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Les poursuites visant UberPop menacées en France

UberPop corn

Les poursuites visant UberPop menacées en France

Le 30 juin 2017 à 14h43

Est-ce qu’un bug procédural va faire tomber une partie des procédures visant Uber et son service UberPop ? C’est l’enjeu d’un dossier actuellement ausculté par la Cour de justice de l’Union européenne.

L’article L. 3124 - 13 du code des transports a été introduit dans notre droit par la loi du 1er octobre 2014 relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur. Si la disposition a été abrogée depuis (loi du 29 décembre 2016), plusieurs procédures ont été lancées sur ce fondement.

Cette disposition punissait de deux ans d'emprisonnement et 300 000 € d'amende « le fait d'organiser un système de mise en relation de clients avec des personnes (…) sans être ni des entreprises de transport routier (…), ni des taxis, des véhicules motorisés à deux ou trois roues ou des voitures de transport avec chauffeur au sens du présent titre ».

Une disposition non notifiée à la Commission européenne

L’entreprise Uber France a été poursuivie au pénal pour infraction à cette disposition, spécialement pour avoir organisé avec son service UberPop un tel système de mise en relation.

Problème, les procédures lancées sur ce tremplin sont aujourd’hui menacées. En juin dernier, devant le tribunal de grande instance de Lille, Uber France a en effet considéré que cette disposition instaure une règle technique touchant à l’harmonisation de la société de l’information. Or, la directive 98/34 relative aux normes et réglementations techniques impose aux États membres de notifier tous les projets de ce genre à la Commission européenne. 

Plutôt que de condamner Uber, le TGI de Lille a préféré poser une question préjudicielle à la Cour de justice afin de savoir si oui ou non ce fameux article L. 3124 - 13 entrait bien dans ce périmètre.

Mardi 4 juillet, l’avocat général de la CJUE rendra ses conclusions. Si la Cour, dont l’arrêt est attendu deux mois plus tard environ, estime que la notification était effectivement de rigueur, alors toutes les poursuites visant Uber sur ce fondement tomberont.

Commentaires (29)

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Je ne veux pas émettre un jugement sur ceux qui ont fait cette loi, mais ça sent quand même l’amateurisme :O

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Ced a écrit :



 

Marrant, c’est aujourd’hui ce que propose a une autre echelle le gouvernement avec la preference de l’accord d’entreprise sur les conventions collectives.

Non ce n’est pas moi qui traite le gvt de ‘blaireaux’



 





Le parallèle que tu fais… faut quand même oser, lol !<img data-src=" />


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Je vie dans un pays (Nouvelle Zélande) où la concurrence entres taxis traditionnels et Uber Pop est libre.

Certaines entreprises locales de taxi autorisent même leurs employés à utiliser leur véhicule pour faire des courses via Uber.

Résultat les 2 systèmes cohabitent très bien. J’utilise taxis traditionnels ou Uber suivant mon besoin ( ex. si le tarif Uber est trop important lors de fortes demndes) et je suis satisfait des deux services.

Après ce qui rend cette cohabitation possible, c’est parce que les taxis ici n’ont pas une structure cartélisé (pas de monopole protégé par l’État) et n’ont pas tout ces réglementations à la c*n et ces licenses à acheter à prix d’or. Le taux d’imposition est simple et similaire pour tous.

Bref… Pas de corporation de taxis qui bloquent les routes toute les 2 semaines, la concurrence et l’innovation sont légales ici.

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Je vie dans un pays (Nouvelle Zélande) où la concurrence entres taxis traditionnels et Uber Pop est libre.

Certaines entreprises locales de taxi autorisent même leurs employés à utiliser leur véhicule pour faire des courses via Uber.

Résultat les 2 systèmes cohabitent très bien. J’utilise taxis traditionnels ou Uber suivant mon besoin ( ex. si le tarif Uber est trop important lors de fortes demndes) et je suis satisfait des deux services.

Après ce qui rend cette cohabitation possible, c’est parce que les taxis ici n’ont pas une structure cartélisé&nbsp; (pas de monopole protégé par l’État) et n’ont pas toutes ces réglementations à la c*n et ces licenses à acheter à prix d’or. Le taux d’imposition est simple et similaire pour tous.

Bref… Pas de corporation de taxis qui bloquent les routes toute les 2 semaines, la concurrence et l’innovation sont légales ici.

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En France non plus, il n’y a pas de monopole des taxis : les taxis ont seulement une autorisation de stationnement, ce qu’un VTC n’a pas (et je suis certain qu’en Nouvelle-Zélande c’est la même chose).&nbsp;



D’ailleurs, j’aimerais bien comprendre pourquoi UberPOP se fait si bien accepter en Nouvelle-Zélande (comme tu le dis) alors que ce service est tant décrié dans plusieurs régions du Monde.

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kevinz a écrit :



et ces licenses à acheter à prix d’or.



Les licences sont gratuites en France. Ce sont eux qui sont assez cons pour se les racheter à prix d’or, nuance.







joma74fr a écrit :



En France non plus, il n’y a pas de monopole des taxis



Sur le maraudage, si. Les VTC n’ont pas le droit d’en faire.


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Romaindu83 a écrit :



Ceci pour t’expliquer qu’avec une Europe fédéraliste, l’Europe deviendrait un pays à part entière. Il n’y aurait plus de souveraineté. Les pays, qui deviendraient de simples territoires, obéiraient logiquement aux règles européennes. C’est aujourd’hui une utopie, car des blaireaux veulent toujours que leurs pays gardent leurs souveraineté, autrement dit puissent faire bande à part lorsque cela les arrange. Ces blaireaux, qu’ils soient simple citoyens, ou des hommes et femmes politiques, ne se rendent pas compte qu’ils amènent l’Europe dans un mur.



Avec une Europe fédérale, il serait enfin possible d’harmoniser la fiscalité, l’économie, la législation, les normes sociales, les normes environnementales, ect… ce qui n’empêcherait pas chaque Etats&nbsp; d’avoir ses particularités, comme cela se passe aux Etats-Unis. Par exemple, avec une Europe fédéraliste, le GAFA aurait du mal à se faire une place en Europe ou alors le problème des travailleurs détachés serait résolu. Le dumping social serait quasiment impossible à faire dans les territoires européens qui composent le pays “Europe”.





1 - Traiter de “blaireaux” ce qui pense différemment de toi n’est pas forcément la meilleure manière d’exposer ses idées.



2 - Un état fédéral ne résoudrait pas forcement tous les problèmes que tu cites. Regarde plus près l’exemple des USA : les états peuvent avoir des politiques fiscales différentes (exemple très connu, le Delaware). C’est d’ailleurs le principe d’un état fédéral : laisser de l’autonomie aux régions tout en centralisant certaines fonctions régaliennes (ex : diplomatie, défense…)


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Wow, j’arrive après la tempete, mais tu en tiens une bonne couche toi !



Les blaireaux dans ton genre risque de déchanter rapidement quand ils se rendront compte que personne ne veut d’une europe fédérale, pas même les jeunes générations, pour qui&nbsp;cela se résume à “l’europe et l’euro c’est cool, j’ai pas à me faire chier au frontières et à changer de monnaie quand je vais faire du tourisme”



Oui tout le monde peut être méprisant et généraliser, mais je préfère le faire en 3 lignes :)

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Patch a écrit :



Les licences sont gratuites en France. Ce sont eux qui sont assez cons pour se les racheter à prix d’or, nuance.&nbsp;



&nbsp;dans les temps radieux de l’allemagne de l’est, les voitures trabant étaient plus chères d’occasion que neuve, vu que tu mettais 10 ans pour espérer en avoir une&nbsp;<img data-src=" />


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Romaindu83 a écrit :



L’espoir, je le place dans les générations futures, qui seront certainement plus sages que la mienne et les anciennes .&nbsp;&nbsp;



ou pas.

&nbsp;

&nbsp;


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Charly32 a écrit :



1 - Traiter de “blaireaux” ce qui pense différemment de toi n’est pas forcément la meilleure manière d’exposer ses idées.



&nbsp;

Mais je l’assume parfaitement. J’arrive simplement à saturation : la France est un pays qui se trouve sur une planète, la Terre. Ce n’est qu’un simple bout de terre de la planète Terre, comme n’importe quel autre pays. Cette planète Terre n’appartient à personne mais à tout le monde. A partir de là, ma conclusion est simple : où tu apprends à vivre ensemble ou tu crèves.



Force est de constater que, pour le moment, que ma générations et celles qui m’ont précédé n’ont pas compris ce signifie “vivre ensemble”, ce que c’est que signifie “partager les ressources de la Terre”. Arrogants et xénophobes, quand ce pas racistes, la Terriens se rejettent mutuellement, se détestant les uns des autres.



Si cette mentalité n’est pas celles de blaireaux, alors dis-moi ce que c’est. Il faut véritablement être con pour ne pas comprendre que le repli sur soit, l’égocentrisme, l’égoïsme et la concurrence entre les peuples n’amèneront qu’au fond du précipice.



Ce que nous n’arrivons pas à faire, ce que nous sommes incapables de faire, les prochaines générations le feront, au moins par la force des choses. Toi et les autres ne portaient aucun espoir sur les prochaines générations ? Cela ne m’étonne pas. Vous réfléchissez avec un logiciel qui est devenu archaïque. Les prochaines générations remplaceront ce logiciel, mais nous ne seront plus là pour le voir.


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Prôner le vivre ensemble tout en traitant de blaireau/con ceux qui pensent différemment, t’avouera que ça ne part pas gagnant ton affaire <img data-src=" />

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ce que tu décris “est”* un Monde idéal, mais ça ne se fera pas

sauf par OBLIGATION (genre : une invasion par des Extraterrestres)

là…on sera bien obligés de s’unir (et travailler ensembles)

SI on ne veut pas disparaître !

mais, d’eux-mêmes ???



* serait

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L’article L. 3124-13 du code des transports a été introduit dans notre droit par la loi du 1er octobre 2014….

et au bout de (seulement) 2 ans :

… la disposition a été abrogée depuis (loi du 29 décembre 2016)









éh, oh ….franchement !

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Contrairement à ce qu’indique Marc Rees à la fin de son articles, la France peut dire à la Commission européenne et à la Cour de justice de l’Union européenne d’aller se faire foutre. Dans ce cas, les poursuites envers Uber se poursuivront en France, même si elles sont jugées caduques pour vice de procédure par la Cour de justice de l’Union Européenne.



Dans le passé, la France, et pas qu’elle d’ailleurs, a déjà pris la décision de ne pas obéir à la Commission européenne et aux décision de la Cour de justice de l’Union européenne. Même si nous faisons partie, avec 26 autres pays, d’un grand ensemble qui se nomme l’Union européenne, il n’est pas écrit dans le marbre que les pays doivent se plier aux exigences de la Commission européenne. C’est pour cela d’ailleurs que j’observe chaque jour une situation antinomique : nous sommes unis, mais chaque pays est souverains. Le souverainisme dans un entité de plusieurs pays qui se veulent uni, cela ne peut pas fonctionner. C’est pour cela que je suis pour une Europe fédérale. Mais cela est un autre sujet.



Évidemment, si la Cour de justice de l’Union européenne estime que ces poursuites envers Uber doivent être abandonnées pour vice de procédure, et que la France fait la sourde oreille, l’Union européenne infligera une lourde condamnation à la France. Notre pays n’y échappera pas.

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On se doute de la réponse de la CJUE tellement la corruption de ces boites est forte à Bruxelles.



https://www.lesechos.fr/22/09/2016/lesechos.fr/0211317075786_bahamas-leaks—le-…

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attention, CJUE != Commission. La CJUE a déjà donné tort à la commission dans le passé (une histoire de 50% de copie privée autrichienne, si j’ai bonne mémoire)

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Faire plaisir aux Taxis, n’a pas de prix.<img data-src=" />

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Mardi 4 juillet, l’avocat général de la CJUE rendra ses conclusions. Si

la Cour, dont l’arrêt est attendu deux mois plus tard environ, estime

que la notification était effectivement de rigueur, alors toutes les

poursuites visant Uber sur ce fondement tomberont.





Ca tomberait sur la forme et non le fond. Est-ce que cela empêche de recommencer les poursuites ?

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Ami-Kuns a écrit :



Faire plaisir aux Taxis, n’a pas de prix.<img data-src=" />





Ce que demande les taxis, c’est que les sociétés comme Uber soient soumises aux mêmes réglementations qu’eux, mais également à la même fiscalité qu’eux. Je ne me fais pas l’avocat des taxis. J’observe simplement que les taxis ont à faire à une concurrence déloyale. C’est suffisant pour faire ma conclusion.


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Romaindu83 a écrit :



C’est pour cela d’ailleurs que j’observe chaque jour une situation antinomique : nous sommes unis, mais chaque pays est souverains. Le souverainisme dans un entité de plusieurs pays qui se veulent uni, cela ne peut pas fonctionner.







Tu veux aussi dissoudre l’organisation des nations unies (ONU), et par corolaire dissoudre l’Unicef ?



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127.0.0.1 a écrit :



Tu veux aussi dissoudre l’organisation des nations unies (ONU), et par corolaire dissoudre l’Unicef ?





Cinq membres permanents composent le Conseil de sécurité de l’ONU : la Chine, la France, le Royaume-Uni, la Russie et les Etats-Unis. Avec une Europe fédéraliste, ce ne serait plus la France qui siègerait au Conseil de sécurité mais l’Europe, en tant que pays composé d’Etats unis.



Ceci pour t’expliquer qu’avec une Europe fédéraliste, l’Europe deviendrait un pays à part entière. Il n’y aurait plus de souveraineté. Les pays, qui deviendraient de simples territoires, obéiraient logiquement aux règles européennes. C’est aujourd’hui une utopie, car des blaireaux veulent toujours que leurs pays gardent leurs souveraineté, autrement dit puissent faire bande à part lorsque cela les arrange. Ces blaireaux, qu’ils soient simple citoyens, ou des hommes et femmes politiques, ne se rendent pas compte qu’ils amènent l’Europe dans un mur.



Avec une Europe fédérale, il serait enfin possible d’harmoniser la fiscalité, l’économie, la législation, les normes sociales, les normes environnementales, ect… ce qui n’empêcherait pas chaque Etats&nbsp; d’avoir ses particularités, comme cela se passe aux Etats-Unis. Par exemple, avec une Europe fédéraliste, le GAFA aurait du mal à se faire une place en Europe ou alors le problème des travailleurs détachés serait résolu. Le dumping social serait quasiment impossible à faire dans les territoires européens qui composent le pays “Europe”.



Ma génération actuelle, comme celles qui me précédent, se pissent dessus à l’idée que leurs pays puissent perdre leur souveraineté. En même temps, les personnes qui composent ma génération et celles qui me précédent vivent au jour le jour et ne savent pas se projeter dans le futur. Elles oublient que leurs enfants devront réparer toutes leurs conneries. L’Europe fédéraliste sera une réalité, mais nous ne serons plus là la voir. Nos enfants auront compris qu’il faut vivre ensemble et non pas se concurrencer ensemble.


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Marc, quelque chose m’échappe dans la présentation de l’article.



Tel que rapporté par l’article, l’infraction a été abrogée.



Aussi, toute Loi pénale plus douce est d’application immédiate sauf disposition expresse dans la dite Loi (rétroactivité in mitius) et donc aux procédures non définitivement tranchées.



Sauf à ce que le texte abrogeant la disposition définisse une nouvelle infraction (équivalente ou plus dure - je n’ai pas cherché c’est dredi), les poursuites ne peuvent que tomber.



Avoir la citation pourrait lever la difficulté il me semble.

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Tu n’as pas saisi le sens de ma remarque. Si, pour toi, une union de pays souverain ne peut pas fonctionner, alors il faut dissoudre l’ONU qui est justement une union de pays souverain… et créer une fédération mondiale. <img data-src=" />


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127.0.0.1 a écrit :



Tu n’as pas saisi le sens de ma remarque. Si, pour toi, une union de pays souverain ne peut pas fonctionner, alors il faut dissoudre l’ONU qui est justement une union de pays souverain… et créer une fédération mondiale. <img data-src=" />





Et pourquoi pas ? Ce serait pousser l’utopie jusqu’au bout. Après tout, je te rappelle que nous sommes des Humains, que nous vivons sur une même planète, que nous sommes originaire d’une même planète. Actuellement, nous ne vivons pas ensemble mais nous nous concurrençons tous, ce qui nous mènera à notre perte si nous ne changeons pas de mentalité.



L’espoir, je le place dans les générations futures, qui seront certainement plus sages que la mienne et les anciennes . Malgré l’endoctrinement dont doivent faire face les enfants de la part de leurs parents égocentriques, je m’aperçois tout de même qu’ils sont plus proches du vivre-ensemble que nous et les anciennes générations. Lorsque tu écoutes les jeunes, tu t’apercevras que le souverainisme à quelque chose d’archaïque pour eux.


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D’autant que la question date de juin 2016…

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Les idées de la Communauté Européenne du Charbon et de l’Acier et de la CEE sont nées de l’idée d’une union des ennemis d’hier. Je ne crois pas que les générations futures considèrent plus que les générations passées le souverainisme comme archaïque.

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Romaindu83 a écrit :



C’est aujourd’hui une utopie, car des blaireaux veulent toujours que leurs pays gardent leurs souveraineté, autrement dit puissent faire bande à part lorsque cela les arrange. Ces blaireaux, qu’ils soient simple citoyens, ou des hommes et femmes politiques, ne se rendent pas compte qu’ils amènent l’Europe dans un mur.



&nbsp;

Marrant, c’est aujourd’hui ce que propose a une autre echelle le gouvernement avec la preference de l’accord d’entreprise sur les conventions collectives.

Non ce n’est pas moi qui traite le gvt de ‘blaireaux’



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