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Mireille Imbert-Quaretta va se consacrer davantage à la Hadopi

MIQ de Sisyphe

Mireille Imbert-Quaretta va se consacrer davantage à la Hadopi

Le 05 mai 2014 à 08h10

La semaine dernière, le Journal officiel a consacré la fin du maintien en activité de Mireille Imbert-Quaretta (MIQ). Une mise à la retraite toute relative pour la magistrate du Conseil d’État, qui veut maintenant plus se consacrer à la Hadopi, notamment.

hadopi MIQ mireille imbert quaretta CSA

 

« Par décret du Président de la République en date du 24 avril 2014, il est mis fin, sur sa demande, au maintien en activité en surnombre de Mme Mireille Imbert-Quaretta, conseillère d'État, à compter du 1er août 2014 ». Voilà ce qu’a annoncé le Journal Officiel, lundi dernier.

 

Cette mise à la retraite comme magistrate au sein de la plus haute juridiction administrative ne signifie pas la fin de ses autres activités annexes qu'elle menait parallèlement. Renseignement pris auprès de la principale intéressée, celle-ci nous confie qu’elle va dorénavant « davantage se consacrer à la Hadopi », mais également à un groupe de travail à la Chancellerie et à sa vie personnelle.

 

Cette focalisation sur l’activité de la Hadopi s’inscrit dans un calendrier qui ne doit rien au hasard. L’actuelle présidente de la Commission de protection des droits nous avait rappelé dans une précédente interview qu’Hadopi « va disparaître ». Cependant, elle sait aussi qu’avec le maintien de la riposte graduée, encore acté récemment par Aurélie Filippetti, ses missions au sein d’une autorité publique ne sont pas achevées.

Le rapport MIQ devant la porte de la Rue de Valois

La même Mireille Imbert-Quaretta doit d’ailleurs remettre prochainement son rapport à la Rue de Valois afin de proposer une trousse à outils contre la contrefaçon commerciale. Ce dépôt a été reporté plusieurs fois depuis janvier mais peu importe : comme l’ont montré les premières briques du rapport MIQ, la France compte élaborer un riche arsenal contre les sites de streaming et de direct download.

 

Des mesures passeront par une collaboration étroite et espérée des intermédiaires que sont les régies, les établissements de paiement, les FAI, les hébergeurs et les moteurs. D’autres dispositions cette fois juridiques épauleront le tout pour faire notamment plier les résistances. Dans un précédent rapport sur le même sujet, toujours rédigé entre les murs de la Hadopi, MIQ préconisait ainsi qu’une autorité de régulation puisse saisir le juge sur le fondement d’un article L.336 - 2 CPI remanié. Celui-ci permet aux ayants-droit d’exiger la mise en œuvre de toute mesure à l’égard de toute personne afin de faire cesser (action en cessation) et même prévenir (dont blocage préventif) l’atteinte à un droit d’auteur.

Commentaires (35)

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comme l’ont montré les premières briques du rapport MIQ, la France compte élaborer un riche arsenal contre les sites de streaming et de direct download.



cheval de troie pour le déploiement du DPI ?

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Pourquoi ce sont des gens qui ont connu le numérique après 50 ans qui s’en occupent? Pourquoi c’est la vision du milieu du siècle dernier qui est portée par ses dinosaures?

Quand est-ce qu’ils vont s’apercevoir qu’il faut changer la notion d’ayant droits à l’ère du numérique?

Quand est-ce qu’ils vont s’apercevoir (de manière plus générale cette fois) que ça commence à nous gonfler sévère que pour le péquin moyen il y ait de moins en moins de liberté/droits (attention, tu as dépassé la limite de vitesse qui ne cesse de descendre pour taxer l’automobiliste de 1 km/h, ça te fera 45€ d’amende et 1 point en moins sur ton permis. Attention, tu as fait une blague sexiste, ne passez pas par la case départ, allez directement en prison, etc… etc…) tout en renforçant ceux de certaines castes (70 ans après la mort, pas assez long mon fils. Un téléchargement, houla ça vaut bien 100 ventes manquées ça, houla oui. L’achat d’un smartphone, houla, un manque à gagner car ils vont copier, que dis-je piller nos oeuvres -enfin ce ne sont pas les miennes, mais c’est moi qui en détiens les droits, gnarcgnarc-, etc… etc…)

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il est mis fin, sur sa demande, au maintien en activité en surnombre





ça veut dire qu’elle avait déjà dépassé l’age maximum de départ à la retraite et qu’elle faisait du rab par dérogation.

Et elle veut encore en remettre une couche ?



Il faudrait voir à laisser un peu du boulot aux petits jeunes …

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NonMais a écrit :



Pourquoi ce sont des gens qui ont connu le numérique après 50 ans qui s’en occupent?





Une remarque (de chieur que je suis <img data-src=" />) : l’age n’a rien à y voir.

On peut très bien découvrir Internet après 50 ans et ne pas cautionner les politiques menées.



Ici il s’agit de se donner les moyens pour avoir un “certain” contrôle sur Internet.

Non qu’il faille s’inquiéter d’une quelconque forme de surveillance à la BigBrother (ou pas !?! <img data-src=" />) mais, beaucoup de politiquesciens aimeraient pouvoir filtrer un certain nombre de contenus un peu comme ils le font avec des médias plus communs comme la TV.


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picatrix a écrit :



ça veut dire qu’elle avait déjà dépassé l’age maximum de départ à la retraite et qu’elle faisait du rab par dérogation.

Et elle veut encore en remettre une couche ?



Il faudrait voir à laisser un peu du boulot aux petits jeunes …







C’est ce que j’ai fait (avant l’âge légal) …… et je ne le regrette vraiment pas ….. aussi bien pour la petite jeune que pour moi. <img data-src=" />


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zempa a écrit :



Une remarque (de chieur que je suis <img data-src=" />) : l’age n’a rien à y voir.

On peut très bien découvrir Internet après 50 ans et ne pas cautionner les politiques menées.





Oui et non, il est tout de même courant de constater que les personnes d’un certain âge (mes parents compris, je ne parle même pas de ma grand mère encore en vie) ont comme qui dirait un peu de mal avec les produits technologiques : certains n’y arrivent pas du tout, certains s’en sortent honorablement mais ça reste superficiel, certains (pas encore rencontrés de cette catégorie personnellement, bon il parait bien que certains ont vu le Yéti, alors why not <img data-src=" />) s’y connaissent vraiment.


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Des mesures passeront par une collaboration étroite et espérée des intermédiaires que sont les régies, les établissements de paiement, les FAI, les hébergeurs et les moteurs. D’autres dispositions cette fois juridiques épauleront le tout pour faire notamment plier les résistances.



Donc le FAI balancera nos coordonnées IP, postale et bancaire au gvt, l’hébergeur balancera nos contenus au gvt pendant que les moteurs balanceront nos requêtes au gvt.

Et ceux qui refusent de devenir délateur à grande échelle s’exposent à des peines pénales.



Pour se passer des moteurs et des hébergeurs, je vois mais pour les FAI ? Quelqu’un à une solution pour un internet “sauvage” ?

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NonMais a écrit :



Oui et non, il est tout de même courant de constater que les personnes d’un certain âge (mes parents compris, je ne parle même pas de ma grand mère encore en vie) ont comme qui dirait un peu de mal avec les produits technologiques : certains n’y arrivent pas du tout, certains s’en sortent honorablement mais ça reste superficiel, certains (pas encore rencontrés de cette catégorie personnellement, bon il parait bien que certains ont vu le Yéti, alors why not <img data-src=" />) s’y connaissent vraiment.







Je m’autocite (ça fera au moins une personne qui trouve intéressant ce que je dis <img data-src=" /> ) : à noter que ce sera certainement la même chose pour ma pauvre personne avec les nouvelles technologies qui émergeront quand j’aurai 50 ans (enfin si je suis toujours là…).


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picatrix a écrit :



ça veut dire qu’elle avait déjà dépassé l’age maximum de départ à la retraite et qu’elle faisait du rab par dérogation.







oui


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Des mesures passeront par une collaboration étroite et espérée des intermédiaires que sont les régies, les établissements de paiement, les FAI, les hébergeurs et les moteurs.





J’adore les politiques… ils ont toujours de grandes espérances…

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NonMais a écrit :



Je m’autocite (ça fera au moins une personne qui trouve intéressant ce que je dis <img data-src=" /> ) : à noter que ce sera certainement la même chose pour ma pauvre personne avec les nouvelles technologies qui émergeront quand j’aurai 50 ans (enfin si je suisla Terre est toujours là…).





<img data-src=" />



Sinon, je voulais parler dans l’absolu.

Je concède que statistiquement, il est assez commun que des personnes de plus de 50 ans aient du mal avec les nouvelles technologies.

Mais dans le cas des politiciens, ils ont tous les moyens de bien comprendre les enjeux.

Et je pense qu’ils savent ce qu’ils font. Et finalement être vu comme un incompétent permet de se défausser : on sera plus indulgent quitte à se moquer… tant qu’on ne vienne pas s’opposer ça leur conviendra.


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zempa a écrit :



<img data-src=" />



Sinon, je voulais parler dans l’absolu.

Je concède que statistiquement, il est assez commun que des personnes de plus de 50 ans aient du mal avec les nouvelles technologies.

Mais dans le cas des politiciens, ils ont tous les moyens de bien comprendre les enjeux.

Et je pense qu’ils savent ce qu’ils font. Et finalement être vu comme un incompétent permet de se défausser : on sera plus indulgent quitte à se moquer… tant qu’on ne vienne pas s’opposer ça leur conviendra.







mouais, enfin, d’après les journalistes politiques, y avait une belle bande d’incompétents au plus haut de l’Etat (en gros, les hauts fonctionnaires). Et puis ressortir le discours du lobby ne demande pas de compétences réelles dans le sujet traité (Anéfé on cherche encore le firewall open office. M. Sarkozy, Mme Royal, quelle est la proportion de l’électricité produite en France pour le nucléaire : hummm heu… 12%, ha non bien plus, 25%! …. humm heu, non plus de 70% …. mais bon la politique énergétique de la France, j’imagine que ce n’est pas très important pour un candidat à la présidentielle, l’énergie de nos jours, ce n’est pas vraiment un point critique, si? <img data-src=" /> , etc… etc…).



Je ne suis pas aussi confiant dans la compétence/la maîtrise des sujets de nos chers (au sens 1er) politiques et globalement de ceux qui nous gouvernent/conduisent le pays (hauts fonctionnaires compris)


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Elle était au Conseil d’État? <img data-src=" />

Elle ne vous à pas donné la date d’arrivée de son fameux rapport sur l’internet chinois à la française, tant que vous l’aviez au phone?

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NonMais a écrit :



Pourquoi c’est la vision du milieu du siècle dernier qui est portée par ses dinosaures?







N’insulte pas les dinosaures, ils t’ont rien fait. <img data-src=" />


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On finit par se demander si les hauts fonctionnaires existent vraiment ou si ils sont justes des noms pris dans l’annuaire sur lequel on colle une photo venant de Facebook.



Sur internet, je n’ai trouvé aucune info réelle sur Mireille Imbert-Quaretta.

Pas de CV, pas de page wikipedia, pas de date de naissance.



Elle apparait en 90 avec les affaires Hadopi.

(j’exagere à peine)



C’est quand meme étrange qu’un conseiller d’etat dont le nom est claironner partout soit aussi transparent.

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Cara62 a écrit :



N’insulte pas les dinosaures, ils t’ont rien fait. <img data-src=" />





Ben eux au moins ils ont eu la bonne idée de s’éteindre <img data-src=" />


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zempa a écrit :



Ça me rappelle cette citation de Douglas Adams et notre rapport aux technologies:





source :http://uneheuredepeine.tumblr.com/post/80982586614/itswalky-guys-youve-got-until…

via : https://fralef.me/links/?swCOYw





Sacré Douglas :)

Tiens, d’ailleurs, dans 2 semaines, c’est le towel day.


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Elle se consacrait à quoi à la place ?

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MiQ ruse <img data-src=" />

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NonMais a écrit :



mouais, enfin, d’après les journalistes politiques, y avait une belle bande d’incompétents au plus haut de l’Etat (en gros, les hauts fonctionnaires). Et puis ressortir le discours du lobby ne demande pas de compétences réelles dans le sujet traité (Anéfé on cherche encore le firewall open office. M. Sarkozy, Mme Royal, quelle est la proportion de l’électricité produite en France pour le nucléaire : hummm heu… 12%, ha non bien plus, 25%! …. humm heu, non plus de 70% …. mais bon la politique énergétique de la France, j’imagine que ce n’est pas très important pour un candidat à la présidentielle, l’énergie de nos jours, ce n’est pas vraiment un point critique, si? <img data-src=" /> , etc… etc…).



Je ne suis pas aussi confiant dans la compétence/la maîtrise des sujets de nos chers (au sens 1er) politiques et globalement de ceux qui nous gouvernent/conduisent le pays (hauts fonctionnaires compris)





Les questions à la Bourdin ne sont pas franchement très pertinentes… je dirai même qu’elles sont ridicules.

En effet, personne ne peut connaitre ce genre de chiffres sur tous les domaines d’où l’intérêt d’avoir des collaborateurs et des administrations en chargent de ce genre de questions.

Quant aux compétences des “élus”, je ne pourrai franchement pas me prononcer ou du moins c’est variable. Alors oui avec le coup du pare feu openoffice, on a tout un tas d’exemple sous le coude.

Mais je ne les prendrais pas pour des idiots pour autant, bien au contraire…

Quand tu vois la loi HADOPI, elle est assez bien ficelée. Non pas qu’elle soit efficace <img data-src=" />, mais sur le principe, elle est parfaitement définie ce qui est pas mal pour des “incompétents” <img data-src=" />


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zempa a écrit :



Les questions à la Bourdin ne sont pas franchement très pertinentes… je dirai même qu’elles sont ridicules.

En effet, personne ne peut connaitre ce genre de chiffres sur tous les domaines d’où l’intérêt d’avoir des collaborateurs et des administrations en chargent de ce genre de questions.

Quant aux compétences des “élus”, je ne pourrai franchement pas me prononcer ou du moins c’est variable. Alors oui avec le coup du pare feu openoffice, on a tout un tas d’exemple sous le coude.

Mais je ne les prendrais pas pour des idiots pour autant, bien au contraire…

Quand tu vois la loi HADOPI, elle est assez bien ficelée. Non pas qu’elle soit efficace <img data-src=" />, mais sur le principe, elle est parfaitement définie ce qui est pas mal pour des “incompétents” <img data-src=" />







Ha mais intelligent, retord, ambitieux, manipulateur, calculateur etc… n’empêche pas d’être incompétent : la preuve <img data-src=" />

(enfin l’exemple du nucléaire ça m’avait scié : qu’ils ne sachent pas exactement le % ok, mais l’ordre de grandeur quoi! C’est tout de même incroyable, c’est tout de même une spécificité française + un point crucial dans notre indépendance énergétique -au moins au niveau électricité, car pour l’essence dans nos voitures, on en est un peu loin…-).

Enfin bref, ça pense plus à sa carrière qu’à approfondir les sujets.


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NonMais a écrit :



Ha mais intelligent, retord, ambitieux, manipulateur, calculateur etc… n’empêche pas d’être incompétent : la preuve <img data-src=" />

(enfin l’exemple du nucléaire ça m’avait scié : qu’ils ne sachent pas exactement le % ok, mais l’ordre de grandeur quoi! C’est tout de même incroyable, c’est tout de même une spécificité française + un point crucial dans notre indépendance énergétique -au moins au niveau électricité, car pour l’essence dans nos voitures, on en est un peu loin…-).

Enfin bref, ça pense plus à sa carrière qu’à approfondir les sujets.





On est d’accord.



Pour le coup des chiffres, ça me choque pas plus que ça, tant que ça reste trop “spécifique”.

Par contre, je me souviens de Xavier Darcos invité au Grand Journal (version Denisot) à qui on demandait de faire un produit en croix (=niveau collège). Et bien il en était incapable. Pour le ministre de l’éducation qu’il était, ça le faisait pas trop <img data-src=" />


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Renseignement pris auprès de la principale intéressée, celle-ci nous confie qu’elle va dorénavant « davantage se consacrer à la Hadopi », mais également à un groupe de travail à la Chancellerie et à sa vie personnelle.



Tu m’étonnes ! Avec tout le boulot qu’elle a, maintenant elle doit en avoir un paquet de torrents à rattraper <img data-src=" />

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zempa a écrit :



<img data-src=" />



Sinon, je voulais parler dans l’absolu.

Je concède que statistiquement, il est assez commun que des personnes de plus de 50 ans aient du mal avec les nouvelles technologies.





C’est quoi une nouvelle technologie pour toi ?

Et pourquoi une personne de plus de 50 ans aurait du mal avec elle ?



Les personnes de plus de 50 ans les ont conçues et développées ces nouvelles technologies. Les petits jeunes se contentent de les utiliser ! <img data-src=" />


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je pige pas: elle n’est plus maintenue dans l’effectif/a la tete de la hadopi, et DONC, elle va pouvoir se consacrer PLUS à la hadopi maintenant ?



quand elle y etait elle bullait en regardant l’horloge ? si elle voulait bosser pour l’hadopi, fallait peut etre le faire pendant qu’elle y etait, non ?



ou alors un truc m’a echappé

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fred42 a écrit :



C’est quoi une nouvelle technologie pour toi ?

Et pourquoi une personne de plus de 50 ans aurait du mal avec elle ?



Les personnes de plus de 50 ans les ont conçues et développées ces nouvelles technologies. Les petits jeunes se contentent de les utiliser ! <img data-src=" />





nextinpact.com Next INpact

<img data-src=" />


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zempa a écrit :



nextinpact.com Next INpact

<img data-src=" />





Ce lien n’est pas une réponse aux questions que je pose suite à ton intervention que j’avais citée.

J’en conclus que ton intervention était irréfléchie et que tu ne peux pas la soutenir.


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fred42 a écrit :



Ce lien n’est pas une réponse aux questions que je pose suite à ton intervention que j’avais citée.

J’en conclus que ton intervention était irréfléchie et que tu ne peux pas la soutenir.





Et bien je confirme ce que j’ai écrit.

<img data-src=" />


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Djaron a écrit :



je pige pas: elle n’est plus maintenue dans l’effectif/a la tete de la hadopi, et DONC, elle va pouvoir se consacrer PLUS à la hadopi maintenant ?



quand elle y etait elle bullait en regardant l’horloge ? si elle voulait bosser pour l’hadopi, fallait peut etre le faire pendant qu’elle y etait, non ?



ou alors un truc m’a echappé







Elle était au conseil d’état <img data-src=" /> (ben oui, le cumul ça marche aussi pour les hauts fonctionnaires).


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fred42 a écrit :



C’est quoi une nouvelle technologie pour toi ?

Et pourquoi une personne de plus de 50 ans aurait du mal avec elle ?



Les personnes de plus de 50 ans les ont conçues et développées ces nouvelles technologies. Les petits jeunes se contentent de les utiliser ! <img data-src=" />







Oui, la minorité des personnes de 50 ans qui ont conçu ces technologies…. Et ce n’est pas la majorité des seniors. Qui eux n’y connaissent rien, puis de tout façon qui s’en foutent un peu de la technologie, le temps que pour eux telle ou telle chose fonctionne c’est le principal.


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fred42 a écrit :



C’est quoi une nouvelle technologie pour toi ?

Et pourquoi une personne de plus de 50 ans aurait du mal avec elle ?



Les personnes de plus de 50 ans les ont conçues et développées ces nouvelles technologies. Les petits jeunes se contentent de les utiliser ! <img data-src=" />







<img data-src=" />

faut-il donc tout expliqué? Quand tu n’as pas connu une techno dans ta vie avant tes 50 ans (en gros hein), il est beaucoup plus difficile d’en intégrer tous les ressorts.

Et je dirais que c’est un peu normal.

Le mec qui a bossé toute sa vie pour mettre en place une techno, même s’il aboutit après ses 50 ans… ben il a conçu la techno et ce depuis bien avant ses 50 ans, oui forcément on peut espérer qu’il la maîtrise un peu <img data-src=" />

Mais ce n’est pas vraiment le cas dont on parle hein… les cinquantenaires, faut pas se sentir agressés et sur-réagir <img data-src=" /> on vous aime aussi les papys <img data-src=" />



moi provocateur? jamais, ça ne me ressemblerait pas du tout


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salut

c’est le genre de personne : que tu sors par la porte, ET….elle rentre par la fenêtre !

elle est coriace !



je croyais que le Gouv. voulait faire oublier l’Hadopi ?

http://www.numerama.com/magazine/17692-l-incroyable-foutage-de-gueule-de-l-hadop…

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yeti4 a écrit :



je croyais que le Gouv. voulait faire oublier l’Hadopi ?

http://www.numerama.com/magazine/17692-l-incroyable-foutage-de-gueule-de-l-hadop…





Leçon n°1 : Ne jamais croire ce que peut dire un gouvernement <img data-src=" />


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NonMais a écrit :



<img data-src=" />

faut-il donc tout expliqué? Quand tu n’as pas connu une techno dans ta vie avant tes 50 ans (en gros hein), il est beaucoup plus difficile d’en intégrer tous les ressorts.

Et je dirais que c’est un peu normal.

Le mec qui a bossé toute sa vie pour mettre en place une techno, même s’il aboutit après ses 50 ans… ben il a conçu la techno et ce depuis bien avant ses 50 ans, oui forcément on peut espérer qu’il la maîtrise un peu <img data-src=" />

Mais ce n’est pas vraiment le cas dont on parle hein… les cinquantenaires, faut pas se sentir agressés et sur-réagir <img data-src=" /> on vous aime aussi les papys <img data-src=" />



moi provocateur? jamais, ça ne me ressemblerait pas du tout





Ça me rappelle cette citation de Douglas Adams et notre rapport aux technologies:



J’ai mis au point un ensemble de lois qui décrivent nos réactions face aux technologies :



1-Tout ce qui était déjà présent au moment de votre naissance est normal et ordinaire, le monde marche juste “naturellement” comme ça.



2-Tout ce qui a été inventé entre vos 15 et vos 35 est nouveau, excitant et révolutionnaire, et vous pourrez probablement faire carrière dedans.



3-Tout ce qui à été inventé après vos 35 ans est contre l’ordre naturel des choses.





source :http://uneheuredepeine.tumblr.com/post/80982586614/itswalky-guys-youve-got-until…

via : https://fralef.me/links/?swCOYw


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zempa a écrit :



Ça me rappelle cette citation de Douglas Adams et notre rapport aux technologies:





source :http://uneheuredepeine.tumblr.com/post/80982586614/itswalky-guys-youve-got-until…

via : https://fralef.me/links/?swCOYw







voilà c’est exactement ça. Sauf que je pense que 50 est plus vrai que 35 mais sinon c’est ça.


Mireille Imbert-Quaretta va se consacrer davantage à la Hadopi

  • Le rapport MIQ devant la porte de la Rue de Valois

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