[MàJ] Démarchage téléphonique : les inscriptions à OpposeTel ouvriront le 1er juin
La liste de Pinville
Le 09 mars 2016 à 09h00
3 min
Droit
Droit
La secrétaire d’État au Commerce, Martine Pinville, a confirmé hier à l’Assemblée nationale qu’il sera possible de s’inscrire sur la nouvelle liste « anti-démarchage téléphonique » (récemment confiée à OpposeTel) à partir du 1er juin. Il faudra toutefois attendre un peu avant que la mesure ne devienne effective, vraisemblablement entre un à deux mois .
« Ce sera un service gratuit, auquel chacun pourra s’inscrire par voie numérique ou par courrier » a expliqué dans l’hémicycle la locataire de Bercy, interrogée lors des traditionnelles questions au gouvernement. « Chaque société effectuant ce démarchage téléphonique sera ensuite tenue – et c’est là un droit nouveau pour chaque consommateur – de procéder à une vérification auprès d’OpposeTel, l’organisme que j’ai désigné, afin que ce dernier puisse expurger la liste des personnes ne désirant pas recevoir de communications téléphoniques. »
C’est donc officiel : la SAS OpposeTel, désignée par arrêté le mois dernier, et ce après plus d’un an et demi d’attente, offrira ses services à partir du 1er juin. « Enfin », diront certains... À la différence de la liste Pacitel, qui a jeté l’éponge au début de l’année, le respect de ce nouveau dispositif sera impératif pour les professionnels du démarchage. Une amende administrative de 75 000 euros est en effet prévue par manquement – autrement dit par appel.
Au maximum deux mois d'attente avant que l'inscription ne soit pleinement effective
Les abonnés pourront inscrire aussi bien un numéro de téléphone fixe que de portable. Une confirmation leur sera envoyée par OpposeTel « dans les mêmes formes que celles de l'inscription ». Ce récépissé précisera surtout la durée de l’inscription (en principe trois ans) et la date à partir de laquelle celle-ci deviendra effective – sachant que cette prise en compte devra intervenir « au plus tard dans les trente jours de la délivrance du récépissé ».
La fin du démarchage téléphonique non désiré ne sera donc pas pour le 1er juin, d’autant que les professionnels ne sont tenus de vérifier qu’une fois par mois que leurs fichiers de prospection ne contiennent pas de numéro inscrit sur la nouvelle liste OpposeTel. Théoriquement, le tout devrait de ce fait être pleinement opérationnel pour l’abonné sous un délai maximum de deux mois.
Le gouvernement promet des sanctions exemplaires pour les contrevenants
Alors que de nombreux appels intempestifs arrivent de pays étrangers, Martine Pinville s’est montrée optimiste : « Nous nous sommes assurés que notre prestataire [OpposeTel, ndlr] sera en mesure d’identifier clairement les donneurs d’ordres : des entreprises installées ici. (...) Ils seront sanctionnés s’ils ne respectent pas la loi, même s’ils font appeler depuis le Maroc, Israël ou que sais-je encore. » Interrogée par La Charente Libre, la secrétaire d’État a promis que d’une manière plus générale, la DGCCRF allait « très vite taper assez fort avec quelques contrôles » : « Nous irons jusqu’au bout. Pour que chacun se dise bien qu’on n’outrepasse pas la loi en toute impunité. »
[MàJ] Démarchage téléphonique : les inscriptions à OpposeTel ouvriront le 1er juin
-
Au maximum deux mois d'attente avant que l'inscription ne soit pleinement effective
-
Le gouvernement promet des sanctions exemplaires pour les contrevenants
Commentaires (38)
Vous devez être abonné pour pouvoir commenter.
Déjà abonné ? Se connecter
Abonnez-vousLe 09/03/2016 à 09h16
J’ai l’impression que ça ne concerne que les “professionnels” du démarchage, donc quand on reçoit souvent des appels avec des 01, 04 et autres numéros nationaux qui soit te mettent un répondeur disant de rappeler un 0892 soit ne disent rien et quand tu rappelles tu tombes sur un répondeur du même type, il n’y aura toujours pas de solution ?
Car ce genre d’appel c’est vraiment une plaie, c’est pire que le démarchage, et le numéro change tout le temps, donc impossible de les bloquer…
Je les signale à Spam SMS en précédant le numéro de “Spamvocal” mais ça n’a pas l’air de changer grand chose :(
Le 09/03/2016 à 09h24
Le gouvernement montre les muscles, c’est bien, mais la DGCCRF a-t-elle les effectifs nécessaires pour cette mission ? Pour l’instant ce sont de belles intentions, mais :
« Nous irons jusqu’au bout. Pour que chacun se dise bien qu’on n’outrepasse pas la loi en toute impunité. »
S’ils y mettent autant d’énergie que pour lutter contre la fraude fiscale, on n’a pas fini d’avoir ces appels.
M’enfin on jugera au résultat.
Le 09/03/2016 à 12h27
Le 09/03/2016 à 13h27
Mon numéro de mobile n’est pas dans les annuaires, et je l’avais inscrit sur la liste Pacitel, ça n’empêche pas les répondeurs automatiques d’appeler :/
Par contre aucun démarchage, seulement ces conneries automatisées, et par SMS aussi.
Le 09/03/2016 à 14h28
Le 09/03/2016 à 15h01
Le 09/03/2016 à 19h14
Je ne pense pas, je suis propriétaire d’une bijouterie (atelier et magasin) et des stickers à la con comme ça, j’en enlève chaque semaine de ma porte vitrée par balle et blindée.
Faudrait vraiment être con de nos jours pour braquer une bijouterie quand il n’y a aucun employé…
C’est juste des gars payés au lance pierre pour coller ces mères…
Le 09/03/2016 à 23h26
C’est tout à fait ce que je propose pour luter contre le spam sms et appel. Crois moi que le jour ou les fournisseurs de numéros surtaxés seront obligés de dédommager les victimes d’arnaques avérées (à charge pour eux de se faire rembourser par leur client indélicat) , ils feront nettement plus attention à qui ils fourguent des n° surtaxés.
Il faudrait aussi réglementer plus sévèrement l’usage de ces numéros, par ex en interdisant l’attribution à un particulier, faire figurer dans la loi (et non dans une pseudo charte) les usages prohibés, ou encore instaurer une publication obligatoire des coordonnés des clients.
Pour les vendeurs de fenêtres pvc et autres merdes, il y a une solution encore plus radicale: des amendes systématiques, bien salées, et surtout adressées non pas au centre d’appel, mais à l’entreprise cliente.
Le 10/03/2016 à 07h28
Le 10/03/2016 à 08h59
Je soutiens tout à fait les artisans, mais uniquement ceux qui sont respectueux du bien d’autrui, et certainement pas ceux qui viennent dégrader mon hall d’immeuble (tout juste refait) en collant leurs affichettes partout et qui sont très difficile de décoller " />
Et les sociétés qui pratiquent ce genre de publicité ne sont pas forcément les plus recommandable…
Le 10/03/2016 à 09h03
Le 10/03/2016 à 09h22
Tu fais une liste de blanche qui s’autoalimente : c-a-d tu donnes à tes amis ton numéro de téléphone + 1 code secret à 2 chiffres.
Ton ami appelle la première fois il tombe sur une messagerie vocale qui l’invite à composer le code secret ou à être redirigé vers un numéro surtaxé.
Il donne le code secret => il est mis en liste blanche.
Ton ami rappelle il est en liste blanche. Plus besoin de donner le numéro
Le démarchieur (ou quelqu’un qui n’a pas le code secret) t’appelle il n’a normalement pas le code secret => il est redirigé vers un numéro surtaxé.
=>C’est un démarcheur tu passes sur mute et tu regardes défiler les crédits.
=>C’est une connaissance => tu le rappelles ou tu lui donnes le mdp et tu lui dis de rappeler.
(on peut prévoir éventuellement une option pour rembourser le dernier numéro entrant)
Le démarchieur a réussi à obtenir ton code.
Il t’appelle. [IL est donc automatiquement whitelisté parce qu’il a ton code]
Tu coupes court. A l’issue en une opération :
tu choisis un nouveau code;
tu places le dernier appelant en blacklist;
le dernier appelant est signalé comme spam;
Les robots vont pas s’em*er à composer 2 chiffres supplémentaires. Et même s’ils le font au bout de 3 tentatives ils sont placés en liste noire et signalés automatiquement.
Le 10/03/2016 à 11h50
Le 10/03/2016 à 12h09
Le souci avec ton système c’est qu’il y a une 3eme possibilité que tu n’a pas évoqué.
Un recruteur veut te rappeler. Il tombe sur une messagerie qui lui demande un code. Comme il n’a pas de temps à perdre avec ce genre de dispositif “à la con”, il raccroche et appelle le candidat suivant.
Le 10/03/2016 à 20h58
apparemment les recruteurs ne sont pas très motivés pour te recontacter.
Va falloir bosser le CV.
Ou alors ne pas utiliser le dispositif.
Le 11/03/2016 à 10h30
Bonjour à tous, est-ce que l’un d’entre vous sait si cette mesure va également s’appliquer aux entreprises qui font de la vente complémentaire à leurs clients? Vu qu’il ne s’agit pas de prospects mais de clients, sur inscription sera-elle également opposable à l’entreprise qui les contactent pour leur vendre des produits complémentaires dont ils n’ont le plus souvent pas besoin? merci d’avance
Le 12/03/2016 à 15h10
Le 12/03/2016 à 16h41
relis moi et tu comprendras que je ne parle pas des particuliers.
Je parle d’opposetel qui connaitrait les numéros qui démarchent et qui pourrait donc les bloquer pour ne pas que ces démarcheurs puissent appeler les inscrits sur opposetel !
Et puis ta technique perso peu te faire rater un appel d’un correspondant que tu connais et qui aurait changer de tél sans t’avoir préalablement prévenu, ou même te faire rater un appel d’un hôpital qui souhaiterait te prévenir de l’hospitalisation d’urgence d’un de tes proche victime d’un accident (je ne te le souhaite pas hein, c’est pour l’exemple).
Bref, il va sans dire qu’il est judicieux de bien lire un commentaire pour bien en saisir le sens avant d’y répondre, ne penses tu pas ?
Le 09/03/2016 à 09h27
La seule solution anti démarchage, c’est de faire payer le démarcheur.
J’attends qu’un opérateur propose une option de surcout sur les numéro des abonnés :
Un surcout serait appliqué à tout numéro non présent en liste blanche, avec annonce des conditions avant la mise en relation.
L’argent ainsi récolté irait dans la poche du titulaire de la ligne.
Une évolution intéressante serait un système d’enchère. Le client pourrait faire monter le prix de la com suivant le correspondant. Plus le démarcheur insiste, plus le prix augment.
Le 09/03/2016 à 09h32
J’était sur pacitel avant et depuis la fermeture ça n’arrête pas sur la ligne fixe; 4-5/j c’est vraiment une plaie
Le 09/03/2016 à 09h35
Je ne sais pas ce qu’il en sera pour le démarchage téléphonique, mais pour la fraude fiscale ils font quelques efforts.
Le Monde
Le 09/03/2016 à 09h43
Le souci est que tant que les gens seront assez cons pour rappeler les numéros payants (et pas le 01/04/06, moi même j’appelle par ce que ça peut toujours être pour le boulot/personnel) il y aura des services qui feront chier tout le monde.
Il ne faut pas vraiment en vouloir à des gens de se faire des sous là où il y en a, si un bouton FB existait “envoyer un message à tout vos amis, ceux qui répondront au numéro payant vous rapporteront 20 centimes” … bah en fait les humains sont comme ça …
Donc … donc on ne pourra rien faire tant que l’humain sera un peu con, d’une part et de l’autre extrêmement profiteur de la connerie des autres, c’est tout.
Le 09/03/2016 à 09h50
Est-ce qu’il existe une solution pour faire une liste noire ? Il y a bien des téléphones (chers) qui font des listes noires, mais ils sont opportunément castrés à 15 numéros…
Dans l’idéal, il faudrait pouvoir bloquer des milliers de numéros individuels, voire faire des expressions rationnelles. Ça journaliserait les appels acceptés et rejetés avec des statistiques sur les casses-bonbons. Avec une option pour un déclenchement de script pour signaler les gagnants.
Le 09/03/2016 à 10h03
Si l’on est inscrit à OpposeTel ça veut dire que les entreprises qui vont nous démarcher quand même par téléphone risquent une sanction.
Or un téléphone est souvent “smart” c’est à dire qu’on peut surfer avec.
Donc un popup de publicité (affiché sur le smartphone) est donc une “forme de démarchage sur le téléphone”, il est donc soumis à sanction de la même manière. Sans compter que les publicités sont souvent audio (donc vocales) et sont manifestement du démarchage donc auditivement quasiment indiscernables d’un appel téléphonique classique.
Donc aura-t-on encore besoin d’un bloqueur de publicité (après le 1er juin) sur un smartphone si on est inscrit à OpposeTel ?
Le 09/03/2016 à 10h10
Le 09/03/2016 à 10h11
Liste rouge + ligne sip ovh (1€3) sur mon mobile pour tout ce qui concerne LBC blablacar ou tout formulaire qui demande obligatoirement un N° et depuis je ne suis plus dérangé.
Le 09/03/2016 à 10h42
comment opposetel procède pour stopper les appels de démarchage ?
Ah oui j’suis bête, probablement qu’opposetel connait les entreprises de démarchage, et leur fournira donc une nouvelle liste !?
Sinon, si quelqu’un connait la technique pour deviner que tel numéro est un numéro de démarchage, et donc qu’il faille le bloquer pour l’inscrit, ça m’intéresse. Merci
Le 09/03/2016 à 10h45
J’ai une petite solution à ce propos : Contacter le fournisseur du numéro en 01 (ou autre numéro geographique) en le trouvant via un service comme qui-est-ce-numero.fr et consorts, je suis tombé sur pas mal de numéro de Senso telecom
Ensuite, deuxième méthode plus efficace : pister le numéro payant en 0899 sur http://www.infosva.org/ qui fournit toutes les infos du proprio du numéro dont un contact mail, et menacer la personne de poursuites si elle ne retire pas mon numéro (en invoquant la loi informatique & libertés) histoire de leur faire peur
Résultat après déménagement mon nouveau fixe qui était un numéro réattribué et recevait 10 appels par jours du même fournisseur et proprio n’en reçoit quasiment plus désormais
Le 09/03/2016 à 10h46
Merci je vais essayer ça :)
Le 09/03/2016 à 10h53
Bon sinon, la liste rouge ça marche aussi, les enfants.
En fonction chez moi (orange) pendant 5 ans, puis depuis 1 an et demi chez OVH.
Zéro appels non sollicités.
(Je sais on ne peux pas vous trouver dans l’annuaire… pour vivre heureux vivons cachés !)
Le 09/03/2016 à 11h05
Le 09/03/2016 à 11h12
Bon du coup, je prévois une inscription à Pôle Emploi au mois d’août " />
Le 09/03/2016 à 11h24
ça et rendre les entreprises qui collectent l’argent des numéros surtaxés solidaires des condamnations des spammeurs si elles ne font pas preuve de diligence pour arrêter les spams.
tout signalement à spamsms devrait conduire à une mise automatique sous séquestre de l’argent récolté jusqu’à ce que la situation soit éclaircie.
à défaut, l’opérateur pourrait (après procès) être condamné au remboursement de 2*montant perçu.
Le 09/03/2016 à 11h58
Ca serait bien aussi de faire quelque chose pour les spammeurs de boite aux lettres physiques, et autres plombier/serrurier/peintre/etc… qui viennent coller leur pub un peu partout dans les immeubles " />
Et meme coller un sticker sur ma propre porte " />
Le 13/03/2016 à 10h18
Le 13/03/2016 à 12h49
Le 15/03/2016 à 16h34
OpposeTel ne bloque pas les démarcheurs. Les particuliers s’inscrivent sur une liste, OpposeTel transmet cette liste aux démarcheurs qui doivent ensuite s’assurer de ne pas appeler de numéro de cette liste.
Le 15/03/2016 à 17h42
Oui c’est vrai, d’après l’article, vous avez raison.
Seulement voilà mon raisonnement :
Si les démarcheurs ont moins de numéros à appeler, ils vont logiquement perdre de l’argent.
Ensuite, le service d’inscription a opposetel est gratuit, donc on peu comprendre qu’opposetel ne pourra pas compenser financièrement parlant les sociétés de démarchage.
À partir de là, on peut penser que les sociétés de démarchage sont les perdantes de l’histoire.
Mais si on se penche sur le cas d’opposetel qui fournira un service gratuit, on peut se demander où elle trouvera des moyens pour subsister.
Résumons, nous avons des sociétés de démarchage qui vont avoir moins de prospects a appeler, et une société qui fournira un travail aux démarcheurs d’attribution de liste de quels numéros ils peuvent ou non appeler, et cela sans rentrée d’argent.
On peut penser donc que les sociétés de démarchage sont des gentlemen en jouant le jeu avec opposetel qui fournira bénévolement la règle du jeu (la liste des numéros autorisés ou non). C’est bien connu que nous vivons dans un monde de bisounours.
Sans déconner, vous pensez sérieusement qu’il n’y a pas d’anguilles sous roches ?
C’est donc à cause de ce raisonnement que je pense que pour qu’il puisse y avoir un réel travail de blocage de démarcheur, il faudrait qu’opposetel puisse bloquer physiquement l’appel des numéros des inscrits qui ne souhaitent pas être démarchés aux sociétés de démarcheur.
Parce qu’en cas contraire, cette histoire ne tient pas la route, surtout dans notre société actuelle où le profit est roi.
Bien entendu, bloquer physiquement les appels des numéros sur liste aux sociétés de démarchage ne tient également pas la route. Ce serait de la dictature.
Bref, la seule solution à mon sens pour amener ces sociétés de démarchage est de ne pas leur donner la moindre information vous concernant lorsqu’ils vous appellent.
Exemple d’une conversation type pour se défaire de ces emmerdeurs :
société : bonjour, vous êtes bien M. ou Mme X ?
vous : bonjour, excusez moi, vo us êtes ?
société : nous sommes une société pour vous faire gagner de l’argent, économie d’énergie, … (que sais je encore, je résume), et vous êtes bien M. ou Mme X ?
vous : je suis navré mais je ne peux pas vous donner d’informations me concernant et ce, de manière gratuite. Je peux répondre a vos questions, mais vous devez me payer une sommes (celle que vous déciderez) par virement sur le compte numéro XXX. Une fois que j’aurai reçu l’argent, je pourrais répondre à vos questions.
Bip bip bip bip…
Et voilà, il ne vous appelleront plus !
Donc si tout le monde agit ainsi, nul besoin de lois, ou de sociétés bénévole super gentil pour éradiquer le mal " />
A ce moment là, toutes ces histoires vous paraitrons inutiles et dérisoires.