Au Sénat, panorama des amendements sur le projet de loi Passe vaccinal
Le 10 janvier 2022 à 09h47
4 min
Droit
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La commission des lois examinera cet après-midi les amendements au projet de loi transformant le passe sanitaire en un passe vaccinal. La discussion dans l’hémicycle suivra demain et mercredi.
Dans le lot des amendements déposés, relevons celui du sénateur (UDI-UC) Loïc Hervé, par ailleurs membre de la CNIL depuis 2014. Il souhaite supprimer ces passes. « Créé pour limiter la contamination, le passe sanitaire a en réalité fortement incité à la vaccination alors que le Conseil d'État excluait formellement cette finalité dans son avis ».
Or, « dans la mesure où l'immense majorité des Français sont vaccinés et au moment où le variant "Omicron" contamine des millions de nos compatriotes, vaccinés ou non, en leur confiant une immunité de plusieurs mois, il est temps de renoncer aux mesures générales de privation de liberté en renonçant au passe vaccinal et en supprimant le passe sanitaire dès la promulgation de cette loi ».
Marta de Cidrac (LR) entend conditionner l’exigence d’un passe qu’à partir d’un taux de déprogrammation des opérations chirurgicales supérieur à 30 %.
Le texte, adopté par les députés, autorisera la « vérification de concordance » entre passe et pièce officielle d’identité, quand il existera « des raisons sérieuses de penser que le document présenté n’est pas authentique ou ne se rattache pas à la personne qui le présente ».
La même sénatrice s’y oppose : « ces dispositions viennent renforcer le sentiment de défiance à l’égard des Français » et « faire peser cette tâche sur des personnes privées comme les exploitants des établissements soumis au pass créerait un précédent important ».
L’amendement du sénateur Alain Houpert (LR) veut préserver le cas des personnes « engagées dans un parcours de changement de sexe auprès du tribunal judiciaire et présentant l’apparence d’un sexe social qui ne correspond pas au sexe juridique ». Leur apparence, en effet, « peut ne pas correspondre aux éléments d’identité administratifs officiels ».
Pour couper court à ces débats, Alain Milon (LR) aimerait intégrer la photo dans les données du justificatif du statut vaccinal.
Cet amendement LR veut créer un statut d’« objecteur de vaccination contre la Covid 19 ». Les personnes opposées à la présentation du document seraient ainsi « protégée contre les discriminations et contre les sanctions encourues pour manquement à ces obligations ».
Les mêmes sénateurs proposent « d’étendre le principe d’indemnisation par l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) à l’ensemble des personnes vaccinées contre la Covid-19 subissant un préjudice directement imputable à cette vaccination ».
Ce principe d’indemnisation ne concerne à ce jour que celles soumises à une vaccination obligatoire. « La mutation du passe sanitaire en passe vaccinal impose de facto une vaccination à caractère impérieux à l’ensemble de nos concitoyens, condition du maintien d’une vie sociale désormais subordonnée à la présentation dudit passe vaccinal ».
Le 10 janvier 2022 à 09h47
Commentaires (43)
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Abonnez-vousLe 10/01/2022 à 11h01
« vérification de concordance » si je ne m’abuse cela fait bien des années que cette vérification est en place pour la vente d’alcool et de tabac et je n’ai vu nulle part qu’elle ait affecté les lieux ou l’on vend ces produit cela introduit plutôt une notion de responsabilité du vendeur.
JE n’ai jamais vu l’obligation de fournir mon passe comme une défiance envers ma personne mais plutôt comme le fait que j’accepte de prendre un risque minime pour participer à la défense commune de tous et surtout de ceux qui ne peuvent pour raison médicale se faire vacciner.
Le 10/01/2022 à 11h22
Il peut y avoir des raisons relativement objectives de vérifier l’âge d’un consommateur : il fait plus jeune que son âge. Par contre, quelles sont les raisons objectives de penser que les noms et prénoms affichés sur le passe ne sont pas ceux de celui qui le présente ? Le seul cas est si plusieurs personnes présentent le même en même temps, là, on peut soupçonner une bande de potes avec un seul passe, mais la vérification d’identité est inutile : tu refuses le groupe, s’ils ne sont pas contents, ils porteront plainte ou pas.
Donc, soit on oblige la vérification de concordance pour tous, soit on l’interdit, sinon, on part dans l’arbitraire pour décider à qui demander sa pièce d’identité.
Même la discordance du prénom et du sexe apparent pose problème comme critère de vérification : voir l’un des amendements.
Ce passe vaccinal seul est une connerie : qu’on impose la vaccination obligatoire, merde ! Oui, Macron m’emmerde à ne pas prendre ses responsabilités et à utiliser le sujet pour sa campagne électorale. Et il m’emmerde d’autant plus qu’il est le seul pour qui je souhaite voter !
Le 10/01/2022 à 11h28
Si je me présente avec ma barbe et que le pass mentionne “Cindy”, le doute est permis.
Par contre, totalement en phase avec le second paragraphe, à la nuance près que si en l’état actuel des choses, je voterais pour Macron, c’est surtout du fait de l’état navrant de tous les autres candidats identifiés à l’heure actuelle.
Le 10/01/2022 à 15h34
En l’état actuel des choses si quand le barman vérifie le pass de la petite de 20 ans correspond à un grand-père de 70 ans il n’est pas responsable pourtant il sait parfaitement que ce n’est pas le bon.
Cette vérification vise à le rendre responsable de ses actes.
Quand on a instauré la présentation de la carte d’identité pour l’achat d’alcool, cela faisait suite à une affaire ou il y avait eu mort de jeune adolescent par coma éthylique et le vendeur avait dit qu’il ne s’était pas rendu compte que les gamins étaient mineurs. Maintenant s’il ne vérifie pas il peut être tenue responsable pénalement.
Le 10/01/2022 à 20h03
L’obligation vaccinale implique que l’Etat prendre en charge tout les problèmes lié à la vaccination si survint des effets secondaires.
C’est dans la Loi ( cité plus haut par Patch )
Alors pas assez de couille ou alors totalement illégal si ce ne sont que des mises sur le marché temporaire ou bien .. c’est qu’il est “inefficace” et qu’ils ont prévu encore plus de conneries
Par ailleurs , ce dossier de gestion de crise est classé secret défense pour 50 ans .. doit surement avoir des communications et tarifs intéressant
Le 10/01/2022 à 11h31
Quid de la date de fin du pass vaccinal que les deputés LR voulaient introduire ?
Le 10/01/2022 à 11h38
Quel intérêt ? C’est une vraie question.
En plus, sur papier, l’information peut devenir fausse : on est passé rapidement d’une dose de rappel à faire à partir de 6 mois (sans que l’absence n’invalide le passe), puis entre 5 et 7 mois et maintenant entre 3 et 4 mois.
Le 11/01/2022 à 09h00
Or, « dans la mesure où l’immense majorité des Français sont vaccinés et au moment
où le variant “Omicron” contamine des millions de nos compatriotes, vaccinés ou non
en leur confiant une immunité de plusieurs mois
il est temps de renoncer aux mesures générales de privation de liberté
Le 10/01/2022 à 11h34
Si tu es une Cindy “de naissance” qui comme indiqué dans la brève est en train de changer de sexe (hormones, etc) mais qui n’a pas encore changé son prénom (les tribunaux sont lents) : est-ce que ton barman a à le savoir ou non ? C’est ce que j’entendais par “pose problème”.
Le 10/01/2022 à 13h33
Si je me pointe avec un passe qui dit que je suis né en 2000, le doute est bien permis aussi. Et autant on peut changer de sexe, autant pour la date de naissance, je vois pas trop.
Le 10/01/2022 à 13h47
Oui, tu as raison, c’est un cas légitime de doute. J’avais oublié que VerifCovid affichait la date de naissance.
Le 10/01/2022 à 15h37
le barman n’a pas de pouvoir de police, il prévient les force de l’ordre qui se chargent de résoudre le problème. Mais honnêtement est-ce que tu crois que ce cas va représenter le gros des problèmes?
Le 10/01/2022 à 12h56
Je crois que je suis amoureux.
Le 10/01/2022 à 14h27
On se calme !
On peut avoir des points de vue proches, ce qui est souvent le cas, sans être amoureux.
Tant mieux.
Mais objectivement, pour quelqu’un qui veut voter au centre ou à droite mais pas trop, il n’y a pas d’autres choix, Pécresse et son karcher qu’elle veut ressortir ne me tente pas, elle a d’ailleurs toujours affiché des positions très fermes sur l’“ordre”.
Et je me dis que si j’étais de gauche, je serais très malheureux pour choisir.
Et puis on peut être amoureux de quelqu’un qui n’est pas du même bord politique : c’est mon cas.
Le 10/01/2022 à 13h05
Concernant les derniers paragraphes sur l’ONIAM etc., les avocats ne sont pas d’accord entre eux, d’après Me Di Vizio cette histoire est réglée depuis longtemps et cette vaccination sous chantage est déjà sous un régime de vaccination obligatoire :
Twitterhttps://www.oniam.fr/accidents-medicaux-indemnis%C3%A9s/vaccination-contre-la-covid-19
Sinon on rappelle que ce truc a été validé à chaque fois sur des arguments qui ont sauté peu de temps après (exactement comme craignaient ceux qui ont toujours été contre) : seulement grands rassemblements et surtout pas quotidien, 17 novembre, ne sert pas à inciter à la vaccination mais à être vraiment sanitaire, … Tout ce complot pour finalement imposer le mantra “vaccination seule solution (seulement quand 100% seront piqués)” et excommunier les hérétiques.
Terrifié par mes congénères…
Le 10/01/2022 à 17h48
Tu n’es pas seul.
Le 10/01/2022 à 13h58
Je pourrais l’être aussi sauf que son intention de vote à couper tout mon élan …
Le 10/01/2022 à 14h04
Ce n’est plus par conviction, mais à part l’abstention, quoi d’autre au vu des candidats déclarés ?
Le 10/01/2022 à 14h09
Ben justement, l’abstention. Je crois que ça va être mon premier scrutin pour lequel je m’abstiendrai. Et ça ne me réjouit pas. Je me suis fait avoir en 2002, en 2017 (et accessoirement aussi en 2012).
Le 10/01/2022 à 17h38
J’ai raccourcis beaucoup mon raisonnement, mais je crois que l’idée est là.
Le 11/01/2022 à 08h49
Quand je parle d’abstention, je parle soit de ne pas voter, soit de voter blanc car à l’heure actuelle, c’est la même chose au taux de participation près.
Et je ne suis pas sûr qu’un scrutin avec un taux de participation de 60% et 70% de vote blanc soit 42% de votes valides (0,6 x 0,7) voit sa légitimité remise en cause. Mais tu as raison de poser la question.
Qu’est-ce qu’“avoir des couilles” à à voir là dedans ? Il faudrait quand même arrêter d’utiliser cette expression qui ne correspond à rien de concret, à part un machisme mal placé (je rappelle que le machisme devrait aller dans les oubliettes de l’histoire).
Le 10/01/2022 à 14h10
Pareil, il m’a fait un petit ascenseur émotif le Fred42
M’enfin, chacun ses convictions, tant qu’on vient pas chier sur celles des autres sans discussion, moi ça m’va
Le 10/01/2022 à 14h39
Le 10/01/2022 à 15h38
J’avais raté l’aspect âge.
Bien sûr que non, sinon, ce serait explicite dans le texte et ils auraient mis une peine en regard de l’obligation de vérification alors que c’est seulement une possibilité.
Le 10/01/2022 à 17h56
Sans blague ????
Merde, personne ne l’avait compris depuis longtemps dis donc !
Le 10/01/2022 à 18h00
Comme tu le vois, ça ne m’empêche pas d’être critique.
Le 10/01/2022 à 18h02
LOL
il n’y a plus de gauche en France depuis longtemps, Jospin je dirais, si pas même avant.
Le 10/01/2022 à 18h03
LOL.
“Tu vas pas assez loin mon chouchou”, j’ai connu pire critique
Le 10/01/2022 à 19h08
N’espère pas trop, car il ne le fera jamais (même si je suis d’accord avec toi, ca règlerait définitivement ce truc). Parce qu’il n’a absolument pas les couilles pour ca (il a trop peur de se prendre un éventuel procès), et parce qu’avec la la loi n°64-643 du 1er juillet 1964, il y a un principe de réparation de tout dommage imputable directement à une «vaccination obligatoire». Ce qu’il ne veut surtout pas.
Vouloir voter pour un tyran (ce qu’il a prouvé avec son dernier discours, quand il a dit vouloir “emmerder” les non-vaccinés, et qu’ils n’étaient plus des citoyens (sur quelle base? Il n’y a aucune loi qu’ils ne respectent pas en ne se vaccinant pas. Et quand une personne au pouvoir commence à décider des trucs légaux qui ne sont pas notés dans la loi, on est plus proche du dictateur tyranique que du démocrate)) et un mec qui fait tout pour aider uniquement ses potes et ceux qui l’ont fait élire (soit environ 1% des Francais) tout en coulant volontairement les autres… Syndrôme de Stockholm?
Le 10/01/2022 à 19h34
Décidément, l’obscurantisme autour du vacsaint est tenace.
En attendant l’inquisition puante qui s’annonce, un petit peu de réflexion de professionnelle pour élever le débat :
https://invidious.fdn.fr/watch?v=kMiqjwlOAe8
Dr Alice Desbiolles sur le pass vaccinal : “Je ne suis pas sûre de son efficacité”
Le 10/01/2022 à 20h27
Mouais.
Moi je vois pas trop ce que ça change: En ce moment les gouvernements font et défont les lois qui les arrangent.
Si un jour les effets secondaires des vaccins administrés à cadence militaire s’avèrent néfastes, il leur suffira de passer une loi qui dit que l’état est pas responsable, que tous les députés que nous avons élus voteront comme un seul homme, et hop ! Les coûts c’est pour les assurances privés ! :-)
D’autre part c’est pas comme si il y avait eu ou des politiciens inquiétés personnellement lors des affaires sanitaires dans le passé. Oui, les seconds couteaux, les médecins, ça ya pas de problème on peux inculper, mais les hauts-fonctionnaires et les élus, ça….
C’est sur que le manque de transparence c’est jamais une bonne chose pour gagner la confiance des gens.
Mais bon , je suis pas sur que ce gouvernement de cogneurs en ait quoique ce soit à foutre de la confiance des gens: Tant que les votes contre macron se dispersent entre l’extrême droite , la droite, la gauche, le milieu, l’arrière et le sous-sol et que ce dernier repasse, le reste ils s’en foute un peu…
Le 11/01/2022 à 06h40
Il n’y a rien d’illégal, c’est juste que tu ne comprends pas le principe des AMM.
Jusqu’à présent, les faits prouvent le contraire.
C’est juste le manque total de couilles, faut pas chercher plus loin…
Le 11/01/2022 à 21h54
pour l’instant les faits c’est plus de vaccinés plus de contaminés/contaminations d’avant le vaccin ( aka 2020 ), ça marche aussi comme fait
Le 11/01/2022 à 23h41
Ça donne quoi en français ?
Le 11/01/2022 à 08h16
C’est trop drôle de voir l’énergie dépensée par les sénateurs LR pour ‘emmerder’ le gouvernement.
Alors que quand la proposition de loi va revenir dans quelques jours devant l’Assemblée nationale, ce seront les députés de la LREM qui auront le dernier mot et qui balaieront la plupart des ajouts des sénateurs 😃.
Le 11/01/2022 à 18h38
Rien n’est moins sûr. Tu as peut-être raison, mais le gouvernement est pressé par le temps. Il voulait que la loi soit applicable au 15 janvier (avec consultation probable du Conseil constitutionnel en urgence), depuis, Attal a parlé du 17 janvier suite aux 2 jours de retard pris à l’Assemblée nationale. Ça n’est plus cette date s’ils doivent repasser à l’Assemblée.
En plus, les Sénateurs ont pris leur temps pour le mettre à l’ordre du jour.
Je pense qu’ils préféreront négocier avec les sénateurs LR et mettre un peu d’eau dans leur vin plutôt que de prendre encore du retard en repassant par l’Assemblée. Ça peut se jouer en commission mixte paritaire.
Les sénateurs sont assez fin pour jouer là-dessus et voir jusqu’où ils peuvent aller pour obtenir des trucs importants : ils en lâcheront certains pour en obtenir d’autres. Ils ont déjà fait cela pour une des lois précédentes liées au COVID19.
Le 11/01/2022 à 10h20
Avoir des couilles = avoir un peu de courage (à l’opposé de ceux qui doivent compenser, par ex en étant encore plus machistes / en prenant un plus gros véhicule qui n’est pour certains qu’une extension pénienne). Aucun machisme mal placé là-dedans… Ou si ca c’en est, tu dois être sacrément choqué en en voyant en permanence.
Le 11/01/2022 à 11h14
Comme biologiquement, les femmes n’ont pas de couilles donc elles ne peuvent pas être courageuses. Si ça, ce n’est pas du machisme, il faudra m’expliquer comment.
Et oui, je me bats avec mon entourage, plutôt professionnel d’ailleurs, pour que cette expression ainsi que d’autres (comme mettre les couilles sur la table) ne soient plus utilisées.
Le 11/01/2022 à 12h39
J’aime bien les expressions de ce genre, ça doit être mon côté Bigard
Elles en ont des couilles, biologiquement parlant il me semble qu’ovaire et testicule se “ressemblent”.
D’ailleurs un couple d’amies lesbiennes adorent le “t’as pas d’ovaires”
+69
Dégageons le pass qui actuellement, n’a pas d’utilité sanitaire.
Si demain il y a des vaccins v2 avec une contagiosité digne des autres vaccins obligatoires, ok pour le pass.
Enfin je comprendrai.
Là non. Ça fait juste chier tout le monde.
Même les vaccinées…
Le 12/01/2022 à 08h54
Quand 100% des gens sont vaccinés, 100% des malades sont en fait des vaccinés! C’est de la magie!
Qu’il y ait plus de l’un ou de l’autre, OSEF de compétition. Ce sont les proportions dans chaque qui comptent. Et les vaccinés sont en proportion beaucoup, beaucoup moins malades, hospitalisés, hospitalisés en soins intensifs et hospitalisés en réa que les non vaccinés, et en prime moins longtemps dans chacun des cas.
Le 12/01/2022 à 09h03
“C’est pas normal quand il y a plus de vaccinés qui sont contaminés que de non-vaccinés, quand les vaccinés représentent une grosse majorité de la population”…
Le 12/01/2022 à 09h23
J’ai la vague impression qu’il voulait dire autre chose, pour une fois, mais c’est probablement du même niveau.
Le 12/01/2022 à 09h32
J’avoue avoir un peu trollé dans la réécriture
Mais oui c’est du même niveau 