RGPD : à quel âge un mineur français pourra-t-il s’inscrire seul sur Facebook ?

RGPD : à quel âge un mineur français pourra-t-il s’inscrire seul sur Facebook ?

Seuil au monde

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Marc Rees

Publié dansDroit

08/11/2017
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RGPD : à quel âge un mineur français pourra-t-il s’inscrire seul sur Facebook ?

Le RGPD entrera en application le 25 mai 2018. Le texte d’application directe exigera néanmoins des adaptations internes en particulier sur un point sensible : l’âge à partir duquel un mineur peut valablement consentir à ce que ses données soient traitées par Facebook ou Twitter. En France, la question est soumise à arbitrage gouvernemental. 

Le futur cadre du règlement général sur la protection des données personnelles « doit permettre à l'Europe de s'adapter aux nouvelles réalités du numérique », dixit la CNIL. Et pour cause, un texte unique à l’ensemble des États membres assurera, en théorie, la suppression des brèches législatives dans lesquelles se faufilaient jusqu’à présent les géants de l’industrie notamment.

Toutefois, les États membres n’auront pas à se contenter d’attendre patiemment le terme du 25 mai. Plusieurs dizaines de dispositions du RGPD vont exiger une remise à niveau de la législation interne ou des choix. Dans le corps même du texte, il y a ainsi quinze occurrences « les États membres peuvent » (prévoir, adopter, intégrer, empêcher, etc.), laissant chacune des options d'adaptation, sans compter les dispositions relatives à l'indépenance des autorités de contrôle.

L’exemple symptomatique est celui de l’âge à partir duquel un mineur pourra validement donner son consentement à ce que ses données personnelles puissent être avalées par les estomacs de Facebook, Instagram ou Twitter. L’article 8 du règlement fixe ce seuil à 16 ans, mais il laisse aux États membres la liberté de descendre jusqu’à 13 ans.  

Une Europe divisée sur le seuil du consentement des mineurs

D’ores et déjà, le Royaume-Uni a décidé d’opter pour ce palier minimal au motif que ce niveau est « conforme à l'âge du consentement déjà fixé par contrat par les services les plus populaires de la société de l'information qui (…) sont accessibles aux enfants ». Comme si Facebook et les autres acteurs ne pouvaient adapter leurs conditions générales d’utilisation ou que la pratique devait obligatoirement l’emporter sur le droit.

Malgré un règlement unique, l’Europe est finalement divisée en deux blocs avec d’un côté des pays favorables à ce niveau minimal comme le Royaume-Uni, l’Irlande, l’Espagne, la Pologne, etc. De l’autre, des États tels l’Allemagne, les Pays-Bas, la Hongrie, etc. qui plaident pour les 16 ans.

Selon nos sources, le réseau social est loin de rester contemplatif face à ces divisions. Il milite ainsi activement auprès des autorités françaises pour que le pays rejoigne le premier groupe.

La CNIL évasive sur le seuil retenu, l'option de l'ordonnance

Contactée, la CNIL reste évasive sur l’option qui sera en définitive retenue : « à ce stade, le choix français n’est pas connu puisqu’il dépendra des arbitrages du gouvernement puis des discussions au Parlement. Comme vous le savez, la CNIL sera saisie pour avis d’un projet de texte relatif à la refonte de la loi informatique et libertés, suite au RGPD ».

Selon une source parlementaire de Contexte, c’est la députée LREM Paula Forteza qui serait rapporteure et le Conseil d’État devrait être saisi pour avis dans les deux semaines à venir. Selon nos informations néanmoins, une autre piste est envisagée pour parer au plus pressé. Celle de l’ordonnance, à l’image de la réforme du Code du travail.

Un tel véhicule permettrait au gouvernement, après habilitation, de publier directement au Journal officiel ces dispositions relevant en principe du domaine de la loi. Un projet de loi de ratification viendrait alors fermer le ban dans les temps.

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Écrit par Marc Rees

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Sommaire de l'article

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Une Europe divisée sur le seuil du consentement des mineurs

La CNIL évasive sur le seuil retenu, l'option de l'ordonnance

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next n'a pas de brief le week-end

Le Brief ne travaille pas le week-end.
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Allez donc dans une forêt lointaine,
Éloignez-vous de ce clavier pour une fois !

Commentaires (30)


vloz
Le 08/11/2017 à 09h50

Ca va faire 2ans qu’ils sont deja tous partis sur Snapchat…&nbsp;<img data-src=" />


Jarodd Abonné
Le 08/11/2017 à 09h57

La CNIL consultée pour “avis”
&nbsp;Autre piste envisagée : les “ordonnances”

<img data-src=" />
&nbsp;


Bamaury
Le 08/11/2017 à 10h09

18 ans ce serait mieux <img data-src=" />&nbsp;


skankhunt42
Le 08/11/2017 à 10h09

Donc j’ai le droit de chiner une fille de 15 ans dans la rue pour la prendre sauvagement dans ma cave avec consentement mais je n’aurais pas le droit de faire pareil sur facebook ?
&nbsp;





vloz a écrit :

Ca va faire 2ans qu’ils sont deja tous partis sur Snapchat…&nbsp;<img data-src=" />


Je trouve ça très ridicule les photo snapchatte du genre selfie smartphone au dessus pour bien montrer les boobs, les oreilles de chien et les yeux de biches tout ça avec un filtre qui lisse à mort la peau. Surement les mêmes qui couinent quand elle ce font harceler dans la rue :p



latlanh
Le 08/11/2017 à 10h16






skankhunt42 a écrit :

Je trouve ça très ridicule les photo snapchatte du genre selfie smartphone au dessus pour bien montrer les boobs, les oreilles de chien et les yeux de biches bitch tout ça avec un filtre qui lisse à mort la peau. Surement les mêmes qui couinent quand elle ce font harceler dans la rue :p


<img data-src=" />



wanou2 Abonné
Le 08/11/2017 à 10h34

Je ne vois pas trop le problème d’autoriser à l’âge minimum&nbsp;que Facebook permet (13 ans) et derrière d’adapter ce qui est fait avec les données avec fonctions des législations en vigueur des pays. De 13 à 14 ans, interdiction de la publicité ciblé (autre que l’âge)&nbsp;et de l’exploitation commerciale des données, de 15 à 16 ans utilisations de publicités ciblées, de 17 à 18 ans exploitations commerciale des données avec l’accord du mineur et enfin à 18 ans le poutrage habituel.
&nbsp;
De toutes façons, il y a déjà un nombre considérable d’enfant qui n’ont même pas l’âge qui sont présent sur Facebook. Donc autant s’adapter à la réalité en permettant l’accès à ce site mais en encadrant mieux la pratique.

Enfin, je pense qu’autoriser Facebook à un enfant de 10 ans avec contrôle parental sur les connexions des amis, l’abonnement aux pages, la lecture possible et systématique de tout ce qui est publié sur le réseau permettrait d’une part l’éducation de l’enfant à ce genre de réseau et d’autre part rassurerait peut être certains parents réfractaires qui éviterait que les enfants aient des comptes cachés.

Pour mon fils de 9 ans, j’utilise netcourrier avec une interface spécifique et chaque mail qu’il reçoit sans que le contact ne soit dans la liste de contact que je lui ai autorisé doit passer sous mes fourches caudines <img data-src=" />


skankhunt42
Le 08/11/2017 à 10h38






latlanh a écrit :

<img data-src=" />


Ça passe encore à 16 ans “t’a vu” ( mode wésh le “t’avu” ) mais sur tinder j’en suis à 40 balais qui font la même chose… Bien évidament avec 50 like à la minutes j’ai pas le temps de filtrer et parfois certaines m’ajoutent et je leur sort direct “alors chienne, tu veut me lécher l’os jusqu’a la moelle ?”

Pour avoir testé l’app 2 minutes autant la reco faciale elle est vraiment sympa par contre l’interface niveau gestion j’ai jamais vu une bouse pareil ! Je crois que ça appartient à fb d’ailleurs non ?



tpeg5stan Abonné
Le 08/11/2017 à 11h01






skankhunt42 a écrit :

Donc j’ai le droit de chiner une fille de 15 ans dans la rue pour la prendre sauvagement dans ma cave avec consentement&nbsp;

mmhh…
ça m’étonnerait fort que tu arrives à obtenir le consentement de quelqu’un que tu abordes dans la rue pour lui demander de finir dans une cave…



skankhunt42
Le 08/11/2017 à 11h36






tpeg5stan a écrit :

mmhh… ça m’étonnerait fort que tu arrives à obtenir le consentement de quelqu’un que tu abordes dans la rue pour lui demander de finir dans une cave…


Je viens d’une famille très riche et j’ai une grande piscine de 25m de long dans la cave et un mini golf sur le toit.



Jarodd Abonné
Le 08/11/2017 à 11h42






wanou2 a écrit :

De toutes façons, il y a déjà un nombre considérable d’enfant qui n’ont même pas l’âge qui sont présent sur Facebook. Donc autant s’adapter à la réalité en permettant l’accès à ce site mais en encadrant mieux la pratique.



Il y a plein de gens qui grillent les feux rouges, autant s’adapter à la réalité et légaliser le fait de griller les feux rouges mais en encadrant mieux la pratique.



gavroche69 Abonné
Le 08/11/2017 à 12h09






skankhunt42 a écrit :

…Surement les mêmes qui couinent quand elle ce font harceler dans la rue :p

<img data-src=" />

Faut-il en conclure que tu trouves normal qu’une fille habillée façon “sexie” se fasse harceler dans la rue par des types incapables de contrôler leur libido (façon polie de décrire des gros cons) ?

Tu sais, il y a des femmes qui pratiquent le naturisme, ça ne veut pas dire qu’elles sont prêtes à se faire baiser par le premier connard venu… <img data-src=" />

J’ai peut-être tout faux mais tu as une façon de t’exprimer qui peut laisser la place au doute…



feuille_de_lune
Le 08/11/2017 à 12h28

il est vrai que si les mecs savaient garder leur “troisième membre” dans leur caleçon, ça réglerait pas mal de soucis….


skankhunt42
Le 08/11/2017 à 13h06






gavroche69 a écrit :

Faut-il en conclure que tu trouves normal qu’une fille habillée façon “sexie” se fasse harceler dans la rue par des types incapables de contrôler leur libido (façon polie de décrire des gros cons) ?


Non c’est pas normal mais ce n’est pas pour ça qu’une femme doit s’habiller n’importe comment… Après c’est un peu la spécialité de la française en mode tu regarde mais personne ne touche et j’ai une attitude de connasse… C’est de la faute des mec d’être trop sympa avec les filles ça en deviens ridicule.
&nbsp;


gavroche69 a écrit :

Tu sais, il y a des femmes qui pratiquent le naturisme, ça ne veut pas dire qu’elles sont prêtes à se faire baiser par le premier connard venu…


Peut être mais n’empêche qu’elle montrent leur moule à tous le monde alors qu’il y à quel intéret la dedans à part récolter tout plein de sable dès qu’elle va s’assoir ? Je suis persuadé que cette communauté est plus active sexuellement que les autres :)

&nbsp;


gavroche69 a écrit :

J’ai peut-être tout faux mais tu as une façon de t’exprimer qui peut laisser la place au doute…


Tu à tord et raison et moi pareil et inversement mais c’est un sujet très épineux et le politiquement correct est bien trop utilisé pour appeler un chat un chat. J’aurais tendance à penser que c’est l’histoire de l’oeuf et de la poule en encore plus con.

Il y à des pays ou les femmes / gens sont bien plus ouvert et ils ont une plus forte activité sexuelle ce qui permet d’éviter un bon nombre de “crevard”. C’est sur qu’en mode basket wésh wésh chaussette survet ça doit pas être simple de tirer un coup surtout avec 10 mot de vocabulaire.

N’empèche que le jours ou je serais riche et connu vous avez intéret à planquer vos filles !



uzak
Le 08/11/2017 à 13h30






skankhunt42 a écrit :

Donc j’ai le droit de chiner une fille de 15 ans dans la rue pour la prendre sauvagement dans ma cave avec consentement mais je n’aurais pas le droit de faire pareil sur facebook ?


Faut son consentement quand même. Et, ce consentement ne vaut rien si elle a moins de 18 ans et toi plus.

Tu peux la poker sur facebook, l’article ne parle pas de ça, il parle de l’aspiration des données des mineurs par facebook



RuMaRoCO Abonné
Le 08/11/2017 à 13h45

Je ne vois pas pourquoi il faut (faudrait) légiférer. Les textes actuelles et les jurisprudences sont déjà en place et claires.
A la base il y a le mineur et&nbsp; le majeur.&nbsp;
On est majeur en France à 18ans, c’est à dire qu’on est responsable civilement à partir de cet age.
Donc par définition un mineur ne peut s’inscrire seul (sans le consentement de son responsable légal (Parent ; tuteur erc.).
Après il y a la jurisprudence sur l’autonomisation des futurs majeurs dans les actes de commerces de faibles importances&nbsp; (aller chercher du pain ; etc.)

&nbsp;Donc, pour revenir au sujet principal,&nbsp; la vrai question est : Quelle est la valeur des données personnelles fournis lors de l’inscription à ce type de service ?
Pour moi, c’est une question personnel, et ce n’est qu’en responsable légal de le définir ; Pas au législateur.

PS : je sais,&nbsp; en écrivant mon commentaire ; J’avais le sketch des Inconnus - Les publicitaires : “…Il ne pas prendre les gens pour des cons mais ne pas oublier qu’ils le sont…”.&nbsp; &nbsp;


Lasout
Le 08/11/2017 à 13h50

Évidemment, une fille sexy devrait tolérer le harcèlement de rue dans la mesure où elle le provoque.
Il ne faudrait surtout pas se permettre de penser que les animaux qui provoquent des nanas à longueur de journée sont juste des ********. Je m’interroge juste sur les limites à donner: à partir de combien de cm au dessus des genoux ou en dessous du cou a-t-on le droit de harceler une femme sans porter à conséquence, puisque c’est bien ce qu’elle cherche sans l’assumer non?

<img data-src=" />


gavroche69 Abonné
Le 08/11/2017 à 14h10

Je ne nie pas qu’il puisse y avoir pas mal d’hypocrisie de part et d’autre mais je reste persuadé que la façon qu’ont certaines personnes de s’habiller ne permet en aucun cas de préjuger qu’elles sont “open bar” ou pas.






feuille_de_lune a écrit :

il est vrai que si les mecs savaient garder leur “troisième membre” dans leur caleçon, ça réglerait pas mal de soucis….

Ça me rappelle un sketch de J.M.Bigard :

“Quand on pense avec sa bite on ne pense pas à grand chose mais au moins on en est sûr” <img data-src=" />






uzak
Le 08/11/2017 à 14h54






Jarodd a écrit :

Il y a plein de gens qui grillent les feux rouges, autant s’adapter à la réalité et légaliser le fait de griller les feux rouges mais en encadrant mieux la pratique.


Il y a plein de gens qui échappent à l’impôt via des montages fiscaux, alors autant légaliser l’évasion fiscale et mieux encadrer la pratique <img data-src=" />



Patch Abonné
Le 08/11/2017 à 15h56






skankhunt42 a écrit :

Non c’est pas normal mais ce n’est pas pour ça qu’une femme doit s’habiller n’importe comment… Après c’est un peu la spécialité de la française en mode tu regarde mais personne ne touche et j’ai une attitude de connasse… C’est de la faute des mec d’être trop sympa avec les filles ça en deviens ridicule.

C’est vrai que c’est trop sympa pour une fille de se faire traiter de pute, salope et autre juste parce qu’elle est jolie et/ou qu’elle est en jupe (à cause de ca, il y en a un certain nombre que je connais qui ne sont qu’en pantalon la journée, alors qu’elles sont nettement plus jolies en jupe/robe…)! Et en plus, elle l’a cherché! <img data-src=" />
Tout comme celle qui se fait violer, c’est entièrement sa faute, fallait pas sortir de chez elle! <img data-src=" /> <img data-src=" /> <img data-src=" /> <img data-src=" />



skankhunt42
Le 08/11/2017 à 17h01






Patch a écrit :

C’est vrai que c’est trop sympa pour une fille de se faire traiter de pute, salope et autre juste parce qu’elle est jolie et/ou qu’elle est en jupe


il y à une différence entre jolie, sexy et provocateur ! Toute façon les gens sont teubé / tarés suffit de voir nabilla voici et compagie, c’est malsain tout ça.



skankhunt42
Le 08/11/2017 à 17h06






Lasout a écrit :

à partir de combien de cm au dessus des genoux ou en dessous du cou a-t-on le droit de harceler une femme sans porter à conséquence, puisque c’est bien ce qu’elle cherche sans l’assumer non?


C’est pas cool d’harceler une femme mais dans l’absolu si tu est trop sexy tu n’attirera que les queutard de service et les mec “normaux” ne viendront jamais te parler. J’avais une amie comme ça elle à jamais pigé… Tu va à une soirée tu t’habille jolie sans plus et une fois que t’est en couple la tu peut te lâcher.



Patch Abonné
Le 08/11/2017 à 18h35






skankhunt42 a écrit :

il y à une différence entre jolie, sexy et provocateur ! Toute façon les gens sont teubé / tarés suffit de voir nabilla voici et compagie, c’est malsain tout ça.

Provocateur ou pas, ca ne donne aucun droit. Et la connerie n’est pas et ne sera jamais une excuse.
Et il n’y a pas besoin d’être provocateur. J’ai des amies qui ne mettent des jupes/robes que lorsqu’elles sortent le soir, parce qu’en journée elles se font emmerder. C’est acrément provocateur, une jupe tout de même!




skankhunt42 a écrit :

C’est pas cool d’harceler une femme mais dans l’absolu si tu est trop sexy tu n’attirera que les queutard de service et les mec “normaux” ne viendront jamais te parler. J’avais une amie comme ça elle à jamais pigé… Tu va à une soirée tu t’habille jolie sans plus et une fois que t’est en couple la tu peut te lâcher.

C’est toi qui ne piges rien, en fait…



Z-os Abonné
Le 08/11/2017 à 20h28

tu n’es pas en France ou alors tu es resté loin des infos ces derniers temps


wanou2 Abonné
Le 08/11/2017 à 20h31

L’alcool est mauvais pour la santé interdisons le.
La prohibition fait plus de dégâts avec le banditisme qui est lié avec le trafic, l’alcool frelaté, …
Légalisons le, taxons le, contrôlons le pour éviter ce genre de dérive.

C’est ce qui conduit certains états à légaliser, taxer et contrôler le cannabis, la prostitution, le jeux d’argent, …


skankhunt42
Le 09/11/2017 à 04h23






Patch a écrit :

J’ai des amies qui ne mettent des jupes/robes que lorsqu’elles sortent le soir, parce qu’en journée elles se font emmerder. C’est sacrément provocateur, une jupe tout de même!

&nbsp;
J’ai aussi des potes qui ce font emmerder et moi aussi je me suis déjà fait emmerdé mais le politiquement correct nous empêche de parler ( l’alcool + certaines “cultures” ).
&nbsp;


Patch a écrit :

C’est toi qui ne piges rien, en fait…


Y’a rien à piger et beaucoup ne le comprennent pas… La raison la plus simple est que pour les femme ils faut débrancher un peu son cerveau, malheureusement. Je ne parle même pas de boites de nuit ou c’est à la limite “animal”. Un mec moche la dedans sera un harceleur la ou un bogosse sera un héro.

Dans l’absolu les femmes comprendront peut être ce délire quand elle feront un jour l’effort d’inverser les rôles ! Par exemple payer 20€ pour rentrer en boite et faire fuirent les mecs à chaque fois à chaque fois qu’elle tenteront une approche et de notre côté ont rentrera gratos et ont sera en mode “oui ou non”.

Je veut bien l’égalité des sexes mais alors que ça soit pareil à tous les niveau et pas juste quand ça arrangent :)

&nbsp;


wanou2 a écrit :

L’alcool est mauvais pour la santé interdisons le.
La prohibition fait plus de dégâts avec le banditisme qui est lié avec le trafic, l’alcool frelaté, …
Légalisons le, taxons le, contrôlons le pour éviter ce genre de dérive. C’est ce qui conduit certains états à légaliser, taxer et contrôler le cannabis, la prostitution, le jeux d’argent, …


Wep et la france est clairement en retard dans tout ces domaines…



Patch Abonné
Le 09/11/2017 à 08h02






skankhunt42 a écrit :

Y’a rien à pigeret beaucoup ne le comprennent pas… La raison la plus simple est que pour les femme ils faut débrancher un peu son cerveau, malheureusement. Je ne parle même pas de boites de nuit ou c’est à la limite “animal”. Un mec moche la dedans sera un harceleur la ou un bogosse sera un héro.

Dans l’absolu les femmes comprendront peut être ce délire quand elle feront un jour l’effort d’inverser les rôles ! Par exemple payer 20€ pour rentrer en boite et faire fuirent les mecs à chaque fois à chaque fois qu’elle tenteront une approche et de notre côté ont rentrera gratos et ont sera en mode “oui ou non”.

Je veut bien l’égalité des sexes mais alors que ça soit pareil à tous les niveau et pas juste quand ça arrangent :)

Donc pour toi c’est parfaitement normal de se faire emmerder. Okay…
Je confirme, tu ne comprends vraiment rien sur ce point.

Et au passage, un harceleur sera toujours un harceleur, beau ou moche. D’ailleurs j’ai 2 potes (mecs) qui sont loin d’être des canons de beauté, mais de bons séducteurs : je n’ai jamais vu aucune fille se plaindre d’eux, et ils ont des résultats relativement bons avec elles. Pourquoi? Parce qu’ils les respectent, et respectent leurs décisions. Quand elles disent non, ils comprennent “non” et pas ce qu’ils veulent comprendre. Contrairement à toi et beaucoup d’autres.



Lasout
Le 09/11/2017 à 08h22

Il y a un véritable problème de perspective quand même!
Qu’un parent explique à sa fille que sa tenue porte à conséquence car elle risque de croiser des …….. c’est une chose, et c’est normal.
Mais que la société civile pense d’abord à la tenue des femmes avant de parler de l’attitude des ……. précités, c’est quand même dramatique franchement


crocodudule
Le 09/11/2017 à 11h42

Quel intérêt ? En l’état notre droit est très protecteur puisqu’il permet par la suite au mineur (non émancipé) de contester son consentement, nullité du contrat relative que lui seul peut soulever.

Sauf à démunir nos gamins de cette protection pour offrir plus de temps de cerveaux disponibles aux GAFAs, je ne trouve aucun intérêt à décréter un âge pour consentir sur le net autre que celui du monde réel ?!?


skankhunt42
Le 09/11/2017 à 19h57






Lasout a écrit :

Mais que la société civile pense d’abord à la tenue des femmes avant de parler de l’attitude des ……. précités, c’est quand même dramatique franchement.&nbsp;


Comme je l’ai dis dans un précédent commentaire un des problèmes de la france c’est qu’ont ne veut pas appeler un chat un chat ce qui à toujours tendance un minimiser les situation. Une bonne grosse racaille en survêt deviens “un jeune” alors forcément… Alors oui c’est dramatique il est vrai c’est d’ailleurs en partis pour cela que le pen à autant cartonné au dernière élections.

Mais tu sais demain si tu va dans la rue à paris pour prendre des photo avec un reflex à 5000€ dans certains quartier tu aura quasiment 100% de chance de te faire dépouiller. Si ensuite tu va chouiner à la police il te diront simplement que tu à été complètement stupide de te balader avec un engin pareil dans un endroit pareil. Pourtant dans la logique des chose c’est leur boulot pour que ce genre de chose n’arrivent pas.

Ceux qui agressent et qui harcelent ont toujours à peu près le même profil mais si ont ne peut rien faire contre ceux qui agressent, tu pense qu’ont pourra faire quelques chose avec ceux qui harcèlent ?

C’est dramatique et ça va encore continuer pendant longtemps.



Lasout
Le 10/11/2017 à 06h46

Si effectivement tout le monde pense comme toi et part du principe que c’est foutu, alors autant lâcher l’affaire direct.
Mais ce n’est pas mon cas, je ne fais pas partie de ceux qui préfèrent se résigner pour se laver les mains.
Chacun son truc.