Un pilote de drone britannique condamné pour des survols de stades
He believed he could fly
Le 17 septembre 2015 à 08h25
2 min
Droit
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D'après les autorités locales, il s’agit d’une première. Un Britannique a été condamné mardi à payer 2 400 livres sterling (soit environ 3 300 euros) pour plusieurs survols illicites de drone. Le coupable avait notamment fait voler son appareil au-dessus de stades de football.
Le pilote, aujourd’hui âgé de 42 ans, avait selon la police utilisé son drone à proximité de célèbres bâtiments du centre de Londres, tels que Buckhingam Palace ou le Parlement britannique. Des survols ont aussi été repérés entre septembre et décembre 2014 à l’occasion de matchs de football ayant eu lieu dans l’iPro Stadium de Derby, l’Emirates Stadium de Londres ou bien encore l’Etihad Stadium de Manchester. L’intéressé est même allé jusqu’à s’approcher de la police montée, déployée aux abords de l’Anfield stadium de Liverpool, le bruit du drone ayant d’ailleurs provoqué des remous du côté des chevaux.
Si les autorités ne précisent pas comment le pilote a pu être identifié, ArsTechnica souligne que ce dernier avait mis en ligne des vidéos de ses « exploits » sur YouTube, ce qui aurait pu aider les enquêteurs à remonter sa trace...
Arrêté une première fois à la mi-octobre, l’intéressé fut à nouveau interpellé en janvier après qu’une enquête a été ouverte en parallèle par l’équivalent britannique de notre Direction générale de l’aviation civile (DGAC). Après avoir plaidé coupable des 7 chefs d’accusation pesant à son encontre, la justice l’a condamné avant-hier à payer une amende de 1 800 livres, plus 600 livres de frais de justice. Le tribunal a également interdit au coupable d’acheter, de posséder ou d’utiliser un quelconque drone au cours des deux prochaines années.
En France, aucun cas aussi extrême n’a pour l’heure été jugé – mis à part peut-être celui du pilote du drone « maison » qui avait survolé le quartier de la Défense durant l’été 2013, et qui a finalement écopé d’une amende de 500 euros. Les autorités reconnaissent d’ailleurs que les personnes condamnées jusqu’ici sont avant tout des individus ignorant la législation en vigueur – touristes de passage notamment – et dépourvus de toute intention de nuire (voir notre article).
Commentaires (83)
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Abonnez-vousLe 17/09/2015 à 08h26
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Le 17/09/2015 à 08h30
Bonne nouvelle, les cons n’apprendront jamais…
“ce dernier avait mis en ligne des vidéos de ses « exploits » sur YouTube”
Le 17/09/2015 à 08h38
.
D’un autre coté, ce genre de vol par drone, c’est pour filmer.
Et filmer pour que ce ne soit pas vu…
Cela n’enlève rien à la bêtise du bonhomme, surtout après remontrances.
Le 17/09/2015 à 08h40
En même temps, filmer une foule du dessus, on a vu plus intéressant… C’est tout aussi idiot qu’un selfie, mais il faut âââbsolument le faire puisque c’est possible et facile
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Le 17/09/2015 à 08h43
Le 17/09/2015 à 08h47
dans la même série“je suis un con avec un caméra”
Le 17/09/2015 à 08h47
Quand tu fais un truc interdit t’évite de le crier sur tous les toits et encore moins de diffuser à la terre entière tes exploits sur ton compte perso.
Bref, quoi qu’il en soit, je ne sais pas quelle caméra il a pu utilisé sur son drone mais les images qui en ressort sont de très bonne qualité.
Le 17/09/2015 à 08h54
Le 17/09/2015 à 09h03
je pense que lui aussi va prendre cher
The Verge
Le 17/09/2015 à 09h12
Les autorités reconnaissent d’ailleurs que les personnes condamnées
jusqu’ici sont avant tout des individus ignorant la législation en
vigueur – touristes de passage notamment – et dépourvus de toute
intention de nuire
Cette excuse du “je savais pas” me fera toujours rire.
Ce genre de législation existe dans quasiment tous les pays du monde et le gars croit sérieusement qu’en France, il n’y a aucun loi sur la chose.
De même, t’as pas le droit de rentrer physiquement sur un site, mais tu crois sérieusement que t’as le droit de le survoler avec un drone…
Tu nous prendrais pas pour des cons, des fois?
Et surtout, l’absence d’intention est encore plus risible: tu veux sérieusement faire croire aux gens que tu survoles des sites militaires, des sites nucléaires, des sites sensibles clairement interdits de survol, juste pour “faire des vidéos”???
Mais bien suuuuur…
Ces gars savent très bien à quoi s’en tenir et savent très bien qu’ils ne peuvent pas faire n’importe quoi.
C’est juste qu’ils sont trop content de leur nouveau jouet et l’essaie à tout prix, pensant ne pas se faire choper.
Le 17/09/2015 à 09h23
Le 17/09/2015 à 09h27
Cette législation se développe (se durcie ? ) surtout un peu partout, et de surcroît pour l’usage de ce qui peut apparaître comme un simple jouet, au même titre qu’une voiture ou un bateau radio-commandé.
Des survols de ces installations “juste pour faire des vidéos”, ben oui, moi je le comprends, par curiosité.
Qui, gamin, n’a jamais eu une connaissance ou vu des personnes faire voler de petits avions de modélisme, au-dessus de terrains de foot/stabilisés, d’aires de jeu, terrains vagues, parcs, ou autre place librement accessible ?
Le 17/09/2015 à 09h29
Le 17/09/2015 à 09h30
Le 17/09/2015 à 09h33
Nul n’est sensé ignorer la loi….
Ce qui veut dire que le “je savais pas” n’est pas recevable comme excuse, bref il a eu ce qu’il méritait.
Le 17/09/2015 à 09h34
Le 17/09/2015 à 09h34
Le 17/09/2015 à 09h37
Le 17/09/2015 à 09h39
Personne n’a parlé de peine de mort…. Tu es le seul à l’avoir fait…. Argumenter par l’extrapolation n’est pas vraiment ce qui a de plus productif…
Le 17/09/2015 à 09h40
Le 17/09/2015 à 09h42
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Le 17/09/2015 à 09h43
Le 17/09/2015 à 12h24
Le 17/09/2015 à 12h26
Ok, je te laisse te mettre au courant de TOUTES les lois, pour être en mesure de ne pas pouvoir les ignorer !
Bon courage et surtout prévois une bonne paire de baskets… La route va être longue…
Connaitre les lois est un métier, un métier tellement compliqué qu’il y a que des spécialisés/spécialités !
Le 17/09/2015 à 12h28
Je n’ai jamais dit le contraire.
Je disais juste qu’elles étaient accessibles c’est tout.
C’est pas pour rien qu’il y a des avocats et des juges….
Le 17/09/2015 à 12h31
Le 17/09/2015 à 12h32
Le 17/09/2015 à 12h35
La bière c’est parceque le concours duquel ces vidéos sont issues se nomme le beerlift (y en a qui ont vraiment des idées à la con des fois
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De mémoire le record est à un peu plus de 60kg avec un engin homemade assez gigantesque digne d’un Madmax.
Le 17/09/2015 à 12h36
Oui, j’avais lu cet article.
Et je ne suis pas le dernier à gerber quand j’entends parler de cette loi renseignement.
C’est pour ça que je parlais “d’exceptions” je vois bien que certaines choses un peu dérangeantes ne doivent pas respecter les best practices qu’ils devraient s’imposer.
Et comme on est de plus en plus dans une politique de “t’inquiète moi je sais ce qui est bon pour toi, t’as pas à en savoir plus”….
Le 17/09/2015 à 12h40
Le 17/09/2015 à 12h50
Oui, bien sur.
Je parlais surtout d’assumer la peine.
Même si tu n’es pas au courant, malheureusement ça se passe comme ça.
Dans ce contexte particulier, je réagissais aussi par rapport à l’autre post, quand tu n’as pas d’accès libre à un endroit à pieds, ce n’est pas parce que tu as un drone que de façon magique, l’accès est autorisé.
Je veux dire, pas besoin de sortir d’une grande école d’avocats pour voir l’idée derrière ce raisonnement.
C’est pour ça que dans ce cas précis le “ah ben je savais pas” porte plus de la mauvaise foi qu’autre chose.
Pour le vol, je ne sais pas si la DGAC prend en compte la présence d’une caméra pour le vol d’aéronef sans pilote. Car dans le cas du modélisme tu n’as pas de plan de vol.
Le 17/09/2015 à 12h57
Il me semble qu’en France, une fiche de conseils pratiques est inséré dans chaque emballage, qui reprend les principaux principes de la loi, et indique où trouver la loi complète. En principe, les acheteurs de drones ne peuvent plus plaider l’ignorance.
Ensuite il n’y a pas besoin d’être un génie pour se douter que les choses qui mettent en danger autrui sont réglementées. Par exemple, je ne connais absolument pas la réglementation du saut en parachute, mais je me doute bien que pour sauter au dessus d’une ville, il doit y avoir des tas d’autorisations à obtenir.
Le 17/09/2015 à 13h00
Le 17/09/2015 à 13h02
Le 17/09/2015 à 13h09
Je prends ce qui me vient ici : 
République Française
“Drone et caméra embarquée : la protection de la vie privée Dès lors qu’un drone est équipé d’un appareil photo, d’une caméra mobile, d’un capteur sonore ou encore d’un dispositif de géolocalisation, il peut potentiellement porter atteinte à la vie privée, capter et diffuser des données personnelles.La prise de vue aérienne est réglementée par l’article D133-10 du code de l’aviation civile. Dans le respect de ses dispositions, il est possible de réaliser des prises de vue avec un aéromodèle, dans le cadre du loisir ou de la compétition mais limité à un but privé excluant usage commercial publicitaire ou professionnel. Les autres cas de prises de vue seront traités obligatoirement au titre des activités particulières.L’article L226-1 du code pénal prévoit une punition d’un an emprisonnement et 45 000 euros d’amende le fait, au moyen d’un procédé quelconque, volontairement de porter atteinte à l’intimité de la vie privée d’autrui :En captant, enregistrant ou transmettant, sans le consentement de leur auteur, des paroles prononcées à titre privé ou confidentiel ;En fixant, enregistrant ou transmettant, sans le consentement de celle-ci, l’image d’une personne se trouvant dans un lieu privé.”
L’article D133-10 est là. Donc à priori je n’ai pas l’impression qu’il y ait une obligation de déclarer le plan de vol. C’est surtout une autorisation à avoir.
Le 17/09/2015 à 13h09
Le 17/09/2015 à 13h15
Au temps pour moi alors, j’ai pas du chercher suffisamment
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Le 17/09/2015 à 13h19
Le 17/09/2015 à 13h50
J’avais étudié assez précisément les deux arrêtes qui font foi sur le sujet avant que la DGAC sorte cette page.
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Si on prend l’arrêté à la lettre, toute utilisation d’un appareil photo est une “activité particulière”, qui fait l’objet des formalités que cite Guinnness (donc super-contraignant)
Le site de la DGAC donne une interprétation plus restrictive de ce qu’est une activité particulière, ce qui est donc plus souple pour les modéliste amateurs. Ça m’avais d’ailleurs étonné quand le texte était sorti, puisque je vois ça comme la DGAC qui donne des consignes incompatible avec la règlementation qu’elle a écrite elle-même… Cela dit, c’est un point assez mineur, et on peut espérer que le site de la DGAC fasse ‘jurisprudence’ dans l’interprétation de ce que sont ces fameuses activités particulières.
En tout cas, selon là où on va voir, on n’a pas les mêmes consignes
Le 17/09/2015 à 13h51
Le 17/09/2015 à 13h58
5 secondes de recherche m’amènent ici :http://www.ffp.asso.fr/reglementation-2/
J’ai pas envie d’aller plus loi parce que le sujet m’intéresse peu, mais je pense que ça suffit à dire que c’est assez facile de trouver les références pour peu qu’on se donne un peu de mal, et même de les trouver dans des versions vulgarisées adaptés à des cas particuliers (parce qu’il faut bien admettre de la réglementation brute, c’est souvent un peu indigeste).
L’autre option classique consiste à aller demander conseil dans un club.
Celui qui fait voler un drone au dessus d’une foule, il n’a ni réfléchit deux secondes au danger par lui-même, ni pris deux minutes pour chercher sur internet les règles, ni consulté des amateurs pour se faire conseiller. Ou alors il le savait très bien mais n’en a rien à foutre de la sécurité des autres (ce qui semble être le cas du sujet de cet article). Dans les deux cas, c’est irresponsable.
Le 17/09/2015 à 14h12
Le 17/09/2015 à 14h18
Le 17/09/2015 à 14h45
Le 17/09/2015 à 14h59
Je ne suis pas sur que le parallèle avec le parachutisme soit le mieux trouvé : autant n’importe quel quidam lambda peut aller s’acheter un drone au premier magasin du coin venu et aller faire le con avec n’importe où autant le parachutisme ça réclame quand même une logistique “un poil” plus importante et du coup il y aura toujours une structure autour pour encadrer la pratique et donc faire respecter la législation.
Le 17/09/2015 à 17h52
Le 17/09/2015 à 17h59
J’ai déjà explique plusieurs fois dans les pages précédentes ce que veux exactement dire cet adage, et tu te trompes tellement bien que tu crois l’inverse de ce qu’il veut dire ;)
Marre de réexpliquer, tu lis, y a que 8 pages.
Le 17/09/2015 à 19h35
Le 18/09/2015 à 05h45
Le problème est que tout les intervenants ici en viennent de leur explication de cet adage.
Je n’y lis qu’une opposition de points de vues et des arguments d’autorité (“la vérité = ça, c’est moi qui vous le dit”). Si à minima tu peux référer à différents écrits fiables qui permettent d’aller dans ton sens, je suis preneur histoire de dormir moins con ce soir (même si y’a encore beaucoup de taff là dessus).
Le 18/09/2015 à 07h32
Le 18/09/2015 à 16h28
Il suffit deja de reflechir 2 secondes en se disant que dans le sens que tu le penses, c’est juste absurde, on ne peut pas connaitre toutes les lois.
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Apres, dsl, j’ai pas de le podcast de je ne sais plus quelle émission sur je ne sais plus quelles radios je l’ai entendu lors de ces dernières années… (et c’est pas les Grosses Têtes ni Hanouna
De toute façon un coup de google et c’est torché en 30 sec, je n’ai pas forcement a t’apprendre qqchose en te le servant sur un plateau d’argent, tu peux quand même chercher par tes propres moyens :
Que signifie nul n’est ce…
Google te le proposera sans écrire jusqu’au bout, c’est dingue.
Le 17/09/2015 à 09h43
Le 17/09/2015 à 09h44
Si tu lis la news on est pas vraiment dans le cas d’un gamin qui s’amuse innocemment avec son nouveau jouet, le mec s’est déja fait gauler par le passé pour des faits similaires et se paye même le culot d’aller narguer les flics en allant voler sous le nez de leurs chevaux.
A un moment faut arrêter de chercher à excuser l’inexcusable, le mec a voulu jouer et il a perdu, peut être que la prochaine fois il réfléchira un peu plus.
C’est à cause de ce genre de crétins que les législations se durcissent partout et c’est tous les modélistes qui en pâtissent.
Le 17/09/2015 à 09h45
C’est toi qui a commencé 
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Le 17/09/2015 à 09h46
Le 17/09/2015 à 09h47
Ah non non non, c’est juste que tu ne peux pas te cacher derrière l’excuse bidon du “ah mais je savais pas moi ! Soyez sympas !” ce n’est pas une circonstance atténuante.
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PS : et c’est “comme une andouille que tu es !”
Le 17/09/2015 à 09h47
Il y avait les pilotes de véhicules en tous genres cons, maintenant il y a les pilotes de drones cons.
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Le 17/09/2015 à 09h47
En même temps, je suis curieux de savoir qui sait ici à la lettre quel est le texte de loi qui encadre les drones, sans aller chercher sur le net bien entendu.
Je suis sûr qu’il y a un paquet d’infraction que tout le monde ignore.
En tout cas, les problèmes des drones, c’est que maintenant c’est devenu trop simple d’en acheter. On en trouve à la FNAC, alors forcement il y aura des curieux qui vont l’utiliser sans se douter qu’il y a un texte qui l’encadre.
Le 17/09/2015 à 09h48
T’emballes pas, j’essayais juste de me mettre à ton niveau de réflexion, un minimum de phrases face à un pavé. C’est vraiment pas compliqué en fait.
Le 17/09/2015 à 09h49
“Nul n’est censé ignoré la loi” n’est qu’un adage qui n’a - heureusement - pas force de loi :P
(et sinon, les avocats seraient totalement inutiles)
js2082: je n’ai en aucun cas dit qu’il fallait faire l’abruti avec ces choses; Tous ceux que j’ai vu faire le faisaient en terrain dégagé avec peu ou prou personne dans le coin (du moins, sous leurs aéronefs).
Mais entre un usage ludique (certes pas complètement dans les clous puisque espaces publics) et une vision par trop verrouillée/séquestrée des choses, faudrait juste un peu de mesure (et de tolérance), et de bon sens (oui, là, clairement, je m’expose et tend le bâton…)
Le 17/09/2015 à 09h49
Le 17/09/2015 à 09h53
Le 17/09/2015 à 09h54
Le 17/09/2015 à 09h54
Oui nan mais, clairement, je ne suis pas resté dans le contexte stricte de l’article; Un mec qui fait le con avec un aéronef en ville, il se fait choper, bien fait pour lui.
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Un mec qui fait joujou (même un peu le couillon) avec son truc dans un terrain large en plein air, espace public etc, mais avec personne à proximité, donc où le seul risque est qu’il plante son truc, là je dis juste qu’on peut éviter de le faire chier et de tancer systématiquement tous les usagers (dont je ne suis pas).
Et vive les grands espaces à la campagne
Par contre, je me suis déjà pris la tête à trouver un espace suffisamment dégagé pour faire du boomerang, et pareil, sans personne à tamponner :)
Le 17/09/2015 à 10h00
Le problème avec ce genre de choses, c’est qu’à vouloir trop faire de tolérance, on en arrive à des situations ingérables.
Accorder la possibilité de faire cela en public, revient à mettre les gens en danger (les cas de drones qui chutent sont très courant au vu des vidéos).
Quand il n’y a pas beaucoup de monde dans un coin perdu, ça reste gérable.
Et puis au fur et à mesure, on se permet de le faire dans des parcs, puis sur les plages, puis dans des leiux touristiques où tu peux avoir les plus belles vues, etc…
A force de “mais c’est boooon…” on en arrive à des gars qui font des vidéos sous la Tour Eiffel sans aucune sécurité et qui mettent en danger les gens présents sur place.
La meilleur solution dans ces cas, ça reste toujours la même: intransigeance sur les conditions d’utilisation. Un drone n’est pas un jouet, son utilisation doit être limité.
Ça évite tout simplement énormément de problème.
Le 17/09/2015 à 10h03
Le 17/09/2015 à 10h05
Le 17/09/2015 à 10h07
Le 17/09/2015 à 10h07
Edit raté: saleté de clavier avec les touches qui déonnent
Le 17/09/2015 à 10h12
Merci pour l’info.
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Je regarderais un peu plus tard, mais rien que le nom de Dan Harmon (créateur de Community) me laisse présager un bon programme
Le 17/09/2015 à 10h17
Le 17/09/2015 à 10h35
Le 17/09/2015 à 10h36
oui mais les électrosensibles vont aussi se plaindre des drones
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Le 17/09/2015 à 10h37
Le 17/09/2015 à 11h10
Encore une loi inadaptée. La dangerosité dépend du type de drône. Certains sont sans danger.
Ceux qui ont été au Cap d’Agde cet été l’ont tous vu. Un vendeur faisait tourner des drônes dans une des rues les plus visitées et faisait même exprès de rentrer dans les gens devant sa boutique pour faire la démonstration. Je me suis pris un drône en silicone et j’ai juste senti un tapotement pas plus fort qu’une main.
C’est moins dangereux de se prendre un drône que de se prendre un vélo. La loi est très mauvaise.
Le 17/09/2015 à 11h21
Le 17/09/2015 à 11h28
Le 17/09/2015 à 11h39
Le 17/09/2015 à 11h40
40kg de bière ? qui est assez fou pour risquer de perdre une telle quantité ?
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Le 17/09/2015 à 12h12
Attention ! Je n’ai jamais dit que c’était mal, j’ai juste dit que le fait d’ignorer que telle ou telle chose est interdite par la loi ne te permet pas de bénéficier d’une “punition” annulée. C’est d’ailleurs pour cela que cet adage (ne faisant pas office de loi, je suis d’accord) est là.
L’idée c’est : tu fais quelque chose d’interdit par la loi, que tu le saches ou pas, si tu te fais chopper, ce n’est pas parce que tu ne le savais pas que tu sera relaxé. Alors certes grâce à certaines jurisprudences les accusés peuvent avoir une peine plus cool mais ils en ont quand même une.
Edit : je me suis embrouillé, c’est corrigé.
Le 17/09/2015 à 12h16
Le 17/09/2015 à 12h18
Le 17/09/2015 à 12h20
Tout comme mettre la charrue avant les bœufs, vendre la peau de l’ours avant…
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T’en aurais des politicards au gnouf