[MàJ] MegaUpload-Cogent : les juges européens rejettent la demande d’Orange
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Le 25 novembre 2014 à 14h35
3 min
Droit
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Ce 25 novembre, le Tribunal de la CJUE dira si oui ou non la Commission européenne pouvait mettre son grain de sel dans le litige opposant Orange à Cogent. Il s’agira de savoir si la Commission pouvait organiser une série de perquisitions chez l’opérateur français pour flairer une éventuelle position dominante. Problème : l'Autorité de la concurrence avait déjà lavé de tout soupçon l'opérateur français.
En 2009, plusieurs abonnés s’étaient plaints de lenteurs sur plusieurs sites, dont Megaupload, le service d’hébergement de fichiers (et donc de films). En 2011, Megaupload accusait ouvertement Orange de restreindre les débits, invitant ses abonnés à changer de fournisseur d’accès. Orange décrivait cette opération comme un dénigrement, mettant dans le même temps en cause Cogent. « On rigole bien fort des attaques sur la qualité de notre réseau » nous commentait alors Cogent, dénonçant des manœuvres « intentionnelles » de la part d’Orange (voir notre historique).
L'autorité de la concurrence puis la Commission européenne
L’affaire prenait le tournant de l’Autorité de la concurrence, l’opérateur américain accusant Orange d’abus de position dominante. Dans sa décision intervenue en 2012, l’Autorité de la Concurrence n’avait finalement pas donné raison à Cogent, lavant de tout soupçon le FAI français : « la politique de « peering » mise en place par France Télécom prévoit une facturation des capacités au-delà d’un ratio de trafic de 2,5 pour 1 entre le trafic entrant vers Open Transit et le trafic sortant vers le transitaire ».
Après enquête, l’Autorité expliquait que « cette pratique n'était pas susceptible de constituer une infraction dans la mesure où France Télécom n'a pas refusé l'accès de Cogent à ses abonnés, mais a simplement demandé à être payée conformément à sa politique de "peering", pour l'ouverture de nouvelles capacités, sans remettre en cause la gratuité pour les capacités déjà ouvertes ».
Seulement le dossier ne s’arrêtait pas là. La Commission européenne procédait de son côté à plusieurs perquisitions notamment chez Orange, afin de traquer là encore d’éventuels abus de positions dominantes.
L'inspection de trop pour Orange
Justement. Orange, qui a visiblement souffert d'un déficit d'image du fait de cette deuxième vague, a contesté devant le Tribunal de la Cour de Justice de l’Union européenne que la Commission puisse à son tour, procéder à une telle enquête sur quatre sites d’Orange entre le 9 et 13 juillet 2013. « Estimant que la Commission n’avait pas le droit d’ordonner cette inspection dans ses locaux, Orange a introduit un recours devant le Tribunal pour obtenir l’annulation des décisions » nous informent aujourd'hui les services de la juridiction européenne.
Dans son recours, Orange dénonce une violation des principes de nécessité et de proportionnalité, puisque la Commission a ordonné « une inspection portant sur des pratiques très similaires à celles visées par une décision rendue par l’autorité de concurrence française neuf mois auparavant seulement, et ce alors même que l’autorité de concurrence française n’aurait qualifié aucun comportement d’Orange d’anticoncurrentiel ». En outre, l'opérateur conteste l'arbitraire des décisions de la Commission, laquelle ne disposait « pas d’indices suffisamment sérieux et circonstanciés pour prendre une mesure aussi intrusive qu’une inspection ».
L’affaire sera tranchée le 25 novembre prochain.
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L'inspection de trop pour Orange
Commentaires (33)
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Abonnez-vousLe 21/11/2014 à 18h36
« cette pratique n’était pas susceptible de constituer une
infraction dans la mesure où France Télécom n’a pas refusé l’accès de
Cogent à ses abonnés, mais a simplement demandé à être payée
conformément à sa politique de “peering”, pour l’ouverture de nouvelles
capacités, sans remettre en cause la gratuité pour les capacités déjà
ouvertes »
Je vois pas en quoi ça empêche un abus de position dominante. " />
Le 21/11/2014 à 19h02
Voilà ce que j’ai compris : France Telecom/Orange n’a pas bloqué les flux de Cogent pour favoriser ses propres services. Cogent avait toujours accès aux abonnées finaux d’Orange. Et avec une bande passante confortable pour Megaupload, si Cogent avait accepté le tarif d’Orange pour le surplus de bande passante, au delà du peering.
Le 21/11/2014 à 20h42
Le 21/11/2014 à 21h13
Et dire que tout ça est le résultat du “piratage” de masse, moi je dit juste bravo !!!
Le 22/11/2014 à 00h36
« C’est quoi cette histoire de blocage ou de favoriser des services ? »
Suivre le lien de l’extrait suivant de l’article NEXT INPACT :
“« On rigole bien fort des attaques sur la qualité de notre réseau » nous commentait alors Cogent, dénonçant des manœuvres « intentionnelles » de la part d’Orange (voir notre historique).”
« Pour le reste, je vois toujours pas en quoi c’est ou n’est pas un abus. »
Explique-moi ce qui te gêne parce que tu es bien mystérieux. Un abus de position dominante consiste à profiter de son avantage concurrentiel pour supprimer la concurrence. Or ici, France Telecom/Orange n’a apparemment pas empêché Cogent d’accéder à ses abonnés finaux.
Pour moi, c’est limpide. What else ? Je ne vois pas où tu veux en venir. Où est l’abus de position dominante selon toi ?
Le 22/11/2014 à 00h56
Ce qui est marrant, ce que si il y a abus de position dominante, cela serait plus du coté de Cogent.
Rappel de la méthode cogent :
- faire très peu payer les fournisseurs de contenu pour les attirer dans ses filets,
Le 22/11/2014 à 06h25
Le 22/11/2014 à 06h58
Le 22/11/2014 à 08h42
Que je comprenne bien le mécanisme cité :
Disons qu’il y a sur le réseau de Cogent tout un tas de sites (dont Megaupload) que les utilisateurs d’Orange Kiffent, alors que sur le réseau d’Orange il n’y a que des sites et des contenus qui n’intéressent pas grand monde.
De fait le ratio de peering sera forcément en défaveur de Cogent, et FT veut le facturer à ce dernier.
Conclusion, Orange facture à Cogent le fait qu’Orange ne propose que des contenus inintéressants, ou du moins, que les utilisateurs d’Orange s’intéressent 2.5 fois plus aux contenus stockés chez Cogent que les utilisateurs de Cogent ne s’intéressent aux contenus d’Orange…
Faire payer les autres pour la pauvreté des contenus que l’on propose, c’est bien une attitude très “a la francaise”, ça… Chapeau Orange !
Le 22/11/2014 à 08h45
Le 22/11/2014 à 09h12
Le 22/11/2014 à 12h06
C’est juste prendre le problème à l’envers.
Concrètement, Cogent signe avec un fournisseur de contenu important. C’est donc son boulot de s’assurer que ce genre de problème n’arrive pas en fournissant l’infrastructure ou des solutions commerciales adaptées.
Le 22/11/2014 à 16h22
Le 22/11/2014 à 17h02
Cogent n’est pas un FAI, c’est un opérateur de transit. Ils équipent pas (ou peu) de clients individuels. Ses clients sont les fournisseurs de contenus, les FAIs et les fournisseurs de serveurs.
Le problème avec Cogent c’est sa volonté de faire payer non pas les fournisseurs de contenus mais les clients finaux a travers leur FAI.
Un peu d’histoire : la base d’internet s’est faite sur des accords de peering entre FAI et opérateur de transit (et leur clients). Ses accords étaient du type donnant-donnant. Les acteurs estimaient que le trafic était de quantité équivalente dans les deux sens. Ce qui annulait grosso modo les frais des deux cotés. Je te facture X pour les données que je reçois mais tu me facture Y pour les données que je t’envois. X = Y donc on est bon.
Ces dernières années, le problème est venu du fait que le ratio envoi/réception est passé de 1 a 13 en faveur de la réception (on reçoit treize plus de données que l’on en envoi). Ce qui comptablement a fait du mal. La facture était plus du tout équilibré pour les FAIs. Cogent lui tranquille, il recevait pas plus données (donc devait pas payer plus).
C’est la ou les FAIs se sont aperçu d’un truc que tout les fournisseurs de contenu connaissaient depuis le début : la disymetrie entre les conditions de contrats que eux avaient avec Cogent et les conditions de contrats que Cogent avaient avec les fournisseurs de contenus. Cogent faisait payer bien moins cher ces derniers que les FAIs la bande passante utilisées. C’était intelligent de leur part, vu que comme cela ils avaient un carnet de bal bien remplie et les FAIs se retrouvaient dans l’obligation de passer par eux pour avoir accès au site a contenu.
Pour les grands FAIs style Orange, une partie de la solution a été de racheter un concurrent a Cogent pour faire passer ses données par ce nouveau tuyau plutôt que par ceux de Cogent. Malgré cela, le problème reste avec Cogent, les autres tuyaux ne suffisant pas a compenser la hausse très rapide de la BP consacrée aux fournisseurs de contenu. Et donc passage obligatoire avec Cogent.
Les FAIs ont aussi décidé de demander aux fournisseurs de contenu, responsable a la base du problème, de payer plus la facture ou de mettre en place des solutions pour l’alléger (serveur miroir branché directement sur le réseau du FAI). Google joue le jeu de la seconde solution plus ou moins correctement par exemple.
A coté de cela, les FAIs ont décidé de revoir leur accord peering. En gros de faire payer en cas de ratio défavorable trop important. C’est ce que Cogent conteste. Pour eux la solution n’est pas que eux (Cogent) payent, mais que les FAIs payent pour avoir plus de débit. Ah oui, pourquoi cette option ? Parce que les FAIs pour mettre la pression refusent d’ouvrir de nouvelles lignes avec Cogent permettant que le réseau ne soit plus saturé aux heures d’affluence.
Le 22/11/2014 à 20h24
Je vais tenter une analogie un peu bâtarde.
Imaginons une municipalité et une société d’autoroute.
La municipalité c’est ton FAI, tu paies des impôts locaux pour avoir accès à la route devant chez toi et au réseau.
La société d’autoroute c’est Cogent.
Il se trouve que les habitants du patelin ils achètent beaucoup de choses en ligne, et donc y’a énormément de camions qui débarquent par autoroute pour faire les livraisons. Sauf que voila, les routes ne sont pas adaptées et à certaines heures de pointe il y a énormément de bouchons.
Mais les bouchons ne sont pas dans ton patelin, ils sont sur l’autoroute, au niveau des péages qui sont trop petits. Et toi tu te plains de ne pas recevoir tes colis à temps.
Et là la société d’autoroute elle débarque à ta mairie, et elle dit gentiment “on ne veut pas mettre d’argent pour agrandir l’autoroute ou le péage, filez nous des sous sinon on dit à vos administrés que c’est votre réseau municipal qui déconne”, tout ça parce que pour attirer les plus gros livreurs (Megaupload) elle a décidé de ne quasiment pas faire payer les péages afin qu’ils n’aillent pas voir une autre autoroute.
La municipalité leur réponds d’aller se faire voir, et le tribunal en l’occurence confirme que c’est bien à la société d’auroroute de payer pour agrandir les péages.
Le 23/11/2014 à 05h26
Même free veut faire raquer les OTT.
Sur ses réseaux P2P ADSL et fibre, ne pas ouvrir les réseaux est problématique. Du coup ils leur ont lâchés la bride, mais cela leur coûte, en upgrade de réseau/peering, et en clientèle pour les offres qu’ils commercialisent eux-mêmes.
Sur leur réseaux mobiles, les FAI n’ont jamais promis l’illimité (sauf Bouygues qui veut s’amuser le WE sur son réseau moisi). Et il n’est pas question de net-neut (voir SFR qui compresse les images, l’offre Youtube illimité de je ne sais plus lequel " />) et les quotas augmentent lentement..
Là ils peuvent vendre leur réseau aux OTT, alors même qu’il est de plus en plus tentant de choisir un très-haut-débit mobile qu’un ADSL* . Et même free devrait arriver à faire bien raquer de gourmands Gogol/Netfix/(Cogent). En espérant que ce soit pour investir dans la fibre… " />
*la 4G était ma connexion préférée avant de l’être, fibré <3 :p
la connexion des box directement sur la 4G, avec services inclus, ne devrait pas être un rêve longtemps " />
Le 23/11/2014 à 08h10
Pour compléter ton analogie, la Mairie aurait installé des péages urbains pour financer ses routes. Parce que, sauf si le réseau est financé par l’impôt, un propriétaire de réseau fait toujours payer quelqu’un (son client) pour acheminer ce qui entre dans son réseau au destinataire.
Le 23/11/2014 à 08h28
Quelques remarques :
ils baissent les tarifs vis-à-vis de la multitude de clients finaux et demandent aux gros fournisseurs de contenus de payer la bande passante à un tarif plus élevé qu’auparavant, et surtout plus élevé que leurs clients finaux-consommateurs de contenus externes.
Je dis “contenus externes” en opposition aux contenus distribués exclusivement par le FAI/opérateur télécom lui-même (depuis la source du contenu jusqu’au consommateur de ce contenu). Oui parce que les FAI ne sont pas seulement des transporteurs de données, les FAI sont aussi des diffuseurs de contenus audiovisuels.
Le problème est finalement un peu plus complexe qu’un simple problème de transit de données. C’est aussi une bataille entre diffuseurs/producteurs de contenus (car en plus les diffuseurs audiovisuels financent la production de contenus). Une vraie usine à gaz de conflits d’intérêts concurentiels multiples.
Le 23/11/2014 à 17h40
C’est vrai mais ce que tu cites au sujet des contenus est principalement un problème franco-français avec nos lois a la con pour la subvention de la culture fr et notre culture d’internet. Les FAIs aux USA par exemple vont beaucoup moins loin que nous dans les box. Ca plus notre incapacité a produire des vrais concurrents aux leaders etrangers, la ou d’autres pays y arrivent.
Pour le reste, les FAIs font pareil il est vrai avec leur client a eux. Le truc c’est qu’ils attendent pas de Cogent de les financer. Alors que Cogent a fait son business model la dessus : une partie de ses clients financent l’autre partie.
Au niveau des fournisseurs de contenus, les FAIs préfèrent la solution de l’hébergement direct sur leur réseau au frais des fournisseurs bien sur. Elle a deux avantages pour eux :
- Cela revient moins cher que de payer des capacités en plus sur les grands axes.
Pour les fournisseurs, cela permet de donner une meilleur qualité de service a leur utilisateurs finaux.
Cogent n’aime pas cette solution vu qu’elle se passe de lui.
Le 24/11/2014 à 21h47
En l’occurrence tu paies le FAI Orange pour te fournir un accès internet effectivement.
Là, le problème se situe entre deux opérateurs de transit. Deux activités séparées chez Orange.
Je maintiens ce que j’ai dis, si Cogent ne veut pas faire payer les fournisseurs de contenu afin qu’ils n’aient pas de problème chez les autres opérateurs de transit, ça n’est pas à Orange de faire ces investissements gratuitement.
Je trouve l’analogie de Enlendil, plus haut, pertinente.
Edit : Relecture, le soir c’est compliqué …
Le 25/11/2014 à 14h52
Alors que la solution à ce problème de transit est toute simple
Le 25/11/2014 à 15h17
Le 25/11/2014 à 15h35
Je ne comprend pas comment on raisonne.
Quel les FAI français/européens fassent une sorte de co-entreprise, un GIE, que sais-je… On a ce qui faut en France pour le câblage sous-marin.
On va simplement se brancher au cul des gros fournisseurs en leur mettant sous la tête un petit contrat : non ou 500 millions de clients potentiels -z’avez 30 secondes pour réfléchir.
Et qu’on envoie Cogent bouler.
Le 25/11/2014 à 15h36
Je suis plutôt d’accord avec toi bien que les (grands) opérateurs Nord-américains vendent tout de même de la TV et des services de contenus. Ces offres ne sont sûrement pas aussi populaires ou ce sont des offres différentes que le tout-en-un des “box” en France mais ces offres existent.
exemples:
Le 25/11/2014 à 15h41
J’y vais de mon grain de sel.
Cogent est effectivement un opérateur de transit (fournisseur de gros tuyaux). Ce n’est pas un FAI donc.
Prenons une analogie plombière :
Qui est responsable de cette pénurie de flotte sur le réseau Orange ? Pas Cogent en tout cas car c’est Orange qui a installé sa vanne sur le réseau Cogent.
Je sais, c’est ne analogie à la c*n mais je pense que ça doit être assez clair pour tout le monde.
Le 25/11/2014 à 16h01
Ais-je loupé un épisode ? Je n’ai pas bien compris cette histoire…
Le 25/11/2014 à 18h20
Quelques remarques :
Le 26/11/2014 à 01h53
Qu’on soit clair : le prix de transit au giga n’a jamais été aussi bas. Le prix du transit de l’eau c’est en fait la capacité du réseau du FAI, en propre.
Le client paye dejà l’eau et le transit sur le réseau de son FAI, faut-il en plus qu’il paye le transit a cogent ? Ben non, c’est pour ça qu’on parle de fournisseurs de tier 1 2 et 3.
Quand tu prend de l’eau tu t’en fou de savoir si elle vient d’Allemagne ou de la source du coin du bois d’a coté. Ben là c’est pareil, tu demande du contenu, c’est pas a toi de gérer les tuyaux.
Orange n’est pas T1, il est T2. Il est équivalent T1 en France uniquement (OpenTransit) stoo, NP, de rien. (voir la taille des liens sur une bdd BGP).
Orange n’a pas a traiter les flux de manière différents, si le contrat lui plait pas, il depeer et perd ses clients. Si ils maintiennent la connexion, c’est que le contenu fourni par les fournisseurs de contenus a l’autre bout plaisent a la clientèle, si la clientèle ne peu plus accéder a son contenu, elle se barre. Donc Orange a besoin de Cogent.
Internet fonctionne comme un service postal : c’est celui qui envoie le contenu qui paye. Sauf que cette règle ne s’applique que sur les parties “communes”, c’est a dire dans le backbone.
Là, faut remonter a la source du problème : D’un coté t’as un client de cogent, cogent, et Orange. La “partie commune” du réseau c’est Cogent, qui se fait grassement payer par les deux parties. C’est Orange qui là considère cogent comme un fournisseur de contenu, et se considère lui même comme un T1 (chose qui est fausse)
Pour peerer faut faire du lien sinon … Magie ?
Le 26/11/2014 à 07h16
D’accord sur le fait qu’Orange n’a pas à traiter les flux de manière différente.
D’accord aussi sur le fait que le réseau télécom ressemble au réseau postal car il s’agit de faire voyager des données, des informations. D’ailleurs, voici quelques précisions INtéressantes :
Mais plusieurs questions me viennent à la lecture de ton commentaire :
Dans ma logique, un fournisseur se fait payer par un distributeur ou un consommateur, donc Orange devrait être d’accord pour payer son fournisseur de contenus (Cogent). Or Orange demande à Cogent de payer l’accès à son réseau, comme dans le fonctionnement d’un réseau postal. Y a-t-il une autre raison qui te fait dire que Orange considère Cogent comme fournisseur de contenus ?
Le 26/11/2014 à 09h09
Les T1/2/3 sont la pour désigner les “niveaux”, un fournisseur de tier 1 c’est comme un fournisseur BtB, il ne traite que des flots de données brutes.
Cogent est un fournisseur de tuyau, il ne traite qu’en termes de gestionnaires de tuyau (normalement) a savoir que lui, il se fou de savoir si c’est madame michu ou une entreprise du CAC40 qui fait transiter ses tuyaux par lui. Puisque ces “clients” là ne sont pas les siens. Comprendre que lui ne traite qu’avec Orange et/ou un CDN (cloudflare par exemple passe en partie par cogent).
Les fournisseurs de niveau 1 (le plus bas niveau, les plus gros tuyau) ne sont pas des masses dans le monde.
Il y a Cogent, Tata, Telia, Verizon, Sprint, L3. Se qui défini un T1, c’est a la fois sa taille (des réseaux a plusieurs tetrabits/secondes) et sa politique de peering. Et quand on parle peering avec eux, c’est du vrai peering internet : concrètement leurs discours est celui de “j’ai un gros réseau intercontinental, faut que j’entretienne mes structures, vous ne pouvez passer que par moi” (en gros, ce sont eux les proprios des lignes sous marines, des IX etc …) ceux qui veulent envoyer des données sur mon réseau doivent payer. Chose qui est “normal”.
Orange eux voudrait dire a Cogent que “non non, je suis aussi un T1 et toi si tu veux passer sur mon réseau tu doit payer”, et fait du chantage aux clients de Cogent en leurs disant que si ils se raccordent pas directement a son réseau (OpenTransit) eux, ils vont depeer avec Cogent et les CDN ne pourront plus transmettre ou alors de manière dégradée.
Maintenant savoir une chose : Dans l’histoire, autant Orange que Cogent sont fautifs, puisqu’ils veulent faire payer les clients aux deux bouts. Orange voudrait récupérer des PDM sur ses propres offres OTT/IPTV, se place en CDN et producteur de contenu également. Ils veulent se faire une place dans la cours des grands et continuer a vendre du service/hard/soft aux clients finaux et capter un maximum de flux pour créer “l’internet by orange”
Cogent eux veulent faire payer le CDN et le FAI “final”.
Le client final, quant à lui, ben … il paye.
Le 21/11/2014 à 16h21
Justement. http://ww1082.smartadserver.com/call/cliccommand/10133164/437998/[timestamp” target=”_blank” rel=“nofollow”>/[REMPLACE]https://boutique.orange.fr/mobile/forfaits-orange?utm_source=zanox&utm_m…]]]Orange, qui a visiblement souffert d’un déficit d’image du fait de cette deuxième vague
Ou comment bien rigoler un vendredi en fin d’aprèm ^^
Le 21/11/2014 à 16h21
Et l’édition des commentaires ne remarche plus :x
Le 21/11/2014 à 16h37
Orange pelée. Juteuse affaire…