#Le brief du 01 avril 2020

PowerToys 0.16 : redimensionnent en masse des images

PowerToys 0.16 : redimensionnent en masse des images

Le 01 avril 2020 à 09h17

Cette mouture des outils de Microsoft pour Windows 10 (voir notre article) ajoute plusieurs nouveau venus, dont un dédié au redimensionnement des images.

Il permet d’effectuer une sélection multiple puis, d’un clic droit, d’appliquer un réglage sur l’ensemble. Un panneau propose diverses tailles courantes, mais l’utilisateur est libre de choisir les dimensions qu’il souhaite. Les nouvelles images sont créées dans le même dossier (avec un nom reflétant le changement), sans écraser les anciennes.

Vient ensuite le « window walker », clairement prévu pour les utilisateurs de nombreuses fenêtres. Plutôt que de chercher dans la barre des tâches, il fait apparaître un champ de recherche au milieu de l’écran. On peut alors y écrire le nom de l’application que l’on cherche pour la faire apparaître dans la foulée. Les résultats s’inscrivent au fur et à mesure de la frappe.

Enfin, deux extensions pour l’Explorateur, permettant l’affichage en prévisualisation des fichier md et SVG. Les outils sont pour rappels libres et open source (licence MIT).

Le 01 avril 2020 à 09h17

PowerToys 0.16 : redimensionnent en masse des images

Vivendi vend 10 % d’Universal Music Group à Tencent, avec une option pour 10 % supplémentaires

Vivendi vend 10 % d’Universal Music Group à Tencent, avec une option pour 10 % supplémentaires

Le 01 avril 2020 à 09h17

C’est la finalisation d’un accord signé le 31 décembre 2019, « sur la base d’une valeur d’entreprise de 30 milliards d’euros pour 100 % du capital d’UMG » explique le groupe de Vincent Bolloré.

La vente a été faite à un consortium mené par Tencent, qui « a l’option d’acquérir, sur la même base de valorisation, jusqu’à 10 % supplémentaires du capital d’UMG jusqu’au 15 janvier 2021 ».

« Vivendi a l’intention d’utiliser la trésorerie issue de ces différentes opérations pour un programme significatif de rachats d’actions et des acquisitions », ajoute la société. Enfin, l’introduction en bourse d’Universal Music Group est prévue au plus tard début 2023.

Le 01 avril 2020 à 09h17

Vivendi vend 10 % d’Universal Music Group à Tencent, avec une option pour 10 % supplémentaires

DNS 1.1.1.1 et vie privée : CloudFlare dévoile les résultats d’un audit indépendant

DNS 1.1.1.1 et vie privée : CloudFlare dévoile les résultats d’un audit indépendant

Le 01 avril 2020 à 09h17

Il y a deux ans quasiment jour pour jour, CloudFlare lançait son résolveur DNS se présentant comme rapide, sécurisé et respectueux de la vie privée.

Pour prouver sa bonne volonté, la société a engagé le cabinet d’audit indépendant KPMG pour vérifier ses affirmations. L’examen s’est déroulé entre les 1er février et 31 octobre et les résultats ont été mis en ligne.

Dans l’ensemble, ils confirment les dires de CloudFlare, bien que certains problèmes aient été identifiés. « Nous voulons être totalement transparents, lors de l'examen nous avons découvert que nos routeurs capturent au hasard jusqu'à 0,05 % de toutes les demandes, y compris l'adresse IP des utilisateurs du résolveur », explique la société.

D’autres petits points ont été soulevés, notamment que le nettoyage des logs avait lieu toutes les 25 h et pas 24 h. L’entreprise a mis à jour ses engagements en conséquence, comme indiqué ici

Le 01 avril 2020 à 09h17

DNS 1.1.1.1 et vie privée : CloudFlare dévoile les résultats d’un audit indépendant

Spotify Kids désormais disponible en France, aux États-Unis et au Canada

Spotify Kids désormais disponible en France, aux États-Unis et au Canada

Le 01 avril 2020 à 09h17

Le service était en préversion dans une petite dizaine de pays. Il est maintenant là, avec trois nouveaux pays dans sa poche.

L’application est gratuite, mais ne peut être utilisée que par les abonnés Famille, soit l’offre à 14,99 euros par mois pour cinq membres d’une famille partageant un même foyer.

Spotify Kids est spécialement conçu pour les enfants, avec des contenus spécifiquement choisis, incluant des musiques adaptées, des livres audio et histoires (via notamment des partenariats avec Disney et Nickelodeon), contes de fée, berceuses, musiques calmes et sons.

Les parents gardent le contrôle et peuvent limiter l’accès à certains contenus ou préparer leurs propres listes de lecture.

Le 01 avril 2020 à 09h17

Spotify Kids désormais disponible en France, aux États-Unis et au Canada

Fouilles et biens de première nécessité : une note fait le point (de droit)

Fouilles et biens de première nécessité : une note fait le point (de droit)

Le 01 avril 2020 à 09h17

« Les forces de l’ordre peuvent-elles inspecter vos sacs ou fouiller vos sacs pour le vérifier et décider ensuite de vous verbaliser en cas de non-respect des règles de confinement ? ». Voilà le type de questions auquel veut répondre l’Observatoire parisien des libertés publiques.

Dans un « point droit » publié sur son site, l’organisation rappelle les règles en vigueur en matière de réquisition, perquisition.

« Un policier ou un gendarme a-t-il le droit de déterminer ce qui est de première nécessité ou pas ? ». Les textes en vigueur dressent la liste des établissements devant rester fermés et ceux toujours ouverts. « Dès lors, un policier n’a pas à décider de ce que vous pouvez acheter dans ces commerces ou non ».

Le 01 avril 2020 à 09h17

Fouilles et biens de première nécessité : une note fait le point (de droit)

9,7 millions d’euros pour la plateforme des données de Santé

9,7 millions d’euros pour la plateforme des données de Santé

Le 01 avril 2020 à 09h17

Voilà le montant alloué à la plateforme du Health Data Hub pour l’année 2020. Il a été défini par arrêté ce matin au Journal officiel.

Créée par la loi du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé, elle veut mettre en relation les producteurs et les utilisateurs des données de santé. En coulisse, ce hub est stocké chez Microsoft. Un choix qui a fait tiquer plusieurs associations oeuvrant dans le libre. 

Pour justifier ce choix, le ministère avait expliqué que « seule cette solution présente actuellement le niveau de maturité suffisant pour assurer la mise en place d'un environnement de recherche sécurisé, mais répondant aussi aux besoins fonctionnels des utilisateurs cibles ».

Le 01 avril 2020 à 09h17

9,7 millions d’euros pour la plateforme des données de Santé

Loyers, factures d’eau, gaz et électricité : les personnes bénéficiaires de l’interdiction de suspension

Loyers, factures d'eau, gaz et électricité : les personnes bénéficiaires de l’interdiction de suspension

Le 01 avril 2020 à 09h17

Dans la continuité de la première salve d’ordonnances, le gouvernement a publié le décret relatif au paiement des loyers, des factures d'eau, de gaz et d'électricité.

Ces factures concernent les locaux professionnels des entreprises dont l'activité est affectée par la propagation de l'épidémie de Covid-19. 

Depuis l’entrée en vigueur de l’ordonnance, les fournisseurs ne peuvent plus procéder à la suspension, à l'interruption ou à la réduction de la fourniture de ces biens s’agissant des personnes susceptibles de bénéficier du fonds de solidarité.

Pour ces dernières, une simple déclaration sur l’honneur attestant du respect des conditions suffira pour en en bénéficier.  

Le 01 avril 2020 à 09h17

Loyers, factures d’eau, gaz et électricité : les personnes bénéficiaires de l’interdiction de suspension

Production phonographique : les seuils du crédit d’impôt

Production phonographique : les seuils du crédit d’impôt

Le 01 avril 2020 à 09h17

Le ministère de la Culture définit les conditions d'éligibilité du crédit d'impôt pour dépenses de production d'œuvres phonographiques. 

« Le bénéfice de ce dispositif est réservé aux productions d'albums de nouveaux talents, définis comme les artistes, groupes d'artistes, compositeurs ou artistes interprètes ». 

Plus précisément, ces productions ne doivent pas avoir dépassé un seuil de ventes et d'écoutes fixé par décret « pour deux albums distincts précédant l'enregistrement phonographique pour lequel le bénéfice du crédit d'impôt est demandé ».

Dans le décret publié au Journal officiel, ce seuil de ventes et d'écoutes est fixé à 100 000 équivalents-ventes, sachant qu’un équivalent-vente « correspond à la vente d'un album ou à 1 500 écoutes des titres d'un album ». 

Le 01 avril 2020 à 09h17

Production phonographique : les seuils du crédit d’impôt

Les communications de Zoom ne sont pas chiffrées de bout en bout

Les communications de Zoom ne sont pas chiffrées de bout en bout

Le 01 avril 2020 à 09h17

L’éditeur a beau annoncer l’inverse sur son site officiel, The Intercept a creusé et trouvé qu’il n’en était rien. « Lorsque nous utilisons l’expression de bout en bout […], c’est en référence à la connexion chiffrée d’une destination Zoom à une autre », a répondu l’entreprise à nos confrères.

En clair, Zoom se sert de TLS et profite du chiffrement de la connexion, pas de celle des données. Du moins pas de bout en bout. Traduction, les données sont parfaitement lisibles sur les serveurs, n’importe quel employé pouvant jeter un œil si le cœur lui en chante. Ce que personne n’a le droit de faire au sein de l’entreprise, affirme Zoom.

À la décharge de Zoom, le choix technique vient du fait qu’une majorité des calculs sont effectués par le serveur, expliquant la légèreté des clients. Par exemple, savoir à tout moment qui est en train de parler pour mettre l’accent sur son visage.

Mais ce qui est reproché à Zoom dans le cas présent, c’est bien sa communication. On ne peut pas affirmer que des transferts sont chiffrés de bout en bout quand ce n’est pas le cas.

Sale temps donc pour l'éditeur, qui a déjà dû s'expliquer sur la présence dans son application iOS d'un SDK Facebook particulièrement bavard (il a été rapidement supprimé). Parallèlement, MacG s'est penché sur la version macOS du client et a trouvé des méthodes d'installation bien peu reluisantes.

L'entreprise jouissait pourtant jusqu'à présent d'un formidable essor en ces temps de pandémie, lui permettant notamment de dépasser Teams de Microsoft en nombre d'utilisateurs. 

Le 01 avril 2020 à 09h17

Les communications de Zoom ne sont pas chiffrées de bout en bout

Qarnot lève de 6 millions d’euros et veut « devenir le leader européen du calcul haute-performance »

Qarnot lève de 6 millions d’euros et veut « devenir le leader européen du calcul haute-performance »

Le 01 avril 2020 à 09h17

La société française propose des radiateurs et des chaudières récupérant la chaleur produite par les ordinateurs. La Banque des Territoires/Caisse des Dépôts, Engie Rassembleurs d’Énergies, A/O Proptech et le groupe Casino entrent ainsi au capital de Qarnot. Cette manne servira également à lancer « un plan de recrutement ambitieux ».

« L’offre de calcul Qarnot reposera sur son infrastructure distribuée, économique, écologique et souveraine, en poursuivant l’installation de radiateurs-ordinateurs QH•1 (bâtiments), chaudières numériques QB•1 (eau) et racks de calcul QS•1 (entrepôts) », explique la société.

Le 01 avril 2020 à 09h17

Qarnot lève de 6 millions d’euros et veut « devenir le leader européen du calcul haute-performance »

Le Configurator 2 d’Apple disponible pour gérer les appareils iOS et Mac en entreprise

Le Configurator 2 d’Apple disponible pour gérer les appareils iOS et Mac en entreprise

Le 01 avril 2020 à 09h17

Le logiciel est dédié aux opérations de maintenance sur des flottes de produits de la marque en environnement professionnel ou dans des structures justifiant l’utilisation de ce type de solution.

La nouvelle version prend notamment en compte le dernier Mac Pro pour permettre une restauration du firmware si nécessaire. Cette opération, avec les Mac équipés d’une puce T2, nécessite un autre Mac et un câble Thunderbolt 3.

Configurator 2 peut également être utilisé pour permettre l’accès aux sites utilisant encore TLS 1.0 et 1.1 ou encore envoyer l’ensemble des données à travers un VPN particulier. Des options supplémentaires ont été ajoutées pour Cisco, Juniper, Pulse, F5, SonicWall, Aruba, CheckPoint et et les connexions de type SSL personnalisé.

Enfin, il est possible d’exclure complètement les réseaux locaux sur les appareils ainsi gérés.

Le 01 avril 2020 à 09h17

Le Configurator 2 d’Apple disponible pour gérer les appareils iOS et Mac en entreprise

Coronavirus : l’Europe soutient 18 projets de recherche pour un total de 48,5 millions d’euros

Coronavirus : l’Europe soutient 18 projets de recherche pour un total de 48,5 millions d’euros

Le 01 avril 2020 à 09h17

La Commission européenne explique qu’elle « a alloué 47,5 millions d'euros à 17 projets de recherche dans le cadre du programme européen « Horizon 2020 » ». Un 18e – HG nCoV19– est venu se greffer après l’annonce, faisant grimper le total à 48,5 millions d’euros. 

Les 140 équipes de recherche impliquées travaillent sur des projets comme : 

  • l’amélioration de la préparation et de la réponse aux épidémies en développant de meilleurs systèmes de surveillance afin de prévenir et de contrôler la propagation du virus ;
  • des tests de diagnostic rapide pouvant être effectués à proximité directe du patient, dans les lieux de soins, permettant un diagnostic précoce et précis ;
  • de nouveaux traitements ;
  • le développement de nouveaux vaccins.

La Commission européenne précise que « les équipes de recherche partageront leurs résultats afin d'accélérer la réponse de la santé publique ». La liste des 18 projets est disponible par ici.

Le 01 avril 2020 à 09h17

Coronavirus : l’Europe soutient 18 projets de recherche pour un total de 48,5 millions d’euros

Les extensions Rédacteur Microsoft (Editor) disponibles pour Chrome et Edge

Les extensions Rédacteur Microsoft (Editor) disponibles pour Chrome et Edge

Le 01 avril 2020 à 09h17

Dans notre article hier soir consacré aux annonces à la transformation d’Office 365 en Microsoft 365, nous avons abordé le renforcement du Rédacteur pour Word et Outlook, une fonction amenée à devenir un conseiller sur la bonne tenue du texte, avec des conseils sur la grammaire, la ponctuation ou encore l’aspect inclusif de certaines formulations.

Une extension devait sortir pour Chrome et Edge : c’est chose faite. Elles se téléchargent respectivement depuis chaque boutique liée et permet d’appliquer une partie des vérifications sur un texte que l’on écrirait directement dans le navigateur. S’agissant d’une extension disponible sur Chrome, d’autres navigateurs basés sur Chromium peuvent donc la récupérer aussi, dont Brave, Opera et Vivaldi. Rien ne semble prévu par contre pour Firefox pour le moment.

Une vingtaine de langues sont prises en charge, dont le français. Comme précisé hier soir, les fonctions les plus avancées sont réservées à Microsoft 365, dont l’arrivée est prévue pour le 21 avril. Les actuels abonnés Office 365 y passeront automatiquement, les tarifs restant les mêmes.

Le 01 avril 2020 à 09h17

Les extensions Rédacteur Microsoft (Editor) disponibles pour Chrome et Edge

Covid-19 : D-Wave propose un accès gratuit à son « cloud quantique »

Covid-19 : D-Wave propose un accès gratuit à son « cloud quantique »

Le 01 avril 2020 à 09h17

La société explique que la disponibilité est immédiate « via le service cloud quantique Leap pour quiconque travaille sur les réponses à la crise du Covid-19 ».

Cette offre est accessible dans les 35 pays d'Amérique du Nord, d'Europe et d'Asie où l'accès au cloud quantique Leap est disponible. Elle « vient en réponse à une demande du gouvernement canadien pour des solutions à la pandémie dans tous les domaines d'activités », ajoute D-Wave.

Le 01 avril 2020 à 09h17

Covid-19 : D-Wave propose un accès gratuit à son « cloud quantique »

Crew Dragon : deux nouveaux membres d’équipage pour la première mission opérationnelle (Crew-1)

Crew Dragon : deux nouveaux membres d’équipage pour la première mission opérationnelle (Crew-1)

Le 01 avril 2020 à 09h17

Depuis maintenant plus d’un an, les deux membres d’équipage de la mission Demo-2 de la capsule Crew Dragon de SpaceX sont connus : Doug Hurley et Bob Behnken. Pour la première mission opérationnelle (Crew-1), Michael Hopkins et Victor Glover Jr. seront à bord.

Ils seront accompagnés par Shannon Walker de la NASA (qui a déjà séjourné six mois dans la Station spatiale internationale en 2010) et Soichi Noguchi de la JAXA (Japan Aerospace Exploration Agency).

Pas de changement pour le moment sur le calendrier de Demo-2 : « Ce test devrait se dérouler entre mi et fin mai », explique l’agence spatiale américaine. Pour rappel, un récent test des parachutes ne s’est pas déroulé comme prévu, mais la capsule de SpaceX n’était pas en cause. 

Le 01 avril 2020 à 09h17

Crew Dragon : deux nouveaux membres d’équipage pour la première mission opérationnelle (Crew-1)

La QuakeCon 2020 est annulée

La QuakeCon 2020 est annulée

Le 01 avril 2020 à 09h17

Ce devait être le 25e anniversaire de cet événement, mais il n’aura finalement pas lieu comme l’annoncent Bethesda et id Software sur Twitter

Les deux entités expliquent qu’elles ne peuvent pour le moment pas anticiper ce qu’il adviendra de la pandémie en août, mais elles ne peuvent dans tous les cas pas préparer la convention dans de bonnes conditions.

Aucun report n’est annoncé, rendez-vous est simplement pris pour l’année prochaine.

Le 01 avril 2020 à 09h17

La QuakeCon 2020 est annulée

Minecraft Dungeon est reporté au 26 mai

Minecraft Dungeon est reporté au 26 mai

Le 01 avril 2020 à 09h17

Prévu pour ce mois d’avril, l’éditeur annonce finalement que le lancement du jeu aura lieu le 26 mai. Il sera disponible sur Nintendo Switch, PlayStation 4, Windows, Xbox One et Xbox Game Pass. Les précommandes sont ouvertes à partir de 20 euros.

Il y a deux semaines, un probable report avait été fortement sous-entendu à cause de la pandémie qui a affecté l’organisation des développeurs, passés en télétravail : « Nous travaillons dur pour livrer Minecraft Dungeons en avril, mais nous réévaluons également la chronologie pour nous assurer de vous offrir le meilleur jeu possible ».

Minecraft Dungeons est, pour rappel, « un tout nouveau jeu d’action et d’aventure inspiré par les dungeon crawlers classiques et intégré à l’univers Minecraft ».

Le 01 avril 2020 à 09h17

Minecraft Dungeon est reporté au 26 mai

HOT (filiale israélienne d’Altice) met fin aux discussions et ne veut plus racheter Partner Communications

HOT (filiale israélienne d’Altice) met fin aux discussions et ne veut plus racheter Partner Communications

Le 01 avril 2020 à 09h17

Fin janvier, la télévision câblée HOT (Hot Telecommunication Systems Ltd) faisait part de son intention de gober le deuxième opérateur mobile du pays.

Quelques semaines plus tard, Altice Europe annonce finalement que sa filiale « a mis fin aux discussions concernant l’éventuelle acquisition de Partner Communications ».

Les raisons de ce revirement de situation ne sont pas précisées, la société de Patrick Drahi explique simplement avoir pris « note des récentes spéculations du marché concernant Hot Telecommunication Systems Ltd ».

Le 01 avril 2020 à 09h17

HOT (filiale israélienne d’Altice) met fin aux discussions et ne veut plus racheter Partner Communications

Face à la pandémie, Xerox renonce à racheter HP Inc

Face à la pandémie, Xerox renonce à racheter HP Inc

Le 01 avril 2020 à 09h17

La société a publié un communiqué où elle explique que « la crise sanitaire actuelle et les turbulences macroéconomiques causées par Covid-19 ont créé un environnement qui n’est pas propice à la poursuite d’une acquisition de HP Inc ».

En plus de retirer son offre, Xerox ne souhaite également plus placer ses propres candidats au conseil d’administration de HP Inc.

Le 01 avril 2020 à 09h17

Face à la pandémie, Xerox renonce à racheter HP Inc

Microsoft précise la fin de TLS 1.0 et 1.1 dans ses navigateurs

Microsoft précise la fin de TLS 1.0 et 1.1 dans ses navigateurs

Le 01 avril 2020 à 09h17

Alors que Mozilla vient de faire machine arrière sur le sujet du fait de la crise sanitaire, Microsoft vient d'indiquer les dates qu'elle s'est fixée. 

Ainsi, ces deux anciennes versions du protocole de chiffrement des flux seront refusées par le nouvel Edge basé sur Chromium à partir de la version 84, attendue pour le mois de juillet.

Pour Internet Explorer 11 et la version actuelle d'Edge intégrée à Windows, ce sera pour le 8 septembre 2020. Pour rappel, la version 1.2 de TLS a été présentée en 2008, alors que sa version 1.3 n'a été finalisée qu'en 2018. 

Le 01 avril 2020 à 09h17

Microsoft précise la fin de TLS 1.0 et 1.1 dans ses navigateurs

Marriott : nouvelle fuite de données personnelles, 5,2 millions de clients impactés

Marriott : nouvelle fuite de données personnelles, 5,2 millions de clients impactés

Le 01 avril 2020 à 09h17

En décembre 2018, la société bouchait une brèche datant de 2014, concernant environ 500 millions de personnes avec notamment des données bancaires.

Rebelote en ce début d’année, mais pour un nombre plus restreint de clients : 5,2 millions « seulement ». Dans le lot se trouvent les informations de contact et les adresses des utilisateurs, des préférences et des informations sur des programmes de fidélité. 

Aucun mot de passe, numéro de carte bancaire, passeport, carte d'identité ou autre n’aurait fuité. Pour récupérer les données, des pirates ont utilisé des identifiants de deux employés d’un des hôtels franchisés Marriott. De plus amples informations sont disponibles sur cette page.

Le 01 avril 2020 à 09h17

Marriott : nouvelle fuite de données personnelles, 5,2 millions de clients impactés

Hadopi : 39 condamnations pour négligence caractérisée connues en 2019

Hadopi : 39 condamnations pour négligence caractérisée connues en 2019

Le 01 avril 2020 à 09h17

« En 2019, disposant de moyens budgétaires dédiés, la Commission de protection des droits a décidé d’augmenter l’envoi des recommandations en deuxième phase, dans un souci de sensibilisation du plus grand nombre ». 

Selon les derniers chiffres de la riposte graduée, l’autorité a adressé près de 620 000 premières recommandations et un peu moins de 210 000 lettres recommandées l’an passé. « En 2019, l’envoi des deuxièmes recommandations a connu une hausse de 41 % par rapport à 2018 » (147 916 lettres).

Comme les années précédentes, la Hadopi assure qu’un grand nombre de personnes averties s’est détourné des offres illicites au profit de l’offre légale. Elles seraient 50 % dans ce cas (sur une base déclarative, toutefois).  Pour le dernier échelon, « en un an, la Hadopi a eu connaissance d’autant de mesures répressives qu’au cours de ses sept premières années d’activité ». 

Par exemple, 1 748 dossiers ont été transmis au procureur de la République. Nombre qui a presque doublé depuis 2017, « ce qui traduit la volonté de la Commission de protection des droits de renforcer la phase dissuasive ». 789 décisions de justice ont été rendues sur l’année, dont 128 jugements des tribunaux de police, des tribunaux correctionnels, ordonnances pénales et autres, comparutions sur reconnaissance préalable de culpabilité.

Dans le détail, la Hadopi a eu connaissance de : 

  • 39 décisions pour contravention de négligence caractérisée, avec des amendes de 100 à 1 000 €, « auxquelles s’ajoutent le plus souvent des dommages-intérêts pour un montant de 100 € à 800 € ».
  • 6 jugements de condamnation pour délit de contrefaçon (de 100 à 1 000 €)
  • 74 ordonnances pénales (de 100 à 400 €)
  • 9 comparutions sur reconnaissance préalable de culpabilité en matière de contrefaçon (de 175 à 1 500 € et une peine d’emprisonnement)

Le gros des troupes est toutefois constitué par les mesures alternatives aux poursuites (près de 500 l’an passé), avec en grande majorité de simples rappels à la loi (343).

Le 01 avril 2020 à 09h17

Hadopi : 39 condamnations pour négligence caractérisée connues en 2019

Les loueurs de voitures équipées d’autoradios doivent-ils payer les sociétés de gestion collective ?

Les loueurs de voitures équipées d’autoradios doivent-ils payer les sociétés de gestion collective ?

Le 01 avril 2020 à 09h17

Jeudi, la Cour de justice de l’Union européenne rendra un nouvel arrêt en matière de droit d’auteur. Enjeu ? « Une redevance au titre du droit d’auteur est-elle due par les sociétés louant des véhicules équipés d’autoradios ? »

Stim et SAMI, deux sociétés de gestion collective suédoises, ont attaqué Fleetmanager et Nordisk Biluthyrning, deux sociétés de location de véhicules. Elles leur reprochent d’avoir contribué, sans payer de redevance, à ce que des tiers aient mis à disposition des œuvres musicales par le biais des autoradios installés dans les véhicules loués.

Dans ses conclusions rendues en janvier dernier, l’avocat général a rappelé la jurisprudence de la Cour de justice. Par exemple, un établissement hôtelier doit payer la redevance lorsqu’il fournit dans les chambres « des équipements permettant d’écouter des disques CD ainsi que les disques eux‑mêmes ».

Mais dans le cas présent, « les entreprises de location de véhicules ne réalisent aucune intervention concernant directement les œuvres ou les phonogrammes qui sont radiodiffusés et qui peuvent être éventuellement écoutés par leurs clients à l’aide des postes de radio »

Ces sociétés « se limitent à fournir à leurs clients des véhicules équipés par leurs producteurs de postes de radio » et c’est l’organisme de radiodiffusion qui doit payer la fameuse redevance. Pas ces structures. 

Ses conclusions sont destinées à éclairer la cour, qui reste libre de les suivre ou les renverser.

Le 01 avril 2020 à 09h17

Les loueurs de voitures équipées d’autoradios doivent-ils payer les sociétés de gestion collective ?

#LeBrief, c’est fini

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Le 01 avril 2020 à 09h17

Le 01 avril 2020 à 09h17

#LeBrief, c’est fini

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