Suppression des pubs dans les émissions jeunesse de France TV : le texte définitivement adopté

Suppression des pubs dans les émissions jeunesse de France TV : le texte définitivement adopté

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Xavier Berne

Publié dans

Droit

09/12/2016
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Suppression des pubs dans les émissions jeunesse de France TV : le texte définitivement adopté

Le Sénat a définitivement adopté, mercredi 7 décembre, la proposition de loi interdisant – à partir de 2018 – au groupe France Télévisions de diffuser des publicités lors de ses émissions jeunesse. Certains parlementaires auraient pourtant préféré que cette réforme s’applique également aux chaînes privées.

« Les effets de la publicité sur le comportement et le développement des enfants sont indéniables, a soutenu dans l’hémicycle le sénateur André Gattolin (EELV). Dégradation des pratiques alimentaires, confusion des valeurs : cela affecte leur manière d'être, en famille, à l'école, en société. » Le parlementaire avait déjà eu l’occasion de faire valoir ses arguments, puisqu’il porte ce texte depuis sa présentation devant le Sénat, en juillet 2015.

Tout l’enjeu des débats de mercredi consistait à ne pas modifier le texte revenu de l’Assemblée nationale, pour qu’il puisse être adopté « conforme ». En ce sens, le vote du moindre amendement aurait provoqué une poursuite de la navette parlementaire – synonyme très probablement d’enterrement du texte, au regard du calendrier politique (voir notre article).

Une suppression uniquement sur le service public

Un seul amendement fut soutenu avant-hier, en l’occurrence par le communiste Patrick Abate. Alors qu’il est prévu d’interdire aux chaînes publiques (France 2, France 3...) de passer des spots publicitaires durant les émissions destinées « prioritairement aux enfants de moins de douze ans », et même jusqu’à 15 minutes avant et après ces programmes, l’élu souhaitait que cette réforme s’applique y compris dans le privé.

« Il serait illusoire de croire que les enfants et adolescents ne regardent que les programmes jeunesse du service public, a-t-il déclaré. La plupart, notamment les plus défavorisés, regardent seuls la télévision... France Télévisions ne représente en outre que 28 % des parts d'audience et ne diffuse que 200 heures de programmes jeunesse, contre 640 pour Gulli. »

« Lorsqu'il s'agit de la santé de nos enfants, pourquoi rester au milieu du gué ? » s’est faussement interrogé Patrick Abate, dénonçant le « manque d’ambition » de la proposition de loi d’André Gattolin.

Publicité TV enfants
Crédits : fotostorm/iStock

Le socialiste David Assouline a émis des réserves similaires. Selon lui, « les enfants regardent de plus en plus YouTube : 570 000 vues à chaque chanson de Disney, 60 millions de vues pour Petit ours brun, 9 millions de vues pour Le Roi lion. Avant et après, des publicités pour des jouets de guerre, pour Flunch et McDonald's. Et là, aucun contrôle ! L'absence de contrôle du CSA sur le Net, de moralisation, est un problème général qu'il faudra poser ».

Même si certains auraient probablement voté cet amendement dans d’autres conditions, il n’en fut rien mercredi, l’objectif étant de sauver le texte d’André Gattolin. « Mieux vaut gravir ensemble ce soir une petite marche que de rester face à un grand escalier romantique que l'on contemple, mais qui ne nous élève pas » a ainsi résumé l’écologiste Maire-Christine Blandin.

Les réserves du gouvernement « levées »

Le gouvernement, qui s’était initialement opposé à cette réforme, a finalement lâché du lest. Audrey Azoulay, la ministre de la Culture, a expliqué mercredi que les réserves de l’exécutif étaient désormais « levées ».

La Rue de Valois craignait notamment pour les finances du groupe France Télévisions, et par ricochet pour la filière française de l’animation. La rapporteur Corinne Bouchoux (EELV) a ainsi eu l’occasion de souligner que le récent contrat d’objectifs et de moyens du groupe France Télévisions intègrait désormais « une baisse des recettes de publicité de 20 millions d’euros qui correspond au manque à gagner pour la publicité dans les émissions destinées à la jeunesse ».

« France Télévisions aura les moyens d'atteindre les objectifs qui lui ont été fixés. Il faudra toutefois être vigilant sur les conséquences pour l'animation et suivre l'évolution du financement de la production à destination de la jeunesse » a néanmoins prévenu la ministre de la Culture. Audrey Azoulay en a d’ailleurs profité pour tendre une perche aux promoteurs d’une extension de la redevance TV aux foyers connectés : « La substitution d'un financement public à une recette privée nous oblige enfin à veiller au dynamisme de la contribution à l'audiovisuel public. »

Application à compter du 1er janvier 2018, sauf surprise

La proposition de loi d’André Gattolin a été adoptée par 213 voix « pour », 0 « contre » – de nombreux parlementaires, notamment dans les rangs socialistes et communistes, ayant préféré s’abstenir.

À moins que le Conseil constitutionnel ne soit saisi, le texte devrait être promulgué par François Hollande sous quinze jours. La réforme n’entrant en vigueur qu’au 1er janvier 2018 (y compris sur Pluzz.fr), on peut encore imaginer que le législateur soit tenté d'y revenir. 

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Écrit par Xavier Berne

Tiens, en parlant de ça :

Sommaire de l'article

Introduction

Une suppression uniquement sur le service public

Les réserves du gouvernement « levées »

Application à compter du 1er janvier 2018, sauf surprise

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Commentaires (37)




Un seul amendement fut soutenu avant-hier, en l’occurrence par le communiste Patrick Abate. Alors qu’il est prévu d’interdire aux chaînes publiques (France 2, France 3…) de passer des spots publicitaires durant les émissions destinées « prioritairement aux enfants de moins de douze ans », et même jusqu’à 15 minutes avant et après ces programmes, l’élu souhaitait que cette réforme s’applique y compris dans le privé.



« Il serait illusoire de croire que les enfants et adolescents ne regardent que les programmes jeunesse du service public, a-t-il déclaré. La plupart, notamment les plus défavorisés, regardent seuls la télévision… France Télévisions ne représente en outre que 28 % des parts d’audience et ne diffuse que 200 heures de programmes jeunesse, contre 640 pour Gulli. »



« Lorsqu’il s’agit de la santé de nos enfants, pourquoi rester au milieu du gué ? » s’est faussement interrogé Patrick Abate, dénonçant le « manque d’ambition » de la proposition de loi d’André Gattolin.



Même si, dans l’absolu, certains dessins animés eux-mêmes sont des pubs, je plussoie entièrement.





Le socialiste David Assouline a émis des réserves similaires. Selon lui, « les enfants regardent de plus en plus YouTube : 570 000 vues à chaque chanson de Disney, 60 millions de vues pour Petit ours brun, 9 millions de vues pour Le Roi lion. Avant et après, des publicités pour des jouets de guerre, pour Flunch et McDonald’s. Et là, aucun contrôle ! L’absence de contrôle du CSA sur le Net, de moralisation, est un problème général qu’il faudra poser ».



La différence, c’est qu’on ne peut pas mettre de bloqueur de pub sur la télé.








ActionFighter a écrit :



Même si, dans l’absolu, certains dessins animés eux-mêmes sont des pubs, je plussoie entièrement.





comme mask ou gijoe à l’époque :)



Mais du coups ça va nous couter quoi pour compenser le manque à gagner ?



Ami-Kuns Abonné
Le 09/12/2016 à 09h 57







ActionFighter a écrit :



Même si, dans l’absolu, certains dessins animés eux-mêmes sont des pubs, je plussoie entièrement.





Avec le mechandising, je dirais que tous sont eux-même de la pub, aucun animes n’est rentable par soi-même.









darkbeast a écrit :



comme mask ou gijoe à l’époque :)





C’est malin, j’ai le générique de Mask dans la tête maintenant…







darkbeast a écrit :



Mais du coups ça va nous couter quoi pour compenser le manque à gagner ?





5 minutes de pubs supplémentaires entre tous les autres programmes <img data-src=" />







Ami-Kuns a écrit :



Avec le mechandising, je dirais que tous sont eux-même de la pub, aucun animes n’est rentable par soi-même.





Il faut donc interdire le merchandising <img data-src=" />



Ami-Kuns Abonné
Le 09/12/2016 à 10h 01

Tant que c’est pas le générique de BCBG.<img data-src=" />







ActionFighter a écrit :



Il faut donc interdire le merchandising <img data-src=" />





Cela tuerais Star Wars.









Ami-Kuns a écrit :



Tant que c’est pas le générique de BCBG.<img data-src=" />





C’est dans ces cas là qu’on apprécie les trous de mémoire <img data-src=" />



Le 09/12/2016 à 10h 05

une troisieme coupure pub pendant les films en prime time uniquement sur chaine privé ?



ben quoi, la derniere fois ils ont fait ca avec la suppression de la pub le soir sur chaine publique =&gt; ajout d’une seconde coupure pour les chaines privées (truc logique quoi XD)








jaffalibre a écrit :



une troisieme coupure pub pendant les films en prime time uniquement sur chaine privé ?



ben quoi, la derniere fois ils ont fait ca avec la suppression de la pub le soir sur chaine publique =&gt; ajout d’une seconde coupure pour les chaines privées (truc logique quoi XD)





déjà 2 coupures ça me gonfle alors 3 là ça va totalement me dissuader de matter&nbsp; un film à la télé



Le 09/12/2016 à 10h 10



Le socialiste David Assouline a émis des réserves similaires. Selon lui, « les enfants regardent de plus en plus YouTube : 570 000 vues à chaque chanson de Disney, 60 millions de vues pour Petit ours brun, 9 millions de vues pour Le Roi lion. Avant et après, des publicités pour des jouets de guerre, pour Flunch et McDonald’s. Et là, aucun contrôle ! L’absence de contrôle du CSA sur le Net, de moralisation, est un problème général qu’il faudra poser ».



Le roi lion est dispo légalement sur YT ?





darkbeast a écrit :



déjà 2 coupures ça me gonfle alors 3 là ça va totalement me dissuader de matter  un film à la télé





Pas moi. <img data-src=" /> Ce qui me dissuade, c’est la non-qualité générale des films.



Ami-Kuns Abonné
Le 09/12/2016 à 10h 12

Tu regarde pas les chaines étrangères , on dirait, ma mère regarde une série tous les jours :

5 min de pub ,Début épisode avec résumé précédent, puis générique, 5 min pub, 15 à 20 min épisode, 5 min pub, 15 à 20 min épisode,5 min pub, 15 à 20 min épisode,5 min pub, 10 seconde épisode et générique de fin, 5min de pub. <img data-src=" /> Et c’est pour un épisode d’une heure. Plus vite de le choper sur youtube pour elle sans pub.


Le 09/12/2016 à 10h 12







jaffalibre a écrit :



une troisieme coupure pub pendant les films en prime time uniquement sur chaine privé ?



ben quoi, la derniere fois ils ont fait ca avec la suppression de la pub le soir sur chaine publique =&gt; ajout d’une seconde coupure pour les chaines privées (truc logique quoi XD)





Déjà que je ne regarde plus l TV à cause de ça mais ça va finir par me donner raison de passer par les replays et autres moyens pour regarder un film/série/Animé/Spectacle…



Parce que déjà que j’ai comme l’impression que les pubs sont de plus en plus longues mais en plus rien de plus chiant de se faire couper la tronche par une pub sur un moment important.



Trop de pub tue la pub…









Ami-Kuns a écrit :



Tu regarde pas les chaines étrangères , on dirait, ma mère regarde une série tous les jours :

5 min de pub ,Début épisode avec résumé précédent, puis générique, 5 min pub, 15 à 20 min épisode, 5 min pub, 15 à 20 min épisode,5 min pub, 15 à 20 min épisode,5 min pub, 10 seconde épisode et générique de fin, 5min de pub. <img data-src=" /> Et c’est pour un épisode d’une heure. Plus vite de le choper sur youtube pour elle sans pub.





oui je sais aux usa c’est une coupure toutes les 12 minutes je crois durant les series



Le 09/12/2016 à 10h 22

tu n’as pas compris, c’est pour purger aux WC tout le coca cola qu’ils ont bu <img data-src=" />


Le 09/12/2016 à 10h 42

C’est un bon début, qui va dans le bon sens.


Le 09/12/2016 à 10h 45

https://www.youtube.com/watch?v=VGFvjP5br8E

Oui, à un prix défiant toute concurrence… enfin… si je peux le dire comme ça :)


fred42 Abonné
Le 09/12/2016 à 11h 02







ActionFighter a écrit :



C’est dans ces cas là qu’on apprécie les trous de mémoire <img data-src=" />





Ou bien d’être assez vieux pour y avoir échappé.







darkbeast a écrit :



déjà 2 coupures ça me gonfle alors 3 là ça va totalement me dissuader de matter  un film à la télé







Tu verras plus tard, tu apprécieras les coupures pub quand tu auras des problème d’autonomie avec ta vessie.



Nota : Aucun lien entre les 2 parties de commentaire. <img data-src=" />









fred42 a écrit :



Ou bien d’être assez vieux pour y avoir échappé.







Tu verras plus tard, tu apprécieras les coupures pub quand tu auras des problème d’autonomie avec ta vessie.



Nota : Aucun lien entre les 2 parties de commentaire. <img data-src=" />





pour la vessie il y a la technique des 2 bouteilles une pour boire, l’autre pour se vider, faut juste pas se tromper









darkbeast a écrit :



pour la vessie il y a la technique des 2 bouteilles une pour boire, l’autre pour se vider, faut juste pas se tromper





Ou bien la tele dans les chiottes



SebGF Abonné
Le 09/12/2016 à 11h 39

La plupart des dessins animés sont effectivement commandés par les fabricants de jouets.


Le 09/12/2016 à 11h 53







ManusDei a écrit :



https://www.youtube.com/watch?v=VGFvjP5br8E

Oui, à un prix défiant toute concurrence… enfin… si je peux le dire comme ça :)





<img data-src=" /> La vache !!!! Ca fait cheros !!!!



darkbeast a écrit :



pour la vessie il y a la technique des 2 bouteilles une pour boire, l’autre pour se vider, faut juste pas se tromper





L’urine est bonne pour le cancer du pancréas, c’est steve jobs qui me l’a dit. <img data-src=" />



Le 09/12/2016 à 11h 58

les mecs fument quoi quand ils pondent le prix d’une vidéo youtube sérieux ?! 10€ le film qui a 20 ans &nbsp;et je sais pas trop comment marche le système sur youtube mais je suppose que tu peux pas le dl le film^^ je comprends pourquoi je n’y avais même pas pensé en faite x)








noraj a écrit :



les mecs fument quoi quand ils pondent le prix d’une vidéo youtube sérieux ?! 10€ le film qui a 20 ans &nbsp;et je sais pas trop comment marche le système sur youtube mais je suppose que tu peux pas le dl le film^^ je comprends pourquoi je n’y avais même pas pensé en faite x)





quand t’as des gamins qui veulent voir la reine des neige et que t’as pété ton cota de visionnage chez canal, tu le loue sur youtube pour 10 balles



Le 09/12/2016 à 12h 20

Une taxe bien sur <img data-src=" />








spidermoon a écrit :



Une taxe bien sur <img data-src=" />





il va pas en avoir marre youtube ?

&nbsp;









darkbeast a écrit :



il va pas en avoir marre youtube ?









Meuh non voyons : généralisation de la taxe TV à tout le monde et du coup on va tous la payer s’plus simple. <img data-src=" />



Le 09/12/2016 à 13h 06

le DVD/blueray est pas moins cher ? ^^








noraj a écrit :



le DVD/blueray est pas moins cher ? ^^





pas si t’es un dimanche après midi



Le 09/12/2016 à 13h 25

Marrant, ça arrive alors que la pub est arrivée sur Pluzz depuis qques mois seulement (pour les dessins-animés) … après rien à voir avec tf1 et ses 3-4 pubs avant chaque épisode.


Le 09/12/2016 à 14h 14

C’était pas une obligation, simplement la loi du marché :



&nbsp;- Plus de pubs après 20h sur FTV

&nbsp;- Les annonceurs, eux ils ont besoin d’annoncer, c’est leur boulot après tout

&nbsp;- TF1 les chaînes privées se dit disent : “merde, on va pas laisser ces pauvres ch’tis annonceurs sans possibilités de faire leur honnête travail, on est pas des animaux”



La boucle est bouclée. De là a dire que cette mesure n’a été créée que pour donner plus de poids aux chaînes privées, dont le patron de la plus grosse d’Europe était (est toujours ?) un ami très proche du président de l’époque…il n’y a qu’un pas.

&nbsp;



&nbsp;


gagaches Abonné
Le 09/12/2016 à 15h 27

en même temps, si, pour le même coût global niveau impôts,

&nbsp;on récupère :




  • des chaines privées avec plein de pub et inintéressantes globalement (ça fait des années maintenant que j’ai pas regardé réellement un truc sur TF1/M6 par exemple)

    &nbsp;

  • des chaines publiques sans pub avec :

    * des dessins animés de qualité pour les gosses (bon j’avoue, je kiffe les as de la jungle …)

    * des projets originaux genre France4 qui diffuse LastMan, DoctorWho à l’époque, black mirror, … des concerts

    * des “grosses” séries genre Castle sur F2



  • pas de pub sur les replay des chaines publiques (osef des autres, cédelamer)

    &nbsp;

    &nbsp;ba continuez …


Le 09/12/2016 à 19h 05

putain parle pas MASK comment j’ai brisé menu “la patience” de mes parents pour avoir ces putain de jouet.


Le 10/12/2016 à 09h 15

enfin on pourra regarder blanche-neige sans publicité


Et il n’y a pas que sur les jeunes que cela des effets négatifs ^^



J’ai déménagé il y a 6 mois

Pas mal de chose à faire et donc antenne posée il y a juste deux semaines

il y a une semaine, je me décide à sortir la télé et à la raccorder

Télé allumée depuis moins de 10 minutes,

annonce de la pub,

télé débranchée (et toujours depuis)

pc allumé…



Meme pas sur que j’ai eu le temps de manger un spot que ca m’avais déjà gonflé ^^





Bref, je me demande sérieusement si je ne devrais pas jeter le décodeur (je n’ai que des télés tube pour le retrogamming) et m’épargner en même temps le mal au c.. procuré par la redevance télé ^^


Le 11/12/2016 à 09h 22

Par contre, je me demandais. Rien n’oblige France TV a diffusé des programmes jeunesse si ?

A la place de Mme Ernotte, je ferai preuve d’un peu de cynisme sur le coup&nbsp;<img data-src=" />


Le 11/12/2016 à 20h 56







x689thanatos a écrit :



Bref, je me demande sérieusement si je ne devrais pas jeter le décodeur (je n’ai que des télés tube pour le retrogamming) et m’épargner en même temps le mal au c.. procuré par la redevance télé ^^





Et donc à moins que ce soit juste des moniteurs dépourvus de tuner tu es éligible au paiement de la redevance audiovisuelle, le fait que les tuners soient incapables de recevoir/décoder les émissions TNT n’exonère pas de la redevance, ce serai trop logique pour que ce soit le cas.



M’enfin ce genre de dilemme sera bientôt du passé, ça n’est qu’une question de temps avant que la redevance TV soit automatiquement associée à tout abonnement internet.



Le 12/12/2016 à 10h 25

Je sais pas ce qu’ils fument, mais sachant qu’on doit pouvoir trouver le DVD à 2€ on est au moins sûrs que c’est de la bonne.



J’avais regardé y a un moment, certains films sont moins chers mais c’est clairement hors de prix, c’est pas avec ça qu’ils vont convaincre du monde de passer sur l’offre légale.


Effectivement, je rêve un peu de trop, ca aurait été trop facile :(