Rappel à la loi et confiscation de drone pour un Réunionnais

Rappel à la loi et confiscation de drone pour un Réunionnais

Il a réussi à voler jusqu'à Saint Pierre

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Xavier Berne

Publié dans

Droit

22/12/2014
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Rappel à la loi et confiscation de drone pour un Réunionnais

Information Next INpact : Un Réunionnais vient d’écoper d’un rappel à la loi pour avoir survolé un petit aéroport local avec son drone. L’appareil, qui s’était crashé sur place, a été confisqué par les autorités.

Les faits se sont déroulés il y a plusieurs mois déjà, à près de 10 000 km de la métropole. Le dimanche 25 mai, un trentenaire a eu la bonne idée d’aller essayer son drone flambant neuf, un DJI Phantom, à proximité de l’aéroport de Pierrefonds. Sauf que le pilote ne maîtrise pas encore très bien l'appareil, qu’il vient tout juste de recevoir suite à une commande sur Internet.

Résultat, l’engin s’est écrasé à côté d’une piste après que son pilote en a perdu le contrôle. Celui-ci l’avait carrément perdu de vue. Heureusement, aucun incident n’est à déplorer. L’aéroport de Pierrefonds a un trafic plutôt modeste, constitué de quelques moyens courriers ainsi que d’appareils de type ULM et hélicoptère.

« Un jouet mal maîtrisé »

Le pilote s’est toutefois retrouvé devant le Procureur de la République de Saint-Pierre, qui a décidé de prononcer un simple rappel à la loi et d’ordonner la confiscation du drone, retrouvé par le personnel de l’aéroport. « L'intéressé n'était pas connu des services de police ou de gendarmerie. C'est un incident isolé et il a parfaitement reconnu qu'il avait été un peu négligent... Il n'y avait pas d'intention de nuire particulière » souligne le Parquet, contacté par Next INpact. « Il n'y avait pas non plus de volonté de filmer la piste, les abords de l'aéroport, etc. C'est vraiment un jouet mal maîtrisé » ajoute-t-on pour justifier cette décision.

Cette dernière peut cependant paraître plutôt clémente, au regard des peines dont ont écopé cette année plusieurs personnes ayant fait voler leur drone en ville sans autorisation (et sans qu’il n’y ait d’incident). On se souvient notamment de Nans Thomas, ce lycéen qui avait diffusé une vidéo de « Nancy vu du ciel », et qui a été condamné en mai dernier à une amende de 400 euros. Un peu plus tôt, en février, un homme a dû payer une amende de 1 000 euros, dont 500 avec sursis, pour avoir fait voler un drone sous la Tour Eiffel.

Il faut dire que l’arsenal législatif prévoit de multiples sanctions, selon les cas : mise en danger de la vie d’autrui (un an de prison et 15 000 euros d’amende), non-respect des règles de sécurité ou vol sans autorisation (un an de prison et 75 000 euros d’amende), capture volontaire d’images dans un lieu privé (un an de prison et 45 000 euros d’amende), etc.

Les autorités locales jouent la carte de la prévention

Pour autant, les autorités locales tentent manifestement de sensibiliser avant tout la population sur l’usage des drones de loisir, alors que ceux-ci devraient bientôt se retrouver sous de nombreux sapins de Noël. La préfecture a ainsi relayé ce matin la notice publiée il y a quelques jours par la Direction générale de l’aviation civile (DGAC) afin de rappeler les grands principes à respecter pour faire voler son drone en toute légalité.

Comme nous avons déjà eu l’occasion de l’expliquer, cette synthèse (qui devrait d’ailleurs se trouver désormais dans toutes les boîtes de drones DJI) s’articule autour de dix règles d’or, telles que « Je n’utilise pas mon drone à proximité des aérodromes », « Je respecte la vie privée des autres », ou bien encore « Je ne perds jamais mon drone de vue ».

Le Parquet de Saint-Pierre nous a néanmoins expliqué que cette affaire était la seule pour laquelle il avait été saisi jusqu’à présent. « C'est extrêmement rare. Il est de ce fait difficile de parler de politique pénale à partir d'un nombre d'affaires aussi limité. Mais en principe, on apprécie au cas par cas, on regarde si la personne a eu une intention malveillante, si elle a des antécédents particuliers, etc. Et ensuite ça peut aller du simple rappel à la loi avec confiscation à des poursuites. »

drones dgac notice

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Écrit par Xavier Berne

Tiens, en parlant de ça :

Sommaire de l'article

Introduction

« Un jouet mal maîtrisé »

Les autorités locales jouent la carte de la prévention

Le brief de ce matin n'est pas encore là

Partez acheter vos croissants
Et faites chauffer votre bouilloire,
Le brief arrive dans un instant,
Tout frais du matin, gardez espoir.

Commentaires (46)


vizir67 Abonné
Le 22/12/2014 à 13h 29

il a fait “une bêtise” ..il se fait réprimander !

normal, quoi !

le juge “était dans un BON jour” –>  c’est Noël , toussa ……..


Enfin une décision de justice proportionnelle à l’atteinte subit. Tu fais voler ton drobe sur ma propriété, tu perds le contrôle, il se crash: it’s mine. Et je te rappelle que tu n’avais pas le droit de faire cela.



Décision proportionnelle et pédagogique. Why not


Le 22/12/2014 à 13h 38

Si ça se trouve le drone qui lui a été confisqué coutait bien plus (surtout dans les Dom-Tom) que les 400-500€ d’amende cités dans l’article pour des faits similaires (sauf s’ils ont aussi été confisqués en plus de l’amende).


Le 22/12/2014 à 13h 43

Pas mal l’affiche. Manque juste le QR-Code (pour les smartphones).








tideeffe a écrit :



Enfin une décision de justice proportionnelle à l’atteinte subit. 





Parce que d’habitude, ces cons de juges n’ont aucun sens de la justice. Dans le même genre : les blondes sont bêtes.





tideeffe a écrit :



Tu fais voler ton drobe sur ma propriété, tu perds le contrôle, il se crash: it’s mine.





Euh… non. Le drone de quelqu’un se crashe dans ton jardin, et tu décides de le garder, c’est pas de la justice, c’est du vol, et c’est (mais oui !) une infraction pénale.



Le 22/12/2014 à 13h 49

Tiens justement, à ce sujet

A lire ça va en refroidir quelques un

&nbsphttp://www.modelisme.com/forum/aero-discussions/192196-mesaventure-inquietante-g…


Le 22/12/2014 à 14h 05







Nathan1138 a écrit :



Euh… non. Le drone de quelqu’un se crashe dans ton jardin, et tu décides de le garder, c’est pas de la justice, c’est du vol, et c’est (mais oui !) une infraction pénale.





Et le type le récupère comment ? Il a pas le droit de rentré dans ton jardin sans ton autorisation et si tu le laisse pas rentré ? Tu est coupable de quoi ? Rien :)



aureus Abonné
Le 22/12/2014 à 14h 32

Un jour quelqu’un s’est garé sur ma place de parking, depuis j’ai une nouvelle voiture


Le 22/12/2014 à 14h 34

Si tu ne le laisse pas rentrer sur ta propriété, tu dois le restituer.



Bref une décision qui est la pour faire de la prévention plutôt qu’un exemple. Intelligent.


Jarodd Abonné
Le 22/12/2014 à 14h 43







Gilbert_Gosseyn a écrit :



Pas mal l’affiche. Manque juste le QR-Code (pour les smartphones).





Quel intérêt, ce n’est pas assez lisible ?



Sinon c’est une info intéressante. Mais j’espère qu’on ne va pas avoir droit à la chronique quotidienne des jugements concernant les drones, parce que cela reste du fait divers quand même.



Le 22/12/2014 à 14h 47

En gros, on a d’un côté certains utilisateurs qui font n’importe quoi, et qui du coup font stigmatiser tous les autres

Et de l’autre côtés, des voisins complètements cons qui vont porter plainte avant même de discuter avec la personne juste à côté d’eux …



Bref. La France se transforme peu à peu en USA : hop, un petit procès pour tout et n’importe quoi, en débit du bon sens et du civisme.


Le 22/12/2014 à 14h 48

pfff, les choses ont bien changé . Mon dernier vol date de 2010, et mon X-BL UFO est depuis ce temps dans sa valise , et tout ça ne me donne pas envie de le ressortir.


Le 22/12/2014 à 14h 50

Un drone qui se crashe sur un aerodrome c’est du tout et n’importe quoi ?



C’est hyper dangereux, et il faut pas croire il y a plein de petits procès pour des affaires mineures qui ont lieu avec souvent des rappels à la loi.








Kikilancelot a écrit :



Et le type le récupère comment ? Il a pas le droit de rentré dans ton jardin sans ton autorisation et si tu le laisse pas rentré ? Tu est coupable de quoi ? Rien :)





Ben, si : de vol <img data-src=" />



C’est pourtant pas compliqué à comprendre <img data-src=" />



Le 22/12/2014 à 14h 55







Bill2 a écrit :



Et de l’autre côtés, des voisins complètements cons qui vont porter plainte avant même de discuter avec la personne juste à côté d’eux …&nbsp;



Quand tu sais que les flics conseillent de ne pas aller voir le voisin, car tu risque de t’en prendre une…



Le 22/12/2014 à 14h 55

concrètement on a le droit de faire voler un drone où maintenant ?








Bill2 a écrit :



Bref. La France se transforme peu à peu en USA : hop, un petit procès pour tout et n’importe quoi, en débit du bon sens et du civisme.





Au-delà du fait que toute comparaison judiciaire entre pays est presque toujours assez foireuse en raison des différences inhérentes aux systèmes juridiques et procéduraux, quand on dénonce l’hystérie procédurale aux Etats-Unis, on parle des procès civils (et notamment des class actions…) pas des poursuites pénales, comme c’est le cas dans l’affaire citée par l’article.



Le 22/12/2014 à 14h 58

Pour l’aéromodélisme comme pour les activités particulières, l’accès à

l’espace aérien est libre en dessous de 150m (en dérogation aux règles

de l’air habituelles, qui contraignent les autres aéronefs civils à

voler au dessus de cette hauteur sauf autorisations particulières).

Seuls les vols en vue sont autorisés pour les aéromodèles.



Attention, en dessous de 150 m mais&nbsp;:







  • en dehors des agglomérations et des rassemblements de personnes ou d’animaux&nbsp;;

  • en dehors des zones proches des aérodromes&nbsp;;

  • et en dehors d’espaces aériens spécifiquement règlementés qui figurent sur les cartes aéronautiques.




aureus Abonné
Le 22/12/2014 à 14h 59

Pas vraiment, t’es coupable d’abus de droit, qui est une jurisprudence et non une loi.


aureus Abonné
Le 22/12/2014 à 15h 04

http://www.nextinpact.com/news/91499-rappel-a-loi-et-confiscation-drone-pour-reunionnais.html

&nbsp;

Dans cet article d’un site pas trop mal, y’a une affiche reprenant les endroits ou t’as pas droit de le faire.

Dans tous les autres endroits tu as le droit


Le 22/12/2014 à 15h 08







aureus a écrit :



Un jour quelqu’un s’est garé sur ma place de parking, depuis j’ai une nouvelle voiture



&nbsp;



y’avait aussi les clés dessus ? <img data-src=" />&nbsp;



Le 22/12/2014 à 15h 20

En quoi ça va refroidire quelqu’un?

Le mec est hors la loi et les images du drône permettent de caractériser l’infraction. Je ne vois pas ou est le problème.


Le 22/12/2014 à 15h 46

ouais… donc à moins d’habiter dans la cambrousse, et de vouloir filmer des trucs inutiles,&nbsp; tu renvoies vite fait ton drone avec le traineau du père noël…



logique mais frustrant


vizir67 Abonné
Le 22/12/2014 à 16h 11

triste monde !

(moi) –&gt; on se parle entre voisins ! <img data-src=" />








aureus a écrit :



Pas vraiment, t’es coupable d’abus de droit, qui est une jurisprudence et non une loi.





Non seulement tu confonds le pénal et le civil, mais en plus ça n’a absolument rien à voir avec le problème <img data-src=" />



D’abord, il ne suffit pas qu’une chose débarque sur ta propriété pour acquérir la qualité de propriétaire. Si tu refuses de rendre le drone, il y a soustraction frauduleuse de la chose d’autrui, donc vol. De la même manière que si un mec défonce ta clôture et se gare dans ton jardin, tu n’as pas le droit de garder la bagnole, et que si le fils de ton voisin envoie son ballon chez toi, tu n’as pas le droit de garder le ballon.



Ensuite, ça n’a rien à voir avec l’abus de droit. Le concept de l’abus de droit, c’est d’utiliser un droit à des fins illégitimes. Or là, tu n’as aucun droit à faire valoir qui te permettrait de garder le drone, et spécialement pas le droit de propriété puisqu’il n’est pas à toi <img data-src=" />



Le droit, ça se bidouille pas, hein, ça s’apprend ;)



Le 22/12/2014 à 17h 00

il etait particulierement débile surtout !


aureus Abonné
Le 22/12/2014 à 17h 19

et c’est en faisant des erreurs qu’on apprend. Et comme tout le monde se doit de le connaitre…



Mais effectivement , my bad…


Le 22/12/2014 à 19h 37

ca va refroidir ceux qui font n’importe quoi, et il y en a ….


Le 22/12/2014 à 19h 51

J’ai eu l’occasion d’en manier un hier , c’était pas évident, apré quelques minutes on y arrive, on avait fait ça dans la campagne , mais mon père avait oublié la carte SD… pas de photo ou vidéos… : /

On a respecté tout ce qui est écris sur l’article ^^ promis .


Le 22/12/2014 à 19h 54

AL QUAIDA RÉUNION fait écraser un avion drone avec un téléphone….<img data-src=" />

on n’est plus en sécurité il reste encore le bateau….si il font pas comme SPEED 2 avec une radio commande d’avion…<img data-src=" />





<img data-src=" />


Le 22/12/2014 à 19h 59







maxscript a écrit :



ouais… donc à moins d’habiter dans la cambrousse, et de vouloir filmer des trucs inutiles,&nbsp; tu renvoies vite fait ton drone avec le traineau du père noël…



logique mais frustrant





Sinon, tu peux le louer à amazon.&nbsp;<img data-src=" />



Le 22/12/2014 à 20h 38

Je fais du modélisme, notre piste est prêts d’un aérodrome, c’est limité à 150m et faut demander autorisation à la tour de contrôle avant tout vol.

Il faut constamment &nbsp;jeter un œil sur l’avion pour éviter qu’il s’éloigne de trop et faire attention au survol pour éviter tout accident.

Etre licencié, posséder une assurance &nbsp;en cas d’accident corporel ou matériel. ( c’est déjà arrivé, juste des problèmes matériel )

En cas de non respect; la tour de contrôle peut appeler les flics et les faire intervenir.

On est en liaison direct avec un talki walki.

Faut dire qu’il y a des thermiques il vaut mieux pas s’en prendre un sur le coin de la tête.

Faire déjà voler un drone ou tout engin motorisé sans assurance; c’est inconscient.

Les drones d’extérieur sont dangereux tout simplement parcequ’ on est tenté d’en prendre un plus gros pour des raisons de stabilité face au vent.


barlav Abonné
Le 22/12/2014 à 20h 49







tideeffe a écrit :



Enfin une décision de justice proportionnelle à l’atteinte subit. Tu fais voler ton drobe sur ma propriété, tu perds le contrôle, il se crash: it’s mine. Et je te rappelle que tu n’avais pas le droit de faire cela.



Décision proportionnelle et pédagogique. Why not





Heuuu, je pense pas que tu maitrises bien les risques encourus là. Il est STRICTEMENT INTERDIT de faire voler quoi que ce soit aux endroits ou les couloirs aériens vont sous les 300m d’altitude. La phase de décollage est la phase la plus critique dans l’aviation. C’est un des rares moment ou il y a un point de non retour; tout le reste du temps tu peux planer tant que la structure de l’avion n’est pas endommagée. Là, une perte de moteur et ça donne le crash du concorde. Si ça c’est pas de la mise en danger de la vie de beaucoup d’autruis, ….



Le 23/12/2014 à 07h 01

Tu en as de la chance

Moi je lui parle pas, les aboiements de son chien couvre le son de sa voix&nbsp;


Le 23/12/2014 à 08h 19







alphacos a écrit :



Faire déjà voler un drone ou tout engin motorisé sans assurance; c’est inconscient.





On peut tout aussi&nbsp; bien être couvert par une assurance perso hors celle du club et/ou FFAM.

Certaines assurances responsabilité civile couvrent cette activité.



vizir67 Abonné
Le 23/12/2014 à 08h 49

moi je parle avec TOUS* les voisins !

et dans quartier : c’est pareil, les voisins se parlent entre eux !

(par exemple) pour couper ma haie, je vais sur son terrain !

&nbsp;(avant : je lui demande, mais y-a pas problème, j’ai, déjà, récupéré mon ballon de foot. )



* 8


Le 23/12/2014 à 09h 03

Oui tout à fait !!!


Le 23/12/2014 à 10h 20

Ptain, pour crasher un Phantom, faut vraiment le piloter avec les pieds.

C’est à cause de ce genre d’amateurs que les vrais modélistes vont se faire emmerder.


Le 23/12/2014 à 12h 48

En l’occurrence c’est plus le niveau de bêtise du gars que l’amateurisme qui est le plus problématique, à partir du moment où il possède un minimum de jugeote même un débutant absolu se doute bien qu’il est absolument interdit de voler à proximité d’un aérodrome, et à fortiori d’un grand aéroport. (ou d’une centrale nucléaire, d’une base militaire, etc …)



De mon point de vue c’est une bonne chose que son jouet lui ai été confisqué avant qu’il ne blesse quelqu’un, lui inclus, avec et vu le prix qu’il avait dû le payer là bas le mal de cul financier va peut être lui réactiver les neurones qui visiblement lui ont fait défaut lors de cet incident.&nbsp;


Le 23/12/2014 à 14h 14







Grumlyz a écrit :



Ptain, pour crasher un Phantom, faut vraiment le piloter avec les pieds.

C’est à cause de ce genre d’amateurs que les vrais modélistes vont se faire emmerder.





Les vrais modélistes respectaient déjà la loi. Je ne vois pas pourquoi ils se feraient “emmerder”.



Le 24/12/2014 à 09h 55







Khalev a écrit :



Les vrais modélistes respectaient déjà la loi. Je ne vois pas pourquoi ils se feraient “emmerder”.





N’importe qui peut crasher un Phantom même un pro

Le vol n’est pas une science exact, il faut donc paré à toute éventualité

Et surtout rappeler ce qu’est le modélisme, pour cela on a la FFAM heureusement !!!!



Lors du conf avec l’OPECST :

&nbsp;

“La FFAM a eu l’occasion, d’une part, de rappeler au cours de son

intervention que l’aéromodélisme (activités loisir et compétition) qui

est pratiqué dans nos clubs n’a rien à voir avec les pratiques individuelles qui défraient&nbsp;actuellement&nbsp;la chronique et,

d’autre part, de défendre une réglementation qui aujourd’hui nous permet

de pratiquer correctement même si une évolution est nécessaire pour

prendre en compte les nouvelles technologies.”



Il y a du taf !!!!



Le 24/12/2014 à 18h 00

On est vraiment trop paranoïaque en France. Vous avez vu la taille et la solidité des drones par rapport aux avions. Même s’il y avait collision avec un avion au pire ça abimerait la peinture.


barlav Abonné
Le 25/12/2014 à 01h 30

Ah ben on voit que t’es du métier. On va pouvoir te nommer chef d’escadrille bientôt.


Le 26/12/2014 à 08h 05

T’as déjà vu les dégâts provoqués par un simple pigeon happé par un réacteur ? Apparemment non …&nbsp;


vizir67 Abonné
Le 26/12/2014 à 16h 21

certes, la vitesse d’un avion de tourisme (à atterrissage) “n’est que” de 150 km/h.

&nbsp; mais, ça suffit pour faire des dégats (surtout si … il se prend, le drone, dans l’hélice) !!! <img data-src=" />


Le 27/12/2014 à 13h 57

Et une hélice ? Je me met même dans l’axe horizontale, il est déjà arrivé qu’une hélice défectueuse parte sur le coté …