Pour Bruxelles, Qualcomm aurait abusé de sa position pour évincer Icera (NVIDIA)

Pour Bruxelles, Qualcomm aurait abusé de sa position pour évincer Icera (NVIDIA)

Sur les traces d'Icera

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Kevin Hottot

Publié dansDroit

10/12/2015
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Pour Bruxelles, Qualcomm aurait abusé de sa position pour évincer Icera (NVIDIA)

En juillet dernier, la Commission européenne ouvrait deux enquêtes formelles visant Qualcomm, au sujet d'un éventuel abus de position dominante sur les marchés des chipsets mobiles pour la 3G et la 4G. Au cœur de cette enquête, on retrouve Icera, l'ancienne filiale de NVIDIA spécialisée dans ces produits.

Cela fait cinq mois que la Commission européenne s'intéresse au cas de Qualcomm. Le géant américain des semi-conducteurs fait face à divers démêlés avec les autorités de la concurrence dans le monde entier. Dernier litige en date : une affaire de vente liée en Chine qui lui a valu une amende record de 975 millions de dollars. À peine de quoi diviser par deux son bénéfice net pendant un trimestre. Qualcomm a payé son dû rubis sur l'ongle et s'est également engagé à fournir ses licences à des tarifs moins élevés à ses clients chinois.

Icera refait surface post-mortem

Après cinq mois d'enquête, la Commission européenne vient de rendre les conclusions préliminaires de son enquête. Dans un communiqué elle estime que « l'entreprise productrice de chipsets aurait versé illégalement des sommes à un client important pour utiliser exclusivement ses chipsets et aurait vendu des chipsets à des prix inférieurs aux coûts dans le but d'évincer son concurrent Icera du marché, ce qui pourrait constituer une violation des règles de l'UE en matière d'abus de position dominante ». Et la Commission n'aime pas ça du tout.

Il est assez surprenant de voir le nom d'Icera remonter à la surface dans cette affaire.  Il s'agit pour rappel d'une ancienne filiale de NVIDIA, rachetée en 2011 pour plus de 360 millions de dollars, spécialisée dans les modems 2G/3G/4G pour les terminaux mobiles. Ancienne, car celle-ci a été définitivement fermée il y a quelques mois, mettant sur le carreau 500 employés, dont 120 en France du côté de Sophia Antipolis. La marque au caméléon a certainement mal vécu de voir un concurrent tenter de l'évincer avec des pratiques qu'il suppose déloyales et cherche donc à faire valoir ses droits.

Plusieurs gros clients auraient profité des largesses de Qualcomm

La Commission a formulé deux griefs à l'encontre de Qualcomm. Le premier concerne des paiements dits « d'exclusivité ». Selon les autorités, « Qualcomm a versé, depuis 2011, des sommes considérables à un important fabricant des smartphones et tablettes à la condition que cette dernière utilise exclusivement des chipsets de bande de base Qualcomm dans ses smartphones et tablettes ». Un accord qui concerne la fourniture de puces UMTS (3G) et LTE (4G) et qui court encore aujourd'hui entre les deux parties.

Le deuxième concerne une « stratégie de prix d'éviction » mise en œuvre par Qualcomm. En d'autres termes, le fabricant aurait vendu des puces à perte, dans le seul but de faire barrage à Icera « à un moment où Icera offrait des performances de haut niveau en matière de flux de données et constituait dès lors une menace croissante pour Qualcomm sur le segment de pointe du marché ». La Commission estime à titre préliminaire que Qualcomm aurait réagi de la sorte avec deux clients différents.

La société a entre trois et quatre mois pour répondre aux deux griefs des autorités européennes. En 2009, Intel était déjà tombée pour une affaire similaire et avait été condamnée à une amende de 1,06 milliard d'euros, correspondant à 4,15 % de son chiffre d'affaires. En théorie, la sanction peut atteindre 10 % des revenus annuels de l'entreprise dans l'Union européenne. Pour Qualcomm, la facture pourrait donc se chiffrer en centaines de millions d'euros.

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Écrit par Kevin Hottot

Tiens, en parlant de ça :

Un mélange entre une réunion d’Anonymous et de tête d’ampoules, pour le meilleur et le pire

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Et bonne nuit les petits

00:04 Next 8
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#Flock distribue des mandales tous azimuts

13:40 Flock 14
Un Sébastien transformé en lapin par Flock pour imiter le Quoi de neuf Docteur des Looney Tunes

Quoi de neuf à la rédac’ #11 et résumé de la semaine

11:47 Next 43

Sommaire de l'article

Introduction

Icera refait surface post-mortem

Plusieurs gros clients auraient profité des largesses de Qualcomm

#LeBrief : faux avis sur Internet, enquêtes sur l’accord Microsoft et OpenAI, cybersécurité aux États-Unis

Un mélange entre une réunion d’Anonymous et de tête d’ampoules, pour le meilleur et le pire

652e édition des LIDD : Liens Intelligents Du Dimanche

Next 8
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Voitures électriques : dans la jungle, terrible jungle, des bornes de recharge publiques

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#LeBrief : intelligence artificielle à tous les étages, fichier biométrique EURODAC

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Soft 13
Un homme noir regarde la caméra. Sur son visage, des traits blancs suggèrent un traitement algorithmique.

AI Act et reconnaissance faciale : la France interpelée par 45 eurodéputés

DroitSociété 4
Api

La CNIL préconise l’utilisation des API pour le partage de données personnelles entre organismes

SécuSociété 3
Fouet de l’Arcep avec de la fibre

Orange sanctionnée sur la fibre : l’argumentaire de l’opérateur démonté par l’Arcep

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Une main tenant de gros paquets de dollars

87 % des agences états-uniennes ne parviennent pas à respecter les normes de cybersécurité

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Florie Marie démissionne de la présidence du Parti Pirate International

Société 5

Commentaires (33)


0xFlame
Le 10/12/2015 à 10h32


10 % des revenus annuels de l’entreprise


c’est pas assez! ils se moquent du monde, envoie des gens au chômage et ça ne leur coute que 10% de leur revenues annuels??


lysbleu
Le 10/12/2015 à 10h42






0xFlame a écrit :

c’est pas assez! ils se moquent du monde, envoie des gens au chômage et ça ne leur coute que 10% de leur revenues annuels??


100%, et comme ça on vire tous les autres employés <img data-src=" />



0xFlame
Le 10/12/2015 à 11h19

pas a ce point la non plus, mais quelque chose de suffisamment élevé pour les mettre en danger financièrement et ça les ferait réfléchir a deux fois avant d’enfreindre la loi…


XXC Abonné
Le 10/12/2015 à 11h19

Une amende ne rendra pas leur job aux employé d’Icera, et risque de mettre sur le tapis des employés de Qualcom.
La seule sanction appropriée est de responsabiliser les décideurs en les condamnant (amende/prison).


Reznor26
Le 10/12/2015 à 11h37

Non. La guerre économique se fait avec les armes appropriées, et faire sauter des hommes interchangeables n’en est pas une.


CryoGen Abonné
Le 10/12/2015 à 11h59

Est-ce que les entreprises qui ont acceptées les avances de Qualcomm peuvent être sanctionnées aussi ?


XXC Abonné
Le 10/12/2015 à 12h08






Reznor26 a écrit :

Non. La guerre économique se fait avec les armes appropriées, et faire sauter des hommes interchangeables n’en est pas une.


Je suis curieux de connaitre quelle armes sont appropriée.
Le problème n’est pas qu’économique. Les décisions qui vont à l’encontre des règles de commerce internationales (dumping) sont prisent par des responsable haut placé. Aucune entreprise ne fait du dumping à l’insu de son plein gré.
Il faut neutraliser ces décideurs et faire en sorte que le non respect des règles soit un véritable risque pour eux, et pas une simple amende qui sera payé par d’autre.



CryoGen Abonné
Le 10/12/2015 à 12h18






XXC a écrit :

Je suis curieux de connaitre quelle armes sont appropriée.
Le problème n’est pas qu’économique. Les décisions qui vont à l’encontre des règles de commerce internationales (dumping) sont prisent par des responsable haut placé. Aucune entreprise ne fait du dumping à l’insu de son plein gré.
Il faut neutraliser ces décideurs et faire en sorte que le non respect des règles soit un véritable risque pour eux, et pas une simple amende qui sera payé par d’autre.



Dans ce cas là il y aura des fusibles… c’est toujours pareil.



Taseott
Le 10/12/2015 à 12h23

SI je résume, les amendes ça fait virer des employés donc ça marche pas
responsabiliser les dirigeants devant la justice &nbsp;ça créé des fusibles remplaçables donc ça marche pas
Que nous reste t-il ? Le contrôle par l’extérieur (administration ad hoc) ou par l’intérieur (de la boîte) ?
&nbsp;
&nbsp;


kewilo
Le 10/12/2015 à 12h34

Si les poursuites envers les “hauts placés”/décideurs étaient fréquentes, ils changeraient de politique. Faut pas chercher plus loin. Mais la justice et les politiques sanctionnent plus souvent le menu fretin.


loapinouminou Abonné
Le 10/12/2015 à 12h38

perso je rendrais responsable et coupables les membres de directoire des conseils d’administration et les principaux actionnaire institutionnel de toutes les entreprises fautives à savoir qualcomm et les clients corrompus.

sanction pure et simple l’annulation de détention de titres d’action dans les Entreprises et sanction financier des sociétés actionnaires des Entreprises pour collusion.
&nbsp;


Reznor26
Le 10/12/2015 à 12h41

Les amendes financières ça marchera toujours dans une guerre économique, par définition.

Mais le must serait probablement un mélange intelligent de tout ce que tu évoques.


Zerdligham Abonné
Le 10/12/2015 à 13h12

Je ne sais pas comment tu vois le système de fusible, mais à un moment il y a forcement quelqu’un qui prend une décision. Et pour ce genre de choses, ce quelqu’un n’est pas un employé moyen à qui on peut faire du chantage à l’emploi, et n’a certainement pas du tout envie d’aller en prison.
Si la loi dit que le DG va en prison, le DG va probablement se poser quelques questions avant de valider une décision, ou de déléguer cette décision.

Et puis on peut toujours faire prison + amende, donc même si c’est pas parfaitement efficace, ça peut pas faire de mal.


linkin623 Abonné
Le 10/12/2015 à 14h11

Pour faire simple,




  • le DG et toute la chaîne de décision concernée par l’affaire, en TAULE ! Etre payé plusieurs centaines de milliers d’€ par an pour ne pas assumer, c’est limite.

  • amende proportionnelle aux parts de marché prises ==&gt; prendre la valeur des sociétés concurrentes au moment du dumping

  • Publication du jugement dans la presse généraliste aux frais de l’entreprise

  • paiement des indemnités chômage des personnes directement mises au chômage par le dumping. Peut se faire directement auprès des organismes concernés.


Gilbert_Gosseyn Abonné
Le 10/12/2015 à 14h48






Rédaction NXi a écrit :

La marque au caméléon a certainement mal vécu de voir un concurrent tenter de l’évincer avec des pratiques qu’il suppose déloyales et cherche donc à faire valoir ses droits.


Et AMD le vit aussi (sur double front tant CPU que GPU). Si l’union Européenne s’intéresse au cas des GPU pour PC, ça pourrait faire drôle aussi.

Par contre, aps top pour les 300 emplois perdus <img data-src=" />.



CryoGen Abonné
Le 10/12/2015 à 15h34






Zerdligham a écrit :

Je ne sais pas comment tu vois le système de fusible, mais à un moment il y a forcement quelqu’un qui prend une décision. Et pour ce genre de choses, ce quelqu’un n’est pas un employé moyen à qui on peut faire du chantage à l’emploi, et n’a certainement pas du tout envie d’aller en prison.
Si la loi dit que le DG va en prison, le DG va probablement se poser quelques questions avant de valider une décision, ou de déléguer cette décision.

Et puis on peut toujours faire prison + amende, donc même si c’est pas parfaitement efficace, ça peut pas faire de mal.



Kerviel ? Le fusible typique à base de “il était autonome” “mince, on a pas vu”.
Et surtout “Où sont les preuves” ? Tu peux pas coller des gens en taule comme çà. Le plus simple et “juste” d’un point de vue de deux sociétés qui s’affrontent c’est de pénaliser la société : amende, interdiction de vente, fiscalité, forcer une implantation en France (équivalent de la peine de mort <img data-src=" />) etc.

Maintenant, qu’on sait qu’il y a eu comportement illégal de la société, l’autre société ou ses employés pourraient peut-être attaquer Qualcomm pour avoir des dommages et intérêt.



bingo.crepuscule
Le 10/12/2015 à 15h35

« Qualcomm a versé, depuis 2011, des sommes considérables à un important fabricant des smartphones et tablettes à la condition que cette dernière utilise exclusivement des chipsets de bande de base Qualcomm dans ses smartphones et tablettes ».

Sam… KOF KOF !! …sung ? <img data-src=" />

Surtout, faudrait pas donner le nom des vilains petits canards, et perturber l’économie… Ça me rappelle les abus d’Intel, on n’a jamais connu les partenaires s’étant le plus fait graisser la patte..


CryoGen Abonné
Le 10/12/2015 à 15h36






Gilbert_Gosseyn a écrit :

Et AMD le vit aussi (sur double front tant CPU que GPU). Si l’union Européenne s’intéresse au cas des GPU pour PC, ça pourrait faire drôle aussi.

Par contre, aps top pour les 300 emplois perdus <img data-src=" />.



AMD cpu je veux bien, mais GPU ?? Ils sont dans les deux grosses consoles de jeux du moment quand même…



yvan Abonné
Le 10/12/2015 à 16h12

Oui car le but n’est pas de faire justice mais d’avoir l’air de faire justice.


Zerdligham Abonné
Le 10/12/2015 à 16h32

Évidemment, si on part d’en bas pour chercher le responsable, c’est raté. Kerviel n’est pas une illustration du fait qu’il est impossible de condamner les responsables, mais que le système n’est pas conçu pour, en tout cas aujourd’hui.
Dans d’autres domaines, le DG est responsable, et s’il peut déléguer des actions il ne peut pas en déléguer la responsabilité. Par exemple, sauf rares exceptions, le DG est responsable de publication au regard des lois sur la presse, et ne peut le déléguer (même si on sait bien qu’en pratique il va déléguer la gestion des sites internet de la boite). Je ne vois pas pourquoi on ne pourrait pas l’appliquer dans ce genre de situations.


CryoGen Abonné
Le 10/12/2015 à 16h51

Rendre responsable de facto le DG c’est pas très pratique… et çà faciliterait les complots dans les grosses boites. si on veut rendre le DG responsable de tout, autant ne plus avoir d’employé “responsable” du tout.

Prend un groupe comme Samsung, qui ne fait pas seulement des téléphones en plastoc mais aussi dans le chantier naval, l’électronique, la santé… comment veux tu qu’il y ai une personne responsable tout en haut dans tout çà… On peut difficilement le coller en taule… et en cas d’amende la société pourrait payer à sa place.


yl
Le 10/12/2015 à 17h08






Reznor26 a écrit :

Non. La guerre économique se fait avec les armes appropriées, et faire sauter des hommes interchangeables n’en est pas une.


Ah, ces “hommes interchangeables”!
&nbsp; http://www.telerama.fr/idees/en-politique-comme-dans-les-entreprises-les-mediocres-ont-pris-le-pouvoir,135205.php



Zerdligham Abonné
Le 10/12/2015 à 18h26

Ça n’empêche pas non plus de déléguer les responsabilités au sein de la boite : le DG est responsable aux yeux de la loi, de directeur machin-truc aux yeux de la boite. En cas de problème, le premier va en taule, le second se fait jeter (et va lui aussi en taule s’il a comploté).
Le fait de taper haut permet d’être certain que celui sur lequel on tape ait les moyens de mettre en place les organismes de contrôle adéquats dans sa propre boite. S’il est trop con pour la faire, il avait qu’à pas être DG.

L’amende, comme tout ce qui consite à taper sur la société elle-même, à le défaut que si on veut qu’elle soit dissuasive, elle doit être très très élevée, ce qui fait que tant qu’ils se font pas prendre les dirigeants ®amassent le pognon, et s’ils se font prendre c’est pas grave il virent quelques grouillots et se font nommer dans un autre CA.


Gundar
Le 10/12/2015 à 20h48






Reznor26 a écrit :

Non. La guerre économique se fait avec les armes appropriées, et faire sauter des hommes interchangeables n’en est pas une.



C’est pas que je suis complètement en désaccord, mais en même temps les hommes interchangables, si ils voient ce qu’ils risquent, ils vont peut-être pas se bousculer au portillon pour prendre des décisions “légères” au bout d’un moment.



Olbatar
Le 11/12/2015 à 04h55






bingo.crepuscule a écrit :

« Qualcomm a versé, depuis 2011, des sommes considérables à un important fabricant des smartphones et tablettes à la condition que cette dernière utilise exclusivement des chipsets de bande de base Qualcomm dans ses smartphones et tablettes ».

Sam… KOF KOF !! …sung ? <img data-src=" />

Surtout, faudrait pas donner le nom des vilains petits canards, et perturber l’économie… Ça me rappelle les abus d’Intel, on n’a jamais connu les partenaires s’étant le plus fait graisser la patte..



Apple plutôt, Samsung utilisant peu ou pas de puce modem Qualcomm.



Gilbert_Gosseyn Abonné
Le 11/12/2015 à 09h25

@CryoGen &gt;

Sauf que ça ne leur rapporte quasi que dalle hein. Pas pour rien que nVidia ne s’est pas acharné outre mesure …


Gilbert_Gosseyn Abonné
Le 11/12/2015 à 09h27

Vrai avec leur série Exynos.


CryoGen Abonné
Le 11/12/2015 à 09h42

Oui mais du coup la position de “dominance” et surtout “d’abus” sur le marché GPU est bien plus difficile à prouver.


Gilbert_Gosseyn Abonné
Le 11/12/2015 à 10h09

C’est bien pour ça que j’ai dit “marché GPU PC”, pas console. Et puis les programmes “Gamerworks” et l’équivalent (ultra minoritaire) AMD. Les deux trucs ne devraient même aps exister, que ce soit nVidia ou AMD.


CryoGen Abonné
Le 11/12/2015 à 10h22

Ah oui GPU PC effectivement.

Les programmes des constructeurs sont a étudier… mais je dirais plutôt que si dominance (et donc un potentiel abus) il y a, çà serait plutôt en provenance d’Intel.


Gilbert_Gosseyn Abonné
Le 11/12/2015 à 12h05

Pour les CPU, clairement. Pour les GPU, niveau joueurs, Intel est largué (et a à peu près renoncé).


Guinnness
Le 11/12/2015 à 14h06

Va dire ça aux ex patrons de Lehman Brothers que les gros ne tombent jamais, eux il me semble qu’ils ont été faire un tour en taule en récompense pour l’ensemble de leur oeuvre.

Après en Europe politiques et justice mangent dans la main(pour ne pas être grossier/salace) des banques et multinationales donc forcément quand il arrive une tuile ça protège les amis en faisant payer des lampistes (effectivement à la SG Kerviel qui se fait empaler alors que toute la chaîne de commandement n’est pas du tout inquiétée … on se demande ce que signifie réellement le terme “responsable hiérachique” chez nous)


CryoGen Abonné
Le 11/12/2015 à 15h22






Guinnness a écrit :

Va dire ça aux ex patrons de Lehman Brothers que les gros ne tombent jamais, eux il me semble qu’ils ont été faire un tour en taule en récompense pour l’ensemble de leur oeuvre



… oui enfin il ne faudrait pas oublier les enjeux politique sur ce coup là <img data-src=" /> et puis surtout: cette banque d’investissement a fait faillite (pas de repreneur). Il n’y a pas question de justice là dedans. Par contre ils ont bien magouillés oui, victime eux même de leurs propre système…