parvenus qui leur servent de tête d’affiche ? Et surtout, pour qui ?


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Et puis pour enfoncer un peu le clou… Peut on seulement qualifier de “démocratique” un pays où les campagnes présidentielles s’apparentent à un concours du plus gros menteur et où rien ne contraint les candidats à appliquer leurs programmes (en dehors des lobbys finançant les campagnes) ?

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Fuinril a écrit :



Je te pose la question : pourquoi j’irai voter alors que je ne me sens représenté par aucun des divers partis… et encore moins par les parvenus qui leur servent de tête d’affiche ? Et surtout, pour qui ?







Génération tout cuit… “si ça ne ressemble pas exactement à mes besoins, je boude et je ne participe pas… et de toutes façons c’est tous que des méchants et même si c’est pas le cas je vais pas me tirer les doigts pour faire des recherches, parceque ça me gave d’avoir des devoirs en tant que citoyen…”


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ragoutoutou a écrit :



Génération tout cuit… “si ça ne ressemble pas exactement à mes besoins, je boude et je ne participe pas… et de toutes façons c’est tous que des méchants et même si c’est pas le cas je vais pas me tirer les doigts pour faire des recherches, parceque ça me gave d’avoir des devoirs en tant que citoyen…”









Ca va ? ce n’est pas trop facile ?



Et c’est toi qui reproche aux autres de faire des jugements à l’emporte pièce ? <img data-src=" />



D’abord qui te parle de besoins ? On parle d’idéologie là… Certaines des idées de FO trouvent grâce à mes yeux, certaines du FN aussi….





Et pour finir, au vu de ton discours, je pense connaitre les programmes des divers partis bien mieux que toi. Tu es un engagé politique ? (c’est ce qui transpire en tous cas) Tant mieux pour toi. TU suis comme un mouton les règles du Parti… cool ! Moi j’ai la chance de posséder la denrée vraisemblablement rare qui s’appelle un cerveau. Visiblement c’est pas le cas de tout le monde <img data-src=" />



Edit : tant qu’à faire autant continuer…. Tu as suivi combien de débats à l’AN au cours de l’année passée ? Tu es capable de citer de tête les noms de combien de ministres ?

Tu votes (aveuglément) ? Tant mieux pour toi si tu penses avoir l’impression de faire ton devoir. Pour ma part, avec ma connaissance de la vie politique française, je considère les votants comme des traitres ayant abandonnés leur droit fondamental à participer à la vie citoyenne de leur pays en faisant le jeu des parvenus exploiteurs… Enfin, chacun son truc…


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