En théorie, pour la France, le droit d’opposition traduisible en « licence » émanant de l’auteur vaut à condition qu’il n’ait pas lui-même communiqué au préalable.

Il faut alors rappeller que le droit moral de l’auteur étant inaliénable, la loi n’en précise cependant pas clairement toutes les modalités ad hoc.

Si, par exemple, demain Microsoft est accusé devant un Tribunal de manquer à sa probité dans l’exercice de son propre contrat par exemple, une modalité litigieuse de la « licence » peut par exemple tomber sous le coup du code de la consommation et non relever du droit d’auteur dans la mesure où le nombre de copies pose cette question sans préjudice des mesures techniques de protection.

C’est tout sauf simple, même pour ceux qui ont les notions on voit bien que chasser le problème d’un côté le déplace de l’autre.

La copie non autorisée d’un moule de coulée est-elle pour autant autant légitime que le moule original qu’il copie ?

L’article ne fait pas état des raisons historiques pour lesquelles cette « interdiction » n’était pas fondée.
La bonne information c’est donc de rapeller comme je viens de le faire qu’il y a une antériorité d’usage liée à pratique des conservateurs autorisant, au cas où ce n’était pas assez clair, tout artiste d’apprentissage dans les locaux du musée.
Dire : ok photo n’est ainsi pas particulièrement contre ok dessin.

On ne peut pas en dire autant sur ok google balance-moi ton street-view.

L’algo n’en reste pas moins matériellement parlant le résultat des oeuvres !
Je ne vois pas la différence physique avec, par analogie, plusieurs moules prenant un grand nombre d’empreintes catégorisées par membres de statues.
A un moment ou à un autre le donneur d’ordre est responsable du tri anatomique, et, par extension des juxtapositions.

Faire la Venus effarouchée ne change rien, au départ, il existait le bras ! Pas la patte de cheval.

Mais je conçois donc qu’un « mauvais artiste » puisse tout autant revendiquer son droit moral au sujet des sorties de son programme que les auteurs d’originaux aux bronches cavalières.

anagrys a dit:

je me trompe ou il n’y a de toute façon aucun recours ?

A moins de trouver des entrepreneurs expert comptables en droits voisins (oui c’est leur titre complet) prêts à mettre des billes dans la détection de contre-façons par IA je vois aussi pas bien comment le droit peut mieux faire que battre en retraite.

Voilà : puisque les données sont issues du domaine public, leur réutilisation n’est pas un problème.
Cela devient un problème si il y a rupture avec le droit de paternité. Auquel cas ce qui sort de l’IA doit être défendu par un auteur et on peut alors se contenter de parler d’influence comme pour n’importe quel autre carnet de dessin.

Après, cela n’empêche pas le musée de contester la technique sur la base du droit moral des auteurs dont il a la responsabilité. Ex: la reprographie 3D et le musée Rodin.