En commission des affaires culturelles, les députés ont adopté l’extension de la redevance copie privée à certains services du cloud, en réécrivant néanmoins le texte adressé par le Sénat.
Hier soir, dans le cadre de l’examen du projet de loi Création, la commission a adopté l’amendement porté par Marcel Rogemont visant à étendre la redevance copie privée à certains NPVR (Network Personnal Video Recorder).
Avec lui, certains services en ligne pourront proposer des capacités d’enregistrement des flux TV et radio, sur des serveurs distants, le tout sous l’égide de l’exception pour copie privée. Cela se fera donc sans aval des titulaires de droit, mais en contrepartie du paiement d’une redevance sans doute supportée par les abonnés de ces magnétoscopes en ligne.
Comme prévu, l’amendement a réécrit la disposition déjà votée au Sénat. Désormais, le texte n’est plus conditionné à la fourniture d’un matériel quelconque ni à une autorisation spéciale du titulaire de droits, deux verrous qui arrangeaient bien Orange et Canal+ mais non Molotov.tv, en plein préparatif du déploiement commercial de sa « box virtuelle » où les abonnés pourront enregistrer les flux TV en cours de diffusion ou à venir sur une centaine de chaînes.
Un amendement cocktail
Le député PS Marcel Rogemont a clairement salué cet amendement coproduit avec le ministère de la Culture. Propos nuancés par Patrick Bloche, président de la commission des affaires culturelles : « C'est avant tout une coproduction entre Marcel Rogemont et le cabinet de la ministre. Et si j’ose dire, c’est même que c’est un cocktail entre Marcel Rogemont et Emily Cariou », la conseillère d’Audrey Azoulay, chargée des affaires européennes, internationales et du numérique. Ce fameux « cocktail » n’a trompé personne tant la référence à l’offre de Molotov.tv, le service créé par Pierre Lescure et Jean-David Blanc, cofondateur d’Allociné, plane sur ce texte.
Faisant état des rencontres récentes organisées au ministère de la Culture, Audrey Azoulay a garanti que la disposition avait le soutien des télécoms, des chaînes de télévision et des ayants droit. On notera néanmoins l’absence des consommateurs, pourtant bien concernés par ces problématiques, tout comme le silence sur les critiques adressées par TF1 et M6...
S'adapter aux usages sans étude d'usage
Hier soir, encore, le rang des opposants était trop clairsemé pour espérer une mise en échec. Lionel Tardy a bien condamné une législation qui avance à l’aveugle, démunie de la moindre étude d’usage préalable. « Nous n’avons pas assez d’informations pour adopter cette extension qui pose plus de problèmes qu’elle n’en résout » a ajouté Isabelle Attard, caressant le rêve de remplacer cette brèche par une licence globale « qui financerait l’ensemble des créateurs ». Mais en vain...
A l'occasion de ce vote favorable, Patrick Bloche l’a reconnu lui-même : « Nous ne disposons d’aucune étude d’impact. Il faut que notre main tremble ». « C’est une question très délicate, a enchaîné la ministre de la Culture, puisqu’on a un équilibre à trouver entre un système de droit exclusif et une rémunération pour copie privée avec des usages qui se modifient. »
Pour la locataire de la Rue de Valois, cependant, même démuni d’une telle étude préalable, le temps est venu de décloisonner la redevance copie privée des seuls supports : « On ne peut pas fermer les yeux (...) sur la nécessité d’être neutre par rapport aux évolutions technologiques ». Et, s’adressant aux producteurs de cinéma, elle s’est voulue rassurante : cette disposition ne serait pas le « cheval de Troie d’une diminution des droits exclusifs ».
Et pour cause, dans l'amendement Rogemont, seuls les éditeurs et distributeurs de services de TV et radio au sens de la loi de 1996, et donc sous contrôle du CSA, pourront en bénéficier. « Le risque de voir prospérer d’autres services de copie en ligne est donc nul », notamment du côté des GAFA, a insisté le député d'Ille-et-Vilaine.
Commentaires (37)
Ça va impacter des services comme vodkaster ou pas ?
A voir, Vodkaster étant l’équivalent numérique du marché d’occasion (la redevance a déjà été payée), ça peut être un cas “zone grise” de la loi.
magnétoscope…ça faisait longtemps
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L’Assemblée Nationale. Toujours une longueur de retard.
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Quand je lis ça, j’ai une petite pensée pour Wizzgo. :‘(
Voilà comme j’aime nos élus, droits dans leur bottes et qui savent faire leurs choix rapidement ! Notre pays est sauvé
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idem
Ils pourraient maintenant revenir… alors qu’à l’époque c’était des voleurs !
S’adapter aux usages sans étude d’usage
l’étude d’usage facile : dixit le Demandeur de taxe - mon (petit) fils m’a dit que tu pouvais copié sur le cloud ==> taxe
les ayants droit c’est l’église du 21ème siècle en fait
prochaine étape: surtaxer la VOD
Si l’amendement passe, c’est la fin des espaces de stockage gratuits sur le web (Google Doc, etc.) à moins qu’ils réussissent à financer autrement la taxe demandée par d’autres moyens (publicité imposée, abonnement, ou inclusion du service de stockage cloud au sein d’une autre offre payante…).
Qu’en pensent Google France, Apple France, ou OVH qui vont se retrouver taxés directement par cette loi ?
Qu’en pensent les hébergeurs de solutions cloud pour entreprises (qui souvent ne sont pas fermés uniquement aux seules entreprises, nombre de particuliers ayant des espaces de stockage sur le web et qui louent même espaces pour des serveurs de domaine ou héberger leur service web) ? Ils seront taxés aussi ? Vu le volume de ces hébergements pro (y compris ceux sur serveurs dédiés avec pléthore de Téraoctets) cela peut couter très cher aux entreprises (sans même qu’il soit question de rémunérer le droit à la copie privée car ce n’est pas l’objet de ce stockage, qui est d’abord fait pour mettre des bases de données, des archives de documents, héberger des espaces de travail, des applications connectées ou des espaces de discussion et espaces sociaux). D’ailleurs rien qu’à cause de ça, cela couterait une fortune à Facebook France !
Sinon ces hébergeurs devraient être imaginatifs et mettre en place des “espions” sur les espaces de stockage loués, destinés à vérifier le type de contenu, leur format, leur usage, etc (même si c’est juste pour l’usage privé et pas destiné à être redistribué librement sur le web). Jusqu’à présent on se contentait just de relever le contenu visible sur le web et demander la facture au gestionnaire du site concerné ! Mais alors ces espaces de stockage ne sont plus privés s’ils sont soumis au regard de l’hébergeur qui peut alors facturer des compléments.
Et cela risque en plus de provoquer des double-facturations si l’éditeur du site paye déjà une redevance ou les droits pour les médias qu’il distribue légalement, mais stocke sur son espace de stockage interne).
Rappel: cette taxe est juste destinée à payer le droit à la copie privée des médias numériques. Elle ne paye pas un droit de distribution qui est à part (soumis au droits des licences). Hors rien n’est montré pour dire que l’espace de stockage sur un cloud est juste destiné à la copie privée.
Que faire alors ?
- Taxer uniquement un forfait par client hébergé quel que soit le volume (ou jusqu’à un volume maximum, le reste étant gratuit) ? Ne serait-ce pas alors une discrimination selon les utilisateurs (ceux qui ont le plus gros espace hébergé sur un cloud payent comparativement beaucoup moins que ceux qui ont un petit espace) ?
- Ou taxer uniquement les clients particuliers des hébergeurs (en présupposant que ceux-ci n’ont un cloud QUE pour y stocker des copies de médias soumis au droit d’auteur, alors qu’en fait nombre de clouds ne font que stocker les photos personnnelles de la famille, ou des archives de documents personnels: bancaires, fiscaux, ou bien des sites webs persos pour leur propre activité artisanale voire associative…)
Est-ce que pour continuer à bénéficier de la gratuité du stockage en ligne sur un cloud, on sera tenu de le faire uniquement sur les espaces “partagés” (autrement dit les réseaux sociaux) dont les contenus “publics” sont supervisables depuis le web et soumis aux termes d’utilisation du service qui oblige à respecter le droit d’auteur ou obligé à s’engager d’en être soi-même l’auteur), tout le reste “privé” étant soumis à la redevance même si ce contenu ne relève pas du droit d’auteur de tiers et ne génère aucun profit lié aux licences (puisque ces contenus ne sont pas distribués ailleurs mais sont strictement privés).
Voilà une sale affaire mal engagée. S’adapter aux usages, peut-être, mais ne pas oublier que le cloud utilisé comme espace de copie privé est déjà lié à un espace de stockage privé à domicile (déjà taxé !) et à un accès internet pour accéder à cet espace :
Ne faudrait-il pas alors taxer plutôt l’accès internet lui-même ? Problèmes :
- Et pour quel montant : selon le débit en téléchargement (ADSL ou accès 3G/3G+ moins taxés, que les accès 4G/4G+/5G ou la fibre, aucune taxe pour les mobiles avec uniquement accès 2G ou SMS, ou aucune taxe en dessous d’un palier de volume, mais uniquement à partir de 3Go téléchargés par exemple) ?
- Va-t-on alors vers la fin de l’accès internet fixe illimité en volume, si la taxe sur l’accès internet se met à prendre en compte le volume (puisqu’on ne pourra même pas espionner légalement la nature de ce volume, il se peut que ce soit pour visonner un film regardé légalement en VOD et déjà payé, ou pour regarder des vidéos Youtube, ou pour naviguer sur des cartes ou collections de photos sur le web, ou pour faire de la visioconférence ou de la téléphonie sur Skype) ?
Cette taxe pour payer le droit à la copie privée ne cesse de s’agrandir. On se demande même pourquoi il y a maintenant une telle “crise” chez les producteurs de contenus et pourquoi ils ne payent plus les artistes ou en virent autant alors qu’ils n’ont jamais fait autant de profit avec cette taxe (plus que quand ils revendaient directement des copies d’oeuvres, avec les couts de publicité, fabrication, transport, rémunération des réseaux de vente intermédiaires):
- Si Vivendi est en crise (ou certaines des filiales), il le doit uniquement à sa mauvaise gestion et ses propres couts de fonctionnement (ou les dépenses somptuaires de ses dirigeants, ou de mauvais placements boursiers à risque et une direction générale désastreuse).
Les seuls lésés dans l’histoire sont en fait d’une part les artistes (qui ne sont plus payés par les majors), et les clients qu’on oblige à racheter sans arrêt les mêmes oeuvres pour encore avoir le droit de les voir (ou pour qu’on ne leur impose pas un choix limité par matraquage “gratuit” sur un certain nombre de médias distributeurs comme les radios et TV, dont les majors contrôlent totalement le contenu diffusable)
Halte à la croissance disproportionnée des redevances pour le droit à la copie privée. Cette taxe est déjà largement suffisante pour payer ce droit (et uniquement ce droit puisqu’elle n’est pas non plus destinée à payer les droits initiaux sur les copies originales acquises légalement auprès d’un distributeur légal) !
Cette taxe sur le droit à la copie privée est plutôt une INCITATION A LA PARESSE des producteurs, qui perçoivent un maximum sans même avoir à rien créer d’autre et sans prendre aucun risque commercial ou financier. Elle agit plutôt comme un frein à la création ! C’est grace à cette taxe que les majors peuvent maintenant virer les artistes dont ils n’ont plus besoin, et ensuite ne plus les payer ! Elle est de même nature virtuelle que les rentes viagères (gagner de l’argent en dormant).
Mais surtout c’est la répartition de l’argent issu de cette taxe qui est réellement scandaleuse, car cela ne profite qu’à ceux qui en font le moins et en font de moins en moins !
La loi DEVRAIT IMPOSER qu’une part très significative (et même majoritaire) de cette taxe ACTUELLEMENT TROP INJUSTE serve avant tout à financer l’assurance-CHOMAGE et les RETRAITES des ARTISTES (et beaucoup moins pour payer les prétendus “ayant-droits” qui se rémunèrent largement sur des prétendues “oeuvres” qui n’existent PAS dans le support de cette taxe, et sur lesquelles ces ayant-droits n’ont en fait strictement aucun droit puisqu’il s’agit en grande quantité de créations personnelles, ou de données privées des utilisateurs des supports de stockage), ou alors serve à alimenter un réel fond public de soutien à la création (financement de scènes, organisation de spectacles, financement de création de cinéma, entretien de locaux culturels, acquisition d’oeuvres par les médiathèques publiques) !
Ca parle de magnétoscopes virtuels, pas de tout le stockage.
Cela reste une brèche quand même. “Pourquoi on touche la redevance que sur les magnétos virtuels alors le cloud est épargné?”. Ils font déjà le coup avec les disques durs internes
Ce n’est pas justifiable sur les disques internes (pense à ce que ça donnerait sur les serveurs et les disques systèmes.)
Pour le cloud l’espace est virtuel/décentralisé, ce serait aussi le bordel.
Si je comprends bien, 5 ans après, notre gouvernement vient de donner un cadre juridique au concept de Wizzgo qui était extrêmement innovant à l’époque ? https://fr.wikipedia.org/wiki/Wizzgo
Si seulement on pouvait inclure la copie privée dans le prix de vente / diffusion des contenus, et non des contenants potentiels.
… Hein, quoi ? On me dit dans l’oreillette que l’on peut, que ce serait plus simple, plus équitable et plus logique !
Avec la prochaine fonctionnalité de la Xbox One qui permettra dans un avenir plus ou moins proche d’enregistrer également le flux TV, sera-t-elle aussi dans le viseur de cette redevance ?
L’ayant droit te répondrait “Qu’est ce j’en ai à foutre de ce que tu fais des disques, tu donnes le pognon picétou”
parce que le cloud est souvent etranger, donc va faire payé un cloud étranger qui a pas de maison mére en France ! et le cloud TV, te faut des flux TV FR ou des box FAI qui enregistre et qui sache enregistré sur ce cloud, ou un tuner TNT.
sauf que comparer a un magnétoscope on payé a la K7 et qu’on pouvez ce dire qu”on le garde éternellement (idéologiquement), la ton cloud TV tu le regarde plus tard et tu l’efface, parce que tu as 1 To a géré ou tu enregistre parce qu’il y avait 2 programmes bien en même temps ! en gros tu me demande de payer éternellement ! (ok je sais on doit mourrir un jour !) on sais même pas si molotov.tv sera payant :p ou y’aura la pub repartagé entre diffuseur TV puis concepteur des programmes !
c’est une premiére, ils ont anticipé un service qui n’existe pas et tuer aussi bien le service dans l’oeuf !
présume que molotov.tv attendé de voir que serait la loi, pour ce lancer !
Donc conclusion, une raison supplémentaire pour laquelle les consommateurs n’ont pas été conviés pour les discussions à ce sujet est que c’est encore le consommateur qui va trinquer. Les doritos vont se chopper la redevance copie privée pour compenser la perte de je ne sais quoi que produit le cloud.
J’ose pas imaginer le budget des lobbyistes qui , au nom des ayant-droit, arrosent tout ce beau monde….
OUF on était au bord du gouffre, heureusement grace à ca on fait un grand pas en avant
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Donc reste aux GAFA/Netflix à attaquer le gouvernement français pour distorsion de la concurrence et à gagner aux tribunaux, merci ACTA/TIFA/<insérer un enculage international ici>.
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Ah pardon! C’est pas encore tout à fait voté au Luxembourg, même si les réunions “secrètes” sont toujours en cours.
Pas grave, c’est une affaire de mois, ça ne concerne que les citoyens qui payent leurs impôts en France (donc pas ceux qui vont en tirer un bénéfice quel qu’il soit).
Les contribuables paieront les amendes françaises, mais les bénéfices+subventions FR seront vite envoyés loin, très loin du fisc.
Ca valait bien le coup de se faire faire une petite loi perso monopolistique pour se faire bouffer qqs temps plus tard
on parle pas de SVOD là ????? on parle d’enregistrement TV on cloud ou d’un super replay incluant tout la TNT et plus (molotov.tv pour pas le citer !)
Rhhhoooo ! Le Sous-Titre ( ou plutôt “le saoul titre”)
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J’aime ce genre de décision, ça permet aux gens d’ouvrir les yeux et de se tourner vers l’auto hébergement de ses datas/services.
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Internet ou minitel 2.0 bling-bling, choisissez votre camps.
No stress.
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Seuls les services de box virtuelle des chaînes et de leurs distributeurs sont concernés par cette application plus large de l’exception de copie privée.
Pas les espaces de stockage du cloud (Google, Dropbox etc…).
C’est ce qui permettra demain de pouvoir programmer et de lire en ligne et en mobilité (plus seulement sur une box de salon et son écran attaché) ses enregistrements de programmes TV/radio.
il faut payer l’abonnement ADSL/Fibre
il faut payer la redevance pour l’option TV
il faut payer le service de magnétoscope en ligne
il faut payer la RCP pour l’espace de stockage du service
Ce modèle va faire un malheur. Le piratage va être annihilé en quelques semaines !!
En fait :
Avec l’arrivée des box virtuelles avec NPVR, il va y avoir plus de plus en plus de modèles de box et décodeurs de salon proposés sans PVR / disque dur intégré
Le prix de ces box et décodeurs de salon va donc baisser (plus de DD, plus de RCP, cf. le dernier modèle de Free)
Ceux qui n’enregistrent pas les programmes TV ne se verront plus facturer d’office avec leur box/décodeur de salon un DD dont ils n’ont pas l’usage, et la RCP liée
Le consommateur aura plus de services, de choix et de concurrence entre distributeurs de TV (Orange, SFR, Bouygues, Free, Molotov et autres….)
Ceux qui veulent enregistrer des programmes TV/radio avec une box, seront libres de choisir entre une box de salon avec PVR, ou une box virtuelle avec NPVR
Et les services de stockage en ligne de documents ne seront pas soumis à la RCP
Cool
Ce n’est qu’un pas dans cette direction AMHA.
Vu la politique actuelle et les compétences techniques du législateur, ce genre de situation est plus que probable à terme.