Les députés limitent l'accès des policiers aux données numériques des véhicules

Les députés limitent l’accès des policiers aux données numériques des véhicules

L'amendement du gouvernement remis sur le droit chemin

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Les députés limitent l'accès des policiers aux données numériques des véhicules

Dans le cadre du projet de loi de modernisation de la justice du XXIe siècle, les députés ont circonscrit l’accès des forces de l’ordre aux données du véhicule. De facto, a été reconnu un problème de rédaction dans la première mouture de la disposition d’origine gouvernementale.

Dans sa rédaction initiale, le texte autorisait policiers et gendarmes à accéder à l’ensemble des données physiques et numériques embarquées dans les véhicules. Selon le gouvernement, auteur de cette disposition, il s’agissait « notamment » de pouvoir contrôler le « respect des dispositions techniques liées aux véhicules ». Grille de lecture confirmée par la Sécurité routière : « ce nouveau texte vise à faciliter le travail des forces de l'ordre dans le contrôle du numéro de série d'un véhicule afin de vérifier que celui-ci est bien autorisé à circuler ».

Seulement, comme encore précisé dans nos colonnes, cet accès était en réalité très large puisqu’il avait pour finalité la vérification du respect non des seules « dispositions techniques » mais de toutes les « prescriptions fixées par le présent code » (de la route), nuance ! Cette largesse était d’autant plus accentuée que l’amendement gouvernemental prévenait que « le fait que ces opérations révèlent des infractions autres que celles visées au premier alinéa ne constitue pas une cause de nullité des procédures incidentes ». En clair, avec une porte d’entrée large comme ça, les forces de l’ordre pourraient prendre connaissance de toutes les données connectées à un véhicule et sanctionner leur détenteur, si une infraction venait à être découverte aussi bien au regard du Code de la route que d’autres dispositions pénales.

Un texte resserré en nouvelle lecture à l’Assemblée nationale

Très tôt, le Syndicat de la magistrature a dénoncé cette approche, regrettant également l’absence de « contrôle de nécessité ou de proportionnalité, ni procédure encadrant ces accès ». De retour en commission des lois, le texte a été nettement limité, grâce à un amendement des rapporteurs. Voilà ce que dit sa nouvelle version adoptée :

« Art. L. 311 2. – À l’occasion des contrôles des véhicules et de leurs conducteurs effectués conformément aux dispositions du code de procédure pénale ou du présent code, les agents compétents pour effectuer ces contrôles, et dont la liste est fixée par voie réglementaire, sont autorisés à procéder aux opérations leur permettant d’accéder aux informations et données physiques et numériques embarquées relatives à l’identification et à la conformité du véhicule et de ses composants, afin de vérifier le respect des prescriptions fixées par le livre III du présent code et de vérifier si ce véhicule ou tout ou partie de ses équipements n’ont pas été volés ou recelés.

Les informations et données embarquées du véhicule autres que celles mentionnées au premier alinéa ne peuvent être utilisées comme preuve de la commission d’autres infractions prévues par le présent code ».

Normes techniques, lutte contre le vol et le recel, mais pas plus

Selon les députés Jean-Yves Le Bouillonnec et Jean-Michel Clément, avec une telle rédaction, l’accès ne pourra se faire « qu’à l’occasion des contrôles de véhicules, préventifs ou judiciaires, déjà prévus par la loi ». En aucun cas, « il ne constitue pas un nouveau motif de contrôle ». La finalité a été en outre concentrée sur le « respect des prescriptions techniques concernant les véhicules » et pour savoir « si ce véhicule ou tout ou partie de ses équipements n’ont pas été volés ou recelés », pas davantage.

Enfin, les seules données auxquelles il pourra être accédé « sont celles relatives à l’identification et à la conformité des véhicules et de leurs composants, ce qui permettra la prise de diagnostic "OBD" (On Board Data) – montrant si le véhicule est ou non conforme - et la lecture des numéros VIN (Vehicle Identification Number) des différents calculateurs présents sur le véhicule, montrant si certaines pièces n’ont pas été frauduleusement remplacées ».

Contrairement à ce que prévoyait le gouvernement, désormais, les informations et données étrangères à ces prescriptions ne pourront servir de preuve de la commission d’autres infractions. Il s’agit en particulier de celles relatives à la circulation et à la géolocalisation. Un tel mécanisme « interdira notamment, toute possibilité de constater a posteriori des excès de vitesse », préviennent spécialement les deux parlementaires. Remarquons toutefois que le texte interdit certes d'utiliser les informations et données embarquées du véhicule « comme preuve de la commission d’autres infractions prévues par le présent code », mais pas pour les infractions prévues par d'autres codes, et notamment pénal. 

En l'état, cette disposition n’est pas encore sacralisée. Après son examen en séance, elle devra encore survivre à son examen en séance, à partir du 11 juillet.

Commentaires (32)


En même temps a terme on y reviendra surement…


Il faut dire que la fois où des gendarmes ont voulu contrôler la voiture de Max Rockatansky, ça c’est très mal passé.


Et en addition ils vont certainement faire passer une loi interdisant de “brouiller” le câblage de la prise ODB.

Pourtant c’est une technique classique pour lutter contre le vol à la souris.


Ahh les joies des véhicules “modernes”… <img data-src=" />



Je pense que je vais garder encore très trèèès longtemps ma R11 GTD et ma 306 XAD phase 1. <img data-src=" />

(en plus comme elles consomment très peu et que ça ne me coute que quelque centaines d’€ par an en pièces détachées - plus le cambouis et l’huile de coude - c’est encore mieux.)



Je vois déjà d’ici la tronche déconfite du pandorre de service tentant vainement d’y trouver une prise de diagnostic… <img data-src=" />



Vive les youngtimers !


J’attends avec impatience de lire l’article “Exclusif” que va pondre LeFigaro dans 72 heures….

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pecos a écrit :



Ahh les joies des véhicules “modernes”… <img data-src=" />



Je pense que je vais garder encore très trèèès longtemps ma R11 GTD et ma 306 XAD phase 1. <img data-src=" />

(en plus comme elles consomment très peu et que ça ne me coute que quelque centaines d’€ par an en pièces détachées - plus le cambouis et l’huile de coude - c’est encore mieux.)



Je vois déjà d’ici la tronche déconfite du pandorre de service tentant vainement d’y trouver une prise de diagnostic… <img data-src=" />





et comme le gouvernement va entamer la réglementation sur le retrait de la circulation des ‘vieux’ vehicules dit ‘polluants’, d’ici là, si t’as pas un ordinateur de bord et une prise diag, tu sera en infraction…

on peu leur faire confiance de ce coté là !









pecos a écrit :



Ahh les joies des véhicules “modernes”… <img data-src=" />



Je pense que je vais garder encore très trèèès longtemps ma R11 GTD et ma 306 XAD phase 1. <img data-src=" />

(en plus comme elles consomment très peu et que ça ne me coute que quelque centaines d’€ par an en pièces détachées - plus le cambouis et l’huile de coude - c’est encore mieux.)



Je vois déjà d’ici la tronche déconfite du pandorre de service tentant vainement d’y trouver une prise de diagnostic… <img data-src=" />



Vive les youngtimers !





Profite bien tu ne pourras bientôt plus rouler dans Paris :



http://www.lesechos.fr/10/02/2015/lesechos.fr/0204147709730_les-vehicules-ancien…









pecos a écrit :



Ahh les joies des véhicules “modernes”… <img data-src=" />



Je pense que je vais garder encore très trèèès longtemps ma R11 GTD et ma 306 XAD phase 1. <img data-src=" />

(en plus comme elles consomment très peu et que ça ne me coute que quelque centaines d’€ par an en pièces détachées - plus le cambouis et l’huile de coude - c’est encore mieux.)



Je vois déjà d’ici la tronche déconfite du pandorre de service tentant vainement d’y trouver une prise de diagnostic… <img data-src=" />



Vive les youngtimers !





Je comprends ta position, toutefois en cas d’accident, je préfère être à bord d’un véhicule plus moderne.

PS: ma Prius de 10 ans ne me coute qu’une révision par an (entre 150 et 200€) et consomme en moyenne 5.0l/ 100 sur l’année.



Ce n’est qu’une question de temps… Attendons le prochain attentat avec des preuves (numériques ou pas) trouvées dans une voiture, et on y reviendra.








picatrix a écrit :



Et en addition ils vont certainement faire passer une loi interdisant de “brouiller” le câblage de la prise ODB.

Pourtant c’est une technique classique pour lutter contre le vol à la souris.





En quoi ça consiste ? Un re-câblage ? Si la prise est HS, elle ne peut plus être utilisée au SAV ?

Et toujours pas de norme pour le réseau des voiture avec sécurisation par MDP ?



Bonne nouvelle … pour l’instant !!!

(On peut faire confiance a nos politiques dans plusieurs années pour aller plus loin …)








pecos a écrit :



Ahh les joies des véhicules “modernes”… <img data-src=" />



Je pense que je vais garder encore très trèèès longtemps ma R11 GTD et ma 306 XAD phase 1. <img data-src=" />

(en plus comme elles consomment très peu et que ça ne me coute que quelque centaines d’€ par an en pièces détachées - plus le cambouis et l’huile de coude - c’est encore mieux.)



Je vois déjà d’ici la tronche déconfite du pandorre de service tentant vainement d’y trouver une prise de diagnostic… <img data-src=" />



Vive les youngtimers !





Ouais, enfin, quand tu fais des milliers de kms par mois, le confort et les équipements modernes sont vite indispensables.



Il y a plusieurs techniques:




  • “cadenas” sur la prise OBD (vendu dans le commerce il me semble)

  • deport de la prise diag avec ajout d’une prise “non cablée”

  • coupe circuit sur le fil CAN et +APC de la prise OBD



De plus en plus envie de m’acheter un vieux pickup américain des années 70…



Rien de connecté, on n’ouvre pas ta caisse avec un boitier électronique acheté 100€ sur le net, pas d’électronique et des pannes à la chaines liées… Un garmin dedans et roule ma poule.



Je vais polluer plus, consommer plus, mais je roule moins de 5k km par an; je pourrais pas accéder à la Capitale, mais ça tombe bien, je suis malade chaque fois que j’y vais entre le ciel gris et les gens qui tirent la gueule.








Zig76 a écrit :



Je comprends ta position, toutefois en cas d’accident, je préfère être à bord d’un véhicule plus moderne.



PS: ma Prius de 10 ans ne me coute qu'une révision par an (entre 150 et 200€) et consomme en moyenne 5.0l/ 100 sur l'année.








Il doit falloir mettre un oeuf sur l'accélérateur avec une hybride de 10 ans à la batterie quasi naze (donc à la double motorisation électrique devenue quasi inutile, mais dont on traîne toujours le surpoids), pour consommer comme une citadine.     





Sur une de loc qui avait 2 ans et 40k km, je faisais dejà du 7l… Cad 1l de plus plus que sur mon break diesel et en me traînant moins :Quasi impossible de finir une montée de voie rapide de 2km en prius à plus de 80, à 4 dedans et pied au plancher, même en ayant pris un élan suffisant pour un retrait de permis en bas.



Ne parlons pas de la différence d’accélération (ou du frein moteur passant réel à néant en descente) batterie chargée ou en charge (le thermique peinant à assurer les 2): Très piégeux en s’insérant ou dépassant. Un coup ca gaze… 2 mn après on reste planté.



Le tout en consommant plus, avec seulement 35l de réservoir (faut faire la place à la batterie)… je faisais le plein quasiment aussi souvent qu’a moto (mais dans ce cas y’a que 14l avant réserve)! Quel tas de m… Louez le, vous ne l’achètez jamais! Quand je pense qu’on m’avait filé ca à la place de la Clio demandée car Toy faisait une opération promo! Ca a été très réussi…









coket a écrit :



De plus en plus envie de m’acheter un vieux pickup américain des années 70…





Le plus drôle, c’est que cette catégorie de véhicule est exemptée de malus CO2 car considérée comme une gamme à usage professionnel!



Je pense que c’est pour cela qu’on en voit de + en +: Au marché de la p’tite bite bourse,&nbsp; le 4x4 n’est plus roi









pecos a écrit :



Ahh les joies des véhicules “modernes”… <img data-src=" />



Je pense que je vais garder encore très trèèès longtemps ma R11 GTD et ma 306 XAD phase 1. <img data-src=" />

(en plus comme elles consomment très peu et que ça ne me coute que quelque centaines d’€ par an en pièces détachées - plus le cambouis et l’huile de coude - c’est encore mieux.)



Je vois déjà d’ici la tronche déconfite du pandorre de service tentant vainement d’y trouver une prise de diagnostic… <img data-src=" />



Vive les youngtimers !





Concernant ta 306 phase 1, fais gaffe, c’est bien possible qu’elle ait un OBD, ma 405 (encore plus vieille) en avait une… Autrement, pour les pickup américains 70’, j’avais un collègue qui en avait un dans un boulot précédent. équipé au GPL avec un 5,7 litre, une suspension surélevée et des rails en guise de pare-chocs, c’était la terreur de l’A4 et du périf’.









CaptainDangeax a écrit :



Concernant ta 306 phase 1, fais gaffe, c’est bien possible qu’elle ait un OBD, ma 405 (encore plus vieille) en avait une… Autrement, pour les pickup américains 70’, j’avais un collègue qui en avait un dans un boulot précédent. équipé au GPL avec un 5,7 litre, une suspension surélevée et des rails en guise de pare-chocs, c’était la terreur de l’A4 et du périf’.





Il y a des ronzes (r11) en ELM327 (utilisable avec un adaptateur OBD2 + modif + soft Renault XR25. En tout cas elle est dans la liste du soft).

Mais bon, personne ne va s’en occuper ;-)



Une Audi de 20ans sera bien plus confortable qu’une Panda de base d’aujourd’hui. C’est un faux problème l’âge et la sécurité des voitures.


Ce n’est pas un faux problème.

Je suis passé récemment de la première à la dernière Clio. Consommation, distance de freinage, ABS, Airbags, et j’en passe… Ca n’a rien à voir niveau pollution et sécurité. Niveau confort non plus, mais bon ça tu as le droit de t’en taper.&nbsp;

&nbsp;

Alors oui &nbsp;en théorie il faudrait faire du cas par cas, mais je les vois mal interdire les modèles un part un.&nbsp;


Je me demande si l’ancien texte n’aurait pas permis de verbaliser à la volée les véhicules polluants:http://www.lefigaro.fr/actualite-france/2016/06/29/01016-20160629ARTFIG00328-les…


Ça risquerait d’être très drôle si les flics veulent contrôler ma voiture par la prise obd.

J’ai piégé ma prise, tout matériel branché dessus est détruit. J’ai un petit circuit qui envoi une grosse impulsion électrique si on y branche un appareil.

(Je dé-piège la prise quand je déposer la voiture au garage pour l’entretien)


Avant de pondre des lois qui vont coûter de l’argent, nos députés seraient bien avisés de consulter des experts en informatique embarquée.



Qu’est ce qui empêchera les voleurs de rendre la prise inopérante, d’y ajouter un petit module pour donner un numéro de série “non volé” ou de reprogrammer les calculateurs ?



Encore une mesure qui va coûter un maximum d’argent pour équiper les policiers en appareils de contrôle et qui sera très facilement contournée par les voleurs professionnels.



Voila comment on gaspille l’argent en France.


La gamme clio est montée en gamme, j’ai eu une 1ph1 et la j’utilise une de 2014 (4ph1) sur laquelle j’ai fait ~30000km. Mais elle est pas super confortable, ni même vraiment avantageuse par exemple aux dernières clio 3 que je trouve mieux finies et consommant presque autant…

Mais si on compare une Panda, sandero ou autre voiture low cost toute neuve à une Audi A4 de 1996 avec ABS et des vrais sièges et des bon freins et pneus … :)








yl a écrit :



Il doit falloir mettre un oeuf sur l’accélérateur avec une hybride de 10 ans à la batterie quasi naze (donc à la double motorisation électrique devenue quasi inutile, mais dont on traîne toujours le surpoids), pour consommer comme une citadine





10 ans batterie quazi naze? <img data-src=" /> Faut te renseigner ….









kd9 a écrit :



Une Audi de 20ans sera bien plus confortable qu’une Panda de base d’aujourd’hui. C’est un faux problème l’âge et la sécurité des voitures.





Comparer une Audi avec une Panda?









Zig76 a écrit :



10 ans batterie quazi naze? <img data-src=" /> Faut te renseigner ….





Console toi en te disant que sur les plus recentes, les Li tiendront encore moins que les NiMH des anciennes… qui en avaient visiblement déjà pris un bon coup en 40000km… a moins que la triche sur les hybrides ne dépasse en fait celle du diesel: Probable, quand on peut partir faire les tests batterie pleine, c’est cela de gagné. En pratique, entre les pertes de conversion/charge-décharge et le surpoids lié à une double motorisation, comparé à une conduite d’un pur thermique sur lequel on a une conduite bien plus vive (en prenant simplement soin de restituer en anticipant les ralentissements à conso zéro via la coupure d’injection), le bilan est négatif. Si on considère en plus l’agrément et devoir refaire le plein tous les 350km, franchement je comprends qu’on peine à dire qu’on s’est fait baiser mais c’est pourtant ce qu’il se passe quand on achète ça.









yl a écrit :



&nbsp; Si on considère en plus l’agrément et devoir refaire le plein tous les 350km, franchement je comprends qu’on peine à dire qu’on s’est fait baiser mais c’est pourtant ce qu’il se passe quand on achète ça.





Hello,



Es-tu bien renseigné sur les hybrides? (en l’occurrence celles du groupe Toyota).



PS: ou alors je n’avais pas vu que tu trollais et je me suis fait avoir? <img data-src=" />









yl a écrit :



Sur une de loc qui avait 2 ans et 40k km, je faisais dejà du 7l… Cad 1l de plus plus que sur mon break diesel et en me traînant moins :Quasi impossible de finir une montée de voie rapide de 2km en prius à plus de 80, à 4 dedans et pied au plancher, même en ayant pris un élan suffisant pour un retrait de permis en bas.



Tu avais mis du gasoil dedans? L’habitude? <img data-src=" />

Sur mon vieux tromblon avec “batterie naze” je dépasse allégrement toutes les limitations de vitesse, que ce soit sur route et autoroute, en montée et même voiture chargée a fond.

Il faut éviter de venir dénigrer quand on ne connait pas ;)

C’est d’ailleurs tellement pourri comme techno (je me suis bien fait baiser), qu’il n y a quasiment aucun frais à part les pneus (qui s’usent peu) et les vidanges.









Zig76 a écrit :



Tu avais mis du gasoil dedans? L’habitude? <img data-src=" />

Sur mon vieux tromblon avec “batterie naze” je dépasse allégrement toutes les limitations de vitesse, que ce soit sur route et autoroute, en montée et même voiture chargée a fond.

Il faut éviter de venir dénigrer quand on ne connait pas ;)

C’est d’ailleurs tellement pourri comme techno (je me suis bien fait baiser), qu’il n y a quasiment aucun frais à part les pneus (qui s’usent peu) et les vidanges.





Non non… même si à la Réunion l’essence est de qualité moindre. C’est juste que le véhicule est vraiment objectivement insupportable! Une Logan est bien plus agréable.



fais gaffe! ta 306 a peut-être déjà un OBD…mon paternel avec sa Tagora SX de 1980 en était déjà équipé (je crois que c’etait la 1ère voiture française à eb être équipée)….


@foualier : non.

Pas d’OBD dans ces véhicules.

Le seul “ordi” présent dans ma 306 D est uniquement pour l’antidémarrage à touches.

C’est une vraie merde. <img data-src=" />



Je l’ai donc débranché gentiment et j’ai recablé l’électrovanne directement depuis le neiman, après avoir découpé son blindage à la disqueuse. (c’est le plus chiant…)



C’est beaucoup mieux comme ça : aucun risque de rester en rade parce que le calculateur fait un coup de calcaire en rase campagne (c’est arrivé à un pote…)


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