Au ministère de la Culture, une mission pour accentuer la responsabilité des hébergeurs

Au ministère de la Culture, une mission pour accentuer la responsabilité des hébergeurs

Corbeaux, pies et autruches

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Au ministère de la Culture, une mission pour accentuer la responsabilité des hébergeurs

Ce 3 avril, au ministère de la Culture, le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique a confié au professeur Pierre Sirinelli une mission visant à poser les bases d’une future réforme de la responsabilité des hébergeurs. Un souhait des ayants droit, répété ad nauseam depuis de longues années.

Début 2015, au sein du CSPLA, le professeur de droit Pierre Sirinelli avait déjà publié un premier rapport sur la révision de la directive 2001/29 sur le droit d’auteur dans la société de l'information. Pour faire (très) bref, il considère qu’une telle réforme n’est pas souhaitable, ce texte étant suffisamment moderne et flexible.

Seul hic, la Commission européenne n'est pas de cet avis, tout comme Julia Reda. Au Parlement européen, l’eurodéputée de Parti pirate (apparentée Vert) a en effet été chargée de rédiger une résolution. Dans ce texte d’essence politique, elle a déjà proposé plusieurs pistes afin notamment de faire tomber les frontières qui enferment ce secteur. Du côté des ayants droit, ces assauts contre leurs fiefs nationaux sont évidemment très mal vécus (relire par exemple les propos d’Hervé Rony, président de la SCAM). Pour eux, ces barrières internes sont comme des remparts à l’uniformisation culturelle.

Articuler des textes européens au profit des seuls ayants droit

Rue de Valois, le soutien à leurs intérêts est par nature sans faille, peu importe le contexte. Une nouvelle mission a ainsi été confiée début avril par le CSPLA au même Pierre Sirinelli afin de trouver cette fois « des pistes concrètes pour mieux articuler la directive 2001/29 avec d'autres textes communautaires, tout particulièrement la directive 2000/31 Commerce électronique, qui conditionnent l'application effective des droits d'auteur et droits voisins dans l'environnement numérique », selon la lettre de mission que nous avons pu nous procurer.

Derrière son nom un peu compliqué, cette directive 2000/31 est celle qui encadre la responsabilité des intermédiaires techniques. Faut-il faciliter la mise en cause des YouTube et autres Dailymotion et Vimeo pour les contenus qu’ils stockent à la demande des utilisateurs ? La réponse est simple : l’« articulation » souhaitée au ministère, entre ces deux textes européens, devra se faire au profit des seuls ayants droit, non des hébergeurs.

mission CSPLA sirinelli hébergeurExtrait de la lettre de mission du CSPLA

Pierre-François Racine, président du CSPLA, commande en effet au juriste des propositions « pour corriger les effets négatifs que les dispositions de la directive commerce électronique sur le régime de responsabilité des prestataires techniques peuvent engendrer dans le champ de la propriété littéraire et artistique ». Il lui demande donc de proposer d’ici juillet 2015 « des modifications des dispositions actuelles du droit de l’Union européenne permettant une application effective des droits d’auteur et droits voisins dans l’environnement numérique, notamment sur les plateformes de diffusion de contenus protégés ».

Déjà des pistes de réforme

Pierre Sirinelli a déjà posé dans son premier rapport des pierres utiles à ce mur protecteur. Ainsi, il s’est fait l’écho de la proposition de la Sacem, laquelle voudrait faire payer aux intermédiaires une compensation pour toutes les utilisations licites ou illicites de leurs œuvres. Problème, comme l’ont rappelé cette semaine encore les juristes Étienne Wéry et Raphaël Liotier, l’idée d’instaurer une taxe sur les FAI au profit de ces sociétés de gestion collective n’est cependant pas bien simple au regard du droit européen. Du coup, une telle réforme exigerait une refonte pointue de la directive de 2000 sur les intermédiaires techniques.

L’autre suggestion, émise cette fois par les producteurs de disques, reviendrait en substance à faire primer la directive droit d’auteur sur celle sur le commerce électronique dans les contentieux opposants les acteurs de ces deux univers. Autre chemin possible, la création d’une nouvelle catégorie d’intermédiaires, les « plateformes », débroussée cette fois par le Conseil d’État. Elle permettrait de faire peser de plus lourdes obligations à ceux qui sont aujourd’hui qualifiés d’hébergeurs.

Évidemment, les travaux de Mireille Imbert-Quaretta phosphorent tout autant. La présidente de la commission de protection des droits de la Hadopi souhaite pour sa part étendre les systèmes d’empreinte numérique et le filtrage chez les hébergeurs. L’idée serait qu’un contenu déjà dénoncé ne puisse être remis en ligne par une tierce personne. Or, à ce jour, les notifications adressées par les ayants droit visent les URL, non les contenus, nuance. Elle voudrait aussi implanter un mécanisme de liste noire afin de placer les mêmes intermédiaires en situation de « connaissance » d’un fait manifestement illicite (une liste de sites massivement contrefaisants, etc.). Au regard de la loi sur la confiance dans l’économie numérique, nous a-t-elle soutenu, cette mise à l’index engagerait la responsabilité des intermédiaires qui resteraient un peu trop impassibles.

Ces travaux auront ils des effets à Bruxelles ? le commissaire Oettinger a promis aussi d'engager une réflexion sur la question des intermédiaires, et spécialement la neutralité des plateformes. Une fenêtre que ne manquera pas de viser le ministère de la Culture.

Commentaires (52)


Encore une belle rustine pour préserver les belles rentes et les beaux rentiers, quel beau pays nous avons ! Quelle créativité ! Imaginons une seconde que ces gens fassent de la musique, que de merveilles ils produiraient ! A ben non en fait ^^








Marc Rees a écrit :



la Sacem, laquelle voudrait faire payer aux intermédiaires une compensation pour toutes les utilisations licites ou illicites de leurs œuvres.





Est-ce bien légal ?



Dit autrement, ils voudraient obtenir plus de pouvoir de mise en cause, plus de revenus compensation, que les intermédiaires fassent leur boulot à leur place, le tout sans contrepartie de leur part…

C’est à ça qu’on voit qu’ils sont pas dans un rôle de composition <img data-src=" />



C’est fou d’en être arrivé à une telle méconnaissance d’internet. Progressivement, on va vers une dictature sur le net pour les ayant-droits.


Bon ben c’est définitif les hébergeurs vont se barrer de france, la loi renseignement, ca… Claiement le gouvernement n’a rien compris…



Le véritable truc à faire c’est réformer les sociétés de droit d’auteur l’unifier (oui oui pas en avoir 26) et limiter leur rémunération à 1% du CA récupéré (et non 33% actuellement) et là bizarrement les ayants droits… seront heureux parce qu’ils vont récupérer plein de pognon d’un coup.


Rien de ce que je viens de lire est incontournable. C’est sidérant de dépenser des millions pour des idées aussi farfelues (une empreinte numérique, sérieux ?), pire vouloir faire peser sur un pan de l’économie un poids qui le tuera, là où des pays comme l’Irlande, le Danemark ou la Lituanie font les yeux doux à tous les acteurs du numérique., tous cela au profit de quelques uns.


Faut reconnaitre, ils sont pied au plancher pour protéger les ayant-droits et installer leur lois sur la surveillance, mais pour essayer de relancer l’économie, presque personne.<img data-src=" />


Servira à rien ! C’est le droit d’auteur qu’il faut adapter et aussi les mentalités des ayants droit vautour (les autres ont compris).

Je ne comprends toujours pas pourquoi il est si difficile de comprendre qu’un hébergeur n’est, comme un imprimeur, qu’un simple intermédiaire technique. Ça, ça m’échappe complètement. C’est pourtant évident à comprendre non ? D’accord, il faut connaitre un minimum comment fonctionne internet. Peut-être que ça n’est pas à la portée du premier politique&nbsp; venu ou du lobbyiste parasite lambda.








Ami-Kuns a écrit :



Faut reconnaitre, ils sont pied au plancher pour protéger les ayant-droits et installer leur lois sur la surveillance, mais pour essayer de relancer l’économie, presque personne.<img data-src=" />&nbsp;





C’est plus facile de tout casser par une surveillance accrue que de construire en laissant les gens créer, innover et communiquer. Déjà ça fait moins peur aux politiques dont l’angoisse fondamentale est de ne pas pouvoir tout contrôler.



Bah, entre le ministère de la culture l’industrie culturelle, le ministère de l’écologie la pollution, le ministère de l’intérieur la surveillance, le ministère du travail chômage et le ministère de l’économie des partenariats public-privé, on est bien servi, en France.


Tout cela pour les taxer derrière….la neutralité du net …mon cul !


Hormis le fait qu’on ne puisse pas taxer pour un truc illégal (c’est pas assimilé au recel d’ailleurs?), pour toi c’est normal de payer de nouveau pour une acquisition légale?

Genre, “bonjour vous avez acheté une de nos chansons mais vous allez la payer une seconde fois car on aime tellement l’argent”








Jhorblocks a écrit :



Hormis le fait qu’on ne puisse pas taxer pour un truc illégal (c’est pas assimilé au recel d’ailleurs?), pour toi c’est normal de payer de nouveau pour une acquisition légale?

Genre, “bonjour vous avez acheté une de nos chansons mais vous allez la payer une seconde fois car on aime tellement l’argent”





mon propos était uniquement sur le fait de faire payer un hébergeur pour du contenu illégal, c’est tout (et en effet, ça tient plus du recel ou de l’extorsion que d’une quelconque compensation)



Le reste, bah ma foi, leur racket a été institutionnalisé par M. Lang en 85 du coup on n’a plus le droit de l’appeler comme ça… C’est le Canada Dry du racket : le gout, l’odeur, la couleur et la douleur anale mais c’est légal <img data-src=" />



Vivement que tous les acteurs numériques se cassent de la France, mettant ces incapables de politiques face à face avec la réalité et leur connerie…








pomme31 a écrit :



Vivement que tous les acteurs numériques se cassent de la France, mettant ces incapables de politiques face à face avec la réalité et leur connerie…





+100000 une bonne leçon à nos dirigeants, sans savoir s’il la retiendront vaut bien X centaines de milliers de chômeur en plus !



<img data-src=" />



Le problème c’est que les site / forum / blog ne contiennent aucun contenu illégal ….

ils font tous l’amalgame …ce ne sont que des liens.



Et on fait la différence du forum qui partage ses liens et google et consort qui font la même chose en t’aidant à les trouver dès la première page de recherche.



Après , tu as les sites de “direct download” là où y a réellement le contenu mais ils ont un système de demande de retirer le contenu / signalement pour l’enlever.



Donc impliquer les fai ou hébergeurs, je trouve hors sujet ..perso








WereWindle a écrit :



C’est le Canada Dry du racket : le gout, l’odeur, la couleur et la douleur anale mais c’est légal <img data-src=" />





Ça existe encore le Canada Dry?



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pomme31 a écrit :



Vivement que tous les acteurs numériques se cassent de la France, mettant ces incapables de politiques face à face avec la réalité et leur connerie…





C’est clair que je les vois mal demander à Youtube et compagnie de payer pour des vidéos de chats parce qu’il y a de la musique dessus



bah en poussant bien, ils peuvent se faire payer une bonne centaine de fois chaque oeuvre vendue à chaque personne, ils auraient tort de se priver puisqu’ils ont les faiseurs de loi pour eux.



J’aimerai croire qu’un jour ça pètera mais l’optimisme et moi ça fait 2









Jhorblocks a écrit :



Ça existe encore le Canada Dry?





oui <img data-src=" /> et c’est encore moins bon que dans mon souvenir <img data-src=" />









WereWindle a écrit :



+100000 une bonne leçon à nos dirigeants, sans savoir s’il la retiendront vaut bien X centaines de milliers de chômeur en plus !



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Quand ça arrivera, ils auront l’âge de Jacques Chirac et la retraite qui va avec, la leçon, c’est nous qui la subirons !



arf,moins j’aime bien le canada dry <img data-src=" />


<img data-src=" /> savent pas ce que c’est que les bonnes choses <img data-src=" />


Où puis-je héberger un site de propagande nazie sans risque?


En effet, j’aurais dû dire j’aime encore moins <img data-src=" />









athlon64 a écrit :



<img data-src=" /> savent pas ce que c’est que les bonnes choses <img data-src=" />





peu me chaut l’avis d’un fumeur de hakik… ça boit n’importe quoi cette engeance <img data-src=" />



Moi je propose de rendre le droit d’auteur impossible à donner, transmettre ou vendre.



Hop ! Plus de problèmes.



C’est quand même HALLUCINANT que ce soient les DIFFUSEURS qui possèdent les droits des oeuvres que les artistes ont créé…



Droit d’auteur… n’est-il pas censé être lié à l’auteur ?



Tout ça pue à des millions de km. Ces gros flemmards, retranchés dans leurs tours dorées, ne vivent que du lobbying politique pour protéger leurs rentes. Ils ne méritent que de crever la gueule ouverte (précision “mode 2015” : c’est une expression que j’utilise et je conteste vivement souhaiter la mort de quiconque. Cette phrase ne vise qu’à illustrer de manière imagée, comme on le faisait il y a quelques années, mon attitude de dégout face à l’injustice dont profitent les ayants-droits. Je conteste et réprime toute revendication violente ou tout appel à la violence envers une personne physique ou morale. Je suis Charlie ! Merde quand même !)


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WereWindle a écrit :



peu me chaut l’avis d’un fumeur de hakik… ça boit n’importe quoi cette engeance <img data-src=" />





<img data-src=" /> pas ma faute si ca donne soif ce truc <img data-src=" />



Je vois pas trop ce que tu lui reproches, c’est plutot léger par rapport à d’autres boissons “gingembrées” <img data-src=" />



En parlant de boire n’importe quoi, si quelqu’un a des retours sur le Buckfast avant que j’ouvre la bouteille <img data-src=" />









A ce rythme, va falloir mieux couper Internet et revenir a des choses moins technologiques ou a des réseaux perso et privés à base de pirate box ou de truc dans le genre



Je pense qu’au Ministère de la Culture, il y aurait mieux à faire en contrôlant les dépenses délirantes (entre autres de taxis) des directeurs d’organismes qui sont sous sa tutelle. <img data-src=" />








WereWindle a écrit :



En effet, j’aurais dû dire j’aime encore moins <img data-src=" />





peu me chaut l’avis d’un fumeur de hakik… ça boit n’importe quoi cette engeance <img data-src=" />







T’as bien raison ^^ Athlon64 c’est rien qu’une sale espèce de parasite ^^



bouarf, je me dis que j’ai encore une marge de progression avant d’arriver au niveau des ayants-droits, je suis encore un noob dans ce domaine <img data-src=" />








athlon64 a écrit :



bouarf, je me dis que j’ai encore une marge de progression avant d’arriver au niveau des ayants-droits, je suis encore un noob dans ce domaine <img data-src=" />







Ton but dans la vie c’est de devenir AD ? T’as vraiment aucun sens de l’honneur toi ^^









WereWindle a écrit :



mon propos était uniquement sur le fait de faire payer un hébergeur pour du contenu illégal, c’est tout (et en effet, ça tient plus du recel ou de l’extorsion que d’une quelconque compensation)



Le reste, bah ma foi, leur racket a été institutionnalisé par M. Lang en 85 du coup on n’a plus le droit de l’appeler comme ça… C’est le Canada Dry du racket : le gout, l’odeur, la couleur et la douleur anale mais c’est légal <img data-src=" />







Ils avaient proposé une idée pour taxer quand même les contenus illicites. Attention, c’est sux, c’est de la logique d’ayant droit. En gros, ils considère qu’un contenu sur une plateforme sans leur autorisation préalable ce doit de s’acquitter de leur droit de diffusion de manière rétroactif rendant de ce fait licite tout en restant illicite. A coté, les chats de M Schrodinger me paraissent tout a fait normaux.







WereWindle a écrit :



oui <img data-src=" /> et c’est encore moins bon que dans mon souvenir <img data-src=" />





Il faut le boire avec du Gin et un peu de citron. Mais si tu veux goûter quelque chose de “spécial” il faut goûter à un type de soda, le Root Beer (j’ai testé la marque “Mug”). Tu as l’impression de boire du dentifrice pour gamin avec des bulles.









eliumnick a écrit :



Ton but dans la vie c’est de devenir AD ? T’as vraiment aucun sens de l’honneur toi ^^





Non, pas AD, parasite <img data-src=" />





tazvld a écrit :



Il faut le boire avec du Gin et un peu de citron. Mais si tu veux goûter quelque chose de “spécial” il faut goûter à un type de soda, le Root Beer (j’ai testé la marque “Mug”). Tu as l’impression de boire du dentifrice pour gamin avec des bulles.





Merci pour l’idée avec le Gin <img data-src=" />



par contre, pour le root beer (racinette), Mug ce n’est pas la meilleure, trouve plutot de l’A&W (je suis un fan mais chiant à trouver en France, soit t’adores soit t’aimes vraiment pas généralement <img data-src=" />)









athlon64 a écrit :



Non, pas AD, parasite <img data-src=" />







Ah mais c’est pas la même chose. Généralement les parasites servent vaguement à qqch (d’un point de vue de la nature). Alors que les AD, ils ne servent jamais à rien.









tazvld a écrit :



Il faut le boire avec du Gin et un peu de citron. Mais si tu veux goûter quelque chose de “spécial” il faut goûter à un type de soda, le Root Beer (j’ai testé la marque “Mug”). Tu as l’impression de boire du dentifrice pour gamin avec des bulles.





c’est mort pour le Gin <img data-src=" />

Quand à la Root Beer, ça vend du rêve <img data-src=" />



ca me va <img data-src=" />








WereWindle a écrit :



Est-ce bien légal ?





Non. Ca s’appelle du recel.









athlon64 a écrit :



ca me va <img data-src=" />







Genre l’orobanche rameuse ? ^^



tu me parles d’honneur, je choisis celui qui en a le plus, parasite par rapport à AD et il doit etre plus simple de passer de utile à inutile que l’inverse <img data-src=" />.



Connais pas ca, ca semble assez mauvais pour les récoltes








athlon64 a écrit :



Connais pas ca, ca semble assez mauvais pour les récoltes







Recommence ta recherche <img data-src=" />



je viens de la faire rapidement justement, et c’est ce que j’ai pu lire sur Wiki et un autre site sur le chanvre.








eliumnick a écrit :



Ah mais c’est pas la même chose. Généralement les parasites servent vaguement à qqch (d’un point de vue de la nature). Alors que les AD, ils ne servent jamais à rien.





Certains parasites vivent en osmose avec leur hote mais en général c’est pas le cas. Goaould Vs Tok’ra inside

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Jhorblocks a écrit :



Certains parasites vivent en osmose avec leur hote mais en général c’est pas le cas. Goaould Vs Tok’ra inside







Pas besoin d’aller aussi loin. Citer la flore intestinale est suffisante ^^



“La bougie ne se réjouit de faire du feu que si la mèche a oublié de lui dire qu’elle brulait”









tazvld a écrit :



Ils avaient proposé une idée pour taxer quand même les contenus illicites. Attention, c’est sux, c’est de la logique d’ayant droit. En gros, ils considère qu’un contenu sur une plateforme sans leur autorisation préalable ce doit de s’acquitter de leur droit de diffusion de manière rétroactif rendant de ce fait licite tout en restant illicite. A coté, les chats de M Schrodinger me paraissent tout a fait normaux.&nbsp;





Un peu comme les assurances santé aux US: vous payez tous les mois des sommes astronomiques pendant des années.



Un jour, vous avez une maladie grave qui coûte cher, l’assurance engage un médecin pour faire des recherches dans votre passé, et trouve un rhume en 2004 que vous avez oublié de déclarer lors de votre souscription.



L’assurance vous envoie un joli courrier “Bonjour, en raison d’un mensonge sur votre déclaration, nous vous informons que le contrat est caduc et que nous ne pouvons prendre en charge votre maladie”



“Ok, cool, contrat caduc me direz-vous, donc l’assurance doit me rembourser les sommes indûement perçues pendant toutes ces années puisque que si j’ai bien compris je n’ai jamais été couvert”



HAHAHA que vous êtes naïfs !



Note: en France c’est pareil, un ami payait une assurance pour un véhicule vendu. Il a envoyé son certificat de vente en retard et a demandé un remboursement des sommes versées. L’assurance a dit fuck.



Elle est pas belle la vie ? ^^



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Oui on pourrait citer les bébés aussi mais ça serait un chouya glauque <img data-src=" />








Jhorblocks a écrit :



Oui on pourrait citer les bébés aussi mais ça serait un chouya glauque <img data-src=" />







Ben ça dépend de la définition employé. Si par exemple un parasite est “un organisme incapable de vivre seul”, alors oui les bébés sont des parasites ^^









eliumnick a écrit :



Ben ça dépend de la définition employé. Si par exemple un parasite est “un organisme incapable de vivre seul”, alors oui les bébés sont des parasites ^^





les enfants, ado, certains jeunes adultes (ils se multiplient, eux) aussi, si tu vas par là <img data-src=" />



Certains d’entre eux deviennent même des AD. On tient un truc, ça sent le prix Nobel avec le gène du parasitisme








eliumnick a écrit :



Ben ça dépend de la définition employé. Si par exemple un parasite est “un organisme incapable de vivre seul”, alors oui les bébés sont des parasites ^^





Un parasite est un organisme qui tire profit de son hôte et à un effet nuisible pour son hôte sans pour autant le tuer sinon c’est un parasitoïde ou un prédateur).

Mais bon, la symbiose en général n’est pas mieux (et partage beaucoup avec le parasitisme), il faut voir ça comme 2 clans de mafieux faisant un échange sous très haute tension et au moindre truc qui se passe mal (un des 2 clans à voulu prendre plus ) et c’est le déclenchement d’une fusillade qui fini généralement par annihilation des 2 parties.









tazvld a écrit :



Mais bon, la symbiose en général n’est pas mieux (et partage beaucoup avec le parasitisme),&nbsp;





Tsss et les truffes alors ?&nbsp;









tass_ a écrit :



Tsss et les truffes alors ?





Je ne connais pas tous les mécanismes de la symbiose entre la truffe et le chêne, mais je suis prêt à mettre ma main à coupé que les 2 espèces ont des systèmes de protections pour “punir” si l’autre partie cherche à les arnaquer (l’échange des mallettes de nutriments se fait dans une impasse mexicaine). Sachant qu’il est quand même avantageux de pouvoir arnaquer l’autre, il y a une course à l’armement permanente entre les 2 espèces.

Dans le cadre d’un parasitisme, le même mécanismes de course à l’armement est mise en place. De plus, vu qu’un hôte parasité est défavorisé par rapport à un hôte résistant, la population de l’espèce hôte tendra naturellement vers des résistants. Le parasite a donc tout intérêt à garder un certain fitness élever pour son hôte pour ne pas voir son pool d’hôte fondre comme neige.

De ces 2 situations, tu peux voir qu’une relation de symbiose peut devenir une relation de parasitisme et vis et versa.





Pour eux, ces barrières internes sont comme des remparts à l’uniformisation culturelle.





Superbe expression qui démonte subtilement toute l’argumentation mercantiliste de ces pharisiens cupides et faux monnayeurs du droit soutenus par le politique contre les intérêts du public.


C’est incroyable que les ayants droits obtiennent tant de faveurs de l’Etat et ce sur 2 gouvernements consécutifs.

Hadopi, Taxe copie privée, mission pour accentuer la responsabilité des hébergeurs, des discussions a n’en plus finir.



A coté de ça je vais à l’hypermarché du coin pour acheter de la musique et je trouve des CDs au rayon que je suis obligé de crackés (DRM oblige) pour pouvoir l’écouter sur mon ibidule.



Bref, camper sur de la non-innovation, faire 0 effort pour s’adapter à un monde nouveau si ce n’est de lobbiyser l’Etat pour faire des lois protégeant une incompétence profonde en scotchant un business model en total déperdition…



Lecon de marketing numero 1 : Tout marché -&gt; Croissance / Stagnation / Déclin.



Est ce que le cordonnier qui a de&nbsp; moins en moins de chaussures à réparer va obtenir une taxe pour chaque Nike vendue ? S’il veut s’en sortir il doit innover, et réparer des ceintures, se spécialiser dans des produits de luxe ou devenir serrurier etc



Et tous les 5 ans je suis sensé voté quoi moi ? Je refuse la démocratie ou je ferme ma gueule pendant 5 ans ou le gouvernement croit qu’il a m’a bénédiction pour laisser les Français crever, et mettre tout en place pour aider des ayants droits qui prennent des marges incestueuses sur les créateurs de la culture.



&nbsp;A vomir!

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